OPP 21-4637 Courbevoie, le 11 avril 2022

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le règlement (UE) n° 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 ;

Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ;

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ;

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société RONRON (société par actions simplifiée unipersonnelle) a déposé le 13 août 2021 la demande d’enregistrement n°21 4 792 472 portant sur la dénomination REVELE ;

Le 13 octobre 2021, la société REVUELE LTD (société de droit bulgare) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque de l’Union européenne déposée le 28 janvier 2015 et enregistrée sous le n°013 689 856. L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette notification.

Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin le 8 février 2022, ce dont les parties ont été informées.

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II.- DECISION

Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association.

L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire.

L’opposition porte sur les produits suivants : « lessives; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir; Préparations cosmétiques pour l’amincissement ; produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; crèmes hydratantes ; cold cream ; crèmes anticellulite, gels anti-cellulite, huiles anti-cellulite, sprays anti-cellulite ; laits hydratants et gommages purifiants pour la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques contre le vieillissement de la peau, crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crème embellissantes, sérums illuminants et sérums liftants ; soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique, préparations d’aloe vera à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes antidessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique ; produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, gels intimes, gels hydro-alcooliques ; eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose ; produits de démaquillage, lotions micellaires et laits démaquillants ; produits pour le soin des ongles et des cheveux ; préparations et traitement capillaires, après-shampoings, lotions capillaires, shampoings et shampoings secs ; huiles essentielles, huiles essentielles à base de plantes, huiles essentielles à base de fruits, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette ; essences pour le soin de la peau, des cheveux et des ongles ; produits d’aromathérapie, huiles essentielles à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; préparations à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; produits cosmétiques à usage dermatologique ; préparations non médicales pour le soin, l’entretien et l’embellissement de la peau, des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires et nutriments à des fins physiologiques, thérapeutiques et cosmétiques ; cosmétiques sous la forme de capsules d’huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acide gras essentiels ; produits pharmaceutiques; produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires; articles pour pansements; matières pour plomber les dents; matières pour empreintes dentaires; désinfectants; produits antibactériens pour le lavage des mains; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; préparations pour le bain à usage médical; culottes hygiéniques; serviettes hygiéniques; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; herbes médicinales; tisanes médicinales; parasiticides; alliages de métaux précieux à usage dentaire; Compléments nutritionnels ; compléments d’apport alimentaire ; compléments alimentaires naturels ; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

3 phytocompléments ; compléments minéraux ; compléments de vitamines ; compléments vitaminés ; compléments vitaminés et minéraux ; compléments alimentaires et préparations diététiques ; compléments nutritionnels pour régimes de beauté et soins personnels, à savoir pour les peaux sèches, les imperfections et l’acné, anti-âge, la perte de poids et pour favoriser la santé des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires antioxydants ; compléments alimentaires diététiques principalement à base de minéraux ; compléments alimentaires diététiques principalement à base de vitamines ; compléments alimentaires propres à la consommation humaine ; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments ; compléments alimentaires à usage non médical ; compléments anti-oxydants ; compléments diététiques pour sportifs ; compléments nutritionnels et alimentaires ; compléments ; compléments alimentaires et nutritionnels, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments probiotiques ; herbes médicinales ; tisanes, en ce compris tisanes biologiques ; thé médicinal, en ce compris thés biologiques médicinaux ; suppléments nutritionnels ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels, à base de vitamines, d’acides aminés, d’acide hyaluronique, de micro-aliments, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, d’acides gras essentiels, de glucides, d’huiles essentielles, d’huiles, de plantes, d’écorces, de sinetrol, de pollen, de levures, de champignons, d’extraits de poissons, d’agrumes, de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel et de sirop de mélasse ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, d’acides gras essentiels, de glucides, d’huiles essentielles, d’huiles, de plantes, d’écorces, , de sinetrol , de pollen, de levures, de champignons, d’extraits de poissons, d’agrumes, de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel et de sirop de mélasse ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels, à base de fruits, d’agrumes, de légumes, de glucose, de fibres alimentaires, de lécithine, de caséine, de protéines, de farines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques, y compris d’eaux minérales et gazeuses, de boissons à base de fruits, de jus de fruits et de sirops de fruits ; préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; préparations médicinales sous forme de soupe ou bouillon ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits ; substances diététiques à usage médical ; substances, boissons et aliments diététiques, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; coupes faim à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits d’aromathérapie, huiles essentielles à usage médical ; produits vitaminés et minéraux ; produits vitaminés sous forme de compléments alimentaires ; aliments diététiques pour la nutrition clinique ; antioxydants ; antioxydants à usage alimentaire ; antioxydants contenant des enzymes ; antioxydants à base de plantes ; suppléments alimentaires minéraux ; substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris substances, boissons et aliments diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; coupes faim à usage médical, en ce compris coupes faim biologiques à usage médical ; produits pharmaceutiques et remèdes naturels ; médicaments à base de plantes ; médicaments homéopathiques ; produits de phytothérapie ; aliments diététiques à usage médical ; préparations pharmaceutiques à usage humain ; complément alimentaire sous toutes formes y compris gélules, comprimés, capsules, poudres, gommes et gommes à mâcher, boissons, boissons à diluer, bonbons ; pastilles ; huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides animés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d’unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, granules, sachets, liquide) ou en poudre, à usage médical ou pas ; alicaments (aliment ou ingrédient alimentaire ayant un bénéfice pour la santé), huiles à usage médicinal, tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; cosmétiques ; préparations pour la peau, les yeux ou les cheveux à usage cosmétique, notamment revitalisants pour la peau, revitalisants pour les cheveux, produits de soins de la peau anti- rides ; préparations / produits pharmaceutiques ; complément alimentaire à usage médical ; substance nutritionnelle à usage cosmétique, médical et thérapeutique ; substance diététique à usage médical / non médical ; produits phytothérapeutiques relevant du monopole pharmaceutique ; homéopathie, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

