COUR D’APPEL DE NÎMES

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES

MAGISTRAT DU SIÈGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES

Requête: N° RG 25/03801 – N° Portalis DBX2-W-B7J-LEK4

ORDONNANCE DU 04 Août 2025 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE

Nous, Amandine ABEGG, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Antoine PAINSET, Greffier, siégeant publiquement conformément à l’article L. 743-7 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile,

Vu les articles L. 742-1 à L. 743-25 et les articles R. 743-1 à R .743-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;

Vu l’article L. 743-7 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;

En vertu de l’article L. 743-7 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, une visio-conférence a été organisée entre le tribunal judiciaire de Nîmes et le centre de rétention de Nîmes pour la tenue de l’audience.

Les avis prévus par les articles R.743-3 et R. 743-4 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ayant été donnés par le greffier ;

Vu la requête reçue au greffe le 02 Août 2025 à 19h38 enregistrée sous le numéro N° RG 25/03801 – N° Portalis DBX2-W-B7J-LEK4 présentée par Monsieur LE PREFET DU VAR et concernant

Monsieur [Z] [E]

né le 09 Juillet 2005 à [Localité 7] ;

de nationalité marocaine

Vu l’arrêté préfectoral ordonnant une obligation de quitter le territoire français en date du 09 mai 2025 et notifié le 09 mai 2025 ayant donné lieu à une décision de placement en rétention en date du 31 juillet 2025 notifiée le même jour à 16h10

Attendu que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, ne s’est pas fait représenter ;

Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de M^e Maud HAMZA, avocat commis d’office, désigné par Madame le Bâtonnier du Barreau de NÎMES, qui a pris connaissance de la procédure et s’est entretenu librement avec son client ;

Attendu qu’en application de l’article L. 141-2 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile la personne étrangère présentée a déclaré au début de la procédure comprendre et savoir lire la langue arabe et a donc été entendue avec l’assistance d’un interprète en cette langue, Monsieur [Y] [S] inscrit sur une des listes des experts de la Cour d’Appel

DEROULEMENT DES DEBATS

Vu le rappel des droits par application de l’article L. 743-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile

La personne étrangère déclare : mention, monsieur parle en français. j’ai des documents d’identité, j’ai fait les empreintes à 15ans à [Localité 1], j’ai fait des conneries, je mens pas, j’ai fait ma vie, arrêté les problèmeset je veux changer ma vie, je travaille au noir, je fais des conneries, j’ai 20ans mais je veux changer, le respect de france et je veux changer mon avenir. j’ai une fille en france, 1an et 9mois, elle est à [Localité 5], sa mère a besoin d’argent pour vivre, puis partie en allemagne, personne va lui payer son loyer. Avant on vivait ensemble. elle peut plus payer son loyer,e lle est partie chez sa famille, quand je sors je la rejoins en allemagne, où j’ai l’asile. Je veux quitter la france et aller en allemagne. vous décidez si je aprs au maroc ou pas mais je veux partir avec ma fille, changer ma vie. OQTF, j’ai fait des conneries, je suis là ça fait 5ans madame, quand je sors je travaille même au noir, avocat pour démarches papiers en france. Oui je sors de prison le 30/7. 2j GAV, 2j prison, ADN et pas mes empreintes donc libéré; ma femme m’a acheté mon billet de toulon et il m’a controlé. Je savais pas que j’avais une deuxième OQTF. il n’y a pas de 2nde OQTF. je veux pas perdre tout ça, je veux changer ma vie.

In limine litis, M^e Maud HAMZA soulève les exceptions de nullité de procédure suivants :

— irrecevabilité :

* sur l’interpellation : réquisitions mais il manquerait.. la [Adresse 10] pas mentionnée dans les réquisitions, il manque la délimitation

* retenu, notifié par téléphone mais pas signé par l’agent

* initialement placé en LRA, on a pas le registre LRA. Jp clair, pièces utiles et nécessaires. le registre CRA mais aussi du LRA d’exercer le controle sur la durée avant, part, arrive. on a juste avis PR LRA au CRA de [Localité 6].

Le représentant de la Préfecture : La Préfecture ne s’est pas fait représenter à l’audience de ce jour bien que dûment avisée.

Sur le fond, M^e Maud HAMZA s’en rapporte ; demande d’asile en allemagne documents à voir, et sorti de détention donc il a pas pu exécuter.

La personne étrangère déclare : j’ai fait l’école, maintenant je veux recommencer ma vie quand je suis libéré, je veux changer ma vie.

