EUIPO, 9 juin 2021, R 2391/2020‑4, DR. FUCHS BLUE ZONE (fig.) / FUCHS FitnessPlus (fig.) et al.

EUIPO 9 juin 2021

Arguments

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Accepté
Absence de risque de confusion
La cour a jugé qu'après l'annulation partielle des marques antérieures, il n'existe plus de similitude entre les produits, ce qui exclut tout risque de confusion.
Accepté
Preuve de l'usage des marques antérieures
La cour a constaté que les documents fournis par l'opposante ne démontraient pas un usage suffisant des marques pour les produits en question, ce qui affaiblit la validité de l'opposition.
Accepté
Absence de similitude des produits
La cour a conclu qu'il n'existe pas de similitude entre les produits des classes 3 et 5 et ceux des marques antérieures, ce qui justifie le rejet de l'opposition.
Accepté
Responsabilité de l'opposante
La cour a jugé que l'opposante, ayant perdu l'affaire, doit supporter les frais de la procédure.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 9 juin 2021, n° R2391/2020-4
Numéro(s) :	R2391/2020-4
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 47(2) EUTMR, Article 47(3) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision partiellement annulée
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Texte intégral

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LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISIONS de la quatrième chambre de recours du 9 juin 2021
Dans l’affaire R 2391/2020-4
M.a.n.z. GmbH Landsberger Str. 404
81241 Munich
Allemagne Demanderesse/requérante représentée par le cabinet d’agents en brevets Benninger, Dr.-Leo-Ritter-Str. 5, 93049 Regensburg, Allemagne
contre;
DF World of Spices GmbH Industriestr. 25
49201 fissures
Allemagne Opposante/défenderesse représentée par Eisenführ Speiser Patentanwalt Rechtsanwälte PartGmbB, Am Kaffee-Quartier 3, 28217 Brême, Allemagne
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3070249 (demande de marque de l’Union européenne no 17942886)
a rendu
LA QUATRIÈME DÉCISION
composée de D. Schennen (président), E. Fink (rapporteur) et L. Marijnissen (membre)
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
09/06/2021, R 2391/2020-4, DR. FUCHS BLUE ZONE/FUCHS

2
Décisions
En fait
1 Le 14 août 2018, la requérante a demandé l’enregistrement de la marque figurative
en tant que marque de l’Union européenne, pour des produits compris dans les classes 3, 5, 8, 9, 16 et 28, notamment les suivants:

Classe 3 Préparations pour blanchir du linge; Détergents textiles; Substances à récurer; Agents de polissage; Agents de nettoyage; Savons; Parfumerie; Produits d’hygiène corporelle et de beauté; Lotions capillaires; Dentifrices; Cosmétiques; Préparations pour nettoyer et parfumer; Produits d’hygiène corporelle; Huiles essentielles et extraits aromatiques.
Classe 5 Compléments alimentaires; Compléments alimentaires pour êtres humains; compléments alimentaires à base de plantes; préparations diététiques et compléments alimentaires; Compléments alimentaires à usage médical; Compléments alimentaires à usage diététique; Médicaments pharmaceutiques; Produits hygiéniques à usage médical; Aliments pour bébés; Pavés; Matériel pour pansements; Désinfectants; Les barres énergétiques nutritives en tant que compléments alimentaires; Poudres pour pieds pour athlètes; La pose des pieds pour athlètes; Pédicures pour athlètes; Préparations pharmaceutiques pour le traitement des blessures sportives; Préparations et articles hygiéniques; Préparations et produits dentaires et dentifrices à usage médical.
2 Le 4 décembre 2018, la défenderesse a formé opposition contre cette décision, en se fondant sur les droits antérieurs suivants:

a) Marque allemande no 30601970
FUCHS
demandée le 16 janvier 2006, enregistrée le 7 juin 2006 et prorogée jusqu’au 31 janvier 2026 pour les produits suivants:

3
Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; les médicaments non soumis à prescription médicale; Compléments alimentaires à usage médical; les compléments nutritionnels, les préparations alimentaires et les compléments alimentaires diététiques à usage médical; Agents de confiance, agents nerveux, digestifs, agents hématogènes et agents d’épuration du sang; Bonbons et réglisses à usage médical et diététique; herbes et épices médicales; préparations médicales d’herbes et d’épices; plantes médicinales séchées, préparations de plantes médicinales et herbes médicinales; Infusions médicinales; Compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines, de minéraux, d’oligo- éléments et de stérols; Boissons, thés, capsules, dragues, souches, gouttes, jus, huiles, sprays, pommes, lotions et poudres à usage médical et diététique; Préparations vitaminiques et minéraux; Drogues à usage médical; compléments alimentaires diététiques destinés à une alimentation particulière (compris dans la classe 5).
Classe 21 Moulins à épices à main à usage domestique, frottements (articles ménagers); Presses (appareils de cuisine); Épices et récipients d’épices, supports ménagers et bords de récipients pour épices (compris dans la classe 21); Menus de table, non en métaux précieux ou plaqués; Récipients et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux); Couvercles pour épices et récipients d’épices; Supports et cassettes de vinaigre et d’huile (non en métaux précieux); Mèches fixes, non en métaux précieux ou plaqués; Flacons pulvérisés pour les produits à base d’huiles et d’huiles et le vinaigre.
Classe 29 herbes aromatiques séchées et champignons; Gélatine alimentaire; Extraits d’algues alimentaires; Plats préparés ou semi-finis, mélanges secs pour plats préparés, soupes, garnitures et mélanges composés principalement de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d’extraits de viande, de produits laitiers, de fruits et/ou légumes conservés, séchés et cuits; Extraits de viande; Les soufflantes et pâtes de viande, de poisson, de fruits et de légumes; Conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes; Confitures de fruits, salades de viande, de poisson, de fruits et de légumes; Pickles; fruits et légumes conservés, séchés, surgelés et cuits; piments transformés, spiri (chili); Préparations pour la fabrication de bouillon, de soupes, de bouillons et de bouillons; Concentrés de bouillon et de bouillon; Échaudage, soupes, potages; Préparations pour soupes; Jus de plantes pour la cuisine, huiles destinées à la consommation humaine; Dips (compris dans la classe 29), préparations pour la fabrication de dips (compris dans la classe 29); Concombres acétiques (cornichons); Pâte de pois chiches (humus); matières d’enrobage comestibles pour denrées alimentaires; Champignons (conservés).
Classe 30: épices, arômes d’épices, sels d’épices, essences d’épices, extraits d’épices, herbes d’épices, herbes aromatiques à l’huile, mélanges d’épices, huiles d’épices, pâtes d’épices, préparations d’épices, préparations d’épices, sels d’épices, sauces d’épices; Assaisonnements, arômes d’assaisonnement, condiments, condiments, condiments et assaisonnements pour denrées alimentaires; Assaisonnements et arômes de soupe; arômes et essences végétales pour denrées alimentaires (compris dans la classe 30), arômes et arômes de boulangerie (à l’exception des huiles essentielles); Essences destinées à l’alimentation, à l’exclusion des essences et huiles essentielles; Salsas; Sauces (épices); Édulcorants (épices); Améliorateurs de goût pour produits alimentaires (compris dans la classe 30); aliments et préparations diététiques destinés à une alimentation particulière (compris dans la classe 30); Les détergents à base de viande à usage domestique; Liants pour la cuisson; Liants pour saucisses; Des vinaigres; Moutarde; Sel de cuisine; Sel, sel d’assaisonnement; Mayonnaise; Câpres; Ketchup; Colle alimentaire; Sel de conservation des denrées alimentaires; Produits à base de moulins, farines et préparations céréalières; Chapelure, brochette de panique; Panades; Farine de moutarde; Farine de soja; Tacos; Les tortillas; Farine de tapioca à usage alimentaire; Le sucre. les garnitures, les en-cas, les puces et les produits à base de gravure fabriqués à partir des produits précités; Dips (compris dans la classe 30); Préparations pour la fabrication de dips (compris dans la classe 30); Fonds; Croûtons; Farines et préparations céréalières; Annis (grains); Fruits de gelée (confiseries); Clous de girofle; Semoule; Levure (compris dans la classe 30); Miel; Ingwer (épices); Cacao, décorations de gâteaux (accessibles); Pain d’épices; Maïs (compris dans la classe 30); Maïs destiné à la consommation humaine; Extraits de malt destinés à l’alimentation; Masse brute de massepain; Noix muscades; L’anis étoilé; Édulcorants (naturels); Cuisse; Sucre de raisins

