Résumé de la juridiction
Décision n° 2024.0286/DC/SEVOQSS du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 17 oct. 2024, n° 2024.0286/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0286/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2024.0286/DC/SEVOQSS du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 17 octobre 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1 et D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins et équipes médicales suivantes : 1. Equipe médicale du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes ; Hôpital Prive Les Franciscaines Nîmes (30), dans la spécialité de neurochirurgie :
- Dr BOUILLOT Pablo
- Dr HLADKY Jean Pierre
2. Equipe médicale de la Clinque Rive Gauche Toulouse (31), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr CABOS Claire
- Dr JEAN Regis
- Dr MAULINE Thierry
- Dr POIRSON Charlotte
- Dr RICHEZ Anne-Stephanie
3. Equipe médicale de la Clinique Bretèche Viaud (44), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr AMRANI Omar
- Dr CAZAUBIEL Tanguy
- Dr FANGNIGBE-MBIANDJEU Dorothée
- Dr KERBRAT Romain
- Dr MOTREUL Remi
- Dr NATHAN Cedric
- Dr RAFIK Khalid
- Dr SAKOU Gabriel
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
4. Equipe médicale de la Clinique Remusat (75), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr BLOC Sebastien
- Dr BUCCIERO Mario Paolo
- Dr DUFOUR Guillaume
- Dr LE SACHE Frederic
- Dr QUEMENEUR Cyril
5. Equipe médicale de la Clinique Sainte-Barbe (67), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr BALLAN Pamela
- Dr BOIVIN Alexandra
- Dr CHAMARAUX-TRAN Thiên-Nga
- Dr CHARTON Antoine
- Dr GIBERT Stéphanie
- Dr VIX Sandrine
6. Equipe médicale de l’Hôpital Privé Claude Galien (91), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr DELVAUX Bernard
- Dr EHOOMAN Franck
- Dr EL MALEH Yoann
- Dr FRANCK Clémence
- Dr GIRAL Thomas
- Dr HUYNH Davy
- Dr KATTOU Fehmi
- Dr MAUPAIN Olivier
- Dr ZANOUN Nabil
7. Equipe médicale de l’Hôpital Privé Toulon Hyères Saint Jean (83), dans la spécialité de d’Anesthésie Réanimation :
- Dr BALEZ Vincent
- Dr DIBIANE-GADEA Christelle
- Dr FADE Benoît
- Dr JOLY Fabrice
- Dr LECA Florian
- Dr LOUVEL-ZBYTEK Françoise
- Dr MONTCRIOL Ambroise
- Dr OTTOMBRE David
- Dr RICHARD MOUBARAK Helene
8. Equipe médicale de la Clinique Tivoli-Ducos ; Clinique Sainte-Anne ; Nouvelle Clinique Bordeaux Tondu (33), dans la spécialité de Chirurgie Urologie :
- Dr CELHAY Olivier
- Dr MICHIELS Clement
- Dr MONLEON Laure
- Dr PALAMARA Corinne
- Dr PASTICIER Gilles
- Dr SUSPERREGUI Jocelyn
Décision n° 2018.0286/DC/SEVOQSS du 17 octobre 2024 Page 2 / 3
9. Equipe médicale de la Centre Hospitalier Intercommunal – Côte Basque (64), dans la spécialité de Neurochirurgie :
- Dr BILLON-GRAND Romain
- Dr CAILLAUD Philippe
- Dr LAGUERRE Daniel
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 17 octobre 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
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