LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISIONS de la quatrième chambre de recours du 5 juillet 2021
Dans l’affaire R 201/2021-4
PlusServer GmbH Chambre haute des douanes 72 50672 Cologne Allemagne Demanderesse/requérante
représentée par Heuking Kühn Lüer Wojtek, Magnusstr. 13, 50672 Cologne, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18204309
a rendu
LA QUATRIÈME DÉCISION
composée de D. Schennen (président), C. Bartos (rapporteur) et E. Fink (membre)
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
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Décisions
En fait
1 Par une demande déposée le 3 mars 2020, PlusServer GmbH (ci- après la «requérante») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
PlusCloud
en tant que marque de l’Union européenne, pour les produits et services suivants:

Classe 9 — Computers; Matériel de traitement de l’information; Programmes informatiques [enregistrés et téléchargeables]; Parties et accessoires des produits précités [compris dans la classe 9]; Matériel informatique; Logiciels informatiques; Programmes de systèmes d’exploitation réseau; Mémoire réseau [NAS]; Serveurs en nuage; Serveur de bases de données; Serveur intranet; Serveurs Internet; Serveur de messagerie électronique; Serveur réseau-télécopieur; Matériel informatique pour l’accès au réseau; Supports de stockage de données; Progiciels, logiciels téléchargeables; Logiciels de groupe; Logiciels antivirus; Logiciels de traitement de données; Logiciels interactifs; Logiciels d’applications pour les services d’informatique en nuage; Logiciels informatiques pour les services d’informatique en nuage; Logiciels téléchargeables pour les services d’informatique en nuage; Logiciels de suivi des réseaux en nuage; Matériel LAN; Matériel pour les réseaux informatiques; Matériel WAN [réseaux à distance]; Matériel informatique de traitement des données; Matériel de communication de données; Matériel de reproduction des données; Matériel informatique et logiciels pour la gestion des bases de données; Les réseaux informatiques; Matériel d’accès à l’internet; Les programmes informatiques d’accès à l’internet et d’utilisation de celui-ci; Applications mobiles; Logiciels de réseaux sociaux virtuels; Pièces d’ordinateur pour réseaux privés virtuels [VPN]; Logiciel d’exploitation pour l’exploitation de réseaux privés virtuels [VPN]; Logiciels, y compris les logiciels destinés à être utilisés dans un environnement informatique en nuage.

Classe 35 — Services de gestion d’affaires; gestion commerciale de projets; consultation professionnelle d’affaires; Des conseils en matière commerciale, en particulier en ce qui concerne les applications en nuage; Gestion de fichiers par ordinateur; Compilation, systématisation et gestion de données dans les bases de données informatiques; Mise à jour et maintenance des données dans les bases de données informatiques; gestion organisationnelle du projet informatique; Services de gestion des données; gestion informatisée des données; Optimisation des moteurs de recherche; De systématiser et de tenir à jour des données dans les moteurs de recherche en ce qui concerne les conseils d’entreprise en matière commerciale.

Classe 37 — Installation et réparation de systèmes informatiques [matériel]; Entretien et réparation de matériel informatique; Installation de matériel d’accès à l’internet; L’installation et la réparation de matériel informatique et d’appareils de télécommunications; L’installation, la réparation et l’entretien d’équipements de télécommunications, de réseaux de communication, d’ordinateurs et de données; L’installation et le service d’ordinateurs et
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d’appareils et instruments destinés à être utilisés avec des ordinateurs; Création de centres de données compris dans la classe 37.

Classe 38 — Télécommunications; les communications électroniques par la fourniture d’un accès au nuage; La fourniture d’un accès aux informations sur l’internet et aux programmes informatiques; Fournir l’accès à une base de données informatique en ligne; Fournir l’accès aux sites web; Fournir l’accès aux réseaux de télécommunications; Fourniture d’accès à l’internet
[logiciels]; Fourniture de connexions de télécommunications électroniques; La fourniture d’un accès aux plateformes et portails en ligne; L’exploitation et la location d’installations de télécommunications; Location d’équipements de télécommunications; Transmission et transmission de messages
[électroniques], d’images et de fichiers vocaux au moyen d’ordinateurs et/ou de réseaux informatiques et/ou de connexions de télécommunications et/ou via l’internet; transmission électronique d’images; Transmission des fichiers numériques; La transmission de tous les types de messages à des adresses Internet [message en ligne]; Location de temps d’accès aux réseaux informatiques mondiaux et aux équipements de télécommunications; Services de télécommunications via des réseaux numériques; Transmission de données par l’intermédiaire de réseaux numériques; Location de réseaux locaux; Fourniture d’un accès aux centres de serveurs de télécommunications; Transmission de données; Location de matériel de transmission d’informations; Les services postaux électroniques; Mise à disposition d’une boîte aux lettres électronique; Services de courrier électronique et de boîte aux lettres; Fournir l’accès à l’internet à des tiers; Les services d’un fournisseur d’accès à l’internet; Fournir des connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; Services de téléphonie par l’internet; Téléphonie informatique; Transmission de données par télécommunication; Transmission électronique de données par l’intermédiaire de réseaux informatiques et de communications, ainsi que sur l’internet; La fourniture d’un accès multi-utilisateurs aux réseaux de communications électroniques, y compris l’internet, l’extranet et l’accès à large bande; Fourniture d’un accès à un serveur par lignes téléphoniques, câbles, connexion au réseau et Internet; La fourniture d’un accès aux informations sur l’internet; Fourniture d’accès à l’internet; services de communications numériques; Services de communication en ligne; Services de télécommunications par l’internet, l’intranet et l’Extranet; Services de télécommunications par l’intermédiaire de portails; les services de télécommunications fournis par l’intermédiaire de plateformes et de portails internet; Fournir aux utilisateurs un accès aux portails internet; Les télécommunications par l’intermédiaire de plateformes et de portails en ligne; les services de télécommunications fournis par l’intermédiaire de plateformes et de portails sur l’internet et dans d’autres médias; Communication via le réseau privé virtuel (VPN); Fournir l’accès aux réseaux VPN [réseaux privés virtuels]; Télécommunications par l’intermédiaire de plateformes et de portails en ligne; La fourniture d’un accès au contenu, aux sites web et aux portails internet; services interactifs de télécommunications; Intermédiation et location de temps d’accès aux bases de données informatiques.

