Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 25 mai 2023, n° 2023.0199/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0199/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0199/DC/SEVOQSS du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : L’effet tunnel en santé, comment faire pour en voir le bout ? »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 mai 2023,
Vu l’article L. 161-37 du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Solution Sécurité Patient : L’effet tunnel en santé, comment faire pour en voir le bout ? », ci- joint, est adopté.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 25 mai 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Autorisation budgétaire ·
- Santé ·
- Comptable ·
- Résultat ·
- Crédit de paiement ·
- Autorisation d'engagement ·
- Équilibre ·
- Compte financier ·
- Investissement ·
- Bilan
- Recommandation ·
- Vaccination ·
- Santé ·
- Directeur général ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Saisine
- Évaluation économique ·
- Santé publique ·
- Commission ·
- Déclaration publique ·
- Plaine ·
- Règlement intérieur ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Sécurité sociale ·
- Décret
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Bébé ·
- Santé ·
- Document ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Fiche ·
- Sécurité sociale ·
- Exécution
- Recommandation ·
- Santé ·
- Arbre ·
- Biologie ·
- Plaine ·
- Scientifique ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Traitement ·
- Sécurité sociale
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Empêchement ·
- Délégation de signature ·
- Médicaments ·
- Évaluation ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Service ·
- Commande publique ·
- Télétravail ·
- Absence
- Spécialité ·
- Cancer ·
- Santé publique ·
- Autorisation ·
- Platine ·
- Médicaments ·
- Sel ·
- Traitement ·
- Efficacité ·
- Accès
- Expérimentation ·
- Santé ·
- Tabagisme ·
- Bilan ·
- Évaluation ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport
Sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Certification ·
- Pharmacie ·
- Logiciel ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Usage ·
- Aide ·
- Adoption ·
- Document
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Adulte ·
- Formulaire
- Traitement ·
- Asthme ·
- Médicaments ·
- Spécialité ·
- Autorisation ·
- Accès ·
- Santé publique ·
- Liste ·
- Règlement intérieur ·
- Comparateur
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.