DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 057 744
Cecílio, S.A., Polo Empresarial Cecílio, Zona Industrial do Monte da Barca, 2100-051 Coruche, Portugal (opposante), représentée par Furtado — Marcas E Patentes, S.A., Avenida DUQUE de Ávila, 66-7°, 1050-083 Lisboa, Portugal (mandataire agréé)
i-n s t
Nestrading Lda, Rua Da Lavanquira, No 340, São João de VER, 4520-612 São João De VER, Portugal ( demanderesse)
Le12/06/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. l’ opposition no B est3 057 744 rejetée dans son intégralité.
2. l’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.

MOTIFS

L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits désignés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 881 805 pour la marque verbale «Biscoitos da Avó».L’opposition est fondée sur les enregistrements commerciaux
portugais no 279 826 et no 371 418 pour les marques figuratives et
sur respectivement. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

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Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
— marque antérieure no 371 418 (marque antérieure no 1):
Classe 29:Marmelades
— marque antérieure no 279 826 (marque antérieure no 2):

Classe 30:Riz
Les produits contestés, suite à la limitation demandée par la demanderesse le 21/08/2018 et le rejet partiel de la demande le 09/09/2019, sont les suivants:
Classe 30: aliments principalement à base de pain;en-cas à base de galette tortilla;baguettes fourrées;Baozi [petits pains farcis];en-cas sous forme de barres chocolatées prêts à consommer;substituts de repas sous forme de barres à base de céréales;substituts de repas à base de chocolat;pâtes à pizza précuites;bases pour pizzas;frites à base de céréales;bibimbap [riz mélangé à du bœuf et des légumes];gyoza cuits [raviolis chinois farcis];raviolis aux crevettes;flapjacks;gâteaux de millet;brioches;petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée [niku- manjuh];burritos;chiens noirs préparés;calzones;canapés;Chalupas;Samoussas;chimichangas;chips de won- ton;Chow mein;Chow mein [plats à base de nouilles];crêpes;croûtes de riz;crumble;empanadas;tourtes en pâte;tourtes contenant de la viande;tourtes contenant de la volaille;tourtes contenant du gibier;tourtes contenant des légumes;de volaille et de gibier;pâtés de porc;tourtes à la viande [préparé];tourtes sucrées ou salées;enchiladas;céréales en forme de chips;grains de maïs grillés;cheeseburgers
[sandwichs];steaks hachés cuits et insérés dans un pain;steaks hachés insérés dans des pains de pain;jiaozi [boulettes de pâte farcies];kimchi pancakes [kimchijeon];en- cas faits à partir de muesli;maïs frit;maïs grillé;nachos;nouilles sautées aux légumes (japchae);okonomiyaki [galettes salées japonaises];crêpes [alimentation];crêpes épaisses [pancakes] aux oignons verts;galettes de haricot mungo
[bindaetteok];porridge de potiron [hobak-juk];petits pains briochés;petits pains fourrés;crackers de crevettes;pâte feuilletée contenant du jambon;pâtisserie à base de légumes et de volaille;pâtisserie comprenant des légumes et du poisson;garnitures de mincices;pop-corn;grains de maïs soufflés [pop-corn] enrobés de caramel avec des fruits à coque pr@@pop-corn enrobé de sucre;pop-corn caramélisé;pop-corn aromatisé;pop-ondulation à micro-ondes;maïs non soufflé traité;quiches;tourtes aux légumes;pâtisseries;moulins à fromage [en-cas];beignets à ananas;en-cas à base de blé extrudé;riz (En-cas à base de -);En-cas à base de céréales;beignets aux bananes;chips de maïs aromatisées aux légumes;chips de maïs aromatisées aux algues;chips de maïs;rouleaux de printemps;tortillas;tortillas;sandwich au fromage