4 herbes médicinales ; compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical ; compléments alimentaires à usage alimentaire ; compléments alimentaires à usage nutrithérapique ; compléments alimentaires anti-âge, pour la perte de poids, l’équilibre hormonal, le sommeil, l’humeur, la beauté de la peau, des cheveux et des ongles, la vision ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; préparations à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; produits cosmétiques à usage dermatologique ; préparations non médicales pour le soin, l’entretien et l’embellissement de la peau, des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires et nutriments à des fins physiologiques, thérapeutiques et cosmétiques ; cosmétiques sous la forme de capsules d’huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acide gras essentiels ; compléments alimentaires à base de pectine de fruits, à savoir gommes ou bonbons contenant vitamines, minéraux et/ou plantes ; pâtes de fruits enrichies en vitamines et/ou minéraux ; bonbons vitaminés à base de pectines de fruits ou de pâtes de fruits ; bonbons beauté à base de pectines de fruits ou de pâte de fruit ; bonbons à effet cosmétique, à savoir bonbons à base de pectines de fruit et/ou pâtes de fruit contenant des vitamines et/ou minéraux et/ou plantes ; compléments alimentaires sous forme de poudre pour préparation de boisson ; compléments alimentaires sous forme de poudre à diluer ou à saupoudrer ». La marque antérieure a été enregistrée pour les produits suivants : « crèmes dépilatoires; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Produits pour polir les dents; Dentifrices; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Préparations pour blanchisseries; Détergents commerciaux pour lessive; Lessives à usage ménager; Préparations décolorantes; Préparations destinées au nettoyage de moquettes et de tapis; Nettoyants pour chaussures [produits]; Produits nettoyants pour vitres sous forme de spray ; Crèmes à usage pharmaceutique; Crèmes spermicides; Crèmes de nuit à usage médical; Crèmes stimulant l’orgasme; Crèmes pour les pieds à usage médical; Crèmes médicinales pour la peau; Préparations et articles dentaires; Compléments nutritionnels; Suppléments alimentaires médicamenteux;; Nettoyants antiseptiques ».

La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure.

Les « lessives; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir; Préparations cosmétiques pour l’amincissement ; produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; crèmes hydratantes ; cold cream ; crèmes anticellulite, gels anti-cellulite, huiles anti-cellulite, sprays anti-cellulite ; laits hydratants et gommages purifiants pour la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques contre le vieillissement de la peau, crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crème embellissantes, sérums illuminants et sérums liftants ; soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique, préparations d’aloe vera à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes antidessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique ; produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, gels intimes, gels hydro-alcooliques ; eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose ; produits de démaquillage, lotions micellaires et laits démaquillants ; produits pour le soin des ongles et des cheveux ; préparations et traitement capillaires, après-shampoings, lotions capillaires, shampoings et shampoings secs ; huiles essentielles, huiles essentielles à base de plantes, huiles essentielles à base de fruits, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette ; essences pour le soin de la peau, des cheveux et des ongles ; produits d’aromathérapie, huiles essentielles à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; préparations à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; produits cosmétiques à usage dermatologique ; préparations non médicales pour le soin, l’entretien et l’embellissement de la peau, des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires et nutriments à des fins physiologiques, thérapeutiques et cosmétiques ; cosmétiques sous la forme de capsules d’huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acide gras essentiels ; produits pharmaceutiques; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