MOTIFS DE LA DECISION

Sur la recevabilité de la requête

Attendu qu’il résulte des dispositions de l’article R743-2 du ceseda que Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile," A peine d’irrecevabilité, la requête est motivée, datée et signée, selon le cas, par l’étranger ou son représentant ou par l’autorité administrative qui a ordonné le placement en rétention.

Lorsque la requête est formée par l’autorité administrative, elle est accompagnée de toutes pièces justificatives utiles, notamment une copie du registre prévu à l’article L. 744-2.

Lorsque la requête est formée par l’étranger ou son représentant, la décision attaquée est produite par l’administration. Il en est de même, sur la demande du magistrat du siège du tribunal judiciaire, de la copie du registre."

En l’espèce, le dossier contient une copie du registre prévu à l’article L744-2 du ceseda qui reprend l’identité de M. [E] ainsi que la date et l’heure de son placement rétention. Ce document respecte les prescriptions de l’article L744-2 du ceseda et n’a pas à être compltété d’un registre dans les locaux du commissariat.

Par conséquent, la requête est recevable.

Sur les exceptions de nullité invoquées in limine litis

* Sur la nullité du contrôle d’identité

Le contrôle d’identité a été réalisé sur réquisitions du Procureur de la République mentionnant une période limitée et un espace délimité par plusieurs rues nommément désignées.

En l’espèce, le controle a bien eu lieu aux horaires autorisés et dans la gare qui se situe précisément au sein du périmètre délimité par la réquisition.

Par conséquent, l’exception de nullité sera rejetée.

*Sur l’absence de signature par l’OPJ du Procès verbal

Le procès verbal de notification des droits n’a été signé que du retenu et non de l’OPJ.

Néanmoins, l’OPJ a bien signé le procès verbal réquisitionnant l’interprète mentionnant que le service a été fait pour la notification des droits attestant ainsi de leur notification effective.

La signature de M. [E] est bien présente sur le procès verbal attestant également de cette notification effective des droits.

Enfin il n’est ni argué, ni démontré que l’absence de signature de l’OPJ sur le procès verbal de notification des droits aurait fait grief à M. [E], ce dernier en ayant pris connaissance avec l’aide d’un interprète ce qui est établi par la signature de l’OPJ mentionnant que le service a été fait et sa propre signature.

Par conséquent, l’exception de nullité sera rejetée.

Sur le fond :

Attendu que conformément aux articles L. 731-1 et L. 741-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, la personne de nationalité étrangère se trouve dans le cas suivant:

1° elle fait l’objet d’une décision portant obligation de quitter le territoire français, prise moins de trois ans auparavant, pour laquelle le délai de départ volontaire est expiré ou n’a pas été accordé ;

2° elle doit être éloignée en exécution d’une interdiction de retour sur le territoire français prise en application des articles L. 612-6, L. 612-7 et L. 612-8 ;

3° elle doit être éloignée pour la mise en œuvre d’une décision prise par un autre État, en application de l’article L. 615-1 ;

4° elle doit être remise aux autorités d’un autre Etat en application de l’article L. 621-1 ;

5°elle doit être éloignée en exécution d’une interdiction de circulation sur le territoire français prise en application de l’article L. 622-1 ;

6° elle fait l’objet d’une décision d’expulsion ;

7° elle doit être éloignée en exécution d’une peine d’interdiction judiciaire du territoire prononcée en application du deuxième alinéa de l’article 131-30 du code pénal ;

8° elle doit être éloignée en exécution d’une interdiction administrative du territoire français.

9° ayant été assignée à résidence en application du présent article, ou placée en rétention administrative en application des articles L. 741-1 ou L. 741-2, n’a pas déféré à la décision dont elle fait l’objet ou, y ayant déféré, est revenue en France alors que cette décision est toujours exécutoire;

