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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 23 sept. 2021, n° 000026948 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 000026948 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | MUE annulée |
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Texte intégral
DIVISION D’ANNULATION
Annulation no 26 948 C (REVOCATION)
Futur in Motion Limited, Flat 6 Ashfield House, Highbury Estate, London N52NU, Royaume-Uni (partie requérante), représentée par Naazneen Schmittzehe, The Presbytere, 32500 Lamothe Goas, Gers, France (mandataire agréé)
un g a i ns t
Continental Reifen Deutschland GmbH, Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover (Allemagne), représentée par Karsten Finger, Vahrenwalderstr. 9, 30165 Hannover (Allemagne) (représentant employé).
Le 23/09/2021, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en déchéance est accueillie.
2. La titulaire de la MUE est déchue de ses droits sur la marque de l’Union européenne no 11 566 957 dans leur intégralité à compter du 24/08/2018.
3. La titulaire de la marque de l’Union européenne supporte les frais, fixés à 1 080 EUR.
MOTIFS
La demanderesse a déposé une demande en déchéance de la marque de l’Union européenne no 11 566 957 «THE FUTURE IN MOTION» (marque verbale) (ci-après la «MUE»). La demande est dirigée contre tous les produits et services désignés par la marque de l’Union européenne, à savoir:
Classe 1: Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Colles à usage industriel; Réducteurs destinés à la photographie; Agar-agar; Résines acryliques à l’état brut; Actinium; Charbons actifs; Alun; Albumine [matière première animale ou végétale]; Papier albuminé; Aldéhyde-ammoniaque; Aldéhydes; Algues [engrais]; Alginates pour l’industrie alimentaire; Alginates à usage industriel; Alkalies; Iodures alcalins à usage industriel; Métaux alcalins; Sels de métaux alcalins; Alcaloïdes; Alcool; Alun d’aluminium; Chlorure d’aluminium; Iodure d’aluminium; Alumine; Silicate d’aluminium; Acide formique; Américium; Ammoniaque; Ammoniaque anhydre; Alun d’ammoniaque; Sels ammoniacaux; Sels d’ammonium; Alcool amylique; Acétate d’amyle; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Anhydrides; Acide
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antranilique; Antidétonants pour moteurs à combustion interne; Antimoine; Oxyde d’antimoine; Sulfure d’antimoine; Produits contre l’électricité statique, autres qu’à usage domestique; Colles pour la finition et l’apprêtage; Produits pour la toilette et l’apprêtage des textiles; Argon; Arsenic; Acide arsénieux; Astate; Éthane; Éthers; Alcool éthylique; Éther éthylique; Alcali caustique; Produits corrosifs; Caustiques à usage industriel;
Soude caustique à usage industriel; Produits de rénovation pour disques acoustiques; Produits chimiques pour l’avivage des textiles; Acétates [produits chimiques]; Acétone; Acétylène; Tétrachlorure d’acétylène; Produits pour activer la cuisson à usage industriel; Préparations bactériennes autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques pour l’acétification; Produits chimiques utilisés pour la fermentation du vin; Baryum; Sulfate de baryum; Composés du baryum; Baryte; Papier barytique; Bases [produits chimiques]; Mastic à greffer les arbres; Produits d’engluement pour l’arboriculture; Cire à greffer les arbres; Bauxite; Bentonite; Acide benzoïque; Sulfinide benzoïque; Dérivés du benzène;
Berkelium; Agglutinants pour le béton; Produits pour la conservation du béton à l’exception des peintures et des huiles; Produits pour la clarification et la conservation de la bière;
Produits pour la conservation de la bière; Liants pour la fonderie;
Catalyseurs biochimiques; Cultures de tissus biologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Préparations biologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Argile expansée pour la culture hydroponique [substrat]; Arséniate de plomb; Acétate de plomb; Produits chimiques organiques pour blanchir; Oxyde de plomb; Produits pour la production de flashes; Humus; Charbon de sang; Préparations pour l’amendement des sols; Boues de forage; Additifs chimiques pour boues de forage;
Borax; Acide borique à usage industriel; Liquide de freins;
Combustibles pour réacteurs nucléaires; Produits pour économiser les combustibles; Brome à usage chimique;
Californium; Césium; Cérium; Préparations chimiques de prophylaxie de la nielle; Produits chimiques de conservation;
Produits chimiques pour coller les ampoules; Produits chimiques pour le décalaminage; Produits chimiques pour l’horticulture à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; Produits chimiques pour la sylviculture à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Produits chimiques destinés à la photographie; Produits chimiques pour l’agriculture à l’exception des fongicides, désherbants, herbicides, insecticides et parasiticides; Produits chimiques industriels; Substances chimiques pour analyses en laboratoire, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Préparations chimiques à usage scientifique, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Produits chimiques destinés à faciliter l’alliage de métaux; Préparations chimiques pour la fabrication de l’émail à l’exception des pigments; Préparations chimiques de protection contre le mildiou; Produits chimiques pour l’imprégnation de textiles;
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Produits chimiques pour l’imprégnation de cuir; Produits chimiques de condensation; Produits chimiques pour rafraîchir le cuir; Compositions pour la fabrication de la céramique technique; Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne; Préparations chimiques pour la fabrication de peintures; Produits chimiques pour rafraîchir les radiateurs; Réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Additifs chimiques pour carburants; Additifs chimiques pour huiles; Chlore; Chlorates; Chlorhydrates; Chlorures; Chlorure de chaux; Acide cholique; Alun de chrome; Chromates; Oxyde de chrome; Sels chromiques; Sels de chrome; Acide chromique; Curium; Eau distillée; Détergents destinés à des procédés de fabrication; Dextrine; Préparations pour le diagnostic autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Diastases à usage industriel; Terre à diatomées; Papier diazo; Oxyde nitreux; Dolomite à usage industriel; Produits fertilisants; Engrais; Dysprosium; Sels de métaux précieux à usage industriel; Gels électrophorétiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Produits pour opacifier l’émail; Émulsifiants; Décolorants à usage industriel; Préparations de démoulage; Détartrants, autres qu’à usage domestique; Défoliants; Déshydratants à usage industriel; Révélateurs photographiques; Enzymes pour l’industrie alimentaire; Enzymes à usage industriel; Préparations enzymatiques pour l’industrie alimentaire; Préparations enzymatiques à usage industriel; Résines époxy à l’état brut; Erbium; Métaux alcalino-terreux; Terre métalliques; Dispersants de pétrole; Esprit de vinaigre; Acétate d’aluminium; Anhydride acétique; Esters; Europium; Produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage industriel; Sels pour colorer les métaux;
Ferments à usage chimique; Fermium; Sels de fer; Plaques ferrotypiques [photographie]; Ferrocyanides; Produits pour blanchir les graisses; Produits de dégraissage utilisés au cours d’opérations de fabrication; Acides gras; Produits pour la dissociation des graisses; Produits chimiques pour l’imperméabilisation du cuir; Produits hydrofuges pour la maçonnerie à l’exception des peintures; Produits chimiques pour l’imperméabilisation des textiles; Produits chimiques pour l’imperméabilisation du ciment à l’exception des peintures; Compositions extinctrices; Ignifugation; Charbon pour filtres;
Matières filtrantes [préparations chimiques]; Matières filtrantes
[matières plastiques à l’état brut]; Matières filtrantes [substances minérales]; Matières filtrantes [substances végétales]; Préparations filtrantes pour l’industrie des boissons; Ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire; Engrais de farine de poisson; Bains de fixage
[photographie]; Fixateurs [photographie]; Produits chimiques antitaches pour étoffes; Attendrisseurs de viande à usage industriel; Floculants; Produits pour la fluatation; Fluides de transmission; Fluides pour direction assistée; Fluor; Composés de fluor; Acide fluorhydrique; Liquides pour désulfater les accumulateurs; Fondants pour brasage; Fondants pour le soudage; Aldéhyde formique à usage chimique; Produits de moulage pour la fonderie; Émulsions photographiques; Papier
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pour la photographie; Sensibilisateurs photographiques; Papier photométrique; Francium; Antigels; Gadolinium; Noix de galle; Gallium; Acide gallotannique; Acide gallique pour la fabrication de l’encre; Bains de galvanisation; Produits de galvanisation; Gambir; Produits pour l’épuration du gaz; Gaz solidifiés à usage industriel; Gélatine à usage photographique; Gélatine à usage industriel; Gènes de semences pour la production agricole;
Confits [mégisserie]; Bois de bronzage; Matières tannantes; Huiles pour la tannerie; Acide tannique; Getters [substances chimiquement actives]; Compositions pour le filetage; Sable de fonderie; Neutralisants de gaz toxiques; Mastic de vitrier; Produits pour opacifier le verre; Produits chimiques pour couper le verre; Glucose pour l’industrie alimentaire; Glucosides; Gluten pour l’industrie alimentaire; Gluten à usage industriel; Glycol; Éthers de glycol; Glycérides; Glycérine à usage industriel; Sels d’or; Graphite à usage industriel; Guano; Gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage; Gomme arabique à usage industriel; Solvants de chewing-gums; Renforçateurs chimiques pour caoutchouc; Baume de Gurjun [gurjon] pour la fabrication de vernis; Hélium; Holmium; Acide pyroligneux
[vinaigre de bois]; Esprit-de-bois; Produits de distillation de l’esprit-de-bois; Pâtes de cellulose; Couvertures d’humus; Hydrates; Liquides pour circuits hydrauliques; Hydrazine; Hyposulfites; Échangeurs d’ions [produits chimiques]; Isotopes à usage industriel; Iode à usage chimique; Albumine iodée; Iode à usage industriel; Sels d’iode; Acide iodique; Kaïite; Potassium; Acétate de chaux; Bioxalate de potassium; Bichromate de potassium; Eau de potasse; Chaux azogène [fumier]; Fluides frigorigènes; Carbure de calcium; Sels de calcium; Camphre à usage industriel; Kaolin; Carbure; Carbonyle pour la protection des plantes; Carbonates; Farine de pommes de terre à usage industriel; Caséine pour l’industrie alimentaire; Caséine à usage industriel; Catalyseurs; Cachou; Glaçures pour la céramique;
Matériaux céramiques en particules utilisés comme milieux filtrants; Compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres]; Désintoxicateurs; Antitartriques; Cétones; Kieselgur; Colle pour la réparation d’articles cassés; Préparations de purification; Adhésifs pour bandages chirurgicaux; Gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage; Matières collantes pour l’industrie; Adhésifs pour carreaux de mur; Sel d’oseille; Charbon d’os; Oxyde de cobalt à usage industriel; Hydrates de carbone; Acide carbonique; Carbonate de chaux; Produits pour économiser le charbon; Carbone; Collodion; Compost; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Produits pour la conservation des tuiles à l’exception des peintures et des huiles; Produits pour la conservation du caoutchouc; Produits pour la conservation de la maçonnerie à l’exception des peintures et des huiles; Produits pour la conservation des produits pharmaceutiques; Produits pour la conservation des briques à l’exception des peintures et des huiles; Sel pour conserver, autre que pour les aliments; Créosote à usage chimique; Aldéhyde crotonique; Krypton; Produits cryogéniques; Liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules; Cultures de micro-
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organismes autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Terre de culture; Résines artificielles à l’état brut; Édulcorants artificiels
[produits chimiques]; Dispersions de matières plastiques; Matériaux synthétiques pour l’absorption d’huile; Matières plastiques à l’état brut; Papier de tournesol; Lactose pour l’industrie alimentaire; Lactose à usage industriel; Lactose
[matière première]; Lanthane; Mastics pour le cuir; Colle pour le cuir; Produits pour le corroyage des cuirs; Huiles pour le corroyage des cuirs; Colle à vin; Colles à usage industriel; Produits pour décoller; Lécithine pour l’industrie alimentaire; Lécithine à usage industriel; Lécithine [matière première]; Plaques photographiques sensibilisées; Films cinématographiques sensibilisés mais non impressionnés; Toile sensibilisée pour la photographie; Plaques photosensibles; Films sensibilisés et non exposés; Papier sensibilisé; Solutions pour la cyanotypie; Papier pour photocalques; Tissu pour photocalques; Lithium; Lithia [oxyde de lithium]; TAN; Solutions anti-mousse pour accumulateurs; Dissolvants pour vernis;
Produits pour le brasage; Cassiopeium [lutétium]; Magnésite; Chlorure de magnésium; Carbonate de magnésium; Fluides magnétiques à usage industriel; Albumine de malt; Manganate;
Anhydride manganèse; Écorce de manglier à usage industriel; Compositions pour la fabrication de disques acoustiques;
Matières à dépolir; Produits chimiques pour mater le verre; Eau de mer à usage industriel; Farines à usage industriel; Mordants pour métaux; Préparations pour durcir les métaux; Savons métalliques à usage industriel; Préparations pour le recuit des métaux; Méthane; Éther méthylique; Benzène méthylé; Benzol méthylé; Ferments lactiques à usage chimique; Ferments lactiques pour l’industrie alimentaire; Ferments lactiques à usage industriel; Acide lactique, Acides minéraux; Produits contre la ternissure des lentilles; Produits contre la germination des légumes; Produits contre la ternissure des vitres; Produits contre la ternissure du verre; Substances pour empêcher le démaillage des bas; Produits chimiques pour l’habillage des cuirs; Produits pour la conservation des fleurs; Préparations pour la régulation de la croissance des plantes; Produits chimiques antibuée; Modérateurs pour réacteurs nucléaires; Produits pour le collage des moûts; Terre glaise; Naphtalène; Sodium;
Bicarbonate de soude à usage chimique; Bichromate de soude; Hypochlorite de soude; Perborate de soude; Sels de sodium
[produits chimiques]; Résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel; Néodyme; Néon; Neptunium;
Produits mouillants destinés à la teinturerie; Produits mouillants destinés à l’industrie textile; Produits mouillants destinés au blanchiment; Métalloïdes; Nitrates; Agents tensio-actifs;
Hormones pour activer la maturation des fruits; Plaques sensibilisées pour offset; Produits pour la dissociation des huiles; Produits pour blanchir les huiles; Dispersants d’huiles; Huiles pour l’habillage des cuirs; Huiles pour la conservation des aliments; Olivine [produit chimique]; Mastic à l’huile; Produits chimiques pour la purification des huiles; Acide oléique;
Oxalates; Acide oxalique; Chlorures de palladium; Pâte à papier;
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Renforçateurs chimiques pour papier; Pectine pour l’industrie alimentaire; Pectine à usage photographique; Pectine à usage industriel; Perchlorates; Percarbonates; Acide persulfurique;
Persulfates; Phénol à usage industriel; Phosphates [engrais];
Phosphatides; Phosphore; Acide phosphorique; Acide picrique; Colles pour affiches; Plastisols; Plutonium; Polonium; Potasse; Préparations d’oligo-éléments pour les plantes; Préparations anti-ébullition pour agents de refroidissement de moteurs; Praséodyme; Prométhium; Protactinium; Protéine [matière première]; Acide pyrogallique; Quebracho à usage industriel;
Mercure; Oxyde mercurique; Sels de mercure; Éléments radioactifs à usage scientifique; Radium à usage scientifique;
Radon; Préparations chimiques pour fumer la viande; Papier réactif autre qu’à usage médical ou vétérinaire; Compositions pour la réparation des pneus; Mastic pour pneumatiques; Additifs détergents pour l’essence; Compositions pour la réparation des chambres à air; Rhénium; Films radiographiques sensibilisés mais non impressionnés; Rubidium; Suie à usage industriel ou agricole; Noir de fumée à usage industriel; Noir de charbon à usage industriel; Produits pour conserver les semences; Saccharine; Acide salicylique; Sel ammoniac; Esprit- de-sel; Ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel; Salptre; Papier nitré; Acide nitrique; Sel brut; Sels [produits chimiques];
Sels de métaux des terres rares; Sels [engrais]; Sels pour éléments galvaniques; Sels à usage industriel; Acide chlorhydrique; Samarium; Oxygène; Compositions chimiques résistant aux acides; Acides; Acides à base de benzène; Scories
[engrais]; Préparations pour l’encollage; Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées; Colle pour chaussures; Gaz protecteurs pour le soudage; Soufre; Éther sulfurique; Fleur de soufre à usage chimique; Sulfure de carbone; Acide sulfurique; Acide sulphurreux; Produits chimiques pour le soudage; Eau lourde; Barytes; Acide sébacique; Papier autovireur
[photographie]; Sélénium; Terres rares; Nitrate d’argent; Solutions de sels d’argent pour l’argenture; Silicates; Silicones; Silicium; Scandium; Soude calcinée; Soude de barille; Sauce pour la préparation du tabac; Produits de comblement pour carrosseries de voitures; Éléments chimiques fissiles; Corps fissiles pour l’énergie nucléaire; Spinelles [produits chimiques]; Préparations de finition destinées à la fabrication d’acier; Cellules souches autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Amidon à usage industriel; Colle d’amidon autre que pour la papeterie ou le ménage; Produits chimiques pour fluidifier l’amidon [agents de décollage]; Acide stéarique; Sel gemme; Azote; Fertilisants azotés; Strontium; Substrats pour la culture sans alcool [agriculture]; Sulfates; Sulfures; Acide sulfonique;
Sumac pour la tannerie; Superphosphates [engrais]; Résines synthétiques à l’état brut; Talc [silicate de magnésium]; Tannin; Produits pour l’élimination des papiers peints; Colles pour papiers peints; Farine de tapioca à usage industriel;
Technnetium; Tellure; Terbium; Papier chimique réactif; Tétrachlorures; Tétrachlorure de carbone; Thallium;
Thiocarbanilide; Thorium; Thulium; Albumine animale [matière
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première]; Noir animal; Charbon animal; Préparations de charbon animal; Anhydride titanique à usage industriel; Titanite; Toluol; Hydrate d’aluminium; Sels de virage [photographie]; Bains de virage [photographie]; Tourbe [engrais]; Pots en tourbe pour l’horticulture; Gomme adragante destinée à la fabrication; Glucose à usage industriel; Gaz propulseurs pour aérosols;
Glace sèche [carbonique]; Émaux et produits chimiques pour le détachage du verre; Produits pour opacifier l’émail ou le verre; Uranium; Uranium; Nitrate d’uranium; Produits de comblement de la cavité des arbres [arboriculture]; Viscose; Vitriol; Glu;
Accélérateurs de vulcanisation; Produits de vulcanisation; Produits chimiques pour blanchir les cires; Terre de foulage pour l’industrie textile; Matières à foulon; Produits de foulage pour l’industrie textile; Produits pour l’adoucissement de l’eau; Verre soluble [silicate]; Produits chimiques pour la purification de l’eau; Hydrogène; Peroxyde d’hydrogène; Émollients pour l’industrie; Plastifiants; Alcool vinique; Tartre non à usage pharmaceutique;
Crème de tartre à usage chimique; Crème de tartre pour l’industrie alimentaire; Crème de tartre à usage industriel; Acide tartrique; Bismuth; Gallate basique de bismuth; Nitrite de bismuth à usage chimique; Withérite; Acide tungstique; Xénon;
Ytterbium; Yttrium; Cellulose; Éthers de cellulose à usage industriel; Acétate de cellulose à l’état brut; Dérivés chimiques de la cellulose; Esters de cellulose à usage industriel; Ciment
[métallurgie]; Produits pour la conservation du ciment, à l’exception des peintures et des huiles; Bichlorure d’étain; Zirconie; Acide citrique à usage industriel; Comburants [additifs chimiques pour carburants]; Produits pour le corroyage des peaux; Fluides auxiliaires pour abrasifs; Additifs chimiques aux fongicides; Additifs chimiques aux insecticides; Prussiates;
Cymene.