Classe 41 — Organisation, organisation et manifestations de formations et d’ateliers; Formation à la gestion de projets; Dispenser des formations sur les applications informatiques, en particulier les applications en nuage; Dispenser des formations sur les techniques de traitement des données; traitement numérique d’images (phototraitement).

Classe 42 — Services de conseils en matériel informatique et en logiciels; Conseils en logiciels, en particulier dans le domaine des applications en nuage; Services de conseil et d’information sur l’architecture et l’infrastructure des technologies de l’information; Services de conseil en matière de réseaux informatiques en nuage et d’applications en nuage;

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Services de conseil en informatique; Services de conseil en matière de matériel informatique; Fournir des conseils sur la création, le développement, la maintenance et l’utilisation de sites web; Des services de conseil en matière de conception, de sélection, de mise en service et d’exploitation de matériel informatique et de systèmes de programmes informatiques pour le compte de tiers; Conseils en matériel informatique, logiciels et systèmes informatiques; Mise à jour de logiciels informatiques et de sites internet; Mise à disposition de moteurs de recherche Internet; Conception de systèmes informatiques; Administration de données sur serveur; Administration des serveurs; Conception de pages d’accueil et de sites web; Services d’un programmeur informatique; Services de développement de logiciels; Création de graphiques [imagerie numérique]; Conception et développement de logiciels de traitement d’images; Création de programmes de traitement des données et de sites web; Mise en œuvre de programmes informatiques dans les réseaux; L’installation et la maintenance de programmes informatiques; Configuration des réseaux informatiques au moyen de logiciels; Conception de pages d’accueil et de pages web; La mise à disposition, la location et l’entretien d’espaces de stockage électronique sur Internet, notamment en tant que sites web pour le compte de tiers [hébergement en ligne]; La location de logiciels d’utilisation en ligne sur l’internet ou sur d’autres réseaux de données; Location de logiciels informatiques; la sauvegarde et le stockage électroniques des données; Gestion de projets informatiques; Gestion informatique de projets informatiques de traitement des données [EDV]; La surveillance des systèmes de réseau; Développement de réseaux informatiques; Hébergement de serveurs; La gestion à distance des serveurs; Location de logiciels d’exploitation pour réseaux informatiques et serveurs; Conception et développement de logiciels d’exploitation pour les réseaux informatiques et les serveurs; Location d’espace de stockage sur des serveurs d’hébergement de boîtes aux lettres électroniques; Fourniture d’une utilisation temporaire de logiciels d’exploitation en ligne non téléchargeables pour les réseaux informatiques et les serveurs; Reprise de fonctions d’hébergement de sites web tiers par l’intermédiaire d’un serveur pour un réseau informatique mondial; Hébergement; Hébergement de bases de données informatiques; L’hébergement de portails internet; Hébergement de weblogs; Services d’hébergement en nuage, hébergement de sites web en ligne; Hébergement de pages informatiques [pages web]; Hébergement de sites web à l’intention des clients; Hébergement d’applications interactives; Hébergement d’applications multimédia; Hébergement de podcasts, hébergement de journaux en ligne; Hébergement d’applications mobiles, services d’hébergement d’applications, hébergement de plateformes en ligne; Hébergement de contenu numérique en ligne; Hébergement de sites web en ligne; Hébergement de contenus multimédias pour le compte de tiers; Hébergement d’espace de stockage de sites web; Hébergement de sites web pour appareils mobiles; Hébergement de plateformes de communication en ligne; L’hébergement de sites web en ligne pour d’autres personnes; Hébergement de sites informatiques pour le compte de tiers; La location et l’entretien d’espaces de stockage pour l’utilisation de sites web pour le compte de tiers (hébergement); Sauvegarde des données; Conception de logiciels; Création de logiciels; Ingénierie logicielle; Développement de logiciels; Services de création de logiciels; L’informatique en nuage; Fourniture de systèmes informatiques virtuels au moyen de l’informatique en nuage; Fourniture d’environnements informatiques virtuels au moyen de l’informatique en nuage; Programmation de logiciels d’exploitation pour l’accès et l’utilisation des réseaux d’informatique en nuage; Location de logiciels d’exploitation pour l’accès et l’utilisation de réseaux d’informatique en nuage; Conception et développement de logiciels d’exploitation pour l’accès et l’utilisation des réseaux d’informatique en nuage; Fournir l’utilisation temporaire de logiciels d’exploitation en ligne non téléchargeables pour l’accès et l’utilisation d’un réseau d’informatique en nuage; Support technique dans le domaine des logiciels; Fourniture de services d’assistance