4
destiné à l’alimentation humaine; Vanille (épices) et vanilline (substitut de vanille); Cannelle (épices); Mélanges de boulangerie, y compris les mélanges de boulangerie contenant des épices et des arômes.
b) Marque allemande no 30 2013 002 065
demandée le 26 mars 2013 et enregistrée le 24 mars 2014 pour des produits des classes 3, 5 et 30, encore enregistrée après annulation partielle pour les produits suivants:

Classe 30 Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments et condiments); Épices; Arômes d’épices, sels d’épices, essences d’épices, extraits d’épices, herbes d’épices, herbes aromatiques à l’huile, herbes de cuisine séchées, mélanges d’épices, pâtes d’épices, sels d’épices, préparations d’épices, préparations d’épices; Sel de conservation des denrées alimentaires; Sauces épices; Adresse; Mélanges d’herbes aromatiques de cuisine; Herbes aromatiques à l’huile; Anis, feuilles de laurier, œillets, gingembres, piments, groseilles, safran, corians; Assaisonnements uniques; La soude caustique; Assaisonnements; Arômes d’épices, extraits d’assaisonnement, condiments, mélanges d’assaisonnements, pâtes d’assaisonnement, épices décoratives, sels d’assaisonnement; Saucisses et condiments; Condiments, condiments et assaisonnements pour denrées alimentaires; Sambal; Salsas; Marinades, roades de condiments; sucre aromatisé, sucre vanilline, sucre vanille; Mélanges sucre-Zimt; Mélanges sucre-épices; Sucre de canne; matières d’enrobage comestibles pour denrées alimentaires; Artifice à viande; Exhausteurs de goût pour denrées alimentaires; Les détergents à base de viande à usage domestique; Panades; Les substances aromatisantes végétales, les préparations aromatisantes, les arômes de réaction et les arômes de fumée; Essences alimentaires; Accessoires pour l’industrie de la boulangerie, à savoir les arômes de boulangerie; Sauces, y compris les diglaces, les sauces de fond, les pesto, les moutardes, les salades (liquides ou sèches), les sauces aux fruits; Dips et préparations pour la fabrication de dips; Les produits fixes utilisés comme auxiliaires de cuisine sous forme séchée, pâteuse ou liquide, composés d’ingrédients condiments, d’auxiliaires techniques destinés aux denrées alimentaires, tels que les épaississants ou les émulsifiants et les ingrédients aromatisants, notamment les produits laitiers, les légumes, les fruits, les champignons, les arômes, les épices et les herbes; Les pâtés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier; Sirop de mélasse, sirop d’érable; Mélanges secs pour sauces et destinations de salades (à l’état sec ou humide); Dressings (mélanges de vinaigre et d’huile); Bobiner de sauce; Ketchup; Mayonnaise; Câpres; Pommes de câpres; Produits céréaliers destinés à l’alimentation humaine, muesli, couuscus, bulgur; Polta, dos en farine; Nouilles de riz; Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires contenant du fromage, de la viande ou des légumes; Pâtés; Concentré de pâte de levure; Croutons; Pâtisserie d’oignons et de fromages; pain à fourrure rempli, garni ou à remplir ou à remplir, tel que Burritos, Faijtas, Tacos, Enchiladas et chichangas; les produits à base de blé, de riz et de maïs obtenus par extrusion, destinés à l’abrasion, en particulier les tortillas, Nachos, Tacos, crackers; les produits de boulangerie et de boulangerie prêts à être consommés, en particulier les biscuits salés; Flocons de maïs; Grains de maïs; Les pastèques royals;

5
Mélanges de boulangerie et de cuisson préfabriquée (poudre), y compris les mélanges de boulangerie contenant des épices et des arômes; Produits de moulins; Tacos, Tortillas; Farine de tapioca; Les dindes douces; Pâtes à tartiner; Masses enduites; Agents motrices pour produits de boulangerie, à savoir la soude caustique, le sel de cervidés et la levure sèche; Les fonds destinés à assouplir la pâte de boulangerie; Levures, préparations de levures destinées à l’alimentation humaine; sons transformés, préparations pour sons; denrées alimentaires, y compris de soupapes, fabriquées à partir de farine de soja et additionnées de haricots ou de pois chiches; Pâtes de soja (Miso, assaisonnements); Levure de bière sous forme de comprimés ou de gélules; Plats à nouilles, plats à riz; Tacos, Taco-Shells, Tortillas, colzas; En-cas, chips, produits à base de graines et petits repas intermédiaires, plats préparés ou semi-finis, antipasti, mélanges secs pour plats préparés, composés essentiellement de céréales, de produits à base de céréales, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements, d’épices ou de boulangerie; Garnitures et mélanges constitués essentiellement de céréales, de produits céréaliers, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements ou de produits de boulangerie; biscuits de pommes de terre frits; Pates; Compounds (glas pour la cuisine); Dextrose, dextrose à fumer à des fins alimentaires; Glutamate monosodique, glutamate de sodium; Masses enduites pour les denrées alimentaires; Assaisonnements (épices) pour denrées alimentaires; Liants pour la cuisson; Liants pour saucisses; Colle alimentaire; Les matières submersibles en tant que revêtements comestibles pour les denrées alimentaires; Coatings à condiments (revêtements et condiments) en tant que revêtements alimentaires; tous les produits précités également en tant que conserves ou en tant que produits finis et finis, même surgelés et également en tant qu’aliments diététiques.
c) Marque allemande no 30 2013 002 066
demandée le 26 mars 2013 et enregistrée le 24 mars 2014 pour des produits des classes 3, 5 et 30, encore enregistrée après annulation partielle pour les produits suivants:

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l’industrie de la boulangerie, à savoir les arômes de boulangerie; Sauces, y compris les diglaces, les sauces de fond, les pesto, les moutardes, les salades (liquides ou sèches), les sauces aux fruits; Dips et préparations pour la fabrication de dips; Les produits fixes utilisés comme auxiliaires de cuisine sous forme séchée, pâteuse ou liquide, composés d’ingrédients condiments, d’auxiliaires techniques destinés aux denrées alimentaires, tels que les épaississants ou les émulsifiants et les ingrédients aromatisants, notamment les produits laitiers, les légumes, les fruits, les champignons, les arômes, les épices et les herbes; Les pâtés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier; Sirop de mélasse, sirop d’érable; Mélanges secs pour sauces et destinations de salades (à l’état sec ou humide); Dressings (mélanges de vinaigre et d’huile); Bobiner de sauce; Ketchup; Mayonnaise; Câpres; Pommes de câpres; Produits céréaliers destinés à l’alimentation humaine, muesli, couuscus, bulgur; Polta, dos en farine; Nouilles de riz; Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires contenant du fromage, de la viande ou des légumes; Pâtés; Concentré de pâte de levure; Croutons; Pâtisserie d’oignons et de fromages; pain à fourrure rempli, garni ou à remplir ou à remplir, tel que Burritos, Faijtas, Tacos, Enchiladas et chichangas; les produits à base de blé, de riz et de maïs obtenus par extrusion, destinés à l’abrasion, en particulier les tortillas, Nachos, Tacos, crackers; les produits de boulangerie et de boulangerie prêts à être consommés, en particulier les biscuits salés; Flocons de maïs; Grains de maïs; Les pastèques royals; Mélanges de boulangerie et de cuisson préfabriquée (poudre), y compris les mélanges de boulangerie contenant des épices et des arômes; Produits de moulins; Tacos, Tortillas; Farine de tapioca; Les dindes douces; Pâtes à tartiner; Masses enduites; Agents motrices pour produits de boulangerie, à savoir la soude caustique, le sel de cervidés et la levure sèche; Les fonds destinés à assouplir la pâte de boulangerie; Levures, préparations de levures destinées à l’alimentation humaine; sons transformés, préparations pour sons; denrées alimentaires, y compris de soupapes, fabriquées à partir de farine de soja et additionnées de haricots ou de pois chiches; Pâtes de soja (Miso, assaisonnements); Plats à nouilles, plats à riz; Tacos, Taco-Shells, Tortillas, colzas; En-cas, chips, produits à base de graines et petits repas intermédiaires, plats préparés ou semi-finis, antipasti, mélanges secs pour plats préparés, composés essentiellement de céréales, de produits à base de céréales, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements, d’épices ou de boulangerie; Garnitures et mélanges constitués essentiellement de céréales, de produits céréaliers, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements ou de produits de boulangerie; biscuits de pommes de terre frits; Pates; Compounds (glas pour la cuisine); Dextrose, dextrose à fumer à des fins alimentaires; Glutamate monosodique, glutamate de sodium; Masses enduites pour les denrées alimentaires; Assaisonnements (épices) pour denrées alimentaires; Liants pour la cuisson; Liants pour saucisses; Colle alimentaire; Les matières submersibles en tant que revêtements comestibles pour les denrées alimentaires; Coatings à condiments (revêtements et condiments) en tant que revêtements alimentaires; tous les produits précités, même en tant que conserves ou en tant que produits finis et finis, même surgelés et également en tant qu’aliments diététiques
d) Marque allemande no 30 2013 002 064
demandée le 26 mars 2013 et enregistrée le 24 mars 2014 pour des produits des classes 3, 5 et 30, encore enregistrée après annulation partielle pour les produits suivants:

7
Classe 30 Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments et condiments); Épices; Arômes d’épices, sels d’épices, essences d’épices, extraits d’épices, herbes d’épices, herbes aromatiques à l’huile, herbes de cuisine séchées, mélanges d’épices, pâtes d’épices, sels d’épices, préparations d’épices, préparations d’épices; Sel de conservation des denrées alimentaires; Sauces épices; Adresse; Mélanges d’herbes aromatiques de cuisine; Herbes aromatiques à l’huile; Anis, feuilles de laurier, œillets, gingembres, piments, groseilles, safran, corians; Assaisonnements uniques; La soude caustique; Assaisonnements; Arômes d’épices, extraits d’assaisonnement, condiments, mélanges d’assaisonnements, pâtes d’assaisonnement, épices décoratives, sels d’assaisonnement; Saucisses et condiments; Condiments, condiments et assaisonnements pour denrées alimentaires; Sambal; Salsas; Marinades, roades de condiments; sucre aromatisé, sucre vanilline, sucre vanille; Mélanges sucre-Zimt; Mélanges sucre-épices; Sucre de canne; matières d’enrobage comestibles pour denrées alimentaires; Artifice à viande; Exhausteurs de goût pour denrées alimentaires; Les détergents à base de viande à usage domestique; Panades; Les substances aromatisantes végétales, les préparations aromatisantes, les arômes de réaction et les arômes de fumée; Essences alimentaires; Accessoires pour l’industrie de la boulangerie, à savoir les arômes de boulangerie; Sauces, y compris les diglaces, les sauces de fond, les pesto, les moutardes, les salades (liquides ou sèches), les sauces aux fruits; Dips et préparations pour la fabrication de dips; Les produits fixes utilisés comme auxiliaires de cuisine sous forme séchée, pâteuse ou liquide, composés d’ingrédients condiments, d’auxiliaires techniques destinés aux denrées alimentaires, tels que les épaississants ou les émulsifiants et les ingrédients aromatisants, notamment les produits laitiers, les légumes, les fruits, les champignons, les arômes, les épices et les herbes; Les pâtés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier; Sirop de mélasse, sirop d’érable; Mélanges secs pour sauces et destinations de salades (à l’état sec ou humide); Dressings (mélanges de vinaigre et d’huile); Bobiner de sauce; Ketchup; Mayonnaise; Câpres; Pommes de câpres; Produits céréaliers destinés à l’alimentation humaine, muesli, couuscus, bulgur; Polta, dos en farine; Nouilles de riz; Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires contenant du fromage, de la viande ou des légumes; Pâtés; Concentré de pâte de levure; Croutons; Pâtisserie d’oignons et de fromages; pain à fourrure rempli, garni ou à remplir ou à remplir, tel que Burritos, Faijtas, Tacos, Enchiladas et chichangas; les produits à base de blé, de riz et de maïs obtenus par extrusion, destinés à l’abrasion, en particulier les tortillas, Nachos,
Tacos, crackers; les produits de boulangerie et de boulangerie prêts à être consommés, en particulier les biscuits salés; Flocons de maïs; Grains de maïs; Les pastèques royals;
Mélanges de boulangerie et de cuisson préfabriquée (poudre), y compris les mélanges de boulangerie contenant des épices et des arômes; Produits de moulins; Tacos, Tortillas; Farine de tapioca; Les dindes douces; Pâtes à tartiner; Masses enduites; Agents motrices pour produits de boulangerie, à savoir la soude caustique, le sel de cervidés et la levure sèche; Les fonds destinés à assouplir la pâte de boulangerie; Levures, préparations de levures destinées à l’alimentation humaine; sons transformés, préparations pour sons; denrées alimentaires, y compris de soupapes, fabriquées à partir de farine de soja et additionnées de haricots ou de pois chiches; Pâtes de soja (Miso, assaisonnements); Levure de bière sous forme de comprimés ou de gélules; Plats à nouilles, plats à riz; Tacos, Taco-Shells, Tortillas, colzas;
En-cas, chips, produits à base de graines et petits repas intermédiaires, plats préparés ou semi-finis, antipasti, mélanges secs pour plats préparés, composés essentiellement de céréales, de produits à base de céréales, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements, d’épices ou de boulangerie; Garnitures et mélanges constitués essentiellement de céréales, de produits céréaliers, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements ou de produits de boulangerie; biscuits de pommes de terre frits; Pates; Compounds (glas pour la cuisine);
Dextrose, dextrose à fumer à des fins alimentaires; Glutamate monosodique, glutamate de sodium; Masses enduites pour les denrées alimentaires; Assaisonnements (épices) pour denrées alimentaires; Liants pour la cuisson; Liants pour saucisses; Colle alimentaire; Les matières submersibles en tant que revêtements comestibles pour les denrées alimentaires;
Coatings à condiments (revêtements et condiments) en tant que revêtements alimentaires; tous les produits précités, même en tant que conserves ou en tant que produits finis et finis, même surgelés et également en tant qu’aliments diététiques
e) Marque allemande no 30 2013 002 063

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demandée le 26 mars 2013 et enregistrée le 24 mars 2014 pour des produits des classes 3, 5 et 30, encore enregistrée après annulation partielle pour les produits suivants:

Classe 30 Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments et condiments); Épices; Arômes d’épices, sels d’épices, essences d’épices, extraits d’épices, herbes d’épices, herbes aromatiques à l’huile, herbes de cuisine séchées, mélanges d’épices, pâtes d’épices, sels d’épices, préparations d’épices, préparations d’épices; Sel de conservation des denrées alimentaires; Sauces épices; Adresse; Mélanges d’herbes aromatiques de cuisine; Herbes aromatiques à l’huile; Anis, feuilles de laurier, œillets, gingembres, piments, groseilles, safran, corians; Assaisonnement; La soude caustique; Assaisonnements; Arômes d’épices, extraits d’assaisonnement, condiments, mélanges d’assaisonnements, pâtes d’assaisonnement, épices décoratives, sels d’assaisonnement; Saucisses et condiments; Condiments, condiments et assaisonnements pour denrées alimentaires; Sambal; Salsas; Marinades, roades de condiments; sucre aromatisé, sucre vanilline, sucre vanille; Mélanges sucre-Zimt; Mélanges sucre-épices; Sucre de canne; matières d’enrobage comestibles pour denrées alimentaires; Artifice à viande; Exhausteurs de goût pour denrées alimentaires; Les détergents à base de viande à usage domestique; Panades; Les substances aromatisantes végétales, les préparations aromatisantes, les arômes de réaction et les arômes de fumée; Essences alimentaires; Accessoires pour l’industrie de la boulangerie, à savoir les arômes de boulangerie; Sauces, y compris les diglaces, les sauces de fond, les pesto, les moutardes, les salades (liquides ou sèches), les sauces aux fruits; Dips et préparations pour la fabrication de dips; Les produits fixes utilisés comme auxiliaires de cuisine sous forme séchée, pâteuse ou liquide, composés d’ingrédients condiments, d’auxiliaires techniques destinés aux denrées alimentaires, tels que les épaississants ou les émulsifiants et les ingrédients aromatisants, notamment les produits laitiers, les légumes, les fruits, les champignons, les arômes, les épices et les herbes; Les pâtés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier; Sirop de mélasse, sirop d’érable; Mélanges secs pour sauces et destinations de salades (à l’état sec ou humide); Dressings (mélanges de vinaigre et d’huile); Bobiner de sauce; Ketchup; Mayonnaise; Câpres; Pommes de câpres; Produits céréaliers destinés à l’alimentation humaine, muesli, couuscus, bulgur; Polta, dos en farine; Nouilles de riz; Pâtes alimentaires, pâtes alimentaires contenant du fromage, de la viande ou des légumes; Pâtés; Concentré de pâte de levure; Croutons; Pâtisserie d’oignons et de fromages; pain à fourrure rempli, garni ou à remplir ou à remplir, tel que Burritos, Faijtas, Tacos, Enchiladas et chichangas; les produits à base de blé, de riz et de maïs obtenus par extrusion, destinés à l’abrasion, en particulier les tortillas, Nachos, Tacos, crackers; les produits de boulangerie et de boulangerie prêts à être consommés, en particulier les biscuits salés; Flocons de maïs; Grains de maïs; Les pastèques royals;
Mélanges de boulangerie et de cuisson préfabriquée (poudre), y compris les mélanges de boulangerie contenant des épices et des arômes; Produits de moulins; Tacos, Tortillas; Farine de tapioca; Les dindes douces; Pâtes à tartiner; Masses enduites; Agents motrices pour produits de boulangerie, à savoir la soude caustique, le sel de cervidés et la levure sèche; Les fonds destinés à assouplir la pâte de boulangerie; Levures, préparations de levures destinées à l’alimentation humaine; sons transformés, préparations pour sons; denrées alimentaires, y compris de soupapes, fabriquées à partir de farine de soja et additionnées de haricots ou de

