DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 097 452
BRIDGESTONE Corporation, 1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku, 104-8340, Tokyo, Japon (opposante), représentée par Marks télétravail Clerk LLP, 15 Fetter Lane, EC4A 1BW, Londres (représentant professionnel) un g a i ns t
Salvatore Di Stefano, Via Onofrio Mastellone 6 76016, Margherita di Savoia (BT), Italie (demanderesse), représentée par Daniele DiStefano, Via Beccheria 10, 76016, Margherita di Savoia (BT
), Italie(mandataire agréé).

DÉCISION:
L’ opposition no B 3 097 452 est accueillie pour tous les produits contestés, àsavoir:

Classe 12: Tous les produits compris dans cette classe.

Lademande de marque de l’Union européenne no 18 096 668 est rejetée pour l’ensemble des produitscontestés.Elle peut continuer pour les produits restants.

La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
L’opposante a formé opposition à l’encontre d’une partie des produits de la demande de marque de l’Union européenne no 18 096 668, à savoir contre tous les produits de la classe 12, pour la marque verbale «BRIDGESTOL».L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 574 274 «BRIDGESTONE» (marque verbale).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.

Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la

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marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 574 274 del’opposante;

A) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:

Classe 12: Véhicules et pièces et parties constitutives de véhicules; appareils pour véhicules et pneus; chenilles pour véhicules; voies ferrées pour véhicules; produits en caoutchouc pour véhicules et pneus; pneus; roues de véhicules; chambres à air, jantes et couvercles pour roues de véhicules; chambres à air pour pneus de véhicules; matériaux de réparation en caoutchouc pour pneus et chambres à air; trousses de réparation pour pneumatiques; antidérapants pour pneus de véhicules; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 12: Enregistrements de rechapage de pneus; vêtements pour la réparation des pneus; matériels de réparation de crevettes pour pneus de bicyclette; bandes de roulement; bandes de roulement en caoutchouc pour pneus; sculptures de la bande de roulement en caoutchouc destinées au rechapage des pneus; sculptures de la bande de roulement en caoutchouc destinées au rechapage des pneus de véhicules; sculptures de la bande de roulement en caoutchouc destinées au rechapage des pneus recyclés; bandes de roulement pour le rechapage des pneus de véhicules forestiers; bandes de roulement pour le rechapage des pneus de véhicules destinés à l’industrie du génie civil; Mentonnets de roues de chemins de fer; chambres à air pour véhicules à moteur à deux roues ou bicyclettes; chambres à air pneumatiques pour roues de véhicules; chambres à air pour pneumatiques; chambres à air pour pneus de bicyclette; chambres à air pour pneus de motocyclettes; chambres à air pour pneumatiques pour roues de véhicules; chambres à air pour pneumatiques d’aéronefs; bonnets de rechapage de pneus; bouchons de soupapes de pneus de véhicules; chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes antidérapantes pour roues de véhicules; chaînes à neige pour véhicules à moteur; chaînes à neige pour roues de véhicules; chaînes de protection pour pneus; chaînes antidérapantes pour roues pour automobiles; chaînes antidérapantes pour pneus; chaînes tout-terrain pour roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; jantes de roues pour automobiles; jantes pour roues de bicyclette; jantes de roues pour motocycles; pneus