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grillé;sandwich au fromage grillé au jambon;Wontons;barres de céréales et barres énergétiques;bonbons (sucreries), friandises et gomme à mâcher;vermicelles au chocolat;bonbons au coton;aliments contenant du cacao [comme composant principal];aliments à base de cacao;amandes enrobées de chocolat;confiseries aromatisées à la réglisse;arômes de chocolat;confiseries enrobées de chocolat;bonbons;écorces de chocolat contenant des grains de café moulus;barres de nougat enrobées de chocolat;confiseries en pâte de haricot rouge gélifiées et sucrées
[Yohkan];pâtisseries fourrées à la confiture de haricots et enrobées d’une pâte à base de haricots sucrée [nerikiri];crèmes au chocolat;chocolat au raifort au japanette;chocolat,chocolat poreux;chocolat avec de l’alcool;chocolat non médicinal;chocolat pour nappages;chocolat pour confiserie et pain;chocolats;chocolats à la liqueur;nappages au chocolat;nappages en guimauve;bunnies en chocolat;confiserie;confiseries sucrées et aromatisées au sucre;confiserie à faible teneur en glucides;sucreries enrobées de chocolat;confiseries fourrées au vin;confiseries fourrées de liquide alcoolisé;confiseries fourrées de liquide aux fruits;confiserie aromatisée au chocolat;confiseries aromatisées à la menthe non médicinales;confiseries congelées;sucreries glacées sur bâtonnet;confiseries glacées contenant de la crème glacée;confiseries de sucre cuit;confiserie au chocolat parfum praliné;confiserie au chocolat praliné;confiserie non médicinale, à base de farine, enrobée d’un succédané du chocolatconfiserie non médicinale, à base de farine, contenant un succédané du chocolat;confiserie non médicinale, à base de farine, contenant du chocolat;confiserie à base d’arachides;confiserie à base d’amandes;confiserie aux noix;confiserie à base de gingseng;confiserie à base d’orangesconfiserie à base de produits laitiers;mousses [sucreries];confiseries non médicinales à base de farine;confiseries non médicinales;confiseries sous forme liquide;desserts glacés à base de produits laitiers;confiseries non médicinales aromatisées au lait;confiseries non médicinales fourrées au caramel au fourrage;confiserie non médicinale contenant du chocolat;confiseries non médicinales contenant du lait;confiserie non médicinale sous forme de gelée;confiseries non médicinales en forme d’œufs;confiserie non médiée utilisée dans un régime à régime contrôlé;confiseries contenant de la confiture;confiseries contenant de la gelée;crème anglaise;pâtes à tartiner au chocolat;chocolat tartiné [tartinades] pour pain;vergers
[desserts cuits au four];crèmes à tartiner à base de cacao;croissants;décorations
[comestibles] pour sapins de Noël;décorations en chocolat pour articles de confiserie;décorations en chocolat pour gâteaux;décorations en chocolat pour sapins de Noël;loukoums;loukoums enrobés de chocolat;confiseries pour décoration de sapins de Noël;confiseries (non médicinales);confiserie à base de farine de pommes de terreîles flottantes;fondue au chocolat;fruits enrobés de chocolat;noix enrobées de chocolat;fruits à coque enrobés [confiserie];glaces comestibles;pâtes de fruits
[confiserie];gaufres au chocolat;grains de café enrobés de sucre;halvas;substituts du chocolat;ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie;massepain;massepain au chocolat;kheer mix (riz au lait);mousses au chocolat;mousses à dessert;nougat;noix de macadamia enrobées de chocolat;beignets chinois frits [Youtiao];pandoro;panettone;palivers;papier comestible;pastilles au miel à base de plantes [confiserie];pavlovas à base de noisettes;chips de papillé;préparations pour faire des confiseries;confiseries non médicinales;confiseries à base de chocolat à usage non médical;confiserie non médicinale, à base de farine, enrobée de chocolat;confiseries glacées;pâtes à tartiner à base de chocolat;chocolat à tartiner à base de noix;gâteau de riz aux huit trésor;pudding au pain;gâteau de semoule;crèmes caramel;brioches à confiture;poudings;Yorkshire puddings;poudings prêts à être consommés;petits pains à la cannelle;pâte à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque pour sandwiches;petits pains au fruits;desserts instantanés;Soufflés
(desserts);beignets;sopapillas [pain frit];sopapillas [pâtisseries frites];succédanés du crème;succédanés de massepain;meringues;confiseau [confiserie];Tiramisu;croquant

