HAS, avis n°2026.0016/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'actualisation du calendrier des vaccinations pour l'année 2026
HAS 26 février 2026

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la santé publique

    La cour a jugé que les modifications proposées sont conformes aux exigences légales et répondent aux besoins de santé publique.

  • Accepté
    Nécessité d'adapter les recommandations vaccinales

    La cour a reconnu l'importance d'adapter les recommandations vaccinales pour garantir une protection optimale de la population.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 26 févr. 2026, n° 2026.0016/AC/SESPEV
Numéro(s) : 2026.0016/AC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la santé publique
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