Classe 4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies, mèches pour l’éclairage; Alcool [combustible]; Huiles pour la peinture; Anthracite; Huiles de mouillage; Benzène; Essence; Benzol; Cire d’abeille; Gaz combustibles; Bois de feu; Huiles combustibles; Alcool à brûler; Combustibles à base d’alcool; Combustibles; Mélanges de carburants gazéifiés; Briquettes combustibles; Bougies pour arbres de Noël; Suif; Mèches pour bougies; Bougies parfumées; Boulets de charbon; Énergie électrique; Huiles de décoffrage; Produits pour le dépoussiérage; Éthanol [carburant]; Graisses pour l’éclairage; Huile de poisson non comestible; Gasoil; Essence; Graphite lubrifiant; Mazout; Briquettes de bois; Charbon de bois
[combustible]; Copeaux de bois pour l’allumage; Cire de carnauba; Kérosène; Chandelles; Huile d’os industrielle; Charbon; Allume-feu; Poussier [combustible]; Coke; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Mèches de lampes; Lanoline;
Graisses pour le cuir; Produits pour la conservation du cuir
[huiles et graisses]; Huiles pour la conservation du cuir; Gaz d’éclairage; Matières éclairantes; Lignite; Ligroïne;
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Combustibles minéraux; Huiles pour moteurs; Veilleuses
[bougies]; Naphte; Additifs non chimiques pour carburants; Huiles industrielles; Huiles textiles; Oléine; Gaz d’huile; Ozokérite [ozokérite]; Bandes de papier pour l’allumage; Paraffine; Pétrole brut ou raffiné; Éther de pétrole; Graisse pour courroies; Antidérapants pour courroies; Cire pour courroies;
Huile de ricin à usage technique; Huile de colza à usage industriel; Graisses lubrifiantes; Lubrifiants; Huiles de graissage; Fluides de coupe; Graisses pour bottes; Gaz pauvre; Préparations d’huile de soja pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de cuisson; Huile de tournesol industrielle; Agglomérants de poussière; Compositions pour le balayage pour lier la poussière; Stéarine; Huile de houille; Huile de goudron de houille; Graisses industrielles; Tourbe [combustible]; Blocs de tourbe [combustibles]; Carburants; Gelée de pétrole à usage industriel; Gaz solidifiés [combustibles]; Cire pour l’éclairage; Cires à usage industriel; Cires [matières premières]; Graisse pour armes; Xylène; Xylol; Cérésine; Tindeuses.
Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques;
Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Produits métalliques, non compris dans d’autres classes; Minerais; Tuyaux de descente métalliques; Installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Tuyaux d’embranchement métalliques; Aluminium; Fils d’aluminium; Feuilles d’aluminium; Enclumes; Ancres; Bouées d’amarrage métalliques; Plaques d’ancrage; Ajutages métalliques; Armatures métalliques pour conduites d’air comprimé; Armatures métalliques pour courroies; Armatures métalliques pour la construction; Stores d’extérieur métalliques; Cabines de bain métalliques; Balises métalliques, non lumineuses; Poutres métalliques; Solives métalliques; Feuillards de fer; Liens métalliques; Bandes à lier métalliques;
Acier à capuche; Lingots de métaux communs; Accessoires de construction ou de meubles en nickel-argent; Ferrures pour la construction; Matériaux de construction métalliques; Protections d’arbres métalliques; Panneaux pour la construction métalliques; Constructions métalliques; Pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; Récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide; Réservoirs en métal; Fermetures de récipients métalliques; Beryllium [glucinium];
Manches à balais métalliques; Coffrages pour le béton métalliques; Garnitures de lits métalliques; Roulettes de lits métalliques; Fils à lier métalliques; Liens métalliques à usage agricole; Tôles et plaques métalliques; Plomb brut ou mi-ouvré;
Plombs de garantie; Boulons métalliques; Cuves métalliques; Brames de fer; Boîtes aux lettres métalliques; Bronze; Bronzes pour pierres tombales; Bronzes [objets d’art]; Lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; Bustes en métaux communs; Cermets; Chrome; Minerais de chrome; Conteneurs métalliques [entreposage, transport];
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Couvertures de toits métalliques; Toitures métalliques; Carreaux
métalliques; Chéneaux métalliques; Pieux d’amarrage
métalliques; Monuments métalliques; Fermetures de boîtes
métalliques; Fils métalliques; Fils en alliages de métaux communs à l’exception des fusibles; Toiles métalliques; Câbles
métalliques; Câbles téléphériques; Cordes métalliques; Tuyaux de drainage métalliques; Tourniquets [portillons tournants]
métalliques; Plaques tournantes; Éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; Conduites forcées métalliques;
Chevilles métalliques; Chevilles métalliques; Tuyères métalliques; Équerres métalliques pour la construction; Fer brut ou mi-ouvré; Quincaillerie; Traverses de chemins de fer métalliques; Points de chemins de fer; Fil de fer; Minerais de fer;
Moules à glace métalliques; Écussons métalliques pour véhicules; Serrures métalliques pour véhicules; Pièges pour animaux sauvages; Cabines pour la peinture au pistolet métalliques; Barriques métalliques; Tonneaux métalliques;
Robinets de tonneaux métalliques; Ressorts [quincaillerie métallique]; Limailles métalliques; Fenêtres métalliques; Linteaux métalliques; Ferrures de fenêtres; Garnitures de fenêtres métalliques; Arrêts métalliques pour fenêtres; Volets métalliques; Cadres de fenêtres métalliques; Crémones; Poulies de fenêtres; Ferrochrome; Ferrotitane; Ferrotungstène; Maisons préfabriquées en métal [prêts-à-monter]; Firedog [andirons];
Matériaux de construction réfractaires métalliques; Garde-feu de fourneaux; Statuettes en métaux communs; Brides [colliers] métalliques; Capsules de bouteilles métalliques; Fermetures de bouteilles métalliques; Moustiquaires métalliques; Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; Palettes de manutention métalliques; Trémies métalliques, non mécaniques;
Décrottoirs; Planchers métalliques; Galène [minerai]; Liens de gerbes métalliques; Crochets de portemanteaux métalliques;
Plaques commémoratives métalliques; Cassettes à argent
métalliques; Coffres-forts [coffres-forts]; Germanium; Charpentes métalliques pour la construction; Échafaudages
métalliques; Corniches métalliques; Serres transportables
métalliques; Châssis de serres métalliques; Moules pour la fonderie métalliques; Treillis en métal; Barreaux de grilles
métalliques; Cloches; Soudure d’or; Monuments funéraires
métalliques; Encadrements de tombes métalliques; Tombes
métalliques; Caveaux métalliques; Dalles tumulaires
métalliques; Stèles funéraires métalliques; Plaques funéraires
métalliques; Boutons [poignées] métalliques; Viroles pour manches; Fonte brute ou mi-ouvrée; Celtium [hafnium];
Crochets [quincaillerie métallique]; Enclumes portatives; Menottes; Distributeurs fixes de serviettes métalliques;
Brasures; Numéros de maisons métalliques, non lumineux;
Élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Big-irons
[bick-irons]; Crampons pour fers à cheval; Poulaillers métalliques; Plaques d’identité métalliques; Indium; Jalousies métalliques; Serre-câbles métalliques; Raccords métalliques de câbles non électriques; Carreaux métalliques pour la construction; Cadmium; Quais préfabriqués métalliques; Mitres
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de cheminées métalliques; Capuchons de cheminées métalliques; Boîtes en métaux communs; Cosses de câbles; Noues métalliques pour la construction; Cornières; Cornières pour toitures métalliques; Raccords pour chaînes; Caisses métalliques; Crampons métalliques; Clapets de tuyaux de drainage en métal; Clapets de conduites d’eau en métal; Patères
[crochets] métalliques pour vêtements; Mordaches [quincaillerie métallique]; Pitons métalliques [équipements d’alpinisme]; Coquilles [fonderie]; Boîtes de conserve; Paniers métalliques; Patinoires [constructions métalliques]; Objets d’art en métaux communs; Cuivre brut ou mi-ouvré; Fils de cuivre non isolés; Anneaux de cuivre; Palettes de chargement métalliques;
Gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer;
Chantiers [supports] métalliques pour fûts; Métal antifriction; Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; Lattes métalliques; Tonnelles [constructions métalliques]; Caillebotis métalliques; Alliages de métaux communs; Glissières de sécurité métalliques pour routes; Glissières métalliques;
Conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Armatures métalliques pour conduites; Limonite;
Baguettes métalliques pour le brasage; Baguettes métalliques pour le soudage; Loupes [métallurgie]; Magnésium; Manganèse; Marquises métalliques [construction]; Mâts métalliques;
Revêtements muraux en métal [construction]; Manches de couteaux en métal; Laiton brut ou mi-ouvré; Armatures métalliques pour béton; Minerais métalliques; Bouteilles
[récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l’air liquide; Grilles métalliques; Cages métalliques pour animaux sauvages; Chaînes métalliques; Métaux en poudre; Châssis métalliques pour la construction; Anneaux métalliques; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; Garnitures de meubles métalliques; Roulettes de meubles métalliques; Escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de passagers; Molybdène; Ferromolybdène; Auges à mortier métalliques; Manchons [quincaillerie métallique]; Clous; Bracelets d’identification métalliques pour hôpitaux; Argent allemand; Câbles métalliques non électriques; Nickel; Rivets métalliques; Niobium; Plaques minéralogiques métalliques;
Vasistas métalliques; Écrans de fourneaux; Matériel fixe de funiculaires; Plaque d’Armour; Blindages; Poteaux métalliques; Palissades métalliques; Pavés métalliques; Colonnes d’affichage métalliques; Carreaux de sol métalliques; Carrelages métalliques pour sols; Butoirs métalliques; Métaux pyrophoriques; Sabots de Denver; Rampes de lancement de fusées métalliques; Moulures de corniches métalliques; Targettes; Pênes de serrures; Cobalt brut; Tuyaux métalliques;
Coudes métalliques pour tuyaux; Tuyauteries métalliques; Manchons métalliques pour tuyaux; Pattes d’attache métalliques pour tuyaux; Raccords métalliques pour tuyaux; Stores en acier;
Fermetures métalliques pour sacs; Garnitures de cercueils métalliques; Piliers métalliques pour le bâtiment; Récipients métalliques pour acides; Cuvelages métalliques; Couvercles de trous d’homme métalliques; Pentures métalliques; Charnières
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métalliques; Rondelles en métal; Crochets pour ardoises
[quincaillerie métallique]; Rails; Matériaux pour chemins de fer métalliques; Éclisses de rails; Enseignes en métal; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Serrures métalliques autres qu’électriques; Clés; Anneaux métalliques pour clés; Raccords de graissage; Boucles en métaux communs
[quincaillerie]; Serrures à ressort; Cheminées métalliques; Tuyaux de cheminées métalliques; VIS métalliques; Écrous métalliques; Étaux-établis métalliques; Bouchons à vis métalliques pour bouteilles; Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; Porcheries métalliques; Fils à souder en métal; Seuils métalliques; Tire-fond; Piscines [constructions métalliques]; Conteneurs flottants métalliques; Quais flottants métalliques pour l’amarrage des bateaux; Poulies métalliques autres que pour machines; Poignées de faux métalliques; Cassettes de sûreté; Chaînes de sûreté; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Nickel- silver; Soudure d’argent; Ferrosilicium; Silos métalliques; Étriers de tension; Tendeurs de fils métalliques [étriers de tension];
Tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; Tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; Garde-manger métalliques; Goupilles métalliques; Éperons; Échelles métalliques; Plongeoirs métalliques; Bondes métalliques; Palplanches métalliques; Fil de fer barbelé; Acier brut ou mi- ouvré; Tôles d’acier; Fils d’acier; Fonte d’acier; Constructions en acier; Billes d’acier; Alliages d’acier; Mâts en acier; Tubes d’acier; Étables métalliques; Perches métalliques; Feuilles d’étain; Statues en métaux communs; Escabeaux métalliques; Crampons d’escalade; Épingles [quincaillerie]; Embouts de cannes métalliques; Caniveaux métalliques; Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Poteaux métalliques pour lignes électriques; Étais métalliques; Plateaux métalliques; Lambris métalliques; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Tantale [métal]; Cabines téléphoniques en métal; Poteaux télégraphiques métalliques; Titane; Tombac;
Cerceaux métalliques pour barils; Portails métalliques;
Constructions transportables métalliques; Palettes de transport métalliques; Agrafes de courroies de machines métalliques; Tendeurs de courroies métalliques; Cloisons métalliques; Escaliers métalliques; Degrés [marches] d’escaliers métalliques; Limons [parties d’escaliers] métalliques; Ferrures de portes; Garnitures de portes métalliques; Verrous de porte métalliques;
Portes métalliques; Arrêts métalliques pour portes; Panneaux de portes métalliques; Poignées de portes en métal; Sonnettes de porte métalliques, non électriques; Loquets métalliques;
Marteaux de portes métalliques; Dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes; Châssis de portes métalliques; Loquets métalliques; Roulettes métalliques pour portes coulissantes;
Ferme-porte non électriques; Métaux communs bruts ou mi- ouvrés; Jantes; Vanadium; Vannes métalliques autres que parties de machines; Revêtements de placage métalliques pour
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la construction et la construction; Emballages en fer-blanc; Récipients d’emballage en métal; Coffrages métalliques pour puits de pétrole; Capsules de bouchage métalliques; Alliages d’étain argenté; Manifolds métalliques pour canalisations; Sonnailles pour animaux; Chaînes pour bestiaux; Baignoires d’oiseaux [constructions métalliques]; Volières métalliques
[constructions]; Cadenas; Revêtements de parois métalliques
[construction]; Conduites d’eau métalliques; Fer-blanc; Métal blanc; Poignées d’outils en métal; Boîtes à outils vides en métal; Coffres à outils vides en métal; Gants coulissants métalliques;
Dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; Tungstène; Crochets métalliques à pot; Clôtures métalliques; Piquets de tente métalliques; Conduits métalliques de chauffage central; Plafonds métalliques; Zinc; Étain; Zirconium; Soutiens-gorge; Viroles.