Attendu en outre qu’en application des articles L. 612-3 et L. 741-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, elle ne dispose pas de garanties de représentation effectives propres à prévenir le risque de se soustraire à l’obligation de quitter le territoire, comme établi, sauf circonstances particulière, car en l’espèce :

a) elle ne peut justifier être entrée régulièrement sur le territoire français, n’a pas sollicité la délivrance d’un titre de séjour,

b) elle s’est maintenue sur le territoire français au delà de la durée de validité de son visa ou, si elle n’est pas soumise à l’obligation du visa, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de son entrée en France, sans avoir sollicité la délivrance d’un titre de séjour,

c) elle s’est maintenue sur le territoire français plus d’un mois après l’expiration de son titre de séjour, de son récépissé de demande de carte de séjour ou de son autorisation provisoire de séjour, sans en avoir demandé le renouvellement,

d) elle s’est soustraite à l’exécution d’une précédente mesure d’éloignement,

e) elle a contrefait, falsifié ou établi sous un autre nom que le sien un titre de séjour ou un document d’identité ou de voyage ou s’il a fait usage d’un tel titre ou document ;

f) elle ne présente pas de garanties de représentation suffisantes, notamment parce qu’elle ne peut présenter de documents d’identité ou de voyage en cours de validité, qu’elle a refusé de communiquer les renseignements permettant d’établir son identité ou sa situation au regard du droit de circulation et de séjour ou a communiqué des renseignements inexacts, qu’elle a refusé de se soumettre aux opérations de relevé d’empreintes digitales ou de prise de photographie prévues au deuxième alinéa de l’article L. 142-1 qu’elle ne justifie pas d’une résidence effective et permanente dans un local affecté à son habitation principale ou qu’elle s’est précédemment soustraite aux obligations prévues aux articles L. 721-6 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile;

g) entrée irrégulièrement sur le territoire de l’un des Etats avec lesquels s’applique l’acquis de Schengen, elle fait l’objet d’une décision d’éloignement exécutoire prise par l’un de ces Etats ou s’est maintenue sur le territoire d’un de ces Etats sans justifier d’un droit de séjour ;

En l’espèce, M. [E] fait l’objet d’une obligation de quitter le territoire français prise le 18 mars 2024 qui lui a été notifiée le jour même et à laquelle il n’a pas déféré depuis près de dix huit mois,

il ne présente aucun document d’identité en cours de validité rendant son identification plus complexe et longue ;

il ne justifie pas d’une adresse fixe en France puisqu’il affirme vivre avec une compagne et son enfant à [Localité 4] avant de préciser qu’elle serait partie en Allemagne sans donner d’éléments supplémentaires;

il n’a pas déféré à l’OQTF volontairement en dépit de son ancienneté,

Attendu que l’administration justifie des diligences effectuées en ce que le consulat du Maroc a été contacté ;

Attendu qu’il sera fait droit à la requête préfectorale ;

PAR CES MOTIFS

DECLARONS la requête recevable ;

REJETONS le(s) exceptions de nullité soulevée(s) ;

ORDONNONS pour une durée maximale de 26 jours commençant 4 jours après la notification de la décision de placement en rétention, le maintien dans des locaux ne relevant pas de l’administration pénitentiaire, de Monsieur [Z] [E]

né le 09 Juillet 2005 à [Localité 7],

et DISONS que la mesure de rétention prendra fin à l’expiration d’un délai de 26 jours à compter du3 aout 2025

RAPPELONS à la personne étrangère que, pendant toute la période de la rétention, elle peut demander l’assistance d’un interprète, d’un conseil ainsi que d’un médecin et communiquer avec son consulat et avec une personne de son choix et qu’un espace permettant aux avocats de s’entretenir confidentiellement avec les étrangers retenus est prévu au Centre de Rétention de [Localité 6] ;

L’INFORMONS également des possibilités et des délais de recours contre toutes les décisions la concernant ;

LUI RAPPELONS aussi qu’une demande d’asile ne sera plus recevable pendant la période de rétention si elle est formulée plus de cinq jours après son arrivée au centre de rétention ;

AVISONS cette personne de ce que la présente décision est susceptible d’être frappée d’appel devant le Premier Président de la Cour d’Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d’être prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant s’il expire normalement un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé ;

AVISONS cette personne que l’appel doit être formé par une déclaration motivée transmise par tout moyen au Greffe de la Cour d’Appel de Nîmes (mail : [Courriel 9])

AVISONS la personne concernée que la même faculté appartient à Monsieur le [8] demandeur et à Monsieur le procureur de la République près ce Tribunal ;

LUI INDIQUONS en outre que Monsieur le procureur de la République a seul la possibilité, dans un délai de 24 heures à compter de la notification de demander la suspension de l’exécution de la présente ordonnance et à cette fin de la maintenir à la disposition de la justice pendant ce délai et jusqu’à décision de Monsieur le Premier Président ou si celui-ci donne un effet suspensif à l’appel du ministère public, jusqu’à ce qu’il soit statué sur le fond.

