LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 11 juin 2021
Dans l’affaire R 1381/2020-4
Xiaobin Lin Avda. Peris y Valero, 143 — P03 11
46005 Valence
Espagne Opposante/requérante représentée par Herrero & Asociados, Cedaceros 1, 28014 Madrid (Espagne)
contre
Hui Chen Calle Amor Hermoso, 37
28026 Madrid
Espagne Demanderesse/défenderesse
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 093 667 (demande de marque de l’Union européenne no 18 013 412)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de D. Schennen (président), A. González Fernández (rapporteur) et C. Bartos (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Espagnol
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Décision
Résumé des faits
1 Le 23 janvier 2019, Hui Chen (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative suivante

en tant que marque de l’Union européenne (la «MUE») pour les produits suivants:
Classe 9 — Équipement de technologie de l’information, équipement audiovisuel, multimédia et photographique. appareils de duplication; appareils de numérisation d’images; appareils de numérisation d’images; dispositifs d’imagerie digitale; scanneurs (équipements de traitement de données); scanneurs numériques; scanners d’entrée; scanneurs d’empreintes digitales; scanneurs électroniques; scanners graphiques numériques; scanners à main; scanneurs pour plaques d’impression; scanners optiques; lecteurs optiques; lecteurs de codes optiques; photocopieurs; cartouches d’encre vides pour photocopieurs; cartouches de toner vides pour photocopieurs; photocopieurs électrostatiques; photocopieurs thermiques; imprimantes; appareils automatiques d’impression de tickets; têtes d’écriture pour traceurs graphiques; têtes d’impression pour imprimantes; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre; têtes d’impression pour
imprimantes d’ordinateurs; têtes d’imprimantes thermiques; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre; câbles d’imprimantes; cartouches d’encre vides pour imprimantes d’ordinateurs; cartouches de toner vides pour imprimantes laser; cartouches de toner solides [vides] pour
imprimantes à jet d’encre; cartouches de toner vides pour imprimantes; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; duplicateurs de port d’imprimante; dispositifs de commande pour imprimantes laser; convertisseurs d’imprimantes; étuis de transport spécialement conçus pour les imprimantes d’ordinateurs; machines à filtrer pour photocomposition colorée; imprimantes couleurs à jet d’encre; imprimantes à jet de couleur pour documents; imprimantes jet d’encre;
imprimantes couleur; imprimantes couleur numériques; imprimantes couleur numériques pour documents; imprimantes de codes-barres; échangeurs d’imprimantes; imprimantes optiques;
imprimantes xérographiques; imprimantes thermiques; traceurs; Imprimantes sans impact;
imprimantes matricielles; imprimantes laser pour films secs; imprimantes laser pour documents;
imprimantes laser couleurs; imprimantes laser couleurs pour documents; imprimantes laser;
imprimantes laser secs; imprimantes photographiques; imprimantes vidéo; imprimantes à sortie intégrée; imprimantes à film sec; imprimantes de partage de ports; imprimantes d’ordinateurs;
imprimantes Margarita; imprimantes jet d’encre pour documents; imprimantes à impact;
imprimantes de documents pour ordinateurs; imprimantes numérisées; imprimantes couleur pour documents; traceurs informatiques; traceurs graphiques; traceurs électroniques; traceurs numériques; rédaction de traceurs; traceurs; traceurs électrostatiques; supports pour imprimantes; serveurs d’imprimantes; tampons pour imprimantes; programmes d’imprimante; traceurs plats; concentrateurs pour imprimantes; tables traçantes; appareils de tirage photographique; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son appareils de reprographie; appareils et instruments xérographiques; appareils pour photocalques; appareils pour la reproduction de données; appareils pour la reproduction d’images; appareils de reproduction de films; appareils pour la fabrication de photographies; cartouches d’encre vides pour imprimantes et photocopieurs; appareils photographiques à balayage rapide; scanners 3D; scanneurs portables; copieurs numériques couleur; appareils d’imagerie laser secs; photocopieurs xérographiques; imprimantes multifonctions (MFP); films de séparation des couleurs; Tubes photomultiplicateurs; câbles de signal pour elle (informatique), av (audio-vidéo) et télécommunications; accouplements à fibres optiques; adaptateurs coaxiaux; adaptateurs pour la connexion de dispositifs multimédias; adaptateurs de connexion coaxial; atténuateurs coaxiaux; têtes de câbles téléphoniques; câbles plats; câbles de télécommunications; câblage de filets; câbles Ethernet; câbles coaxiaux; câbles
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coaxiaux comprenant des filtres; câbles audio; câbles de connexion téléphonique; câbles à fibres optiques; câbles d’interfaces multimédias haute définition; câbles pour microphones; câbles modem; câbles de relais radio; câbles vidéo; câbles de synchronisation de données; câbles de barbecue; câbles pour la transmission de données; câbles optiques; fils télégraphiques électriques; pois de taille; guides d’ondes (électroniques); gaines pour câbles en fibres optiques; fibres optiques non linéaires; fibres optiques à dispersion; polarisation maintenant les fibres optiques; filaments conducteurs de lumière (fibres optiques); fibres optiques; fibres pour la transmission de sons et d’images; interrupteurs optiques; commutateurs coaxiaux; connecteurs optiques; connecteurs à fibres optiques; connecteurs d’épissures (optiques); connecteurs de câbles audio; connecteurs de câbles coaxiaux; connecteurs de câbles; connecteurs coaxiaux; conducteurs de fibres optiques; obus à pression pour soulager les câbles; changeurs de genre pour câbles coaxiaux; câbles informatiques; câbles pour téléphones portables; câbles USB; émetteurs optiques pour câbles à fibres optiques; Résonateurs coaxiaux; relais coaxiaux; récepteurs à fibre optique; manchons de jonction pour fibres optiques; commutateurs acoustiques; fils télégraphiques; câbles téléphoniques électriques; fils téléphoniques; fils téléphoniques magnétiques; dispositifs audio/visuels et photographiques; récepteurs audio et radiophoniques; coupleurs acoustiques; adaptateurs stéréo pour automobiles; styli pour tourne-disques; tampons pour les oreilles; haut- parleurs; haut-parleurs (équipement audio); haut-parleurs auxiliaires pour téléphones portables; haut-parleurs avec amplificateur intégré; haut-parleurs pour aiguilles; haut-parleurs sans fil; haut- parleurs pour la maison; haut-parleurs à ulWorking fréquence; haut-parleurs pour moniteurs; caissons pour véhicules; haut-parleurs pour vidéoconférences; haut-parleurs sans fil; haut-parleurs audio pour automobiles; haut-parleurs pour moniteurs d’études; haut-parleurs pour ordinateurs; haut-parleurs pour tourne-disques; haut-parleurs pour lecteurs multimédias portables; haut- parleurs pour téléphones portables; haut-parleurs pour véhicules; haut-parleurs personnels; haut- parleurs portables; appareils de traitement audio; appareils de mixage audio; appareils pour l’enregistrement du son; générateurs de signaux stéréo; appareils pour effets audio; appareils de doublage audio; appareils de commande pour signaux audio; appareils de commutation audio; appareils à fréquence audio; appareils électroniques audio; appareils audio haute-fidélité; appareils audio; haut-parleurs d’avertissement à installer sur le toit des véhicules de services d’urgence; appareils haute-fidélité; analyseurs audio; amplificateurs de guitare; appareils d’amplification stéréo; amplificateurs électriques pour signaux sonores; amplificateurs électriques pour instruments de musique; amplificateurs pour instruments de musique; amplificateurs de guitare transportables; amplificateurs d’écouteurs; amplificateurs audio intégrés; amplificateurs audio; haut-parleurs portables pour vibrations; casques d’écoute intra-auriculaires; casques d’écoute sans fil pour tablettes électroniques; casques d’écoute sans fil; écouteurs stéréo; casques