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pour roues de véhicules; jantes de roues; clous antidérapants pour pneus de véhicule; clous métalliques pour pneus de véhicules; clous pour pneus; chenilles pour tracteurs; chenilles pour véhicules; enveloppes pour pneumatiques; housses pour roues de secours; jantes de moyeux ornementales pour véhicules; bouchons de rayons pour roues de bicyclette; Cache-roues pour véhicules; housses de roues ornementales pour véhicules; pignons pour embrayages de karts de course; pignons de roues arrière; housses pour pneumatiques; écrous pour roues de véhicules; enjoliveurs; antidérapants pour pneus de véhicules; gonflateurs de pneus; frettes de moyeux; bandages pleins pour roues de véhicules; matériaux de rebouchage pour chambres à air pour pneumatiques; boudins mousse pour pneus; moyeux de roues; moyeux de roues de véhicules; moyeux de roues de véhicules (motocyclettes); moyeux de roues d’automobiles; rustines en caoutchouc pour la réparation de chambres à air de pneus de véhicules; rustines en caoutchouc pour la réparation de pneus de véhicules; pignons pour transmissions de motocyclettes; plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules; pneus; pneus à clous pour faciliter la traction de véhicules sur routes gelées; pneus à clous pour faciliter la traction de véhicules sur la neige; pneus à clous pour véhicules; pneumatiques et chambres à air pour motocycles; pneus pour aéronefs; pneus pour autobus; pneus pour camions; pneus pour automobiles; pneus pour bicyclettes pour enfants; pneus de bicyclette; pneus pour motocycles; pneumatiques pour véhicules; pneus pour roues de trains d’atterrissage d’aéronefs; pneus pour roues de véhicules forestiers; pneus pour fauteuils roulants; pneus pour automobiles; pneus pour véhicules à deux roues; pneus pour véhicules agricoles; pneus pour véhicules commerciaux; pneus pour véhicules terrestres; pneus rechapés; pneus en caoutchouc solide pour roues de véhicules; boyaux; pompes à main pour gonfler les pneus de véhicules; pompes à pied pour gonfler les pneus de véhicules; pompes à air
[accessoires de véhicules]; pompes à air pour automobiles; pompes à air pour véhicules à moteur à deux roues ou bicyclettes; pompes à air pour gonfler les pneus de bicyclettes; pompes à air pour motocycles; pompes pour pneus de bicyclette; pompes de gonflage pour pneumatiques; pompes de gonflage pour pneus de vélos; pompes pour gonfler les pneus de véhicules; poignées de pneus; rayons de roues de véhicules; rayons pour motocycles; rayons de roues d’automobiles; rayons pour roues de bicyclette; pièces de renfort pour chambres à air; revêtements textiles antidérapants pour pneus; doublures pour pneus; rustines adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; voies ferrées pour véhicules blindés; roulettes pour véhicules [roues]; roulettes pour chariots [véhicules]; roues; roues à friction pour véhicules terrestres; roues dentées pour véhicules; roues d’atterrissage pour aéronefs; roues plates en tant que pièces de véhicules terrestres; roues de bennes; roues de bicyclette; roues de secours pour véhicules; roues

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de véhicules; roues libres pour bicyclettes; roues libres pour motocycles; roues libres pour véhicules terrestres; roues pour aéronefs; roues d’automobiles; roues pour chariots de supermarché; roues pour karts de course; roues de motocyclettes; roues pour wagons de train; roues jockey pour véhicules; trousses de réparation pour chambres à air; poils de vannes pour pneus de véhicule; bandes antistatiques pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; supports de pneus; porte-pneus de secours pour véhicules; supports de roues de secours pour automobiles; tendeurs de rayons de roues; rustines adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air ou de pneus; rustines pour la réparation de pneus; pneus sans chambre pour bicyclettes; chambres à air pour roues de véhicules forestiers; valves pour pneumatiques de véhicules; véhicules nautiques; véhicules aériens et spatiaux; véhicules terrestres et moyens de transport; appareils et installations de transport par câbles; drones; véhicules; véhicules autonomes; véhicules électriques; véhicules hybrides; véhicules électriques autopropulsés; dispositifs et équipements antivol, de sécurité et de sûreté pour les véhicules; pièces et parties constitutives de véhicules nautiques; pièces et parties constitutives de véhicules aériens et spatiaux; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres; amortisseurs de suspension pour véhicules à moteur; amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs de véhicules; amortisseurs rotatifs hydrauliques pour véhicules; amortisseurs pour dispositifs de suspension de véhicules; amortisseurs en tant qu’éléments de suspension de véhicules; attelages de remorquage métalliques pour véhicules; bras d’essuie-glace; sabots de freins pour véhicules; cylindres pour amortisseurs [pièces de véhicules]; cylindres de compensation pour freins de véhicules; cylindres de freins pour véhicules; courroies en caoutchouc pour transmissions de véhicules terrestres; cylindres de frein principaux; composants de freins pour véhicules; disques de freins pour véhicules; freins à disque; matériel de freins pour véhicules; freins à disque pour véhicules terrestres; freins de roue; freins pour véhicules; embrayages à griffes pour véhicules terrestres; câbles de freins pour véhicules; garnitures de freins pour véhicules; ressorts amortisseurs en tant que pièces de suspension de véhicules; ressorts amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; ressorts hélicoïdaux pour suspensions de véhicules; ressorts pour systèmes de suspension de véhicules; plaquettes de freins à disque pour véhicules; plaquettes de freins pour véhicules; plaquettes de freins à disque pour systèmes de freinage de véhicules; étriers de freins pour véhicules; garnitures de freins; roues, pneumatiques et chenilles continues; disques de freins à disque pour systèmes de freinage de véhicules; ensembles de freins pour véhicules; tambours de freins pour véhicules; tambours de freins; essuie-glace pour phares; turbines pour véhicules terrestres; turbines à gaz pour véhicules terrestres.