Classe 7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques; Égrappoirs [machines]; Compacteurs de déchets; Convertisseurs catalytiques; Machines pour la fabrication de chaleur; Séparateurs; Pulvérisateurs pour eaux d’égouts; Bandes adhésives pour poulies; Cabestans; Démarreurs pour moteurs; Paliers antifriction pour machines; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Machines motrices autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Machines pour la confection de boissons gazeuses; Appareils pour la fabrication d’eaux gazeuses; Machines pour la fabrication d’eaux minérales; Garnitures de chaudières de machines; Tamiseurs de cendres
[machines]; Écharneuses; Séparateurs de céréales; Manifolds d’échappement pour moteurs; Pots d’échappement pour moteurs; Appareils pour la purification de l’acétylène; Excavateurs; Transporteurs à courroie; Étireuses; Aérateurs; Pompes d’aération pour aquariums; Machines pour le travail des mines; Bétonnières de chantier [machines]; Cintreuses;
Appareils pour tirer la bière sous pression; Pompes à bière; Reliures pour foin; Soufflets de forge; Machines d’imprimerie pour tôles; Margeurs [imprimerie]; Machines et appareils à encaustiquer électriques; Mandrins pour forets [parties de machines]; Têtes de perçage [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Foreuses; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Machines de brasserie; Machines de concassage; Segments de freins autres que pour véhicules;
Garnitures de freins autres que pour véhicules; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Lances thermiques [machines]; Pompes autorégulatrices à combustible; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Machines à couper le pain; Couveuses pour les œufs; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Repasseuses; Bulldozers; Brosses [parties
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de machines]; Barattes; Machines à beurre; Déshuileurs de vapeur; Condensateurs [vapeur] [pièces de machines]; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Machines à vapeur;
Appareils de nettoyage à vapeur; Désintégrateurs; Joints
[parties de moteurs]; Ouvre-boîtes électriques; Grappins automatiques à usage maritime; Machines de drainage; Tours
[machines-outils]; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Régulateurs de vitesse de machines, de moteurs et de moteurs; Batteuses; Presses d’imprimerie; Transporteurs pneumatiques; Machines à air comprimé;
Moteurs à air comprimé; Pompes à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics; Machines d’imprimerie; Plaques d’impression; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Soupapes de pression [parties de machines]; Rouleaux d’imprimerie pour machines; Cylindres d’imprimerie; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Balais de dynamo;
Courroies de dynamo; Dynamos; Dynamos pour bicyclettes; Herses; Machines d’emballage; Cartouches pour machines à filtrer; Injecteurs pour moteurs; Éjecteurs; Brosses électriques;
Broyeurs/broyeurs à usage domestique, électriques; Électrodes pour machines à souder; Générateurs d’électricité; Marteaux électriques; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments; Machines électromécaniques pour l’industrie chimique; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Machines de galvanoplastie; Élévateurs
[ascenseurs]; Élévateurs agricoles; Courroies d’élévateurs; Chaînes d’élévateurs [parties de machines]; Produits de dégraissage [machines]; Trémies pour le déchargement mécanique; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Machines pour les travaux de terrassement; Tarières de mines;
Machines de raffinage du pétrole; Appareils pour le traitement des minerais; Labellisseurs [machines]; Vases d’expansion
[parties de machines]; Marteaux-pilons; Machines à peindre;
Machines pour la teinture; Pistolets pour la peinture; Brosses à air pour appliquer la couleur; Appareils encreurs pour machines d’imprimerie; Ressorts [parties de machines]; Carneaux de chaudières de machines; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Machines à filtrer; Machines de finition; Machines à fermer les bouteilles; Machines à laver les bouteilles; Machines
à capsuler les bouteilles; Poulies; Machines à tresser; Hache- viande [machines]; Moteurs d’avions; Extracteurs pour mines; Courroies de transporteurs; Convoyeurs [machines]; Machines
à moulurer; Fraiseuses; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Presse-fruits électriques à usage ménager; Guides pour machines; Remplisseuses; Presses à fourrage;
Commandes à pédales pour machines à coudre; Machines de galvanisation; Lieuses; Chalumeaux à gaz; Gaudronneuses
[machines]; Souffleries; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des gaz; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; Souffleries; Carters pour machines et moteurs; Machines à râper les
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légumes; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d’air; Harnais de métiers à tisser; Lave-vaisselle; Chaises [parties de machines]; Moissonneuses; Vanneuses;
Décortiqueuses à céréales; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Taraudeuses; Machines à fileter; Machines de fonderie; Machines à travailler le verre; Diamants de vitriers
[parties de machines]; Presses à adoucir; Machines pour la construction de voies ferrées; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Fossoirs [charrues]; Machines à graver; Moules
[parties de machines]; Lames de hache-paille; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Marteaux [parties de machines]; Perceuses à main électriques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Dévidoirs mécaniques; Capots
[parties de machines]; Appareils élévatoires; Crics [machines]; Couseuses; Râteleuses; Faneuses; Raboteuses; Appareils de nettoyage à haute pression; Machines à travailler le bois; Appareils de levage; Marteaux tilles; Moteurs hydrauliques;
Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture et la fermeture de portes [pièces de machines]; Machines à ajuster; Moulins à café autres qu’à main; Joints de cardan; Garnitures de cardes; Cardes
[machines]; Grugeoirs [machines-outils]; Tubes de chaudières
[parties de machines]; Collecteurs d’incrustations pour chaudières de machines; Scies à chaîne; Démarreurs au kick pour motocycles; Clapets à clapet [pièces de machines]; Pistolets à colle électriques; Distributeurs de ruban adhésif
[machines]; Lames [parties de machines]; Pétrins; Balais de charbon [électricité]; Pistons de moteurs; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Pistons; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs [machines]; Installations de condensation; Pressoirs; Distributeurs de carburant pour stations-service; Économiseurs de carburant pour moteurs;
Grues [appareils de levage]; Machines de cuisine électriques;
Roulements à billes; Bagues à billes pour roulements; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Motoculteurs;
Cultivateurs [machines]; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Manivelles [parties de machines]; Arbres à manivelle; Appareils de manutention pour le chargement et le déchargement; Pagelières; Rampes de chargement;
Surcompresseurs; Coussinets [parties de machines]; Chaises de paliers pour machines; Journaux [parties de machines];
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Machines agricoles; Trottoirs roulants; Ponts roulants; Machines à travailler le cuir; Doleuses; Appareils de coupe à l’arc électrique; Appareils de soudure électrique à l’arc; Machines pour la photocomposition; Ascenseurs autres que remonte- pentes; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Poinçons pour poinçonneuses; Poinçonneuses; Appareils à souder électriques; Fers à souder électriques; Fers à souder à gaz;
Lampes à souder; Chalumeaux à souder à gaz; Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; Condenseurs à air; Aérocondenseurs; Pompes à air
[installations de garages]; Moissonneuses et classeurs;
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Moissonneuses-batteuses; Faucheuses; Couteaux de faucheuses; Mangeoires; Machines de manutention
[manipulateurs]; Machines pour corder les raquettes; Machines pour l’assemblage de bicyclettes; Machines pour l’industrie textile; Machines pour la fabrication de sucre; Machines à faire le bitume; Machines pour la fabrication de cordons; Dentelles
[machines]; Machines pour la fabrication de pâtes alimentaires;
Machines pour la transformation de matières plastiques; Boîtiers
[pièces de machines]; Chaudières de machines; Roues de machines; Bâtis de machines; Tables pour machines; Essieux de machines; Monte-charge; Matrices d’imprimerie; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Machines mécaniques pour la distribution d’aliments au bétail; Ciseaux électriques; Ciseaux pour machines; Machines à buriner; Machines à traire; Couteaux électriques; Couteaux [parties de machines]; Porte-lames
[parties de machines]; Affiloirs; Machines à travailler les métaux; Séparateurs de crème; Mélangeurs; Distributeurs d’aliments
[parties de machines]; Mélangeurs [machines]; Émulseurs électriques à usage ménager; Machines pour la fabrication de produits laitiers; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Moteurs de bateaux; Moteurs pour l’aéronautique; Moteurs pour véhicules à coussin d’air; Moulins à usage domestique autres qu’à main; Moulins [machines]; Meules à millons; Machines pour la minoterie; Broyeurs d’ordures; Machines à coudre; Riveteuses; Groupes électrogènes de secours; Machines pour la fabrication du papier; Machines à papier; Cireuses à parquet électriques; Moulins à poivre autres que manuels; Charrues;
Socs; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Machines à stéréotyper; Bielles pour machines, moteurs et propulseurs;
Commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; Convoyeurs pneumatiques pour tubes; Dispositifs pneumatiques pour l’ouverture et la fermeture de portes [parties de machines]; Machines et appareils à polir électriques;
Estampes [machines]; Tympans [imprimerie]; Presses
[machines à usage industriel]; Filtres-presses; Marteaux pneumatiques; Rouleaux compresseurs; Puddling [machines]; Pompes pour installations de chauffage; Pompes [machines];
Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Membranes de pompes; Engrenages autres que pour véhicules terrestres;
Rouages de machines; Tambours pour machines à broder; Béliers [machines]; Tondeuses à gazon [machines];
Dégazonneuses; Ratineuses; Râteaux de râteleuses; Régulateurs [parties de machines]; Purgeurs automatiques;
Machines et appareils de nettoyage électriques; Dresseuses;
Courroies de machines; Robots [machines]; Arracheuses
[machines]; Roulements à rouleaux; Escaliers roulants; Presses rotatives; Batteurs électriques; Agitateurs; Lames de scies
[parties de machines]; Bancs de scie [parties de machines]; Scies [machines]; Semoirs [machines]; Machines à satiner; Machines d’aspiration d’air; Machines d’aspiration à usage industriel; Ventouses pour machines à traire; Machines à ourler; Silencieux pour moteurs; Éplucheuses; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Machines pour l’affûtage; Pelles
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mécaniques; Cisailles électriques; Tondeuses [machines];
Vannes [parties de machines]; Machines pour la pose des rails; Moteurs de bateaux; Machines à battre; Collecteurs de boue
[machines]; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles;
Rectifieuses; Meules à aiguiser [parties de machines]; Coulisseaux de tricoteuses; Supports à chariot [parties de machines]; Boîtes de graissage [parties de machines]; Pompes de graissage; Bagues de graissage [parties de machines]; Graisseurs [parties de machines]; Fouets électriques à usage ménager; Chasse-neige; Chalumeaux à découper à gaz;
Coupeuses [machines]; Machines à découper le charbon; Formes pour chaussures [parties de machines]; Cireuses électriques pour chaussures; Tabliers de transport; Appareils à souder fonctionnant au gaz; Appareils de soudure électrique; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Machines à souder électriques; Volants de machines; Poulies [parties de machines]; Paliers autograisseurs; Composeuses [imprimerie]; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Installations de criblage; Tamis [machines ou parties de machines]; Cribles; Machines à cacheter à usage industriel; Machines à trier pour l’industrie; Mandrins [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Mangeoires pour carburateurs; Dégazeurs
[dégazeurs] d’eau d’alimentation; Régulateurs d’eau d’alimentation; Machines à filer; Métiers à filer; Rouets à filer; Bobines [parties de machines]; Bobines de métiers à tisser; Rinçonneuses; Convertisseurs d’aciéries; Agrafeuses [parties de machines]; Installations pour l’aspiration de poussières pour le nettoyage; Aspirateurs de poussière; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d’aspirateurs de poussière; Accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Machines à travailler la pierre; Machines à timbrer; Mécanismes de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; Câbles de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; Boîtes à étoupe
[parties de machines]; Machines à repriser; Pistons plongeurs;
Machines pour la construction de routes; Balayeuses automotrices; Tricoteuses; Hache-paille; Générateurs de courant; Machines à travailler le tabac; Goudronneuses;
Diviseuses; Machines à rétreindre; Tondeuses pour animaux;
Tours de potiers; Paliers pour arbres de transmission; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Courroies pour moteurs; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Essoreuses non chauffées; Tambours [parties de machines]; Machines pour le badigeonnage; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; Ferme-porte électriques; Machines de dactylographie; Machines typographiques;
Presses typographiques; Surchauffeurs; Transmissions autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de machines;
Dispositifs antipollution pour moteurs; Robots de cuisine électriques; Machines à sarcler; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Pompes à vide [machines];
Ventilateurs pour moteurs; Courroies de ventilateurs pour
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moteurs; Carburateurs; Des distributeurs automatiques;
Machines à boucher les bouteilles; Machines pour l’empaquetage; Machines à envelopper; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Dispositifs électriques pour tirer les rideaux;
Appareils de vulcanisation; Camions élévateurs; Cylindres de laminoirs; Laminoirs; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Installations de lavage de véhicules; Appareils de lavage; Machines à laver le linge; Machines à laver à prépaiement; Séparateurs d’eau; Réchauffeurs d’eau [parties de machines]; Turbines hydrauliques; Navettes [parties de machines]; Métiers; Lames de métiers à tisser; Alternateurs; Pressoirs à vin; Accouplements d’arbres [machines]; Outils
[parties de machines]; Dispositifs de rangement pour machines- outils; Machines-outils; Treuils; Treuils pour la pêche; Éoliennes; Métiers pour bonneterie; Machines à tordre le linge; Saucisses;
Crics à crémaillère; Boîtes de mémoire [parties de machines]; Machines à soutirer; Installations centrales de nettoyage sous vide; Moulins centrifuges; Pompes centrifuges; Centrifugeuses;
Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Pulvérisateurs; Machines à cigarettes à usage industriel; Bougies d’allumage pour moteurs à explosion; Magnétos d’allumage; Dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; Machines à découper; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs;
Pistons de cylindres; Culasses de moteurs.
Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement;
Coutellerie; Armes blanches; Rasoirs; Pinces à dénuder [outils
à main]; Tranches [outils]; Cuirs à aiguiser; Alênes; Ouvre- huîtres; Haches; Hachettes; Baïonnettes; Tondeuses à barbe;
Élagueurs; Échenilloirs; Soufflets pour cheminées [instruments à main]; Scies à archet; Mèches [parties d’outils]; Perçoirs; Forets [outils]; Porte-forets [outils]; Cliquets [outils]; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Mèches [outils]; Barres de coupe;
Maroquinerie; Barres à mine; Herminettes [outils]; Fers à marquer; Fers à repasser; Fers à calfater; Poignards; Ouvre- boîtes non électriques; Bastringues; Poinçons de sténographie; Tranchoirs à œufs non électriques; Fers [outils non électriques]; Piolets à glace; Nécessaires de manucure électriques; Vaisselle
[coutellerie, fourchettes et cuillers]; Étuis pour rasoirs; Palette
[couteaux]; Canifs; Brucelles; Limes [outils]; Polissoirs à ongles électriques ou non électriques; Hache-viande [outils]; Fraises
[outils]; Appareils à main à friser les cheveux; Fourchettes de table; Fourchettes; Serpettes; Sécateurs; Outils à main pour le jardinage; Fers à gaufrer; Boîtes à onglets [outils à main]; Pieds- de-biche [outils]; Coupe-légumes; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Appareils et instruments pour dépouiller les animaux; Appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie; Appareils pour détruire les parasites des plantes; Châssis de scies à main; Tarauds [outils]; Filières [outils];
Instruments à main pour transporter la fonte; Diamants de vitriers [parties d’outils à main]; Fers à glacer; Râteaux de golf; Gravoirs; Fers à friser; Appareils d’épilation électriques et non électriques; Tondeuses à cheveux électriques et non
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électriques; Fossoirs [outils]; Couperets; Marteaux [outils];
Bastringues [outils]; Appareils à soutirer des liquides [outils à main]; Pompes à main; Béliers [outils]; Outils à main actionnés manuellement; Râteaux [outils]; Harpons; Harpons pour la pêche; Leviers; Sérans [outils]; Fauchettes; Armes blanches; Serpes; Rabots; Fers à rabots; Tiges creuses [parties d’outils]; Gouges [outils]; Maillochets; Rogne-pied; Instruments pour l’affûtage; Couteaux de chasse; Houes [outils]; Rubans de tirage
[outils à main]; Instruments pour poinçonner les billets;
Tranchoirs à fromage non électriques; Fers à moulurer; Cuillers
[outils]; Outils à gratter; Bédanes; Bouchardes; Instruments agricoles à main actionnés manuellement; Scies sauteuses;
Mouchettes [ciseaux]; Perforateurs [outils]; Emporte-pièce
[outils]; Cuillers; Machettes; Nécessaires de manucure; Truelles; Outils à rouler [outils à main]; Couteaux; Fers de guillaumes;
Lames [outils]; Lames [armes]; Écaillères [couteaux]; Coutellerie; Petites petites faux; Mortiers pour pilons; Ramasse- monnaie; Enfile-aiguilles; Limes à aiguilles; Limes à ongles;
Limes à ongles électriques; Pinces à cuticules; Coupe-ongles électriques ou non électriques; Pinces à ongles; Arrache-clous;
Pinces à ongles; Marteaux rivets [outils]; Riveteuses; Pinces à numéroter; Casse-noix; Pickers de fruits [outils à main]; Appareils pour percer les oreilles; Écussonnoirs; Nécessaires de pédicure; Truelles [jardinage]; Dames [outils de paveurs]; Outils
à greffer [outils à main]; Pioches; Pinces; Pinces à épiler; Pistolets [outils]; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Coupe-pizza non électriques; Poinçons
[outils]; Molettes [outils]; Tondeuses à gazon [instruments à main]; Lames de rasoirs; Rasoirs électriques ou non électriques;
Cuirs à rasoir; Nécessaires de rasage; Alésoirs; Douilles d’alésoirs; Râpes [outils]; Pinces à capuchon [outils à main]; Filières annulaires; Arracheuses [outils]; Coupe-tube [outils];
Instruments à couper les tubes; Sabres; Barbes pour sabres; Lames de scies [parties d’outils]; Scies [outils]; Porte-scies; Grattoirs [outils]; Pelles [outils]; Ciseaux; Cisailles; Lames de cisailles; Tondeuses [instruments à main]; Maillets [instruments à main]; Chiffons pour knuckle; Matraques; Marteaux pour maçons; Instruments pour le repassage des lames; Instruments
à main pour abraser; Meules à aiguiser à main; Pierres à aiguiser; Limes émeri; Disques abrasifs en émeri; Coupoirs; Découpoirs [outils]; Outils de tailleurs; Louches à vin; Barres de coupe; Clés [outils]; Tournevis; Étaux; Serre-joints pour charpentes ou pelles; Formes pour chaussures [outils de cordonniers]; Tranchets; Épées; Faux; Anneaux de faux; Queux
à faux; Chasses [outils]; Faucilles; Guillaumes; Spatules [outils]; Mandrins [outils]; Tendeurs de fils métalliques [outils]; Pique
[outils]; Pics [outils]; Hoyaux; Poinçons du store [outils]; Spikes pour Marline; Seringues pour projeter des insecticides; Vaporisateurs pour insecticides [outils]; Tarières [outils];
Timbres [outils]; Estampeurs [outils]; Casse-pierres; Matoirs;
Ignifugons; Besaiguës; Boutoirs [outils]; Pilons; Argenterie
[coutellerie, fourchettes et cuillers]; Appareils pour imprimer des tatouages; Tondeuses pour animaux; Houes [outils];
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Extirpateurs [outils à main]; Appareils à étourdir le bétail;
Instruments à marquer le bétail; Tondeuses pour bétail; Vérins à main; Fers à tuyauter; Foulards [outils]; Ceintures porte-outils;
Fusils à aiguiser; Coffins; Affiloirs; Hachoirs [couteaux]; Hache- légumes; Pinces pour recourber les cils; Tourne-à-gauche; Équerres [outils]; Pinces; Planes; Tarières pour charpentes;
Pinces à sucre.
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Égouttoirs pour la photographie; Boîtes de branchement [électricité]; Machines à additionner; Aéromètres; Accumulateurs électriques; Batteries électriques pour véhicules; Bacs à batteries; Caisses d’accumulateurs; Coupleurs acoustiques; Alarmes; Alarmes sonores; Sonnettes d’alarme électriques; Alarmes à sifflet; Alcoomètres; Ampèremètres; Appareils pour l’analyse non à usage médical; Induits [électricité]; Câbles de démarrage pour moteurs; Anodes; Batteries d’anodes; Répondeurs téléphoniques; Boîtes de jonction [électricité]; Raccords de lignes électriques; Antennes;
Anticathodes; Apertomètres [optique]; Appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; Appareils et instruments pour l’astronomie; Appareils pour l’enregistrement des distances; Appareils à mesurer l’épaisseur des peaux; Appareils pour transvaser l’oxygène; Appareils à mesurer l’épaisseur du cuir; Appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; Miroirs pour inspection de travaux; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Paravents d’asbeste pour pompiers; Appareils pour la respiration, à l’exception des appareils de respiration artificielle; Appareils respiratoires pour nage subaquatique; Respirateurs autres que pour la respiration artificielle; Respirateurs pour le filtrage de l’air; Déclencheurs
[photographie]; Dispositifs d’équilibrage; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Instruments azimutaux; Baromètres; Batteries électriques; Limiteurs [électricité]; Exposimètres [posemètres]; Niveaux d’essence; Instruments d’observation; Bêtatrons; Fichiers d’images téléchargeables; Appareils pour la phototélégraphie; Vidéotéléphones; Galènes
[détecteurs]; Diaphragmes [photographie]; Lunettes antiéblouissantes; Visières antiéblouissantes; Clignotants
[signaux lumineux]; Parafoudres; Ampoules de flash; Flashes
[photographie]; Fourneaux de laboratoire; Pèse-lettres; Lunettes
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[optique]; Étuis à lunettes; Montures de lunettes; Verres de lunettes; Ponts pesés; Couveuses pour la culture bactérienne; Lecteurs de disques compacts; Appareils et instruments de chimie; Puces [circuits intégrés]; Appareils de chromatographie de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de temps]; Encodeurs magnétiques; Bracelets d’identification codés, magnétiques; Disques optiques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Programmes informatiques enregistrés; Logiciels enregistrés; Programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques d’ordinateurs; Programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels de jeux d’ordinateurs; Claviers d’ordinateur; Mannequins pour tests de collision; Appareils de traitement de données;
Chambres de décompression; Aimants décoratifs; Densimètres; Densitomètres; Appareils pour la distillation à usage scientifique;
Alambics pour expériences en laboratoire; Détecteurs; Appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; Diapositives; Projecteurs diapositives; Installations électriques antivol;
Avertisseurs contre le vol; Appareils de diffraction [microscopie]; Cadres photo numériques; Machines à dicter; Variateurs
[régulateurs] de lumière; Alidades; Disquettes souples; Unités de disques pour ordinateurs; Puces à ADN; Dosimètres; Fils fusibles; Compteurs de révolution; Bobines de self; Imprimantes d’ordinateurs; Mesureurs de pression; Indicateurs de pression; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneus de véhicule; Lampes pour chambres noires [photographie];
Chambres noires [photographie]; Lecteurs DVD; Dynamomètres; Mire-œufs; Chaussettes chauffées électriquement; Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; Appareils électriques d’allumage à distance; Serrures électriques; Bobines électriques; Transformateurs [électricité]; Résistances électriques; Fils électriques; Câbles électriques; Condensateurs;
Électrolyseurs; Bobines électromagnétiques; Tubes à cathode chaude; Tableaux d’affichage électroniques; Publications électroniques téléchargeables; Stylos électroniques pour unités d’affichage visuel; Agendas électroniques; Clôtures électrifiées; Récepteurs audio et vidéo; Télémètres; Appareils pour la mesure des distances; Tubes à décharges électriques autres que pour l’éclairage; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Dispositifs antiparasites [électricité];
Épidiascopes; Ergomètres; Glaces [miroirs]; Distributeurs de billets; Compteurs de mille pour véhicules; Machines à facturer;
Détecteurs de fausse monnaie; Télécopieurs; Jumelles;
Telerupteurs; Téléscripteurs; Appareils de télévision; Appareils téléphoniques; Appareils électrodynamiques pour la commande
à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils de téléguidage; Bateaux-pompes à incendie; Couvertures coupe- feu; Extincteurs; Fourgons d’incendie; Pompes à incendie; Avertisseurs d’incendie; Battes pour incendie; Vêtements pour la protection contre le feu; Vêtements de protection contre le feu; Tuyaux à incendie; Films exposés; Caméras cinématographiques; Appareils pour couper les films; Filtres
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pour masques respiratoires; Filtres pour la photographie; Écrans fluorescents; Appareils photographiques; Cellules photovoltaïques; Photocopieurs photographiques, électrostatiques, thermiques; Photomètres; Appareils de contrôle de l’affranchissement; Nécessaires mains libres pour téléphones; Fréquencemètres; Pare-étincelles; Pylônes de téléphonie sans fil; Postes radiotéléphoniques; Postes radiotélégraphiques; Éléments galvaniques; Piles galvaniques; Galvanomètres; Appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; Instruments pour l’analyse des gaz; Gazomètres
[instruments de mesure]; Cartes de circuit imprimé; Circuits imprimés; Guichets automatiques bancaires [GAB]; Boîtes à juke à musique; Machines à compter et trier l’argent; Indicateurs de vitesse; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Écrans de protection faciale pour ouvriers; Poids; Jauges de taraudage; Grilles pour accumulateurs; Verre recouvert d’un conducteur électrique; Cornues; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; Semi-conducteurs; Supports pour bobines électriques; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Appareils à haute fréquence; Altimètres;
Hologrammes; Sifflets pour chiens; Hydromètres; Hygromètres; Cartes magnétiques d’identification; Inducteurs [électricité]; Interfaces pour ordinateurs; Appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; Conduites d’électricité; Fils d’identification pour fils électriques; Gaines d’identification pour fils électriques; Serre-fils [électricité]; Gaines pour câbles électriques; Calibres; Anneaux de calibrage; Tubes capillaires; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Lecteurs de cassettes;
Intermédiaires [photographie]; Cathodes; Instruments de contrôle de chaudières; Films cinématographiques exposés; Boîtes à clapets [électricité]; Lecteurs optiques; Bornes
[électricité]; Boutons de sonnerie; Sonnettes [dispositifs avertisseurs]; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; Inclinomètres; Pince-nez; Étuis à lunettes;
Montures de lunettes; Chaînettes de lunettes; Cordons de pince- nez; Genouillères pour ouvriers; Câbles coaxiaux; Cartes magnétiques codées; Collecteurs électriques; Comparateurs;
Boussoles; Contacts électriques; Lentilles de contact; Étuis pour lentilles de contact; Appareils électriques de contrôle; Écouteurs; Coupleurs [équipements de traitement de données]; Verres correcteurs [optique]; Instruments de cosmographie; Gilets pare- balles; Fils de cuivre isolés; Raccordements électriques;
Plateaux de laboratoire; Centrifugeuses de laboratoire;
Chargeurs de batteries; Chargeurs de batteries électriques; Lactodensimètres; Lactomètres; Instruments d’arpentage; Housses pour ordinateurs portables. Ordinateurs portables;
Ordinateurs; Sacs conçus pour ordinateurs portables; Lasers non à usage médical. Lanternes magiques; Haut-parleurs;
Boîtiers de haut-parleurs; Jauges; Gabarits [instruments de mesure]; Conducteurs électriques; Conduites [électricité]; Lecteurs [informatique]; Balises lumineuses; Diodes électroluminescentes [DEL]; Signalisation lumineuse; Pointeurs
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électroniques à émission de lumière; Appareils pour photocalques; Appareils héliographiques; Règles [instruments de mesure]; Machines de bureau à cartes perforées; Journaux
[instruments de mesure]; Plombs de fils à plomb; Appareils et machines de sondage; Appareils pour l’analyse de l’air; Loupes
[optique]; Bandes magnétiques; Unités à bande magnétique pour ordinateurs; Supports de données magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; Disques magnétiques; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Manomètres;
Bouées de repérage; Casques de soudeurs; Matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; Instruments et machines pour essais de matériaux; Instruments mathématiques; Souris
[informatique]; Tapis de souris; Mesures; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Mécanismes pour appareils déclenchés par l’introduction d’un jeton; Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; Mégaphones; Membranes pour appareils scientifiques; Indicateurs de quantité; Appareils de mesure; Appareils électriques de mesure;
Verrerie graduée; Instruments de mesure; Cuillers doseuses; Jalons [instruments d’arpentage]; Planchettes [instruments d’arpentage]; Détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou militaire; Ballons météorologiques; Instruments météorologiques; Mesures de couturières; Règles [instruments de mesure]; Microphones; Micromètres; VIS micrométriques pour instruments d’optique; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Téléphones portables; Modems; Moniteurs
[matériel informatique]; Moniteurs [programmes informatiques];
Appareils pour le montage des films cinématographiques; Protège-dents; Fichiers de musique téléchargeables; Appareils pour l’analyse des aliments; Pince-nez pour plongeurs et nageurs; Appareils et instruments nautiques; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Instruments pour la navigation; Signaux de brume non explosifs; Tubes lumineux; Niveaux à lunettes; Instruments de nivellement; Verniers; Ordinateurs blocs-notes; Objectifs pour l’astrophotographie; Objectifs [optique]; Coffrets pour lames de microscopes; Ohmmètres; Tampons d’oreilles pour plongée; Octants; Instruments à lunettes; Oculaires; Articles optiques;
Appareils et instruments optiques; Supports de données optiques; Câbles à fibres optiques; Filaments conducteurs de lumière [fibres optiques]; Condensateurs optiques; Lampes optiques; Lentilles optiques; Disques optiques; Verre optique; Oscillographes; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres;
Pedomètres; Périscopes; Appareils de télédiffusion; Boîtes de
Petri; Appareils et instruments de physique; Pipettes; Planimètres; Plaques pour accumulateurs; Tourne-disques;
Changeurs de disques [informatique]; Traceurs; Polarimètres; Caisses équipées d’instruments de dissection [microscopie]; Appareils de mesure de précision; Balances de précision;
Prismes [optique]; Appareils de projection; Écrans de projection;
Pyromètres; Niveaux à mercure; Radars; Appareils de radiologie à usage industriel; Radios; Appareils de radio pour véhicules;
Cadres pour diapositives; Appareils de cadrage pour
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diapositives; Trames pour la photogravure; Détecteurs de fumée; Éprouvettes; Compresses; Machines à calculer; Disques à calcul; Règles à calcul; Disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Caisses enregistreuses; Régulateurs d’éclairage de scène; Bandes de nettoyage de têtes de lecture
[enregistrement]; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Bombes; Relais, électriques; Dessous de cornues; Bouées de sauvetage; Radeaux de sauvetage; Échelles de sauvetage; Filets de sauvetage; Bâches de sauvetage;
Ceintures de sauvetage; Appareils et équipements de secours; Gilets de sauvetage; Rhéostats; Niveaux [instruments pour déterminer l’horizontale]; Cordonnets pour téléphones mobiles; Arrondisseurs en ligne; Appareils à rayons X non à usage médical; Radiographies autres qu’à usage médical; Films radiographiques exposés; Tubes à rayons X non à usage médical; Écrans radiologiques à usage industriel; Appareils cathodiques anticorrosion; Saccharimètres; Salinomètres;
Sabliers; Styli pour tourne-disques; Satellites à usage scientifique; Appareils pour navigation par satellite; Appareils à glacer les épreuves photographiques; Pèse-acide; Pèse-acide pour accumulateurs; Scanneurs [équipements de traitement de données]; Conduits acoustiques; Diaphragmes [acoustique];
Disques acoustiques; Cornes de haut-parleurs; Tableaux de connexion; Commutateurs; Interrupteurs, électriques; Appareils électriques de commutation; Circuits intégrés; Pupitres de distribution [électricité]; Tableaux de commande [électricité];
Pieds à coulisse; Compas de marine; Appareils de signalisation navale; Enseignes mécaniques; Écrans [photographie];
Fusibles; Cupels de laboratoire; Balances [balances];
Combinaisons de protection pour aviateurs; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Les casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Émetteurs [télécommunication]; Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs [télécommunication]; Plombs de sondes; Fils à plomb; Lignes de sondes; Sextants;
Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport; Étiquettes électroniques pour marchandises; Signalisation lumineuse ou mécanique; Bouées de signalisation; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; Cloches de signalisation; Lanternes de signalisation; Sifflets de signalisation; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Plaquettes pour circuits intégrés; Simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; Sirènes; Sonars; Sondes à usage scientifique; Piles solaires; Lunettes de soleil; Régulateurs de tension pour véhicules; Mémoires pour ordinateurs; Spectrographes; Spectroscopes; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques;
Meubles spéciaux pour laboratoires; Sphéromètres; Miroirs
[optique]; Lunettes de sport; Tubes acoustiques; Systèmes d’arrosage pour la protection contre le feu; Enrouleurs
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[photographie]; Pieds d’appareils photographiques; Trépieds pour appareils photographiques; Tubes de Pitot; Pointeurs
[horloges pointeuses]; Fiches, prises et autres contacts
[connecteurs électriques]; Couvercles de prises électriques;
Stéréoscopes; Appareils stéréoscopiques; Actinomètres; Lances à incendie; Panneaux routiers lumineux ou mécaniques;
Trusquins [menuiserie]; Lecteurs de codes à barres; Stroboscopes; Ballasts d’éclairage; Redresseurs de courant; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Conjoncteurs;
Disjoncteurs; Indicateurs de perte électrique; Convertisseurs électriques; Inverseurs [électricité]; Viseurs photographiques; Sulphitomètres; Buzzers; Tachymètres; Métronomes;
Calculatrices de poche; Traducteurs électroniques de poche;
Combinaisons de plongée; Gants de plongée; Masques de plongée; Taximètres; Accélérateurs de particules; Fils téléphoniques; Récepteurs téléphoniques; Transmetteurs téléphoniques; Fils télégraphiques; Télégraphes [appareils];
Téléprompteurs; Télescopes; Indicateurs de température;
Étiquettes indicatrices de température, non à usage médical; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats;
Thermostats pour véhicules; Bras acoustiques pour tourne- disques; Bandes d’enregistrement sonore; Appareils pour l’enregistrement du son; Magnétophones à bande magnétique; Sonomètres; Supports d’enregistrement audio; Appareils pour la transmission du son; Amplificateurs; Appareils pour la reproduction du son; Totalisateurs; Baladeurs multimédias;
Baladeurs; Talkies-walkies; Survolteurs; Transistors
[électroniques]; Transpondeurs; Triodes; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Séchoirs [photographie]; Judas optiques pour portes; Sonnettes de porte électriques;
Régulateurs contre les surtensions; Appareils électriques de surveillance; Mannequins pour exercices de secours [appareils d’instruction]; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Gants de protection contre les accidents; Filets de protection contre les accidents; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Appareils d’enseignement; Appareils d’enseignement audiovisuel; Urinomètres; Clés USB; Indicateurs de vide; Tubes vacuum
[radio]; Variomètres; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Manchons de jonction pour câbles électriques; Connecteurs [électricité]; Appareils pour agrandissements
[photographie]; Feux de signalisation pour la circulation; Cônes de signalisation; Appareils et instruments géodésiques; Chaînes d’arpenteur; Obturateurs [photographie]; Tubes amplificateurs; Armoires de distribution [électricité]; Tableaux de distribution
[électricité]; Bandes vidéo; Écrans vidéo; Caméras vidéo; Cassettes vidéo; Magnétoscopes; Cartouches de jeux vidéo;
Viscosimètres; Voltmètres; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Pare-soleil pour objectifs photographiques; Balances; Appareils et instruments de pesage; Machines de pesage; Machines à voter; Appareils de contrôle de chaleur;
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Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Bacs de rinçage [photographie]; Indicateurs de niveau d’eau; Sondeurs de fonds marins; Niveaux à bulle; Appareils d’intercommunication; Ondemètres; Anémomètres; Manches à air pour indiquer la direction du vent; Réglets [règles à coulisse]; Rapporteurs [instruments de mesure]; Baguettes de sourciers; Compteurs; Dessins animés; Appareils pour l’enregistrement du temps; Minuteries, automatiques; Réducteurs [électricité]; Unités centrales de traitement [processeurs]; Lunettes de visée pour armes à feu; Compas [instruments de mesure]; Batteries d’allumage; Cyclotrons.
Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires; Torchères pour raffineries de pétrole; Vannes d’air pour installations de chauffage à vapeur; Éviers; Installations pour la purification des eaux d’égouts; Hottes aspirantes pour cuisines; Installations de traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; Appliques pour becs de gaz; Briquets; Appareils pour bains d’air chaud; Appareils pour bains d’hydromassage; Appareils de déshydratation de déchets alimentaires; Cendriers de foyers; Installations automatiques pour transporter la cendre; Vases d’expansion pour installations de chauffage central; Installations automatiques d’abreuvoirs; Brûleurs à acétylène; Générateurs d’acétylène; Phares à acétylène; Chauffe-biberons électriques; Fours de boulangerie; Appareils pour bains; Chauffe-bains;
Baignoires; Garnitures de baignoires; Installations de bain; Barbecues; Lampes pour aquariums; Installations d’éclairage pour véhicules aériens; Appareils et installations d’éclairage; Appareils d’éclairage pour véhicules; Appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Lampes; Hottes d’aération; Hottes d’aération pour laboratoires; Couvre-lits; Chauffe-plats; Machines d’irrigation pour l’agriculture; Bidets; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes];
Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Projecteurs d’éclairage; Lampes à arc; Appareils de bronzage [bancs solaires]; Brûleurs; Brûleurs germicides; Fours à l’exception des fourneaux de laboratoires; Économiseurs de combustibles; Machines à pain; Machines pour cuire du pain; Toasteurs; Appareils de chloration pour piscines; Guirlandes électriques pour arbres de Noël; Appareils de chromatographie à usage industriel; Autocuiseurs électriques; Installations de production de vapeur; Chaudières à vapeur autres que parties de machines; Cuiseurs à vapeur; Accumulateurs de vapeur; Plafonniers; Fours dentaires; Appareils de désinfection;
Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Colonnes à distiller; Appareils pour la distillation; Alambics; Torréfacteurs à fruits; Tournebroches; Réservoirs d’eau sous pression; Douches; Cabines de douche; Appareils de chauffage pour fers de chauffage; Machines et appareils à glace; Glacières; Tapis chauffés électriquement; Filaments chauffants, électriques;
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Ventilateurs électriques à usage personnel; Bouilloires électriques; Dégivrage pour véhicules; Tubes à décharges électriques pour l’éclairage; Fusées; Feux pour bicyclettes; Réflecteurs pour véhicules; Phares de véhicules; Douilles de lampes électriques; Forges portatives; Carneaux de chaudières de chauffage; Filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles]; Appareils de filtration pour aquariums; Lampes à friser; Friteuses électriques; Garnitures de fours industriels; Appareils de chargement pour fours; Appareils pour le séchage du fourrage; Chancelières chauffées électriquement; Chauffe- pieds électriques ou non électriques; Briquets pour l’allumage du gaz; Allume-gaz; Brûleurs à gaz; Chaudières à gaz;
Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Lampes à gaz; Appareils pour l’épuration du gaz; Laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; Congélateurs; Vaporisateurs faciaux
[saunas]; Appareils pour le refroidissement de boissons; Ampoules électriques; Ampoules d’éclairage; Becs à incandescence; Filaments de lampes électriques; Grils;
Rôtissoires; Broches de rôtisserie; Lampes de mineurs; Sèche- cheveux; Robinets [robinets]; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Numéros de maisons lumineux; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Appareils électriques de chauffage; Appareils de chauffage pour aquariums; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Chaudières de chauffage; Chaudières autres que parties de machines; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical;
Éléments chauffants; Bouchons de radiateurs; Aérothermes;
Plaques de chauffage; Radiateurs [chauffage]; Appareils de chauffage; Installations de chauffage; Installations de chauffage pour véhicules; Appareils à air chaud; Foyers; Bouches d’eau; Pistolets ionisants pour le traitement de l’air ou de l’eau; Yaourtières électriques; Filtres à café électriques; Cafetières électriques; Percolateurs à café électriques; Torréfacteurs à café; Piles atomiques; Installations de climatisation; Installations de climatisation pour véhicules; Appareils de climatisation;
Brûleurs oxhydriques; Appareils et installations de cuisson; Cuiseurs; Ustensiles de cuisson électriques; Fourneaux de cuisine; Réchauds; Charbon pour lampes à arc; Lustres;
Cuisinières; Installations de refroidissement pour liquides;
Installations pour rafraîchir le tabac; Installations et machines de refroidissement; Réfrigérateurs; Appareils et installations de refroidissement; Appareils et machines frigorifiques; Récipients frigorifiques; Refroidisseurs de fours; Chambres frigorifiques;
Armoires frigorifiques; Vitrines frigorifiques [vitrines de présentation]; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Lampes électriques; Ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules; Ampoules d’indicateurs de direction pour automobiles; Becs de lampes; Verres de lampes; Manchons de lampes; Globes de lampes; Tubes de lampes; Abat-jour; Porte- abat-jour; Lanternes vénitiennes; Lanternes d’éclairage; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Appareils à chauffer la colle; Conduites d’eau pour installations sanitaires; Feux pour véhicules; Feux pour automobiles; Tubes lumineux
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pour l’éclairage; Diffuseurs de lumière; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Appareils pour la désodorisation de l’air; Réchauffeurs d’air; Filtres à air pour la climatisation; Installations de filtrage d’air; Appareils pour le refroidissement de l’air; Appareils et machines pour la purification de l’air; Lampes germicides pour la purification de l’air; Bains à remous; Stérilisateurs d’air; Déshydrateurs d’air; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Appareils et installations de ventilation [climatisation]; Fils de magnésium pour l’éclairage; Torréfacteurs à malt; Installations de dessalement; Appareils de cuisson à micro-ondes; Fours à micro-ondes à usage industriel; Installations pour le refroidissement du lait; Robinets mélangeurs pour conduites d’eau; Brise-jet; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Poêles [appareils de chauffage]; Plaques structurelles pour fours; Garnitures façonnées de fourneaux; Garnitures de fours en chamotte; Barres coupe-feu; Brûleurs à huile; Lampes à huile; Appareils pour nettoyer les huiles;
Pasteurisateurs; Brûleurs à pétrole; Installations de polymérisation; Lampes de projection; Radiateurs électriques;
Tours de raffinage pour la distillation; Appareils pour fumigations non à usage médical; Régulateurs de tirage [chauffage]; Carneaux de cheminées; Réflecteurs de lampes; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; Chambres blanches [installations sanitaires]; Tubes de chaudières pour installations de chauffage; Robinets de canalisation; Serpentins
[parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Torréfacteurs; Appareils et installations sanitaires; Installations de sauna; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Phares pour automobiles; Casseroles à pression électriques; Tiroirs de cheminées; Lampes de sécurité; Accessoires de sûreté pour appareils et conduites d’eau ou de gaz; Baignoires pour bains de siège; Fours solaires; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Brûleurs à alcool;
Fontaines; Lampadaires; Stérilisateurs; Cuisinières;
Torréfacteurs à tabac; Lampes de poche; Chaufferettes de poche; Lampes de plongée; Thermoplongeurs; Chauffe-plats; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Vannes thermostatiques [pièces d’installations de chauffage]; Appareils et installations de réfrigération; Toilettes; Cuvettes de toilettes; Sièges de toilettes; Chasses d’eau; Cabines transportables pour bains turcs; Toilettes portatives; Filtres pour l’eau potable; Appareils de dessiccation; Appareils et installations de séchage; Appareils de séchage; Diffuseurs d’irrigation goutte-à-goutte
[accessoires d’irrigation]; Lampes à rayons ultraviolets autres qu’à usage médical; Rondelles de robinets d’eau; Urinoirs
[accessoires sanitaires]; Ventilateurs [climatisation]; Souffleries
[parties d’installations de climatisation]; Incinérateurs; Évaporateurs; Gaufriers électriques; Pompes à chaleur;
Récupérateurs de chaleur; Accumulateurs de chaleur;
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Échangeurs thermiques autres que parties de machines;
Bouillottes; Plaques chauffantes; Chauffe-eau [appareils]; Chauffe-eau; Installations de chauffage de l’eau chaude; Cuvettes à main [parties d’installations sanitaires]; Copeaux de lavage; Sécheurs de linge électriques; Appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau; Appareils à filtrer l’eau; Réservoirs de chasses d’eau; Installations de refroidissement de l’eau; Installations de conduites d’eau; Installations pour l’épuration de l’eau; Appareils et machines pour la purification de l’eau; Stérilisateurs d’eau; Installations d’approvisionnement en eau; Installations de distribution d’eau; Appareils de prise d’eau; Poches jetables de stérilisation; Appareils à jet de baleine; Radiateurs de chauffage central; Jets d’eau ornementaux; Cheminées d’appartement; Feux de cycles.
Classe 12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Housses de véhicules; Fusées d’essieux; Coussins d’air gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Avions amphibies; Remorques [véhicules]; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres;
Machines motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Appareils, machines et dispositifs aéronautiques; Autobus; Pneumatiques pour automobiles; Dragueurs [bateaux]; Ballons gonflables;
Bétonnières automobiles; Couchettes pour véhicules; Matériel roulant de funiculaires; Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Housses pour volants de véhicules; Plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Bateaux; Bossoirs pour bateaux; Crochets pour bateaux; Mâts pour bateaux; Segments de freins pour véhicules;
Plaquettes de freins pour automobiles; Garnitures de freins pour véhicules; Disques de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Buffets roulants [voitures]; Hublots;
Autocaravanes; Châssis de véhicules; Châssis pour automobiles; Dispositifs antivol pour véhicules; Alarmes antivol pour véhicules; Funiculaires; Appareils et installations de transport par câbles; Chariots; Bogies pour wagons de chemins de fer; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres;
Tricycles; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Chariots
à provisions; Matériel roulant de chemins de fer; Véhicules électriques; Moteurs électriques pour véhicules terrestres;
Bateaux en ferry; Béquilles de bicyclettes; Freins de cycles; Cycles; Jantes de cycles; Avertisseurs sonores pour cycles;
Chaînes de cycles; Paniers spéciaux pour cycles; Guidons de cycles; Concentrateurs de cycles; Garde-fous pour cycles; Pédales de cycles; Pompes de cycles; Roues de cycles; Cadres de cycles; Pneus de cycles; Selles de cycles; Chambres à air pour cycles; Rayons de cycles; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Signaux de tournage pour véhicules; Freins pour véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; Vitres de véhicules; Carrosseries; Roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Pneumatiques pour véhicules;
Sièges de véhicules; Portes de véhicules; Capotes de véhicules;
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Parachutes; Jantes de roues de véhicules; Véhicules télécommandés autres que jouets; Trousses de réparation pour chambres à air; Véhicules aériens; Avions; Roues de bennes;
Roues libres pour véhicules terrestres; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Filets porte- bagages pour véhicules; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Porte-bagages pour véhicules; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Chariots de coulée; Hydroplanes; Roulettes pour chariots [roues]; Antidérapants pour pneus de véhicule;
Voiturettes de golf; Chariots élévateurs à fourche; Avertisseurs sonores pour véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Garniture pour véhicules; Yachts; Cabines pour installations de transport par câbles; Carrosseries pour automobiles; Chariots;
Caissons [véhicules]; Chaînes pour automobiles; Poussettes; Capotes de poussette; Tombereaux; Chariots à bascule;
Cyclecars; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Automobiles; Ambulances; Véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques;
Accouplements pour véhicules terrestres; Manivelles de cycles;
Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Chalands; Fourgons [véhicules]; Camions; Bennes pour camions; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Enveloppes pour pneumatiques; Appareils de traction; Locomotives; Waggons; Aéronefs; Aéroglisseurs; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Téléfériques; Véhicules militaires de transport;
Vélomoteurs; Moteurs pour véhicules terrestres; Capots pour moteurs de véhicules; Capots pour automobiles; Motocyclettes;
Moyeux de roues de véhicules; Frettes de moyeux; Omnibus;
Pagaies pour canoës; Bâches de poussette; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Pontons;
Propulseurs à hélice; Tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant; Essieux de véhicules; Engrenages pour véhicules terrestres; Enjoliveurs; Véhicules spatiaux; Chenilles pour véhicules; Bandages pour roues de véhicules; Bandages pleins pour roues de véhicule; Autocars; Housses pour roues de secours; Trottinettes [véhicules]; Fauteuils roulants;
Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Rétroviseurs; Rames de bateaux; Dames de nage; Coques de navires;
Diables; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Sacoches spéciales pour bicyclettes; Embrayages pour véhicules terrestres; Chaloupes; Essuie-glace; Essuie-glace pour phares; Navires; Défenses pour navires; Taquets [marine]; Entonnoirs de navires; Propulseurs à hélice pour bateaux; Hélices de navires; Espars pour navires; Dispositifs de direction pour navires; Wagons-lits; Chambres à air pour pneumatiques; Pneus de chambre pour cycles; Chariots dévidoirs; Sièges éjectables pour avions; Traîneaux [véhicules]; Garde-boues; Chaînes antidérapantes; Autoneiges; Housses pour sièges de véhicules;
Cheminées de locomotives; Plans inclinés pour bateaux; Brouettes; Traîneaux à pied; Garde-boues de cycles; Sidecars;
Rustines adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; Télésièges; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;
Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Remonte-
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pentes; Porte-skis pour voitures; Stores d’intérieur pour automobiles; Couples de navires; Tendeurs de rayons de roues; Wagons-restaurants; Clous pour pneus; Spoilers pour véhicules;
Voitures de sport; Arroseuses; Mentonnets de roues de chemins de fer; Ballons dirigeables; Volants pour véhicules; Gouvernails; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Pare-chocs de véhicules; Pare-chocs pour automobiles; Voitures de tramways; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules;
Barres de torsion pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Tracteurs; Triporteurs; Transporteurs aériens; Chariots de manutention; Chariots de nettoyage; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Marchepieds de véhicules; Turbines pour véhicules terrestres; Transmissions pour véhicules terrestres; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Valves de bandages pour véhicules; Dispositifs pour dégager les bateaux; Voitures; Trains pour véhicules; Dispositifs de culbutage, parties de camions et de waggons; Attelages de chemins de fer; Voitures de chemins de fer; Véhicules nautiques;
Lanières de mer; Pare-brise; Caravanes; Sculles; Engrenages de cycles; Allume-cigares pour automobiles; Moteurs de cycles; Béquilles de cycles.
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Insignes en métaux précieux; Agates; Amulettes [bijouterie]; Ancres [horlogerie]; Épingles [bijouterie];
Bracelets [bijouterie]; Montres-bracelets; Horloges atomiques; Lingots de métaux précieux; Bijoux d’ambre jaune; Broches
[bijouterie]; Bustes en métaux précieux; Chronographes
[montres]; Chronomètres; Chronoscopes; Cloisonné (bijouterie);
Diamants; Filés de métaux précieux [bijouterie]; Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; Pierres précieuses; Horloges électriques; Ivoire [bijouterie]; Barillets [horlogerie]; Statuettes en métaux précieux; Jais brut ou mi-ouvré; Ornements en jais; Or brut ou battu; Filés d’or [bijouterie]; Pierres semi-précieuses; Colliers [bijouterie]; Ornements de chapeaux en métaux précieux; Iridium; Boîtes en métaux précieux; Chaînes
[bijouterie]; Fixe-cravates; Épingles de cravates; Objets d’art en métaux précieux; Jetons de cuivre; Alliages de métaux précieux; Boutons de manchettes; Médailles; Médaillons [bijouterie]; Pièces de monnaie; Boucles d’oreilles; Olivine [pierre précieuse]; Osmium; PALLADIUM; Perles d’ambroïne; Perles pour la confection de bijoux; Perles [bijouterie]; Platine [métal];
Rhodium; Anneaux [bijouterie]; Ruthénium; Porte-clés de fantaisie; Coffrets à bijoux; Épingles décoratives; Parures
[bijouterie]; Joaillerie; Parures pour chaussures en métaux précieux; Argent brut ou battu; Fils d’argent; Argent filé; Cadrans solaires; Spinelles [pierres précieuses]; Statues en métaux précieux; Chronomètres à bouchon; Strass; Montres; Horloges; Bracelets de montres; Étuis pour l’horlogerie; Boîtes d’horloges;
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Boîtiers de montres; Balanciers [horlogerie]; Écrins pour l’horlogerie; Ressorts de montres; Verres de montres; Chaînes de montres; Breloques [bijouterie]; Mouvements d’horlogerie; Aiguilles [horlogerie]; Réveille-matin; Cadratures; Instruments chronométriques; Horloges mères; Cadrans [horlogerie].
