HAS, décision n° 2024.0283/DC/SESPEV du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie vaccinale de prévention des infections par le VRS chez l'adulte âgé de 60 ans et plus : Place du vaccin mRESVIA (Moderna) »
HAS 17 octobre 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation respecte les dispositions légales en vigueur et répond aux besoins de santé publique pour la population ciblée.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 17 oct. 2024, n° 2024.0283/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2024.0283/DC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2024.0283/DC/SESPEV du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie vaccinale de prévention des infections par le VRS chez l'adulte âgé de 60 ans et plus : Place du vaccin mRESVIA (Moderna) »