Résumé de la juridiction
Décision n°2025.0084/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant attribution du label de la Haute Autorité de santé au Flash Sécurité Patient intitulé (FSP) « Neuroleptiques à action prolongée (NAP) – Les NAP parfois ça dérape » élaboré par les observatoires des médicaments, dispositifs médicaux et innovations thérapeutiques (OMéDIT).
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 3 avr. 2025, n° 2025.0084/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0084/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2025.0084/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant attribution du label de la Haute Autorité de santé au Flash Sécurité Patient intitulé (FSP) « Neuroleptiques à action prolongée (NAP) – Les NAP parfois ça dérape » élaboré par les observatoires des médicaments, dispositifs médicaux et innovations thérapeutiques (OMéDIT).
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 3 avril 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
action prolongée (NAP) – Les NAP parfois ça dérape » ci-joint, élaboré par les observatoires des Le label de la Haute Autorité de santé est attribué au Flash Sécurité Patient intitulé (FSP) « Neuroleptiques à
médicaments, dispositifs médicaux et innovations thérapeutiques (OMéDIT).
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 3 avril 2025.
Pour le collège : La Présidente de séance, Pr Anne-Claude Crémieux Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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