HAS, décision n 2025.0118/DC/SBP du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » et de fiches mémo.

HAS 7 mai 2025

Arguments

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Accepté
Conformité avec le code de la sécurité sociale
La cour a estimé que la décision d'adoption du rapport et des fiches mémo respecte les exigences légales et réglementaires en vigueur, justifiant ainsi son adoption.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 7 mai 2025, n° N 2025.0118/DC/SBP
Numéro(s) :	N 2025.0118/DC/SBP
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Texte intégral

Décision n 2025.0118/DC/SBP du 7 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » et de fiches mémo.
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 7 mai 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ;
Vu la décision n°2021.0204/DC/SBP du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes », d’une fiche de synthèse et de fiches mémo ;
Vu la décision n°2024.0181/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » et de fiches mémo ;
Vu la décision n° 2024.0362/DC/SBP du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » d’une fiche de synthèse et de fiches mémo,
DÉCIDE :
Article 1er Le rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » actualisé, ci-joint, est adopté. Il comprend les documents suivants :
– rapport d’élaboration ;
– fiche mémo : Choix et durées d’antibiothérapies : angine aiguë de l’enfant ;
– fiche mémo : Choix et durées d’antibiothérapies : otite moyenne aiguë purulente de l’enfant ;
– fiche mémo : Choix et durées d’antibiothérapies : rhinopharyngite de l’enfant ;
– fiche mémo : Choix et durées d’antibiothérapies : sinusite de l’enfant ;
– fiche mémo : Choix et durées d’antibiothérapies : Pyélonéphrite aiguë de la femme.
Ces documents remplacent ceux adoptés par décision n° 2021.0204/DC/SBP du 15 juillet 2021, décision n°2024.0181/DC/SBP du 11 juillet 2024, et décision n° 2024.0362/DC/SBP du 19 décembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé. Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 7 mai 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^R LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z