5 produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires; articles pour pansements; matières pour plomber les dents; matières pour empreintes dentaires; désinfectants; produits antibactériens pour le lavage des mains; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; préparations pour le bain à usage médical; culottes hygiéniques; serviettes hygiéniques; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; herbes médicinales; tisanes médicinales; parasiticides; alliages de métaux précieux à usage dentaire; Compléments nutritionnels ; compléments d’apport alimentaire ; compléments alimentaires naturels ; phytocompléments ; compléments minéraux ; compléments de vitamines ; compléments vitaminés ; compléments vitaminés et minéraux ; compléments alimentaires et préparations diététiques ; compléments nutritionnels pour régimes de beauté et soins personnels, à savoir pour les peaux sèches, les imperfections et l’acné, anti-âge, la perte de poids et pour favoriser la santé des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires antioxydants ; compléments alimentaires diététiques principalement à base de minéraux ; compléments alimentaires diététiques principalement à base de vitamines ; compléments alimentaires propres à la consommation humaine ; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments ; compléments alimentaires à usage non médical ; compléments anti-oxydants ; compléments diététiques pour sportifs ; compléments nutritionnels et alimentaires ; compléments ; compléments alimentaires et nutritionnels, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ;; compléments probiotiques ; herbes médicinales ; tisanes, en ce compris tisanes biologiques ; thé médicinal, en ce compris thés biologiques médicinaux ; suppléments nutritionnels ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels, à base de vitamines, d’acides aminés, d’acide hyaluronique, de micro-aliments, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, d’acides gras essentiels, de glucides, d’huiles essentielles, d’huiles, de plantes, d’écorces, de sinetrol, de pollen, de levures, de champignons, d’extraits de poissons, d’agrumes, de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel et de sirop de mélasse ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, d’acides gras essentiels, de glucides, d’huiles essentielles, d’huiles, de plantes, d’écorces, , de sinetrol , de pollen, de levures, de champignons, d’extraits de poissons, d’agrumes, de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel et de sirop de mélasse ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels, à base de fruits, d’agrumes, de légumes, de glucose, de fibres alimentaires, de lécithine, de caséine, de protéines, de farines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques, y compris d’eaux minérales et gazeuses, de boissons à base de fruits, de jus de fruits et de sirops de fruits ; préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; préparations médicinales sous forme de soupe ou bouillon ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits ; substances diététiques à usage médical ; substances, boissons et aliments diététiques, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; coupes faim à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits d’aromathérapie, huiles essentielles à usage médical ; produits vitaminés et minéraux ; produits vitaminés sous forme de compléments alimentaires ; aliments diététiques pour la nutrition clinique ; antioxydants ; antioxydants à usage alimentaire ; antioxydants contenant des enzymes ; antioxydants à base de plantes ; suppléments alimentaires minéraux ; substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris substances, boissons et aliments diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; coupes faim à usage médical, en ce compris coupes faim biologiques à usage médical ; produits pharmaceutiques et remèdes naturels ; médicaments à base de plantes ; médicaments homéopathiques ; produits de phytothérapie ; aliments diététiques à usage médical ; préparations pharmaceutiques à usage humain ; complément alimentaire sous toutes formes y compris gélules, comprimés, capsules, poudres, gommes et gommes à mâcher, boissons, boissons à diluer, bonbons ; pastilles ; huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides animés et/ou Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

