HAS, décision n°2024.0349/DC/SEAP du 12 décembre 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt des techniques d'amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections respiratoires basses »
HAS 12 décembre 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la procédure suivie était conforme aux exigences légales et réglementaires, permettant ainsi l'adoption du rapport.

  • Accepté
    Saisine de la DGOS

    La cour a jugé que la saisine de la DGOS était pertinente et justifiait l'évaluation technologique, contribuant à la prise de décision éclairée.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 12 déc. 2024, n° 2024.0349/DC/SEAP
Numéro(s) : 2024.0349/DC/SEAP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2024.0349/DC/SEAP du 12 décembre 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt des techniques d'amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections respiratoires basses »