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pois chiches; Pâtes de soja (Miso, assaisonnements); Levure de bière sous forme de comprimés ou de gélules; Plats à nouilles, plats à riz; Tacos, Taco-Shells, Tortillas, colzas; En-cas, chips, produits à base de graines et petits repas intermédiaires, plats préparés ou semi-finis, antipasti, mélanges secs pour plats préparés, composés essentiellement de céréales, de produits à base de céréales, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements, d’épices ou de boulangerie; Garnitures et mélanges constitués essentiellement de céréales, de produits céréaliers, de riz, de pâtes alimentaires, d’assaisonnements ou de produits de boulangerie; biscuits de pommes de terre frits; Pates; Compounds (glas pour la cuisine); Dextrose, dextrose à fumer à des fins alimentaires; Glutamate monosodique, glutamate de sodium; Masses enduites pour les denrées alimentaires; Assaisonnements (épices) pour denrées alimentaires; Liants pour la cuisson; Liants pour saucisses; Colle alimentaire; Les matières submersibles en tant que revêtements comestibles pour les denrées alimentaires; Coatings à condiments (revêtements et condiments) en tant que revêtements alimentaires; tous les produits précités également en tant que conserves ou en tant que produits finis et finis, même surgelés et également en tant qu’aliments diététiques.
f) Enregistrement international no 918425
FUCHS
avec extension de la protection dans l’UE, demandée et enregistrée le 15 juin 2006 et prorogée jusqu’au 15 juin 2026 pour les produits suivants:

Classe 1 Appareils de cuisson et de cuisson à usage industriel; Les moyens de prévenir la coagulation sanguine pour l’industrie alimentaire; Sel d’iode; Préparations bactériennes (compris dans la classe 1); Les détergents à base de viande destinés à l’industrie; La gélatine professionnelle; Améliorateurs de goût pour les denrées alimentaires destinées à l’industrie; Stabilisateurs de répulsion pour l’industrie alimentaire; Émulsifiants pour l’industrie alimentaire; Agar-agar; Enzymes et préparations enzymatiques à usage professionnel; conservateurs chimiques pour denrées alimentaires; Huiles destinées à la conservation des denrées alimentaires; Cultures de micro-organismes à des fins commerciales; produits chimiques destinés à la conservation et à la conservation des denrées alimentaires.
Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; les médicaments non soumis à prescription médicale; Compléments alimentaires à usage médical; les compléments nutritionnels, les préparations alimentaires et les compléments alimentaires diététiques à usage médical; Agents de confiance, agents nerveux, digestifs, agents hématogènes et agents d’épuration du sang; Bonbons et réglisses à usage médical et diététique; herbes et épices médicales; préparations médicales d’herbes et d’épices; plantes médicinales séchées, préparations de plantes médicinales, herbes aromatiques à usage médical; Infusions médicinales; Compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines, de minéraux, d’oligo-éléments et de stérols; Boissons, thés, capsules, dragues, gouttes, jus, huiles, sprays, pommes, lotions et poudres à usage médical et diététique; Préparations vitaminiques et minéraux; Drogues à usage médical.
Classe 21 Moulins à épices à main à usage domestique, frottements (articles ménagers); Presses (appareils de cuisine); Épices et récipients d’épices, supports ménagers et bords de récipients pour épices (compris dans la classe 21); Menus de table, non en métaux précieux ou plaqués; Récipients et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux); Bouchons et couvercles pour épices et récipients; Supports et cassettes de vinaigre et d’huile (non en métaux précieux); Mèches fixes, non en métaux précieux ou plaqués; Flacons pulvérisés pour les produits à base d’huiles et d’huiles et le vinaigre.
Classe 29 herbes aromatiques séchées et champignons; Gélatine alimentaire; Extraits d’algues alimentaires; Plats préparés ou semi-finis, mélanges secs pour plats préparés, soupes, garnitures et mélanges composés principalement de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d’extraits de viande, de produits laitiers, de fruits et/ou légumes conservés, séchés

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et cuits; Extraits de viande; Les soufflantes et pâtes de viande, de poisson, de fruits et de légumes; Conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes; Confitures de fruits, salades de viande, de poisson, de fruits et de légumes; Pickles; fruits et légumes conservés, séchés, surgelés et cuits; Piri Piri (Chili); Préparations pour la fabrication de bouillon, de soupes, de bouillons et de bouillons; Concentrés de bouillon et de bouillon; Échaudage, soupes, potages; Préparations pour soupes; Jus de plantes pour la cuisine, huiles destinées à la consommation humaine; Dips (compris dans la classe 29), préparations pour la fabrication de dips (compris dans la classe 29); Concombres acétiques (cornichons); Pâte de pois chiches (humus); matières d’enrobage comestibles pour denrées alimentaires; Champignons (conservés); piments transformés.
Classe 30: épices, arômes d’épices, sels d’épices, essences d’épices, extraits d’épices, herbes d’épices, herbes aromatiques à l’huile, mélanges d’épices, huiles d’épices, pâtes d’épices, préparations d’épices, sels d’épices, sauces d’épices; Assaisonnements, arômes, condiments et assaisonnements, préparations pour assaisonnements pour denrées alimentaires; Assaisonnements et arômes de soupe; arômes et essences végétales pour denrées alimentaires (compris dans la classe 30), arômes et arômes de boulangerie (à l’exception des huiles essentielles); Essences destinées à l’alimentation (à l’exclusion des essences et huiles essentielles); Sauce avec piment et tomates; Sauces (épices); Édulcorants (épices); Améliorateurs de goût pour produits alimentaires (compris dans la classe 30); compléments nutritionnels, prédateurs et compléments alimentaires destinés à une alimentation particulière (compris dans la classe 30); Les détergents à base de viande à usage domestique; Liants pour la cuisson; Liants pour saucisses; Des vinaigres; Moutarde; Sel de cuisine; Sel, sel d’assaisonnement; Mayonnaise; Câpres; Ketchup; Colle alimentaire; Sel de conservation des denrées alimentaires; Produits à base de moulins, farines et préparations à base de céréales, chapelure, brochette de panier; Panades; Farine de moutarde; Farine de soja; Tacos; Les tortillas; Farine de tapioca à usage alimentaire; Sucres, garnitures et en-cas, chips et autres produits en-cas fabriqués à partir des produits précités; Dips (compris dans la classe 30); Préparations pour la fabrication de dips (compris dans la classe 30); Fonds; Croûtons; Annis (grains); Fruits de gelée (confiseries); Œillets (épices); Semoule; Levure (compris dans la classe 30); Miel; Ingwer (épices); Cacao, décorations de gâteaux (accessibles); Pain d’épices; Maïs (compris dans la classe 30); Maïs destiné à la consommation humaine; Extraits de malt destinés à l’alimentation; Masse brute de massepain; Noix muscades; L’anis étoilé; Édulcorants (naturels); Cuisse; Sucre de raisins destiné à l’alimentation humaine; Vanille (épices) et vanilline (substitut de vanille); Cannelle (épices); Mélanges de boulangerie, y compris les mélanges de boulangerie contenant des épices et des arômes.
3 La défenderesse a fondé l’opposition sur l’existence d’un risque de confusion, conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. Elle l’a dirigé contre une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne contestée, à savoir tous les produits revendiqués dans les classes 3 et 5, tels que mentionnés au point 1, ainsi que contre les «livres de cuisine» compris dans la classe 16, et l’a fondée sur tous les produits visés par les marques antérieures.

4 À la suite de la demande de la requérante du 29 juillet 2019 d’apporter la preuve de l’usage des marques antérieures au point 2, sous a), et au point 2, sous f), la défenderesse a produit les documents suivants:

Annexe 1: «Fuchs edle épices»: le bordereau de prix de gamme valable à partir du 1er avril 2015 et le bordereau de prix pour l’utilisateur final valable à partir du 1er février 2016; Annexe 2: Brochures promotionnelles de 2014, 2016 et 2018 destinées aux détaillants de produits alimentaires;

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Annexe 3: Factures de Teuto Markenvertrieb GmbH adressées à des clients en Allemagne entre 2014 et 2018; Annexes 4 et 5: Articles de presse publiés dans des revues allemandes 2013-2015;

Annexe 6: Compilation de publicités télévisées de l’opposante sur la télévision allemande entre 2013 et 2015;

Annexe 7: Article de Wikipédia sur les épices; Annexes 8 et 9: Extraits des sites Internet roumains et français de l’opposante www.fuchs-condimente.ro ainsi que www.epices-fuchs.fr;

Annexe 10: Extrait du registre du commerce de l’opposante et impression de son site internet allemand.

5 Par décision du 19 octobre 2020, la division d’opposition a partiellement fait droit à l’opposition, en ce qui concerne les produits des classes 3 et 5 énumérés au point 1. Pour les produits contestés «livres de cuisine» compris dans la classe 16, l’opposition a été rejetée en raison de l’absence de similitude des produits et de l’annulation réciproque des frais.

6 En se fondant sur la marque allemande figurative antérieure, point 2, sous b), qui n’était pas soumise à une obligation d’usage, elle a considéré que les produits relevant des classes 3 et 5 étaient identiques et qu’il existait un risque de confusion en raison de la concordance des signes dans l’élément «FUCHS».

7 Le 19 novembre 2020, la demanderesse a demandé au Deutsches Patent- und Markenamt (Office allemand des brevets et des marques) la déchéance partielle des marques figuratives allemandes antérieures, point 2 b) — (e).

8 Le 16 décembre 2020, la demanderesse a formé un recours contre la décision de la division d’opposition, qu’elle a motivé le 10 février 2021. Elle demande la suspension de la procédure jusqu’à ce qu’il soit statué sur les demandes en déchéance, l’annulation de la décision attaquée, le rejet de l’opposition dans son intégralité et la condamnation aux dépens ainsi que l’enregistrement de la demande d’enregistrement attaquée.

9 Les marques figuratives allemandes antérieures sur lesquelles le risque de confusion a été fondé dans la décision attaquée ne seraient pas utilisées pour les produits des classes 3 et 5 considérés comme identiques. Or, une preuve de l’usage ne pouvait pas être exigée dans le cadre de la procédure d’opposition, étant donné que les marques figuratives allemandes antérieures étaient encore dans le délai de grâce. C’est la raison pour laquelle la radiation des marques pour cause de déchéance a été demandée au Deutsches Patent- und Markenamt (Office allemand des brevets et des marques). Dans le cadre de la comparaison des signes, il conviendrait de tenir compte de tous les éléments des signes, étant donné qu’ils sont tous distinctifs par rapport aux produits pertinents, de sorte qu’une similitude phonétique et conceptuelle des signes et, partant, un risque de confusion sont exclus.

10 En ce qui concerne les marques verbales antérieures «FUCHS», la preuve de l’usage n’est apportée que pour l’usage en tant que marque figurative et pour les produits «épices et mélanges d’épices ainsi que sauces et soupes», et non pour les

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produits enregistrés relevant des classes 1 et 5. Les produits utilisés seraient des produits alimentaires qui ne présentaient aucun chevauchement avec les produits contestés compris dans les classes 3 et 5.

11 Le 6 avril 2021, la demanderesse a déposé les décisions du DPMA du 26 mars 2021 dans les procédures de déchéance des marques allemandes, paragraphe 2, sous b), c), d) et e), par lesquelles les marques ont été annulées pour les produits des classes 3 et 5 ainsi que pour une partie des produits de la classe 30, après que la titulaire de la marque n’a pas contesté la demande en déchéance partielle. L’enregistrement des marques a été maintenu pour les produits relevant de la classe 30 énumérés au point 2.

12 Le 12 avril 2021, la défenderesse demande, dans son mémoire en défense, de rejeter le recours avec condamnation aux dépens et, à titre subsidiaire, de renvoyer l’affaire en vue d’une nouvelle décision de la division d’opposition.

13 Elle adhère à la décision attaquée selon laquelle il existe une similitude au moins moyenne des signes sur le plan phonétique et conceptuel, de sorte qu’il y a lieu de conclure à l’existence d’un risque de confusion.

Considérants

14 Le recours est fondé pour les produits contestés compris dans les classes 3 et 5. Il n’existe aucun risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, après l’ annulation partielle des marques allemandes antérieures, paragraphe 2, sous b) à e), y compris pour les produits contestés compris dans les classes 3 et 5, en l’absence d’une des marques antérieures.

