CJUE, n° T-282/24, Arrêt (JO) du Tribunal, du règlement (UE) 2017/1001 ], 14 mai 2025
CJUE, Demande (JO) 27 mai 2024
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CJUE, Arrêt 14 mai 2025
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CJUE, Arrêt (sommaire) 14 mai 2025

Arguments

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  • Rejeté
    Absence de risque de confusion entre les marques

    Le Tribunal a jugé que les différences entre les marques étaient suffisantes pour écarter tout risque de confusion, confirmant ainsi la décision de l'EUIPO.

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Sur la décision

Référence :
CJUE, Tribunal, 14 mai 2025, T-282/24
Numéro(s) : T-282/24
Affaire T-282/24: Arrêt du Tribunal du 14 mai 2025 – Sumol + Compal Marcas/EUIPO – Bosca Cora (IT’S B) [ Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale IT’S B – Marque nationale figurative antérieure B! – Motif relatif de refus – Absence de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001 ]
Date de dépôt : 27 mai 2024
Précédents jurisprudentiels : EUIPO ) du 27 mars 2024 ( affaire R 939/2023-4
T-282/24
Tribunal du 14 mai 2025 – Sumol + Compal Marcas/EUIPO
Identifiant CELEX : 62024TA0282
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Texte intégral

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