LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 16 mars 2022
Dans l’affaire R 1462/2020-2
Spartan Race, Inc. 234 Congress Street, 5th Floor
Boston Massachusetts MA 02110
États-Unis d’Amérique Titulaire de la MUE/requérante
représentée par HGF BV, Gedempt Hamerkanaal 147, 1021 KP Amsterdam (Pays- Bas)
contre
Paul Gerd Tybl Weingartenallee 24/59
1220 Vienne
Autriche
Spartan GmbH Hermann-Gebauer-Straße 9
1220 Vienne
Autriche Demandeurs en nullité/défenderesses
représentée par Denk aboutissement Fuhrmann Rechtsanwälte OG, Teinfaltstr. 4/8, 1010 Wien (Autriche)
Recours concernant la procédure d’annulation no 28 230 C (enregistrement de la marque de l’Union européenne no 16 521 379)
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de S. Stürmann (président), A. Szanyi Felkl (rapporteure) et S. Martin (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
16/03/2022, R 1462/2020-2, Spartan fitness/ Spartan et al.

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 28 mars 2017, Spartan Race, Inc. (ci-après la «titulaire de la marque de l’Union européenne») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
SPARTAN FITNESS
pour la liste des produits et services suivante, telle que modifiée le 19 mai 2017:
Classe 25 — gants Racants;
Classe 27 — Appareils, équipements, machines et dispositifs pour le culturisme, l’athlétisme, la remise en forme physique, le conditionnement physique, le gymnase et le culturisme, à savoir tapis; tapis d’exercice; tapis de yoga; tapis de machines d’exercice;
Classe 28 — Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; Pesage, strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; Articles de sport; Instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs, Porte-rangement, Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie, rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise-poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie-mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; cônes de formation, obstacles pour la formation des cours d’obstacle, course et compétitions, gants rembourrés, coussinets pour arts martiaux, protège- bras, protège-poignets, avant-garde, protège-tête, protège-veaux, protège-tibias et poussière, pointes d’oreilles métalliques et éclatés utilisés dans les compétitions sportives; pièces et parties constitutives de tous les produits précités;
Classe 41 — Divertissement sous forme d’obstacle et de courses d’endurance; organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des événements sportifs, des expositions artistiques, des marchés des puces et des origines ethniques; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins culturelles, récréatives ou de divertissement; cours de fitness; services de conseils dans le domaine de la remise en forme et de l’exercice physique; conseils en matière de forme physique; formation en forme physique; fourniture d’un site web contenant des informations sur l’exercice physique et la forme physique; fourniture d’assistance, d’entraînement personnel et de conseils en forme physique aux individus
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afin de les aider à améliorer la forme physique, la force, la conditionnement et l’exercice de leur vie quotidienne; fourniture de haut-parleurs motivant et éducatifs; mise à disposition de podcasts dans le domaine de l’exercice, de l’entraînement personnel, de la santé, de la nutrition et de l’auto- amélioration; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne; mise à disposition d’un cours éducatif en ligne, d’un programme, d’un programme et de modules d’apprentissage contenant un support vidéo non téléchargeable, de la lecture, des défis, des questions, des questions, du catalogue des cours qui y sont distribués, des guides de cours distribués avec ceux-ci, des tests, des autoévaluations, des publications électroniques sous forme de livres électroniques, de conférences, d’instruction, d’enseignement et de formation; des conférences, des cours, de l’enseignement et de la formation dans les domaines de la formation personnelle, de la réussite, de la performance de vie, des performances professionnelles, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de l’exercice, de l’exercice, du traitement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de la connaissance de soi, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle; formation dans le domaine de la force et du contrôle émotionnels; cours, formation, enseignement et formation dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; cours, programmes éducatifs, programmes, programmes, vidéos et modules d’apprentissage non téléchargeables contenant des cours, des programmes, des séminaires, des présentations, des ateliers, des webinaires, des discussions sur les panneaux, des vidéos non téléchargeables et audio, des podcasts, du coaching, des retraités et des locuteurs à motifs et à l’éducation; enseignement dans les domaines de la formation personnelle, de la réussite, de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la forme physique, de la santé; enseignement dans les domaines du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement du mode de vie personnel et de l’auto-amélioration; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; services de conseils, à savoir services de conseil dans les domaines du succès, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du personnage de corps, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de la connaissance de soi, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions sur les groupes dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la forme physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du mode de vie et de l’auto-amélioration; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la réussite, de la performance de vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la toutesité mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle
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mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la nutrition, du gril, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; sites web, à savoir mise à disposition d’un site web interactif contenant des informations et des liens concernant la réussite, la performance de vie, les performances commerciales, la motivation, la psychologie, les vertus de base, les valeurs, la remise en forme, l’exercice, la force, le conditionnement, l’amélioration de l’exercice, la douceur mentale, l’autoculture, la force mentale et le contrôle, la force et le contrôle émotionnels; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens liés à la nutrition, au gril, au développement du personnage de corps, à la remise en forme physique, à la santé, au bien-être, à la nutrition, aux recettes, à la cuisson des aliments, aux listes d’achat d’aliments, à la sélection d’aliments, à la recommandation, à la préparation d’aliments, aux compléments alimentaires, à la livraison d’aliments, à la remise d’aliments, au développement personnel et à l’auto-amélioration; fourniture de podcasts dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la nutrition, de la grelle, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; formation, à savoir le coaching dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de l’exercice physique, de la force, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’automaîtrise, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gruagisme, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être; formation, à savoir suivi dans les domaines de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations, de la préparation d’ aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; services de coaching personnel dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’auto-maîtrise, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du développement du corps, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être; services éducatifs, à savoir conduite de retraités dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, de la psychologie, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux; services éducatifs, à savoir conduite de friandises nutrition, grilles, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel de vie et auto-amélioration; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite; nutrition, grille, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achat, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du mode de vie; éducation, à savoir, organisation de
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cours, séminaires, conférences, ateliers, retraités, camps et voyages de terrain dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus centrales, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; éducation, à savoir nutritional nutritional, grit, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et auto-amélioration; divertissement, à savoir conseils dans le domaine de la planification d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’éducation et de divertissement, à savoir un programme, un cours et un programme éducatifs sur ce qu’il faut pour obtenir un succès dans n’importe quel domaine ou tout effort; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétiques; l’éducation sous forme de formation personnelle dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances professionnelles, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; l’éducation sous forme de nutrition, de gruil, de développement du personnage physique, de remise en forme physique, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson des aliments, de listes d’achats d’aliments, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de compétitions; production et représentation de spectacles, de fêtes, d’évènements de divertissement, d’événements éducatifs, de compétitions, de prix, de spectacles de cabaret, d’événements sportifs, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles musicaux, de spectacles télévisés, de spectacles radiophoniques, de spectacles vidéo sur l’internet, de spectacles de radio sur l’internet; organisation et conduite de conférences, séminaires, conventions et expositions; divertissements radiophoniques et par télévision; services de divertissement vidéo; mise à disposition en ligne de vidéos (non téléchargeables); services de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne; publication de livres audio; production d’enregistrements sonores; fourniture d’enregistrements audio et musicaux en ligne (non téléchargeables); services d’enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisé; services d’édition; édition; services d’information et de conseils relatifs à tous les services précités.
2 La demande a été publiée le 8 juin 2017 et la marque a été enregistrée le 15 septembre 2017.
3 Le 3 octobre 2018, Paul Gerd Tybl et Spartan GmbH (ci-après les «demandeurs en nullité»)ont déposé une demande en nullité de la marque enregistrée pour tous les produits et services susmentionnés.
4 Les motifs de la demande en nullité étaient ceux visés à l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
5 La demande en nullité était fondée sur le droit antérieursuivant:
a) L’enregistrement autrichien no 19 183 de la marque verbale «Spartan», déposée le 14 avril 1950 et enregistrée le 26 mai 1950 pour des produits compris dans les classes 12, 25 et 28;
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b) L’enregistrement international no 670 573 de la marque verbale «Spartan» désignant l’Autriche, la Croatie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie, déposée et enregistrée le 7 mars 1997 pour des produits compris dans les classes 12, 25 et 28.
6 Par décision du 22 mai 2020 (ci-après, la «décision attaquée»), la division d’annulation a partiellement déclaré la nullité de la marque contestée, à savoir pour les produits et services suivants:
Classe 25 — gants Racants;
Classe 27 — Appareils, équipements, machines et dispositifs pour le culturisme, l’athlétisme, la remise en forme physique, le conditionnement physique, le gymnase et le culturisme, à savoir tapis; tapis d’exercice; tapis de yoga; tapis de machines d’exercice;
Classe 28 — Articles de gymnastique et de sport; Pesage, strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; Articles de sport; Instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs, Porte-rangement, Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie, rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise-poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie- mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; cônes de formation, obstacles pour la formation des cours d’obstacle, course et compétitions, gants rembourrés, coussinets pour arts martiaux, protège-bras, protège-poignets, avant-garde, protège-tête, protège-veaux, protège-tibias et poussière, pointes d’oreilles métalliques et éclatés utilisés dans les compétitions sportives; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; jeux, jouets; appareils de jeux vidéo;
Classe 41 – Organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des événements sportifs; cours de fitness; formation en forme physique; enseignement et formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de l’fitness, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; enseignement et formation dans les domaines de la forme physique; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la forme physique; formation, à savoir coaching dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la forme physique; services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à
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savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétiques; activités sportives; organisation de compétitions; production et réalisation de compétitions, d’événements sportifs.
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne a été autorisé à rester enregistré pour les produits et services restants, à savoir:
Classe 28 — Pièces et parties constitutives de jeux, jouets et jouets; pièces et parties constitutives d’appareils de jeux vidéo;

Classe 41 — Divertissement sous forme d’obstacle et de courses d’endurance; organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des expositions artistiques, des marchés puissants et des tendances ethniques; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins culturelles, récréatives ou de divertissement; services de conseils dans le domaine de la remise en forme et de l’exercice physique; conseils en matière de forme physique; fourniture d’un site web contenant des informations sur l’exercice physique et la forme physique; fourniture d’assistance, d’entraînement personnel et de conseils en forme physique aux individus afin de les aider à améliorer la forme physique, la force, la conditionnement et l’exercice de leur vie quotidienne; fourniture de haut-parleurs motivant et éducatifs; mise à disposition de podcasts dans le domaine de l’exercice, de l’entraînement personnel, de la santé, de la nutrition et de l’auto-amélioration; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne; mise à disposition d’un cours éducatif en ligne, d’un programme, d’un programme et de modules d’apprentissage contenant un support vidéo non téléchargeable, de la lecture, des défis, des questions, des questions, du catalogue des cours qui y sont distribués, des guides de cours distribués avec ceux-ci, des tests, des autoévaluations, des publications électroniques sous forme de livres électroniques, de conférences, d’instruction, d’enseignement et de formation; conférences, instruction, enseignement et formation dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autosensibilisation, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle; conférences et enseignement dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; formation dans le domaine de la force et du contrôle émotionnels; cours, formation, enseignement et formation dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; conférences et enseignement dans le domaine de la forme physique; cours, programmes éducatifs, programmes, programmes, vidéos et modules d’apprentissage non téléchargeables contenant des cours, des programmes, des séminaires, des présentations, des ateliers, des webinaires, des discussions sur les panneaux, des vidéos non téléchargeables et audio, des podcasts, du coaching, des retraités et des locuteurs à motifs et à l’éducation; enseignement dans les domaines de la formation personnelle, de la réussite, de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la forme physique, de la santé; enseignement dans les domaines du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement du mode de vie personnel et de l’auto-amélioration; services de conseils, à savoir services de conseil dans les domaines du succès, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du personnage de corps, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires,
16/03/2022, R 1462/2020-2, Spartan fitness/ Spartan et al.

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de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions sur les groupes dans les domaines de la nutrition, du gruil, du développement du corps, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de la préparation d’aliments , de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du mode de vie et de l’auto-amélioration; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la forme physique; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la réussite, de la performance de vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la toutesité mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la nutrition, du gril, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; sites web, à savoir mise à disposition d’un site web interactif contenant des informations et des liens concernant la réussite, la performance de vie, les performances commerciales, la motivation, la psychologie, les vertus de base, les valeurs, la remise en forme, l’exercice, la force, le conditionnement, l’amélioration de l’exercice, la douceur mentale, l’autoculture, la force mentale et le contrôle, la force et le contrôle émotionnels; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens liés à la nutrition, au gril, au développement du personnage de corps, à la remise en forme physique, à la santé, au bien-être, à la nutrition, aux recettes, à la cuisson des aliments, aux listes d’achat d’aliments, à la sélection d’aliments, à la recommandation, à la préparation d’aliments, aux compléments alimentaires, à la livraison d’aliments, à la remise d’aliments, au développement personnel et à l’auto-amélioration; fourniture de podcasts dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la nutrition, de la grelle, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; formation, à savoir le coaching dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle intellectuels, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la santé, du bien-être; formation, à savoir suivi dans les domaines de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; services de coaching personnel dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la vigilance mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être; services éducatifs, à savoir conduite de retraités dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la
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psychologie, de la psychologie, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux; services éducatifs, à savoir conduite de friandises nutrition, grilles, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel de vie et auto-amélioration; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite; nutrition, grille, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achat, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du mode de vie; éducation, à savoir, organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, retraités, camps et voyages de terrain dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus centrales, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; éducation, à savoir nutritional nutritional, grit, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et auto-amélioration; divertissement, à savoir conseils dans le domaine de la planification d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; services d’éducation et de divertissement, à savoir un programme, un cours et un programme éducatifs sur ce qu’il faut pour obtenir un succès dans n’importe quel domaine ou tout effort; l’éducation sous forme de formation personnelle dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances professionnelles, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; l’éducation sous forme de nutrition, de gruil, de développement du personnage physique, de remise en forme physique, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson des aliments, de listes d’achats d’aliments, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; éducation; formation; divertissement; activités culturelles; production et représentation de spectacles, de fêtes, d’évènements de divertissement, d’événements éducatifs, de récompenses, de spectacles de cabaret, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles musicaux, de spectacles télévisés, de spectacles radiophoniques, de spectacles vidéo sur l’internet, de spectacles radiophoniques sur l’internet; organisation et conduite de conférences, séminaires, conventions et expositions; divertissements radiophoniques et par télévision; services de divertissement vidéo; mise à disposition en ligne de vidéos (non téléchargeables); services de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne; publication de livres audio; production d’enregistrements sonores; fourniture d’enregistrements audio et musicaux en ligne (non téléchargeables); services d’enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisé; services d’édition; édition; services d’information et de conseils relatifs à tous les services précités; services d’information et de conseil relatifs à l’organisation de festivals communautaires proposant une variété d’activités, à savoir des événements sportifs; services de renseignements et de conseils relatifs à l’organisation de cours de fitness; services d’informations et de conseils en matière de formation en forme physique; services d’information et de conseil en matière d’éducation et de formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils en matière d’éducation et de formation dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière d’entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et
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de conditionnement; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière de coaching, à savoir formation dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’informations et de conseils concernant les services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’information et de conseils en matière de compétitions sportives et de remise en forme physique et mentale; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements physiques et mentaux, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétique; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives; services d’informations et de conseils en matière d’organisation de compétitions; services d’information et de conseil relatifs à la production et à la réalisation de compétitions, d’événements sportifs.