Fait à [Localité 6], en audience publique, le 04 Août 2025 à

LE GREFFIER LA PRESIDENTE

Reçu notification le 04 Août 2025 à

LE PRÉFET L’INTÉRESSÉ L’AVOCAT L’INTERPRÈTE

Pris connaissance ce jour à heures

☐ de l’ordonnance de maintien en rétention de Monsieur [Z] [E],

☐ de l’ordonnance ayant assigné à résidence Monsieur [Z] [E],

☐ de l’ordonnance ayant mis fin à la rétention de Monsieur [Z] [E],

et déclare :

☐ Faire appel de la présente ordonnance assorti d’une demande d’effet suspensif devant Monsieur le Premier Président

☐ Ne pas faire appel de la présente ordonnance

Le Procureur de la République

☐ Notification de la présente ordonnance a été donnée à Monsieur LE PREFET DU VAR

le 04 Août 2025 à par mail Le Greffier

☐ Notification de la présente ordonnance a été donnée au Centre de Rétention Administrative de [Localité 6];

le 04 Août 2025 à par mail Le Greffier

☐ Notification de la présente ordonnance a été donnée par le Centre de Rétention Administrative de [Localité 6] au retenu, accompagnée du récépissé de notification ;

le 04 Août 2025 à par mail Le Greffier

☐ Notification de la présente ordonnance a été donnée à M^e Maud HAMZA ;

le 04 Août 2025 à par mail Le Greffier

RÉCÉPISSÉ A REMPLIR PAR L’INTERMÉDIAIRE DU CRA DE [Localité 6]

Monsieur [Z] [E] reconnaît avoir :

Reçu notification le ………………………… à ……………………………… heures de l’ordonnance de prolongation de la rétention administrative rendue le 04 Août 2025 par Amandine ABEGG , vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES,

AVISONS cette personne de ce que la présente décision est susceptible d’être frappée d’appel devant le Premier Président de la Cour d’Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d’être prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant s’il expire normalement un samedi, un dimanche, ou un jour férié ou chômé ;

AVISONS cette personne que l’appel doit être formé par une déclaration motivée transmise par tout moyen au Greffe de la Cour d’Appel de Nîmes (mail : [Courriel 9])

AVISONS la personne concernée que la même faculté appartient à Monsieur le [8] demandeur et à Monsieur le procureur de la République près ce Tribunal ;

LUI INDIQUONS en outre que Monsieur le procureur de la République a seul la possibilité, dans un délai de 24 heures à compter de la notification de demander la suspension de l’exécution de la présente ordonnance et à cette fin de la maintenir à la disposition de la justice pendant ce délai et jusqu’à décision de Monsieur le Premier Président ou si celui-ci donne un effet suspensif à l’appel du ministère public, jusqu’à ce qu’il soit statué sur le fond.

Signature du requérant

Cette ordonnance a été traduite oralement en…………………………………………………….

langue que le requérant comprend ;

le ………………………………………………………… à ……………………… HEURES

Par l’intermédiaire de :

☐………………………………………………………………………, interprète

☐ inscrit sur les listes de la CA ☐ non inscrit sur les listes de la CA

☐ L’ISM, par téléphone

avec …………………………………………….., interprète en langue ……………………………………………………

SIGNATURE (interprète (si présent ) ou personnel du CHU, en précisant la qualité, et l’identité )

MERCI DE FAIRE RETOUR DE CE FORMULAIRE AU GREFFE DU JLD : [Courriel 3] (04.66.76.48.76)

PROCÈS VERBAL DES OPÉRATIONS TECHNIQUES

UTILISATION D’UN MOYEN DE TÉLÉCOMMUNICATION AU [Localité 2] D’UNE AUDIENCE TENUE EN MATIERE DE RETENION ADMINISTRATIVE

(art L743-7 du CESEDA)

Visio conférence tenue le 04 Août 2025 entre le Tribunal Judiciaire de NIMES et le Centre de rétention de NIMES

dans la procédure suivie contre :

Monsieur LE PREFET DU VAR contre Monsieur [Z] [E]

Procès verbal établi parAntoine PAINSET , greffier

La communication a été établie à 10h28

Les tests de vérification du caractère correct de la liaison ont été effectués

La communication a été interrompue à 10h40

☐ La liaison n’a pas été perturbée par un incident technique

X La liaison a été perturbée par l’incident technique suivant : problème de son, coupure à 10h29 reprise à 10h30

Fait à NIMES, le 04 Août 2025