6 acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d’unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, granules, sachets, liquide) ou en poudre, à usage médical ou pas ; alicaments (aliment ou ingrédient alimentaire ayant un bénéfice pour la santé), huiles à usage médicinal, tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; cosmétiques ; préparations pour la peau, les yeux ou les cheveux à usage cosmétique, notamment revitalisants pour la peau, revitalisants pour les cheveux, produits de soins de la peau anti- rides ; préparations / produits pharmaceutiques ; complément alimentaire à usage médical ; substance nutritionnelle à usage cosmétique, médical et thérapeutique ; substance diététique à usage médical / non médical ; produits phytothérapeutiques relevant du monopole pharmaceutique ; homéopathie, herbes médicinales ; compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical ; compléments alimentaires à usage alimentaire ; compléments alimentaires à usage nutrithérapique ; compléments alimentaires anti-âge, pour la perte de poids, l’équilibre hormonal, le sommeil, l’humeur, la beauté de la peau, des cheveux et des ongles, la vision ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; préparations à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; produits cosmétiques à usage dermatologique ; préparations non médicales pour le soin, l’entretien et l’embellissement de la peau, des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires et nutriments à des fins physiologiques, thérapeutiques et cosmétiques ; cosmétiques sous la forme de capsules d’huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acide gras essentiels ; compléments alimentaires à base de pectine de fruits, à savoir gommes ou bonbons contenant vitamines, minéraux et/ou plantes ; pâtes de fruits enrichies en vitamines et/ou minéraux ; bonbons vitaminés à base de pectines de fruits ou de pâtes de fruits ; bonbons beauté à base de pectines de fruits ou de pâte de fruit ; bonbons à effet cosmétique, à savoir bonbons à base de pectines de fruit et/ou pâtes de fruit contenant des vitamines et/ou minéraux et/ou plantes ; compléments alimentaires sous forme de poudre pour préparation de boisson ; compléments alimentaires sous forme de poudre à diluer ou à saupoudrer » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure. En revanche, les « aliments pour bébés » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de produits destinés à l’alimentation des nourrissons n’obéissant à aucune finalité thérapeutique n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « compléments nutritionnels ; suppléments alimentaires médicamenteux ; aliments pour diabétiques » de la marque antérieure, qui s’entendent de produits thérapeutiques destinés à suppléer aux carences alimentaires et des produits alimentaires destinés à répondre à des besoins nutritionnels spécifiques de personnes devant suivre un régime alimentaire particulier dans le cadre d’une affection thérapeutique.

Si ces produits peuvent se trouver dans les mêmes points de vente, ils le seront alors dans des rayons différents ; en outre, ces produits qui répondent à des besoins distincts, ne s’adressent pas à la même clientèle (parents de bébés pour les premiers, personnes malades soucieuses de préserver leur santé ou désirant pallier à des carences alimentaires pour les autres) et ne présentent pas la même origine (industries spécialisées dans l’agroalimentaire pour les premiers, industries pharmaceutiques pour les seconds) ; Il ne s’agit donc pas de produits similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune contrairement à ce que soutient la société opposante ;

A cet égard, ne saurait être retenu l’argument de la société opposante selon lequel tous ces produits appartiendraient « …à la catégorie générale des aliments, destinés à l’alimentation humaine ou animale et à l’amélioration du bien-être du consommateur …», dès lors que les produits précités de la marque antérieure ne relèvent pas de l’alimentation courante, mais relèvent du domaine thérapeutique ou s’adressent à une clientèle de personnes ayant une pathologie particulière.

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7 Ces produits ne sont donc pas identiques, ni similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer la même origine.

En conséquence, les produits de la demande d’enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont, pour partie, identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure.

Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement contestée porte sur la dénomination REVELE présentée ci-dessous :

La marque antérieure porte sur la dénomination REVUELE présentée en lettre majuscules et minuscules d’imprimerie, droites et noires.

La société opposante invoque l’imitation de sa marque par le signe contesté. L’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des signes en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les signes, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

Il résulte d’une comparaison globale et objective que le signe contesté et la marque antérieure se composent tous les deux d’une seule et unique dénomination.

Visuellement, la dénomination contestée REVELE et la marque antérieure REVUELE sont de longueur comparable (six lettres pour le signe contesté, sept pour la marque antérieure) et ont en commun six lettres (R, E, V, E, L et E), placées dans le même ordre et selon un rang très proche et formant la même répétition des séquences d’attaque et finales REV-ELE ; Phonétiquement, ces dénominations présentent les mêmes sonorités d’attaque [rév] et finales [èle].