Chaque partie a été condamnée à supporter ses propres dépens. La division d’annulation a notamment motivé sa décision comme suit:
Conjointement à la demande en nullité, les demandeurs en nullité ont déposé un délai supplémentaire datéde mars 2017 confirmant que M. Paul Gerd
Tybl, en sa qualité de titulaire des marques antérieures, avait accordé une licence exclusive à Spartan GmbH, qui inclut, entre autres, le droit d’intenter une action contre les contrefaçons de marques.
La titulaire de la MUE a demandé aux demandeurs en nullité de produire la preuve de l’usage de la marque autrichienne et de l’enregistrement international désignant la Croatie, la Roumanie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie.
Le 22 mars 2019, les demanderesses en nullité ont déposé des observations écrites dans lesquelles elles fournissaient des informations sur leurs entreprises et leurs marques antérieures ainsi que sur les preuves de l’usage qui y étaient jointes. Il est expliqué, entre autres, que Spartan GmbH importe les produits en Autriche auprès de différents producteurs/fournisseurs (en particulier de Taïwan et de Chine), fabrique les produits en Autriche et les distribue directement ou par l’intermédiaire de certains distributeurs contractuels (tels que Donau Sports GmbH ou Meiners GmbH pour l’Allemagne) à différents détaillants en Autriche, en Allemagne, en Hongrie, en République tchèque et dans les autres pays dans lesquels l’enregistrement international est protégé. Les demandeurs en nullité ont conclu qu’il était clair que les marques antérieures avaient fait l’objet d’un usage sérieux et, en outre, important. Les demandeurs en nullité affirment également qu’ils «consentament expressément et de manière inconditionnelle à l’utilisation de preuves en ligne (outre les éléments de preuve produits en annexe au présent mémoire»).
Les observations étaient accompagnées de 26 pièces jointes (environ 1 000 pages). Les demandeurs en nullité ont indiqué que les pièces jointes 7, 10 et
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23 sont «confidentielles et sont traitées comme telles», exprimant ainsi un intérêt particulier à préserver la confidentialité de ces documents à l’égard des tiers. Conformément à l’article 114, paragraphe 4, du RMUE, l’intérêt particulier doit être suffisamment justifié, ce qui n’a pas été le cas en l’espèce. Ces observations ne doivent pas être considérées comme confidentielles mais seront, en tout état de cause, décrites en termes généraux, sans divulguer d’informations commercialement potentiellement sensibles.
Le contenu des éléments de preuve produits par les demandeurs en nullité peut être résumé comme suit:
Annexes 1 à 3: Extraits de la base de données de l’Office autrichien des brevets et du Monitor de Madrid détaillant les détails de la marque autrichienne et de l’enregistrement international respectivement.
Annexe 4: Extrait du registre du commerce autrichien détaillant les coordonnées de la société A. Ch. Fussmann e.U. (créée en 1925 et détenue par M. Paul Gerd Tybl). La société apparaît comme un apport en capital de Spartan GmbH (créée en septembre 2011).
Annexe 5: Extrait du registre du commerce autrichien détaillant les coordonnées de Spartan GmbH (ayant comme seul actionnaire M. Paul
Gerd Tybl).
Annexe 6: Document de mars 2017 (déjà déposé avec la demande en nullité), confirmant que M. Paul Gerd Tybl, en sa qualité de titulaire des marques antérieures, a concédé une licence exclusive à Spartan GmbH, qui inclut, entre autres, le droit d’agir contre les contrefaçons de marques.
Annexe 7: Sélection de factures partiellement occultées émises par des producteurs/fournisseurs situés en Chine ou à Taïwan et adressées à
Spartan Sport (Autriche); adresse identique à Spartan GmbH) ou à
Spartan GmbH (Autriche). Les documents sont datés entre décembre
2012 et février 2018 et prouvent la vente de produits identifiés par une description et/ou un code (scooters, balles de sport, balles de plage, gants de boxage, bandes de roulement en coton élastique blanc, gants de boxe, gants de boxe, boules de remorquage en cuir rouge, sacs de batterie, sets contenant des sacs à boxe, gants de boxe et protecteurs de tête, filets en mousse, billes pour swings de couleur verte, sacs de gondeuses de nuit, sacs à roulettes contenant des sacs de boxe et de capuchons de tête, des collectes de cordingues, des sacs en mousse de karrain, de billes de gilet de couleur rouge, de baskage unique, de boxploi et de protection de tête, d’allicots de karraquettes, de moquettes de karraquettes, de volants de sport, de moquettes de gilet, de mangeoires, de moquettes de gilet, de plongée de jeu, de planche à coussière, de gonfler de jeu, de gonfler de jeu, de gonfler en couleur rouge, de ballonnet de sport, de molette de baleine, de roulettes de robe, de ballonnettes, de gilets de jeu, de roulettes de gilets, de gonfler en plastique, de moquettes de course, de roulettes et de bassaisonnement, de ballonnettes, de gilets de gilets de jeu, de gilets
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de sport, de moquettes de course, de moquettes de course, de moquettes de course, de moquettes de gilets de jeu, de moquettes de gilet de jeu, de gilets de gonfler, de moquettes de course, de moquettes de gilets de sport, de moquettes de gilet, de gienne, de poitrine, et de bassins, de bassards de sport, de bassaisonnement en matières premières, de gilets de course, de moquettes de course, de bassins de sport, de bassins de gilets de sport, de roulettes de gilet, de gilets de sauvetage, de bassins roulants et de bassins, de bousses de bordures, de gilets de sport, de gilet de chasse, de gilet de sport, de gilets de chasse, de gilet en pantoufère, en plaine et en plaine, en carton, de bassins de bassins, de bassins et de bombes de bassins, de bassins et de bombes, de b@@ clapets de motocyclettes, clapets de sport, bombes de sport, bombes de sport, ballons de sport, capuchons de chasse, protège-mèches, ballons de sport, ballons de sport, gants de levage du poids, gants de sport, gants de volant/coupe-racines et protecteurs en matières plastiques, filets de sport pour kids et pour adultes, volants en fils à ressorts d’aluminium, planches à nowboards, paillassons de cale-volant, filets en plaquettes de sport, filets de sport, filets en poudre pour cordages de chasse, filets de claviers de chasse, bandes de chasse d’animaux de sport La plupart des factures mentionnent les «Marques de transport: Spartan SPORT (IN TRI.)»/«Spartan» ou
«marques: SPARTAN SPORT». Dans certains cas, la mention de
«(étiquette)/(logo) Spartan SPORT/marque Spartan» est également incluse dans la description des produits. Une partie des documents est accompagnée d’extraits de www.spartan-sport.at ( récupérés en mars 2019) et montrant les produits référencés sur la facture respective
(scooters pour adultes et pour enfants, patins glacés, gaines de mousse, vélos de cyclisme en salle, bâtons de vélo, roues de secours pour scooters, roues de sport pour planches à roulettes, trampolines, coussinets et ressorts, tableaux de dessus, balles magnétiques, tapis de danse, trampolines, pantoufles, pantoufles, etc.).
Annexe 8: Sélection de photographies non datées montrant l’entrepôt des demandeurs en nullité (selon les informations qu’elles fournissent) ainsi que des produits et du matériel d’emballage qui y sont stockés et désignés par/portant le (s) signe (s) «Spartan SPORT»/«Spartan» (configurés
principalement comme ,
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, ). Les éléments de preuve montrent des trottinettes, vélos depari, divers appareils et équipements sportifs[par exemple, vélos d’intérieur (magnétiques), skateboards, patins en ligne et glace, cloches à ket-croqueuse, balles, gants, patins de hockey, tapis magnétiques, sacs à dos] et articles de chaussures (chaussures de sport, chaussures de snowboard).
Annexe 9: Photographie non datée d’un bâtiment (l’entrepôt des demandeurs en nullité, selon les informations qu’elles fournissent) sur lequel figure le signe «Spartan SPORT».
Annexe 10: Une vaste sélection de factures partiellement occultées émises par Spartan GmbH (Autriche) ou (à quelques reprises) par A.C.
Fussmann/P.G. Tybl (Autriche) entre janvier 2018 et décembre 2013, ainsi qu’au cours de l’année 2011 et adressées à des distributeurs et détaillants situés en Autriche (environ 21 factures datées entre 2018 et
2013), à la Hongrie (environ 21 factures datées entre 2018 et 2011), à la
Roumanie (environ 9 factures datées entre 2018 et 2013 factures datées de 2018 factures entre 15), à la Slovaquie (environ 9 factures); Les documents prouvent la vente de divers appareils et équipements de gymnastique et de sport, des équipements de protection, des jouets et des jeux (dartage et jeux d’écowell, cue de billard, écorce de plateau, balançoires, poker set, petanque, trousses de turtle, sticks pogo, disques volants, articles de chaussures, scooters, vélos, vélos de pari). Les produits sont identifiés par un code produit et une description qui inclut parfois le mot «Spartan» (par exemple, «Spartan» scooter stunt, scooter«Spartan» junior en acier, panierdepanier «Spartan», panier
«Spartan», «Spartan» LONGBOARD,«Spartan» ball, badminton
«Spartan», «Spartan» (skater)helmet, etc.). Certaines factures (par exemple, la facture no 83 927 de septembre 2016 ou no 78 600 de septembre 2015 adressée à des clients situés en Autriche) sont accompagnées d’extraits du site web http://www.spartan-sport.at (trouvés en décembre 2017) et montrant les produits référencés dans les factures respectives (patinsàglace ou chaussures de sport). Les signes
, ou sont représentés en haut des factures.
Annexes 11 à 20: Sélection de catalogues de produits «Spartan SPORT» (en allemand) datés entre février 2009 et mai 2017. Les documents sont divisés en plusieurs sections (telles que «Skates/Chambres», «sports sports», «Outdoor», «Fitness», «Winter», «Games», «nausport», «Team sport» ,«sport medical products», «chaussures desport» et «chaussures de sport», etc.),contiennent une référence, entre autres, au site web
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www.spartan-sport.at, aux distributeurs dans d’autrespays ( «Donau-
Sports GmbH»pour l’Allemagne ou «tous leséquipements pour le sport»et «tous leschaussuresde sport» et «tous pourlaPologne»), aux kangliers de sport.
, , , ,
, , ,
).
Il y a également un dépliant promotionnel pour juillet 2009 (en allemand) pour des produits «Spartan (SPORT)» (lesenfants dressent des vélos, casques, patins en ligne, trottinettes, etc.). Certains des catalogues comprennent des mentions, telles que: «Bienvenue chez Spartan SPORT! Votre partenaire de distribution de haut niveau. Comme l’un des plus anciens distributeurs de sport, établissement d’une entreprise en 1927, nous fournissons de nombreux détaillants sportifs dans toute l’Europe.[…]» (catalogue no 37 en vigueur depuis mars 2011) ou «Vous pouvez trouver sur www.spartan-sport.de plus de 1500 produits différents dans nos 12 groupes de produits, toujours actuels!» (catalogue printemps/été 2016/2017).
Annexe 21: Sélection de quatre factures adressées à Spartan GmbH ou Spartan Sport/A. Ch. Fussman en relation avec le design, la mise à jour et/ou l’impression des catalogues 2014, 2015 et 2017 «Spartan (SPORT)». Les documents montrent, entre autres, le nombre de catalogues imprimés.
Annexe 22: Certificat de nom de domaine concernant le nom de domaine «spartan-sport.at» enregistré en décembre 2003 au nom de Fussmann A.Ch. Spartan Sport Paul Tybl et captures d’écran/impressions d’écran/impressions de http://www.spartan-sport.at datées de avril 2017, mars 2017 et décembre 2016, montrant les signes
/ et la gamme de produits des demandeurs en nullité. Le site web comprend également une section sur les catalogues de produits. Les éléments de preuve montrent également
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qu’en plus d’une version allemande, six autres versions linguistiques sont disponibles (tchèque, anglais, hongrois, polonais, slovaque et bulgare).
Annexe 23: Sélection de documents relatifs à des commandes passées via la boutique en ligne située à l’adresse www.spartan-sport.at (capture d’écran de l’espace utilisateur après connexion sur le site web et copies de trois commandes en ligne — no 4 198/octobre 2018 passées par un client slovène, no 4 140/septembre 2018 passées par un client tchèque et no 4 614/mars 2019 passées par un client hongrois). Les demandeurs en nullité informent que le nombre 4 198 représente un nombre consécutif et indiquent la quantité de commandes passées en ligne du 2014 au mois de octobre 2018.
Annexe 24: Impressions de sites internet utilisés par les distributeurs et détaillants des demandeurs en nullité en Allemagne, Bulgarie,
République tchèque, Slovaquie et Hongrie (www.sportbanditen.de, www.donausports.de, http://noze.heureka.cz ,http://kolobezky.heureka.sk
,www.spartan-sport.bg, https://www.pricemania.sk et www.shopalike.hu
), extraites en décembre 2016 et montrant des produits «Spartan (SPORT)» disponibles à la vente. La capture d’écran de donausports.de mentionne également «Spartan SPORT» en tant quemarque sportive innovante.
Annexe 25: Document (en langue allemande et partielle en anglais) de mars 2014 par lequel la Chambre économique autrichienne exprime sa
«gratitude et reconnaissance à Monsieur Paul Gerd Tybl (société
Spartan), pour son exploitation commerciale de longue date et couronnée de succès».
Annexe 26: Déclaration sous serment faite en mars 2019 par M. Paul Gerd Tybl déterminant, entre autres, l’usage de la marque «Spartan» en Autriche et dans d’autres pays, en particulier en République tchèque, en Allemagne, en Estonie, en Croatie, en Hongrie, en Lituanie, en Lettonie, en Bulgarie, en Pologne, en Roumanie, etc. pendant plus de six décennies dans le commerce en gros de différents produits, en particulier des chaussures de sport, des équipements de gymnastique et de sport, divers véhicules et différents types de jeux et jouets.
Le 25 mars 2019, les demandeurs en nullité ont également produit, en tant qu’ annexe 27, une déclaration sous serment de Donau Sports GmbH (le distributeur allemand des demandeurs en nullité) et attestant, entre autres, de la réception par les demanderesses en nullité de catalogues/flyers de produits
«Spartan» pour la période 2009-2017 (environ 700 catalogues annuels). La déclaration sous serment fait également référence à une pièce jointe 1, mais aucun document de ce type n’a été produit.
Dans sa réponse en réponse du 12 août 2019,la titulaire de la marquede l’Union européenne déclare, pour l’essentiel, que les éléments de preuve produits par les demandeurs en nullité ne démontrent pas l’usage sérieux de la marque autrichienne et, respectivement, de l’enregistrement international
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désignant la Croatie, la Roumanie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie. Toutefois, si l’EUIPOdevait considérer que les demandeurs en nullité ont prouvé l’usage sérieux des marques antérieures, cela ne peut tout au plus porter que sur une gamme limitée de produits, à savoir: scooters (Lituanie, Autriche et Hongrie uniquement), patins à glace
(Autriche uniquement), lames roulantes (Roumanie, Croatie, Lituanie et
Hongrie uniquement), planches à long board (Allemagne, Slovénie et
Roumanie uniquement), snowboards (Allemagne et Roumanie uniquement), kits de badminton (Roumanie, Autriche et Hongrie uniquement). La titulaire de la marque de l’Union européenne souligne en outre que les demandeurs en nullité ne sauraient dès lors se fonder sur les spécifications générales des produits enregistrés et que les produits pour lesquels il pourrait exister un usage sérieux sont différents des produits et services contestés, de sorte qu’il n’existe pas de risque de confusion.
La titulaire de la marque de l’Union européenne a ensuite procédé à une analyse très détaillée de chacun des éléments de preuve produits par les demandeurs en nullité, en soulignant les raisons pour lesquelles, selon elle, les documents respectifs étaient insuffisants pour démontrer l’usage sérieux des marques. D’autres arguments sont avancés en ce qui concerne la sous- catégorie des produits pour lesquels il pourrait y avoir un quelconque usage pertinent, la comparaison des produits et services et des marques. La division d’annulation fera référence aux arguments pertinents de la titulaire de la marque de l’Union européenne dans la décision.
À l’appui de ses arguments, la titulaire de la marque de l’Union européenne a produit les éléments de preuve suivants:
Pièces A et B: Extraits du site web www.spartan-sport.at, consulté en juillet/août 2019 et montrant des produits désignés par d’autres signes que «Spartan (SPORT)» (pièce A) ou des produits qui semblent ne montrer aucune marque (pièce B).
Pièce C: Des copies de factures déposées par les demandeurs en nullité dans lesquelles la titulaire de la marque de l’Union européenne a souligné certains produits, qui sont soit désignés par d’autres signes que «Spartan (SPORT)», soit ne semblent pas porter de marque. Pour chacune des factures, la titulaire de la marque de l’Union européenne a produit des extraits du site web www.spartan-sport-at (récupérés en août
2019) et montrant les produits respectifs.
Pièce D: L’ «édition 2018 concernant les statistiques sportives» par Eurostat.
Les demandeurs en nullité ont présenté leurs observations en réponse le 23 octobre 2019. Ils réfutent les allégations de la titulaire de la marque de l’Union européenne et ont maintenu que les éléments de preuve démontrent l’usage des marques antérieures. Les demanderesses en nullité ont également fait valoir qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public
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pertinent, en raison, notamment, de l’identité/de la similitude des produits et services, de la forte similitude (voire de l’identité) des marques et du caractère distinctif accru des marques antérieures en raison d’un usage intensif et d’une renommée.
Ces observations étaient accompagnées des éléments de preuve suivants:
Annexe 28: Impressions du site web www.spartan-sport.at, extraites en septembre 2019. Les preuves concernent un certain nombre de produits énumérés dans la facture no 88 969/2018 [et dont le nom de produit n’inclut pas la marque «Spartan (SPORT)»] et montrent que ces produits portent bien le signe en cause. Plus spécifiquement, les éléments de preuve concernent une veste, des bâtons de marche nordique etdes poteaux de trekking.
Annexe 29: Des impressions de divers sites internet (disponibles en octobre 2019) et destinées à démontrer la similitude entre les produits contestés compris dans la classe 25 et les produits désignés par les marques antérieures.
Annexe 30: Impressions de divers sites web (certains ont été trouvés en janvier 2019) et visant à démontrer la similitude entre les produits contestés compris dans la classe 27 et les produits désignés par les marques antérieures.
Pièces 31 et 32: Résultats de recherches de similitude effectuées sur le site web de l’EUIPO en ce qui concerne certains des produits contestés compris dans la classe 28 et des articles de gymnastique et de sport et, respectivement, des chaussures de sport.
Annexe 33: Des impressions de divers sites web (extraites en octobre 2019) et destinées à démontrer la similitude conceptuelle entre la marquecontestée et les marques antérieures.
Dans sa réponse finale du 31 décembre 2019, la titulaire de la marque de l’Union européenne a essentiellement maintenu ses arguments précédents.
Sur la base de la demande en nullité
Dans la demande en nullité du 3 octobre 2018, les demandeurs en nullité ont indiqué comme base, entre autres, l’enregistrement international désignant l’Autriche.
Ainsi qu’ilressort de l’extrait du Monitor de Madrid déposé avec la demande en nullité ainsi que de l’annexe 2 produite le 22 mars 2019, l’Autriche ne figure pas parmi les territoires désignés dans lesquels l’extension de la protection de l’enregistrement international a été demandée, mais le territoire dans lequel l’enregistrement de base est protégé. Par conséquent, l’enregistrement international désignant l’Autriche ne saurait être valablement considéré comme la base d’une demande en nullité fondée sur
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l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE ou sur les motifs de l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, étant donné qu’un tel droit n’existe pas en tant que tel. En conséquence, la présente demande en nullité doit être rejetée comme non fondée dans la mesure où elle est fondée sur l’enregistrement international désignant l’Autriche.
Dans leurs observations du 22 mars 2019, les demandeurs en nullité ont fait référence à l’enregistrement international désignant la Roumanie. Enoutre, comme expliqué ci-dessus, les demandeurs en nullité ont produit des éléments de preuve visant à prouver l’usage sérieux, entre autres, de l’enregistrement international désignant la Roumanie.
Dans la mesure où l’intention des demandeurs en nullité était également de se fonder sur d’autres droits enregistrés (l’enregistrement international désignant la Roumanie), ces droits auraient dû être invoqués au moment du dépôt de la demande en nullité.
Les arguments avancés par les demandeurs en nullité à un stade ultérieur de la procédure ne sauraient élargir la portée des droits sur lesquels la demande en nullité était initialement fondée. La division d’annulation n’est pas habilitée à autoriser un élargissement de la portée de la demande en nullité.
Parconséquent, lors de l’examen plus approfondi de la demande en nullité, seule la marque autrichienne et l’enregistrement international désignant la Croatie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie seront pris en considération, étant donné qu’ils ont été revendiqués dans la demande en nullité du 3 octobre 2018.
Sur la demande de preuve de l’usage concernant l’enregistrement international désignant la Roumanie
Le 19 décembre 2018, la titulaire de la marque de l’Union européenne a demandé aux demandeurs en nullité de fournir la preuve de l’usage, entre autres, de l’enregistrement international désignant la Roumanie. Ceci est irrecevable car, comme il ressort de l’article 64, paragraphe 2 et (3) du RMUE, une demande de preuve de l’usage ne peut pas avoir pour objet une marque antérieure qui n’a pas été invoquée comme base d’une demande en nullité.
Sur le consentement des demandeurs en nullité à utiliser des preuves en ligne
Dansleurs observations du 22 mars 2019, les demandeurs en nullité indiquent, entre autres, qu’ils «consentament expressément et de manière inconditionnelle à l’utilisation de preuves en ligne (outre les éléments de preuve produits en annexe au présent mémoire»).
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La possibilité d’invoquer des preuves en ligne n’a été prévue par le législateur que dans des cas spécifiques, à savoir en ce qui concerne les preuves relatives au dépôt ou à l’enregistrement des droits antérieurs visés à l’article 7, paragraphe 2, point a), d) ou e), du RDMUE et, respectivement, en ce qui concerne les preuves relatives au contenu de la législation nationale pertinente [voir article 16, paragraphe 1, point b), du RDMUE et article 7, paragraphe 3, du RDMUE]. Dès lors, cette déclaration des demandeurs en nullité n’a aucune incidence sur la présente procédure et sera ignorée.
Sur l’étendue de la protection de la marque autrichienne
Les demandeurs en nullité ont indiqué dans la demande en nullité que la marque autrichienne couvre, entre autres, desappareils de gymnastique et desport compris dans la classe 28. La traduction de l’extrait TMview qui y est joint et détaillant les détails de la marque autrichienne montre que la marque est enregistrée, entre autres, pour des appareils de gymnastique et de sport compris dans laclasse 28. La traduction anglaise de l’extrait de la base de données de l’Office autrichien des brevets (pièce 1 déposée le 22/03/2019) indiquait que la marque couvre, entre autres, desappareils/équipements de gymnastique etde sport compris dans la classe 28. Compte tenu du fait que le terme allemand équivalent«Geräte» peut signifier à la fois du matériel et des appareils, la division d’annulation examinera, dans le cadre de l’examen ultérieur de la demande en nullité, que la marque autrichienne couvre notamment desappareils/équipements de gymnastique etde sport compris dans la classe 28. Le fait que la marque autrichienne soit l’enregistrement de base de l’enregistrement international et que l’enregistrement international soit enregistré dans la classe 28 pour, entre autres, lesappareils de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes ne remet pas en cause cette conclusion. En effet, la liste des produits et/ou services d’un enregistrement international peut être plus restreinte que celle figurant dans l’enregistrement de base, mais elle ne peut être plus large ou contenir des produits et services différents.
Sur l’étendue de la protection de l’enregistrement international désignant l’Estonie
Dans la demande en nullité du 3 octobre 2018, les demandeurs en nullité ont indiqué qu’elle était fondée, en ce qui concerne l’enregistrement international, sur tous les produits pour lesquels la marque est enregistrée, à savoir: véhicules; appareils de locomotion par terre, par air et par eaucompris dans la classe 12, chaussures de sport comprises dans la classe
25 et jeux et jouets; appareils de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes de la classe 28.
Ilressort toutefois clairement de l’extrait des annexes 2 et 3 qu’il y a eu un refus partiel de protection de l’enregistrement international en Estonie, à la suite de quoi la marque a été acceptée à l’enregistrement pour tous les produits compris dans la classe 28 uniquement. Parconséquent, l’enregistrement international désignant l’Estonie couvre les jeux et les
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jouets; appareils de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classescompris dans la classe 28 uniquement.
La demande en nullité est fondée sur plusieurs marques et motifs antérieurs. Elle sera d’abord examinéepar rapport à la marque autrichienne et à l’enregistrement international des demandeurs en nullité désignant la Croatie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie et sur la basede l’ article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Renommée — article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8,paragraphe 5, du RMUE
Àtitre liminaire, il convient de noter que le toitde l’usage des marques antérieures a été demandé par la titulaire de la MUE. Il n’est pas jugé approprié de procéder à une appréciation des preuves de l’usage produites à ce stade. L’examen de la demande en nullité en ce qui concerne les motifs visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE sera effectué comme si l’usage sérieux des marques antérieures avait été prouvé pour l’ensemble des produits invoqués, ce qui constitue le meilleur contexte dans lequel l’affaire des demandeurs en nullité peut êtreexaminée.
En l’espèce, la titulaire de la MUE n’a pas revendiqué l’existence d’un juste motif pour utiliser la marque contestée. Parconséquent, il y a lieu de présumer qu’il n’existe pas de juste motif;
Renommée des marques antérieures
Selon les demandeurs en nullité, la marque autrichienne jouit d’une renommée en Autriche et l’enregistrement international jouit d’une renommée en Croatie, en Hongrie, en Lettonie, en Pologne, en Slovaquie, en
Slovénie, en République tchèque, en Allemagne, en Lituanie, en Estonie et en
Bulgarie, respectivement.
La marque contestée a été déposée le 28 mars 2017. Parconséquent, les demandeurs en nullité étaient tenus de prouver que les marques sur lesquelles la demande en nullité est fondée avaient acquis une renommée en Autriche
(la marque autrichienne) et en Croatie, en Hongrie, en Lettonie, en Pologne, en Slovaquie, en Slovénie, en République tchèque, en Allemagne, en
Lituanie, en Estonie et en Bulgarie (ci-après l’ «enregistrement international») avant cette date et qu’elles continuent de jouir d’une renommée au moment du dépôt de la demande en nullité. Une fois que la renommée a été prouvée aux dates susmentionnées et sauf preuve du contraire, il sera présumé que la renommée des marques continue d’exister au moment où la décision sur la demande en nullité est rendue.
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Enoutre, les éléments de preuve doivent également montrer que la renommée a été acquise pour les produits pour lesquels les demandeurs en nullité avaient revendiqué une renommée, à savoir:
La marque autrichienne
Classe 12 — Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
Classe 25 — Chaussures de sport;
Classe 28 — Jeux et jouets, appareils et appareils de gymnastique et de sport.
L’enregistrement international désignant l’Estonie
Classe 28 — Jeux et jouets; appareils de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes.
L’enregistrement international désignant la Croatie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie et la Bulgarie
Classe 12 — Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air et par eau;
Classe 25 — Chaussures de sport;
Classe 28 — Jeux et jouets; appareils de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes.
Appréciation des éléments de preuve
Bien que volumineux, les éléments de preuvesont clairementinsuffisants pour démontrer que les marques antérieures ont acquis une renommée dans les territoires pertinents, pour les produits sur lesquels la demande en nullité est fondée et pour lesquels les demandeurs en nullité ont revendiqué une renommée.
Une partie des éléments de preuve (les documents joints à la demande en nullité, pièces jointes 1 à 6 déposées le 22/03/2019 et pièces jointes 29 à 33 déposées le 23/10/2019) concernent d’autres questions (telles que les détails des marques antérieures, la similitude des produits/services contestés avec les produits antérieurs, etc.) et, en tant que telles, sont dénuées de pertinence pour l’appréciation de la prétendue renommée des marques antérieures.
Les autres documents se composent essentiellement de factures de producteurs/fournisseurs, de photographies de l’entrepôt des demandeurs en nullité, de produits et de matériel d’emballage désignés par/portant le signe «Spartan SPORT»/«Spartan», de factures adressées à des clients/clients situés en Autriche, en Hongrie, en République tchèque, en Slovaquie, en
Allemagne, en Bulgarie, en Pologne, en Lituanie, en Suisse et en Slovénie, de deux déclarations sous serment, d’un document de la Chambre économique autrichienne et de captures d’écran internet concernant un nom de domaine et des commandes passées en ligne par les demandeurs en nullité.
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Les documents montrent un certain usage de certaines des marques antérieures, principalement de la marque autrichienne et de l’enregistrement international désignant certains des territoires concernés. Toutefois, la renommée est une exigence de seuil de connaissance et les éléments de preuve versés au dossier ne suffisent pas pour l’essentiel à fournir des indications sur l’étendue de la reconnaissance des marques par le public pertinent. Il n’y a pas d’enquête auprès des consommateurs ou d’autres éléments de preuve directs concernant la connaissance des marques par le public. Il est vrai que les demandeurs en nullité ont mis à disposition un document de mars 2014 par lequel la Chambre économique autrichienne exprime sa «gratitude et reconnaissance à Monsieur Paul Gerd Tybl (société
Spartan), pour son exploitation commerciale de longue date et couronnée de succès» (pièce 25). Cette lettre semble toutefois se rapporter à l’une des demanderesses en nullité et à sa société, et non aux marques antérieures et, en tout état de cause, en l’absence d’éléments de preuve supplémentaires, elle est clairement insuffisante pour démontrer la renommée des marques antérieures. En outre, les informations relatives à la nature et à l’ampleur des activités promotionnelles entreprises par les demandeurs en nullité sont très limitées et concernent la conception, la mise à jour ou l’impression des catalogues de leurs produits plutôt que des activités promotionnelles concrètes qui permettraient de démontrer que les marques ont fait l’objet d’une publicité étendue et constante. Certaines informations sur le nombre de catalogues qui ont été imprimés (pièce 21) et sur le nombre de catalogues/dépliants reçus par le distributeur allemand de la part des demandeurs en nullité pour la période allant de 2009 à 2017 (pièce 26), mais ces efforts promotionnels aussi limités ne permettent pas de refléter de manière claire et objective le degré de reconnaissance des marques antérieures auprès du public pertinent pour les produits pour lesquels une renommée a été revendiquée.
Dans ces circonstances, il est considéré que, malgré la preuve d’un (certain) usage de la marque autrichienne et de l’enregistrement international désignant, à tout le moins, la Hongrie, la République tchèque, la Slovaquie, l’Allemagne, la Bulgarie, la Pologne, la Lituanie et la Slovénie, les éléments de preuve sont fondamentalement erronés en ce qu’ils ne fournissent pas d’informations montrant clairement le degré réel de reconnaissance de la marque autrichienne ou de l’enregistrement international dans les territoires pertinents pour les produits pour lesquels une renommée a été revendiquée. En d’autres termes, les documents produits ne permettent pas de conclure que la marque autrichienne et l’enregistrement international étaient respectivement connus d’une partie significative des consommateurs pertinents pour les produits concernés.
Parconséquent, en l’absence d’autres éléments de preuve indépendants et objectifs (par exemple, sondages d’opinion et études de marché) qui permettraient de tirer des conclusions solides sur le degré de reconnaissance des marques antérieures par le public pertinent, la part de marché détenue par les marques, la position qu’ils occupent sur le marché en ce qui concerne les produits des concurrents, la durée, l’étendue et la zone géographique de leur
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usage ou l’importance de leur promotion, les éléments de preuve ne démontrent pas le degré de reconnaissance des marques par le public pertinent pour les produits revendiqués. Par conséquent, les demandeurs en nullité n’ont pas prouvé que la marque autrichienne et l’enregistrement international désignant respectivement la Croatie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie jouissent d’une renommée.
Étant donné qu’il n’a pas été établi que les marques antérieures jouissent d’une renommée, l’une des conditions nécessaires visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, la demande en nullité doit être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur ces motifs.
Les demandeurs en nullité n’ont fourni aucun fait, argument ou preuve susceptible d’étayer la conclusion selon laquelle l’usage de la marque contestéetirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures ou leur porterait préjudice.
La division d’annulation va maintenant poursuivre l’examen de la demande en nullité en ce qui concerne la marque autrichienne.
Preuve de l’usage
La demande de preuve de l’usage a été déposée en temps utile et est recevable étant donné que la marque autrichienne a été enregistrée le 26 mai
1950, soit plus de cinq ans avant la date de la demande en nullité
(03/10/2018).
La demande en nullité a été déposée le 3 octobre 2018. La date de dépôt de la marque contestée est le 28 mars 2017.
Les demandeursen nullité étaient dès lors tenus de prouver que la marque autrichienne a fait l’objet d’un usage sérieux en Autriche du 3 octobre 2013 au 2 octobre 2018 inclus («première période pertinente»). Étant donné que la marque antérieure a été enregistrée plus de cinq ans avant la date de dépôt de la marque contestée, l’usage de la marque autrichienne devait également être démontré pour la période comprise entre le 28 mars 2012 et le 27 mars 2017 inclus («deuxième période pertinente»).
Enoutre, les éléments de preuve doivent démontrer l’usage de la marque autrichienne pour les produits sur lesquels la demande en nullité est fondée, à savoir:
Classe 12 — Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
Classe 25 — Chaussures de sport;
Classe 28 — Jeux et jouets, appareils et appareils de gymnastique et de sport.
Le 4 janvier 2019, conformément à l’article 19, paragraphe 2, du RDMUE, l’Office a accordé aux demandeurs en nullité jusqu’au 4 mars 2019 pour
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produire des preuves de l’usage, entre autres, de la marque autrichienne. À lasuite de la demande des demandeurs en nullité, le délai a été prorogé jusqu’au 25 mars 2019.
Le 22 mars 2019 et le 25 mars 2019 respectivement, dans le délai imparti, les demandeurs en nullité ont produit des preuves de l’usage (27 annexes, énumérées ci-dessus). Enoutre, le 23 octobre 2019, les demandeurs en nullité ont produit, entre autres, des preuves supplémentaires de l’usage (pièce 28 — voir ci-dessus).
Sur l’appréciation des éléments de preuve
La titulaire de la marque de l’Union européenne apprécie et conteste individuellement les éléments de preuve produits par les demandeurs en nullité indiquant, pour l’essentiel, que les documents produits n’indiquent pas un usage sérieux en termes de durée, de lieu, d’importance et de nature de l’usage de la marque autrichienne. L’argument de la titulaire de la marque de l’Union européenne repose sur une appréciation individuelle de chaque élément de preuve concernant tous les facteurs pertinents. Toutefois, lors de l’appréciation de l’usage sérieux, les éléments de preuve doivent être considérés dans leur intégralité. Même si certains facteurs pertinents ne sont pas présents dans certains éléments de preuve, la combinaison de tous les facteurs pertinents de l’ensemble des éléments de preuve peut néanmoins indiquer un usage sérieux.
Preuves supplémentairesproduites après l’expiration du délai
Le 23 octobre 2019, après l’expiration du délai, les demandeurs en nullité ont produit, entre autres, des éléments de preuve supplémentaires.
La division d’annulation considère que, dans la mesure où les demandeurs en nullité ont produit des éléments de preuve pertinents dans le délai initialement fixé par l’Office, les preuves ultérieures peuvent être considérées comme supplémentaires. En outre, le fait que la titulaire de la marque de l’Union européenne ait contesté les éléments de preuve initialement produits, la présentation de preuves supplémentaires est justifiée. Il convient également de noter que les éléments de preuve supplémentaires ne font que renforcer et clarifier les éléments de preuve initialement produits, étant donné qu’ils n’introduisent pas de nouveaux éléments de preuve mais ne font que renforcer la force probante des éléments de preuve produits dans le délai imparti.
Pour les raisons qui précèdent et dans l’exercice de son pouvoir d’appréciation conformément à l’article 95, paragraphe 2, du RMUE, la division d’annulation décide donc de prendre en considération les éléments de preuve supplémentaires produits le 23 octobre 2019.
Durée et lieu de l’usage
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Laplupart des éléments de preuve datent des périodes pertinentes. Les allégations de la titulaire de la marque de l’Union européenne selon lesquelles une partie des éléments de preuve n’est pas datée (comme les photographies en pièce 8) ou sont datées en dehors des cadres de temps pertinents (les impressions tirées du site internet des demandeurs en nullité en pièce 7, par exemple, ou une facture jointe en pièce 7 datée du
12/10/2018) ne sauraient prospérer. Des images de produits/emballages de produits peuvent servir à montrer la manière dont la marque a été utilisée en rapport avec les produits pertinents, ainsi que des impressions/captures d’écran de pages internet visant à fournir des informations sur le type de produits que le titulaire fabrique/commercialise, et ne peuvent donc pas être ignorées dans l’évaluation globale des éléments de preuve (13/02/2015, T- 287/13, HUSKY, EU:T:2015:99, § 67-68).
Lamajorité des éléments de preuve datent des périodes pertinentes (ce qui, en outre, se chevauchent au moins partiellement (de manière significative) et les documents datés en dehors de la simple preuve de l’usage de longue date de la marque.
Les documents produits par les demandeurs en nullité (en particulier les catalogues et les factures) montrent également que le lieu de l’usage pour certains des produits antérieurs est l’Autriche. Cela peut être déduit de la langue des documents (l’allemand), de la devise mentionnée et des adresses situées dans ce pays. D’autres indications sur le lieu de l’usage peuvent être déduites des photographies présentées à l’annexe 8, dont certaines sur l’emballage des produits mentionnent «Vienne» (par exemple
).
Enoutre, il est rappelé que, conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’apposition de la marque de l’Union européenne sur les produits ou sur leur conditionnement dans l’Union européenne dans le seul but de l’exportation constitue également un usage au sens de l’article 18, paragraphe 1, du RMUE. En l’espèce, lesdemandeurs en nullité ont également fourni de nombreuses factures (voir pièce 10) montrant des ventes de l’Autriche à leurs distributeurs dans plusieurs États membres de l’Union, ce qui constitue également un usage en Autriche au sens de l’article 18, paragraphe 1, point b), du RMUE (voir, par analogie, décision du 14/07/2010, R 602/2009-2, RED BARON, § 42). Latitulaire de la marque de l’Union européenne a fait valoir que les éléments de preuve ne démontrent pas l’usage pour le territoire pertinent étant donné qu’il n’existe aucune preuve de ventes directes aux consommateurs et qu’il est possible que les produits soient expédiés d’Autriche vers des pays situés en dehors des territoires pertinents ou en dehors de l’Union européenne. En effet, le simple transit par un État membre ne saurait constituer un usage sérieux d’une marque sur ce territoire. Il est également vrai que les factures ne montrent pas de ventes aux consommateurs finaux. Toutefois, les circonstances de l’espèce
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ne sont pas les mêmes que celles de l’affaire mentionnée par la titulaire de la marque de l’Union européenne [09/12/2015, T-354/14, ZuMEX (fig.)/JUMEX, EU:T:2015:947] et, en l’absence de preuve du contraire, il n’y a aucune raison apparente de douter de la véracité des déclarations des demandeurs en nullité et des éléments de preuve produits à l’appui de celles- ci. Rien dans les éléments de preuve n’indique, ne serait-ce que vaguement, que les produits ont uniquement transité en Autriche, en Allemagne, en
Hongrie et/ou dans les autres territoires. Les demandeurs en nullité ont expliqué qu’ils exploitaient une entreprise par laquelle ils commandent des produits auprès de leurs fournisseurs situés principalement en Chine et à Taïwan, qu’ils stockent les produits dans leur entrepôt en Autriche et les distribuent ensuite, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un réseau de fournisseurs/distributeurs à différents détaillants en Autriche, en Allemagne, en Hongrie, en République tchèque, etc., ce qui a été confirmé par les éléments de preuve produits. Il a également été expliqué que de nombreux partenaires commerciaux des demandeurs en nullité exploitent également leur propre boutique en ligne et/ou utilisent différentes plates-formes internet sur lesquelles les produits des demandeurs en nullité sont proposés à la vente, ce qui a également été étayé par les documents joints en pièce 24. Il ressort également des éléments de preuve que les produits portant la marque autrichienne sont disponibles à la vente sur le site web des demandeurs en nullité et que des commandes ont été passées par des clients de l’UE. Par conséquent, les preuves de l’usage indiquent suffisamment la durée et le lieu de l’usage.
Importance de l’usage
En l’espèce, les demandeurs en nullité ont produit, entre autres, i) des factures de leurs fournisseurs/producteurs montrant la vente continue à
SpartanSport (s)/Spartan GmbH(Autriche) d’ une variété de produits, ii) des factures attestant la vente constante, pendant une périoded’environ six ans, par Spartan GmbH(Autriche) ou (dans quelques cas) par A.C. Fusten/P.G.
Tybl( Autriche) de divers équipements de gymnastique et de sport (Autriche) de divers équipements de gymnastique et de sport (articles de chaussures, équipements de protection, chaussures).
La titulaire de la marque de l’Union européenne a fait valoir que les factures de fournisseurs/producteurs (pièce 7) devraient être totalement ignorées étant donné qu’elles ne montrent pas que les produits ont été vendus à des consommateurs moyens, quand et s’ils se trouvent sur les territoires pertinents. Elle avanceégalement que les factures (pièces jointes 7 et 10) ne montrent pas que les produits sont marqués de la marque en cause et que les captures d’écran sur internet mises à disposition par les demandeurs en nullité sont datées en dehors de la période pertinente et qu’aucun lien évident avec la facture n’est démontré. Enoutre, les produits de la marque «Spartan» eux-mêmes énumérés dans les factures sont insignifiants et n’établissent pas une importance suffisante de l’usage pour être sérieux. La durée et la fréquence de l’usage sont très faibles. Les produits concernés sont des produits peu onéreux, de consommation courante, pour lesquels on pourrait
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s’attendre à ce qu’un fournisseur légitime fournisse régulièrement et selon une fréquence raisonnable pour établir une position sur le marché. En outre, le marché pertinent est énorme et on pourrait s’attendre à ce que, pour qu’il existe un usage sérieux, il y ait un niveau de ventes raisonnable et au moins une part de marché reconnaissable.
Ces points de vue ne peuvent être partagés. Ainsi qu’il ressort des éléments de preuve versés au dossier, outre les produits marqués «Spartan (SPORT)», les demandeurs en nullité distribuent également des produits portant d’autres signes/marques. Toutefois, il existe suffisamment d’éléments de preuve pour démontrer avec le degré de certitude requis qu’au moins certains des produits antérieurs ont été constamment inscrits dans les catalogues et commercialisés de manière continue sous la marque antérieure pendant une période suffisante
(environ six ans), ce qui fournit des indications suffisantes quant à la durée et à la fréquence de l’usage. Les allégations concernant l’absence de ventes directes aux consommateurs finaux ne sauraient non plus prospérer. En outre, même si, dans certains cas, les produits ne sont effectivement pas identifiés dans les factures par le (s) signe (s) «Spartan (SPORT)», il ressort d’une interprétation corroborée de ces documents avec d’autres éléments de preuve (catalogues, extraits de pages internet) qu’au moins une partie des produits antérieurs sont désignés par la marque autrichienne. Même si, dans certains cas, les factures peuvent ne pas indiquer des quantités impressionnantes, il convient de tenir compte du fait que ces documents ne sont que des échantillons et ne représentent pas le total des ventes (ce qui peut être déduit de la numérotation et des dates non consécutives des documents respectifs). En outre, on ne saurait attendre des demandeurs en nullité qu’ils démontrent l’usage de la marque pour chaque article figurant dans les catalogues respectifs et il n’est pas non plus attendu de ces demandeurs qu’ils prouvent que, pour chaque article, des quantités importantes ont été vendues.
En l’espèce, les produits en cause sont certains de ceux commercialisés par les demandeurs en nullité sous la marque autrichienne.
Parsouci d’exhaustivité, il convient de noter que la jurisprudence citée par la titulaire de la marque de l’Union européenne concerne des produits différents des produits antérieurs et qu’aucune analogie ne peut être établie entre les quantités de produits vendues dans ces affaires et le cas d’espèce.
Dans ce contexte, les documents produits sont suffisants pour démontrer que les demandeurs en nullité ont sérieusement tenté de maintenir ou de créer une position commerciale sur le marché pertinent et qu’il existe suffisamment d’informations sur le volume commercial, l’étendue territoriale, la durée et la fréquence de l’usage. Toutefois, cela ne vaut que pour certains des produits antérieurs.
Nature de l’usage
Les documents produits, appréciés dans leur ensemble, montrent que la marque autrichienne a été utilisée de manière à établir un lien clair entre certains des produits antérieurs et les produits des demandeurs en nullité.
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Toutefois, ce quiprécède n’est pas vrai en ce qui concerne les produits compris dans la vaste catégorie desjeux et jouets enregistrés comprisdans la classe 28, étant donné qu’il n’existe pas de preuves suffisantes ou suffisantes de l’usage du signe «Spartan» en tant que marque. Les factures jointes en annexe 10 prouvent la vente, entre autres, d'un dartset echowell, chue de billard,écorceélectronique, balançoires, poker set, petanque, trèfle de turtle kid, bâtons de pogo, disques volants. Enoutre, les catalogues en annexes 11 à
20 contiennent, entre autres, une section intitulée «Games» et une section
«Fun et récréation» dans laquelle figurent les jeux, jouets et jeux de tableélectroniques (jeux de table électroniques/darts, tables de football, tables de billard, leurs pièces et accessoires, tables de hockey, poker, cartes à jouer, maquettes poker, plateaux de cartes, tables casino, balançoires, jeux de petanque, disques volants). Il est vrai que les factures montrent (en haut) le signe «Spartan SPORT», tout comme les catalogues correspondants. Toutefois, «Spartan SPORT» est également la raison sociale de l’une des demanderesses en nullité et l’utilisation du signe dans les factures/catalogues pourrait être utilisée en tant que dénomination sociale/dénomination commerciale et/ou en tant que marque.
Use présentant comme un nom commercial ou commercial, un signe ne peut être considéré comme un usage en tant que marque que si les produits ou services pertinents eux-mêmes sont identifiés et proposés sur le marché sous ce signe.
En l’espèce, ainsi qu’il ressort d’une interprétation corroborée des éléments de preuve (en particulier les factures avec les catalogues), les produits concernés sont soit identifiés par un signe différent («Ammo», «Armada»,
«Echowell») et/ou par le code de produit et la description uniquement sans aucune référence à la marque autrichienne, alors que les photographies de produits figurant dans les catalogues ne permettent pas d’identifier la marque autrichienne. Par souci d’exhaustivité, il convient également de noter qu’en réponse à la critique de la titulaire de la marque de l’Union européenne à cet égard, les demandeurs en nullité n’ont pas produit d’autres éléments de preuve démontrant que les produits en cause étaient effectivement désignés par/mis sur le marché sous la marque autrichienne. Par conséquent, aucun usage sérieux ne peut être reconnu pour les produits énumérés ci-dessus.
En ce qui concerne l’usage de la marque telle qu’enregistrée, il est rappelé que la marque autrichienne est la marque verbale «Spartan». Il apparaît en tant que tel (ou accompagné du mot «SPORT») dans certains cas (par exemple, dans la description des produits dans certaines factures). Toutefois, une partie importante des preuves démontre un usage sous une forme figurative accompagnée du mot «SPORT» et des éléments figuratifs.
L’ajout de ces éléments n’altère pas le caractère distinctif de la marque. Le terme «sport», outre qu’il est placé, dans la plupart des cas, dans une position secondaire dans le signe, informe simplement les consommateurs que les produits sont des articles de sport ou sont destinés à la pratique du sport ou en rapport avec ceux-ci et, en tant que tels, ne se verra attribuer aucune
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signification en tant que marque. Les éléments figuratifs doivent également être considérés comme une variante acceptable de la marque autrichienne, étant donné qu’ils sont principalement décoratifs, voire négligeables et, en tant que tels, n’altèrent pas le caractère distinctif de la marque. Enfin, l’utilisation d’une écriture stylisée et/ou de couleurs est également acceptable dans la mesure où le (s) mot (s) «Spartan (SPORT)» est clairement lisible.
Dans ce contexte, dans le contexte des éléments de preuve dans leur ensemble, les documents produits montrent que la marque autrichienne a été utilisée en tant que marque et telle qu’enregistrée au sens de l’article 18, paragraphe 1, deuxième alinéa, point a), duRMUE.
Enfin, en ce qui concerne l’usage de la marque pour les produits enregistrés, la marque autrichienne couvre des produits compris dans les classes 12, 25 et
28. Toutefois, les éléments de preuve ne démontrent pas un usage sérieux de la marque pour l’ensemble des produits enregistrés.
Produits enregistrés compris dans la classe 12
Les éléments de preuve montrent l’usagepour des produits (scooters pour adultes et enfants, bicyclettes pour enfants, tricycles pour enfants, vélos d’équilibre) qui sontrespectivement compris dans les catégories générales desvéhicules et appareils de locomotion par terre enregistrés. Les catégoriesd’aide sont larges et couvrent plusieurs autres produits. Toutefois, étant donné que les demandeurs en nullité ne sont pas tenus de prouver l’usage de toutes les variantes imaginables de la catégorie de produits pour laquelle la marque antérieure est enregistrée et que les produits pour lesquels l’usage a été prouvé ne constituent pas une sous-catégorie cohérente au sein de la catégorie générale de la spécification à laquelle ils appartiennent, les éléments de preuve démontrent un usage sérieux de la marque pour des véhicules, appareils de locomotion par terre.
Pour les autres produits enregistrés, les demandeurs en nullité n’ont produit aucune preuve de l’usage et n’ont avancé aucun motif pour le non-usage.
Produits enregistrés compris dans la classe 25
Les éléments de preuve montrent l’usage de plusieurs articles de chaussures pour la pratique du sport, qui sont couverts par leschaussures de sportenregistrées.
Produits enregistrés compris dans la classe 28
Les éléments de preuve démontrent l’usage sérieux de la marque autrichienne pour de nombreux produits compris dans les vastes catégories du matériel/appareilde gymnastique et de sport enregistré. Parconséquent, l’usage sérieux de la marque autrichienne doit être établi pour toute la catégorie dumatériel/appareil de gymnastique et de sport enregistré.
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La titulaire de la marque de l’Union européenne affirme que l’usage n’a été démontré que pour les patins, les lames de roulettes,les jeuxde badminton et les planches à longer et que chacun de ces produits représenterait une sous- catégorie des appareils et équipements desport. À titre subsidiaire, les catégories les plus larges devraient être les équipements depatinage, les équipements de routage, les équipements de badminton et les planches desurf. À l’appui de ses affirmations, la titulaire de la marque de l’Union européenne fait référence à l'«édition des statistiques sportives 2018» d’Eurostat et, plus spécifiquement, à deux graphiques de pages détaillant les importations extreuropéennes et les exportations d’articles de sport par produit. Ces arguments ne sauraient prospérer. Premièrement, les éléments de preuve démontrent un usage sérieux de la marque autrichienne pour plus de produits que ceux spécifiés par la titulaire de la marque de l’Union européenne. Deuxièmement, le titulaire d’une marque n’est pas tenu de prouver l’usage de toutes les variantes imaginables de la catégorie des produits. Troisièmement, la protection n’est accordée pour des «sous- catégories» que si la catégorie de produits pour laquelle la marque est enregistrée est suffisamment large pour couvrir plusieurs sous-catégories autres que de manière arbitraire. Quatrièmement, même si l’on devait considérer uniquement les produits pour lesquels la titulaire de la marque de l’Union européenne considère l’usage comme sérieux, en application des principes découlant de l’arrêt «Aladin», ces produits seraient néanmoins suffisants pour assurer un usage sérieux pour la catégorie générale des appareils/équipements de sport enregistrés. Lacréation de quatre sous- catégories, comme l’avance la titulaire de la marque de l’Union européenne, serait non seulement totalement arbitraire, mais aussi déraisonnablement bandes les demandeurs en nullité de la protection. Enfin, le rapport d’Eurostat n’a aucune incidence sur la présente appréciation, qui porte sur l’usage sérieux d’une marque en vertu de la réglementation applicable et des principes issus de la jurisprudence et non sur les statistiques sportives sur le commerce international d’articles de sport ou sur la catégorisation d’articles de sport regroupés par discipline sportive ou en tant que types spécifiques d’équipements et accessoires de sport.
