Décision n° 2025.0057/DC/SEVOQSS du 20 février 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 20 février 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er
Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité D^r ABU AL ZAHAB Marwan Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r AUCHABIE Johann Anesthésie Réanimation D^r BAUS Anne Anesthésie Réanimation D^r BERTHELON Gilles Anesthésie Réanimation D^r BEYRAGUED Mehdi Radiologie et Imagerie médicale D^r BEYSSEN Bernard Radiologie et Imagerie médicale D^r BONNORD SCHOEFFLER Marie Paule Anesthésie Réanimation D^r BOUFERRACHE Koceïla Anesthésie Réanimation D^r BOURGEOIS Bruno Anesthésie Réanimation D^r CARLE Xavier Radiologie et Imagerie médicale D^r CHAPUIS Pierre Radiologie et Imagerie médicale D^r CHAVOIX Jean-Baptiste Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r CHEVALIER Clement Radiologie et Imagerie médicale D^r CHEVALIER Maxime Radiologie et Imagerie médicale D^r DAGORN Christian Radiologie et Imagerie médicale D^r DEUX Jean-Francois Radiologie et Imagerie médicale D^r DIELEMAN Paul Chirurgie vasculaire D^r ENACHI Victor Chirurgie viscérale et digestive D^r FERRU Jean-Michel Radiologie et Imagerie médicale D^r FILIP Andreea Radiologie et Imagerie médicale D^r GAYRAL Muriel Chirurgie vasculaire D^r GERBER Sophie Radiologie et Imagerie médicale D^r HABI Karim Chirurgie vasculaire
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

---

D^r JABOULAY Jean Matthieu Anesthésie Réanimation D^r KAMBANGU MULAMBO Dieudonne Radiologie et Imagerie médicale D^r KASSAB Mikhael Chirurgie vasculaire D^r LAGLEYRE Sébastien ORL – Chirurgie de la face et du cou D^r MANICHON Anne-Frederique Radiologie et Imagerie médicale D^r MAOUI Meriem Radiologie et Imagerie médicale D^r MAZZONI Thierry Anesthésie Réanimation D^r NATAF Patrick Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r PASCAL Pierre Radiologie et Imagerie médicale D^r PEIGNÉ Emmanuel Gynécologie Obstétrique D^r QUERUB Charles Radiologie et Imagerie médicale D^r RAMI Turaia Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire D^r RENE Sylvia Anesthésie Réanimation D^r SCIARD Didier Anesthésie Réanimation D^r SINGLAND Jean-Dominique Chirurgie vasculaire D^r SOUTEYRAND Patrick Radiologie et Imagerie médicale D^r SOUTEYRAND Philippe Radiologie et Imagerie médicale D^r TARDIVEL Anne-Marie Radiologie et Imagerie médicale D^r TISSANDIER Philippe Chirurgie vasculaire D^r TOUBIN Anne Radiologie et Imagerie médicale D^r VERDALLE-CAZES Mikael Radiologie et Imagerie médicale D^r YANNOU Jean-Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 20 février 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
Décision n° 2025.0057/DC/SEVOQSS du 20.02.2025 Page 2 / 2