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d’arachides;truffes au rhum [confiserie];pâtes torsadées frites;truffes [confiserie];vla
[crème dessert];pralines en plaqué;gaufres;gaufres enrobées de chocolat.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Les produits contestés peuvent tous être regroupés dans une des deux catégories suivantes:
(i) Confiserie, bonbons, chocolat et desserts qui incluent les barres de cuisine prêtes à consommer sur la base de chocolat;substituts de repas à base de chocolat;bonbons (sucreries), friandises et gomme à mâcher;Garniture à fond de bougie en peluche;vermicelles au chocolat;aliments contenant du cacao [comme composant principal];aliments à base de cacao;amandes enrobées de chocolat;confiseries aromatisées à la réglisse;arômes de chocolat;confiseries enrobées de chocolat;bonbons;écorces de chocolat contenant des grains de café moulus;barres de nougat enrobées de chocolat;confiseries en pâte de haricot rouge gélifiées et sucrées
[Yohkan];pâtisseries fourrées à la confiture de haricots et enrobées d’une pâte à base de haricots sucrée [nerikiri];crèmes au chocolat;chocolat au raifort au japanette;chocolat,chocolat poreux;chocolat avec de l’alcool;chocolat non médicinal;chocolat pour nappages;chocolat pour confiserie et pain;chocolats;chocolats à la liqueur;chocolat sous forme de bunnies en chocolat;confiserie;confiseries sucrées et aromatisées au sucre;confiserie à faible teneur en glucides;sucreries enrobées de chocolat;confiseries fourrées au vin;confiseries fourrées de liquide alcoolisé;confiseries fourrées de liquide aux fruits;confiserie aromatisée au chocolat;confiseries aromatisées à la menthe non médicinales;confiseries congelées;sucreries glacées sur bâtonnet;confiseries glacées contenant de la crème glacée;confiseries de sucre cuit;confiserie au chocolat parfum praliné;confiserie au chocolat praliné;confiserie à base d’arachides;confiserie à base d’amandes;confiserie aux noix;confiserie à base de gingseng;confiserie à base d’orangesconfiserie à base de produits laitiers;mousses [sucreries];confiseries non médicinales;confiseries sous forme liquide;desserts glacés à base de produits laitiers;confiseries non médicinales aromatisées au lait;confiseries non médicinales fourrées au caramel au fourrage;confiserie non médicinale contenant du chocolat;confiseries non médicinales contenant du lait;confiserie non médicinale sous forme de gelée;confiseries non médicinales en forme d’œufs;confiserie non médiée utilisée dans un régime à régime contrôlé;confiseries contenant de la confiture;confiseries contenant de la gelée;crème anglaise;pâtes à tartiner au chocolat;chocolat tartiné
[tartinades] pour pain;vergers [desserts cuits au four];crèmes à tartiner à base de cacao;croissants;décorations [comestibles] pour sapins de Noël;décorations en chocolat pour articles de confiserie;décorations en chocolat pour gâteaux;décorations en chocolat pour sapins de Noël;loukoums;loukoums enrobés de chocolat;confiseries pour décoration de sapins de Noël;confiseries (non médicinales);îles flottantes;fondue au chocolat;fruits enrobés de chocolat;noix enrobées de chocolat;fruits à coque enrobés [confiserie];glaces comestibles;pâtes de fruits
[confiserie];gaufres au chocolat;grains de café enrobés de

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sucre;halvas;substituts du chocolat;ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie;massepain;massepain au chocolat;kheer mix (riz au lait);mousses au chocolat;mousses à dessert;nougat;noix de macadamia enrobées de chocolat;beignets chinois frits
[Youtiao];pandoro;panettone;palivers;papier comestible;pastilles au miel à base de plantes [confiserie];pavlovas à base de noisettes;chips de papillé;préparations pour faire des confiseries;confiseries non médicinales;confiseries à base de chocolat à usage non médical;confiseries glacées;pâtes à tartiner à base de chocolat;chocolat à tartiner à base de noix;gâteau de riz aux huit trésor;pudding au pain;gâteau de semoule;crèmes caramel;brioches à confiture;poudings;Yorkshire puddings;poudings prêts à être consommés;petits pains à la cannelle;pâte
à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque pour sandwiches;petits pains au fruits;desserts instantanés;soufflés (desserts);beignets;sopapillas [pain frit];sopapillas [pâtisseries frites];succédanés du crème;succédanés de massepain;meringues;confiseau [confiserie];Tiramisu;croquant d’arachides;truffes au rhum [confiserie];pâtes torsadées frites;truffes
[confiserie];vla [crème dessert];pralines en plaqué;gaufres;gaufres enrobées de chocolat;confiserie non médicinale, à base de farine, enrobée d’un succédané du chocolatconfiserie non médicinale, à base de farine, contenant un succédané du chocolat;Confiserie non médicinale, à base de farine, contenant du chocolat;Confiseries non médicinales à base de farine;confiserie à base de farine de pommes de terreConfiserie non médicinale, à base de farine, enrobée de chocolat.