d’écoute pour l’élimination du bruit; boues d’oreilles; écouteurs; appareils et machines de sondage; appareils portables de reproduction de son; appareils portables pour l’enregistrement du son; appareils d’annulation de bruits; appareils de conférence audio; appareils de réception radio mobiles; appareils de mixage du son; appareils de transmission radio mobiles; appareils stéréophoniques; appareils et instruments pour la lecture d’enregistrements; appareils de transmission et de réception pour la radiodiffusion; appareils d’élimination du bruit; appareils audio pour voitures; appareils de sécurité pour le traitement de signaux audio; Appareils de radiocommunication à canal simple pour stations fixes; appareils de radio pour véhicules; radios; pick-up phonographiques; compresseurs audio; combinaisons d’écouteurs et de microphones; bandes de nettoyage de têtes de lecture pour magnétoscope audio; cassettes audio; casques téléphoniques; casques d’écoute sans fil; écouteurs; casques d’écoute pour ordinateurs; changeurs de mini-disque; boîtiers de haut-parleurs; câbles haut-parleurs; câbles adaptateurs pour casques; bras de lecture; bras acoustiques pour tourne-disques; boutons pour microphones; blocs à faible bruit; supports pour haut-parleurs; supports adaptés pour contenir des appareils audio; barres insonorisantes; autoradios; casques d’écoute personnels pour appareils de transmission du son; casques d’écoute musicaux; écouteurs pour téléphones portables; écouteurs; lecteurs de musique; équipements électriques et électroniques pour effets musicaux; autoradios; haut-parleurs; fixateurs acoustiques électroacoustiques; prises haut-parleurs; prises bidirectionnelles pour casques d’écoute; bouchons anti-poussière pour prises écouteurs; égaliseurs graphiques; égaliseurs (appareils audio); dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; dispositifs électriques et électroniques d’effets pour instruments de musique; dispositifs de porte à bruits; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; dispositifs audio en salle; disques optiques contenant des enregistrements audio; numériseurs audio; diaphragmes [acoustique]; galènes (détecteurs); répondeurs téléphoniques; consoles de mixage; consoles d’écouteurs; connecteurs pour instruments de
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musique; conduits acoustiques; instruments pour la réduction du bruit dans des systèmes d’enregistrement de signaux audio; matériel informatique pour le traitement de signaux audio et vidéo; enregistreurs vocaux numériques; enregistreurs audio; magnétoscopes à cassette audio; enregistreurs audio numériques; enregistreurs audio numériques; housses pour lecteurs MP3; étuis de transport pour lecteurs de musique numérique; capteurs pour instruments de musique électriques; pick-up électroniques pour guitares et basses; filtres de réflexion; filtres à ondes acoustiques de surface; croix audio électroniques; filtres pour la correction du temps; excitateurs statiques; chaînes stéréo pour véhicules; étuis de transport pour radios; étuis pour lecteurs MP3; étuis pour casquettes; étuis pour haut-parleurs; étuis de transport pour lecteurs de musique portatifs; étuis de protection pour lecteurs MP3; Cavalines (vases de saut) pour appareils de transmission du son; pièces et parties constitutives d’appareils audio; Pédales wah-wah; pédales à effets électroniques utilisées avec amplificateurs de son; pastilles pour guitares; cornes de haut- parleurs; pédales de contrôle de volume; machines à dicter; samplers; moniteurs radio pour la reproduction du son et des signaux; modificateurs de son analogique; modifier les caractéristiques de la dynamique sonore; microphones; mixeurs audio avec amplificateur intégré; mélangeurs pour microphones; mélangeurs audio; mélangeurs autoamplifiés (appareils audio); tables de mixage audio; tables de mixage Master audio destinées aux studios d’enregistrement; tables de mixage numériques; membranes acoustiques pour appareils d’enregistrement ou de reproduction du son; mégaphones; lecteurs de cassettes; perches pour microphones; magnétophones à bande audio; réducteurs de bruit audio; récepteurs et émetteurs radio; récepteurs de radiofréquences; récepteurs radio; récepteurs audio; récepteurs d’amplification sonore; radios portables; radios (radios pour véhicules); radios solaires; radios portables DAB; radios CB; radiogoniomètres; cassettes radio; réveille-radios; projecteurs sonores; processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son chez les haut-parleurs; processeurs de sons numériques; processeurs de son multicanaux; processeurs de son; processeurs d’ambiance; processeurs de signaux pour haut- parleurs audio; processeurs d’effets pour guitares; disques acoustiques; lecteurs de cassettes audio pour automobiles; supports pour microphones; supports de fixation pour haut-parleurs; supports pour haut-parleurs; sonorités sonores; haut-parleurs pour le public; haut-parleurs; syntoniseurs de réception radio; syntoniseurs stéréo; syntoniseurs radio; synthétiseurs linguistiques; sélecteurs passifs d’entrée; restauration de la gamme de signaux audio; Résonateurs céramiques; Résonateurs; baladeurs; lecteurs de musique numérique; lecteurs de cassettes audionumériques; lecteurs de cassettes audio; lecteurs de radiocassettes portables; lecteurs de cassettes pour voitures; lecteurs audionumériques; Lecteurs audio MPEG; lecteurs MP3; unités de réverbération sonore; temporiseurs audio; unités de commande à haut-parleurs; tubes acoustiques; rapporteurs pour l’alignement des cartouches; transducteurs électroacoustiques; boîtes à juke à musique; tourne- disques; cartes mémoire à circuit intégré destinées à jouer des instruments de musique électroniques; cartes de circuits audio; suppresseurs de bruits (composants électriques); dispositifs de capture et de développement d’images; adaptateurs pour objectifs photographiques; agrandisseurs; appareils d’agrandissement (photographie); bagues d’adaptateur pour fixer des objectifs sur des appareils photo; appareils de reproduction photographique; Appareils d’imagerie pour films radiographiques, autres qu’à usage médical; appareils d’imagerie par résonance magnétique (IRM), non à usage médical; Appareils d’inspection à rayons X strinographiques, autres qu’à usage médical; appareils de montage d’images; Appareils de production de rayons X autres qu’à usage médical; appareils de radiologie à usage industriel; Appareils à rayons X non à usage médical; appareils d’imagerie; appareils thermographiques; appareils thermographiques, autres qu’à usage médical; appareils de tomographie dynamique, autres qu’à usage médical; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; appareils et instruments photographiques; Appareils de spectroscopie à rayons X autres qu’à usage médical; appareils de glaçage photographique; Appareils photographiques à rayons X autres qu’à usage médical; appareils héliographiques; appareils pour couper les films; appareils de traitement photographique; appareils photographiques à plaques; appareils photographiques à infrarouges; caméras de conférence; chambres de chasse; caméras pour casques; caméras d’action; caméras embarquées; appareil photo contenant un capteur d’images linéaires; boîtes lumineuses (photographie); têtes inclinables pour appareils photographiques; ampoules de flash
(photographie); sacs pour appareils photo; sacs conçus pour transporter des appareils photo; sacs conçus ou conçus pour contenir des appareils photo; Autocollants pour appareils photographiques; appareils à sécher les épreuves photographiques; appareils à glacer les épreuves photographiques; appareils de mesure de la vitesse (photographie); appareils de génération d’images virtuelles; appareils de cadrage pour diapositives; appareils de développement photographique; appareils
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d’enregistrement d’images; appareils de traitement d’images; appareils photo web; caméras d’imagerie thermique; appareils photographiques sous-marins; appareils photographiques sans tête; appareils photo reflex numériques (DSLR); caméras rétinales autres qu’à usage médical; caméras de surveillance et d’inspection d’équipements dans une centrale nucléaire; caméras pour films autodéveloppant; appareils photo multiusages; appareils photo pour le développement instantané; Appareils photo 35 mm; appareils photographiques; appareils photo numériques compacts; appareils photo numériques à usage industriel; appareils photo numériques; appareils photo à usage unique; appareils photo; bacs de rinçage (photographie); chambres noires
(photographie); verres photosensibles; revues cinématographiques pour appareils photographiques; brosses conçues pour objectifs photographiques; bobines (photographie); étuis pour appareils photographiques; filtres pour la photographie; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; filtres lumineux pour appareils photographiques; filtres pour objectifs photographiques; filtres pour chambre noire; étuis pour appareils photographiques; étuis résistants à l’eau de caméscope; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; étuis pour appareils photographiques imperméables; étuis conçus pour appareils photographiques; séchoirs
[photographie]; stabilisateurs d’images; écharpes pour appareils photographiques; égouttoirs pour la photographie; épidiascopes; instruments photographiques géodésiques; dispositifs électroniques d’imagerie; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; dispositifs d’éclairage pour prendre des photographies; déclencheurs (photographie); diapositives photographiques; diapositives (photographie); objectifs (articles en faïence) pour appareils photographiques; objectifs pour l’astrophotographie; montures pour objectifs photographiques; Cadres pour films radiographiques, autres qu’à usage médical; cadres de films pour diapositives; cadres pour diapositives; lampes pour chambre noire; objectifs pour appareils photographiques; objectifs photographiques; bonnettes d’ameublement; intermédiaires [photographie]; appareils tomographiques autres qu’à usage médical; instruments pour la production de photographies; appareils d’éclairage pour chambre noire; lunettes caméras; housses pour caméscopes; sources de lumière à usage photographique [flashes]; soufflets pour appareils photographiques; ébauches de photomame; photomame; flashes pour appareils photographiques; ampoules d’essence (photographie); filtres ultraviolets autres qu’à usage médical; fermetures pour appareils photographiques; écrans radiologiques à usage industriel; pare-soleil pour objectifs photographiques; écrans (photographie); écrans, récepteurs de télévision et dispositifs cinématographiques et vidéo; amplificateurs de signaux de télévision; amplificateurs vidéo; antennes de réception pour la télévision; antennes satellites pour transmissions par satellite; amplificateurs vidéo; appareils d’enregistrement vidéo pour véhicules; appareils de production de films; Appareils d’affichage vidéo montés sur la tête; appareils de projection; projecteurs photographiques; appareils d’enregistrement de films; appareils de reproduction vidéo; appareils de contrôle visuel; appareils de télévision en circuit fermé; appareils de transmission et de réception pour la télédiffusion; appareils de téléphonie vidéo pour portes; appareils de surveillance de télévision; appareils d’affichage à plasma; appareils d’affichage de scores (électroniques); appareils électriques d’affichage de scores; appareils vidéo interactifs; appareils pour effets vidéo; caméras de tableau de bord; caméras vidéo portables avec magnétoscope intégré; caméras vidéo; caméras de surveillance; caméras de télévision en circuit fermé; caméras de télévision; caméras de surveillance de réseaux; appareils photo à pellicule; caméras de surveillance de réseaux pour la surveillance; caméras cinématographiques; convertisseurs standard de télévision; convertisseurs de télévision par câble; appareils de commande de moniteurs vidéo; dispositifs de commande de montage de bandes vidéo; combinaison de lecteurs vidéo et d’enregistreurs; clakets; panneaux d’enseignes (mécaniques); enseignes mécaniques lumineuses; bidodes pour appareils photographiques; sacs conçus pour transporter des appareils vidéo; supports adaptés aux appareils vidéo d’intérieur; appareils d’affichage publicitaire mécaniques ou lumineux; appareils de réception de télévision par satellite; appareils de visualisation de films; enregistreurs de télévision; enregistreurs de films; filtres optiques pour écrans; filtres optiques pour panneaux d’affichage à plasma; filtres d’écran d’affichage conçus pour téléviseurs; filtres pour écrans de télévision; filtres pour téléviseurs; filtres d’écran pour ordinateurs et téléviseurs; filtres antireflets pour téléviseurs; filtres antireflets pour téléviseurs et moniteurs informatiques; étuis de protection pour liseuses électroniques; équipements de montage vidéo; Casse-films; dispositifs pour la projection de claviers virtuels; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; dispositifs électroniques d’affichage numérique; appareils vidéo; une signalisation visuelle électronique; une signalisation numérique; numériseurs vidéo; décodeurs pour télévision; décodeurs numériques; correcteurs de base de temps; Lanternes magiques;
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panneaux publicitaires (mécaniques); panneaux publicitaires (mécaniques ou lumineux); panneaux publicitaires lumineux; panneaux métalliques (mécaniques); panneaux métalliques lumineux; panneaux métalliques (électriques); enseignes mécaniques; enseignes numériques; objectifs pour projecteurs; lecteurs de microfilms; liseuses électroniques; LCD (écrans à cristaux liquides); installations de vidéosurveillance électrique et électronique; magnétoscopes numériques; enregistreurs de télévision numérique programmables; magnétoscopes numériques (DVR); magnétoscopes; graveurs de vidéodisques; magnétoscopes à cassettes vidéo; objectifs de ZOOM pour appareils photographiques; modules d’affichage pour récepteurs de télévision; machines et appareils cinématographiques; machines de montage pour films cinématographiques; moniteurs de signalisation numériques; moniteurs vidéo; moniteurs d’affichage pour fournir une vue à 360 degrés pour un véhicule; écrans de projection vidéo; moniteurs d’ordinateurs; moniteurs à écran tactile; écrans radar; écrans de projection; écrans (écrans d’ordinateur); panneaux tactiles; tableaux numériques; panneaux d’affichage pour véhicules; panneaux de signalisation modulaires lumineux; dispositifs d’affichage portables; écrans plats luminescents; écrans plats; écrans pour véhicules; écrans cinématographiques; écrans vidéo; écrans d’affichage; écrans optiques de visualisation; écrans pour récepteurs de télévision; Récepteurs de télévision 3D; récepteurs de télévision; projecteurs LCD (écrans à cristaux liquides); projecteurs numériques; vidéoprojecteurs; projecteurs pour planétarium; projecteurs d’images; caméras vidéo numériques; téléviseurs pour automobiles; téléviseurs à LED; appareils de télévision; téléviseurs plasma; téléviseurs numériques; Téléviseurs UHD (Ultra High définition); Téléviseurs HD (haute définition); accueil portables de haut-parleurs; accouplements acoustiques; haut-parleurs électriques utilisant la technologie sans fil; haut-parleurs intelligents; amortisseurs de vibrations pour équipements audio électroniques; amplificateurs de fréquences audio; appareils de nettoyage pour supports de données magnétiques ou optiques; appareils d’enseignement audiovisuel; appareils audiovisuels; appareils pour l’enregistrement du son et des images; appareils d’interface audio numériques; appareils d’holographie; appareils pour le développement de films; dispositifs et supports de stockage de données; adaptateurs USB; adaptateurs pour cartes flash; appareils de stockage pour programmes informatiques; appareils de mémoire; appareils électroniques d’identification animale; appareils de stockage pour données informatiques; bandes d’identification codées; bandes d’identification magnétiques; boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; housses de protection pour disques magnétiques; boîtiers de disques compacts; bobines pour films; cartouches pour ordinateurs [logiciels]; cartouches