Arrêté du 21 mars 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la formation des directeurs d'école
Arrêté du 21 mars 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la formation des directeurs d'école
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 15 avril 2024 |
|---|---|
| Dernière modification : | 15 avril 2024 |
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Versions du texte
La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 411-2 ;
Vu le décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la formation des directeurs d'écoles,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A créé les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Sct. Chapitre Ier : Formation des directeurs d'école suite à leur nomination à cet emploi
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 2, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 1
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014Art. 3, Art. 2
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