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en ligne aux utilisateurs de programmes informatiques; La mise à disposition d’un soutien technique pour l’exploitation de réseaux informatiques; La mise à disposition d’un soutien technique pour la surveillance des réseaux informatiques; Développement de matériel informatique; Conception de matériel informatique; Location de matériel et de logiciels; Services de conception de matériel informatique; Conception de matériel informatique; Conception de matériel informatique; Programmation d’ordinateurs; Programmation d’équipements informatiques; Programmation de sites web; Programmation de logiciels de télécommunications; Programmation d’animations informatiques; Programmation des programmes de sécurité de l’internet; Programmation d’applications multimédia; Programmation de logiciels de développement de sites web; Programmation de logiciels pour les plateformes internet; Programmation des systèmes informatiques et de communication; La conception, la création et la programmation de sites web; Développement, programmation et mise en œuvre de logiciels; Conception, développement et programmation de logiciels informatiques; Programmation de logiciels pour les plateformes de commerce électronique; Programmation de logiciels pour les plateformes d’information en ligne; Mise en œuvre de programmes informatiques dans des réseaux; Conception, développement et mise en œuvre de logiciels; Conception et mise en œuvre de sites web pour des tiers; Conception et mise en œuvre de sites web dans des réseaux pour le compte de tiers; L’hébergement et la maintenance de sites internet pour le compte de tiers; La conception, la création et l’hébergement de pages informatiques [sites web] pour le compte de tiers; Logiciels as a service (SaaS) et location de logiciels; Location de serveurs web; Les services d’un fournisseur de services d’applications, à savoir l’hébergement d’applications logicielles pour le compte de tiers; Mise à jour de logiciels et de banques de stockage d’ordinateurs et de systèmes informatiques; Configuration des systèmes et réseaux informatiques; Mettre à jour et adapter les programmes de traitement des données aux besoins des utilisateurs; Location d’ordinateurs, de systèmes informatiques, de programmes et de logiciels informatiques; Services de protection contre les virus informatiques; Conception personnalisée des logiciels, des intergiciels et des logiciels et systèmes de transmission de données sans fil; Fourniture de logiciels pouvant être téléchargés à partir d’un réseau informatique mondial; La fourniture de services de sécurité pour les réseaux informatiques, l’accès aux ordinateurs et les transactions informatisées; Location d’équipements informatiques; Mise à jour, conception personnalisée, location et maintenance de logiciels informatiques; Maintenance à distance de logiciels informatiques [Remote Support]; Le développement et l’expérimentation de systèmes électroniques de communication, de texte et d’information; Le développement de technologies de protection des réseaux électroniques; Développement, planification, exploitation de centres de données compris dans la classe 42; Gestion technique du projet; Développement de bases de données; Conception, développement et maintenance des intranets; Développement de logiciels de logistique, de gestion de la chaîne d’approvisionnement et de portails d’entreprises en ligne; Stockage électronique des données; Stockage de données en ligne; Le stockage et la sauvegarde électroniques des données; Services d’hébergement de données [stockage électronique de données]; Conception de systèmes de stockage de données, services informatiques liés au stockage électronique de données; Conception et développement de systèmes de stockage des données; Programmation pour ordinateurs; Conception et développement de logiciels informatiques; Permettre l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour l’accès, la mise à jour, le traitement, la modification, l’organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission et le partage de données, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, de contenus audio, vidéo et multimédia par l’intermédiaire de réseaux informatiques sans fil et locaux, de téléphones portables et d’autres réseaux de communication;