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Pneus;Les véhicules figurent à l’identique dans les deux listes de produits.

Les véhicules nautiques contestés; véhicules aériens et spatiaux; véhicules terrestres et moyens de transport; véhicules autonomes; véhicules électriques; véhicules hybrides; véhicules électriques autopropulsés; appareils et installations de transport par câbles;Les drones sont inclus dans la catégorie générale des véhicules de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

Les bagues de rechapage des pneus contestées; vêtements pour la réparation des pneus; matériels de réparation de crevettes pour pneus de bicyclette; bandes de roulement; bandes de roulement en caoutchouc pour pneus; sculptures de la bande de roulement en caoutchouc destinées au rechapage des pneus; sculptures de la bande de roulement en caoutchouc destinées au rechapage des pneus de véhicules; sculptures de la bande de roulement en caoutchouc destinées au rechapage des pneus recyclés; bandes de roulement pour le rechapage des pneus de véhicules forestiers; bandes de roulement pour le rechapage des pneus de véhicules destinés à l’industrie du génie civil; Mentonnets de roues de chemins de fer; chambres à air pour véhicules à moteur à deux roues ou bicyclettes; chambres à air pneumatiques pour roues de véhicules; chambres à air pour pneumatiques; chambres à air pour pneus de bicyclette; chambres à air pour pneus de motocyclettes; bonnets de rechapage de pneus; bouchons de soupapes de pneus de véhicules; chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes antidérapantes pour roues de véhicules; chaînes à neige pour véhicules à moteur; chaînes à neige pour roues de véhicules; chaînes de protection pour pneus; chaînes antidérapantes pour roues pour automobiles; chaînes antidérapantes pour pneus; chaînes tout-terrain pour roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; jantes de roues pour automobiles; jantes pour roues de bicyclette; jantes de roues pour motocycles; pneus pour roues de véhicules; chambres à air pour pneumatiques pour roues de véhicules; chambres à air pour pneumatiques d’aéronefs; jantes de roues; clous antidérapants pour pneus de véhicule; clous métalliques pour pneus de véhicules; clous pour pneus; chenilles pour tracteurs; chenilles pour véhicules; enveloppes pour pneumatiques; housses pour roues de secours; jantes de moyeux ornementales pour véhicules; bouchons de rayons pour roues de bicyclette; Cache-roues pour véhicules; housses de roues ornementales pour véhicules; pignons pour embrayages de karts de course; pignons de roues arrière; housses pour pneumatiques; écrous pour roues de véhicules; enjoliveurs; antidérapants pour pneus de véhicules; gonflateurs de pneus; frettes de moyeux; bandages pleins pour roues de véhicules; matériaux de rebouchage pour chambres à air pour pneumatiques; boudins mousse pour pneus; moyeux de roues; moyeux de roues de véhicules; moyeux de roues de véhicules (motocyclettes); moyeux de roues d’automobiles; rustines en caoutchouc pour la réparation de chambres à air de pneus de véhicules; rustines en caoutchouc pour la réparation de pneus de véhicules; pignons pour transmissions de motocyclettes; plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules; pneus à clous pour faciliter la traction de véhicules sur routes gelées; pneus à clous pour faciliter la traction de véhicules sur la neige; pneus à clous pour véhicules; pneumatiques et chambres à air pour motocycles; pneus pour aéronefs; pneus pour autobus; pneus pour