La différence entre les dénominations REVELE et REVUELE, tenant à l’absence de la lettre U dans le signe contesté, n’est pas de nature à écarter tout risque de confusion entre les signes, dès lors que cette modification ne porte que sur une seule lettre au cœur de la dénomination et que les dénominations en présence restent dominées par leurs séquences d’attaque et finale communes.

Les signes produisent ainsi une impression d’ensemble très proche.

La dénomination contestée REVELE apparaît donc similaire à la marque antérieure REVUELE.

Sur l’appréciation globale du risque de confusion Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

8 L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; qu’ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité de certains des produits en cause et de la similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine des produits de la demande d’enregistrement reconnus comme identiques et similaires à ceux de la marque antérieure.

En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les produits de la demande d’enregistrement reconnus comme non similaires à ceux de la marque antérieure et ce malgré la similitude des signes.

CONCLUSION

La dénomination contestée REVELE ne peut donc pas être adoptée comme marque pour désigner de tels produits sans porter atteinte au droit antérieur de la société opposante sur la marque de l’Union européenne REVUELE.

PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article 1er: L’opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits suivants : « lessives; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir; Préparations cosmétiques pour l’amincissement ; produits cosmétiques et préparations pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; crèmes hydratantes ; cold cream ; crèmes anticellulite, gels anti-cellulite, huiles anti-cellulite, sprays anti- cellulite ; laits hydratants et gommages purifiants pour la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques contre le vieillissement de la peau, crèmes anti-rides, crèmes anti-âge, crèmes galbantes, crèmes raffermissantes, crème embellissantes, sérums illuminants et sérums liftants ; soins de beauté, laits d’amandes à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique, préparations d’aloe vera à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, baumes à lèvres, baumes pour le soin des pieds, baumes antidessèchement de la peau et pommades à usage cosmétique ; produits de toilette, préparations de nettoyage corporel, laits de toilette, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène, gels intimes, gels hydro-alcooliques ; eaux de toilette, eaux de lavande, eaux de bleuet, eaux d’oranger et eaux de rose ; produits de démaquillage, lotions micellaires et laits démaquillants ; produits pour le soin des ongles et des cheveux ; préparations et traitement capillaires, après-shampoings, lotions capillaires, shampoings et shampoings secs ; huiles essentielles, huiles essentielles à base de plantes, huiles essentielles à base de fruits, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie et huiles de toilette ; essences pour le soin de la peau, des cheveux et des ongles ; produits d’aromathérapie, huiles essentielles à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; préparations à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; produits cosmétiques à usage dermatologique ; préparations non médicales pour le soin, l’entretien et l’embellissement de la peau, des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires et nutriments à des fins physiologiques, thérapeutiques et cosmétiques ; cosmétiques sous la forme de capsules d’huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acide gras essentiels ; produits pharmaceutiques; produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; aliments diététiques à Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