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Services de consultation informatique; Hébergement de logiciels et d’applications logicielles pour le compte de tiers; Reprise de fonctions d’hébergement de contenu numérique en ligne; Mise à disposition de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour la synchronisation, la copie, le stockage, l’enregistrement et/ou le partage de données et d’informations (par exemple fichiers numériques, dossiers et données de streaming) sur et entre les appareils électroniques; La fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables et de matériel informatique pour stimuler la productivité, la créativité, le divertissement et la communication, y compris la téléphonie, par l’intermédiaire d’un ou de plusieurs réseaux électroniques, y compris au moyen d’une ou de plusieurs plateformes matérielles et/ou logicielles; La mise à disposition d’utilisations temporaires de logiciels non téléchargeables et de matériel informatique pour envoyer, recevoir et suivre des données numériques par l’intermédiaire d’un réseau; La mise à disposition, par l’intermédiaire d’un réseau, d’une utilisation temporaire de logiciels et de matériel non téléchargeables pour travailler en commun avec des informations multi-utilisateurs; La mise à disposition d’utilisations temporaires de logiciels non téléchargeables et de matériel informatique à des fins de publication et de partage d’informations; La mise à disposition d’utilisations temporaires de logiciels non téléchargeables et de matériel informatique pour la collecte, le traitement, l’organisation et le marquage de données et d’informations par l’intermédiaire d’un réseau; La fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables et de matériel informatique pour l’extraction et le marquage de métadonnées, la gestion à distance des données, la fourniture d’un accès en ligne à des applications et/ou services par l’intermédiaire d’un système d’exploitation web ou d’une interface portail via un réseau; La fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables pour l’accès, la mise à jour, le traitement, la modification, l’organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission et le partage de données, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, de contenus audio, vidéo et multimédia, de données, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, de contenus audio, vidéo et multimédia; La mise à disposition d’utilisations temporaires de logiciels non téléchargeables pour la synchronisation de fichiers, d’ordres, de données et d’informations informatiques dans un environnement de travail commun; La location de services informatiques et de stockage de données, y compris les serveurs de bases de données et les serveurs web; Permettre l’hébergement d’une communauté en ligne pour la programmation et l’assistance en ligne et développer des logiciels de gestion du contenu numérique sur des appareils électroniques filaires et sans fil pour l’accès, la mise à jour, le traitement, la modification, la modification de données, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, ainsi que de contenus audio, vidéo et multimédia; Permettre l’hébergement d’une communauté en ligne pour la programmation et l’assistance en ligne et développer des logiciels de gestion de contenu numérique sur des appareils électroniques filaires et sans fil pour l’organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission et le partage de données, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique et de contenus audio, vidéo et multimédia; Permettre l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables permettant aux utilisateurs de transmettre par voie électronique à des tiers des fichiers numériques, des informations, des textes, des photographies, des images, des graphiques, de la musique, des contenus audio, vidéo et multimédia créés par l’utilisateur, ainsi que le suivi de la transmission par l’intermédiaire d’un réseau informatique mondial; Mise à disposition, création et exploitation de sites web utilisant une technologie permettant aux utilisateurs d’accéder
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aux données, documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, graphiques, musique, audio, vidéo et multimédia stockés; Mise à disposition et exploitation de moteurs de recherche pour la récupération de données par l’intermédiaire de réseaux de communication et d’un réseau informatique mondial; La fourniture de services informatiques, y compris un environnement informatique virtuel sécurisé accessible via l’internet, aux utilisateurs authentifiés, y compris l’hébergement de logiciels et d’applications informatiques tiers sur des serveurs permettant un accès sécurisé aux utilisateurs; Fourniture de logiciels en tant que service prestataire de services (SaaS) pour l’extraction et le marquage des métadonnées, la gestion à distance des données, la fourniture d’un accès en ligne à des applications et/ou services par l’intermédiaire d’un système d’exploitation web ou d’une interface portail via un réseau, y compris, sans s’y limiter, l’internet; Stockage de supports électroniques, y compris de données, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, de son, de vidéos, de classeurs, de données et d’autres contenus, qui peuvent être stockés sous forme électronique; Espace de stockage pour l’archivage, l’accès, la mise à jour, le traitement, la modification, l’organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission, la diffusion, le partage et le partage de données électroniques, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, de son, de vidéos, de classeurs, de données et d’autres contenus de toute nature qui peuvent être stockés sous forme électronique; Location d’installations de traitement et de stockage de données à capacité variable, y compris la location de services de stockage d’archivage, d’accès, de mise à jour, de traitement, de modification, de données électroniques, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, de son, de vidéos, de dossiers, de données et d’autres contenus qui peuvent être stockés par voie électronique; La location d’installations de traitement et de stockage de données à ca-pazité variable, y compris la location de services de stockage pour l’organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission, la diffusion, le partage et le partage de données électroniques, de documents, de fichiers, d’informations, de textes, de photographies, d’images, de graphiques, de musique, de sons, de vidéos, de dossiers, de données et d’autres contenus de toute nature qui peuvent être stockés par voie électronique; Les services d’un fournisseur de services Internet, à savoir les services technologiques de gestion de données sur serveurs, la location, l’entretien, la mise à disposition d’espaces de stockage en vue de leur utilisation en tant que sites web pour le compte de tiers (hébergement), la location de serveurs web, le stockage électronique de données, à savoir le stockage d’annuaires d’adressage et d’annuaires clés; Configuration de réseaux informatiques au moyen de logiciels, gestion technique de projets informatiques, installation et maintenance de logiciels d’accès à l’internet et de systèmes de réseau; Services d’assistance technique pour les logiciels et les services d’assistance en réseau; Le développement, la création, l’installation, le développement et la maintenance de programmes de traitement des données, en particulier des programmes de développement, de création, de conception, de modification et de gestion de sites web et d’autres applications à utiliser sur l’internet, l’intranet et l’Extranet; Maintenance à distance du matériel informatique
[Remote Support].