de données; cartouches enfichables électroniques; cartouches de jeux informatiques; cartouches de jeu pour appareils de jeu électroniques; lu uniquement les cartouches de mémoire (ROM); cartouches de jeux vidéo; cartouches enfichables électriques; cassettes audio; cassettes audio vierges; cassettes à bande; circuits électroniques à mémoire; bandes vierges pour le stockage de données informatiques; cassettes vierges; bandes préprogrammées; bandes d’enregistrement sonore; bandes magnétiques vierges pour ordinateurs; bandes magnétiques vierges pour magnétophones; bandes magnétiques; cassettes vidéo vierges; bandes vidéo; bandes d’enregistrement magnétiques; bandes informatiques; cassettes musicales; cassettes audio vierges; bandes audio numériques; bandes audio numériques vierges; cassettes audio contenant de la musique; bandes codées; puces à circuits électroniques intégrés; cassettes vidéo; cassettes musicales; cassettes de jeux informatiques; disques compacts interactifs et CD-ROM; CD-ROM vierges pour enregistrement audio ou vidéo; lecture uniquement de disques mémoire (ROM); disques laser préenregistrés; disques LP; disques de jeux informatiques; disques acoustiques vierges; disques audio vierges; disques audio; disques compacts vierges; disques compacts préenregistrés contenant des jeux; disques compacts enregistrés; disques compacts vidéo; disques compacts de données; disques compacts audio; disques compacts (audio -Video); disques compacts; disques codés; disques acoustiques; disques sonores; diapositives pour rétroprojecteurs; housses pour dispositifs de stockage de musique; vestes pour disques informatiques; housses pour cassettes vidéo; cartes à collectionner magnétiques; cartes à collectionner [exploitables par une machine]; contrôleurs de disques durs; disques optiques vierges; disques compacts (mémoire morte); disques optiques; disques vierges; disques de stockage de données; disques magnétiques vierges; disques magnétiques; disques magnéto-optiques; disques laser préenregistrés contenant de la musique; disques durs; disques audio numériques; disques de jeux vidéo; disques acoustiques; disques informatiques vierges; disques informatiques; boîtiers DVD; Étuis pour disques compacts; mémoires; mémoires micrologiciels; mémoires; dispositifs de stockage de données (électriques ou électroniques); DVD vierges; DVD; étuis pour disques compacts; boîtes à chariots («cd»); étiquettes autocollantes codées; étiquettes autocollantes (magnétiques); étiquettes munies de puces
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RFID intégrées; étiquettes de code barre; étiquettes munies de codes lisibles par machine; étiquettes d’identification [exploitables par une machine]; étiquettes d’identification (magnétiques); matériel USB; supports de cartes mémoire; matériel de mise en réseau informatique et de communication de données; adaptateurs Ethernet; adaptateurs pour réseaux informatiques; adaptateurs pour accès à des réseaux sans fil; appareils de communication de données; appareils de commutation de données; appareils de commutation de paquets; appareils de contrôle de gestion de réseau; appareils de gestion de réseau; appareils interactifs de transfert de données; appareils mobiles de communication de données; appareils de données mobiles; modems externes; modems internes; modems téléphoniques; modems informatiques; modems câbles; modems; modems usb; coupleurs de signaux; coupleurs directionnels; coupleurs électro- optiques; antennes satellitaires; antennes paraboliques; appareils de transmission pour câblages extérieurs; équipements et accessoires de traitement de données (électriques et mécaniques); machines à calculer; calculatrices de poche; calculatrices électroniques de poche; calculatrices graphiques portables; machines à additionner; règles à calcul circulaires; compresses; distributeurs de billets; distributeurs de billets de loterie; distributeurs électroniques de tickets de parking; distributeurs automatiques de tickets; machines à oblitérer; terminaux électroniques pour la génération de billets de loterie; ordinateurs et matériel informatique; pièces et accessoires pour ordinateurs; accélérateur graphique vidéo; adaptateurs de cartes informatiques; tapis de refroidissement pour ordinateurs sans fil; armoires conçues pour contenir des ordinateurs; supports de refroidissement pour ordinateurs portables; blocs-notes électroniques; autobus informatiques; boîtiers d’ordinateurs; puces informatiques; contrôleurs d’ordinateurs; contrôleurs RAID; contrôleurs de mouvements; disques durs externes pour ordinateurs; disques durs magnétiques; mémoire flash; mémoires à circuits intégrés; mémoires à semi-conducteurs; mémoires pour ordinateurs; horloges pour unités centrales de traitement; cartes vidéo; cartes son; cartes graphiques pour ordinateurs; appareils informatiques pour la télélecture de compteurs; supports de fixation pour matériel informatique; sacs conçus pour ordinateurs portables; coques pour tablettes électroniques; ordinateurs clients légers; étuis pour tablettes électroniques; lunettes intelligentes; périphériques conçus pour être utilisés avec des ordinateurs et d’autres dispositifs intelligents; tapis de souris; pavés tactiles pour ordinateurs; appareils et instruments de dessin conçus pour être utilisés avec des ordinateurs; boules de commande; stylos à écran tactile; terminaux de paiement, dispositifs de distribution et de tri d’argent; mécanismes à prépaiement; changeurs de monnaie; distributeurs d’échange de monnaie; mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; mécanismes à prépaiement pour distributeurs automatiques; convertisseurs de monnaies; accumulateurs de pièces (totalisateurs); appareils de tri de monnaie; appareils pour le traitement de paiements électroniques; appareils de points de vente; caisses enregistreuses automatiques; caisses enregistreuses électroniques; guichets de banque automatiques, machines à calculer les prix; dispositifs de comptage de l’argent; coupleurs (équipement pour le traitement de l’information); analyseurs multicanaux; analyseurs d’acidité; analyseurs électroniques de couleurs; analyseurs de chromatogrammes à usage scientifique ou pour laboratoire; analyseurs de courant électrique; analyseurs de déchets autres qu’à usage médical; analyseurs par fluorescence; analyseurs de gaz de combustion; analyseurs de gaz résiduels; analyseurs d’images; analyseurs de luminescence; analyseurs de moteurs; analyseurs de chocs universels; Analyseurs à rayons X autres qu’à usage médical; analyseurs spectroscopiques photoélectroniques autres qu’à usage médical; agendas électroniques; agendas électroniques; amplificateurs; amplificateurs d’antennes; amplificateurs pour guitares basses; amplificateurs de contrôle; amplificateurs de distribution; amplificateurs de puissance; bagues intelligentes; appareils enregistreurs; amplificateurs de claviers; appareils d’acquisition de données; reconnaissance vocale; appareils télématiques; housses pour agendas électroniques; matériel d’information et audiovisuel; scanners d’entrée et de sortie numériques; étuis de transport pour téléphones portables; processeurs de voix; processeurs de signaux vocaux numériques; stylos magnéto-optiques; claviers; claviers sans fil; claviers multifonctions; numériseurs; cartes téléphoniques.
2 Le5 septembre 2019 (ci-après l’ «opposante»), a formé une opposition à l’encontre de tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne (ci-après le «signe contesté»). Le motif invoqué à l’appui de l’opposition était l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, fondé sur la marque italienne figurative antérieure no 2 018 000 029 402
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demandée le 14 septembre 2018 et enregistrée le 7 mai 2019 pour les produits suivants:
Classe 9 — Appareils informatiques; souris; accessoires informatiques; câbles audio; Câbles USB; câbles pour batteries; piles électroniques rechargeables; claviers; casques d’écoutetéléphoniques; films pour smartphones; haut-parleurs audio; boîtes d’amplification; lecteurs audio; casques d’écoute stéréopiques; câbles informatiques; câbles électroniques.
