Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 13 nov. 2025, n° 2025.0056/AC/SED |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0056/AC/SED |
Texte intégral
Avis n°2025.0056/AC/SED du 13 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte Imagerie endocoronaire par tomographie par cohérence optique [OCT] au cours d’un acte par voie artérielle transcutanée.
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 13 novembre 2025.
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-1-7 ; Vu les avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) du 23 septembre 2025 concernant les dispositifs DRAGONFLY OPTIS et DRAGONFLY OPSTAR, cathéters d’imagerie endocoronaire par tomographie par cohérence optique (OCT) ;
ADOPTE L’AVIS SUIVANT :
La CNEDiMTS a estimé, dans ses avis du 23 septembre 2025 susvisés, que le service attendu des dispositifs DRAGONFLY OPTIS et DRAGONFLY OPSTAR, cathéters d’imagerie endocoronaire par tomographie par cohérence optique (OCT), était suffisant dans l’indication suivante :
« Guidage au traitement chez les patients nécessitant une angioplastie avec pose de stent pour un syndrome coronaire chronique (SCC) ou un syndrome coronaire aigu (SCA), pour les lésions coronaires complexes, en particulier tronc commun gauche, vraie bifurcation, lésions longues (≥ 30mm) ».
La commission a également considéré que l’amélioration du service attendu de ces dispositifs était modérée (ASA III) dans cette indication par rapport à l’angiographie coronaire seule.
Par conséquent, la Haute Autorité de santé donne un avis favorable à l’inscription sur la liste des actes de prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte suivant :
« Imagerie endocoronaire par tomographie par cohérence optique [OCT] au cours d’un acte par voie artérielle transcutanée ».
selon les conditions énoncées dans les avis de la CNEDiMTS du 23 septembre 2025 susmentionnés.
Le présent avis sera publié au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 13 novembre 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Traitement ·
- Hormone ·
- Récepteur ·
- Cancer ·
- Santé ·
- Médicaments ·
- Associations ·
- Cliniques ·
- Autorisation ·
- Accès
- Associations ·
- Santé publique ·
- Autorisation ·
- Traitement ·
- Adulte ·
- Ligne ·
- Efficacité ·
- Accès ·
- Médicaments ·
- Thérapeutique
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Infirmier ·
- Traitement ·
- Santé ·
- Protocole ·
- Médecin ·
- Thérapeutique ·
- Avis du conseil ·
- Demande d'avis ·
- Prescription ·
- Cliniques
- Prothése ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Résultat ·
- Données ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Lésion ·
- Traitement ·
- Plaine ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Vaccin ·
- Évaluation ·
- Santé publique ·
- Service ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Protection sociale ·
- Site internet ·
- Empêchement ·
- Conditions générales
- Chirurgie ·
- Anesthésie ·
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Plastique ·
- Médecin ·
- Santé ·
- Spécialité ·
- Carolines ·
- Echographie
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Chirurgie ·
- Sécurité ·
- Adulte
Sur les mêmes thèmes • 3
- Plateforme ·
- Obésité ·
- Diabète ·
- Cliniques ·
- Protocole ·
- Dérogatoire ·
- Sécurité sociale ·
- Avis ·
- Traitement ·
- Aide
- Santé ·
- Délégation de signature ·
- Carolines ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Commande publique ·
- Responsable ·
- Mission ·
- Télétravail ·
- Plaine ·
- Guide
- Habilitation ·
- Service social ·
- Santé ·
- Évaluation ·
- Établissement ·
- Audit ·
- Plaine ·
- Formation ·
- Action sociale ·
- Stade
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.