2 Par décision du 31. Le 12 décembre 2020 (ci-après la «décision attaquée»), l’examinatrice a rejeté la demande conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.
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3 L’examinatrice a expliqué que, en anglais, «plus» désigne un «advantage, benefit» dans la langue de procédure «un avantage ou une prestation». En allemand également, «plus» se verrait attribuer le sens de «avantage, préférence, Positivum; plus» compris. Un «nuage» serait, dans le domaine informatique, tant en anglais qu’en allemand, un réseau de serveurs hébergés sur Internet et utilisés pour stocker, gérer et traiter des données en lieu et place de serveurs locaux ou d’ordinateurs personnels. Le signe serait perçu comme signifiant «cloud plus» ou «plus nuage» en raison de l’utilisation généralisée de l’internet et de la diffusion progressive des processus informatiques, tant dans le secteur privé que dans la vie professionnelle dans l’ensemble de l’Union européenne.

4 Tous les produits et services revendiqués seraient directement liés à l’informatique en nuage, qui comprendrait un large éventail de services informatiques, tels que les bases de données, les logiciels, le stockage, les serveurs, les analyses ou la mise en réseau. Pour les produits revendiqués compris dans la classe 9, le signe transmettrait l’information selon laquelle les progiciels et les logiciels sont liés à un nuage et à l’informatique en nuage, le nuage étant un «plus nuage» ou «cloud plus» particulièrement recommandé, par exemple en ce qui concerne la capacité de stockage, la vitesse ou le rapport qualité-prix. S’agissant des services relevant de la classe 35, le signe transmettrait l’information que ceux-ci concernent la gestion, la gestion et le conseil d’entreprises spécialisées dans l’informatique en nuage ou qui, sur le fond, se rapportent à l’informatique en nuage et sont particulièrement bonnes et recommandées. En ce qui concerne les services de gestion de données relevant de la classe 35, les consommateurs seraient informés que ceux-ci sont proposés par l’intermédiaire d’un nuage et qu’ils sont particulièrement bons en termes de capacité de stockage, de possibilités d’extension, de protection des données ou de frais. La création de centres de données relevant de la classe 37 pourrait également être proposée dans un nuage particulièrement bon et sécurisé. Les services compris dans la classe 38, tels que la fourniture d’accès à des informations sur Internet et à des programmes informatiques, pourraient également être liés à un nuage particulièrement recommandé. Les services de formation et les ateliers relevant de la classe 41 pourraient concerner, du point de vue du contenu, le nuage, l’informatique en nuage ou les applications en nuage particulièrement avantageux. Les services informatiques compris dans la classe 42 seraient également liés au nuage et à l’informatique en nuage. Les données pourraient être sécurisées et stockées dans un nuage particulièrement performant en matière de protection des données, ou des applications ou plateformes mobiles pourraient être hébergées dans un nuage particulièrement sécurisé et adaptable. À cet égard, le signe
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transmettrait des informations sur l’espèce, la destination et le contenu des produits et des services.

5 En outre, le signe serait perçu comme un slogan élogieux, en ce sens que les produits et services revendiqués seraient particulièrement bons en termes d’espace de stockage, de très bonnes performances, de protection des données particulièrement fiable, de sécurité élevée ou de prix attractifs. Le signe serait donc également dépourvu du caractère distinctif requis.
Motifs du recours
6 La requérante a introduit un recours qu’elle a ensuite motivé et par lequel elle a demandé le réexamen de la décision attaquée.
7 La requérante a indiqué que la décision attaquée méconnait le fait que «PlusCloud» n’était ni lexical ni directement descriptif. Ce n’est qu’en ce qui concerne l’élément «nuage» qu’une signification descriptive a été démontrée. En revanche, «plus» n’aurait qu’une signification occultée en tant que description linguistique du signe arithmétique «+» ou dans le sens de «plus, multiplié, à côté, positif, supérieur et, plus». Il n’est donc pas possible de déduire du préfixe une signification descriptive au premier plan. Même en ce qui concerne le terme d’ensemble, la question de savoir si «PlusCloud» fait référence à un plus grand nuage, à une prestation plus élevée ou à un nuage de meilleure qualité reste ouverte.
8 La requérante invoque en outre différents enregistrements antérieurs de marques allemandes, de marques de l’Union européenne et d’enregistrements internationaux, tels que «CloudServ» (marque allemande no 30 2010 041 522), «SpaceCloud» (enregistrement international no 1573021), «CloudConvert» (marque de l’Union européenne no 18252420), «CloudAtlas» (marque de l’Union européenne no 18273371), «itsPlus» (marque de l’Union européenne no 18310799), «BytePlus» (marque de l’Union européenne no 18267752) et «Hydroplus» (marque de l’Union européenne no 18257238).

9 De même, le rejet de la décision attaquée en ce qui concerne les services de «conseils en affaires commerciales» compris dans la classe 35 ne serait pas convaincant sur la seule base de l’ajout «notamment des applications en nuage», étant donné que celui- ci ne comporte pas d’énumération exclusive. Il n’est pas non plus exclu que «PlusCloud» soit perçu comme la gestion commerciale de projets en ce qui concerne l’informatique en nuage en ce qui concerne les services de «gestion commerciale, gestion commerciale de projets, conseil en gestion d’entreprise». Au contraire, l'«informatique en nuage» pourrait également être
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l’outil de gestion commerciale de projets. Le contenu conceptuel de la combinaison verbale ne serait donc pas clair.

10 Les services compris dans les classes 38, 41 et 42 couvriraient des services extrêmement différents qui, contrairement à la décision attaquée, ne constitueraient pas un groupe homogène.
11 De même, la motivation selon laquelle «PlusCloud» constituerait un slogan serait erronée ne serait-ce qu’en raison de la brièveté du mot. En outre, il n’apparaît pas clairement en quoi consiste le message élogieux.

12 La seule signification croissante du «nuage en nuage» ne saurait constituer un motif de refus d’enregistrement d’un néologisme sur la seule base du suffixe «cloud». Une signification clairement descriptive ne saurait être déduite de la demande d’enregistrement.