9 usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires; articles pour pansements; matières pour plomber les dents; matières pour empreintes dentaires; désinfectants; produits antibactériens pour le lavage des mains; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; préparations pour le bain à usage médical; culottes hygiéniques; serviettes hygiéniques; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; herbes médicinales; tisanes médicinales; parasiticides; alliages de métaux précieux à usage dentaire; Compléments nutritionnels ; compléments d’apport alimentaire ; compléments alimentaires naturels ; phytocompléments ; compléments minéraux ; compléments de vitamines ; compléments vitaminés ; compléments vitaminés et minéraux ; compléments alimentaires et préparations diététiques ; compléments nutritionnels pour régimes de beauté et soins personnels, à savoir pour les peaux sèches, les imperfections et l’acné, anti-âge, la perte de poids et pour favoriser la santé des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires antioxydants ; compléments alimentaires diététiques principalement à base de minéraux ; compléments alimentaires diététiques principalement à base de vitamines ; compléments alimentaires propres à la consommation humaine ; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments ; compléments alimentaires à usage non médical ; compléments anti-oxydants ; compléments diététiques pour sportifs ; compléments nutritionnels et alimentaires ; compléments ; compléments alimentaires et nutritionnels, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; compléments probiotiques ; herbes médicinales ; tisanes, en ce compris tisanes biologiques ; thé médicinal, en ce compris thés biologiques médicinaux ; suppléments nutritionnels ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels, à base de vitamines, d’acides aminés, d’acide hyaluronique, de micro-aliments, de micronutriments, d’oligo- éléments, de minéraux, de protéines, d’acides gras essentiels, de glucides, d’huiles essentielles, d’huiles, de plantes, d’écorces, de sinetrol, de pollen, de levures, de champignons, d’extraits de poissons, d’agrumes, de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel et de sirop de mélasse ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de vitamines, d’acides aminés, de micronutriments, d’oligo-éléments, de minéraux, de protéines, d’acides gras essentiels, de glucides, d’huiles essentielles, d’huiles, de plantes, d’écorces, , de sinetrol , de pollen, de levures, de champignons, d’extraits de poissons, d’agrumes, de légumes, de fruits, de fibres alimentaires, de caséine, de protéines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel et de sirop de mélasse ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels, à base de fruits, d’agrumes, de légumes, de glucose, de fibres alimentaires, de lécithine, de caséine, de protéines, de farines, de céréales, de pain, de graines, de germes, de gelées, de propolis, d’enzymes, de miel, de sirop de mélasse, de boissons non alcooliques, y compris d’eaux minérales et gazeuses, de boissons à base de fruits, de jus de fruits et de sirops de fruits ; préparations diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; préparations médicinales sous forme de soupe ou bouillon ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels à base de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits ; préparations de compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à base de boissons non alcooliques et/ou de boissons, de jus et de sirops à base de fruits ; substances diététiques à usage médical ; substances, boissons et aliments diététiques, à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; coupes faim à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits d’aromathérapie, huiles essentielles à usage médical ; produits vitaminés et minéraux ; produits vitaminés sous forme de compléments alimentaires ; aliments diététiques pour la nutrition clinique ; antioxydants ; antioxydants à usage alimentaire ; antioxydants contenant des enzymes ; antioxydants à base de plantes ; suppléments alimentaires minéraux ; substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, en ce compris substances, boissons et aliments diététiques biologiques à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; coupes faim à usage médical, en ce compris coupes faim biologiques à usage médical ; produits pharmaceutiques et remèdes naturels ; médicaments à base de plantes ; médicaments homéopathiques ; produits de phytothérapie ; aliments diététiques à usage médical ; préparations pharmaceutiques à usage humain ; complément alimentaire sous toutes formes y compris gélules, comprimés, capsules, poudres, gommes et gommes à mâcher, boissons, boissons à diluer, bonbons ; pastilles ; huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides animés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d’unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

10 granules, sachets, liquide) ou en poudre, à usage médical ou pas ; alicaments (aliment ou ingrédient alimentaire ayant un bénéfice pour la santé), huiles à usage médicinal, tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; cosmétiques ; préparations pour la peau, les yeux ou les cheveux à usage cosmétique, notamment revitalisants pour la peau, revitalisants pour les cheveux, produits de soins de la peau anti-rides ; préparations / produits pharmaceutiques ; complément alimentaire à usage médical ; substance nutritionnelle à usage cosmétique, médical et thérapeutique ; substance diététique à usage médical / non médical ; produits phytothérapeutiques relevant du monopole pharmaceutique ; homéopathie, herbes médicinales ; compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical ; compléments alimentaires à usage alimentaire ; compléments alimentaires à usage nutrithérapique ; compléments alimentaires anti-âge, pour la perte de poids, l’équilibre hormonal, le sommeil, l’humeur, la beauté de la peau, des cheveux et des ongles, la vision ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; préparations à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; produits cosmétiques à usage dermatologique ; préparations non médicales pour le soin, l’entretien et l’embellissement de la peau, des cheveux et des ongles ; compléments alimentaires et nutriments à des fins physiologiques, thérapeutiques et cosmétiques ; cosmétiques sous la forme de capsules d’huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acide gras essentiels ; compléments alimentaires à base de pectine de fruits, à savoir gommes ou bonbons contenant vitamines, minéraux et/ou plantes ; pâtes de fruits enrichies en vitamines et/ou minéraux ; bonbons vitaminés à base de pectines de fruits ou de pâtes de fruits ; bonbons beauté à base de pectines de fruits ou de pâte de fruit ; bonbons à effet cosmétique, à savoir bonbons à base de pectines de fruit et/ou pâtes de fruit contenant des vitamines et/ou minéraux et/ou plantes ; compléments alimentaires sous forme de poudre pour préparation de boisson ; compléments alimentaires sous forme de poudre à diluer ou à saupoudrer ». Article 2 : La demande d’enregistrement est partiellement rejetée, pour les produits précités. Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI