HAS, décision n°2024.0337/DC/SESPEV du 12 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l'avis intitulé « Vaccin antigrippal FLUENZ : transition du vaccin antigrippal FLUENZ, de sa forme quadrivalente à une forme trivalente, dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière »
HAS 12 décembre 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que l'avis respecte les exigences légales et réglementaires en matière de vaccination, justifiant ainsi son adoption.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 12 déc. 2024, n° 2024.0337/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2024.0337/DC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2024.0337/DC/SESPEV du 12 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l'avis intitulé « Vaccin antigrippal FLUENZ : transition du vaccin antigrippal FLUENZ, de sa forme quadrivalente à une forme trivalente, dans la stratégie de vaccination contre la grippe saisonnière »