Considérants
13 Le recours est recevable mais non fondé.
14 Si le terme «PlusCloud» est utilisé pour des services d’informatique en nuage ou dans le contexte de services informatiques par exemple, le consommateur en général et le public spécialisé le comprendront comme une indication qu’ils donnent accès à un nuage avantageux ou qu’ils sont liés à un nuage avantageux.
I. Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE
15 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, sont refusées à l’enregistrement les marques qui sont composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci.
16 Le refus d’enregistrement d’une marque comme étant descriptif doit être prononcé s’il existe, du point de vue du public ciblé, un rapport suffisamment clair et concret entre le signe demandé et les produits ou services revendiqués (22/06/2005, T-19/04, Paperlab, EU:T:2005:247, § 25; 15/05/2014, T-366/12, Yoghurt- Gums, EU:T:2014:256, § 20; 27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 40). L’appréciation du caractère descriptif d’un signe ne peut donc être opérée que, d’une part, par rapport aux produits ou services revendiqués et, d’autre part, par rapport à la compréhension qu’en a le public pertinent (12/02/2004, C- 363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 56).
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17 Dans le cas d’un signe composé de plusieurs éléments, c’est la signification pertinente du signe telle qu’elle ressort de l’ensemble de ses éléments qui importe. La simple juxtaposition de deux ou plusieurs termes descriptifs demeure, en principe, descriptive, à moins que le caractère inhabituel de la combinaison des termes en cause ne crée une impression d’ensemble suffisamment éloignée de celle produite par la combinaison des significations des termes qui le composent, de telle sorte que le syntagme dans son ensemble dépasse la somme de ses éléments (12/02/2004, C-265/00, Biomild, EU:C:2004:87, § 39, 43; 15/05/2014, T-366/12, Yoghurt-Gums (fig.), EU:T:2014:256, § 16. Il n’y a pas de différence notable en l’espèce. Contrairement à ce qu’affirme le recours, il ne suffit donc pas de qualifier la demande d’enregistrement de néologisme.

18 Le consommateur moyen ne tend pas à procéder à une analyse. Le caractère descriptif d’un signe doit donc être examiné afin de déterminer si le consommateur moyen des produits et services concernés, raisonnablement attentif et avisé, pourrait comprendre le signe sans procéder à une analyse et à une comparaison et sans faire preuve d’une attention particulière.
19 L’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE n’exige pas que les éléments composant le signe en cause soient effectivement utilisés, au moment de la demande d’enregistrement, à des fins descriptives par des tiers des produits ou des services visés dans la demande d’enregistrement ou des caractéristiques de ceux-ci, ni que les caractéristiques des produits et des services susceptibles d’être décrites par le signe en cause soient économiquement essentielles ou accessoires ou qu’il existe des synonymes permettant de désigner les mêmes caractéristiques (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 101f). Il suffit que ces signes et indications puissent être utilisés à de telles fins, ainsi qu’il ressort de la disposition elle-même (23/11/2003, C-1910/01 P, DOUBLEMINT, EU:C:2003:579, § 32).
20 Les produits et services revendiqués compris dans les classes 9, 35, 37, 38, 41 et 42 sont des programmes informatiques et des logiciels ainsi que des services de gestion de données, des services d’installation et d’entretien de matériel informatique ou d’installations de télécommunications, des services de télécommunications, des services de formation ainsi que divers services informatiques, qui s’adressent en partie au consommateur général, mais aussi, en partie, à un public spécialisé, comme des entreprises qui utilisent des services informatiques. Lepublic doit, en principe, être considéré comme normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.

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21 L’examen des motifs absolus de refus porte sur tout le territoire de l’Union européenne. Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, le paragraphe 1 est applicable même si les motifs de refus n’existent que dans une partie de l’Union. L’enregistrement d’une marque de l’Union européenne est donc exclu dès lors qu’il n’est descriptif que dans une partie de l’Union (19/09/2002, C-104/00 P, Companyline, EU:C:2002:506, § 40).
22 Étant donné que le signe demandé est un signe composé de termes du vocabulaire standard anglais, qui ont en outre été repris dans l’usage linguistique de nombreuses autres langues, par exemple la langue allemande, il convient d’examiner les motifs de refus de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE à l’égard de tous les consommateurs pertinents de l’Union européenne (11/02/2021, R 2079/2020-4, Listeing is everything, § 18; 13/05/2020, T-49/19, Create Delightful human environments, EU:T:2020:197, § 23), ce qui n’est d’ailleurs pas contesté par la requérante.
23 Le signe se compose des deux termes «Plus» et «cloud». Les termes sont immédiatement identifiables, sans autre réflexion, en dépit de leur écriture en un seul mot.
24 L’examinatrice a démontré la signification des deux éléments tant en anglais qu’en allemand. Même le recours ne conteste pas le fait que l’élément «cloud» soit descriptif des produits et services revendiqués. Au contraire, l’argumentation du recours vise une imprécision conceptuelle de l’élément «plus», qui aboutit à une signification ambiguë du terme global, de sorte que celui-ci n’est pas de nature à décrire les produits et services revendiqués.
25 «Plus» a été correctement défini par l’examinatrice comme «un avantage ou un avantage» en se référant au dictionnaire Collinset au dictionnaire Duden. Cela est conforme à la jurisprudence du Tribunal et aux décisions des chambres de recours qui ont défini «plus» comme «additional, extra, of superior quality, excellent of its kind» dans la langue de procédure «en outre, extra, de la plus haute qualité, excellente par sa nature» (16/12/2010, T-497/09, Kompressor Plus, EU:T:2010:540, § 14; 14/09/2020, R 638/2020-4, PLUSCARD (fig.), § 16; 15/10/2019, R 87/2019-4, PartsPlus +, § 24; 17/10/2018, R 71/2018-1, Kplus, § 19; 04/07/2018, R 250/2018-4, A PLUS (figure), § 15; 13/03/2018, R 2157/2017-5, NOVO Plus, § 24; 15/03/2018, R 2141/2017-4, E PLUS, § 16; 03/01/2018, R 672/2017-5, NEOplus, § 23. La question de savoir si l’élément verbal «plus» a également d’autres significations est dénuée de pertinence. Selon une jurisprudence constante, pour qu’un signe puisse être refusé à l’enregistrement, il suffit qu’il soit descriptif,
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en au moins une de ses significations potentielles, d’une caractéristique des produits et des services en cause (23/10/2003, C-191/01, Doublemint, EU:C:2003:579, § 32; 12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 97).
26 Un «nuage» désigne, dans la mesure où il n’est pas contesté, l’utilisation d’infrastructures et de services informatiques qui ne sont pas conservés localement sur des ordinateurs locaux, mais qui sont loués en tant que service et qui sont accessibles par l’intermédiaire d’un réseau (par exemple, l’internet) (voir 20/01/2020, R 283/2019-1, European Edge Cloud, § 26; 23/07/2012, R 242/2012-4, MOBILECLOUD, § 16.

