HAS, avis n°2025.0003/AC/SEAP du 16 janvier 2025 du collège de la HAS relatif à l'inscription sur la LAP mentionnée à l'article L. 162-1-7 du CSS, de l'acte d'amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections neuroméningées
HAS 16 janvier 2025

Arguments

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  • Accepté
    Efficacité des techniques TAAN

    La cour a reconnu que les techniques TAAN apportent une amélioration dans le parcours de soins des patients, justifiant leur inscription sur la liste des actes et prestations.

  • Accepté
    Service rendu suffisant

    La cour a conclu que les actes TAAN continuent de répondre aux besoins cliniques des patients, justifiant ainsi leur maintien sur la liste des actes et prestations.

  • Accepté
    Insuffisance de service attendu

    La cour a jugé que l'inscription des actes de TAAN dans ces situations ne serait pas justifiée en raison de l'insuffisance du service attendu.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 16 janv. 2025, n° 2025.0003/AC/SEAP
Numéro(s) : 2025.0003/AC/SEAP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, avis n°2025.0003/AC/SEAP du 16 janvier 2025 du collège de la HAS relatif à l'inscription sur la LAP mentionnée à l'article L. 162-1-7 du CSS, de l'acte d'amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections neuroméningées