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camions; pneus pour automobiles; pneus pour bicyclettes pour enfants; pneus de bicyclette; pneus pour motocycles; pneumatiques pour véhicules; pneus pour roues de trains d’atterrissage d’aéronefs; pneus pour roues de véhicules forestiers; pneus pour fauteuils roulants; pneus pour automobiles; pneus pour véhicules à deux roues; pneus pour véhicules agricoles; pneus pour véhicules commerciaux; pneus pour véhicules terrestres; pneus rechapés; pneus en caoutchouc solide pour roues de véhicules; boyaux; pompes à main pour gonfler les pneus de véhicules; pompes à pied pour gonfler les pneus de véhicules; pompes à air [accessoires de véhicules]; pompes à air pour automobiles; pompes à air pour véhicules à moteur à deux roues ou bicyclettes; pompes à air pour gonfler les pneus de bicyclettes; pompes à air pour motocycles; pompes pour pneus de bicyclette; pompes de gonflage pour pneumatiques; pompes de gonflage pour pneus de vélos; pompes pour gonfler les pneus de véhicules; poignées de pneus; rayons de roues de véhicules; rayons pour motocycles; rayons de roues d’automobiles; rayons pour roues de bicyclette; pièces de renfort pour chambres à air; revêtements textiles antidérapants pour pneus; doublures pour pneus; rustines adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; voies ferrées pour véhicules blindés; roulettes pour véhicules [roues]; roulettes pour chariots [véhicules]; roues; roues à friction pour véhicules terrestres; roues dentées pour véhicules; roues d’atterrissage pour aéronefs; roues plates en tant que pièces de véhicules terrestres; roues de bennes; roues de bicyclette; roues de secours pour véhicules; roues de véhicules; roues libres pour bicyclettes; roues libres pour motocycles; roues libres pour véhicules terrestres; roues pour aéronefs; roues d’automobiles; roues pour chariots de supermarché; roues pour karts de course; roues de motocyclettes; roues pour wagons de train; roues jockey pour véhicules; trousses de réparation pour chambres à air; poils de vannes pour pneus de véhicule; bandes antistatiques pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; supports de pneus; porte-pneus de secours pour véhicules; supports de roues de secours pour automobiles; tendeurs de rayons de roues; rustines adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air ou de pneus; rustines pour la réparation de pneus; pneus sans chambre pour bicyclettes; chambres à air pour roues de véhicules forestiers; valves pour pneumatiques de véhicules; pièces et parties constitutives de véhicules nautiques; pièces et parties constitutives de véhicules aériens et spatiaux; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres; dispositifs et équipements antivol, de sécurité et de sûreté pour les véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules à moteur; amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs de véhicules; amortisseurs rotatifs hydrauliques pour véhicules; amortisseurs pour dispositifs de suspension de véhicules; amortisseurs en tant qu’éléments de suspension de véhicules; attelages de remorquage métalliques pour véhicules; bras d’essuie-glace; sabots de freins pour véhicules; cylindres pour amortisseurs [pièces de véhicules]; cylindres de compensation pour freins de véhicules; cylindres de freins pour véhicules; courroies en caoutchouc pour transmissions de véhicules terrestres; cylindres de frein principaux; composants de freins pour véhicules; disques de freins pour véhicules; freins à disque; matériel de freins pour véhicules; freins à disque pour véhicules terrestres; freins de roue; freins pour véhicules; embrayages à griffes pour véhicules terrestres; câbles de freins pour véhicules; garnitures de freins pour véhicules; ressorts amortisseurs en tant que

