HAS, décision n° 2025.0183/DC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation intitulée « Pandémie grippale : Révision de la stratégie vaccinale »
HAS 17 juillet 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec les articles du code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la recommandation respecte les dispositions légales en vigueur, permettant son adoption.

  • Accepté
    Validation antérieure de la stratégie vaccinale

    La cour a relevé que la continuité et la cohérence des recommandations sont essentielles dans le cadre de la santé publique, justifiant ainsi l'adoption de cette nouvelle recommandation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 17 juil. 2025, n° 2025.0183/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2025.0183/DC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2025.0183/DC/SESPEV du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation intitulée « Pandémie grippale : Révision de la stratégie vaccinale »