En ce qui concerne les autres produits enregistrés (jeux et jouets), il convient de noter qu’au mieux, les éléments de preuve pourraient prouver un certain usage pour des services devente au détail/en gros en lien avec les produits concernés. Toutefois, la marque autrichienne n’est pas enregistrée pour de tels services. Il en va de même pour les éléments de preuve montrant l’usage de casques ou delunettes de sport qui relèvent de la classe 9 et qui ne sont pas non plus enregistrés par la marque autrichienne.
Risque de confusion — article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe1, point b), du RMUE
Les produits de la marque autrichienne sur lesquels la demande en nullité est fondée et pour lesquels l’usage sérieux a été démontré sont les suivants:
Classe 12 — Véhicules, appareils de locomotion par terre;
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Classe 25 — Chaussures de sport;
Classe 28 — Appareils et équipements de gymnastique et de sport.
– Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 25 — gants Racants;
Classe 27 — Appareils, équipements, machines et dispositifs pour le culturisme, l’athlétisme, la remise en forme physique, le conditionnement physique, le gymnase et le culturisme, à savoir tapis; tapis d’exercice; tapis de yoga; tapis de machines d’exercice;
Classe 28 — Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; pesage, strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; articles de sport; instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs, Porte-rangement,
Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie, rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise- poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie-mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; cônes de formation, obstacles pour la formation des cours d’obstacle, course et compétitions, gants rembourrés, coussinets pour arts martiaux, protège-bras, protège-poignets, avant-garde, protège-tête, protège-veaux, protège-tibias et poussière, pointes d’oreilles métalliques et éclatés utilisés dans les compétitions sportives; pièces et parties constitutives de tous les produits précités;
Classe 41 – ntertaismesous forme d’obstacle et de courses d’endurance; organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des événements sportifs, des expositions artistiques, des marchés des puces et des origines ethniques; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins culturelles, récréatives ou de divertissement; cours de fitness; servicesde conseils dans le domaine de la remise en forme et de l’exercice physique; conseils en matière de forme physique; formation en forme physique; fourniture d’un site web contenant des informations sur l’exercice physique et la forme physique; fourniture d’assistance, d’entraînement personnel et de conseils en forme physique aux individus afin de les aider à améliorer la forme physique, la force, la conditionnement et l’exercice de leur vie quotidienne; fourniture de haut-parleurs motivant et éducatifs; mise à disposition de podcasts dans le domaine de l’exercice, de l’entraînement personnel, de la santé, de la nutrition et de l’auto-amélioration; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne; mise à disposition d’un cours éducatif en ligne, d’un programme, d’un programme et de modules d’apprentissage contenant un support vidéo non téléchargeable, de la lecture, des défis, des questions, des questions, du catalogue des cours qui y sont distribués, des guides de cours distribués avec ceux-ci, des tests, des autoévaluations, des publications électroniques sous forme de livres électroniques, de conférences, d’instruction, d’enseignement et de formation; des
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conférences, des cours, de l’enseignement et de la formation dans les domaines de la formation personnelle, de la réussite, de la performance de vie, des performances professionnelles, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de l’exercice, de l’exercice, du traitement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de la connaissance de soi, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle; formation dans le domaine de la force et du contrôle émotionnels; cours, formation, enseignement et formation dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; cours, programmes éducatifs, programmes, programmes, vidéos et modules d’apprentissage non téléchargeables contenant des cours, des programmes, des séminaires, des présentations, des ateliers, des webinaires, des discussions sur les panneaux, des vidéos non téléchargeables et audio, des podcasts, du coaching, des retraités et des locuteurs à motifs et à l’éducation; enseignement dans les domaines de la formation personnelle, de la réussite, de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la forme physique, de la santé; enseignement dans les domaines du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement du mode de vie personnel et de l’auto-amélioration; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; servicesde conseils, à savoir services de conseil dans les domaines du succès, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du personnage de corps, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de la connaissance de soi, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions sur les groupes dans les domaines de la nutrition, du gril, dudéveloppement de la nature physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de la recommandation alimentaire, de la préparation d’aliments, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du mode de vie et de l’auto-amélioration; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la réussite, de la performance de vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la toutesité mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la nutrition, du gril, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments
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alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; sites web, à savoir mise à disposition d’un site web interactif contenant des informations et des liens concernant la réussite, la performance de vie, les performances commerciales, la motivation, la psychologie, les vertus de base, les valeurs, la remise en forme, l’exercice, la force, le conditionnement, l’amélioration de l’exercice, la douceur mentale, l’autoculture, la force mentale et le contrôle, la force et le contrôle émotionnels; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens liés à la nutrition, au gril, au développement du personnage de corps, à la remise en forme physique, à la santé, au bien-être, à la nutrition, aux recettes, à la cuisson des aliments, aux listes d’achat d’aliments, à la sélection d’aliments, à la recommandation, à la préparation d’aliments, aux compléments alimentaires, à la livraison d’aliments, à la remise d’aliments, au développement personnel et à l’auto-amélioration; fourniture de podcasts dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la nutrition, de la grelle, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; formation, à savoir le coaching dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de l’exercice physique, de la force, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’automaîtrise, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gruagisme, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être; formation, à savoir suivi dans les domaines de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; services de coaching personnel dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’auto-maîtrise, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du développement du corps, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être; services éducatifs, à savoir conduite de retraités dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, de la psychologie, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux; services éducatifs, à savoir conduite de friandises nutrition, grilles, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel de vie et auto-amélioration; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite; nutrition, grille, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achat, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du mode de vie; éducation, à savoir, organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, retraités, camps et voyages de terrain dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus
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centrales, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; éducation, à savoir nutritional nutritional, grit, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’ aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et auto-amélioration; divertissement, à savoir conseils dans le domaine de la planification d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; servicesd’éducation et de divertissement, à savoir un programme, un cours et un programme éducatifs sur ce qu’il faut pour obtenir un succès dans n’importe quel domaine ou tout effort; activitéssportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétiques; l’éducation sous forme de formation personnelle dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances professionnelles, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; l’éducation sous forme de nutrition, de gruil, de développement du personnage physique, de remise en forme physique, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson des aliments, de listes d’achats d’aliments, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto- amélioration; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de compétitions; production et représentation de spectacles, de fêtes, d’évènements de divertissement, d’événements éducatifs, de compétitions, de prix, de spectacles de cabaret, d’événements sportifs, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles musicaux, de spectacles télévisés, de spectacles radiophoniques, de spectacles vidéo sur l’internet, de spectacles de radio sur l’internet; organisation et conduite de conférences, séminaires, conventions et expositions; divertissements radiophoniques et par télévision; services de divertissement vidéo; mise à disposition en ligne de vidéos (non téléchargeables); services de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne; publication de livres audio; production d’enregistrements sonores; fourniture d’enregistrements audio et musicaux en ligne (non téléchargeables); services d’enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisé; services d’édition; édition; services d’information et de conseils relatifs à tous les services précités.
– Ence qui concerne les produits contestéscompris dansla classe 25, lesgants de course ont la même destination que leschaussures de sport des demandeurs en nullité comprises dans la même classe. Les produits coïncident également par leur fabricant, leurs canaux de distribution et leurs consommateurs ciblés.
Ils sont dès lors similaires.
En ce qui concerne les produits contestéscompris dansla classe 27, lestapis sont utilisés dans le cadre d’activités sportives. Lematériel/appareils de gymnastique et desport des demandeurs en nullité compris dans la classe 28 se compose de divers types d’articles également utilisés dans le cadre de la pratique d’un sport ou d’un exercice physique. Par conséquent, ils ont la même destination et sont souvent utilisés ensemble. En outre, ils peuvent être distribués par l’intermédiaire des mêmes canaux et peuvent également être fabriqués par les mêmes entreprises. Parconséquent, ces produits sont similaires à un degré élevé.
Dans laclasse 28, lesarticles de gymnastique et de sport contestés; pesage,
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strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; articles de sport; instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs,
Porte-rangement, Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie, rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise-poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie-mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; cônes de formation, obstacles pour la formation des cours d’obstacle, course et compétitions, gants d’attelage, coussinets épais pour arts martiaux, protège-bras, protège-poignets, protège-tête, protège-tête, protège-tibias et anti-poussière métalliques, spatons à lancer utilisés dans les compétitions sportives sont identiques auxéquipements/appareils de gymnastique et de sport des demandeurs en nullité,soit parce qu’ils sont reproduits dans les deux listes de produits (y compris les synonymes), soit parce que les produits contestés sont couverts par les vastes catégories de produits.
Parties et parties constitutives de tous les produits précités contestés (à savoir pour articlesde gymnastique et de sport; pesage, strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; articles de sport; instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs, Porte-rangement,
Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie,
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rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise- poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie-mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; les cônes de formation, les obstacles pour la formation des cours d’obstacle, les courses et les compétitions, gants d’accouplement, coussinets pour arts martiaux, protège-bras, protège-poignets, protège-tête, protège-tête, protège- tibias et anti-poussière métalliques, épingles de lancement utilisées dans les compétitions sportives) sont souvent produits et/ou vendus par les mêmes entreprises qui fabriquent les produits finaux et s’adressent au même public acheteur. Enoutre, il existe une certaine complémentarité entre ces produits (au moins certains d’entre eux) et leséquipements/appareils de gymnastique etde sport des demandeurs en nullité et les consommateurs pertinents peuvent également s’attendre à ce que les produits contestés soient fabriqués par le fabricant «original» des produits antérieurs ou sous le contrôle de ceux-ci.
Parconséquent, les produits sont similaires (au moins) à un faible degré.
Les jeux, jouets et jouets contestés ont certains liens avec les équipements degymnastique et de sport des demandeurs ennullité. La Cour a jugé que les articles de sport sont utilisés pour des jeux et que certains jeux peuvent également être considérés comme des articles de sport, comme c’est le cas du boomerang ou du kite. En outre, un certain nombre d’articles de sport sont proposés sous forme simplifiée comme des jouets, tels que des balles ou des raquettes, de sorte qu’une délimitation précise entre les articles de gymnastique et de sport, d’une part, et les jeux et les jouets, d’autre part, s’avère difficile dans certains cas (16/09/2013, T-250/10, Knut — der Eisbär, EU:T:2013:448, § 47). Compte tenu de ce qui précède, les produits comparés ont la même nature, ont les mêmes producteurs et s’adressent au même public. Ils sont dès lors considérés comme similaires à un faible degré.
Lamême conclusion doit être tirée lors de la comparaison desappareils de jeux vidéocontestés et deséquipements/appareils de sport des demandeurs en nullité comprisdans la classe 28. Il estindéniable que, de nos jours, l’existence de jeux vidéo (appareils), tels que «Nintendo Wii», a broussé les différences entre le sport et les jeux. En effet, de tels produits proposent des
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simulations sportives dans le cadre d’actions mimiques réalisées dans le cadre d’un sport réel, comme l’échange d’une raquette de tennis, et pourraient inclure des modes d’entraînement et de remise en forme permettant de suivre les progrès des joueurs dans le sport. Les produits contestés pourraient donc être utilisés non seulement pour divertir, mais également comme moyen d’exercer et, dans cette mesure, ils partagent la même finalité que les produits antérieurs. Ils s’adressent également au même public et pourraient, à tout le moins dans une certaine mesure, être interchangeables. Ils sont dès lors jugés similaires à un faible degré.
Les autres pièces et parties constitutives de tous les produits précités (à savoir pour lesjeux, jouets et jeux etappareils de jeux vidéo) ont une nature, une destination et une utilisation différentes de tous les produits des demandeurs en nullité, qui sont essentiellement desappareils de locomotion par terre, les chaussures de sport et les équipements/appareils de gymnastique et de sport. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils n’ont pas la même origine commerciale ni les mêmes canaux de distribution. Dès lors, ilssont différents.
La titulaire de la marque de l’Union européenne affirme que tous les servicescompris dansla classe 41 sont différents des produits des demandeurs en nullité et renvoie à des décisions antérieures de l’Office à l’appui de ses arguments. Toutefois, l’Office n’est pas lié par ses décisions antérieures, chaque affaire devant être traitée séparément. Par conséquent, même si les décisions antérieures présentées devant la division d’annulation sont, dans une certaine mesure, similaires à l’espèce sur le plan factuel, l’issue pourrait ne pas être la même.
En l’espèce, les services contestés d’ organisation de festivals communautaires proposant une variété d’activités, à savoir des événements sportifs; cours de fitness; formation en forme physique; enseignement et formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de l’fitness, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; enseignement et formation dans les domaines de la forme physique; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la forme physique; formation, à savoir coaching dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la forme physique; services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment
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athlétiques; activités sportives; organisation de compétitions; la production et les résultats de compétitions, d’événements sportifs ont la même destination et s’adressent au même public que leséquipements/appareils de sportdes demandeurs en nullité compris dans la classe 28. En outre, les produits et services comparés sont complémentaires. En effet, le Tribunal a jugé que l’organisation d’activités sportives implique l’utilisation de «jeux» et, par extension, d’ «articles degymnastique etde sport», de sorte qu’ il existe entre eux un degré de faible similitude(16/09/2013, T-250/10, Knut — der
Eisbär, EU:T:2013:448, § 68-76).
Ce qui précède n’est toutefois pas vrai en ce qui concerne les autres services contestés compris dans cette classe. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes de celles des produits des demandeurs en nullité
(qui sont, comme indiqué, des appareils de locomotion par terre, des chaussures de sport et dumatériel/appareils de gymnastique etde sport). En outre, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. Même si certains desservices de divertissement ou d’éducation contestés sont censés être fournis dans le domaine de la remise en forme ou de l’exercice physique et pourraient nécessiter l’utilisation d’équipements/appareils sportifs, il s’agit principalement de services de divertissement ou éducatifs auxquels les équipements/appareils de sport seraient accessoires, mais non indispensables. En outre, comme la titulaire de la marque de l’Union européenne l’a souligné à juste titre, ils ne sont pas susceptibles d’être fournis/produits par les mêmes entreprises. Certes, certains producteurs d’équipements/appareils sportifs peuvent organiser des divertissements sous la forme d’obstacles et de courses d’endurance. Toutefois, telle n’est pas la règle dans le secteur commercial concerné et, de plus, leur but est souvent de promouvoir et/ou de renforcer la renommée de leur propre marque. Dans le même ordre d’idées, le simple fait que certains des services de conseil/assistance/fourniture d’informationscontestés soient fournis dans le cadre d’activités sportives ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une similitude avec lesappareils/appareils de gymnastique et de sport des demandeurs en nullité comprisdans la classe 28. Ces services contestés concernent principalement la fourniture de conseils adaptés aux circonstances ou aux besoins d’un utilisateur particulier et qui recommandent des pistes d’action spécifiques pour l’utilisateur (services de conseil/conseil) et, respectivement, la fourniture à un utilisateur de matériel (général ou spécifique) sur une question ou un service, mais ne l’conseille pas sur des lignes d’action spécifiques (services d’information). Ils sont trop éloignés des produits antérieurs, étant donné qu’il n’est pas habituel, dans le secteur de marché pertinent, que le fabricant des produits fournisse également de tels services.
Par conséquent, les services contestés sont différents de tous les produits des demandeurs en nullité.
En ce qui concerne le public pertinent etle niveau d’attention, les produits et services jugés identiques ou similaires s’adressent au grand public ainsi qu’à un publicplus spécialisé, disposant de connaissances ou d’une expertise professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication/nature spécialisée ou
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des conditions générales des produits et services achetés.
Les signes à comparer sont des marques verbales: «Spartan» (marque antérieure) et «Spartan FITNESS» (marque contestée).
Le territoire pertinent est l’Autriche.
L’élément commun «Spartan», bien qu’il n’existe pas en tant que tel dans la langue officielle parlée sur le territoire pertinent, sera perçu comme faisant allusion à Sparta, en ancienne Grèce, à un citoyende Spartan ou à quelque chose qui montre ou se caractérise par une austérité ou un manque de confort ou de luxe, en raison de sa proximité avec les mots allemands Spartaner/in or spartanisch. Étant donné que cette signification n’est directement descriptive d’aucune caractéristique des produits/services pertinents et n’y fait pas allusion d’une manière susceptible d’affecter substantiellement sa capacité à servir d’indication de l’origine, il est conclu que le caractère distinctif de «Spartan» est normal.
Lemot «fitness», également inclus dans la marque contestée, sera compris par les consommateurs pertinents comme étant physiquement apte et sain, en bonne condition physique (à la suite d’un exercice programmé). Il est également utilisé sur le territoire pertinent dans le sens d’ unentraînement physique, comme dans le cadre d’ une certaine forme physique. Compte tenu du fait que les produits et services contestés pertinents sont spécifiquement destinés ou du moins susceptibles d’être utilisés à des fins de remise en forme/pour réaliser des activités destinées à être adaptées et saines, cet élément est descriptif de la finalité de ces produits/services.
L’élément «Spartan» est l’élément le plus distinctif de la marque contestée, tandis que la marque antérieure ne comporte aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus distinctif que d’autres éléments.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par les lettres/sons «Spartan» et diffèrent par «FITNESS». Compte tenu du fait que la marque contestée reproduit en tant que premier élément le plus distinctif, l’intégralité de la marque antérieure et que les différences entre les signes se limitent à un élément qui ne se verra attribuer aucune importance en tant que marque, il est conclu que, dans l’ensemble, les signes sont hautement similaires.
La même conclusion doit également être tirée d’un point de vueconceptuel. En effet, il existe un lien dans la mesure où les deux signes seront associés au concept de «Spartan», où l’impact du composant restant de la marque contestée sera très limité, voire inexistant, étant donné son incapacité à fonctionner comme un indicateur de l’origine commerciale.
Étant donné que les signes ont été jugés très similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
Selon les demandeurs en nullité, la marque antérieure a fait l’objet d’un
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usage intensif et bénéficie d’une protection élargie. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les éléments de preuve produits par les demandeurs en nullité à l’appui de cette allégation ne doivent pas être appréciés en l’ espèce.
Parsouci d’exhaustivité, il convient de noter que la conclusion ci-dessus selon laquelle les marques antérieures ne jouissent pas d’une renommée n’empêche pas automatiquement de conclure à l’existence d’un caractère distinctif accru, étant donné que le caractère distinctif d’une marque est une question de degré. Si la constatation d’une renommée nécessite d’atteindre un certain seuil de reconnaissance, le seuil pour conclure à l’existence d’un caractère distinctif accru peut être inférieur. Le caractère distinctif accru se situe un niveau au-dessus du caractère distinctif intrinsèque.
L’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera donc sur son caractère distinctif intrinsèque, qui doit être considéré comme normal.
Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits contestés sont en partie identiques, en partie similaires (à des degrés divers) et en partie différents des produits de la marque autrichienne, tandis que les services contestés sont en partie similaires à un faible degré et en partie différents.
La comparaison des signes a révélé un degré élevé de similitude visuelle, phonétique et conceptuelle découlant de l’élément commun «Spartan».
Les différences entre les marques ne sauraient l’emporter sur les similitudes découlant de l’élément «Spartan» et, par conséquent, il est fort probable que le public pertinent puisse considérer la marque contestée comme désignant une (nouvelle) gamme de produits/services portant la marque des demandeurs en nullité.
Ilexiste un risque de confusion dans l’esprit du public et, par conséquent, la demande en nullité est partiellement fondée sur la base de la marque autrichienne des demanderesses en nullité. Compte tenu de ce qui précède, la marque contestée doit être déclarée nulle pour les produits et services jugés identiques ou similaires (y compris à un faible degré) à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont différents et, par conséquent, l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE ne s’applique pas.
Étant donné que la demande en nullité est partiellement accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque autrichienne, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru de la marque antérieure en raison de son usage intensif/de sa renommée, comme le revendiquent les demandeurs en nullité, même pour des produits et/ou services identiques et similaires. Eneffet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de
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la marque antérieure, la conclusion serait identique.
De même, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué de la marque autrichienne pour des produits et services différents, étant donné que la similitude des produits et services est une condition sine qua non pour qu’il existe un risque de confusion. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
Les demandeurs en nullité ont également fondé leur demande en nullitésur l’ enregistrement international désignant la Croatie, la Hongrie, la Lettonie, la
Pologne, la Slovaquie, laSlovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie. Étant donné que l’enregistrement international est identique à la marque autrichienne comparée et couvre la même gamme de produits ou une gamme plus restreinte, le résultat ne saurait être différent pour les produits et servicespour lesquels la demande en nullité
a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe pas de risque de confusion pour ces produits et services. Pour les mêmes raisons que celles exposées pour la marque autrichienne, il n’est pas non plus nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué de l’enregistrement international pour des produits et services différents.
Parsouci d’exhaustivité, il convient de noter que la titulaire de la marque de l’Union européenne a également demandé la preuve de l’usage de l’enregistrement international désignant la Croatie, la Hongrie, la Lettonie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie. Il n’est toutefois pas nécessaire d’apprécier la demande de la titulaire de la marque de l’Union européenne ni les éléments de preuve produits par les demandeurs en nullité étant donné que l’issue de la présente décision sera toujours la même en ce qui concerne les produits et services dissemblables, étant donné que l’enregistrement international ne couvre pas un éventail de produits plus large que la marque autrichienne.
7 Le 16 juillet 2020, la titulaire de la marque de l’Union européenne a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit partiellement annulée dans la mesure où la demande en nullité a été accueillie. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 22 septembre 2020.
8 Dans leur mémoire en réponse reçu le 10 décembre 2020, les demandeurs en nullité ont demandé le rejet du recours.
9 Le même jour, les demandeurs en nullité ont formé un recours incident et demandé que la décision attaquée soit annulée dans la mesure où la demande en nullité a été rejetée et que la marque contestée a été acceptée pour les produits contestés compris dans les classes 28 et 41.
10 Dans son mémoire en réponse au recours incident reçu le 16 février 2021, la titulaire de la MUE a demandé le rejet du recours incident.
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Moyens et arguments des parties
11 Les arguments avancés par la titulaire de la MUE dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
Les éléments de preuve montrent que les produits ont été importés en Autriche et non exportés depuis l’Autriche. Même l’image sélectionnée dans la décision attaquée montre les mots «made in China». L’importation ne suffit pas à elle seule. Les produits doivent être mis sur le marché, faute de quoi l’usage n’est qu’intérieur.
En l’absence d’éléments de preuve, il est impossible de déterminer quels produits, le cas échéant, ont été mis sur le marché en Autriche.
Le fait que la division d’annulation n’ait trouvé aucune raison de douter de la véracité des déclarations des demandeurs en nullité ne constitue pas une preuve. Dans la décision attaquée, la division d’annulation s’appuie sur les explications des demandeurs en nullité plutôt que sur des éléments de preuve.
Les déclarations doivent être corroborées par des éléments de preuve indépendants.
Lapièce jointe 24 n’indique pas quels produits sont proposés à la vente. Elle ne mentionne aucune chaussure de sport à vendre. Bon nombre des produits surlignés ne sont pas liés à ceux pour lesquels les demandeurs en nullité ont tenté de produire des factures de vente. L’annexe 24 ne concerne pas l’Autriche.
La division d’annulation a elle-même sous-entendu la date de certains éléments de preuve non datés, sans aucune base factuelle ni justification.
L’usage de la langue allemande n’indique pas un usage en Autriche. L’allemand est également parlé en Allemagne, Suisse, Belgique, Liechtenstein et Luxembourg. La devise (EUR) n’est pas non plus probante de l’usage en Autriche.
Une vue globale corroborante des éléments de preuve doit être prise, mais chaque élément de preuve doit être correctement apprécié.
Les quantités d’usage pour tout ensemble particulier de produits sont faibles.
La seule conclusion qui peut être tirée de la numérotation des factures est qu’il existe de nombreuses factures émises par les demandeurs en nullité, mais pas qu’il existe de nombreuses factures pour les produits pertinents, sur le territoire pertinent, pour des produits portant la marque. Aucun autre élément de preuve ne permet de compenser les quantités imimpressionnantes.
Il n’est pas clair comment, sans factures, la division d’annulation peut savoir quels produits antérieurs ont été vendus ou commercialisés en Autriche. L’existence de produits dans une brochure ne constitue pas une preuve de
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l’usage. Rien ne prouve si, ni dans quelle mesure, les brochures ont été distribuées en Autriche.
Cette affaire ne devrait pas être différente de celle du T-131/06 [30/04/2008, T-131/06, Sonia Sonia Rykiel, EU:T:2008:135]. Des analogies peuvent être tirées car, dans les deux cas, les produits sont des produits de consommation courante. En revanche, la décision attaquée fait référence à l’arrêt antérieur du T-334/01 [08/07/2004, T-334/01, Hipoviton, EU:T:2004:223], qui concernait des produits à prix moyen et concernait la vente de plus de 450 unités pour un montant total de 8 000 EUR.
En ce qui concerne la classe 25, seules quatre factures ont été produites, proches dans le temps et au moins deux pour le même client.
La décision attaquéeindique que le signe a été utilisé sur divers produits. En réalité, les éléments de preuve relatifs à l’Autriche ne montrent presque aucune dispersion.
La plupart des éléments de preuve relatifs à l’Autriche ne concernent pas la marque «Spartan».
Dessous-catégories auraient dû être établies. Les termes utilisés dans la marque autrichienne sont très larges, à savoir des intitulés de classe ou des intitulés partiels de classe. Conformément à l’arrêt du 16/07/2020, C-714/18
P, tigha/TAIGA, EU:C:2020:573, § 40-41, il existe des sous-catégories dans lesquelles il serait possible de subdiviser une liste de produits aux fins d’une limitation volontaire au titre de l’article 43, paragraphe 1, du RMUE. Il serait acceptable de limiter une marque pour des équipements sportifs aux «kits de badminton». La destination de chaque sous-catégorie au sein des termes généraux des produits désignés par l’enregistrement des demandeurs en nullité est très différente. Un LONGBOARD est utilisé pour la surf, un ballon de football est utilisé pour jouer au football. L’usage doit être prouvé pour toutes les sous-catégories possibles au sein d’une large catégorie.
En effet, dans la classe 12, l’usage pour les «scooters pour adultes et enfants, bicyclettes pour enfants, tricycles et vélos de équilibre pour enfants» ne peut être étendu aux «véhicules, appareils de locomotion par terre». Il existe des sous-catégories facilement identifiées des termes «véhicules, appareils de locomotion par terre».
En classe 28, la finalité ou la destination d’un article de sport est très différente de celle ou de la destination d’un autre. Les panneaux longs, les lames de rouleaux, les balles de football et les équipements d’entraînement au poids ne sont pas interchangeables. Les utilisations potentielles de ces produits ne se chevauchent pas. Il est juste que la protection soit supprimée pour des produits qui ne sont pas utilisés et qui relèvent de sous-catégories.
Il n’existe pas d’usage suffisant pour la classe 25 et il existe de nombreux types différents de chaussures de sport.
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À aucun moment de la décision, il n’est indiqué pour quels «nombreux» produits il y a eu un usage sérieux. En effet, les éléments de preuve, bien que volumineux et potentiellement représentatifs de certaines entreprises, ne sont pas spécifiques en ce qui concerne les produits vendus pendant les deux périodes pertinentes en Autriche.
Lorsqu’une appréciation correcte de la preuve de l’usage est réalisée, il n’existe pas de similitude suffisante entre les produits pour que la confusion puisse se produire. Il est renvoyé aux observations présentées devant la division d’annulation, à nouveau présentées à l’annexe 1.
Àtitre principal, la titulaire de la marque de l’Union européenne affirme que l’usage sérieux n’a pas été prouvé. À titre subsidiaire, elle soutient que l’usage a été prouvé pour une gamme minimale de produits, qui ne sont aucunement similaires à la grande majorité des produits contestés. Par exemple, les longues planches sont différentes des produits contestés compris dans la classe 28. Il n’y aurait pas non plus de similitude avec les vêtements utilisés dans différents sports, tels que les bas d’athlétisme pour l’exercice et les courses de cours d’obstacle.
12 Les arguments soulevés par les demandeurs en nullité en réponse au recours peuvent être résumés comme suit:
Les éléments de preuve doivent être appréciés globalement.
Les demandeursen nullité importent les produits protégés en Autriche auprès de différents producteurs/fournisseurs, en particulier de Taïwan et de Chine. Les produits portent l’étiquette/le logo «Spartan» (indiqué sur les factures comme «marque d’expédition»). Les factures des fournisseurs portent la marque «Spartan» (voir pièce 7).
Ces marchandises sont stockées dans un entrepôt. Il existe (au moins depuis 2005) un signe transparent «Spartan» apposé sur ledit entrepôt (voir pièce 9; une photo d’un magasin figure également sur la deuxième page du catalogue de 2009, pièce jointe 11).
Les demandeurs en nullité distribuent les produits importés et stockés d’Autriche à différents détaillants en Autriche, en Allemagne, en Hongrie, en République tchèque,etc., soit directement, soit par l’intermédiaire de distributeurs (voir la dernière page du catalogue de 2017, pièce 20).
Lesclients autrichiens se rendent dans l’entrepôt environ deux fois par an. Le commerce de gros des demandeurs en nullité connaît un grand succès dans toute l’Europe.
L’annexe 8 ne concerne pas seulement l’importation de produits par les demandeurs en nullité. Les photographies montrent, dans certains cas, le mot «Vienne» sur l’emballage. Les photos montrent également l’entrepôt et les produits qui y sont stockés.
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Il n’y a pas d’indication ou de preuve objective de l’hypothèse erronée selon laquelle les produits ne sont ni vendus sur le marché autrichien ni exportés à l’étranger.
L’annexe 25 est une récompense accordée en mars 2014 à l’un des demandeurs en nullité en faisant expressément référence à sa gestion/son exploitation commerciale de longue date et couronnée de succès dans le cadre de la distribution des produits «Spartan» protégés.
T-430/08 [09/07/2010, T-430/08, grain Millers, EU:T:2010:304] concerne l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, et non la preuve de l’ usage.
En l’espèce, à la différence de l’arrêt du T-382/08 [18/01/2011, T-382/08, Vogue, EU:T:2011:9], la division d’annulation a procédé à une appréciation approfondie.
L’annexe 7 contient des factures qui indiquent «Spartan» en tant que marque d’expédition ou une «étiquette Spartan». Bon nombre des produits expédiés sont identifiables et contiennent «Spartan» dans leur description.
L’annexe 27 est une déclaration sous serment d’un tiers indépendant.
L’annexe 24 démontre la preuve de l’usage de la marque antérieure en Autriche, étant donné que les produits protégés vendus par les partenaires commerciaux des demandeurs en nullité via leurs sites internet dans différents pays sont distribués et exportés par les demandeurs en nullité depuis l’Autriche, où ces produits sont stockés.
Les demandeursen nullité ont un site web autrichien: www.spartan-sport.at, par l’intermédiaire de laquelle les produits sont proposés, promus, distribués et fournis (pièce 22). Il est possible de commander les produits en ligne.
Les factures jointes en annexes 7 et 10 montrent des quantités importantes vendues.
Étant donné que les produits protégés sont non seulement distribués en Autriche, mais aussi exportés vers divers distributeurs dans d’autres pays, les factures des demandeurs en nullité à ces détaillants (pièce 10) sont également pertinentes pour l’usage en Autriche. L’apposition d’une marque à des fins d’exportation constitue également un usage en Autriche.
La plupart des produits énumérés dans les factures sont marqués SPARTAN- même si cela n’est pas indiqué sur les factures. Cela peut être confirmé par l’entrée des numéros d’articles sur le site web des demandeurs en nullité.
La plupart des produits énumérés dans les factures peuvent être trouvés en ligne et/ou dans les catalogues (annexes 11 à 20).
L’usage sérieux a été démontré non seulement pour une partie des produits protégés compris dans la classe 28. La description de la classe 28 correspond
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à un large éventail et à une variété des produits importés, proposés, distribués et promus sous la marque «Spartan». Une division en sous-catégories serait injustifiable et illégale.
Le fait que différents équipements sportifs soient utilisés pour des sports différents ne rend pas la destination de ces équipements différente et ne justifie pas une division de ces appareils de sport en différentes catégories. Il en va de même pour les «jeux et jouets». Les différents types de jeux/jouets ne constituent pas une sous-catégorie.
La surf et le football, qui sont différents types de sports/jeux, et un ballon LONGBOARD/football ont donc la même destination: à utiliser lors d’une activité ou d’un sport/jeu.
Lemême raisonnement s’applique aux classes 12 et 25. La division en sous- catégories de la classe 12 serait, en tout état de cause, dénuée de pertinence pour l’issue de la décision attaquée, étant donné que la division d’annulation n’a pas fondé sa comparaison des produits et services sur la classe 12.
Même si l’usage sérieux n’avait été prouvé que pour certains des produits antérieurs, les demandeurs en nullité ne devraient pas être privés de la protection de la marque en ce qui concerne le reste de leurs produits protégés, qui ne sont pas suffisamment distincts pour être attribués à une catégorie ou sous-catégorie différente.
Les produitscontestés compris dans les classes 25 et 28 sont identiques/très similaires aux produits antérieurs compris dans les classes 25 et 28 des marques des demandeurs en nullité. Il existe un risque de confusion.
13 Les arguments avancés dans le mémoire exposant les motifs du pourvoi incident peuvent être résumés comme suit:
Le recoursincident est dirigé contre la décision attaquée dans la mesure où la demande en nullité a été rejetée pour les produits et services contestés compris dans les classes 28 et 41.
La division d’annulation a conclu à tort que les demandeurs en nullité n’avaient pas produit de preuve suffisante de l’usage pour les «jeux et jouets» compris dans la classe 28.
Les factures jointes à la pièce 7 comprennent différents types de jeux et de jouets, par exemple un seul tournage dans la facture datée du 27/08/2018 et un corde bondissant dans la facture datée du 13/07/2017.
Sur les factures, le signe «Spartan» n’était pas utilisé uniquement en tant que dénomination sociale. Dans certaines des factures (par exemple, celle datée du 25/07/2017 dans la pièce 7), les produits sont décrits comme étant
«Spartan GOODS».
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En annexe 10, la marque «Spartan» est contenue dans des descriptions et imprimées sur de nombreux jeux et jouets, tels que «Spartan BASKET RING
+ Netz» ou «Spartan BASKET Anlage» ou «RODEL HOERNER». Le signe
«Spartan» apparaît clairement sur chaque facture, dont beaucoup font référence à des jeux et des produits jouets.
Les catalogues (annexes 11 à 21) montrent également un usage sérieux pour les jeux et les jouets (par exemple Venus Flying Disc, Catch Ball Set,
Tauchstäbe, Tauchstäbe, Tauchring, etc.). Il en va de même pour de nombreux produits liés aux billards, au tennis de table, au squash, au basket, ainsi qu’aux trottinettes pour enfants, aux skis, etc.
Les demandeursen nullité ont un site web autrichien: www.spartan-sport.at, par l’intermédiaire de laquelle les produits sont proposés, promus, distribués et fournis (pièce 22). Il est possible de commander les produits en ligne.
La plupart des produits soit portent le signe «Spartan», soit il est inclus dans leur description de produit. Le fait que des produits soient également distribués sous d’autres marques ou sans étiquette spécifique est dénué de pertinence.
De nombreux produits portent la marque «Spartan» pour des «jeux et jouets» et ont également été distribués sur divers sites web des partenaires commerciaux/clients des demandeurs en nullité.
Étant donné que les produits contestés «pièces et parties constitutives de jeux, jouets et jouets; les pièces et accessoires pour appareils de jeux vidéo» compris dans la classe 28 sont au moins très similaires (en particulier) aux
«jeux et jouets» compris dans la classe 28; la marque contestée aurait également dû être déclarée nulle pour ces produits compris dans la classe 28.
Même si la preuve de l’usage devait être considérée comme insuffisante pour les «jeux et jouets» compris dans la classe 28, les «pièces et parties constitutives de jeux, jouets et jouets» contestés; pièces et accessoires pour appareils de jeux vidéo» compris dans la classe 28 sont au moins très similaires aux «matériel/appareils de gymnastique et de sport» des demandeurs en nullité compris dans la classe 28.
Les «articles de sport» sont utilisés pour des jeux et/ou comme des jouets et certains jeux/jouets peuvent également être considérés comme des articles de sport. Ces produits ont la même nature, ont les mêmes producteurs et s’adressent au même public.
En ce qui concerne les «appareils de jeux vidéo», la division d’annulation a affirmé à juste titre que ces produits (dans de nombreux cas) partagent la même destination et s’adressent au même public que les équipements/appareils de sport compris dans la classe 28, et que ces produits comparés peuvent être interchangeables.
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Le degré de similitude est élevé, et pas seulement faible, comme indiqué par la division d’annulation. Ils sont souvent produits et/ou vendus par les mêmes entreprises et partagent les mêmes canaux de distribution.
Il en va demême pour les «pièces et parties constitutives» de ces produits. Ils sont également fabriqués et distribués par les mêmes entreprises que celles qui produisent et distribuent des «jeux, jouets, jouets et appareils de jeux vidéo», qui, à leur tour, coïncident avec les entreprises qui fabriquent et vendent des équipements/appareils de sport. Les pièces et accessoires ont la même nature et la même destination que les produits auxquels ils appartiennent ou auxquels ils sont destinés.
Il est incompréhensible et inexact de prétendre que les «jeux, jouets et jouets», «appareils de jeux vidéo» et «équipements/appareils de sport» sont similaires, mais nier la similitude avec les pièces et accessoires.
C’est à juste titre que la division d’annulation a déclaré la nullité de la marque contestée pour certains services compris dans la classe 41 qui ont trait à l’exercice physique, à la remise en forme physique, à la résistance, à la climatisation et à l’amélioration de l’exercice, à l’entraînement personnel, etc. Ils ont la même destination que les produits des demandeurs en nullité, en particulier les «jeux» et les «équipements et appareils de gymnastique et de sport», mais aussi les «chaussures de sport». Tous ces produits et services visent à améliorer et à renforcer la condition physique/la forme et l’exercice physique d’une personne.
Certains des services contestés ont pour objet de divertir et d’amuser des personnes, comme le font les jeux, mais aussi, dans une certaine mesure, comme des appareils de gymnastique et de sport.
Les produits et services en conflit partagent le même public. Ils s’adressent à des personnes qui ont l’intention d’exercer un exercice physique et/ou de divertir elles-mêmes (grand public et public plus spécialisé possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques). Les canaux de distribution sont identiques ou liés. De nombreux fabricants et/ou distributeurs d’appareils de sport fournissent également les services contestés, par exemple l’organisation d’événements sportifs (ce qui est également le cas de la titulaire de la marque de l’Union européenne).
La grande majorité des services de formation personnelle et des services connexes ainsi que l’organisation de courses obstacle et d’endurance et d’autres activités sportives incluent les jeux, les équipements de gymnastique et de sport et le port de chaussures de sport appropriées, voire ne peuvent pas être réalisés efficacement sans ces produits. Ces produits et services sont complémentaires.
Il est fait référence aux éléments de preuve produits en première instance.
14 Les arguments soulevés par la titulaire de la MUE en réponse au recours incident peuvent être résumés comme suit:
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Le recoursincident porte entièrement sur des parties de la décision sur lesquelles la chambre de recours a déjà statué. Admettre une seconde fois l’examen de ces questions serait contraire au principe de l’ autorité de la chose jugée. Le recours incident doit être rejeté pour cette seule raison.
Les arguments avancés par les demandeurs en nullité dans le cadre du recours incident n’ont aucune incidence sur le recours principal.
La question de l’usage sérieux pour les «jeux et jouets» ne modifie pas l’issue de la décision, mais, en tout état de cause, l’usage sérieux n’a pas été prouvé pour ces produits.
Il est fait référence aux «ventes uniques» de certains produits.
Parexemple, un trampoline ne peut être considéré à la fois comme un jeu, un équipement de jeu et un équipement sportif.
Le pourvoi incident est la question de savoir si l’importation en Autriche d’un seul tournage, d’un seul corde bondissant et d’autres ventes symboliques minimes établit un usage.
Les demandeurs en nullitése prévalent du fait que «Spartan» est une dénomination sociale et qu’il existe un site web général de ce nom, qui vend des produits de tiers, comme le montrent les éléments de preuve. La division d’annulation a correctement apprécié le poids limité détenu par une dénomination sociale.
La division d’annulation a en effet été trop généreuse lors de l’appréciation des preuves de l’usage sérieux.
Les produits et services contestés compris dans les classes 28 et 41 ne sont pas similaires aux jeux et jouets, équipements et appareils de gymnastique et de sport ou chaussures de sport des demandeurs en nullité.
Ence qui concerne la classe 28, les demandeurs en nullité avancent un argument artificiel selon lequel les articles de sport sont les mêmes que les jouets et, en tant que tels, sont également les mêmes que les appareils de jeux. Cette affirmation est erronée. Les appareils de jeux, en particulier les appareils de jeux vidéo, sont très différents des produits tels que les trampolines. Ils n’ont pas la même nature ni les mêmes fabricants, ne peuvent pas être changés (vous ne pouvez pas se coucher sur un jeu vidéo, contrairement à un trampoline). Ils sont vendus dans des points de vente différents (des magasins électriques et des magasins de sport).
En ce qui concerne la classe 41, la division d’annulation a fait une appréciation correcte.
Lesconsommateurs ne s’attendraient pas à ce qu’un fabricant d’équipements de sport soit un fournisseur ou fabricant d’un spectacle télévisé ou un autre service de divertissement. Ces choses sont très différentes et fournies par des
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entreprises très différentes, avec des compétences différentes, de sorte que le consommateur n’aurait pas la même origine.
Les produits et services en conflit ne partagent que le même public au sens large. Le consommateur de services de divertissement est celui qui souhaite se présenter et regarder un événement. Il ne s’agit pas d’une personne qui cherche à acheter des équipements physiques pour l’activité sportive. Il y a un chevauchement au sens le plus large, c’est-à-dire simplement parce qu’une personne qui pratique un sport peut également se présenter à un spectacle. Cela ne signifie pas que le consommateur est le même.
Les demandeursen nullité suggèrent que de nombreux fabricants/distributeurs d’appareils de sport fournissent également les services contestés, mais n’apportent aucune preuve. En tout état de cause, il est très peu probable. Les produits et services en cause ne sont pas indispensables pour l’un et l’autre. Les produits des demandeurs en nullité seraient rarement utilisés pour des services éducatifs.
Motifs
15 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable. Le recours incident formé par les demandeurs en nullité est conforme à l’article 68, paragraphe 2, du RMUE et est donc également recevable.
16 Étant donné que chacune des parties a formé un recours contre une partie de la décision attaquée, à savoir dans la mesure où elle n’a pas fait droit à ses prétentions, la chambre de recours examinera la décision attaquée dans son intégralité.
Article 60, paragraphe 1, point a), lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
17 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits les marques désignent un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée.
18 Constitue unrisque de confusion au sens de cet article le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 16, 18; 29/09/1998, C-39/97, Canon,
EU:C:1998:442, § 30).
19 Il ressort clairement de cette disposition qu’un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude de la marque demandée et de la marque antérieure et une identité ou une similitude des produits ou services visés par la
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demande d’enregistrement et de ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée. Il s’agit là de conditions cumulatives (12/10/2004, C-106/03, Hubert, EU:C:2004:611, § 51).
20 Le risque de confusion doit être apprécié globalement, en tenant compte de toutes les circonstances du cas d’espèce. Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci. Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails. Dans ce contexte, il convient de relever que le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22-24).
Remarque liminaire
21 La chambre de recours suivra la même approche que la division d’annulation et commencera son analyse par l’enregistrement autrichien antérieur no 19 183 de la marque verbale «Spartan» des demandeurs en nullité, déposée le 14 avril 1950 pour des produits compris dans les classes 12, 25 et 28. Les autres droits antérieurs seront examinés ultérieurement et seulement si nécessaire.
Surla demande en nullitéfondée sur l’enregistrement autrichien no 19 183 de la marque verbale «Spartan»
Sur la preuve de l’usage
22 Conformément à l’article 47, paragraphe 2 et (3) du RMUE, sur requête de la demanderesse, l’opposante apporte la preuve que, au cours des cinq années qui précèdent la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux dans les territoires dans lesquels elle est protégée pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée, ou qu’ ilexiste de justes motifs pour le non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle était enregistrée depuis cinq ans au moins.
23 Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les éléments de preuve à produire afin de prouver l’usage comprennent des indications sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque antérieure pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition se fonde.
24 Une marque fait l’objet d’un «usagesérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle en tant que marque, qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits et services; l’usage sérieux n’inclut pas l’usage de caractère symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 43). De plus, la condition relative à l’usage sérieux
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de la marque exige que celle-ci, telle qu’elle est protégée dans le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l’extérieur (11/03/2003, C-40/01,
Minimax, EU:C:2003:145, § 37; 30/04/2008, T-131/06, Sonia Sonia Rykiel,
EU:T:2008:135, § 38; 18/01/2011, T-382/08, VOGUE, EU:T:2011:9, § 27).
25 L’ «usage sérieux» d’une marque au sens de l’article 47, paragraphe 2, du RMUE, lu conjointement avec l’article 18 du RMUE, doit s’entendre d’un usage réel qui n’est pas effectué à titre symbolique, aux seules fins du maintien des droits conférés par la marque (usage fictif). Un «usage sérieux» de la marque suppose une utilisation de celle-ci sur le marché pertinent et pas seulement au sein de l’entreprise concernée (27/09/2007, T-418/03, La Mer, EU:T:2007:299, § 54; 11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145, § 36-37). L’usage sérieux d’une marque ne peut pas être démontré par des probabilités ou des présomptions, mais doit reposer sur des éléments concrets et objectifs qui prouvent une utilisation effective et suffisante de la marque sur le marché concerné (12/12/2002, T-39/01,
Hiwatt, EU:T:2002:316, § 47).
26 Comme indiqué à juste titre par la division d’annulation et non contesté par les parties, les demandeurs en nullité étaient tenus de prouver que la marque antérieure avait fait l’objet d’un usage sérieux en Autriche au cours des périodes suivantes:
Du 3 octobre 2013 au 2 octobre 2018 inclus (ci-après la «première période pertinente»);
Du 28 mars 2012 au 27 mars 2017 inclus (ci-après la «seconde période pertinente»).
27 Les produits pour lesquels l’usage sérieux devait être démontré sont les suivants:
Classe 12 — Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Classe 25 — Chaussures de sport;

Classe 28 — Jeux et jouets, appareils et appareils de gymnastique et de sport.

28 Les produits et services contestés relèvent des classes 25, 27, 28 et 41. Pour des raisons d’économie de procédure, la chambre de recours commencera par apprécier la preuve de l’usage uniquement en ce qui concerne les produits sur lesquels la demande en nullité peut être fondée de manière réaliste (c’est-à-dire que la similitude des produits peut être présumée), qui relèvent des classes 25 et 28. La question de l’usage sérieux des produits compris dans la classe 12 sera examinée ultérieurement et uniquement si nécessaire.
Appréciation de la preuve de l’usage
29 Les indications et les preuves à produire afin de prouver l’usage de la marque comprennent des indications sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque pour les produits pour lesquels elle est enregistrée, ces indications devant être fournies, preuves à l’appui. En outre, conformément à l’article 10, paragraphe 4, du RDMUE, les preuves se limitent,
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en principe, à la production de pièces justificatives comme, par exemple, des emballages, des étiquettes, des barèmes de prix, des catalogues, des factures, des photographies, des annonces dans les journaux, ainsi qu’aux déclarations écrites visées à l’article 97, paragraphe 1, point f), du RMUE.
30 Quant à l’importance de l’usage qui a été fait de la marque antérieure, la Chambre ajoute qu’il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l’ensemble des actes d’usage, d’une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d’usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d’autre part. En outre, pour examiner le caractère sérieux de l’usage d’une marque antérieure, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres au cas d’espèce. Cette appréciation implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte. Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement (08/07/2004, T-203/02, VITAFRUIT, EU:T:2004:225, §
41, 42).
31 Enoutre, le chiffre d’affaires réalisé ainsi que la quantité de ventes de produits sous la marque contestée ne sauraient être appréciés dans l’absolu, mais doivent l’être par rapport à d’autres facteurs pertinents, tels que le volume de l’activité commerciale, les capacités de production ou de commercialisation ou le degré de diversification de l’entreprise exploitant la marque ainsi que les caractéristiques des produits ou des services sur le marché concerné. De ce fait, la Cour a précisé qu’il n’est pas nécessaire que l’usage de la marque contestée soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux. Un usage même minime peut donc être suffisant pour être qualifié de sérieux, à condition qu’il soit considéré comme justifié, dans le secteur économique concerné, pour maintenir ou créer des parts de marché pour les produits ou services protégés par la marque
(02/02/2016, T-170/13, MOTOBI, EU:T:2016:55, § 42 et jurisprudence citée).
32 Enoutre, il n’est pas possible de déterminer a priori, de façon abstraite, quel seuil quantitatif ou étendue territoriale devrait être retenu pour déterminer si l’usage a ou non un caractère sérieux, de sorte qu’une règle de minimis, qui ne permettrait pas à l’EUIPO ou, sur recours, au Tribunal d’apprécier l’ensemble des circonstances du litige qui leur est soumis, ne peut, dès lors, être fixée. Ainsi, lorsqu’il répond à une réelle justification commerciale, un usage même minime de la marque peut être suffisant pour établir l’existence d’un caractère sérieux (02/02/2016, T-170/13, MOTOBI, EU:T:2016:55, § 43 et jurisprudence citée;
30/01/2015, T-278/13, now, EU:T:2015:57, § 47 et jurisprudence citée).
33 Toutefois, plus le volume commercial de l’exploitation de la marque est limité, plus il est nécessaire que le détenteur de la marque apporte des indications supplémentaires permettant d’écarter d’éventuels doutes quant au caractère sérieux de l’usage de la marque concernée (02/02/2016, T-170/13, MOTOBI, EU:T:2016:55, § 44 et jurisprudence citée).
34 Chaque élément de preuvene doit pas nécessairement contenir des informations sur chacun des quatre éléments. Ainsi, pris ensemble, des éléments de preuve peuvent établir les faits à démontrer, alors même que chacun de ces éléments, pris
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isolément, serait impuissant à rapporter la preuve de l’exactitude de ces faits
(16/11/2011, T-308/06, Buffalo Milke, EU:T:2011:675, § 61; 24/05/2012, T-
152/11, MAD, EU:T:2012:263, § 33-34).
35 Dans le cadre de l’appréciation des preuves de l’usage sérieux d’une marque, il nes’agit pas d’analyser chacune des preuves de façon isolée, mais conjointement, afin d’en identifier le sens le plus probable et le plus cohérent. Ainsi, même si la valeur probante d’un élément de preuve est limitée dans la mesure où, pris isolément, il ne démontre pas avec certitude si, et comment les produits concernés ont été mis sur le marché, et si cet élément n’est donc pas décisif en soi, il peut néanmoins être pris en compte dans le cadre de l’appréciation globale du caractère sérieux de l’usage de cette marque. Il en va ainsi, par exemple, lorsque cet élément vient s’ajouter à d’autres éléments de preuve (30/01/2020, T-598/18, Brownie, EU:T:2020:22, § 51).
36 Sur la base des éléments de preuve produits et des explications fournies par les demandeurs en nullité, la chambre de recours reconnaît que ces dernières exercent une activité par laquelle elles commandent des produits à leurs fournisseurs situés principalement en Chine et à Taïwan. Ces produits sont expédiés dans l’entrepôt des demandeurs en nullité en Autriche, y sont stockés et distribués, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un réseau de fournisseurs/distributeurs à différents détaillants en Autriche, en Allemagne, en Hongrie, en République tchèque, etc.
37 Lapièce jointe 8, qui montre des photographies de l’emballage des produits portant l’indication «Vienne», ne montre pas que le lieu de l’usage de ces produits est l’Autriche. Il montre plutôt que, comme indiqué ci-dessus, les demandeurs en nullité importent les produits en Autriche et les stockent en Autriche, mais pas qu’ils sont mis sur le marché en Autriche. Les éléments de preuve relatifs au site web des demandeurs en nullité (pièces 22 à 23) ne montrent pas que des commandes en ligne proviennent d’Autriche.
38 Compte tenu du fait que les produits importés par les demandeurs en nullité en provenance de Chine et de Taïwan, comme il ressort des factures de l’annexe 7, n’étaient pas nécessairement vendus sur le marché commercial autrichien (ou, à tout le moins, il n’y a pas d’éléments de preuve à cet égard), mais ont simplement été reçus pour le stockage dans l’entrepôt des demandeurs en nullité en Autriche, ces éléments de preuve sont également dénués de pertinence aux fins de prouver l’usage sérieux en Autriche. Plus précisément, il ne peut être exclu que ces produits importés transitant simplement par l’Autriche et aient ensuite été mis sur le marché dans un ou plusieurs territoires en dehors de l’Autriche.
39 D’autre part, les documents qui sont effectivement pertinents pour prouver l’usage sérieux en Autriche sont les factures adressées à des acheteurs portant une adresse en Autriche (pièce 10) conjointement avec les catalogues (annexes 11 à
20). En ce qui concerne ce dernier point, rien ne prouve que ces catalogues ont été spécifiquement distribués en Autriche. Le fait qu’ils soient en allemand ne suffit pas, à lui seul, à le démontrer, étant donné que, comme il ressort des factures de l’annexe 10, les demandeurs en nullité vendent également leurs produits en Allemagne et en Suisse. Toutefois, les catalogues sont utiles à des fins de
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corroboration, car ils permettent à la chambre de recours de vérifier que les produits énumérés dans les factures font effectivement partie de la sélection des produits proposés à la vente par les demandeurs en nullité.
40 Ence qui concerne les factures, il convient de souligner, à titre liminaire, que, comme indiqué à juste titre dans la décision attaquée, il ne s’agit que d’échantillons et ne représentent donc pas le total des ventes. S’il est regrettable qu’aucune donnée n’ait été fournie concernant le total des ventes en Autriche, la chambre de recours ne peut faire abstraction du fait que les ventes de nombreux produits sont indiquées sur les factures et que ces mêmes produits ont été proposés à la vente dans les catalogues. À lui seul, l’absence de chiffres de vente globaux ne permet pas de conclure qu’un signe n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux.
41 Étant donné que la division d’annulation n’a pas identifié les produits spécifiques mentionnés dans les factures, la chambre de recours procédera à présent à une analyse détaillée des factures adressées à des clients en Autriche et énumérant des produits compris dans les classes 25 et 28. Il y a un total de 20 factures pertinentes, datées de 2013 (cinq factures), 2014 (cinq), 2015 (deux), 2016 (deux), 2017 (une) et 2018 (cinq), émises à l’attention de clients dans les villes autrichiennes d’Ohlsdorf, Melk, Egg, Pasching, Althofen, Vienne, Traiskirchen, Erferding, Bruck/Leitha, Wels, Regau, Krems et Leibnitz. La chambre de recours
a recherché des produits pour lesquels la marque «Spartan» était mentionnée directement sur la facture, par exemple:
Lorsqu’un produit était mentionné mais qu’aucune marque n’était indiquée, la chambre de recours a vérifié si ce produit a) était ou non inclus dans les catalogues portant la marque «Spartan» et b) relevait des classes 25 ou 28.
42 Dans les factures, la chambre de recours a pu identifier les produits suivants compris dans les classes 25 et 28, qui étaient clairement vendus sous la marque
«Spartan»:
Trampolines et pièces détachées pour trampolines (filet de sécurité, échelle) (cinq factures datées de 2014 et 2018);
Poteaux de football (deux factures datées de 2014 et 2018);
Bague de basket-ball et nette (une facture datée de 2018);
Panneau paddle debout (une facture datée de 2018);
Ensemble poker (une facture datée de 2018);
Jeux de jonglage (une facture datée de 2018);
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Luges et porte-bébés et accessoires (trois factures datées de 2013, 2016 et 2017);
Patins à glace (trois factures datées de 2013, 2014 et 2016);
Équipements de hockey (deux factures datées de 2013 et de 2016);
Équipements nordiques de marche (deux factures datées de 2014 et de 2016);
Gymbands (une facture datée de 2016);
Chaussures de sport (cinq factures datées de 2013, 2014 et 2015);
Raquettes de tennis (une facture datée de 2014);
Équipements de badminton (trois factures datées de 2013 et de 2014);
Ballons de football américain (deux factures datées de 2014);
Ensemble de volley de plage (une facture datée de 2014);
Ailettes de natation (une facture datée de 2014);
Disques volants (une facture datée de 2014);
Balles (une facture datée de 2014);
Équipements de levage de poids (trois factures datées de 2013 et de 2014);
Planches de surf (deux factures datées de 2014);
Ensemble de base-ball (une facture datée de 2014);
Hulahoops (une facture datée de 2013);
Jumping rope (une facture datée de 2013);
Ballons de volley-ball (une facture datée de 2013).
43 Dans certains cas, les factures sont accompagnées d’extraits des catalogues pertinents qui montrent que les codes figurant sur les factures correspondent aux codes figurant dans les catalogues. En tout état de cause, comme indiqué à juste titre dans la décision attaquée et non remis en cause par les parties, la chambre de recours observe que tous les articles mentionnés dans les factures figurent également dans les différents catalogues déposés par les demandeurs en nullité.
Par conséquent, la chambre de recours ne voit aucune raison de douter de la nature réelle des factures, qui, en tout état de cause, n’ont pas été remises en cause par la titulaire de la marque de l’Union européenne (08/07/2010, T-30/09, Peerstorm, EU:T:2010:298, § 38).
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44 S’il est vrai que les factures ne donnent aucune indication sur l’importance globale de l’usage, plusieurs factures sont fournies pour la plupart des années pertinentes. Étant donné que, comme indiqué ci-dessus, il s’agit d’échantillons de factures présentées à titre illustratif (27/09/2007, T-418/03, La Mer,
EU:T:2007:299, § 87-88), les montants individuels vendus pour chaque article doivent être considérés comme dénués de pertinence. Néanmoins, même s’il était vrai que certains produits n’ont été vendus que de manière isolée, il convient de souligner que la réussite économique n’est pas un facteur à prendre en considération dans l’appréciation de l’usage sérieux d’une marque (17/01/2013, T-355/09, Walzer Traum, EU:T:2013:22, § 25 et jurisprudence citée).
45 Par conséquent, la chambre de recours considère que, sur la base de l’impression d’ensemble produite par les factures en combinaison avec les catalogues, il y a lieu de conclure que les demandeurs en nullité ont fait un usage sérieux de la marque «Spartan» en Autriche au cours des périodes pertinentes pour des
«chaussures de sport» comprises dans la classe 25 et une variété de produits compris dans la classe 28, tels qu’énumérés au paragraphe 42 ci-dessus.
46 Ence qui concerne la classe 25, l’argument de la titulaire de la marque de l’Union européenne selon lequel la catégorie des «chaussures de sport» aurait dû être subdivisée en catégories plus limitées doit être rejeté. Les factures ne mentionnent que les «chaussures de sport» en général, et non un type spécifique de chaussures de sport. Par conséquent, il n’est pas clair en quoi et selon quels critères la division d’annulation aurait dû créer d’autres sous-catégories.
47 Ence qui concerne la classe 28, étant donné que les produits en cause, tels qu’énumérés au paragraphe 42 ci-dessus, sont effectivement variés, la chambre de recours ne voit aucune raison de ne pas considérer que l’usage sérieux de la marque autrichienne a été suffisamment prouvé pour l’ensemble de la catégorie des «appareils/appareils de gymnastique et de sport» enregistrés. Les produits en cause relèvent de divers sports différents, à savoir le football, le football, le volleyball, le basket, le badminton, le tennis, le baseball, le couchage, le levage de poids, la marche nordique, le patinage sur glace, le surf, le hockey et la natation.
Contrairement à ce qui est affirmé dans le recours de la titulaire de la marque de l’Union européenne, ils ne concernent pas seulement quelques types de sports différents, mais plusieurs. Par conséquent, ils représentent une sélection assez typique de produits vendus dans un grand magasin de produits de sport, ce qui correspond à l’activité commerciale des demandeurs en nullité. Comme indiqué à juste titre dans la décision attaquée, on ne peut attendre des demandeurs en nullité qu’ils prouvent l’usage de toutes les variantes imaginables de la catégorie de produits en cause.
48 Enoutre, et en accord avec le point de vue des demandeurs en nullité tel qu’exprimé dans le recours incident, la chambre de recours considère que la division d’annulation a commis une erreur en concluant que l’usage sérieux n’avait pas été prouvé pour les «jeux et jouets». En effet, certains des produits énumérés dans les factures peuvent effectivement être définis comme des «jeux et jouets», même s’ils offrent également la possibilité d’exercer. Il s’agit de trampolines (souvent traitées comme des jouets pour enfants plutôt que comme des équipements de sport et d’exercice), de disques volants (c’est-à-dire des
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frisbees), de serrures et de cordes sautantes. Les factures mentionnent également un exemple de «poker sets», qui est clairement un jeu, et un exemple de «jeu de vélo», également un jouet:
Il s’ensuit que si la même méthodologie que pour les «appareils et appareils de gymnastique et de sport» est appliquée, il est logique que l’usage sérieux soit également établi pour la catégorie «jeux et jouets».
Conclusion sur la preuve de l’usage
49 Sur la base de tout ce qui précède, et compte tenu du fait que la preuve de l’usage concernant les produits compris dans la classe 12 n’a pas été appréciée, la chambre de recours considère que l’usage sérieux de la marque autrichienne antérieure des demandeurs en nullité a été démontré pour tous les produits sur lesquels la demande en nullité était fondée dans les classes 25 et 28, à savoir les
«chaussures de sport» et les «jeux et jouets, équipements et appareils de gymnastique et de sport». Les factures et catalogues produits prouvent à suffisance de droit que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux en Autriche au titre de l’article 18. Par conséquent, la chambre de recours va maintenant procéder à l’appréciation du risque de confusion entre la marque contestéeet la marque autrichienne antérieure des demandeurs en nullité.
Public pertinent
50 La perception des marques qu’a le public pertinent des produits et services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Il convient de tenir compte du consommateur moyen des produits concernés, qui est normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.
51 Comme la division d’annulation l’a établi à juste titre, les produits pertinents s’adressent au grand public et à un public plus spécialisé, disposant de connaissances ou d’une expertise professionnelles spécifiques, comme par exemple des athlètes professionnels ou des entreprises telles que les propriétaires de salles de sport. Cette conclusion n’a pas été contestée par les parties devant la chambre de recours et est dès lors considérée comme étant constante.
52 La marque antérieure étant une marque autrichienne, le territoire pertinent est l’Autriche.
Comparaison des marques
53 Les marques en conflit doivent être comparées sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. Cette comparaison doit être fondée sur l’impression d’ensemble
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produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants (06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, §
28; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25).
54 Enoutre, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects visuel, phonétique ou conceptuel (02/12/2009, T-434/07,
Solvo, EU:T:2009:480, § 31; 13/09/2010, T-149/08, Sorvir, EU:T:2010:398, §
29; 14/04/2011, T-466/08, ACNO focus, EU:T:2011:182, § 52).
55 L’appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer avec une autre marque. Il y a lieu, au contraire, d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants. Ce ne serait que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourrait se faire sur la seule base de l’élément dominant. Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l’image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l’impression d’ensemble produite par celle-ci (20/09/2007, C-193/06 P, Quicky, EU:C:2007:539, § 42-43).
SPARTAN SPARTAN FITNESS
Marque autrichienne antérieure Marque contestée
56 Les signes à comparer sont les suivants:
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Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal. Les demandeurs en nullité ont revendiqué un caractère distinctif accru et une renommée. Ces revendications seront, le cas échéant, traitées à un stade ultérieur
58 Dans son recours et dans sa réponse au recours incident, la titulaire de la MUE ne conteste pas la conclusion selon laquelle il existe un degré élevé de similitude globale entre les signes. La Chambre partage également les conclusions de la Division d’annulation. La seule différence entre les marques est le mot «FITNESS», qui est placé en deuxième position dans la marque contestée et qui est essentiellement descriptif d’une destination possible des produits et services contestés et donc d’un élément faible. Pour ces raisons, le public pertinent lui attribuera moins de poids. Par conséquent, compte tenu du caractère clairement dominant du mot distinctif «Spartan» dans la marque contestée, la présence de «FITNESS» n’est pas suffisante pour différencier correctement les signes.
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Comparaison des produits et services
59 Selon une jurisprudence constante, pour apprécier la similitude des produits ou services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits ou services. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire. D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés (11/07/2007,
T-443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 37 et jurisprudence citée).
60 Les produits ou les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de ces produits incombe à la même entreprise (01/03/2005, T-169/03, Sissi Rossi,
EU:T:2005:72, § 60; 22/03/2007, T-364/05, PAM Pluvial, EU:T:2007:96, § 94;
11/07/2007, T-443/05, PiraÑAM, EU:T:2007:219, § 48; 12/07/2012, T-361/11, Dolphin, EU:T:2012:377, § 48 et jurisprudence citée). Il n’y a pas de complémentarité si les produits sont simplement accessoires ou accessoires
(24/09/2008, T-116/06, O Store, EU:T:2008:399, § 21).
61 Il peut également y avoir une complémentarité entre les produits et les services.
Par exemple, des produits et des services peuvent être complémentaires lorsque l’entretien du produit est complémentaire du produit lui-même ou lorsque les services peuvent avoir la même destination ou la même destination que le produit et se trouver donc en concurrence [06/06/2018, T-264/17, SMATRIX/AsyMatrix
(fig.), EU:T:2018:329, § 47 et jurisprudence citée].
62 L’élément déterminant est de savoir si, dans l’esprit du public pertinent, les produits ou services en cause peuvent avoir une origine commerciale commune
(04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 38) et si les consommateurs considèrent comme courant que ces produits ou services soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu’une grande partie des fabricants ou des fournisseurs soient les mêmes (11/07/2007, T-150/04, Tosca
Blu, EU:T:2007:214, § 37).
63 Les produits et services à comparer sont les suivants:
Marque Marque contestée autrichienne antérieure
Classe 25 —
Classe 25 — gants Racants; Chaussures de sport;
Classe 27 — Appareils, équipements, machines et dispositifs pour le
Classe 28 — Jeux et culturisme, l’athlétisme, la remise en forme physique, le jouets; conditionnement physique, le gymnase et le culturisme, à savoir tapis; tapis d’exercice; tapis de yoga; tapis de machines d’exercice; appareils/appareils de gymnastique et de
Classe 28 — Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de sport. gymnastique et de sport; Pesage, strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; Articles de
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sport; Instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs,
Porte-rangement, Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie, rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise-poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie-mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; cônes de formation, obstacles pour la formation des cours d’obstacle, course et compétitions, gants rembourrés, coussinets pour arts martiaux, protège-bras, protège-poignets, avant-garde, protège-tête, protège-veaux, protège-tibias et poussière, pointes d’oreilles métalliques et éclatés utilisés dans les compétitions sportives; pièces et parties constitutives de tous les produits précités;
Classe 41 — Divertissement sous forme d’obstacle et de courses d’endurance; organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des événements sportifs, des expositions artistiques, des marchés des puces et des origines ethniques; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins culturelles, récréatives ou de divertissement; cours de fitness; services de conseils dans le domaine de la remise en forme et de l’exercice physique; conseils en matière de forme physique; formation en forme physique; fourniture d’un site web contenant des informations sur l’exercice physique et la forme physique; fourniture d’assistance, d’entraînement personnel et de conseils en forme physique aux individus afin de les aider à améliorer la forme physique, la force, la conditionnement et l’exercice de leur vie quotidienne; fourniture de haut-parleurs motivant et éducatifs; mise à disposition de podcasts dans le domaine de l’exercice, de l’entraînement personnel, de la santé, de la nutrition et de l’auto-amélioration; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne; mise à disposition d’un cours éducatif en ligne, d’un programme, d’un programme et de modules d’apprentissage contenant un support vidéo non téléchargeable, de la lecture, des défis, des questions, des questions, du catalogue des cours qui y sont distribués, des guides de cours distribués avec ceux-ci, des tests, des autoévaluations, des publications électroniques sous forme de livres électroniques, de conférences, d’instruction, d’enseignement
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et de formation; des conférences, des cours, de l’enseignement et de la formation dans les domaines de la formation personnelle, de la réussite, de la performance de vie, des performances professionnelles, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de l’exercice, de l’exercice, du traitement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de la connaissance de soi, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle; formation dans le domaine de la force et du contrôle émotionnels; cours, formation, enseignement et formation dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; cours, programmes éducatifs, programmes, programmes, vidéos et modules d’apprentissage non téléchargeables contenant des cours, des programmes, des séminaires, des présentations, des ateliers, des webinaires, des discussions sur les panneaux, des vidéos non téléchargeables et audio, des podcasts, du coaching, des retraités et des locuteurs à motifs et à l’éducation; enseignement dans les domaines de la formation personnelle, de la réussite, de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la forme physique, de la santé; enseignement dans les domaines du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement du mode de vie personnel et de l’auto-amélioration; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; services de conseils, à savoir services de conseil dans les domaines du succès, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du personnage de corps, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de la connaissance de soi, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions sur les groupes dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la forme physique,
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de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du mode de vie et de l’auto-amélioration; fourniture d’enregistrements vidéo et audio en ligne nontéléchargeables dans le domaine de la réussite, de la performance de vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la toutesité mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la nutrition, du gril, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; sites web, à savoir mise à disposition d’un site web interactif contenant des informations et des liens concernant la réussite, la performance de vie, les performances commerciales, la motivation, la psychologie, les vertus de base, les valeurs, la remise en forme, l’exercice, la force, le conditionnement, l’amélioration de l’exercice, la douceur mentale, l’autoculture, la force mentale et le contrôle, la force et le contrôle émotionnels; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens liés à la nutrition, au gril, au développement du personnage de corps, à la remise en forme physique, à la santé, au bien-être, à la nutrition, aux recettes, à la cuisson des aliments, aux listes d’achat d’aliments, à la sélection d’aliments, à la recommandation, à la préparation d’aliments, aux compléments alimentaires, à la livraison d’aliments, à la remise d’aliments, au développement personnel et à l’auto-amélioration; fourniture de podcasts dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la nutrition, de la grelle, du développement du personnage physique, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; formation, à savoir le coaching dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de l’exercice physique, de la force, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’automaîtrise, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gruagisme, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être; formation, à savoir suivi dans les domaines de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments
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alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; services de coaching personnel dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de l’amélioration de l’exercice, de la protubérance mentale, de l’auto-maîtrise, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du développement du corps, de la remise en forme physique, de la santé, du bien-être; services éducatifs, à savoir conduite de retraités dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, de la psychologie, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux; services éducatifs, à savoir conduite de friandises nutrition, grilles, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel de vie et auto-amélioration; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite; nutrition, grille, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achat, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du mode de vie; éducation, à savoir, organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, retraités, camps et voyages de terrain dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus centrales, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la rigueur mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; éducation, à savoir nutritional nutritional, grit, développement du personnage de corps, remise en forme physique, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et auto-amélioration; divertissement, à savoir conseils dans le domaine de la planification d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’éducation et de divertissement, à savoir un programme, un cours et un programme éducatifs sur ce qu’il faut pour obtenir un succès dans n’importe quel domaine ou tout effort; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment
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athlétiques; l’éducation sous forme de formation personnelle dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances professionnelles, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; l’éducation sous forme de nutrition, de gruil, de développement du personnage physique, de remise en forme physique, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson des aliments, de listes d’achats d’aliments, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de compétitions; production et représentation de spectacles, de fêtes, d’évènements de divertissement, d’événements éducatifs, de compétitions, de prix, de spectacles de cabaret, d’événements sportifs, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles musicaux, de spectacles télévisés, de spectacles radiophoniques, de spectacles vidéo sur l’internet, de spectacles de radio sur l’internet; organisation et conduite de conférences, séminaires, conventions et expositions; divertissements radiophoniques et par télévision; services de divertissement vidéo; mise à disposition en ligne de vidéos (non téléchargeables); services de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne; publication de livres audio; production d’enregistrements sonores; fourniture d’enregistrements audio et musicaux en ligne (non téléchargeables); services d’enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisé; services d’édition; édition; services d’information et de conseils relatifs à tous les services précités.
Comparaison avec les produits contestés compris dans les classes 25 et 27
64 Comme correctement établi dans la décision attaquée, les produits contestés compris dans les classes 25 et 27 sont identiques ou similaires aux produits des demandeurs en nullité compris dans les classes 25 et 28 pour lesquels l’usage sérieux de la marque autrichienne antérieure a été réputé prouvé. Il est fait référence à la motivation détaillée de la décision attaquée (telle que résumée au paragraphe 6 ci-dessus), qui n’a pas été contestée par les parties.
Comparaison avec les produits contestés compris dans la classe 28 à l’exception des «pièces et parties constitutives de jeux, jouets et appareils de jeux vidéo»
65 À l’exception des pièces et parties constitutives des produits, la division d’annulation a conclu que tous les produits contestés compris dans la classe 28 étaient similaires à des degrés divers aux produits des demandeurs en nullité. Compte tenu du fait que, contrairement à la division d’annulation, la chambre de recours a établi l’existence d’un usage sérieux également en ce qui concerne les «jeux et jouets» des demandeurs en nullité, cette conclusion, qui n’a en tout état de cause pas été contestée par les parties, est encore plus vraie. La chambre de recours précise toutefois qu’à la lumière des conclusions relatives aux «jeux et jouets», les «jeux, jouets» contestés ne doivent plus être considérés comme similaires à un faible degré, mais comme identiques, tandis que les «appareils de jeux vidéo» contestés doivent être jugés très similaires. Pour le reste, afin d’éviter
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toute répétition inutile, il est fait référence à l’analyse effectuée dans la décision attaquée (voir résumé au point 6 ci-dessus), qui est pleinement approuvée par la chambre de recours.
Comparaison avec les «pièces et parties constitutives de jeux, jouets et appareils de jeux vidéo» compris dans la classe 28
66 Compte tenu du fait que l’usage sérieux de la marque antérieure a également été constaté pour les «jeux et jouets», la chambre de recours considère qu’il existe une similitude entre les «jeux et jouets» et les «pièces et parties constitutives de jeux, jouets et appareils de jeux vidéo». Plus spécifiquement, et compte tenu du fait que les appareils de jeux vidéo comprennent souvent, voire habituellement, un jeu d’une certaine nature, l’attention est attirée sur le fait que les pièces et accessoires sont généralement fabriqués et/ou vendus par les mêmes entreprises qui produisent et vendent le produit principal et s’adressent au même public. Il existe également une certaine complémentarité, étant donné que les acheteurs du produit principal optent fréquemment pour les pièces et accessoires uniquement s’ils sont «originaux», c’est-à-dire fabriqués par le même fabricant que le produit principal, ou s’ils sont fabriqués sous le contrôle du fabricant initial.
Comparaison avec les services contestés compris dans la classe 41
67 Dans la décision attaquée, la division d’annulation a conclu à l’existence d’un faible degré de similitude uniquement avec les services compris dans la classe 41 qui ont un lien direct avec le sport et la remise en forme en raison d’un chevauchement des finalités et du public en ce qui concerne les «équipements et appareils de sport» des demandeurs en nullité. La chambre de recours souscrit à cette conclusion et renvoie aux explications bien argumentées dans la décision attaquée (telles que résumées ci-dessus au paragraphe 6), qui sont pleinement conformes à la jurisprudence du Tribunal (16/09/2013, T-250/10, Knut — der
Eisbär, EU:T:2013:448, § 68-76).
68 La chambre de recours doit maintenant apprécier s’il existe une similitude entre les produits des demandeurs en nullité et les autres services contestés compris dans la classe 41. Par souci de simplification, la chambre de recours divise lesdits services en sous-groupes, comme suit:
a) Catégories générales:
Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; événements éducatifs.
b) Événements impliquant des compétitions et/ou des jeux sportifs:
Divertissement sous forme d’obstacles et de courses d’endurance; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins récréatives.
c) Autres formes d’offre de jeux:
Services de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne.
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d) Événements n’impliquant pas de sports et de jeux:
Organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des expositions artistiques, des marchés puissants et des tendances ethniques; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins culturelles ou de divertissement; divertissement, à savoir conseils dans le domaine de la planification d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; production et représentation de spectacles, de fêtes, d’évènements de divertissement, d’événements éducatifs, de récompenses, de spectacles de cabaret, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles musicaux, de spectacles télévisés, de spectacles radiophoniques, de spectacles vidéo sur l’internet, de spectacles radiophoniques sur l’internet; organisation et conduite de conférences, séminaires, conventions et expositions; divertissements radiophoniques et par télévision; services de divertissement vidéo.
e) Services de conseil et de conseil ayant pour objet le sport et la remise en forme:
Services de conseils dans le domaine de la remise en forme et de l’exercice physique; conseils en matière de forme physique; fourniture d’un site web contenant des informations sur l’exercice physique et la forme physique; fourniture d’assistance, d’entraînement personnel et de conseils en forme physique aux individus afin de les aider à améliorer la forme physique, la force, la conditionnement et l’exercice de leur vie quotidienne; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services de conseil, à savoir services de conseil dans le domaine de la remise en forme physique.
f) Services éducatifs ayant pour thème le sport et la remise en forme:

Conférences et enseignement dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; conférences et enseignement dans le domaine de la forme physique; enseignement dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice et de la forme physique; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la forme physique; services éducatifs, à savoir conduite de friandises dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services éducatifs, à savoir conduite de friandises sur la forme physique; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la forme physique; éducation, à
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savoir organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, friandises, camps et voyages de terrain dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; éducation, à savoir, forme physique; éducation sous forme d’entraînement personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; éducation sous forme de forme physique.
g) Services deconseil et d’assistance n’ayant pas pour objet le sport et la remise en forme:
Services de conseils, à savoir services de conseil dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du personnage, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; formation, à savoir le coaching dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle intellectuels, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la santé, du bien-être; formation, à savoir suivi dans les domaines de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; services de coaching personnel dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la vigilance mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être.
h) Services éducatifs n’ayant pas pour objet le sport et la remise en forme:
Fourniture de haut-parleurs motivant et éducatifs; mise à disposition de podcasts dans le domaine de l’exercice, de l’entraînement personnel, de la santé, de la nutrition et de l’auto-amélioration; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne; mise à disposition d’un cours éducatif en ligne, d’un programme, d’un programme et de modules d’apprentissage contenant un support vidéo non téléchargeable, de la lecture, des défis, des questions, des questions, du catalogue des cours qui y sont distribués, des guides de cours distribués avec ceux-ci, des tests, des autoévaluations, des publications électroniques sous forme de livres
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électroniques, de conférences, d’instruction, d’enseignement et de formation; conférences, instruction, enseignement et formation dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autosensibilisation, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle; formation dans le domaine de la force et du contrôle émotionnels; cours, formation, enseignement et formation dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; cours, programmes éducatifs, programmes, programmes, vidéos et modules d’apprentissage non téléchargeables contenant des cours, des programmes, des séminaires, des présentations, des ateliers, des webinaires, des discussions sur les panneaux, des vidéos non téléchargeables et audio, des podcasts, du coaching, des retraités et des locuteurs à motifs et à l’éducation; l’enseignement dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la vigilance mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé; enseignement dans les domaines du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement du mode de vie personnel et de l’auto-amélioration; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions sur les groupes dans les domaines de la nutrition, du gruil, du développement du corps, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du mode de vie et de l’auto-amélioration; services éducatifs, à savoir conduite de retraités dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autoconscience, de l’automaîte, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; services éducatifs, à savoir conduite de friandises nutrition, grilles, développement du personnage de corps, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison
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d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et auto- amélioration; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la rigueur mentale, de l’autoconscience, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite; nutrition, grille, développement du personnage, santé, bien-être, nutrition, recettes, aliments, cuisson des aliments, listes d’achat, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et autoamélioration; éducation, à savoir, organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, retraités, camps et sorties de terrain dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; éducation, à savoir nutritional nutritional, grit, développement du personnage de corps, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et auto- amélioration; services d’éducation et de divertissement, à savoir un programme, un cours et un programme éducatifs sur ce qu’il faut pour obtenir un succès dans n’importe quel domaine ou tout effort; l’éducation sous forme de formation personnelle dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autocompréhension, de l’automaîtère, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; l’éducation sous forme de nutrition, de gruil, de développement du personnage, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson des aliments, de listes d’achats d’aliments, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel et d’auto-amélioration.
i) Fourniture d’informations sur le sport et la remise en forme en tant que sujet:
Services d’information et de conseil relatifs à l’organisation de festivals communautaires proposant une variété d’activités, à savoir des événements sportifs; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements physiques et mentaux, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétique; services d’informations et de conseils en matière d’organisation de compétitions; services d’informations et de conseils en matière de production et de réalisation de compétitions, de manifestations
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sportives; mise à disposition en ligne d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables dans le domaine de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la forme physique; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens concernant la remise en forme, l’exercice, la force, la climatisation, l’amélioration de l’exercice; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens relatifs à la forme physique; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; mise à disposition de podcasts dans le domaine de la forme physique; services de renseignements et de conseils relatifs à l’organisation de cours de fitness; services d’informations et de conseils en matière de formation en forme physique; services d’information et de conseil en matière d’éducation et de formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils en matière d’éducation et de formation dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière d’entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière de coaching, à savoir formation dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’informations et de conseils concernant les services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’information et de conseils en matière de compétitions sportives et de remise en forme physique et mentale; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements physiques et mentaux, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’information et de conseil relatifs aux activités sportives.
j) Fourniture d’informations sur le sport et la remise en forme, sans objet:
Fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la nutrition, de la grelle, du développement de la nature physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine,
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de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens liés à la réussite, à la performance de la vie, aux performances commerciales, à la motivation, à la psychologie, aux vertus de base, aux valeurs, à la propension mentale, à l’autoconscience, à l’automaîtère, à la force mentale et au contrôle, à la force et au contrôle émotionnels; sites web, à savoir mise à disposition d’un site web interactif contenant des informations et des liens en matière de nutrition, de grit, de développement du personnage, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson d’aliments, de listes d’achats alimentaires, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel et d’auto-amélioration; fourniture de podcasts dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la rigueur mentale, de l’autocompréhension, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la nutrition, de la grelle, du développement du personnage physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisson des aliments, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel et de l’amélioration du style de vie; services d’information et de conseil en matière de publication de livres audio.
k) Fourniture générale d’enregistrements et publications audio/vidéo:
Publication de livres audio; production d’enregistrements sonores; fourniture d’enregistrements audio et musicaux en ligne (non téléchargeables); services d’enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisé; services d’édition; édition; mise à disposition en ligne de vidéos (non téléchargeables).
69 À titre liminaire, la chambre de recours estime qu’il convient d’opérer une distinction entre les services plus généraux de la titulaire de la marque de l’Union européenne, tels qu’énumérés ci-dessus dans les groupes a) et k), et les autres services, qui sont plus spécifiques et généralement précédés de l’adverbe «à savoir». L’utilisation du mot «à savoir» dans la spécification indique que les services énumérés après ce terme sont des services individuels et spécifiques. «À savoir» limite l’étendue de la protection aux seuls services qui sont spécifiquement énumérés, ce qui rend la spécification plus précise, tout en indiquant que la titulaire de la marque de l’Union européenne détient un intérêt particulier pour ces services spécifiques.
70 En ce qui concerne les services plus généraux du groupe a), à savoir «éducation; formation; divertissement; activités culturelles», dans des décisions antérieures, la chambre de recours a considéré que les produits compris dans la classe 28, tels que l’exercice et les équipements sportifs, les jouets et les jeux, peuvent être
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utilisés comme aide dans des activités éducatives et de divertissement et peuvent même être indispensables à la bonne exécution desdits services (25/10/2021, R
1497/2020-2 indirects R 1736/2020-2, Spartan up/Spartan et al., § 75;
25/06/2019, R 1991/2018-2, Lottoracing/LOTTO et al., § 38 et jurisprudence citée). Il est en effet plausible que les équipements sportifs, jouets et jeux des demandeurs en nullité soient régulièrement utilisés dans le contexte d’activités de divertissement et éducatives et y jouent même un rôle important. Il en va de même, mutatis mutandis, des «activités culturelles». Non seulement les «activités culturelles» sont un concept très large, mais il est notoire que de nombreuses traditions culturelles sont effectivement fondées sur le jeu (par exemple, les compétitions de meilleur costume lors du carnival; meilleures papier-mache sculpture en espagnol fiestas telles que Las Fallas de Valencia et Hogueras de San Juan). Il s’ensuit qu’il existe un faible degré de similitude entre les produits des demandeurs en nullité compris dans les classes 25 et 28 et les services d’
«éducation; formation; divertissement; activités culturelles» compris dans la classe 41.
71 Deuxièmement, il importe de souligner que certains des services décrits ci-dessus consistent spécifiquement en la fourniture de jeux. Étant donné que la marque antérieure couvre des «jeux et jouets», la chambre de recours considère qu’il existe une similitude avec les services des groupes b) et c). En particulier, la chambre de recours relève que tout type de compétition sportive, telle qu’une course, un cours d’obstacle ou un cours d’assaut athlétisme, est également un type de jeu, comme en témoigne l’utilisation du mot «jeux» dans «Jeux olympiques». Selon la chambre de recours, il existe un degré moyen de similitude entre les «jeux» et les services de «divertissement sous forme d’obstacles et de courses d’endurance» contestés; services de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne.» Quant aux services d’ «organisation de manifestations de divertissement et de festivals à des fins récréatives», ces services ne peuvent pas non plus être considérés comme différents, bien que le degré de similitude soit faible, car un événement de divertissement social ou un festival à des fins récréatives est, de par sa nature même, susceptible d’être principalement fondé sur le jeu.
72 En ce qui concerne ces services éducatifs et de divertissement ainsi que les services d’information, de conseil et de conseil qui ont pour objet le sport et la remise en forme (groupes e), f) et i)), la chambre de recours confirme la conclusion de la division d’annulation selon laquelle ces services sont différents. Le seul lien entre ces services et les produits de la marque antérieure des demandeurs en nullité est qu’ils ont le même objet. Cela ne suffit pas, à lui seul, à déclencher l’idée d’une origine commerciale commune dans l’esprit des consommateurs. Si telétait le cas, cela conduirait au résultat absurde que tout produit ou service traitant d’un contenu sémantique particulier (tels que des enregistrements, des publications, des cours de formation, des conférences, des événements) serait similaire à tout produit ou service ayant le même objet. En d’autres termes, le public pertinent ne s’attendrait pas automatiquement aux fabricants d’équipements de sport, par exemple, à produire également des enregistrements audio ou vidéo ou des livres sur des sports, à organiser des cours sur des questions liées à l’installation ou à offrir des conseils et des conseils sur
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l’organisation d’événements sportifs (voir, par analogie, 25/10/2021, R 1497/2020-2 indirects R 1736/2020-2, Spartan up/Spartan et al., § 70).
73 À cetégard, il convient de souligner qu’il n’existe pas de rapport de complémentarité entre les services contestés de sport et de remise en forme contestés compris dans la classe 41 et les chaussures, équipements de sport, jouets et jeux de sport des demandeurs en nullité. S’il est indéniable que la possibilité d’utiliser ces produits en combinaison avec les services d’éducation, de conseil et de conseil et la fourniture d’informations sur le sport et la remise en forme existent, il ne s’agit pas d’une nécessité et il ne saurait être soutenu que l’utilisation, par exemple, d’équipements d’exercice en combinaison avec des conseils sur des thèmes liés aux sports ou dans le contexte de la fourniture d’un site web interactif ou d’une vidéo d’exercice améliore nécessairement l’expérience globale. Le lien étroit indispensable fait défaut (28/10/2015, T- 736/14, MoMo Monsters/MONSTER et al., EU:T:2015:809, § 29; 25/10/2021, R
1497/2020-2 indirects R 1736/2020-2, Spartan up/Spartan et al., § 70).
74 Enoutre, le fait que la grande majorité des services contestés concerne divers sujets qui sont énumérés individuellement dans la spécification, dont certains, plus précisément, «fitness, exercice, résistance, conditionnement, amélioration de l’exercice physique et mental, sport»; activités sportives; les courses, les cours d’obstacles, les événements d’endurance physique et mentale, les événements sportifs et les compétitions sont directement liés au sport et à la remise en forme, ayant le même objet — sur divers sujets — ne sont pas suffisants pour conclure à l’existence d’une similitude. Comme indiqué précédemment, il n’est pas indispensable, ni même nécessaire, d’utiliser les produits des demandeurs en nullité pour bénéficier pleinement desdits services. Il serait également erroné d’affirmer que les services contestés s’adressent uniquement ou principalement aux utilisateurs des produits des demandeurs en nullité, ou que ces services sont d’une manière ou d’une autre nécessaires pour utiliser ces produits (25/10/2021, R 1497/2020-2 indirects R 1736/2020-2, Spartan up/Spartan et al., § 76). Compte tenu de tous ces facteurs, ainsi que de la nature, de la destination et des méthodes distinctes de fourniture/services de points de vente, la chambre de recours est d’avis que les services contestés des groupes e), f) et i) sont différents des produits compris dans les classes 25 et 28 pour lesquels l’usage sérieux de la marque autrichienne antérieure a été prouvé.
75 Si les services contestés liés à la remise en forme physique et aux sports sont jugés différents des produits de la marque antérieure, c’est d’autant plus vrai en ce qui concerne les services contestés qui ne se rapportent pas directement à la remise en forme et au sport (groupes g), h), j)). Dès lors, il y a lieu de confirmer la conclusion selon laquelle ces services sont différents dans la décision attaquée.
76 Le dernier groupe de services compris dans la classe 41 comprend la fourniture de supports de données en général: livres audio, enregistrements audio, tous deux également en ligne, ainsi que services d’enregistrement audio, cinématographiques, vidéo et télévisés et services d’édition et de vidéos en ligne (non téléchargeables). Ces services concernent la mise à disposition de moyens de stockage de contenu. En revanche, les produits de la marque antérieure sont des chaussures de sport, des équipements de sport et des jouets et jeux. Ils ont une
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destination différente (pratiquer un sport/exercice ou jouer), ils ont une nature distincte et ne sont généralement pas proposés par les mêmes entreprises produisant des supports de données ou des publications. C’est à juste titre que la division d’annulation les a jugés différents.
Conclusion sur la comparaison des produits et services
77 La chambre de recours confirme les conclusions de la décision attaquée en ce qui concerne le degré moyen de similitude entre les «chaussures de sport» des produits; jeux et jouets; matériel/appareils de gymnastique et de sport» de la marque autrichienne antérieure des demandeurs en nullité et des produits et services contestés en ce qui concerne les produits contestés compris dans les classes 25, 27 et 28 et en ce qui concerne les services suivants compris dans la classe 41:
Organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des événements sportifs; cours de fitness; formation en forme physique; enseignement et formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de l’fitness, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; enseignement et formation dans les domaines de la forme physique; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la forme physique; formation, à savoir coaching dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la forme physique; services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétiques; activités sportives; organisation de compétitions; production et réalisation de compétitions, d’événements sportifs.
78 Enoutre, la chambre de recours a également conclu à undegré moyen de similitudeavec les produits et services suivants:
Classe 28 – Pièces et parties constitutives de jeux, jouets et appareils de jeux vidéo;