3 Par décision du 30 juin 2020 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a partiellement accueilli l’opposition pour l’ensemble des produits contestés compris dans la classe 9, à l’exception des produits suivants:
«cartouches d’encre vides pour photocopieurs; cartouches de toner vides pour photocopieurs; cartouches d’encre vides pour imprimantes et photocopieurs; films de séparation des couleurs; échangeurs d’imprimantes; supports pour imprimantes; concentrateurs pour imprimantes; Tubes photomultiplicateurs; installations de vidéosurveillance électrique et électronique; contrôleurs de mouvements; analyseurs d’acidité; analyseurs de chromatogrammes à usage scientifique ou pour laboratoire; analyseurs de déchets autres qu’à usage médical; analyseurs par fluorescence; analyseurs de gaz de combustion; analyseurs de gaz résiduels; analyseurs de chocs universels; Analyseurs à rayons X autres qu’à usage médical; analyseurs spectroscopiques photoélectroniques autres qu’à usage médical; analyseurs électroniques de couleurs; analyseurs de courant électrique; analyseurs d’images; analyseurs de luminescence; analyseurs de moteurs; scanners optiques; lecteurs optiques; lecteurs de codes optiques; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; lunettes caméras; scanneurs pour plaques d’impression; lecteurs de microfilms; liseuses électroniques; distributeurs de billets; distributeurs de billets de loterie; distributeurs électroniques de tickets de parking; distributeurs automatiques de tickets; machines à oblitérer; terminaux électroniques pour la génération de billets de loterie; accélérateur graphique vidéo; blocs-notes électroniques; autobus informatiques; puces informatiques; contrôleurs d’ordinateurs; contrôleurs RAID; mémoires à circuits intégrés; mémoires à semi-conducteurs; mémoires pour ordinateurs; horloges pour unités centrales de traitement; cartes vidéo; cartes son; cartes graphiques pour ordinateurs; appareils informatiques pour la télélecture de compteurs; lunettes intelligentes; guichets de banque automatiques, agendas électroniques; agendas électroniques; bagues intelligentes; appareils d’acquisition de données; reconnaissance vocale; processeurs de voix; processeurs de signaux vocaux numériques; appareils automatiques d’impression de tickets; boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; housses de protection pour disques magnétiques; boîtiers de disques compacts; circuits électroniques à mémoire; puces à circuits électroniques intégrés; housses pour dispositifs de stockage de musique; vestes pour disques informatiques; housses pour cassettes vidéo; Boîtiers DVD; étuis pour disques compacts;
Boîtiers de stockage de CD; Étuis de transport pour disques compacts; supports de cartes mémoire; appareils électroniques d’identification animale; machines à calculer; calculatrices de poche; calculatrices électroniques de poche; calculatrices graphiques portables; machines à additionner; règles à calcul circulaires; compresses; machines à calculer les prix; terminaux de paiement, dispositifs de distribution et de tri d’argent; mécanismes à prépaiement; changeurs de monnaie; distributeurs d’échange de monnaie; mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; mécanismes à prépaiement pour distributeurs automatiques; convertisseurs de monnaies; accumulateurs de pièces (totalisateurs); appareils de tri de monnaie; appareils pour le traitement de paiements électroniques; appareils de points de vente; caisses enregistreuses automatiques; caisses enregistreuses électroniques; dispositifs de comptage de l’argent; têtes d’écriture pour traceurs graphiques; têtes d’impression pour imprimantes; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre; têtes d’impression pour imprimantes d’ordinateurs; têtes d’imprimantes thermiques; têtes d’impression pour imprimantes à
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jet d’encre; cartouches d’encre vides pour imprimantes d’ordinateurs; cartouches de toner vides pour imprimantes laser; cartouches de toner solides [vides] pour imprimantes à jet d’encre; cartouches de toner vides pour imprimantes; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; étuis de transport spécialement conçus pour les imprimantes d’ordinateurs; duplicateurs de port d’imprimante; dispositifs de commande pour imprimantes laser; convertisseurs d’imprimantes; serveurs d’imprimantes; tampons pour imprimantes; programmes d’imprimante; étiquettes autocollantes codées; étiquettes autocollantes (magnétiques); étiquettes munies de puces RFID intégrées; étiquettes de code barre; étiquettes munies de codes lisibles par machine; étiquettes d’identification [exploitables par une machine]; étiquettes d’identification (magnétiques); matériel de mise en réseau informatique et de communication de données; adaptateurs Ethernet; adaptateurs pour réseaux informatiques; adaptateurs pour accès à des réseaux sans fil; appareils de communication de données; appareils de commutation de données; appareils de commutation de paquets; appareils de contrôle de gestion de réseau; appareils de gestion de réseau; appareils interactifs de transfert de données; appareils mobiles de communication de données; appareils de données mobiles».
4 La décisionétait principalement fondée sur les motifs suivants:
– Les produits comparés diffèrent de ceux qui sont identiques, à tout le moins à un faible degré, à ceux qui sont différents.
– S’agissant des produits qui ont été considérés comme identiques ou similaires à un degré à tout le moins faible, ils s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expérience ou des connaissances professionnelles spécifiques, dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé.
– Sur le plan visuel, il existe un degré élevé de similitude entre les signes. Sur le plan phonétique, il existe un degré moyen de similitude entre les signes. Sur le plan conceptuel, les signes présentent un degré moyen de similitude.
– La marque antérieure possède un caractère distinctif moyen.
– Au vu de toutcequi précède, il existe un risquede confusiondans l’ espritdu public. Parconséquent, l’opposition est considérée comme partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque italienneno 2 018 000 029.
5 Le 6 juillet 2020, l’opposante a formé un recours à l’encontre de la décision, demandant que celle-ci soit partiellement annulée dans la mesure où l’opposition
a été formée. Le mémoire exposant les motifs du recours a été déposé le 11 septembre 2020 et ses arguments peuvent être résumés comme suit:
– Les produits contestés compris dans la classe 9 concernent la même activité commerciale que ceux qui ont été refusés et seront logiquement commercialisés dans le même secteur. En ce sens, les produits contestés sont de nature complémentaire, ont la même origine commerciale, ciblent le même public pertinent et utilisent les mêmes canaux de distribution que les «écouteurs informatiques; souris; accessoires informatiques; câbles
USB; câbles informatiques» de la marque antérieure compris dans la classe 9. Il s’agit de produits qui font partie du secteur informatique en général, ce qui est dû au fait qu’ils sont généralement utilisés ensemble.
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– «Installations de vidéosurveillance électrique et électronique; contrôleurs de mouvements; analyseurs d’acidité; analyseurs de chromatogrammes à usage scientifique ou pour laboratoire; analyseurs de déchets autres qu’à usage médical; analyseurs par fluorescence; analyseurs de gaz de combustion; analyseurs de gaz résiduels; analyseurs de chocs universels; Analyseurs à rayons X autres qu’à usage médical; analyseurs spectroscopiques photoélectroniques autres qu’à usage médical; analyseurs électroniques de couleurs; analyseurs de courant électrique; analyseurs d’images; analyseurs de luminescence; analyseurs de moteurs» pour lesquels la marque de l’Union européenne no 18 013 412 est acceptée, dans la classe 9, ils ont la même origine commerciale, ciblent le même public pertinent et utilisent les mêmes canaux de distribution que les «écouteurs d’ordinateurs; souris; accessoires informatiques; câbles audio; câbles USB; câbles pour batteries; piles électroniques rechargeables; claviers; casques d’écoutetéléphoniques; films pour smartphones; haut-parleurs audio; boîtes d’amplification; lecteurs audio; casques d’écoute stéréopiques; câbles informatiques; câbles électroniques» de la marque italienne no 2 018 000 029 402, compris dans la même classe 9.
– Les«installations de vidéosurveillance électrique et électronique» requièrent des «câbles audio; câbles USB; câbles pour batteries; piles électroniques rechargeables; claviers; câbles informatiques; câbles électroniques», ce qui permet de les qualifier de complémentaires.
– Les «scanners optiques; lecteurs optiques; lecteurs de codes optiques; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; lunettes caméras; scanneurs pour plaques d’impression; lecteurs de microfilms; liseuses électroniques; distributeurs de billets; distributeurs de billets de loterie; distributeurs électroniques de tickets de parking; distributeurs automatiques de tickets; machines à oblitérer; terminaux électroniques pour la génération de billets de loterie; accélérateur graphique vidéo; blocs-notes électroniques; autobus informatiques; puces informatiques; contrôleurs d’ordinateurs; contrôleurs RAID; mémoires à circuits intégrés; mémoires à semi-conducteurs; mémoires pour ordinateurs; horloges pour unités centrales de traitement; cartes vidéo; cartes son; cartes graphiques pour ordinateurs; appareils informatiques pour la télélecture de compteurs; lunettes intelligentes; guichets de banque automatiques, agendas électroniques; agendas électroniques; bagues intelligentes; appareils d’acquisition de données; reconnaissance vocale; processeurs de voix; processeurs de signaux vocaux numériques; appareils automatiques d’impression de tickets; boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; housses de protection pour disques magnétiques; boîtiers de disques compacts; circuits électroniques à mémoire; puces à circuits électroniques intégrés; housses pour dispositifs de stockage de musique; vestes pour disques informatiques; housses pour cassettes vidéo;
Boîtiers DVD; étuis pour disques compacts; Boîtiers de stockage de CD;
Étuis de transport pour disques compacts; supports de cartes mémoire; appareils électroniques d’identification animale», pour lesquels la marque
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de l’Union européenne no 18 013 412 est enregistrée dans la classe 9, ont la même origine commerciale, ciblent le même public pertinent et utilisent les mêmes canaux de distribution que les «écouteurs informatiques; souris; accessoires informatiques; câbles USB; câbles informatiques; câbles audio; câbles USB; câbles pour batteries; piles électroniques rechargeables; claviers; casques d’écoute téléphoniques; films pour smartphones; haut-parleurs audio; boîtes d’amplification; lecteurs audio; casques d’écoute stéréopiques; câbles informatiques; câbles électroniques» de la marque italienne no 2 018 000 029 402, compris dans la même classe 9.
– Lessignes présentent un degré élevé de similitude visuelle et, du point de vue phonétique et conceptuel, ils sont similaires à un degré moyen, ce qui n’exclut pas le risque de confusion entre les signes. À l’appui de cette conclusion, elle cite des décisions des chambres de recours et des arrêts du Tribunal de l’Union européenne.
– Etant donné que les signes présentent un degré élevé de similitude visuelle et un degré moyen de similitude phonétique et conceptuelle, et compte tenu du fait que les produits contestés sont complémentaires et ont le même public et les mêmes canaux de distribution, le public pourra croire que les produits pour lesquels la marque contestée a été accordée proviennent de la même entreprise ou d’une entreprise économiquement liée à celle de la titulaire de la marque antérieure.
6 Dans son mémoire en réponse, déposé le 30 novembre 2020, la demanderesse a demandé que le recours soit rejeté et que la décision attaquée soit confirmée. Ses arguments peuvent être résumés comme suit:
– Les produits comparés sont différents car, comme indiqué dans la décision attaquée, «ils n’ont pas la même nature ou destination, n’ont pas les mêmes entreprises ou canaux de distribution et ciblent des publics pertinents différents».
– Les signes comparés sont différents, en faisant référence à cet effet aux arguments développés dans la réponse écrite à l’opposition datée du 5 septembre 2020.
– Les différences entre les produits et les signes démontrent qu’il n’existe pas de risque de confusion.
Motifs
7 Le recours est accueilli dans la mesure où l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE s’applique.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
8 L’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE dispose, en substance, que la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité
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ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
9 Constitue un risque de confusion dans l’esprit du public le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement, sur lequel se fonde l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 17). Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU: C: 1998:
442; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 16, 18).
Territoire et public pertinent/niveau d’attention
10 La marque antérieure étant une marque italienne, le territoire pertinent est l’Italie. Le public pertinent est l’italien.
11 Compte tenu des produits contestés compris dans la classe 9, ils s’adressent à la fois au grand public et à un public plus spécialisé. Leur niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix.
Comparaison des produits
12 Pour apprécier la similitude entre les produits ou services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui incluent, en particulier, leur nature, leurdestination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que, par exemple, les canaux de distribution, l’origine habituelle des services et les consommateurs de services (11/07/2007, T-443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 37). Le point de référence semble être de savoir si le public pertinent les percevrait comme ayant une origine commerciale commune (04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 38).
13 Les produits ou les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise (18/11/2014, T-308/13, Electrolinera, EU:T:2014:965, § 30).
14 Lesproduits à comparer sont les suivants:
Signe contesté Signe antérieur
Classe 9 — cartouches d’encre vides pour photocopieurs; Classe 9 — Appareils cartouches de toner vides pour photocopieurs; cartouches d’encre informatiques; souris; vides pour imprimantes et photocopieurs; films de séparation en accessoires informatiques;
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couleur; échangeurs imprimante; supports pour imprimantes; câbles audio; concentrateurs pour imprimantes; Tubes photomultiplicateurs; installations de vidéosurveillance électrique et électronique; Câbles USB; câbles pour contrôleurs de mouvements; analyseurs d’acidité; analyseurs de batteries; piles chromatogrammes à usage scientifique ou pour laboratoire; électroniques analyseurs de déchets autres qu’à usage médical; analyseurs par rechargeables; claviers; casques d’écoute fluorescence; analyseurs de gaz de combustion; analyseurs de gaz résiduels; analyseurs de chocs universels; Analyseurs à rayons X téléphoniques; films pour autres qu’à usage médical; analyseurs spectroscopiques smartphones; haut-parleurs photoélectroniques autres qu’à usage médical; analyseurs audio; boîtes d’amplification; lecteurs électroniques de couleurs; analyseurs de courant électrique; analyseurs d’images; analyseurs de luminescence; analyseurs de audio; casques d’écoute moteurs; scanners optiques; lecteurs optiques; lecteurs de codes stéréopiques; câbles optiques; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage informatiques; câbles médical; lunettes caméras; scanneurs pour plaques d’impression; électroniques. lecteurs de microfilms; liseuses électroniques; distributeurs de billets; distributeurs de billets de loterie; distributeurs
électroniques de tickets de parking; distributeurs automatiques de tickets; machines à oblitérer; terminaux électroniques pour la génération de billets de loterie; accélérateur graphique vidéo; blocs-notes électroniques; autobus informatiques; puces informatiques; contrôleurs d’ordinateurs; contrôleurs RAID; mémoires à circuits intégrés; mémoires à semi-conducteurs; mémoires pour ordinateurs; horloges pour unités centrales de traitement; cartes vidéo; cartes son; cartes graphiques pour ordinateurs; appareils informatiques pour la télélecture de compteurs; lunettes intelligentes; guichets de banque automatiques, agendas électroniques; agendas électroniques; bagues intelligentes; appareils d’acquisition de données; reconnaissance vocale; processeurs de voix; processeurs de signaux vocaux numériques; appareils automatiques d’impression de tickets; boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; housses de protection pour disques magnétiques; boîtiers de disques compacts; circuits électroniques à mémoire; puces à circuits électroniques intégrés; housses pour dispositifs de stockage de musique; vestes pour disques informatiques; housses pour cassettes vidéo; Boîtiers DVD; étuis pour disques compacts;
Boîtiers de stockage de CD; Étuis de transport pour disques compacts; supports de cartes mémoire; appareils électroniques d’identification animale; machines à calculer; calculatrices de poche; calculatrices électroniques de poche; calculatrices graphiques portables; machines à additionner; règles à calcul circulaires; compresses; machines à calculer les prix; terminaux de paiement, dispositifs de distribution et de tri d’argent; mécanismesà prépaiement; changeurs de monnaie; distributeurs d’échange de monnaie; mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; mécanismes à prépaiement pour distributeurs automatiques; convertisseurs de monnaies; piles hydroélectriques totalisateurs; appareils de tri de monnaie; appareils pour le traitement de paiements électroniques; appareils de points de vente; caisses enregistreuses automatiques; caisses enregistreuses électroniques; dispositifs de comptage de l’argent; têtes d’écriture pour traceurs graphiques; têtes d’impression pour imprimantes; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre; têtes d’impression pour imprimantes d’ordinateurs; têtes d’imprimantes thermiques; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre; cartouches d’encre vides pour imprimantes d’ordinateurs; cartouches de toner vides pour imprimantes laser; cartouches de
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toner solides [vides] pour imprimantes à jet d’encre; cartouches de toner vides pour imprimantes; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; étuis de transport spécialement conçus pour les imprimantes d’ordinateurs; duplicateurs de port d’imprimante; dispositifs de commande pour imprimantes laser; convertisseurs d’imprimantes; serveurs d’imprimantes; tampons pour imprimantes; programmes d’imprimante; étiquettes adhésifs (codés); étiquettes autocollantes (magnétiques); étiquettes munies de puces RFID intégrées; étiquettes de code barre; étiquettes munies de codes lisibles par machine; étiquettes d’identification
[exploitables par une machine]; étiquettes d’identification (magnétiques); matériel de mise en réseau informatique et de communication de données; adaptateurs Ethernet; adaptateurs pour réseaux informatiques; adaptateurs pour accès à des réseaux sans fil; appareils de communication de données; appareils de commutation de données; appareils de commutation de paquets; appareils de contrôle de gestion de réseau; appareils de gestion de réseau; appareils interactifs de transfert de données; appareils mobiles de communication de données; appareils de données mobiles.
15 La chambre de recoursexaminera les produits contestés dans les mêmes groupes par groupes par groupes, ainsi que la division d’opposition l’expliquera ci-après.
– Les «cartouches d’encre vides pour photocopieurs; cartouches de toner vides pour photocopieurs; cartouches d’encre vides pour imprimantes et photocopieurs; films de séparation des couleurs; échangeurs d’imprimantes; supports pour imprimantes; concentrateurs pour imprimantes; Tubes photomultiplicateurs; têtes d’écriture pour traceurs graphiques; têtes d’impression pour imprimantes; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre; têtes d’impression pour imprimantes d’ordinateurs; têtes d’imprimantes thermiques; têtes d’impression pour imprimantes à jet d’encre; cartouches d’encre vides pour imprimantes d’ordinateurs; cartouches de toner vides pour imprimantes laser; cartouches de toner solides [vides] pour imprimantes à jet d’encre; cartouches de toner vides pour imprimantes; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; étuis de transport spécialement adaptés aux imprimantes d’ordinateurs» ne sont pas inclus dans la liste des produits de la classe 9 de la marque antérieure. Comme l’a souligné la division d’opposition, ces produits contestés sont différents de ceux de la marque antérieure, qui incluent les «avions pour ordinateurs; souris; accessoires informatiques; câbles audio; Câbles USB; câbles pour batteries; piles électroniques rechargeables; claviers; casques d’écoute téléphoniques; films pour smartphones; haut-parleurs audio; boîtes d’amplification; lecteurs audio; casques d’écoute stéréopiques; câbles informatiques; câbles électroniques. Ils ne sont ni complémentaires ni en compétition les uns avec les autres. Leur nature et leur destination sont différentes et leurs entreprises, leurs canaux de distribution et leur public pertinent sont également différents.
– «Installations de vidéosurveillance électrique et électronique; contrôleurs de mouvements; analyseurs d’acidité; analyseurs de chromatogrammes à usage scientifique ou pour laboratoire; analyseurs de déchets autres qu’à usage médical; analyseurs par fluorescence; analyseurs de gaz de
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combustion; analyseurs de gaz résiduels; analyseurs de chocs universels; Analyseurs à rayons X autres qu’à usage médical; analyseurs spectroscopiques photoélectroniques autres qu’à usage médical; analyseurs électroniques de couleurs; analyseurs de courant électrique; analyseurs d’images; analyseurs de luminescence; les analyseurs de moteurs» ne sont pas non plus expressément inclus parmi les produits revendiqués en classe 9 par la marque antérieure. De même, comme l’a relevé la division d’opposition, il s’agit de produits différents. Leur nature, leur destination, leurs fabricants, leurs canaux de commercialisation et leur public pertinent sont également différents.
– Les «scanners optiques; lecteurs optiques; lecteurs de codes optiques; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; lunettes caméras; scanneurs pour plaques d’impression; lecteurs de microfilms; liseuses électroniques; distributeurs de billets; distributeurs de billets de loterie; distributeurs électroniques de tickets de parking; distributeurs automatiques de tickets; machines à oblitérer; terminaux électroniques pour la génération de billets de loterie; accélérateur graphique vidéo; blocs-notes électroniques; autobusinformatiques; puces informatiques; contrôleurs d’ordinateurs; contrôleurs RAID; mémoires à circuits intégrés; mémoires à semi-conducteurs; mémoires pour ordinateurs; horloges pour unités centrales de traitement; cartes vidéo; cartes son; cartes graphiques pour ordinateurs; appareils informatiques pour la télélecture de compteurs; lunettes intelligentes; guichets de banque automatiques, agendas électroniques; agendas électroniques; bagues intelligentes; appareils d’acquisition de données; reconnaissance vocale; processeurs de voix; processeurs de signaux vocaux numériques; appareils automatiques d’impression de tickets; boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; housses de protection pour disques magnétiques; boîtiers de disques compacts; circuits électroniques à mémoire; puces à circuits électroniques intégrés; housses pour dispositifs de stockage de musique; vestes pour disques informatiques; housses pour cassettes vidéo;
Boîtiers DVD; étuis pour disques compacts; Boîtiers de stockage de CD;
Étuis de transport pour disques compacts; supports de cartes mémoire; appareils électroniques d’identification animale» ne figurent pas dans la liste des produits de la marque antérieure en classe 9. Ils sont différents des produits de la marque antérieure, leur nature, leur destination, leur public pertinent, leurs canaux de commercialisation et leurs fabricants sont également différents.
– Les «calculatrices»; calculatrices de poche; calculatrices électroniques de poche; calculatrices graphiques portables; machines à additionner; règles à calcul circulaires; compresses; machines à calculer les prix; terminaux de paiement, dispositifs de distribution et de tri d’argent; mécanismes à prépaiement; changeurs de monnaie; distributeurs d’échange de monnaie; mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; mécanismes à prépaiement pour distributeurs automatiques; convertisseurs de monnaies; accumulateurs de pièces (totalisateurs); appareils de tri de monnaie; appareils pour le traitement de paiements électroniques; appareils de points de vente;
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caisses enregistreuses automatiques; caisses enregistreuses électroniques; dispositifs de comptage de l’argent» ne sont pas non plus inclus dans la liste des produits de la classe 9 de la marque de priorité. Comme l’a souligné la division d’opposition, il s’agit de produits différents, qui n’ont aucun rapport de complémentarité ou de concurrence. Leur nature, leur destination, leurs canaux de distribution, leurs fabricants et leur public pertinent sont différents.
