HAS, décision n° 2025.0094 /DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 10 avril 2025 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium » élaborée par l' Agence nationale de recherches sur le VIH/sida, les hépatites virales, la tuberculose, les infections sexuellement transmissibles et les maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)
HAS 10 avril 2025

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation répondait aux critères établis par le code de la sécurité sociale, justifiant ainsi l'attribution du label.

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
HAS, 10 avr. 2025, n° 2025.0094 /DC/SBP
Numéro(s) : 2025.0094 /DC/SBP
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
HAS, décision n° 2025.0094 /DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 10 avril 2025 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Traitement curatif des personnes infectées par Mycoplasma genitalium » élaborée par l' Agence nationale de recherches sur le VIH/sida, les hépatites virales, la tuberculose, les infections sexuellement transmissibles et les maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)