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Sur la décision
| Référence : | TJ Aix-en-Provence, 1re sect. d, 11 mai 2026, n° 25/02778 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/02778 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 20 mai 2026 |
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Texte intégral
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE
Pôle de la Famille – 1ère Section D
DOSSIER : N° RG 25/02778 – N° Portalis DBW2-W-B7J-MXXX
AFFAIRE : [T] [C] [C]
N° /2026
JUGEMENT DU 11 Mai 2026
ADOPTION [Localité 1]
Copie à
[E] [L] [Z] [T] époux [C]
[M] [R] [G] [C] époux [T]
au Sce civil parquet
le
COMPOSITION DU TRIBUNAL
Président : Madame ISABEY Rachel
Assesseurs : Madame ASSIMOPOULOS Christelle
Madame DAUBA Caroline
Greffier : Madame BATTINI Marina,
MP : Monsieur [O] [Y]
REQUÉRANT
[E] [L] [Z] [T]
né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1]
représenté par Me Catherine CLAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE
PERSONNE CONCERNÉE
[Q] [K] [C]
né le [Date naissance 2] 2024 à [Localité 3] (MEXIQUE), demeurant [Adresse 2] (MEXIQUE)
AUTRE PARTIE
[M] [R] [G] [C] époux [T]
né le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1]
comparant en personne
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le tribunal, statuant par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil, par jugement rendu contradictoirement, en matière gracieuse ;
PRONONCE l’adoption simple par M. [E] [L] [Z] [T], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 5] (Bouches du Rhône), de l’enfant [Q] [K] [C], né le [Date naissance 2] 2024 à [Localité 3] Etat de [Localité 6] ( Mexique)
DIT que l’adopté conservera ses prénoms et nom d’origine.
ORDONNE mention du dispositif du présent en marge de l’acte de naissance de l’enfant,
DIT que les dépens seront laissés à la charge de M. [T].
AINSI JUGE ET PRONONCE PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AIX-EN-PROVENCE,
LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Marina BATTINI Rachel ISABEY
Vous pouvez former appel contre cette décision dans le délai de quinze jours à compter de la présente notification, par une déclaration faite ou adressée par pli recommandé au secrétariat de la juridiction qui a rendu la décision, par un avocat ou un autre officier public ou ministériel dans le cas où ce dernier y est habilité par les dispositions en vigueur. (Article 950 du Code de Procédure Civile).
Nous vous informons, en outre, que l’auteur d’un recours abusif ou dilatoire peut être condamné à une amende civile et au paiement d’une indemnité à l’autre partie.
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