27 L’expression «PlusCloud» est donc immédiatement et sans autre réflexion comprise tant par le grand public que par le public spécialisé comme un «plus nuage», un meilleur nuage, c’est-à- dire un nuage présentant des avantages particuliers. Ces avantages ou prestations supplémentaires peuvent s’expliquer par des capacités de stockage particulières, l’éventail des services en nuage proposés, la sécurité des données, des prix avantageux, etc. Le terme est parfaitement conforme aux règles de la grammaire anglaise et allemande. La structure des éléments du signe n’est pas inhabituelle. Le signe n’est pas plus que la somme de ses éléments (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 98 et suivants).

28 EU égard à ce qui précède, l’argument de la requérante selon lequel il n’existe pas de lien direct et spécifique entre le signe et les produits et services revendiqués ne saurait prospérer. Les produits et services revendiqués sont, parfois même expressément, liés à l’informatique en nuage et aux applications en nuage. Pour tous les produits et services revendiqués, l’examinatrice a en outre prouvé ce lien au moyen de bases de données Internet.

29 Les produits revendiqués compris dans la classe 9 sont essentiellement des ordinateurs, des appareils de traitement de données, des programmes informatiques, du matériel informatique et des logiciels. Selon le libellé même, une partie des produits se réfère expressément aux nuages, tels que les serveurs en nuage, les logiciels d’application pour les services d’informatique en nuage, les logiciels de services d’informatique en nuage, les logiciels téléchargeables pour les services d’informatique en nuage, les logiciels de surveillance des réseaux en nuage et les logiciels informatiques, y compris les programmes informatiques destinés à être utilisés dans un environnement informatique en nuage. Le terme «PlusCloud», associé à ces produits, est facilement compris comme un logiciel informatique ou un serveur en nuage pour un nuage ou une application en nuage particulièrement avantageux. Si un nuage
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distinct est mis en place, les ressources matérielles nécessaires seront également nécessaires. À cet égard également, «PlusCloud» ne décrit que sa destination pour un nuage qui présente des avantages supplémentaires.

30 Les services revendiqués de gestion de données compris dans la classe 35, à savoir la gestion de fichiers par ordinateur; Compilation, systématisation et gestion de données dans les bases de données informatiques; Mise à jour et maintenance des données dans les bases de données informatiques; gestion organisationnelle du projet informatique; Services de gestion des données; gestion informatisée des données; L’optimisation des moteurs de recherche ou la systématisation et la maintenance de données dans les moteurs de recherche en ce qui concerne les conseils d’entreprise en matière commerciale peuvent facilement être proposées dans un nuage, étant donné que la fourniture de ressources informatiques sous la forme de serveurs de stockage et de gestion de données est une tâche inhérente à un nuage. C’est également ce que l’examinatrice s’est appuyée sur des sites Internet pour des services de gestion de données en nuage. À cet égard, «PlusCloud» se borne à décrire le fait que les services sont fournis dans un excellent nuage avec des avantages ou des prestations supplémentaires.

31 Contrairement à l’avis de la requérante, «PlusCloud» décrit également pour les autres services de la classe 35 «gestion d’affaires; gestion commerciale de projets; consultation professionnelle d’affaires; Conseils en matière commerciale, en particulier en ce qui concerne les applications en nuage», que les conseils aux entreprises portent sur des questions liées à l’informatique en nuage et offrent des solutions en nuage particulièrement avantageuses pour le client. Le fait que les services revendiqués «conseil en affaires, en particulier les applications en nuage» constituent une énumération non exhaustive de l’objet des conseils en ce qui concerne les applications en nuage n’est pas de nature à justifier l’aptitude à l’enregistrement. Ainsi que l’examinatrice l’a démontré par plusieurs sites Internet, il est tout à fait habituel que les sociétés de conseil aux entreprises proposent des services de conseil en nuage spécialisés, par exemple pour le secteur bancaire ou l’assurance. On ne voitpaspourquoi «PlusCloud» ne devrait pas également être perçu comme descriptif pour les services de «gestion commerciale de projets». Il va de soi que des services de «gestion commerciale de projets» peuvent également être proposés en utilisant un nuage présentant des avantages particuliers. Bien que l'«informatique en nuage» soit l’outil de gestion commerciale de projets, le signe décrit directement les caractéristiques des services, à savoir qu’ils sont proposés en utilisant un «plus Cloud».

