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Sur la décision
| Référence : | TJ Bordeaux, 2e ch. civ., 16 mai 2024, n° 23/09394 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 23/09394 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 24 septembre 2025 |
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Texte intégral
Tribunal judiciaire de Bordeaux
2ème CHAMBRE CIVILE
N° RG 23/09394 – N° Portalis DBX6-W-B7H-YOOL
N° RG 23/09394- N° Portalis DBX6-W-B7H-YOOL
Minute n° : 24/0
AFFAIRE :
[T], [O] [P] veuve [H]
DU 16/05/2024
ADOPTION [Localité 7]
Grosse délivrée
le :
à Maître Christian BLAZY
Exp délivrées le
à
Mme [T], [O] [P] veuve [H]
Mme [K], [D], [X] [H] épouse [L]
Notification PR le
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
2ÈME CHAMBRE CIVILE
A L’AUDIENCE DU 16 MAI 2024
TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX,
A laquelle siégeaient :
— Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe
— Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente
— Madame Sarah COUDMANY, Juge
En présence de Madame Sophie L’ANGEVIN, Vice-Procureur
assistées de Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS :
Le Tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par jugement contradictoire, et en premier ressort,
PRONONCE, avec toutes ses conséquences de droit, l’ADOPTION [Localité 7] de :
[K], [D], [X] [H] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5] (Gironde)
de sexe féminin,
par :
[T], [O] [P] veuve [H]
née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 8] (Gironde)
DEMEURANT :
[Adresse 1]
[Adresse 6]
[Localité 3]
DIT que l’adoptée conservera le nom [H].
DIT que l’adoption produira ses effets à compter du jour du dépôt de la requête.
ORDONNE qu’à la diligence de Madame Le Procureur de la République, le jugement soit transcrit, dans les formes et délais de l’article 1175-1 du Code de procédure civile, sur les registres de l’Etat Civil.
DIT que le présent jugement sera notifié par le Greffier au Ministère Public et par lettre recommandée avec accusé de réception aux parties.
LAISSE les dépens à la charge de Madame [T], [O] [P] veuve [H].
FAIT par le Tribunal, composé des Magistrats qui en ont délibéré et prononcé par mise à disposition au greffe, à Bordeaux, en l’an deux mil vingt quatre et le seize mai.
La présente décision a été signée par Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe et par Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier.
LE GREFFIER LA PRÉSIDENTE
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