– Les «contrôleurs d’imprimantes de partage de ports; dispositifs de commande pour imprimantes laser; convertisseurs d’imprimantes; serveurs d’imprimantes; tampons pour imprimantes; programmes d’imprimante; étiquettes autocollantes codées; étiquettes autocollantes (magnétiques); étiquettes munies de puces RFID intégrées; étiquettes de code barre; étiquettes munies de codes lisibles par machine; étiquettes d’identification [exploitables par une machine]; étiquettes d’identification (magnétiques); matériel de mise en réseau informatique et de communication de données; adaptateurs Ethernet; adaptateurs pour réseaux informatiques; adaptateurs pour accès à des réseaux sans fil; appareils de communication de données; appareils de commutation de données; appareils de commutation de paquets; appareils de contrôle de gestion de réseau; appareils de gestion de réseau; appareils interactifs de transfert de données; appareils mobiles de communication de données; appareils de données mobiles» n’est pas expressément incluse dans la liste de la classe 9 de la marque de priorité. Il s’agit de produits différents de ceux de la marque antérieure. Comme l’a souligné à juste titre la division d’opposition, leur nature, leur destination, leur public pertinent, leurs fabricants et leurs canaux de distribution sont différents.
16 Enrésumé, tous les produits contestés sont différents de ceux de la marque antérieure. Dans le secteur informatique et électronique, il est fréquent que des appareils ou des appareils aient des câbles, raison pour laquelle ce produit protégé par la marque antérieure, sous ses différentes formes, -cables audio, USB, batterie, informatique ou électronique — n’est pas décisif dans l’appréciation de la similitude avec les produits contestés. Pour leur part, les autres produits antérieurs «une entreprise uriculaireinformatique; souris; accessoires informatiques; piles électroniques rechargeables; claviers; casques d’écoute téléphoniques; films pour smartphones; haut-parleurs audio; boîtes d’amplification; lecteurs audio; casques d’écoute stéréopiques; ils n’ont aucun rapport de similarité avec les produits de la marque contestée.
Comparaison des signes
17 Ence qui concerne la comparaison des signes, il ressort de la jurisprudence que l’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-
251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 25).
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18 L’appréciation de la similitude entre deux marques exige que chacune de ces marques soitconsidérée chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants. Toutefois, ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant (24/03/2011, 388/10 P, Riojavina, EU:C:2011:185, § 53).
19 Lessignes pour ompararsont les suivants:
Signe contesté Signe antérieur
20 Sur le plan visuel, il existe un faible degré de similitude entre les signes. Ils coïncident par la représentation d’une lettre «U» en position diagonale au début du signe contesté et par le seul élément de la marque antérieure. Dans les deux signes, la lettre «U» est représentée avec une terminaison avec un pic dans la partie supérieure des bras de la lettre «U» et avec une commission latérale de la partie inférieure arrondie de cette lettre. Toutefois, ils diffèrent par trois notes qui ont une incidence sur l’impression d’ensemble produite par le public pertinent. La première est que les lettres «U» en diagonale sont inclinées de manière opposée et sont en miroir. La seconde consiste en le fait que la lettre «U» de la marque antérieure est mise à niveau en nuances de gris sur un bras du «U». Le troisième est fondé sur le fait que la marque demandée ajoute le mot «UNICO» à la représentation de la lettre «U», qui fournit cinq lettres supplémentaires dans l’ensemble de la marque, contre la lettre unique «U» qui fait partie intégrante de la marque antérieure.
21 Sur le plan phonétique, il existe un faible degré de similitude entre les signes. Les signes ont la même prononciation en ce qui concerne le son de la lettre «U». Ils diffèrent par la prononciation du deuxième élément qui fait partie de la marque contestée, «UNICO».
22 Sur le plan conceptuel, les signes sont différents. Les deux signes incluent la lettre «U», qui ne donne aucun concept, tandis que la marque demandée ajoute le terme «UNICO», faisant allusion à des caractéristiques de qualité, telles que «exclusive», «especial» ou «el best», en rapport avec les produits contestés.
Caractère distinctif de la marque antérieure
23 L’opposante n’a pas expressément prétendu que sa marque antérieure possède un caractère distinctif particulier en raison d’un usage répandu ou d’une renommée. Par conséquent, le caractère distinctif de cette marque sera examiné sur la base de son caractère distinctif intrinsèque.
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24 La marque antérieure est exclusivement composée d’un élément figuratif dépourvu de signification pour les produits qu’elle désigne. Par conséquent, le degré intrinsèque de caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Appréciation globale du risque de confusion
25 Lerisque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. Cette appréciation implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, entre la similitude des signes et celle des produits ou services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17; 22/06/1999, C-
342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
26 S’agissant de l’appréciation globale du risque de confusion, la Cour a clairement indiqué que le fait que des marques composées d’une même lettre, ou d’une même série de lettres, soient identiques phonétiquement et conceptuellement n’est nullement dépourvu de pertinence dans l’examen de la similitude aux fins de l’appréciation du risque de confusion. Dans de tels cas, ce n’est que si la marque postérieure crée une impression visuelle suffisamment différente que le risque de confusion peut certainement être exclu (T-187/10, G, EU:T:2011:2012, § 60). En l’espèce, avec l’ajout du terme «UNICO» et la représentation opposée de l’élément figuratif dans la marque contestée, il est possible de créer une impression visuelle suffisamment différente entre les signes, ce qui évite tout risque de confusion ou d’association dans l’esprit du public.
27 Compte tenu de ce qui précède, compte tenu du caractère distinctif normal du signe antérieur, de l’existence d’un public général et spécialisé pertinent, du fait que les produits comparés sont différents et que les signes sont différents sur le plan conceptuel et ne présentent qu’un faible degré de similitude sur les plans visuel et phonétique, il n’existera aucun risque de confusion dans l’esprit du public.

28 Par conséquent, le recours formé doit être rejeté et la décision de la division d’opposition confirmée.

Frais
29 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, l’opposante (la requérante), en tant que partie perdante, doit supporter les frais exposés par la demanderesse (défenderesse) aux fins des procédures d’opposition et de recours.
11/06/2021, R 1381/2020-4 -2, U unico (fig.)/U (fig.)

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19
Répartition des frais
30 Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c), i) et iii), du REMUE, la chambre de recours fixe à
550 EUR le montant des frais de représentation que l’opposante (la requérante) doit rembourser à la demanderesse (défenderesse au recours) dans la procédure de recours. La division d’opposition a établi que chaque partie supportera ses propres frais, qui sont maintenus.
31 Le montant total des frais exposés aux fins de la procédure de recours s’élève à 550 EUR.
11/06/2021, R 1381/2020-4 -2, U unico (fig.)/U (fig.)

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20
Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Rejette le recours;
2. Ordonne que les frais de la demanderesse (défenderesse au recours) dans la procédure de recours soient à la charge de l’opposante (requérante);
3. Fixe le montant total que l’opposante (la requérante) doit rembourser à la demanderesse (la défenderesse) à 550 EUR.
Signature Signature Signature
D. Schennen A. González Fernández C. Bartos
Greffier:
Signature
P.O. P. Nafz
11/06/2021, R 1381/2020-4 -2, U unico (fig.)/U (fig.)