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32 Les services compris dans la classe 37 concernent l’installation, l’entretien et la réparation de matériel informatique et d’installations de télécommunication, de réseaux de communication, d’ordinateurs et de données, ainsi que d’ordinateurs et d’appareils et d’instruments destinés à être utilisés avec des ordinateurs, ainsi que la création de centres de données. Tous ces services peuvent concerner le matériel et les installations nécessaires à l’utilisation d’un nuage. Les centres de données sont régulièrement mis à disposition par l’intermédiaire d’un nuage dans lequel les données sont stockées et gérées. Les services de télécommunications compris dans la classe 38 servent également à donner accès à un nuage. Les services «services d’un fournisseur d’accès à l’internet; Fourniture d’un accès à un serveur informatique par lignes téléphoniques, câbles, connexion au réseau et Internet» inclut l’accès aux serveurs fonctionnant sur le nuage. «Fournir l’accès aux informations sur l’internet; Fourniture d’accès à l’internet; services de communications numériques; Les services de communications en ligne, par exemple, sont utilisés pour permettre l’accès à un nuage. «Intermédiation et location de temps d’accès aux bases de données informatiques» peut être utilisée pour accéder aux bases de données informatiques en nuage. Pour tous les services, «PlusCloud» décrit simplement que les services sont liés à un nuage qui présente des avantages spécifiques et supplémentaires par rapport à d’autres fournisseurs.

33 Dans la classe 41, les services de formation et d’atelier revendiqués se rapportent, en partie expressément, à des applications en nuage. Cet argument n’est pas non plus pertinent dans la mesure où la plainte objecte que les services couvrent un éventail très différent de formations dans le domaine de la gestion de projets à la gestion d’images numériques (révision de photos) qui n’ont rien à voir avec un nuage. La formation à la gestion de projets peut également se concentrer sur les solutions en nuage pour la gestion de projets ou sur les outils de gestion de projets en nuage. De même, la formation au traitement numérique d’images peut porter sur des solutions en nuage pour le traitement d’images.

34 Dans la classe 42, la requérante revendique un grand nombre de services informatiques, qui concernent en partie expressément des services d’informatique en nuage, des logiciels d’informatique en nuage, des services d’hébergement en nuage ou des services de conseil dans le domaine des réseaux informatiques en nuage et des applications en nuage. Les autres services informatiques, lorsqu’ils sont fournis sous le signe «PlusCloud», seront également compris directement en ce sens qu’ils sont proposés dans un nuage, tels que la sauvegarde ou le stockage électroniques de données, ou comme donnant accès à
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un nuage particulièrement avantageux. Pour tous les services, le signe demandé est aisément compris en ce sens que les services offrent l’accès à un nuage particulièrement avantageux, sont proposés par l’intermédiaire d’un tel nuage ou font référence à un tel nuage.

35 Pour tous les produits et services revendiqués, le public ciblé voit donc le terme «PlusCloud» uniquement comme une indication descriptive du fait qu’ils se rapportent à un nuage qui présente des avantages supplémentaires en termes de capacité de stockage, de sécurité, de gamme des services en nuage proposés, de prix ou d’autres services. Avec cette signification, «PlusCloud» décrit l’espèce, la destination et l’objet des produits et services au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE.

36 La chambre parvient donc, à l’instar de l’examinatrice, à la conclusion qu’il existe un lien direct et direct entre le signe demandé et les produits et services refusés. Le signe demandé est donc refusé dans son intégralité, conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE.
II. Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
37 En tant qu’indication descriptive dont la signification se comprend sans aucune démarche d’analyse, le signe demandé dans son ensemble n’a pas non plus de caractère distinctif, de sorte qu’il est également refusé à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE (12/02/2004, C- 265/00, Biomild, EU:C:2004:87, § 19).
III. Enregistrements antérieurs
38 Les enregistrements antérieurs invoqués de marques comportant l’élément «cloud» ou «plus» ne justifient pas une appréciation différente. À cet égard, il suffit de relever que ni des enregistrements identiques ou similaires au niveau national, ni des enregistrements de l’Office pour des marques éventuellement similaires ne constituent un motif pour admettre néanmoins des demandes qui doivent être rejetées sur la base de l’article 7 du RMUE (07/02/2002, T-88/00, Torches, EU:T:2002:28, § 41; 27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 67).

39 Par ailleurs, le principe d’égalité de traitement n’est applicable qu’au niveau du même organe de décision. Les chambres de recours ne peuvent être liées par les décisions des examinateurs, mais elles ont en revanche la mission légale de contrôler ces dernières. C’est pourquoi les chambres de recours ne sont pas non plus liées par les directives d’examen (19/01/2012, C-53/11, R10, EU:C:2012:27, § 57). Pour toutes ces
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raisons, il doit en principe être exclu, lorsque les conditions légales d’un motif de refus sont réunies, de renoncer à prononcer la conséquence juridique correspondante au seul motif que, dans des affaires antérieures, comparables ou non, les examinateurs ont décidé autrement à juste titre ou à tort (27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 66).
40 Au contraire, il a déjà été démontré que le rejet est conforme à la jurisprudence constante du Tribunal et des chambres de recours en ce qui concerne les demandes d’enregistrement comportant les éléments «Plus» ou «cloud» (voir points 25 et 26 ci-dessus).

41 Pour les raisons exposées ci-dessus, la chambre de recours n’a pas été en mesure de statuer autrement.
IV. Résultat
42 Rejette le recours.
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Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:

Rejette le recours.
Signés Signés Signés
D. D. donation C. Bartos E. Fink
Greffier:

Signés
H.Dijkema
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