Classe 41 –Mise à disposition de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne; divertissement sous forme d’obstacles et de courses d’endurance.

79 Enfin, la chambre de recours a également conclu à unfaible degré de similitudeavec les services suivants compris dans la classe 41:
Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; événements éducatifs; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins récréatives.

80 Les autres services contestés compris dans la classe 41 ont été jugés différents des chaussures de sport des demandeurs en nullité; jeux et jouets; appareils et appareils de gymnastique et de sport».
81 Parsouci d’exhaustivité, la chambre de recours fait remarquer que, même si l’usage sérieux devait être établi pour les produits des demandeurs en nullité compris dans la classe 12, cela n’aurait aucune incidence sur les conclusions ci-
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dessus, étant donné que les produits compris dans la classe 12 sont également différents des services contestés compris dans la classe 41 qui ont été jugés différents des produits des demandeurs en nullité compris dans les classes 25 et
28. Ils ont une destination différente, sont de nature différente, sont vendus dans des points de vente distincts et ne sont ni complémentaires ni concurrents.
Appréciation globale du risque de confusion
82 L’appréciation du risque de confusion dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance qu’a le public de la marque sur le marché en cause. Comme le risque de confusion est d’autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s’avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu’en a le public, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (27/06/2012, T-344/09, Cosmobelleza, EU:T:2013:40, § 96 et jurisprudence citée). Le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques et doit donc se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (28/05/2020, T-333/19, GN Genetic Nutrition Laboratories, EU:T:2020:232, § 59; 19/04/2016, T-326/14, chauds
Joker/Joker, EU:T:2016:221, § 80).
83 Les signes en conflit sont très similaires. Le fait que les deux signes coïncident par l’élément verbal «Spartan», qui constitue l’intégralité de la marque antérieure, ne saurait être compensé par la seule différence de la marque contestée, à savoir le mot supplémentaire «FITNESS», qui est faible en ce qui concerne les produits et services pertinents et a donc un poids très limité dans l’impression d’ensemble produite par la marque contestée. En outre, il occupe une position secondaire à la fin de la marque contestée. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est à tout le moins normal et le niveau d’attention des consommateurs n’est pas supérieur à la moyenne. Par conséquent, la chambre de recours considère qu’il existe un risque de confusion entre les signes dans l’esprit du public autrichien pour les produits et services contestés jugés identiques, similaires à un degré élevé et similaires, à savoir:
Classe 25 — gants Racants;
Classe 27 — Appareils, équipements, machines et dispositifs pour le culturisme, l’athlétisme, la remise en forme physique, le conditionnement physique, le gymnase et le culturisme, à savoir tapis; tapis d’exercice; tapis de yoga; tapis de machines d’exercice;
Classe 28 — Articles de gymnastique et de sport; Pesage, strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; Articles de sport; Instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs, Porte-rangement, Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie, rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise-poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes
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en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie- mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; cônes de formation, obstacles pour la formation des cours d’obstacle, course et compétitions, gants rembourrés, coussinets pour arts martiaux, protège-bras, protège-poignets, avant-garde, protège-tête, protège-veaux, protège-tibias et poussière, pointes d’oreilles métalliques et éclatés utilisés dans les compétitions sportives; jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; pièces et parties constitutives de tous les produits précités;
Classe 41 – Jeuxà raciner; fourniture de jeux informatiques en ligne; divertissement sous forme d’obstacles et de courses d’endurance.
84 Lamême conclusion s’applique aux services jugés similaires à un faible degré, car le faible degré de similitude des services est compensé par le degré élevé de similitude entre les signes. Ces services sont:
Classe 41 – Organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des événements sportifs; cours de fitness; formation en forme physique; enseignement et formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de l’fitness, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; enseignement et formation dans les domaines de la forme physique; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la forme physique; formation, à savoir coaching dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la forme physique; services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétiques; activités sportives; organisation de compétitions; production et réalisation de compétitions, d’événements sportifs; éducation; formation; divertissement; activités culturelles; événements éducatifs; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins récréatives.
85 Il ne sauraity avoir de risque de confusion si les produits et services en conflit sont différents. Pour cette raison, même dans l’hypothèse où il serait conclu que la marque autrichienne antérieure jouit d’un caractère distinctif accru comme le revendique les demandeurs en nullité, il n’existerait toujours aucun risque de confusion entre la marque autrichienne antérieure et la marque contestée en ce qui concerne les services jugés différents, à savoir les services suivants:
Classe 41 — Organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir, expositions artistiques, marchés des puces et tendances ethnique; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins culturelles ou de divertissement; divertissement, à savoir conseils dans le domaine de la planification d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; production et représentation de spectacles, de fêtes, d’évènements de divertissement, d’événements éducatifs, de récompenses, de spectacles de cabaret, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles musicaux, de spectacles télévisés, de spectacles radiophoniques, de spectacles vidéo sur l’internet, de spectacles radiophoniques sur l’internet; organisation et
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conduite de conférences, séminaires, conventions et expositions; divertissements radiophoniques et par télévision; services de divertissement vidéo; services de conseils dans le domaine de la remise en forme et de l’exercice physique; conseils en matière de forme physique; fourniture d’un site web contenant des informations sur l’exercice physique et la forme physique; fourniture d’assistance, d’entraînement personnel et de conseils en forme physique aux individus afin de les aider à améliorer la forme physique, la force, la conditionnement et l’exercice de leur vie quotidienne; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services de conseil, à savoir services de conseil dans le domaine de la remise en forme physique; conférences et enseignement dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; conférences et enseignement dans le domaine de la forme physique; enseignement dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice et de la forme physique; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la forme physique; services éducatifs, à savoir conduite de friandises dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services éducatifs, à savoir conduite de friandises sur la forme physique; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la forme physique; éducation, à savoir organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, friandises, camps et voyages de terrain dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; éducation, à savoir, forme physique; éducation sous forme d’entraînement personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; éducation sous forme de forme physique; services de conseils, à savoir services de conseil dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du personnage, de la santé, du bien- être, de la nutrition, des recettes, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; formation, à savoir le coaching dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle intellectuels, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la santé, du bien-être; formation, à savoir suivi dans les domaines de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; services de coaching personnel dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la vigilance mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être; fourniture de haut-parleurs motivant et éducatifs; mise à disposition de podcasts dans le domaine de l’exercice, de l’entraînement personnel, de la santé, de la nutrition et de l’auto-amélioration; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne; mise à disposition d’un cours éducatif en ligne, d’un programme, d’un programme et de modules d’apprentissage contenant un support vidéo non téléchargeable, de la lecture, des défis, des questions, des questions, du catalogue des cours qui y sont distribués, des guides de cours distribués avec ceux-ci, des tests, des autoévaluations, des publications électroniques sous forme de livres électroniques, de conférences, d’instruction, d’enseignement et de formation; conférences, instruction, enseignement et formation dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la
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motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autosensibilisation, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle; formation dans le domaine de la force et du contrôle émotionnels; cours, formation, enseignement et formation dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; cours, programmes éducatifs, programmes, programmes, vidéos et modules d’apprentissage non téléchargeables contenant des cours, des programmes, des séminaires, des présentations, des ateliers, des webinaires, des discussions sur les panneaux, des vidéos non téléchargeables et audio, des podcasts, du coaching, des retraités et des locuteurs à motifs et à l’éducation; l’enseignement dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la vigilance mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé; enseignement dans les domaines du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement du mode de vie personnel et de l’auto-amélioration; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions sur les groupes dans les domaines de la nutrition, du gruil, du développement du corps, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du mode de vie et de l’auto-amélioration; services éducatifs, à savoir conduite de retraités dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autoconscience, de l’automaîte, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; services éducatifs, à savoir conduite de friandises nutrition, grilles, développement du personnage de corps, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et auto-amélioration; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la rigueur mentale, de l’autoconscience, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite; nutrition, grille, développement du personnage, santé, bien-être, nutrition, recettes, aliments, cuisson des aliments, listes d’achat, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et autoamélioration; éducation, à savoir, organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, retraités, camps et sorties de terrain dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; éducation, à savoir nutritional nutritional, grit, développement du personnage de corps, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et auto-amélioration; services d’éducation et de divertissement, à savoir un programme, un cours et un programme éducatifs sur ce qu’il faut pour obtenir un succès dans n’importe quel domaine ou tout effort; l’éducation sous forme de formation personnelle dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autocompréhension, de l’automaîtère,
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de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; l’éducation sous forme de nutrition, de gruil, de développement du personnage, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson des aliments, de listes d’achats d’aliments, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel et d’auto- amélioration; services d’information et de conseil relatifs à l’organisation de festivals communautaires proposant une variété d’activités, à savoir des événements sportifs; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements physiques et mentaux, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétique; services d’informations et de conseils en matière d’organisation de compétitions; services d’informations et de conseils en matière de production et de réalisation de compétitions, de manifestations sportives; mise à disposition en ligne d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables dans le domaine de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la forme physique; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens concernant la remise en forme, l’exercice, la force, la climatisation, l’amélioration de l’exercice; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens relatifs à la forme physique; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; mise à disposition de podcasts dans le domaine de la forme physique; services de renseignements et de conseils relatifs à l’organisation de cours de fitness; services d’informations et de conseils en matière de formation en forme physique; services d’information et de conseil en matière d’éducation et de formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils en matière d’éducation et de formation dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière d’entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière de coaching, à savoir formation dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’informations et de conseils concernant les services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’information et de conseils en matière de compétitions sportives et de remise en forme physique et mentale; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements physiques et mentaux, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la nutrition, de la grelle, du développement de la nature physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens liés à la réussite, à la performance de la vie, aux performances commerciales, à la motivation, à la psychologie, aux vertus de base, aux valeurs, à la propension mentale, à l’autoconscience, à l’automaîtère, à la force mentale et au contrôle, à la force et au contrôle émotionnels; sites web, à savoir mise à disposition d’un site web interactif contenant des informations et des liens en matière de nutrition, de grit, de développement du personnage, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson d’aliments, de listes d’achats alimentaires, de sélection
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d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel et d’auto- amélioration; fourniture de podcasts dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la rigueur mentale, de l’autocompréhension, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la nutrition, de la grelle, du développement du personnage physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisson des aliments, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel et de l’amélioration du style de vie; services d’informations et de conseils en matière de publication de livres audio; P ublication de livres audio; production d’enregistrements sonores; fourniture d’enregistrements audio et musicaux en ligne (non téléchargeables); services d’enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisé; services d’édition; édition; mise à disposition en ligne de vidéos (non téléchargeables).
86 Pour cette raison, la chambre de recours estime qu’il n’est pas nécessaire d’examiner la revendication de caractère distinctif accru dans la mesure où elle a été soulevée dans le contexte de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
87 Étant donné que la demande en nullité n’a pas été accueillie dans son intégralité sur la base de la marque autrichienne antérieure, la chambre de recours appréciera, pour les produits et services qui restent pertinents (tels qu’énumérés au paragraphe 85 ci-dessus), si la demande est ou non fondée sur la base de l’autre marque antérieure des demanderesses en nullité et sur la base du deuxième motif de nullité invoqué, à savoir l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
La demande en nullité fondée sur l’article 60, paragraphe 1, point a), lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, fondée sur l’enregistrement international no 670 573 de la marque verbale «Spartan»
88 Les mêmes principes juridiques que ceux définis ci-dessus en ce qui concerne la marque autrichienne s’appliquent.
89 Ence qui concerne le public à prendre en considération, les produits pertinents
s’adressent au grand public et à un public plus spécialisé, disposant de connaissances ou d’une expertise professionnelles spécifiques, comme par exemple des athlètes professionnels ou des entreprises telles que les propriétaires de salles de sport. Les territoires pertinents sont la Croatie, la Hongrie, la
Lettonie, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, l’Allemagne, la Lituanie, l’Estonie et la Bulgarie.
90 Les produits et services contestés qui restent pertinents sont ceux énumérés ci- dessus au paragraphe 85.
91 L’enregistrement international des demandeurs en nullité est identique à la marque autrichienne et couvre les mêmes produits. Par conséquent, la chambre de recours est d’avis que, indépendamment du résultat de l’examen de l’usage sérieux et de la revendication d’un caractère distinctif accru, le résultat final de l’appréciation globale du risque de confusion ne peut être que identique à celui obtenu en ce qui concerne la marque autrichienne antérieure. Par conséquent, la demande en nullité fondée sur l’article 60, paragraphe 1, point a), lu
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conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE sur la base de l’enregistrement international no 670 573 de la marque verbale «Spartan» n’est pas fondée en ce qui concerne les produits et services contestés énumérés au paragraphe précédent.
Sur la demande en nullité fondée sur l’article 60, paragraphe 1, point a), lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, fondée sur les deux enregistrements antérieurs (Autriche et enregistrement international) de la marque verbale «Spartan»
92 Conformément à l’article 60, paragraphe 1, point a), lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, une demande en nullité à l’encontre d’une marque de l’Union européenne peut être fondée sur une marque de l’Union européenne antérieure qui jouit d’une renommée dans l’Union européenne ou sur une marque nationale antérieure qui jouit d’une renommée dans l’État membre concerné, même si la marque antérieure est enregistrée pour des produits ou des services qui ne sont pas similaires aux produits ou aux services visés par la demande de marque de l’Union européenne, dès lors que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou porterait préjudice à la marque antérieure.
93 L’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE est soumise aux conditions cumulatives suivantes:
(I) la marque antérieure visée par l’opposition doit être renommée;
(II) les marques en cause doivent être identiques ou similaires;
(III) il doit exister un risque que l’usage sans juste motif de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porte préjudice;
IV) l’usage de la marque est effectué sans juste motif.
Ces conditions étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition (25/05/2005, T-67/04, Spa-Finders,
EU:T:2005:179, § 30).
94 Une marque jouit d’une renommée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE si elle est connue d’une partie significative du public concerné par les produits ou services couverts par elle (06/10/2009, C-301/07, Pago, EU:C:2009:611, § 24). Dans l’examen de la renommée, tous les éléments pertinents de la cause doivent être pris en considération, notamment la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir (22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93, § 34-36; 13/12/2004, T-8/03,
Emilio Pucci, EU:T:2004:358, § 67).
95 À titre préliminaire, la chambre de recours observe qu’aucune des parties n’a mentionné l’article 8, paragraphe 5, du RMUE devant la chambre de recours, pas
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plus qu’aucun argument supplémentaire n’a été présenté. Pour cette raison, afin d’éviter toute répétition inutile, la chambre de recours se limitera à souligner qu’elle partage pleinement les conclusions de la décision attaquée à cet égard, ainsi que son raisonnement. En particulier, la chambre de recours partage l’avis de la division d’annulation selon lequel les preuves de l’usage produites par les demandeurs en nullité ne donnent aucune indication quant au mode de perception ou au degré de reconnaissance des marques par le public ou quant à la part de marché globale. Le seul document qui fait référence à une éventuelle renommée de la marque antérieure «Spartan», au moins en Autriche, est la pièce 25, un certificat daté de mars 2014 par lequel la Landesgremium Wien des
Außenhandels,une association professionnelle pour le commerce étranger à
Vienne sous la Chambre économique autrichienne, exprime sa «gratitude et reconnaissance à Monsieur Paul Gerd Tybl (société Spartan), pour son exploitation commerciale de longue date et couronnée de succès». Toutefois, ce document est également dénué de pertinence dans le contexte de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, étant donné qu’aucune référence n’est faite à la marque
«Spartan» ou à des produits particuliers, mais uniquement aux noms commerciaux des demandeurs en nullité. À la lumière de tout ce qui précède, l’absence de l’une des conditions nécessaires énoncées à l’article 60, paragraphe 1, point a), lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, à savoir la renommée des marques antérieures, justifie pleinement le rejet de la demande en nullité également sur cette base.
Conclusion générale
96 La demande en nullité doit être partiellement accueillie et l’enregistrement de la marque de l’Union européenne contestée no 16 521 379 déclaré partiellement nul, en raison de l’existence d’un risque de confusion en Autriche, pour les produits et services suivants:
Classe 25 — gants Racants;
Classe 27 — Appareils, équipements, machines et dispositifs pour le culturisme, l’athlétisme, la remise en forme physique, le conditionnement physique, le gymnase et le culturisme, à savoir tapis; tapis d’exercice; tapis de yoga; tapis de machines d’exercice;
Classe 28 — Articles de gymnastique et de sport; Pesage, strength, athlétisme, remise en forme physique, conditionnement physique, appareils, équipements, machines et dispositifs de gymnastique et de culturisme; Articles de sport; Instruments pour le levage, la force, l’athlétisme, la remise en forme physique, le matériel, les gymnases et le culturisme, les équipements, machines et dispositifs, à savoir barres de levage, haltères, haltères, assiettes, poutres, pochettes, béquilles, hamacs, Porte-rangement, Porte-poids, pulls, bâtons, tiges, tiges, pare-chocs, dispositifs, manches, bancs, serviettes, clous de levage; crics et baguettes de soutiens-gorge, craie pour le levage de pesage, cuvettes et supports pour cravates de pesage, cordes sautantes et porte-ceintures empillantes, ceintures de plomberie, rouleaux de mousse, rouleaux de mousse, rouleaux de contrepoids, wrise-poignets de contrepoids, genouillères de pesage, genouillères et couvertures de pesage; supports, wassins et manchons empilants, supports de tiges de pesage/maintien du cuir chevelu; emballages et manchons, cordes de saut, cordes de vitesse, cordes grimpantes, cordes d’emballage, cordes d’exercice, trousses de vitesse, sacs lourds et pesés, chaînes, harnais, bandes en caoutchouc; coussins, dispositifs de mise en place, barres effaçables, cibles murales, rouleaux de jambes, rouleaux de muscles, sonnettes de bouilloe, balles de médicaments, sacs de sport, machines à lancer, bicyclettes stationnaires, vélos d’air, tapis abdominaux, roues abdominales, hurdles, ballons de stabilité, ballons de reflex, planches d’exercice en bois, clubs d’exercice en
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métal; boules métalliques, boules de béquille, boules d’équilibrage, boîtes pléométriques, tapis roulants, anneaux de gymnastique, parallettes, gilets pondérés, panneaux de peintre, appareils de stimulation électrique et dispositifs de renforcement des muscles, poids pour chevilles, poids pour chevilles, gants d’haltérophilie, gants de commande, gants d’entraînement, bandeaux d’essuie- mains, bandelettes apposées sur des portes lors de divers exercices avec résistance au poids du corps; cônes de formation, obstacles pour la formation des cours d’obstacle, course et compétitions, gants rembourrés, coussinets pour arts martiaux, protège-bras, protège-poignets, avant-garde, protège-tête, protège-veaux, protège-tibias et poussière, pointes d’oreilles métalliques et éclatés utilisés dans les compétitions sportives; jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; pièces et parties constitutives de tous les produits précités;
Classe 41 — Jeuxà raciner; fourniture de jeux informatiques en ligne; divertissement sous forme d’obstacles et de courses d’endurance; organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir des événements sportifs; cours de fitness; formation en forme physique; enseignement et formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de l’fitness, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; enseignement et formation dans les domaines de la forme physique; entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; classes, programmes, ateliers dans les domaines de la forme physique; formation, à savoir coaching dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice, de la forme physique; services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; compétitions dans les domaines de l’athlétisme et de la forme physique et mentale; activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements d’endurance physique et mentale, événements sportifs, compétitions et jeux; activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétiques; activités sportives; organisation de compétitions; production et réalisation de compétitions, d’événements sportifs; éducation; formation; divertissement; activités culturelles; événements éducatifs; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins récréatives.
97 La demande en nullité est rejetée pour le surplus. Par conséquent, la marque de l’Union européenne contestée no 16 521 379 peut rester enregistrée pour les services suivants:
Classe 41 — Organisation de festivals communautaires proposant diverses activités, à savoir, expositions artistiques, marchés des puces et tendances ethnique; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins culturelles ou de divertissement; divertissement, à savoir conseils dans le domaine de la planification d’événements spéciaux à des fins de divertissement social; production et représentation de spectacles, de fêtes, d’évènements de divertissement, d’événements éducatifs, de récompenses, de spectacles de cabaret, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles musicaux, de spectacles télévisés, de spectacles radiophoniques, de spectacles vidéo sur l’internet, de spectacles radiophoniques sur l’internet; organisation et conduite de conférences, séminaires, conventions et expositions; divertissements radiophoniques et par télévision; services de divertissement vidéo; services de conseils dans le domaine de la remise en forme et de l’exercice physique; conseils en matière de forme physique; fourniture d’un site web contenant des informations sur l’exercice physique et la forme physique; fourniture d’assistance, d’entraînement personnel et de conseils en forme physique aux individus afin de les aider à améliorer la forme physique, la force, la conditionnement et l’exercice de leur vie quotidienne; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services de conseil, à savoir services de conseil dans le domaine de la remise en forme physique; conférences et enseignement dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; conférences et enseignement dans le domaine de la forme physique; enseignement dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de
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l’amélioration de l’exercice et de la forme physique; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; séminaires, présentations, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la forme physique; services éducatifs, à savoir conduite de friandises dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services éducatifs, à savoir conduite de friandises sur la forme physique; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la forme physique; éducation, à savoir organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, friandises, camps et voyages de terrain dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; éducation, à savoir, forme physique; éducation sous forme d’entraînement personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; éducation sous forme de forme physique; services de conseils, à savoir services de conseil dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; services de conseil, à savoir services de conseil dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement du personnage, de la santé, du bien- être, de la nutrition, des recettes, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel de mode de vie et d’auto-amélioration; formation, à savoir le coaching dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autocompréhension, de la force et du contrôle intellectuels, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement du corps, de la santé, du bien-être; formation, à savoir suivi dans les domaines de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de recommandations, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; services de coaching personnel dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la vigilance mentale, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être; fourniture de haut-parleurs motivant et éducatifs; mise à disposition de podcasts dans le domaine de l’exercice, de l’entraînement personnel, de la santé, de la nutrition et de l’auto-amélioration; mise à disposition de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne; mise à disposition d’un cours éducatif en ligne, d’un programme, d’un programme et de modules d’apprentissage contenant un support vidéo non téléchargeable, de la lecture, des défis, des questions, des questions, du catalogue des cours qui y sont distribués, des guides de cours distribués avec ceux-ci, des tests, des autoévaluations, des publications électroniques sous forme de livres électroniques, de conférences, d’instruction, d’enseignement et de formation; conférences, instruction, enseignement et formation dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autosensibilisation, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle; formation dans le domaine de la force et du contrôle émotionnels; cours, formation, enseignement et formation dans les domaines de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; cours, programmes éducatifs, programmes, programmes, vidéos et modules d’apprentissage non téléchargeables contenant des cours, des programmes, des séminaires, des présentations, des ateliers, des webinaires, des discussions sur les panneaux, des vidéos non téléchargeables et audio, des podcasts, du coaching, des retraités et des locuteurs à motifs et à l’éducation; l’enseignement dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des
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vertus de base, des valeurs, de la vigilance mentale, de l’autoculture, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels, de la nutrition, du gril, du développement de la nature corporelle, de la santé; enseignement dans les domaines du bien-être, de la nutrition, des recettes, des aliments, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats d’aliments, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement du mode de vie personnel et de l’auto-amélioration; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions de panels dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; classes, programmes, séminaires, présentations, ateliers, webinaires, discussions sur les groupes dans les domaines de la nutrition, du gruil, du développement du corps, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, des recettes, de la cuisine, de la cuisine, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de la préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du mode de vie et de l’auto-amélioration; services éducatifs, à savoir conduite de retraités dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autoconscience, de l’automaîte, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; services éducatifs, à savoir conduite de friandises nutrition, grilles, développement du personnage de corps, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et auto-amélioration; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la rigueur mentale, de l’autoconscience, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture de cours, programmes, programmes éducatifs et modules d’apprentissage en ligne dans les domaines de la réussite; nutrition, grille, développement du personnage, santé, bien-être, nutrition, recettes, aliments, cuisson des aliments, listes d’achat, sélection d’aliments, recommandations alimentaires, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et amélioration du style de vie et autoamélioration; éducation, à savoir, organisation de cours, séminaires, conférences, ateliers, retraités, camps et sorties de terrain dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la douceur mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; éducation, à savoir nutritional nutritional, grit, développement du personnage de corps, santé, bien-être, nutrition, recettes, nourriture, cuisson des aliments, listes d’achats d’aliments, sélection d’aliments, recommandation, préparation d’aliments, régimes alimentaires, compléments alimentaires, livraison d’aliments, développement personnel et auto-amélioration; services d’éducation et de divertissement, à savoir un programme, un cours et un programme éducatifs sur ce qu’il faut pour obtenir un succès dans n’importe quel domaine ou tout effort; l’éducation sous forme de formation personnelle dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, de la performance des affaires, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autocompréhension, de l’automaîtère, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; l’éducation sous forme de nutrition, de gruil, de développement du personnage, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson des aliments, de listes d’achats d’aliments, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel et d’auto- amélioration; services d’information et de conseil relatifs à l’organisation de festivals communautaires proposant une variété d’activités, à savoir des événements sportifs; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements physiques et mentaux, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation de cours d’assentiment athlétique; services d’informations et de conseils en matière d’organisation de compétitions; services d’informations et de conseils en matière de production et de réalisation de compétitions, de manifestations sportives;
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mise à disposition en ligne d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables dans le domaine de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la forme physique; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens concernant la remise en forme, l’exercice, la force, la climatisation, l’amélioration de l’exercice; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens relatifs à la forme physique; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice; mise à disposition de podcasts dans le domaine de la forme physique; services de renseignements et de conseils relatifs à l’organisation de cours de fitness; services
d’informations et de conseils en matière de formation en forme physique; services d’information et de conseil en matière d’éducation et de formation dans les domaines de l’entraînement personnel, de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils en matière d’éducation et de formation dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière d’entraînement, à savoir services d’entraînement sportif, services d’entraînement physique à la remise en forme physique et services d’exercice, de force et de conditionnement; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la climatisation, de l’amélioration de l’exercice; services d’informations et de conseils concernant des cours, des programmes, des ateliers dans les domaines de la forme physique; services d’informations et de conseils en matière de coaching, à savoir formation dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, de la conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’informations et de conseils concernant les services de coaching personnel dans les domaines de la remise en forme, de l’exercice, de la force, du conditionnement, de l’amélioration de l’exercice physique; services d’information et de conseils en matière de compétitions sportives et de remise en forme physique et mentale; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives et culturelles, à savoir organisation et organisation de courses, cours d’obstacles, événements physiques et mentaux, événements sportifs, compétitions et jeux; services d’informations et de conseils en matière d’activités sportives; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la réussite, de la performance de la vie, de la performance commerciale, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la propension mentale, de l’autoconnaissance, de l’automaterie, de la force mentale et du contrôle, de la force et du contrôle émotionnels; fourniture d’enregistrements vidéo et audio non téléchargeables en ligne dans le domaine de la nutrition, de la grelle, du développement de la nature physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisine, de la cuisson des aliments, des listes d’achats alimentaires, de la sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparations alimentaires, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel du style de vie et de l’auto-amélioration; sites web, à savoir, fourniture d’un site web interactif contenant des informations et des liens liés à la réussite, à la performance de la vie, aux performances commerciales, à la motivation, à la psychologie, aux vertus de base, aux valeurs, à la propension mentale, à l’autoconscience, à l’automaîtère, à la force mentale et au contrôle, à la force et au contrôle émotionnels; sites web, à savoir mise à disposition d’un site web interactif contenant des informations et des liens en matière de nutrition, de grit, de développement du personnage, de santé, de bien-être, de nutrition, de recettes, de nourriture, de cuisson d’aliments, de listes d’achats alimentaires, de sélection d’aliments, de recommandations alimentaires, de préparation d’aliments, de régimes alimentaires, de compléments alimentaires, de livraison d’aliments, de développement personnel et d’auto- amélioration; fourniture de podcasts dans les domaines de la réussite, de la performance de la vie, des performances commerciales, de la motivation, de la psychologie, des vertus de base, des valeurs, de la rigueur mentale, de l’autocompréhension, de l’automaterie, de la force et du contrôle mentaux, de la force et du contrôle émotionnels; mise à disposition de podcasts dans les domaines de la nutrition, de la grelle, du développement du personnage physique, de la santé, du bien-être, de la nutrition, des recettes, de la cuisson des aliments, des listes d’achats, de la sélection d’aliments, de la recommandation, de la préparation d’aliments, des régimes alimentaires, des compléments alimentaires, de la livraison d’aliments, du développement personnel et de l’amélioration du style de vie; services d’informations et de conseils en matière de publication de livres audio; P ublication de livres audio; production d’ enregistrements sonores; fourniture d’enregistrements audio et musicaux en ligne (non téléchargeables); services d’enregistrement
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audio, cinématographique, vidéo et télévisé; services d’édition; édition; mise à disposition en ligne de vidéos (non téléchargeables).
98 Par conséquent, le recours de la titulaire de la marque de l’Union européenne est rejeté dans son intégralité, tandis que le recours incident des demandeurs en nullité est partiellement accueilli, dans la mesure où la demande en nullité a été rejetée pour les motifs suivants:
Classe 28 – Pièces et parties constitutives de jeux, jouets et appareils de jeux vidéo;

Classe 41 — Mise à disposition de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne; divertissement sous forme d’obstacles et de courses d’endurance; éducation; formation; divertissement; activités culturelles; événements éducatifs; organisation de manifestations et festivals de divertissement sociaux à des fins récréatives.

Par conséquent, la décision attaquée est également partiellement annulée dans la mesure où elle a rejeté la demande en nullité de la marque contestée pour les produits et services précités.
Frais
99 Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, les chambres de recours décident d’une répartition différente des frais. Même si le recours de la titulaire de la marque de l’Union européenne est rejeté dans son intégralité, le recours incident des demandeurs en nullité n’est accueilli que partiellement. Par conséquent, il est équitable de condamner chaque partie à ses propres dépens exposés aux fins de la procédure de recours.
100 Ence qui concerne la procédure d’annulation, la division d’annulation a condamné chaque partie à supporter ses propres frais. Cette décision demeure inchangée.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Annule partiellement la décision attaquée dans la mesure où la demande en nullité de la marque de l’Union européenne no 16 521 379 a été rejetée pour les produits et services suivants:
Classe 28 – Pièces et parties constitutives de jeux, jouets et appareils de jeux vidéo;

Classe 41 — Mise à disposition de jeux; fourniture de jeux informatiques en ligne; divertissement sous forme d’obstacles et de courses d’endurance; éducation; formation; divertissement; activités culturelles; événements éducatifs; organisation d’évènements et de festivals sociaux dans le domaine du divertissement à des fins récréatives;

2. Déclare la nullité de la marque de l’Union européenne contestée no 16 521 379 également pour les produits et services susmentionnés;
3. Rejette le recours incident des demandeurs en nullité pour le surplus;
4. Rejette le recours de la titulaire de la marque de l’Union européenne;
5. Ordonne que chaque partie supporte ses propres frais et taxes dans la procédure de recours.
Signature Signature Signature
S. Stürmann A. Szanyi Felkl S. Martin
Greffier:

Signature
H. Dijkema
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