HAS, décision n° 2025.0239/DC/SBP du 23 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de Santé - Accident Vasculaire Cérébral de l'adulte » et des documents associés
HAS 23 octobre 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que les documents adoptés respectent les exigences légales et réglementaires en matière de santé publique, justifiant ainsi leur adoption.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 23 oct. 2025, n° 2025.0239/DC/SBP
Numéro(s) : 2025.0239/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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