(ii) Aliments et en-cas prêts à consommer, incluant principalement des aliments contestés pain;baguettes fourrées;Baozi [petits pains farcis];pâtes à pizza précuites;bases pour pizzas;bibimbap [riz mélangé à du bœuf et des légumes];gyoza cuits [raviolis chinois farcis];raviolis aux crevettes;gâteaux de millet;brioches;petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée [niku-manjuh];burritos;chiens noirs préparés;calzones;canapés;Chalupas;Samoussas;chimichangas;chips de won-ton;Chow mein;Chow mein [plats à base de nouilles];crêpes;croûtes de riz;crumble;empanadas;tourtes en pâte;tourtes contenant de la viande;tourtes contenant de la volaille;tourtes contenant du gibier;tourtes contenant des légumes;de volaille et de gibier;pâtés de porc;tourtes à la viande [préparé];tourtes sucrées ou salées;enchiladas;;;;cheeseburgers
[sandwichs];steaks hachés cuits et insérés dans un pain;steaks hachés insérés dans des pains de pain;jiaozi [boulettes de pâte farcies];kimchi pancakes [kimchijeon];nouilles sautées aux légumes
(japchae);okonomiyaki [galettes salées japonaises];crêpes
[alimentation];crêpes épaisses [pancakes] aux oignons verts;galettes de haricot mungo [bindaetteok];porridge de potiron [hobak-juk];petits pains briochés;petits pains fourrés;crackers de crevettes;pâte feuilletée contenant du jambon;pâtisserie à base de légumes et de volaille;pâtisserie comprenant des légumes et du poisson;garnitures de mincemeaux;;quiches;tourtes aux légumes;pâtisseries;moulins à fromage
[en-cas];beignets à ananas;en-cas à base de blé extrudé;riz (En-cas à base de -);en-cas à base de céréales;beignets aux bananes;rouleaux de printemps;tortillas;sandwich au fromage grillé;sandwich au fromage grillé au jambon;Wontons;en-cas à base de galette tortilla;substituts de repas sous forme de barres à base de céréales;frites à base de céréales;flapjacks;céréales en forme de chips;grains de maïs grillés;en-

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Décision sur l’opposition no B 3 057 744 page:6De7
cas faits à partir de muesli;maïs frit;maïs grillé;nachos;pop-corn;grains de maïs soufflés [pop-corn] enrobés de caramel avec des fruits à coque pr@@pop-corn enrobé de sucre;pop-corn caramélisé;pop-corn aromatisé;pop-ondulation à micro-ondes;maïs non soufflé traité;chips de maïs aromatisées;chips de maïs aromatisées aux algues;chips de maïs;tortillas;barres de céréales et barres énergétiques.

Tous ces produits sont différents des produits de l’opposante compris dans les classes 29 et 30, étant donné qu’ils diffèrent par leur nature, leur destination spécifique, leurs canaux de distribution, leurs points de vente, leurs producteurs et leur utilisation.En outre, ils ne sont pas complémentaires les uns des autres.Le simple fait qu’un ingrédient soit nécessaire à la préparation d’un aliment ne suffit généralement pas en soi à prouver que les produits sont similaires, même s’ils relèvent tous de la catégorie générale des produits alimentaires (26/10/2011, T-72/10, Naty, EU:T:2011:635, § 35-36).Il existera donc une similitude uniquement si les produits présentent en commun certains autres critères ou critères pertinents, notamment leur origine habituelle, leur nature, leur destination ou leur méthode d’utilisation.
En l’espèce, le fait que certains des produits contestés peuvent contenir de la marmelades ou du riz, qui sont les produits de l’opposante, cela ne permet pas de conclure à un quelconque degré de similitude pertinent, étant donné que ces derniers sont de simples ingrédients qui ne définissent pas la nature des produits contestés.Même si l’ingrédient peut être considéré comme le composant principal du plat préparé, il n’existe une similitude que si les produits partagent certains critères ou critères pertinents, notamment l’origine habituelle, la nature, la destination ou la méthode d’utilisation, ce qui n’est pas le cas en l’espèce, comme indiqué ci-dessus.Par exemple, le riz de l’ opposante doit être cuit et préparé pour la consommation, tandis que la plupart des produits contestés sont prêts à être consommés.Les plats préparés de la liste contestée ne sont généralement pas produits par les entreprises qui produisent du riz et vendent du riz.Dans les magasins de détail, les deux peuvent être disponibles, mais ils seraient présentés ensuite dans différents départements/sections desdits magasins.Par conséquent, les produits en cause diffèrent par leur nature, leur finalité, leurs canaux de distribution, leurs points de vente, leurs producteurs et leur utilisation.En outre, ils ne sont pas complémentaires
Il est vrai que les produits de l’opposante et les produits contestés peuvent être vendus dans les grandes surfaces, tant pour la vente que pour les produits contestés.Toutefois, dans ces points de vente, les produits en cause sont vendus dans des secteurs différents, ne sont pas habituellement placés dans les mêmes rayons et ils ne sont pas non plus distribués par le biais des mêmes canaux commerciaux.
b) Conclusion
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des produits ou des services constitue une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion.Dès lors que les produits sont clairement différents, l’une des conditions nécessaires énoncées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie et l’opposition doit être rejetée;

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COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par le demandeur dans le cadre de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c), i), du règlement (CE) no 2868/95 de la Commission du 13 décembre 1995 portant modalités d’application du règlement (CE) no 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO L 303, p. 1), tel que modifié par le règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre

La division d’opposition
Helen Louise MOBACK Claudia SCHLIE Saida Caida CRABBE

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.