Classe 16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); Matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); Caractères d’imprimerie; Clichés; Sacs à ordures en matières plastiques ou en papier;
Mouchoirs pour se démaquiller en papier; Décalcomanies; Plaques à adresses pour machines à adresser; Timbres à adresses; Machines à imprimer des adresses; Chemises pour documents; Dossiers [papeterie]; Albums; Almanachs; Mouilleurs de bureau; Faire-part [papeterie]; Appareils pour plastifier des documents pour le bureau; Aquarelles; Maquettes d’architecture; Tables arithmétiques; Bracelets pour instruments à écrire; Atlas; Autocollants [papeterie]; Pinces à billets;
Humecteurs pour surfaces gumées [articles de bureau]; Coffrets pour la papeterie (articles de bureau); Dessous de chopes à bière; Images; Tableaux [tableaux] encadrés ou non; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement]; Plans; Crayons; Porte-crayons; Mines de crayons; Taille- crayons, électriques ou non électriques; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Blocs [papeterie]; Livrets;
Presse-papiers; Corbeilles à courrier; Timbres-poste; Papier à lettres; Brochures; Articles pour reliures; Fils pour reliures;
Appareils et machines pour la reliure [équipements de bureau];
Toile pour reliures; Étoffes pour reliures; Livrets; Livres; Serre- livres; Articles de bureau, à l’exception des meubles; Agrafes de bureau; Journaux de bandes dessinées; Diagrammes; Pochettes pour documents [papeterie]; Produits de l’imprimerie; Réglettes pour imprimantes; Électrotypes; Clichés; Feuilles d’encrage pour machines de reproduction de documents; Toiles d’encrage pour duplicateurs; Blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; Caractères d’imprimerie; Lettres [caractères d’imprimerie]; Couvertures (papeterie); Billets, tickets, Étiquettes non en textile; Étuis pour patrons; Drapeaux en papier;
Chemises [papeterie]; Onglets [reliure]; Rubans encreurs; Rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; Rubans pour machines à écrire; Bobines pour rubans encreurs; Chromos; Godets d’aquarelle pour artistes; Boîtes de peinture [articles à usage scolaire]; Bacs à peinture; Porte-plume; Agrafes de porte- plume; Plumiers; Plumes [articles de bureau]; Essuie-plumes; Feuilles régulatrices d’humidité en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; Figurines [statuettes] en papier mâché; Papier-filtre; Doigtiers [articles de bureau];
Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Emballages pour
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bouteilles en carton ou en papier; Emballages en carton ou en papier pour bouteilles; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Flyers; Pellicules en matières plastiques pour l’emballage; Feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Formulaires; Photographies [imprimées]; Photogravures; Machines à affranchir de bureaux; Stylos à encre; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Cartes géographiques; Chansonniers; Globes terrestres; Cartes de souhait; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Échoppes pour graver à l’eau-forte; Planches à graver; Gravures; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Élastiques de bureau; Bandes gommées [papeterie]; Toiles gommées pour la papeterie;
Supports pour stylos et crayons; Manuels; Appareils à main à étiqueter; Appuie-main pour peintres; Presses à agrafer
[papeterie]; Hectographes; Coupes histologiques pour l’enseignement; Papier de bois; Carton de pâte de bois
[papeterie]; Enveloppes [papeterie]; Boîtes à chapeaux en carton; Filtres à café en papier; Calendriers; Dessous de carafes en papier; Fiches [papeterie]; Cartes; Cavaliers pour fiches;
Tubes en carton; Catalogues; Rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; Appareils pour le collage des photographies; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage;
Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage;
Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Tableaux d’affichage; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Papier carbone;
Papier à copier [papeterie]; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Encres à corriger [héliographie]; Presses à cartes de crédit, non électriques; Craie pour la lithographie; Porte-craie;
Billes pour stylos à bille; Courbes françaises; Bavoirs en papier; Matériel d’enseignement à l’exception des appareils; Colles pour la papeterie ou le ménage; Signets; Lettres d’acier; Papier lumineux; Lithographies; Objets d’art lithographiés; Pierres lithographiques; Perforateurs de bureau; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Emporte-pièce [articles de bureau]; Buvards; Classeurs à feuillets mobiles; Feuilles bullées en matières plastiques pour l’emballage ou l’emballage; Brosses pour peintres; Toiles pour la peinture; Palettes pour peintres;
Rouleaux de peintres en bâtiment; Pinceaux; Chevalets pour peintres; Craie à marquer; Marqueurs [articles de papeterie];
Peignes à marbrer; Stencils; Porte-mines; Pâte à modeler; Matériaux à modeler; Matières plastiques pour le modelage;
Argile à modeler; Cires à modeler non à usage dentaire; Cartes de vœux musicales; Carnets; Pince-notes; Numéroteurs; Oléographies; Classeurs [articles de bureau]; Pantographes
[instruments de dessin]; Papier; Papier pour électrocardiographes; Papier pour appareils enregistreurs; Papeterie; Bandes en papier et cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateur; Rubans de papier; Feuilles de papier
[papeterie]; Matières filtrantes [papier]; Serviettes de toilette en papier; Serviettes en papier; Papier mâché; Cache-pot en papier; Coupe-papier [articles de bureau]; Arcs en papier;
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Serviettes de table en papier; Mouchoirs de poche en papier;
Cornets de papier; Cartons; Pastels [crayons]; Calques; Toile à calquer; Papier calque; Papier parplé; Sceaux [cachets];
Affiches; Écriteaux en papier ou en carton; Porte-affiches en papier ou en carton; Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; Sets de table en papier; Portraits; Cartes postales; Prospectus; Produits pour effacer; Gommes à effacer; Grattoirs de bureau; Gabarits à effacer; Gravures; Papier pour radiogrammes; Registres [livres];
Pochettes pour passeports; Planches à dessin; Tire-fonds;
Pointes à tracer pour le dessin; Punaises; Tés à dessin; Chapelets; Lettres d’information; Répertoires; Glacières à crème en papier; Cartes à échanger autres que pour jeux; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; Gabarits [papeterie]; Boîtes en carton ou en papier; Porte-chéquiers; Crayons d’ardoise; Ardoises pour écrire; Enseignes en papier ou en carton; Écussons [cachets en papier]; Craie pour tailleurs; Collecteurs [papeterie]; Patrons pour couture; Patrons pour la confection de vêtements; Papier d’armoire parfumé ou non; Plumes à écrire; Plumes en or; Écritoires; Instruments d’écriture; Cahiers (d’écriture); Craie à écrire; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Machines à écrire électriques ou non électriques; Touches de machines à écrire; Rouleaux pour machines à écrire; Matériel d’écriture; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Brosses pour écrire; Blocs d’écriture; Publications imprimées; Pochoirs; Modèles d’écriture; Fournitures scolaires; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Cadres à composer [imprimerie]; Galées
[imprimerie]; Cire à cacheter; Machines à cacheter de bureau;
Matières à cacheter pour la papeterie; Pains à cacheter; Timbres
[cachets]; Papier d’argent; Plumes d’acier; Supports pour photographies; Colle d’amidon pour la papeterie ou le ménage; Stéatite [craie pour tailleurs]; Timbres à cacheter; Supports à timbres [cachets]; Coffrets à timbres [cachets]; Tampons encreurs; Tampons pour sceaux; Plaques à timbrer; Planches
[gravures]; Modèles de broderies; Encres; Encriers; Pierres d’encre [récipients à encre]; Bâtons d’encre; Nappes en papier; Linge de table en papier; Papier hygiénique; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Transparents [papeterie]; Encres indiennes; Machines de bureau pour cacheter les enveloppes; Ronds de table en papier; Sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; Articles en carton; Matériaux d’emballage en fécule; Papier d’emballage; Duplicateurs; Appareils et machines à polycopier; Carrelets; Appareils à vigneter; Feuilles de viscose pour l’emballage; Papier paraffiné; Tableaux noirs; Composteurs; Effaceurs pour tableaux; Papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises;
Fournitures pour le dessin; Blocs à dessin; Trousses à dessin; Instruments de dessin; Crayons de charbon de bois; Règles à dessiner; Équerres à dessin; Tirages graphiques; Baguettes de tableaux, non électroniques; Horaires imprimés; Périodiques; Magazines [périodiques]; Journaux; Déchiqueteurs de papier
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pour le bureau; Fermoirs de papier; Chiffres [caractères d’imprimerie]; Bagues de cigares; Compas pour le dessin.
Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d’autres classes; Matières plastiques extrudées destinées à la transformation; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Tuyaux flexibles non métalliques; Résines acryliques [produits semi-finis]; Armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques; Amiante; Fibres
d’amiante; Feutre d’amiante; Tresses d’amiante; Tissus
d’amiante; Papiers d’amiante; Cartons d’amiante; Ardoise
d’amiante; Toile d’amiante; Draps d’amiante; Revêtements
d’amiante; Balata; Écorces pour l’isolation acoustique; Ouate à étouper; Films antiéblouissants pour vitres [films teintés]; Pique- fleurs en mousse [produits semi-finis]; Joints; Garnitures pour joints de dilatation; Matières à calfeutrer; Matières à étouper; Bagues d’étanchéité; Bourrelets d’étanchéité; Diélectriques
[isolants]; Fils élastiques non à usage textile; Compositions isolantes contre l’humidité dans les bâtiments; Matériaux réfractaires isolants; Matières filtrantes [mousses mi-ouvrées ou films plastiques]; Feuilles de cellulose régénérée autres que pour l’emballage; Moules en ébonite; Mastics pour joints; Tuyaux d’arrosage; Tissus en fibres de verre pour l’isolation; Fibres de verre pour l’isolation; Laine de verre pour l’isolation; Mica brut ou mi-ouvré; Gomme pour le rechapage des pneus; Caoutchouc brut ou mi-ouvré; Bandes en caoutchouc pour couvercles de bocaux à visser; Fils de caoutchouc non à usage textile; Clapets en caoutchouc; Dissolutions de caoutchouc; Manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; Butoirs en caoutchouc; Tampons amortisseurs en caoutchouc; Anneaux en caoutchouc; Cordes en caoutchouc; Bouchons en caoutchouc; Guttapercha; Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; Ébonite [vulcanite]; Isolateurs pour conduites d’électricité; Isolateurs pour voies ferrées; Isolateurs; Peintures isolantes; Rubans isolants; Feutre isolant; Vernis isolants;
Feuilles métalliques isolantes; Tissus isolants; Gants isolants; Matériaux isolants; Isolateurs pour câbles; Huile isolante pour transformateurs; Huiles isolantes; Papier isolant; Enduits isolants; Caoutchouc liquide; Lut; Bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Fibres de carbone, autres qu’à usage textile; Résines synthétiques [produits semi- finis]; Matières plastiques mi-ouvrées; Fibres en matières plastiques non à usage textile; Pellicules en matières plastiques autres que pour l’emballage; Feuilles en matières plastiques à usage agricole; Fils en matières plastiques non à usage textile; Garnitures d’embrayage; Latex [caoutchouc]; Compositions chimiques pour obturer les fuites; Tuyaux en toile; Armatures non métalliques pour conduites; Joints pour tuyaux; Laine minérale [isolant]; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières; Papier pour condensateurs électriques; Capitons en caoutchouc ou en matières plastiques; Matières d’emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières
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plastiques; Manchons non métalliques pour tuyaux; Raccords non métalliques pour tuyaux; Matières insonorisantes; Laine de laitier [isolant]; Tuyaux en matières textiles; Tuyaux flexibles non métalliques; Fils à souder en matières plastiques; Barrières flottantes antipollution; Rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Rideaux de sécurité en amiante; Caoutchouc synthétique; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; Sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l’emballage; Feuilles de viscose autres que pour l’emballage; Fibre vulcanisée; Produits calorifuges; Garnitures d’étanchéité; Acétate de cellulose mi-ouvré; Joints de cylindres.
Classe 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; Peaux d’animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Porte- documents; Sacs kangourou [porte-bébés]; Écharpes pour porter les bébés; Sacs de plage; Habits pour animaux de compagnie; Alpenstocks; Garnitures de harnachement;
Portefeuilles; Sacs de campeurs; Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; KID; Mallettes pour documents; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Filets à provisions; Sacs à provisions; Gaines de ressorts en cuir; Couvertures de peaux [fourrures]; Baleines pour parapluies ou parasols; Musettes à fourrage; Mors pour animaux [harnachement]; Porte-monnaie; Harnais pour animaux; Baudruche; Pièces en caoutchouc pour étriers;
Colliers pour animaux; Mallettes; Valises; Poignées de valises; Sacs à main; Carcasses de sacs à main; Peaux d’animaux de boucherie; Peaux corroyées; Fers à cheval; Boîtes à chapeaux en cuir; Gibecières [accessoires de chasse]; Porte-cartes
[portefeuilles]; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Bourses de mailles; Porte-bébés; Bandoulières en cuir; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Martinets
[fouets]; Genouillères pour chevaux; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Cuir brut ou mi-ouvré; Fils de cuir; Sangles de cuir; Imitations du cuir; Laisses; Carton- cuir; Courroies en cuir [sellerie]; Lanières de cuir; Cordons en cuir; Valves en cuir; Sangles pour équipement de soldats;
Muselières; Garnitures de cuir pour meubles; Revêtements de meubles en cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Porte-musique;
Fouets; Fourrure; Couvertures de chevaux; Licous; Colliers de chevaux; Parapluies; Poignées de parapluies; Coffres de voyage; Malles; Trousses de voyage [maroquinerie]; Sacs de voyage; Boues [parties de peaux]; Sacs à dos; Sacs d’alpinistes; Selles pour chevaux; Arçons de selles; Housses de selles d’équitation; Attaches de selles; Articles de sellerie; Œillères
[harnachement]; Fourreaux de parapluie; Parapluies ou parasols; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies; Courroies de patins; Étuis pour clés; Sacs d’écoliers; Bandoulières; Cannes-sièges; Parasols; Sacs de sport; Étriers; Étrivières; Cannes; Poignées de cannes; Sacs; Sacs à roulettes; Dépouilles; Havresacs; Bridons; Coussins de selles d’équitation;
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Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; Sacoches à outils vides; Boyaux pour charcuterie; Courroies de harnais; Rênes; Brides [harnais]; TRACES [harnachement].
Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Asphalte, poix et bitume;
Constructions non métalliques transportables; Monuments non métalliques; Tuyaux de descente non métalliques; Installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Tuyaux d’embranchement non métalliques; Albâtre; Verre albâtre; Aquariums [constructions]; Gravier pour aquariums; Sable pour aquariums; Armatures non métalliques pour la construction; Mortier d’amiante; Ciment d’amiante; Asphalte; Matériaux de pavage en asphalte; Stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; Cabines de bain non métalliques; Balises non métalliques, non lumineuses; Solives non métalliques; Baraques; Feutre pour la construction; Verre de construction; Bois d’œuvre; Matériaux de construction non métalliques; Panneaux pour la construction non métalliques; Pierres de construction; Constructions non métalliques; Réservoirs en maçonnerie; Quartz; Béton; Éléments de construction en béton;
Coffrages pour le béton non métalliques; Liants pour la fabrication des briquettes; Bitume; Produits bitumeux pour la construction; Enduits bitumineux pour toitures; Planches [bois de construction]; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Moellons; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Couvertures de toits non métalliques; Toitures non métalliques; Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; Tuiles pannes; Chéneaux non métalliques; Volants [charpenterie]; Ardoises pour toitures; Bardeaux; Pieux d’amarrage non
métalliques; Merrains; Monuments non métalliques; Verre armé; Tuyaux de drainage non métalliques; Tourniquets non
métalliques; Conduites forcées non métalliques; Traverses de chemins de fer non métalliques; Cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; Fenêtres non métalliques; Linteaux non
métalliques; Volets non métalliques; Châssis de fenêtres non
métalliques; Vitres pour la construction; Maisons préfabriquées
[prêts-à-monter] non métalliques; Matériaux de construction réfractaires non métalliques; Statuettes en pierre, en béton ou en marbre; Moustiquaires non métalliques; Portes pliantes non métalliques; Agglomérés de bagasses de canne à sucre
[matériau de construction]; Bois de placage; Planchers non métalliques; Plaques commémoratives non métalliques;
Perchoirs; Balustrading; Géotextiles; Échafaudages non métalliques; Charpentes non métalliques; Corniches non métalliques; Serres transportables non métalliques; Châssis de serres non métalliques; Moules pour la fonderie non métalliques;
Plâtre; Gypse; Treillages non métalliques; Verre pour vitres à l’exception du verre pour vitres de véhicules; Granulés de verre pour le marquage routier; Glaces [vitres] pour la construction;
Monuments funéraires non métalliques; Encadrements de tombes non métalliques; Tombes non métalliques; Caveaux non métalliques; Dalles tumulaires non métalliques; Pierres
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tombales; Stèles funéraires non métalliques; Plaques funéraires non métalliques; Granite; Ciment pour hauts fourneaux; Bois façonnés; Bois propre à être moulé; Bois mi-ouvrés; Bois pour la fabrication d’ustensiles domestiques; Xylolith; Placages; Lames de plancher en bois; Baguettes en bois; Carton de pâte de bois pour la construction; Planchers en bois; Lambris en bois;
Poulaillers non métalliques; Verre isolant [construction];
Jalousies non métalliques; Carreaux non métalliques pour la construction; Quais préfabriqués non métalliques; Chaux; Marl calcaire; Calcaire; Mitres de cheminées non métalliques;
Capuchons de cheminées non métalliques; Noues non métalliques pour la construction; Cornières non métalliques;
Cornières pour toitures non métalliques; Argile de potier [matière première]; Gravier; Silice [quartz]; Vitraux; Clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; Clapets de conduites d’eau ni en métal, ni en matières plastiques; Liège sous forme comprimée; Patinoires [constructions] non métalliques; Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre; Pierre artificielle; Lattes non métalliques; Tonnelles [constructions non métalliques]; Caillebotis non métalliques; Glissières de sécurité non métalliques pour routes; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Dalles d’éclairage; Ciment de magnésie; Macadam; Marquises non métalliques pour la construction; Baraques de foires; Marbre; Mâts [poteaux] non métalliques; Revêtements muraux non métalliques pour la construction; Grout; Mosaïques pour la construction; Vasistas non métalliques; Ciment pour fourneaux; Olivine pour la construction; Papier de construction; Carton pour la construction; Parquets; Lames de parquets; Poix; Palissades non métalliques; Pavés non métalliques; Poteaux en ciment; Poteaux non métalliques; Colonnes d’affichage non métalliques; Dalles en ciment; Dalles non métalliques; Carreaux non métalliques pour sols; Porphyre [pierre]; Moulures non métalliques pour la construction; Enduits [matériaux de construction]; Rampes de lancement de fusées non métalliques;
Moulures de corniches non métalliques; Craie brute; Tuyaux en grès; Tuyaux rigides non métalliques [construction]; Sable à l’exception du sable pour fonderie; Sable argentifère; Grès pour la construction; Couvercles de trous d’homme non métalliques; Chamotte; Schistes; Poudre d’ardoise; Roseau pour la construction; Scories [matériaux de construction]; Pierres de scories; Bois de sciage; Cheminées non métalliques; Manteaux; Tuyaux de cheminées non métalliques; Ballast; Porcheries non métalliques; Seuils non métalliques; Piscines [constructions non métalliques]; Quais flottants non métalliques pour l’amarrage des bateaux; Caissons pour la construction sous eau;
Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique;
Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Silos non métalliques; Chevrons pour toitures;
Contreplaqué; Plongeoirs non métalliques; Palplanches non métalliques; Étables non métalliques; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Pierre; Pierres réfractaires; Goudron de houille; Ouvrages de tailleurs; Caniveaux non métalliques;
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Liants pour l’entretien des routes; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Matériaux pour le revêtement des chaussées; Feuilles et bandes en matière synthétique pour le marquage de routes; Poteaux non métalliques pour lignes électriques; Étais non métalliques;
Lambris non métalliques; Goudron; Bandes goudronnées pour la construction; Carton bitumé pour la construction; Cabines téléphoniques non métalliques; Poteaux télégraphiques non métalliques; Terre cuite; Argile; Ardoise; Argile de potier; Portails non métalliques; Poutres non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Cloisons non métalliques; Escaliers non métalliques; Marches d’escaliers non métalliques; Limons [parties d’escaliers] non métalliques; TUF; Portes non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Châssis de portes non métalliques; Revêtements non métalliques pour la construction; Rallonges de cheminées non métalliques; Parements en vinyle; Baignoires d’oiseaux [constructions non métalliques]; Volières [constructions] non métalliques; Revêtements muraux de doublage non métalliques pour la construction; Conduites d’eau non métalliques; Clôtures non métalliques; Ciment; Enduits de ciment pour l’ignifugation; Briques; Terre à briques; Plafonds non métalliques.
Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; Produits non compris dans d’autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; Tablettes de rangement; Classeurs; Plaques d’ambroïne; Barres d’ambroïne; Bouées d’amarrage non métalliques; Dessertes; Tableaux d’affichage; Armoires à pharmacie; Tréteaux [mobilier]; Animaux empaillés; Oiseaux empaillés; Écailles d’huîtres; Bambou; Rideaux de bambou; Bancs [meubles]; Attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Fermetures de récipients non métalliques; Ambre jaune; Manches à balais non métalliques; Urnes funéraires; Garnitures de lits non métalliques; Lits; Cadres de lit en bois; Roulettes de lits non métalliques; Literie à l’exception du linge de lit; Ruches pour abeilles; Cadres; Jardinières [meubles];
Boulons non métalliques; Cuves non métalliques; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Supports pour livres
[meubles]; Rayons de bibliothèques; Buffets; Buffets roulants
[meubles]; Meubles de bureau; Montures de brosses; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Décorations en matières plastiques pour aliments; Caisses en bois ou en matières plastiques; Chevilles non métalliques; Chevilles de fixation non métalliques; Ivoire brut ou mi-ouvré; Rayons de meubles; Ventilateurs à usage personnel, non électriques;
Hampes de drapeau; Serrures non métalliques pour véhicules;
Agrafes en bois; Barillets non métalliques; Barriques non métalliques; Robinets de tonneaux non métalliques; Garnitures de fenêtres non métalliques; Statuettes en bois, en cire, en plâtre
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ou en matières plastiques; Baleine brute ou mi-ouvrée; Paniers de pêche; Capsules de bouteilles non métalliques; Casiers à bouteilles; Bouchons de bouteilles; Enveloppes en bois pour bouteilles; Fermetures de bouteilles non métalliques; Hachoirs
[tables de bouchers]; Palettes de manutention non métalliques; Cloisons autoportantes [meubles]; Fauteuils de coiffeurs;
Râteliers à fourrage; Crochets de portemanteaux non métalliques; Crochets de rideaux; Embrasses non en matières textiles; Galets pour rideaux; Paille tressée à l’exception des nattes; Stores en bois tissé [mobilier]; Rayons pour ruches;
Vaisseliers; Râteliers à fusils; Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; Toilettes pour serviettes [meubles]; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Harasses; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Ramures de cerfs; Établis de travail; Rubans de bois; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet;
Rayons de miel; Corne brute ou mi-ouvrée; Housses pour vêtements [rangement]; Niches de chiens; Porte-chapeaux; Niches pour animaux d’intérieur; Plaques d’identité non métalliques; Stores d’intérieur en matières textiles; Stores d’intérieur; Stores d’intérieur à lamelles; Serre-câbles non métalliques; Freguards; Canapés; Finitions en matières plastiques pour meubles; Dessertes pour ordinateurs; Cartothèques [meubles]; Caisses non métalliques; Plaques minéralogiques non métalliques; Chaises hautes pour enfants;
Trotteurs pour enfants; Coussins; Coussins pour animaux domestiques; Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; Clapets de conduites d’eau en matières plastiques; Cintres pour vêtements; Patères pour vêtements non métalliques; Mannequins; Valets de coattement; Boutons
[poignées] non métalliques; Commodes; Oreillers; Traversins;
Appuie-tête [meubles]; Corail; Mannes [paniers]; Paniers non métalliques; Vannerie; Bouchons de liège; Lits d’hôpital; Arbres à griffes pour chats; Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Cartes-clefs en matières plastiques non codées; Travaux de cabinet; Comptoirs [tables]; Palettes de chargement non métalliques; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; Parcs pour bébés; Lutrins; Couchettes pour animaux d’intérieur; Chaises longues; Oreillers à air non à usage médical; Coussins à air non à usage médical; Matelas à air non à usage médical; Tables de massage; Matelas;
Tapis pour parcs pour bébés; Écume de mer; Manches de couteaux non métalliques; Meubles; Meubles métalliques;
Garnitures de meubles non métalliques; Pans de boiseries pour meubles; Roulettes de meubles non métalliques; Portes de meubles; Escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; Mobiles [décoration]; Auges à mortier non métalliques; Coquilles; Bracelets d’identification non métalliques pour hôpitaux; Nids pour animaux d’intérieur; Rivets non métalliques; Nichoirs; Stores en papier; Paravents
[meubles]; Rideaux de perles pour la décoration; Nacre brute ou mi-ouvrée; Écriteaux en bois ou en matières plastiques;
Fauteuils; Moulures pour cadres; Embrasses; Cadres de ruches;
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Baguettes d’encadrement; Rotin; Bâtis de machines à calculer; Rayonnages [meubles]; Rayons pour classeurs [meubles]; Chevalets de sciage; Garnitures de cercueils non métalliques;
Cercueils; Charnières non métalliques; Présentoirs; Tabourets;
Transatlantiques; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Écaille de tortue; Imitation de l’écaille de tortue; Roseau [matière à tresser]; Porte-parapluies; Sacs de couchage pour le camping;
Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Serrures non métalliques autres qu’électriques; Tableaux accroche-clés; Bustes pour tailleurs; Armoires et placards; VIS non métalliques; Écrous non métalliques; Étaux- établis non métalliques; Bouchons à vis non métalliques pour bouteilles; Bureaux de dactylographie; Secrétaires; Bureaux; Tiroirs; Mobilier scolaire; Housses pour vêtements [penderie];
Conteneurs flottants non métalliques; Poignées de faux non métalliques; Chariots [mobilier]; Sièges métalliques; Sofas;
Divans; Tuteurs pour plantes ou arbres; Garde-manger non métalliques; Miroirs [glaces]; Plaques de miroirs; Coffres à jouets; Échelles en bois ou en matières plastiques; Matelas à ressorts; Revêtements amovibles pour éviers; Bondes non métalliques; Piédestaux pour pots de fleurs; Poteaux non métalliques; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Escabeaux non métalliques; Bureaux permanents;
Corozo; Métiers à broder; Rubans de paille; Tresses de paille; Paillasses; Sièges; Plateaux non métalliques; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Corbeilles à pain; Tringles d’escaliers; Cornes d’animaux; Sabots d’animaux; Griffes d’animaux; Tables; Tables métalliques; Tables rondes; Tables de toilette; Cercles non métalliques pour tonneaux;
Palanches; Palettes de transport non métalliques; Garnitures de portes non métalliques; Verrous de porte non métalliques;
Poignées de portes non métalliques; Sonnettes de porte non métalliques, non électriques; Heurtoirs de portes non métalliques; Loquets non métalliques; Vannes non métalliques autres que parties de machines; Récipients d’emballage en matières plastiques; Bouchons non métalliques; Verre argenté
[miroiterie]; Vitrines [meubles]; Anneaux de rideaux; Poulies en matières plastiques pour stores; Rails pour rideaux; Tringles à rideaux; Figurines en cire; Tables à langer; Tables de toilette
[meubles]; Lits à eau autres qu’à usage médical; Fûts en bois pour décanter le vin; Objets de publicité gonflables; Poignées d’outils non métalliques; Tapis de change pour bébés; Berceaux; Carillons à vent [décoration]; Tables de draughtman; Porte- revues; Présentoirs pour journaux; Piquets de tente non métalliques.
Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes); Matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Cordes de remorquage de voitures; Ficelles pour accrocher des photos; Bandelettes pour attacher la vigne; Bandes à lier non métalliques; Bandes à lier
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non métalliques; Liber; Déchets de coton [bourre]; Coton brut;
Étoupe de coton; Joints fibreux pour navires; Fils à lier non métalliques; Liens non métalliques à usage agricole; Ficelles; Ficelles d’emballage; Duvet [plumes]; Édredon; Bâches de véhicules non ajustées; Plumes pour le rembourrage; Plumes pour la literie; Ouate à filtrer; Filets de pêche; Enveloppes pour bouteilles en paille; Fleurets de soie; Fils de bottes; Matières textiles fibreuses brutes; Fibres de verre à usage textile; Herbes pour le rembourrage; Chanvre; Sangles de chanvre; Hamacs;
Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux;
Copeaux de bois; Laine de bois; Rubans de jalousies; Jute; Câbles non métalliques; Poils de chameau; Laine peignée;
Kapok; Fibres de carbone à usage textile; Cocons; Fibre de coco; Fibres en matières plastiques à usage textile; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Sacs pour le corps; Toile à voiles; Linters; Marquises en matières synthétiques; Auvents en matières textiles; Filets; Ficelle de filets; Parcs en filet pour la pisciculture; Réseau; Ficelle en papier; Ligneuls; Lanières de fouets; Bâches; Bourres
[rembourrures]; Matière de rembourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques; Matières d’emballage [rembourrage] autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques; Sacs postaux; Fibres de silice vitrifiée à usage textile; Fibres de ramie; Raphia;
Sennes coulissantes; Lin brut [teillé]; Soie brute; Crins de cheval;
Sacs pour le transport et le stockage de matériaux en vrac; Sciure de bois; Laine polaire; Schappe (bourre); Voiles; Lacets
[pièges]; Cordons de fenêtres; Bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Tonte (paille); Nacre de mer; Voiles pour ski à voile; Cordes; Sisal; Fibres de spart; Laine cardée;
Échelles de corde; Paille pour le rembourrage; Filets de camouflage; Bâches de camouflage; Cordes non métalliques; Fibres textiles; Poils d’animaux; Sacs en matières textiles pour l’emballage; Cordes d’emballage; Sacs pour le lavage de bonneterie; Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; Étoupe; Cloisons d’aérage goudronnée; Laine de rembourrage; Laine brute ou traitée; Flocons de laine; Tentes.
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; Jetés de lit; Tapis de table; Serviettes à démaquiller en matières textiles; Linge de bain à l’exception de l’habillement; Tissus étanches aux gaz pour ballons aéronautiques; Bannières;
Basins; Couvertures de lit; Couvertures de lit en papier; Linge de lit; Literie [linge]; Housses pour coussins; Tapis de billards;
Brocarts; Tissu chenillé; Cheviottes [étoffes]; Cotonnades;
Crépon; Damas [étoffe]; Coutil; Droguet; Blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Étamine; Étamine de blutoir;
Fanions non en papier; Édredons [couvre-pieds de duvet]; Filtrantes (matières -) [matières textiles]; Feutre; Lin (tissus de -
); Flanelle [tissu]; Frise [étoffe]; Doublures [étoffes]; Chaussures
(étoffes à doublure pour -); Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Embrasses en matières textiles; Gaze
[tissu]; Flanelle de santé; Tissus à usage textile; Tissus en fibres
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de verre à usage textile; Haire [étoffe]; Toiles gommées autres que pour la papeterie; Treillis [toile de chanvre]; Chanvre (toile de -); Chanvre (tissus de -); Linge de maison; Coiffes de chapeaux; Calicot imprimé; Toile à matelas; Jersey [tissu]; Jute
(tissus de -); Canevas pour la tapisserie ou la broderie; Dessous de carafes [linge de table]; Toiles à fromage; Calicot; Housses d’oreillers; Taies d’oreillers; Crêpe [tissu]; Rayonne (tissus de -); Tissus imitant la peau d’animaux; Linceuls; Marabout [étoffe]; Enveloppes de matelas; Revêtements de meubles en matières plastiques; Meubles (tissu pour -); Revêtements de meubles en matières textiles; Moleskine [tissu]; Moustiquaires; Sets de table non en papier; Portières [rideaux]; Ramie (tissus de -); Essuie- verres; Couvertures de voyage; Velours; Vitrages [rideaux];
Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; Housses pour meubles; Soie (tissus de -); Patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); Spart (tissus de -); Bougran; Couvre-lits; Matières textiles; Étiquettes en tissu; Tricots [tissus]; Taffetas
[tissu]; Matières plastiques [succédanés du tissu]; Serviettes de toilette en matières textiles; Essuie-mains en matières textiles; Tissus pour chaussures; Tissus; Mouchoirs de poche en matières textiles; Ronds de table non en papier; Chemins de table; Serviettes de table en matières textiles; Nappes non en papier; Linge de table non en papier; Housses pour abattants de toilettes; Toile; Draps; Tulles; Non-tissés [textile]; Toiles cirées
[nappes]; Tentures murales en matières textiles; Lingerie (tissus pour la -); Linge ouvré; Gants de toilette; Tissus élastiques;
Tissus adhésifs collables à chaud; Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; Laine (tissus de -); Zéphyr [tissu].
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Talons; Talonnettes pour chaussures; Costumes; Culottes pour bébés; Layettes; Costumes de bain; Caleçons de bain; Bain (peignoirs de -); Bain
(bonnets de -); Bain (sandales de -); Souliers de bain; Bandanas
[foulards]; Bérets; Jambières; Vêtements en imitations du cuir; Automobilistes (habillement pour -); Vêtements; Vêtements en papier; Visières [chapellerie]; Boas [tours de cou]; Body
[justaucorps]; Soutiens-gorge; Chasubles; Robes; Bonnets de douche; Semelles intérieures; Pochettes [habillement];
Costumes de mascarade; Mitons; Vestes de pêcheurs;
Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; Gabardines [vêtements]; Galoches; Guêtres;
Ceintures porte-monnaie [habillement]; Antidérapants pour chaussures; Ceintures [habillement]; Vêtements de gymnastique; Chaussures de gymnastique; Bottines; Foulards;
Gants [habillement]; Combinaisons [sous-vêtements]; Empiècements de chemises; Chemises; Plastrons de chemises;
Sabots [chaussures]; Pantalons; Sous-pieds; Bretelles; Gaines
[sous-vêtements]; Chapeaux; Carcasses de chapeaux; Vestes; Jerseys [vêtements]; Vareuses; Camisoles; Calottes;
Capuchons [vêtements]; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Poches de vêtements; Confectionnés (vêtements -
); Chapellerie; Cache-corset; Corsets; Cols; Faux-cols;
Cravates; Lavallières; Chemisettes; Bavoirs non en papier;
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Vêtements en cuir; Leggins [pantalons]; Sous-vêtements;
Livrées; Manipules [liturgie]; Manchettes [habillement]; Manteaux; Pelisses; Mantilles; Corselets; Mitres [habillement];
Peignoirs; Manchons [habillement]; Bonnets; Visières
[chapellerie]; Vêtements de dessus; Couvre-oreilles
[habillement]; Combinaisons [vêtements]; Chaussons;
Chapeaux en papier [habillement]; Parkas; Pèlerines; Fourrures
[vêtements]; Jupons; Ponchos; Pull-overs; Pyjamas; Habillement pour cycliste; Trépointes de chaussures;
Imperméables; Jupes; Sandales; Saris; Sarongs; Cache-col;
Écharpes; Masques pour dormir; Voilettes; Guimpes
[vêtements]; Culottes; Brodequins; Ferrures de chaussures;
Souliers; Semelles; Empeignes; Bouts de chaussures;
Chaussures; Blouses; Tabliers [vêtements]; Dessous-de-bras; Gants de ski; Chaussures de ski; Jupes-shorts; Slips;
Chaussettes; Fixe-chaussettes; Chaussures de sport; Souliers de sport; Bottes; Tiges de bottes; Bandeaux pour la tête
[habillement]; Espadrilles; Châles; Étoles [fourrures]; Crampons de chaussures de football; Vêtements de plage; Chaussures de plage; Jarretières; Bas; Bas absorbant la transpiration;
Talonnettes pour les bas; Jarretelles; Collants; Chandails; Tee- shirts; Toges; Robes-chasubles; Tricots [vêtements]; Maillots; Turbans; Paletots; Uniformes; Lingerie de corps anti- transpiration; Caleçons; Combinaisons de ski nautique; Gilets;
Bonneterie; Hauts-de-forme.
Classe 28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Attirail de pêche; Hameçons; Lignes pour la pêche; Moulins pour la pêche; Cannes à pêche; Racines pour la pêche; Hochets
[jouets]; Gants de base-ball; Jeux de construction; Blocs de construction [jouets]; Bandes de billard; Quilles de billard; Craie pour queues de billard; Billes de billard; Queues de billard;
Tables de billard; Tables de billard à prépaiement; Cartes de bingo; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Bobsleighs; Body boards; Appareils pour le culturisme; Arcs pour le tir à l’arc; Matériel pour le tir à l’arc; Gants de boxe; Jeux de table; Décorations pour arbres de Noël, à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries; Supports pour arbres de Noël; Jeux de dames; Damiers; Boyaux de raquettes; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Dominos;
Cerfs-volants; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Bottines patins (combiné); Cibles électroniques; Protège coudes
(articles de sport); Exerciseurs [extenseurs]; Bicyclettes fixes pour l’entraînement; Modèles réduits de véhicules; Pistolets à peinture [articles de sport]; Masques [jouets]; Gants d’escrime; Masques d’escrime; Armes d’escrime; Volants; Véhicules télécommandés [jouets]; Jeux automatiques et à prépaiement; Machines à sous pour jeux d’argent; Machines pour exercices corporels; Appareils pour jeux; Appareils de prestiquer; Jeux de société; Ceintures d’haltérophilie [articles de sport]; Parapentes; Clochettes pour arbres de Noël; Gants de golf; Clubs de golf;
Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Appareils de
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gymnastique; Gants de jeu; Ailes delta; Haltères; Fusils lance- harpons [articles de sport]; Résine utilisée par les athlètes; Dévidoirs pour cerfs-volants; Crosses de hockey; Fers à cheval pour jeux; Jetons pour jeux d’argent; Jetons pour jeux; Kaléidoscopes; Cartes à jouer; Manèges forains; Dix-neuf; Porte-bougies pour arbres de Noël; Épuisettes pour la pêche; Harnais d’escalade; Cosaques [feux d’artifice de jeu]; Protège genoux (articles de sport); Leurres pour la chasse ou la pêche; Confettis; Toupies [jouets]; Sacs de cricket; Amorces artificielles pour la pêche; Procédés pour queues de billard; Appeaux à chasse; Ballons de jeu; Chambres à air pour ballons de jeu; Pistolets à air (jouets); Mah-jong; Marionnettes; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Mâts pour planches à voile;
Mobiles [jouets]; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Filets
(articles de sport); Pachinkos; Chapeaux de cotillon en papier; Piñatas; Pistolets [jouets]; Jouets rembourrés; Peluches; Palets;
Punching-balls; Marqueurs de billard; Poupées; Lits de poupées;
Biberons de poupées; Maisons de poupées; Vêtements de poupées; Chambres de poupées; Puzzles; Nasses [casiers de pêche]; Sangles pour planches de surf; Jeux d’anneaux; Toboggan [jeu]; Rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; Trottinettes [jouets]; Patins à roulettes; Patins à roulettes en ligne; Roulette [roulette]; Tickets à gratter pour jeux de loterie; Cordes de raquettes; Échiquiers; Jeux d’échecs; Chevaux à bascule; Objets de fantaisie pour fêtes, danses [faveurs de fêtes, faveurs]; Blagues pratiques [articles de chaussures]; Protège- tibias (articles de sport); Cibles; Gants de batteurs [accessoires de jeux]; Traîneaux [articles de sport]; Patins à glace; Filets à papillons; Neige artificielle pour arbres de Noël; Boules à neige;
Chaussures de neige; Rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); Piscines [articles de jeu]; Planches pour la natation; Flotteurs pour la pêche; Bouchons [attirail de pêche];
Palmes pour nageurs; Brassards de natation; Sangles de natation; Gilets de natation; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Bulles de savon [jouets]; Planches à roulettes; Revêtements de skis; Fixations de skis; Skis; Arêtes de skis;
Racloirs pour skis; Fart; Planches à neige; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Machines
à sous [machines de jeu]; Ballons (de jeu); Jeux; Boules à jouer; Billes pour jeux; Tables pour le football de salon; Dice; Jouets;
Jouets pour animaux domestiques; Véhicules [jouets]; Raquettes; Perches pour le saut de la perche; Blocs de départ pour le sport; Ascendeurs [équipements d’alpinisme]; Lance- pierres [articles de sport]; Commandes pour consoles de jeu; Planches à voile; Planches de surf; Kayaks de mer; Cannes à majorer; Écrans de camouflage [articles de sport]; Ours en peluche; Appareils de jet de balles de tennis; Filets de tennis; Masques de théâtre; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Tables pour le tennis de table; Pigeons d’argile [cibles]; Tirs au pigeon; Jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; Trampolines; Tremplins [articles de sport]; Harnais pour planches à voile; Trictracs; Machines de jeux vidéo; Machines
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de jeux vidéo électroniques; Skis nautiques; Arbres de Noël en matières synthétiques; Balançoires; Gobelets pour jeux de dés; Fléchettes; Disques pour le sport; Disques volants [jouets];
Amorces pour pistolets [jouets]; Capsules fulminantes [jouets].
