Résumé de la juridiction
Décision n° 2024.0018/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 18 janv. 2024, n° 2024.0018/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0018/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2024.0018/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 janvier 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ; Considérant que les médecins ont satisfait à l’ensemble de leurs obligations définies dans leur programme d’accréditation pour l’année 2023 ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité Dr AUNIER Juliette Gynécologie Obstétrique Dr BAILLY Emmanuel Gynécologie Obstétrique Dr BARABINO Gabriele Chirurgie viscérale et digestive Dr BEAUDROIT Loic Anesthésie Réanimation Dr BERGER Simon Anesthésie Réanimation Dr BOISSARD Mathieu Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BOUNNAH Messaoud Chirurgie viscérale et digestive Dr BOURGEOIS Benedicte ORL – Chirurgie de la face et du cou Dr BOUSADER Adib Gynécologie Obstétrique Dr BOUSSOUF Sad Gynécologie Obstétrique Dr CHIVORET Nathalie Neurochirurgie Dr CIUCHENDEA Raul Chirurgie viscérale et digestive Dr COESTER Denys Anesthésie Réanimation Dr COTONEA Yann Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr COUCHARD Anne-Cecile Chirurgie viscérale et digestive Dr CREMER Paul Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DE BARROS-BOISHARDY Angélique ORL – Chirurgie de la face et du cou Dr DUCHEMIN Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DUPEYRON Franck Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr EID Ahmad Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr FARWATI Mahmoud Gastro-entérologie interventionnelle Dr FORGET Emmanuelle Gynécologie Obstétrique Dr GARNAUD Benjamin Anesthésie Réanimation Dr GEOFFRION Hugues Gynécologie Obstétrique Dr GIRERD Damien Chirurgie orthopédique et traumatologie 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Dr GLORION Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr HARCHAOUI Yahia Gynécologie Obstétrique Dr ISERN QUITLLET Jorge Gynécologie Obstétrique Dr JEANNERET-GROSJEAN Charlotte Gynécologie Obstétrique Dr JULIEN Magalie Chirurgie vasculaire Dr KANY Jean Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr KERHOUSSE Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr KOUNDE Mathieu Gynécologie Obstétrique Dr KRIEF Mikael Gynécologie Obstétrique Dr LAPIE Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LAVOUTE-CHAHAT Amali Anesthésie Réanimation Dr LEBLOND Lucie Chirurgie viscérale et digestive Dr LEPOUSE Claire Anesthésie Réanimation Dr LEURS Hugo Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LITZELMANN Estelle Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LORAND Isabelle Chirurgie viscérale et digestive Dr MACAIGNE Gilles Gastro-entérologie interventionnelle Dr MANDON Maria Gynécologie Obstétrique Dr MERCIER Numa Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MIAZZOLO Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MOUBARAK Hady Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MOURI Feryel Gastro-entérologie interventionnelle Dr MUNETON HERRERA David Chirurgie orthopédique et traumatologie Alejandro Dr MURATORIO Celine Gynécologie Obstétrique Dr NYAME Tchidé Ayité Gynécologie Obstétrique Dr PAILLOT Jean-Luc Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr REKIK Ramzi Anesthésie Réanimation Dr RIBOT Edouard Gynécologie Obstétrique Dr RIQUIER LE CHATELIER Morgane Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr RONIN Raphaëlle Gynécologie Obstétrique Dr SAINT DENIS Marc Anesthésie Réanimation Dr SIRESS Abdulrahman Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr STEINMETZ Eric Chirurgie vasculaire Dr TORRES Fanelly Chirurgie viscérale et digestive Dr VAIRINHO Alexandre Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr WALTER Aurelie Gastro-entérologie interventionnelle Dr ZERHOUNI Djebrine Anesthésie Réanimation
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 janvier 2024.
Pour le collège : Le président, Pr Lionel COLLET Signé
Décision n° 2023.0xxx/DC/[acronyme du service] du [date du collège] Page 2 / 2
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