AFLD, délibération n° 2025-12 du 15 mai 2025 relative à la prorogation d'un projet de recherche
AFLD 15 mai 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code du sport

    La cour a constaté que la prorogation est conforme aux exigences légales et aux précédentes délibérations approuvant le projet.

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Sur la décision

Référence :
AFLD, 15 mai 2025, n° 2025-12
Numéro(s) : 2025-12
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code du sport.
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