Classe 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Mise à jour de matériel publicitaire; Analyse du prix de revient; Renseignements d’affaires; Conseils en organisation et direction des affaires; Conseils en gestion commerciale; Conseils en gestion de personnel; Services de conseils pour la direction des affaires; Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; Agences d’import- export; Conseils commerciaux professionnels; Comptabilité; Gestion de fichiers informatiques; Agences de publicité; Vente aux enchères; Transcription; Services de relogement pour entreprises; Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales; Investigations pour affaires; Compilation de statistiques; Services d’experts en efficacité commerciale; Établissement de relevés de comptes; Établissement de déclarations fiscales; Prévisions économiques; Agences d’informations commerciales; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Facturation; Publicité télévisuelle; Services de photocopie; Gestion d’affaires pour le compte d’artistes du spectacle; Gestion d’affaires pour le compte de sportifs; Gérance organisationnelle d’hôtels; Publication de textes publicitaires; Aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; Informations d’affaires; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Mise en page à des fins publicitaires; Préparation de feuilles de paye; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Marketing; Recherches de marché; Études de marché; Sondages d’opinion; Recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; Recherches commerciales;
Relations publiques; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation de défilés de mode
à des fins promotionnelles; Conseils en organisation des affaires; Services de sous-traitance [assistance commerciale]; Bureaux de placement; Recrutement de personnel; Tests psychologiques pour la sélection du personnel; Affichage publicitaire; L’aide à la direction des affaires; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparaison de prix; Production de films publicitaires; Publicité radiophonique; Services de revues de presse; Décoration de vitrines; Traitement de texte; Services de dactylographie; Services de secrétariat; Recherche de parraineurs; Sténographie; Systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; Services de répondeurs téléphoniques pour abonnés non disponibles; Services de télémarketing; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Distribution de produits publicitaires; Rédaction de
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textes publicitaires; Promotion des ventes pour des tiers; Location de machines et d’appareils de bureaux; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques; Location d’espaces publicitaires; Location de matériel publicitaire; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Services d’abonnement à des journaux pour des tiers; Publicité par correspondance; Distribution d’échantillons; Publicité par publipostage; Reproduction de documents; Traitement administratif de commandes d’achats; Démonstration de produits; Publicité; Courrier publicitaire; Estimations commerciales; Audit d’entreprise; Compilation d’informations dans des bases de données informatiques.
Classe 37: Construction; Réparation; Services d’installation; Démolition de constructions; Services d’étanchéité de bâtiments; Graissage de véhicules; Peinture ou réparation d’enseignes; Asphaltage; Installation, entretien et réparation de matériel informatique; Rénovation de vêtements; Informations en matière de construction; Informations en matière de réparation; Nettoyage d’immeubles [surface extérieure]; Construction de stands de foire et de magasins; Installation et réparation d’entrepôts; Conseils en construction; Construction; Extraction minière;
Pumicing; Repassage du linge; Nettoyage à sec; Services de couverture de toitures; Isolation de bâtiments; Pressage de vêtements; Désinfection; Déparasitage d’appareils électriques; Construction d’usines; Entretien de véhicules; Stations-service
[remplissage en carburant et entretien]; Ramonage de cheminées; Broyeurs; Échafaudages; Travaux de plâtrerie;
Construction de ports; Nettoyage de bâtiments [ménage]; Construction et entretien d’oléoducs; Installation et réparation d’ascenseurs; Installation et réparation de dispositifs d’irrigation; Installation et réparation de dispositifs d’alarme; Installation et réparation d’appareils électriques; Installation et réparation d’alarme incendie; Installation et réparation d’appareils de chauffage; Installation et réparation d’appareils de climatisation; Installation et réparation d’appareils de réfrigération; Installation et réparation de fourneaux; Installation et réparation de téléphones; Installation d’équipements de cuisine; Installation, entretien et réparation d’équipements de bureau; Installation, entretien et réparation de machines; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Entretien de piscines; Rétamage; Travaux de plomberie; Services d’éneigement artificiel; Services d’ébénisterie [réparation]; Travaux de vernissage; Supervision de travaux de construction; Travaux de peinture, d’intérieur et d’extérieur; Maçonnerie; Entretien de mobilier; Construction de môles; Installation de portes et de fenêtres; Services de recharge de cartouches de toner; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures; Polissage de véhicules; Rembourrage;
Dératisation; Nettoyage et réparation de chaudières; Nettoyage de vêtements; Nettoyage de véhicules; Nettoyage de vitres;
Nettoyage de couches; Réparation et entretien de projecteurs
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cinématographiques; Réparation de vêtements; Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]; Réparation d’appareils photographiques; Réparation de capitonnages; Réparation de pompes; Réparation de parapluies; Réparation de serrures; Réparation de parasols; Réparation d’horloges et de montres; Restauration d’œuvres d’art; Restauration de meubles; Restauration d’instruments de musique; Traitement antirouille; Traitement antirouille pour véhicules; Rechapage de pneus; Forage de puits; Extermination d’animaux nuisibles autres que pour l’agriculture; Construction navale; Aiguisage de couteaux; Ponçage; Réparation de chaussures; Exploitation de carrières; Briquetage; Réalisation de revêtements routiers; Nettoyage de voirie; Travaux de tapissiers; Forage de puits profonds de pétrole ou de gaz; Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites; Construction sous-marine; Réparation sous-marine; Location d’excavateurs; Location d’équipements de construction; Location de bulldozers; Location de pompes de drainage; Location de grues [machines de chantier]; Location de machines à nettoyer; Location de balayeuses automotrices;
Rivetage; Vulcanisation de pneus [réparation]; Entretien et réparation de brûleurs; Entretien et réparation d’avions; Entretien et réparation de véhicules à moteur; Entretien et réparation de coffres-forts; Entretien et réparation de chambres fortes; Lavage; Blanchissage; Lavage de véhicules; Lavage de voitures; Lavage du linge; Services de charpenterie.
Classe 40: Traitement de matériaux; Décapage; Traitement des déchets
[transformation]; Abrasion; Retouche d’habits; Services de tailleurs; Services d’application de produits de finition sur des textiles; Impression de motifs; Informations en matière de traitement de matériaux; Taxidermie; Traitement de tissus;
Traitement de la laine; Blanchiment de tissus; Reliure; Services de teinturerie; Services d’un mécanicien-dentiste; Imprimerie; Bordures d’étoffes; Congélation d’aliments; Décontamination de matériaux dangereux; Développement de pellicules photographiques; Traitement du pétrole; Tirage de photographies; Photogravure; Production d’énergie; Coloration des vitres par traitement de surface; Teinture du cuir; Teinture des fourrures; Teinture de chaussures; Teinture d’étoffes; Teinture de textiles; Ignifugation d’étoffes; Traitement de films cinématographiques; Services de photocomposition; Fraisage; Galvanisation; Services de tannerie; Soufflage de verre;
Services de dorure; Gravure; Trempe de métaux; Rabotage
[scieries]; Travail du bois; Abattage et débitage du bois; Cadmium; Calandrage d’étoffes; Pressurage de fruits; Poteries raffermissantes; Fabrication de boilleurs; Mise en garde
[métiers]; Traitement de l’infroissabilité des vêtements; Conservation des aliments et des boissons; Rétrécissement d’étoffes; Services de cryoconservation; Traçage laser; Travail du cuir; Impression lithographique; Rafraîchissement de l’air; Purification de l’air; Désodorisation de l’air; Lustrage des fourrures; Magnétisation; Fraisage de céréales; Couture;
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Traitement des métaux; Coulage des métaux; Traitement antimite des fourrures; Traitement antimite d’étoffes; Impression offset; Apprêtage du papier; Traitement du papier; Travail des fourrures; Galvanoplastie; Placage des métaux; Polissage par abrasion; Polissage du verre optique; Surpiquage; Raffinage; Encadrement d’œuvres d’art; Fumage d’aliments; Recyclage d’ordures et d’ordures; Scies [scieries]; Services de sablage; Satinage des fourrures; Travaux de sellerie; Sérigraphie; Abattage d’animaux; Meulage; Services de copie de clés; Travaux de forge; Soudure; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Broderies; Services de séparation des couleurs; Incinération d’ordures; Chromage; Dorure; Location de chaudières; Location de générateurs; Location d’appareils de climatisation; Location d’appareils de chauffage d’appoint; Location de machines à tricoter; Destruction d’ordures et d’ordures; Nickelage; Argenture; Tapisserie; Vulcanisation [traitement de matériaux]; Foulage d’étoffes; Laminage; Traitement de l’eau; Imperméabilisation de tissus; Travaux de peausserie; Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; Façonnage de fourrures sur commande; Découpage d’étoffes.
Classe 41: Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Traduction; Services de vidéogrammes; Informations en matière d’éducation; Informations en matière de loisirs; Services de karaoké; Recyclage professionnel; Orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]; Services de discothèques; Services de bibliothèques itinérantes; Services de clubs [divertissement ou éducation];
Pensionnats; Services de casino [jeux]; Services de camps de vacances [divertissement]; Services de clubs de sport [santé et fitness]; Mise à disposition de parcours de golf; Écoles maternelles; Services de musées [présentation, expositions];
Boîtes de nuit; Exploitation de salles de jeux; Mise à disposition d’installations sportives; Services de camps sportifs; Services de studios d’enregistrement; Music-halls; Parcs d’attractions; Prêts de livres; Coaching [formation]; Formation pratique
[démonstration]; Micro-édition; Services d’artistes de spectacles; Services de loisirs; Services de reporters; Services de disc- jockeys; Services d’interprètes linguistiques; Services de préparateurs physiques [fitness]; Services d’écoles [éducation]; Services de jardins zoologiques; Interprétation du langage gestuel; Cours de fitness; Représentation de spectacles; Services d’examens pédagogiques; Services de billetterie
[divertissement]; Reportages photographiques; Sous-titrage; Académies [éducation]; Cours; Divertissement télévisé; Cours par correspondance, Production de films autres que films publicitaires; Services de studios cinématographiques; Projection de films cinématographiques; Photographie; Jeux d’argent; Enseignement de la gymnastique; Publication de textes autres que textes publicitaires; Informations en matière de divertissement; Services de calligraphie; Services de composition musicale; Mise en pages, autre qu’à buts
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publicitaires; Microfilmage; Services de modèles pour artistes; Montage de bandes vidéo; Services d’orchestre; Production musicale; Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Organisation et conduite de conférences; Organisation et conduite de congrès; Organisation et conduite de concerts; Préparation et coordination de symposiums; Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; Planification de réceptions [divertissement];
Réservation de places de spectacles; Production de spectacles; Éducation religieuse; Divertissement radiophonique; Doublage; Représentations théâtrales; Dressage d’animaux; Éducation physique; Divertissements; Organisation de compétitions sportives; Organisation et conduite de séminaires; Organisation et conduite d’ateliers de formation; Organisation et conduite de colloques; Organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif; Organisation de bals; Services de loterie; Organisation de concours de beauté; Organisation de spectacles [services d’imprésarios]; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Rédaction de scénarios de services; Rédaction de textes autres que textes publicitaires; Location d’équipements audio; Location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; Location de décors de spectacles; Location de projecteurs cinématographiques et de leurs accessoires; Location de films cinématographiques; Location de postes de télévision et de radio; Location de matériel de jeux; Location de jouets; Location d’équipement de sport, à l’exception des véhicules; Location de terrains de sport; Location d’équipement de plongée sous- marine; Location de stades; Location de courts de tennis; Location de décors de théâtre; Location d’enregistrements sonores; Location de caméras vidéo; Publication de livres;
Production de films sur bandes vidéo; Location de bandes vidéo; Location de magnétoscopes; Chronométrage d’événements sportifs; Cirques; Production de programmes radiophoniques et télévisés.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d’analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; Mise à jour de logiciels; Conseils en architecture; Conseils en matière d’économie d’énergie; Services de conseils en matière de technologie de l’information; Services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; Conseils en conception de sites web; Fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; Fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; Recherches biologiques; Conseils en matière de logiciels; Analyse de systèmes informatiques; Conception de logiciels informatiques; Conception de systèmes informatiques;
Architecture; Services de chimie; Dessin industriel; Décoration
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intérieure; Services de dessinateurs de mode; Physique
[recherche]; Conception d’emballages; Travaux d’ingénieurs; Protection contre les virus informatiques (services de -); Numérisation de documents [scanning]; Analyse chimique; Prospection de pétrole; Authentification d’œuvres d’art; Étalonnage [mesurage]; Audits en matière d’énergie; Programmation pour ordinateurs; Analyse pour l’exploitation de gisements pétrolifères; Expertises géologiques; Expertises de gisements pétrolifères; Arpentage; Télésurveillance de systèmes informatiques; Recherches en bactériologie; Recherches en chimie; Recherches en cosmétologie; Recherches techniques; Recherches en mécanique; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Recherches géologiques; Prospection géologique; Création et entretien de sites web pour le compte de tiers; Conception d’arts graphiques; Analyses graphologiques; Hébergement de sites informatiques [sites Web]; Ensemencement de nuages; Installation de logiciels; Essais cliniques; Établissement de plans pour la construction; Conversion de données et de programmes informatiques [autres que conversion physique]; Conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; Duplication de programmes informatiques; Levés de terrain; Essais de matériaux; Essai de textiles; Évaluation qualitative de bois sur pied; Évaluation qualitative en matière de laine; Le contrôle de la qualité; Hébergement de serveurs; Logiciel-service [SaaS]; Planification en matière d’urbanisme; Stylisme [esthétique industrielle]; Études de projets techniques; Contrôle technique de véhicules automobiles; Tests de puits de pétrole; Recherche dans le domaine de la protection de l’environnement; Exploration sous- marine; Location de logiciels; Location d’ordinateurs; Location de serveurs web; Maintenance de logiciels; Analyse d’eau; Services de prédictions météorologiques; Récupération de données informatiques; Recherche scientifique; Services de laboratoires scientifiques.
La demanderesse a invoqué l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE.
MOTIFS DE LA DÉCISION
Conformément à l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE, le titulaire de la marque de l’Union européenne est déclaré déchu de ses droits, sur demande présentée auprès de l’Office si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu’il n’existe pas de justes motifs pour le non-usage.
Dans le cadre d’une procédure de déchéance fondée sur des motifs de non-usage, la charge de la preuve incombe à la titulaire de la MUE, étant donné qu’il ne saurait être attendu de la demanderesse qu’elle prouve un fait négatif, à savoir que la marque n’a pas été utilisée pendant une période ininterrompue de cinq ans. C’est donc à la titulaire
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de la MUE qu’ il incombe de prouver l’usage réel au sein de l’Union européenne ou de fournir des justes motifs pour le non-usage;
En l’espèce, la marque de l’Union européenne a été enregistrée le 24/06/2013.La demande en déchéance a été présentée le 24/08/2018. Par conséquent, la MUE était enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de dépôt de la demande;
Le 14/09/2018, la division d’annulation a dûment informé la titulaire de la MUE de la demande en déchéance et lui a accordé un délai de deux mois pour produire la preuve de l’usage de la MUE pour tous les produits et services pour lesquels elle est enregistrée. Ce délai a expiré, après des prorogations et suspensions, le 29/05/2021.
La titulaire de la marque de l’Union européenne n’a présenté aucune observation ni preuve de l’usage en réponse à la demande en déchéance dans le délai imparti.
Conformément à l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE, si la preuve de l’usage sérieux de la marque contestée n’est pas apportée par le titulaire de la marque de l’Union européenne dans le délai imparti par l’Office, la déchéance de la marque de l’Union européenne est prononcée.
Faute de réponse de la titulaire de la MUE, rien ne prouve que la MUE ait fait l’ objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne pour l’ un des produits ou services pour lesquels elle est enregistrée, ni qu’il existe de justes motifs pour le non-usage;
Conformément à l’article 62, paragraphe 1, du RMUE, la marque de l’UE doit être réputée n’avoir pas eu, à compter de la date de la demande en déchéance, les effets prévus au même règlement, selon que le titulaire est déclaré déchu de ses droits en tout ou en partie.
Parconséquent, la titulaire de la marque de l’Union européenne doit être déchue de ses droits dans leur intégralité et réputée n’avoir eu aucun effet à compter du 24/08/2018.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’ autre partie.
La titulaire de la marque de l’Union européenne étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’annulation ainsi que les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) ii), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont la taxe d’annulation et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
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De la division d’annulation
Maria José LÓPEZ Trinidad NAVARRO ANA Muñiz RODRIGUEZ BASSETS Contreras
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Elle doit être présentée dans la langue de procédure dans laquelle la décision objet du recours a été rendue. Enoutre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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