Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0164/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux récents en SMR – Indicateurs de qualité et de sécurité des soins – Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 – données 2022)
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 20 juin 2024, n° 2024.0164/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0164/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0164/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux récents en SMR – Indicateurs de qualité et de sécurité des soins – Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 – données 2022).
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 20 juin 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux récents en SMR – Indicateurs de qualité et de sécurité des soins – Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 – données 2022) », ci-joint, est adopté.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 20 juin 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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