15 Il n’y a plus lieu de statuer sur la demande de suspension de la procédure présentée par la requérante avec l’annulation partielle des marques allemandes antérieures, point 2, sous b) à e).

Marque allemande antérieure no 30601970 et enregistrement international no 918425 «Fuchs», points 2 a) et f)

16 Étant donné que les marques antérieures sont une marque allemande et un enregistrement international avec extension de la protection dans l’Union européenne, il convient, aux fins de l’appréciation du risque de confusion, de se référer au public de l’ensemble du territoire de l’Union européenne, y compris l’Allemagne.

Sur la preuve de l’usage

17 À la date de la demande d’enregistrement de la marque contestée, le 14 août 2018, les marques antérieures, les points 2 a) et f), étaient enregistrées pendant plus de cinq ans. La demande de la requérante visant à obtenir la preuve de

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l’usage était donc recevable conformément à l’article 47, paragraphes 2 et 3, du RMUE. La défenderesse devait donc prouver que les marques antérieures avaient fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne au cours de la période pertinente allant du 14 août 2013 au 13 août 2018 pour les produits respectifs compris dans les classes 1, 5, 21, 29 et 30.

18 Le caractère sérieux de l’usage de la marque doit être apprécié en fonction de l’ensemble des faits et des circonstances propres à établir l’exploitation effective de la marque dans le commerce; il s’agit notamment des usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, de la nature de ces produits ou de ces services, des caractéristiques du marché ainsi que de l’importance et de la fréquence de l’usage de la marque (11/03/2003, C- 40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 43).

19 Ce n’est que pour les produits et services utilisés que la marque est réputée enregistrée aux fins de la procédure d’opposition, conformément à l’article 47, paragraphe 2, troisième phrase, du RMUE. Les preuves doivent porter sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage de la marque invoquée à l’appui de l’opposition, conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE.

20 La défenderesse a produit dans les délais des listes de prix, des brochures publicitaires, des factures, des articles de presse, des publicités télévisées, des impressions de ses sites internet roumain, français et allemand, ainsi qu’un extrait du registre du commerce. Globalement, les documents montrent un usage sérieux des marques «FUCHS» au cours de la période pertinente allant de 2013 à 2018 en Allemagne, et donc dans l’UE, pour un grand nombre d’épices et de condiments, y compris les sauces et soupes instantanées.

21 Les documents prouvent que la défenderesse commercialise un grand nombre d’épices, d’herbes herbes et de condiments. Même si les montants sont occultés, les factures produites confirment que, au cours de la période d’usage pertinente, un grand nombre d’épices, d’herbes herbes et de mélanges d’épices ont été vendus de manière continue à des clients en Allemagne. Les factures sont émises par Teuto Markenvertrieb GmbH, une entreprise du groupe d’entreprises de la défenderesse. Dans la description du produit, de nombreuses épices et herbes aromatiques sont marquées du sigle «FU». Les autres documents, tels que les listes de prix, les brochures publicitaires, les articles de presse et les captures d’écran de publicité télévisée, montrent des représentations de produits d’un grand nombre d’épices, d’herbes herbes et de mélanges d’épices sous le signe «FUCHS». La configuration graphique du signe en forme d’étiquette ne s’oppose pas à un usage propre à assurer le maintien des droits de la marque verbale «FUCHS», étant donné que le caractère distinctif du mot normalement distinctif n’est pas influencé par les éléments figuratifs purement décoratifs (article 18, paragraphe 1, sous a), du RMUE). Il n’existe donc aucun doute quant à un usage continu des marques antérieures «FUCHS» pour des épices, des herbes aromatiques et des condiments d’une importance suffisante pour un usage sérieux.

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22 Toutefois,les documents produits ne contiennent pas d’indices d’un usage propre à assurer le maintien des droits de la marque pour d’autres produits, en particulier pour les produits protégés dans les classes 1 et 5. Les factures concernent des épices, des mélanges d’épices et des herbes aromatiques. Les bordereaux de prix sont intitulés «FUCHS edle Gewürze» (annexe 1). Les brochures publicitaires produites (annexe 2) montrent également principalement des épices, des herbes aromatiques et des mélanges d’épices. Les articles de presse produits étayent un usage de la marque dans le domaine des épices, par exemple «le meilleur d’épices épices épices épices rares», «recettes d’épices exotiques de FUCHS» ou «NEU: Université des épices de FUCHS» (appendices 4 et 5). La défenderesse décrit elle-même l’objet commercial de son entreprise comme étant «le commerce d’épices et de produits nutritifs de toute nature […] ainsi que la négociation de tout type de magasin dans le domaine de la production d’épices et du commerce d’épices (voir extrait du registre du commerce, annexe 10), ce qui est conforme aux autres documents produits: «L’entreprise fabrique des épices de toutes sortes», «Le groupe Fuchs donne le marché mondial des épices» et «Le groupe Fuchs est le plus grand producteur d’épices d’Allemagne et la plus grande entreprise d’épices privées au monde» (annexe 7). Les documents ne fournissent aucun indice d’un usage de la marque pour les produits chimiques protégés dans la classe 1 pour l’industrie alimentaire ou pour des produits à usage médical ou diététique, tels qu’enregistrés dans la classe 5.

23 Aux fins de la procédure d’opposition, les marques antérieures sont donc, pour les termes génériques «épices; Herbes aromatiques; Les assaisonnements» dans la classe 30 doivent être considérés comme enregistrés, article 47, paragraphe 2, troisième phrase, du RMUE.

Sur la comparaison des produits concernés

24 La décision attaquée a motivé le risque de confusion partiel en ce qui concerne les produits des classes 3 et 5 visés par la demande d’enregistrement (voir point 1) par le fait qu’ils étaient identiques aux produits des classes 3 et 5 de la marque allemande antérieure au point 2, sous b) (voir point 6). En ce qui concerne les marques antérieures actuellement examinées aux points 2 a) et f), qui sont soumises à l’obligation d’usage, il convient donc d’examiner la similitude des produits par rapport aux produits pour lesquels l’usage a été prouvé, à savoir «épices; Herbes aromatiques; Condiments et assaisonnements» compris dans la classe 30.
25 L’appréciation de la similitude entre les produits et les services en cause doit tenir compte de tous les facteurs pertinents, y compris leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire (29/09/1998, C- 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 23). Cela doit être examiné eu égard au point de savoir si le public pertinent conclurait à une origine commerciale commune pour les produits ou services concernés (04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 32, 38) et si les consommateurs considèrent comme courant que ces produits soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu’une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs

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de ces produits soient les mêmes (11/07/2007, T-150/4, Tosca Blu, EU:T:2007:214, § 37).

