Décision n°2023.0429/DC/SEVOQSS du 23 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 23 novembre 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du CHU/HU Paris Site Avicenne APHP à Bobigny (93) dans la spécialité de Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire :
- D^r BARDET Jeremy
- D^r GUIRAUDET Patrice
- D^r MARTINOD Emmanuel
- D^r ONORATI Ilaria
- D^r PERETTI Marine
- D^r PORTELA Ana Maria
- D^r RADU Dana
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 23 novembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
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