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Sur la décision
| Référence : | TJ Briey, gracieux, 15 mai 2025, n° 24/01717 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/01717 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 24 septembre 2025 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Texte intégral
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
___________________________________________________________________________
COUR D’APPEL DE NANCY
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
___________________________________________________________________________
Dossier n° N° RG 24/01717 – N° Portalis DBZD-W-B7I-CO4R
GRACIEUX 2025/
JUGEMENT DU 15 Mai 2025
ADOPTANT :
Monsieur [F] [E] [S]
né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 4] (59)
demeurant [Adresse 2]
comparant
ADOPTEE :
Madame [O] [D]
née le12 [Date naissance 6] 2004 à [Localité 5] (59)
demeurant [Adresse 2]
comparante
PARTIE INTERVENANTE :
Mme PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
[Localité 3]
non comparante
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Présidente : Madame Carole MAZZACAVALLO, Présidente
Assesseur : Madame Anne-Sophie RIVIERE, Vice-Présidente,
Assesseur : Madame Sylvie RODRIGUES, Vice-Présidente
Greffier : Mme Pauline PRIEUR,
En présence de Mme [L] [C], magistrate stagiaire,
_______________________________________________________________________
Copie certifiée conforme délivrée à MP, M. [S] (LRAR), Mme [D] (LRAR) le :
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
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