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pièces de suspension de véhicules; ressorts amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; ressorts hélicoïdaux pour suspensions de véhicules; ressorts pour systèmes de suspension de véhicules; plaquettes de freins à disque pour véhicules; plaquettes de freins pour véhicules; plaquettes de freins à disque pour systèmes de freinage de véhicules; étriers de freins pour véhicules; garnitures de freins; roues, pneumatiques et chenilles continues; disques de freins à disque pour systèmes de freinage de véhicules; ensembles de freins pour véhicules; tambours de freins pour véhicules; tambours de freins; essuie- glace pour phares; turbines pour véhicules terrestres; Les turbines à gaz pour véhicules terrestres sont incluses dans la catégorie générale des pièces et parties constitutives de véhicules de l’ opposante. Dès lors, ils sont identiques.

B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Ilconvient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public ainsi qu’aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.

Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé étant donné que les véhicules et les pièces et parties constitutives de véhicules peuvent être très onéreux, dont l’achat est plutôt peu fréquent.

C) Les signes
BRIDGESTONE BRIDGESTOL
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne

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(18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU: C: 2008: 511, § 57).Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.

Les signes n’ont pas de signification dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’ anglais n’est pas compris.Parconséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes surla partie du public qui n’attribuera aucune signification aux signes, comme lapartie italophone du public;

Comme déjà mentionné, «BRIDGESTONE» et «BRIDGESTOL» n’ont pas de signification pour la partie du public prise en considération. Ils sont donc distinctifs.

Avant de commencer la comparaison, il convient de garder à l’esprit que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident par leurs neuf premières lettres, à savoir «BRIDGESTO-».Ils diffèrent toutefois par leurs dernières lettres, à savoir «-NE» dans la marque antérieure et «-L» dans le signe contesté.
Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur les plans visuel et phonétique.

Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour une partie du public du territoire pertinent sur lequel la comparaison s’est concentrée.Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.

Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Lecaractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue.Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous);

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Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

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E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
La Cour a déclaré que le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce; cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et les produits et services (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 22).

Les produits compris dans la classe 12 désignés par le droit antérieur et les produits compris dans la classe 12 couverts par la demande contestée ont été jugés identiques. Les signes «BRIDGESTONE» et «BRIDGESTOL» sont similaires à un degré élevé sur les plans visuel et phonétique. Ils partagent la grande majorité de leurs lettres, qui sont placées au début.

Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26) et que même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image non parfaite qu’ils en ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).

Enoutre, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte,et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).

Étant donné que les produits compris dansla classe 12 sont identiques et qu’en raison de l’absence de tout élément dominant ou non-distinctif dans les signes et compte tenu du chevauchement de neuf lettres des signes en conflit, il existe un risque de confusion au moins, mais pas nécessairement, dans l’espritdelapartie italophone du public. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;

Par conséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 574 274 de l’opposante est fondée.

Ils’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.

Étant donné que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 3 574 274 entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour l’ensemble des produits contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante (16/09/2004,-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU: T: 2004: 268).

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Décision sur l’opposition no B 3 097 452 page:11De 11
L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, point b),du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe5, du RMUE.

FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autrepartie.

La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE [ancienne règle 94 (3) et (6) et règle 94 (7) (d) (i) du REMUE, en vigueur avant le 01/10/2017], les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du tauxmaximalqui y est fixé.

De la division d’opposition
Francesca CANGERI Andrea VALISA Aurelia PEREZ BARBER
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présentedécision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.Enoutre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.