Décision n° 2024.0016/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 janvier 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité D^r BARACHET Christian Anesthésie Réanimation D^r BOILEAU Roland Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique D^r BRIE Elisabeth Anesthésie Réanimation D^r CASASSUS-BUILHÉ Didier Gastro-entérologie interventionnelle D^r CAZAUBIEL Tanguy Anesthésie Réanimation D^r CHALOCHE Jean Louis Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r COHEN-SCALI Patrick Gynécologie Obstétrique D^r DABROWSKI André Chirurgie viscérale et digestive D^r DE LA FONTAINE Christophe Chirurgie viscérale et digestive D^r DE PASQUALE Véronique Anesthésie Réanimation D^r DENIS Maryline Gynécologie Obstétrique D^r DI CAPUA Elisa Gynécologie Obstétrique D^r DUPUYS François Chirurgie viscérale et digestive D^r FLAISLER Jacques Chirurgie viscérale et digestive D^r FORTAS Nora Gastro-entérologie interventionnelle D^r GARNIER Jean Michel Gynécologie Obstétrique D^r HALBERSTADT Jean Anesthésie Réanimation D^r HERITIER Fabrice Anesthésie Réanimation D^r IBRAHIM Nawar Gynécologie Obstétrique D^r KOVACS Szilvia Anesthésie Réanimation D^r MARTIN MORILLE Caroline Gynécologie Obstétrique D^r MARTINS Hugo Anesthésie Réanimation D^r MIGUET Daniel Anesthésie Réanimation D^r MORDON François Anesthésie Réanimation D^r NTARUNDENGA Urbain Chirurgie viscérale et digestive D^r QUARTIER Gilles Gastro-entérologie interventionnelle D^r QUERE Jean-François Anesthésie Réanimation
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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D^r RENAUDIE Joel Gynécologie Obstétrique D^r ROUSSEL Christian Gynécologie Obstétrique D^r RUDELLE Emmanuel Chirurgie urologique D^r SCHEFFLER Christian Gynécologie Obstétrique D^r SEREN Guillaume Anesthésie Réanimation D^r SETTON Daniel Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r SHRIMPTON Simon-Philip Anesthésie Réanimation D^r TER SCHIPHORST Jean-Luc Gynécologie Obstétrique D^r UZUNOVIC Fikreta Anesthésie Réanimation D^r VIAL Alain Anesthésie Réanimation D^r ZEIDAN Charles Gynécologie Obstétrique

En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 janvier 2024.
Pour le collège : Le président, P^r Lionel COLLET Signé
Décision n° 2022.0xxx/DC/[acronyme du service] du [date du collège] Page 2 / 2