HAS, décision n°2025.0238.DC.MNS du 23 octobre 2025 du collège de la HAS portant adoption du document Premières clefs d'usage de l'IA générative en santé et de son rapport d'élaboration
HAS 23 octobre 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que la décision d'adopter le document était conforme aux exigences légales et réglementaires en matière de santé publique.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 23 oct. 2025, n° 2025.0238.DC.MNS
Numéro(s) : 2025.0238.DC.MNS
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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