26 Les produits contestés compris dans la classe 3 «Préparations pour blanchir le linge; Détergents textiles; Substances à récurer; Agents de polissage; Agents de nettoyage; Savons; Parfumerie; Produitsd’hygiène corporelle et de beauté; Lotions capillaires; Dentifrices; Cosmétiques; Préparations pour nettoyer et parfumer; Produits d’hygiène corporelle; Huiles essentielles et extraits aromatiques» sont dissemblables des produits couverts par les marques antérieures de la classe 30 pour lesquels la preuve de l’usage a été apportée. Le fait que certains des produits contestés compris dans la classe 3 puissent contenir des herbes n’est pas de nature à fonder une similitude avec les produits des marques antérieures, y compris les herbes aromatiques. Les produits diffèrent au regard de tous les critères pertinents, de leur nature, de leur destination et de leur mode d’utilisation. Les produits compris dans la classe 3 servent au nettoyage et à l’entretien du corps humain, tandis que les produits compris dans les classes 29 et 30 sont des denrées alimentaires. Le public ciblé, les fabricants des produits et les canaux de distribution sont donc également différents. De même, une similitude des produits sous l’angle d’un rapport de complémentarité n’entre pas en ligne de compte, pas plus que les produits ne sont en concurrence.

27 Il existe en outre une dissemblance entre les produits contestés compris dans la classe 5 «compléments alimentaires; Compléments alimentaires pour êtres humains; compléments alimentaires à base de plantes; préparations diététiques et compléments alimentaires; Compléments alimentaires à usage médical; Compléments alimentaires à usage diététique; Médicaments pharmaceutiques» et les épices, herbes aromatiques et condiments des marques antérieures pour lesquels la preuve de l’usage a été apportée. Les compléments alimentaires sont des vitamines, des minéraux et des produits similaires sous forme de comprimés, de poudres ou de solutions ajoutées à l’alimentation. Bien que les compléments alimentaires puissent être constitués d’herbes médicinales (herbes aromatiques), l’objectif principal des compléments alimentaires compris dans la classe 5 et celui des épices destinées à l’assaisonnement des aliments de la classe 30 sont différents (23/01/2014, T-221/12, SUN FRESH/SUNNY FRESH, EU:T:2014:25,
§ 31f). Contrairement aux produits des marques antérieures, les compléments alimentaires ont un but médical. Contrairement aux herbes aromatiques utilisées pour assaisonner des aliments en raison de leur goût aromatique, les herbes médicinales sont des herbes qui, en raison de leur teneur en substances actives, sont utilisées à des fins thérapeutiques. La nature des produits est également différente. Les produits contestés sont mis sur le marché sous forme transformée sous forme de comprimés, de liquides, de poudres, etc., tandis que les herbes aromatiques sont consommées sous forme séchée. Les fabricants des produits sont différents. En raison de leur finalité différente, ils s’adressent également à des consommateurs différents et sont proposés par différents canaux de distribution. Les produits ne sont ni en concurrence ni complémentaires.

28 En outre, il existe une similitude entre les autres produits de la classe 5 «Produits d’hygiène à usage médical»; Aliments pour bébés; Pavés; Matériel pour pansements; Désinfectants; Les barres énergétiques nutritives en tant que

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compléments alimentaires; Poudres pour pieds pour athlètes; La pose des pieds pour athlètes; Pédicures pour athlètes; Préparations pharmaceutiques pour le traitement des blessures sportives; Préparations et articles hygiéniques; Préparations et produits dentaires et dentifrices à usage médical», avec les épices, herbes aromatiques et assaisonnements des marques antérieures. À cet égard, il n’y a pas de chevauchements entre les produits pertinents du point de vue du droit des marques.

Marques allemandes figuratives antérieures, point 2, sous b) à e)

29 Après l’annulation partielle des marques figuratives allemandes antérieures, point 2, sous b) à e), celles-ci ne sont plus protégées que pour une partie des produits de la classe 30 (voir point 2 ci-dessus). Les produits de la classe 30, qui sont les plus similaires aux produits contestés compris dans les classes 3 et 5, sont également des «herbes aromatiques», pour lesquels une similitude doit toutefois être exclue pour les raisons exposées ci-dessus (voir points 26 et suivants). Pour tous les autres produits protégés compris dans la classe 30, il n’existe aucun chevauchement pertinent du point de vue du droit des marques avec les produits contestés compris dans les classes 3 et 5. À cet égard, une similitude des produits n’est pas envisageable.

30 En l’absence de similitude entre les produits, l’une des conditions de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE fait déjà défaut, de sorte qu’un risque de confusion n’est pas envisageable, aussi similaire soit-il (9/03/2007, C-196/06 P, Comp USA, EU:C:2007:159, § 24).

31 Il y a donc lieu de faire droit au recours et de rejeter l’opposition également pour les produits compris dans les classes 3 et 5.

32 La demande subsidiaire de la défenderesse tendant à ce que l’affaire soit renvoyée devant la division d’opposition pour qu’elle statue à nouveau est irrecevable, car elle est en contradiction avec la demande de la chambre de recours. Par ailleurs, l’affaire est en état d’être jugée, étant donné que les produits encore litigieux après l’annulation partielle des marques antérieures ne sont pas similaires.

Coûts

33 La défenderesse est substituée à l’instance d’opposition et de recours, étant donné que l’opposition a été rejetée dans son ensemble. Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, elle doit supporter les dépens des deux instances.

34 Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE, la chambre de recours fixe dans sa décision le montant des frais à rembourser lorsque ces frais se limitent aux taxes payées à l’Office et aux frais de représentation. Conformément à l’article 18, paragraphe 1, points c) i) et iii), du REMUE, les frais de représentation de la requérante sont fixés à 300 EUR pour la procédure

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d’opposition et à 550 EUR pour la procédure de recours. À cela s’ajoute le remboursement de la taxe de recours de 720 EUR, soit au total 1 570 EUR.

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Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:

1. La décision attaquée est annulée dans la mesure où la demande de marque de l’Union européenne no 17942886 a été partiellement rejetée pour les produits relevant des classes 3 et 5.
2. Rejette également l’opposition pour ces produits.
3. Condamner la défenderesse aux dépens de la procédure d’opposition et de recours, fixés à 1,570 EUR.

Signés Signés Signés
D. D. donation E. Fink L. Marijnissen
Greffier: