DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 142 211
Riprup Company S.A., 37, Le Pollet St., GY1 Peter Port, Guernsey (opposante), représentée par Günther Wittmann, Frans-Hals-Str. 31, 81479 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Shenzhen Tianwan Chuangxin Co., Ltd, 04A, Block A, Area B, Phase Ii, Donghai International Center, No.7888 Shennan Avenue, Futian District, 518000 Shenzhen, République populaire de Chine (requérante), représentée par Arpe Patentes y Marcas, S.L., C/Alcalá, 26, 28014 Madrid, Espagne (représentant professionnel).
Le 31/03/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 142 211 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 08/03/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 352 342 «LUKWELL» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 015 602 «LUQEL» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 5: Sels d’eau minérale; Préparations à base d’oligo-éléments à usage humain.

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Classe 9: Logiciels pour surveiller et contrôler la consommation de boissons, l’hydratation et la minéralisation des êtres humains; Logiciels pour dispositifs électroniques portables numériques mobiles et autres produits de l’électronique grand public pour surveiller et contrôler la consommation de boissons, l’hydratation et la minéralisation des êtres humains; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance pour surveiller et contrôler la consommation de boissons, l’hydratation et la minéralisation des êtres humains; Capteurs et détecteurs; Capteurs d’hydratation; Capteurs de déshydratation.

Classe 11: Distributeurs d’eau; Distributeurs de boissons sans alcool; Distributeurs d’eau purifiée réfrigérée; Fontaines d’eau potable; Filtres pour eau potable; Filtres pour eau potable; Appareils pour filtrer l’eau potable; Filtres pour dispositifs de distribution d’eau; Dispositifs de refroidissement et de chauffage de l’eau; Filtres pour purificateurs d’eau; Bouteilles de filtration d’eau vendues vides; Épurateurs d’eau à usage domestique; Appareils de dessalement d’eau utilisant l’osmose inverse; Appareils de purification de l’eau à usage domestique; Unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d’eau]; Installations de purification de l’eau par osmose inverse pour réduire l’aspect brillant de l’eau; Installations de réduction de la teneur en sel de l’eau par osmose inverse; Installations à usage domestique pour la réduction de la teneur en sel de l’eau par osmose inverse; Ionisateurs d’eau à usage domestique; Générateurs d’eau ionisée; Pistolets ionisants pour le traitement de l’eau; Ioniseurs d’eau; Dispositifs de minéralisation de l’eau potable; Cartouches pour fluides pour la minéralisation de l’eau; Récipients pour fluides de minéralisation de l’eau; Dispositifs réfrigérés de distribution de boissons autres que distributeurs automatiques; Distributeurs réfrigérés de boissons.

Classe 21: Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; Verres, récipients pour boissons et accessoires de bar; Abreuvoirs; Tasses; Récipients à boire; Pintes à boire; Flacons de boire;
Verres à boire; Récipients pour boire; Cornes à boire; Gobelets à boire; Flacons de voyage; Flacons de voyage; Mugs [grandes tasses] en porcelaine; Tasses non en métaux précieux; Bouteilles; Bouteilles d’eau; Carafes.

Classe 32: Eaux gazeuses; Eaux [boissons]; Eaux de table; Eau gazeuse; Eau de traitement; Eau de table générée par des fontaines d’eau; boissons produites par des distributeurs de boissons; Eau de table individualisée pour un consommateur et produite par des fontaines d’eau; boissons individualisées pour un consommateur et produites par des distributeurs de boissons; Eau de table générée par des fontaines pour la consommation instantanée; boissons produites par des distributeurs de boissons pour la consommation instantanée; Eau de table individualisée pour un consommateur et produite par des distributeurs d’eau pour consommation instantanée; boissons individualisées pour un consommateur et produites par des distributeurs de boissons pour la consommation instantanée; Eau de table générée par des fontaines pour la préparation d’autres boissons; Traitement de l’eau générée par des fontaines d’eau; Traitement individualisé de l’eau pour un consommateur et généré par des fontaines d’eau; Transformer l’eau de transformation individualisée pour un consommateur et générée par des fontaines d’eau pour consommation instantanée; Traitement d’eau générée par des fontaines d’eau pour la préparation d’autres boissons; Solutions minérales liquides pour la minéralisation de l’eau potable; Solutions minérales à base d’eau pour la minéralisation de l’eau potable; Sirops pour la préparation de boissons sans alcool; Sirops pour la fabrication d’eaux minérales aromatisées; Sirops pour faire des boissons non alcoolisées; Sirops pour faire des boissons aromatisées aux fruits; Sirops pour faire des boissons sans alcool; Sirops pour faire des boissons; Sirops pour boissons; Essences pour la préparation d’eaux minérales; Essences pour la fabrication de boissons sans alcool; Essences pour la fabrication d’eaux minérales aromatisées; Essences pour la fabrication de boissons; Essences pour la préparation de boissons sans alcool [autres que sous la forme d’huiles essentielles]; Essences pour la fabrication de boissons non alcooliques autres que sous la forme d’huiles essentielles;

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Essences pour la fabrication d’eaux minérales aromatisées [autres que sous la forme d’huiles essentielles]; Essences pour la fabrication de boissons sans alcool.

Classe 35: Advertising, marketing and promotional services relating to Salts (Mineral water-),
Trace element preparations for human use, Computer software for monitoring and controlling beverage consumption, hydration and mineralization of humans, Computer software for use on handheld mobile digital electronic devices and other consumer electronics for monitoring and controlling beverage consumption, hydration and mineralization of humans, Measuring, detecting and monitoring instruments, indicators and controllers for monitoring and controlling beverage consumption, hydration and mineralization of humans, Sensors and detectors, Hydration sensors, Dehydration sensors, Water dispensers, Beverage dispenser for non-alcoholic beverage, Chilled purified water dispensers, Drinking fountains, Drinking water filters, Drinking water (Filters for -), Apparatus for filtering drinking water, Filters for water release devices, Water coolers and heaters, Filters for water purifiers, Water filtration bottles sold empty, Water purifiers for household purposes, Water desalinating apparatus utilizing reverse osmosis, Water purifying apparatus for household use, Reverse osmosis filtration units [water treatment equipment], Reverse osmosis elements for reducing the brackishness of water, Reverse osmosis elements for reducing the salt content of water, Reverse osmosis elements for domestic use in reducing the salt content of water, Water ionizers [for household purposes], Ionic water generators,
Ionization apparatus for the treatment of water, Water ionizers, Devices for mineralization of drinking water, Cartridges for fluids for mineralizing water, Vessels for fluids for mineralizing water, Refrigerated beverage dispensing units [other than vending], Refrigerated beverage dispensing units, Tableware, cookware and containers, Glasses, drinking vessels and barware, Drinking troughs, Drinking cups, Drinking vessels, Drinking steins, Drinking flasks, Drinking glasses, Drinking receptacles, Horns (Drinking -), Drinking goblets, Drinking flasks
[for travelers], Drinking flasks for travelers, Drinking mugs made of porcelain, Drinking cups
[not of precious metal], Bottles, Water bottles, Carafes, Carbonated waters, Waters
[beverages], Waters (Table -), Carbonated table water, Process water, Table water generated by water dispensers, beverage generated by beverage dispensers, Table water individualized to a consumer and generated by water dispensers, beverage individualized to a consumer and generated by beverage dispensers, Table water generated by water dispensers for instant consumption, beverage generated by beverage dispensers for instant consumption, Table water individualized to a consumer and generated by water dispensers for instant consumption, beverage individualized to a consumer and generated by beverage dispensers for instant consumption, Table water generated by water dispensers for the preparation of other beverages, Process water generated by water dispensers, Process water individualized to a consumer and generated by water dispensers, Process water individualized to a consumer and generated by water dispensers for instant consumption,
Process water generated by water dispensers for the preparation of other beverages, Liquid mineral solutions for mineralization of drinking water, Water based mineral solutions for mineralization of drinking water, Syrups used in the preparation of soft drinks, Syrups for making flavoured mineral waters, Syrups for making non-alcoholic beverages, Syrups for making fruit-flavored drinks, Syrups for making soft drinks, Syrups for making beverages,
Syrups for beverages, Essences for the preparation of mineral waters, Essences for making non-alcoholic beverages, Essences for making flavoured mineral water, Essences for making beverages, Essences for making non-alcoholic beverages [not in the nature of essential oils], Essences for making non-alcoholic drinks, not in the nature of essential oils, Essences for making flavoured mineral water [not in the nature of essential oils], Essences for making soft drinks, Rental of drinking water dispensers, Rental of water dispensers,
Rental of drink dispensing machines, Sommelier services; Services de vente au détail concernant les préparations pour la confection de boissons; Services de vente au détail concernant les machines et leurs parties pour la préparation de boissons; Services de vente au détail par le biais de réseaux informatiques mondiaux liés aux produits alimentaires; Services publicitaires en ligne liés à des machines pour boissons et boissons; Services

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publicitaires liés à la vente de produits liés à des machines pour boissons et boissons;
Services publicitaires pour la promotion de la vente de boissons; Services publicitaires pour promouvoir la vente de machines et leurs pièces pour la préparation de boissons; Services de publicité numérique; Publicité directe sur le marché lié aux machines pour boissons et boissons; Publicité en ligne sur un réseau informatique relatif aux machines pour boissons et boissons; Recherche de consommateurs pour surveiller et contrôler la consommation de boissons, l’hydratation et la minéralisation des êtres humains; Fourniture d’informations sur des produits de consommation concernant des machines pour boissons et boissons; Fourniture d’informations sur des produits de consommation concernant des produits de boissons et machines pour la préparation de produits de boissons; Providing consumer information relating to Salts (Mineral water-), Trace element preparations for human use, Computer software for monitoring and controlling beverage consumption, hydration and mineralization of humans, Computer software for use on handheld mobile digital electronic devices and other consumer electronics for monitoring and controlling beverage consumption, hydration and mineralization of humans, Measuring, detecting and monitoring instruments, indicators and controllers for monitoring and controlling beverage consumption, hydration and mineralization of humans, Sensors and detectors, Hydration sensors, Dehydration sensors, Water dispensers, Beverage dispenser for non-alcoholic beverage,
Chilled purified water dispensers, Drinking fountains, Drinking water filters, Drinking water
(Filters for -), Apparatus for filtering drinking water, Filters for water release devices, Water coolers and heaters, Filters for water purifiers, Water filtration bottles sold empty, Water purifiers for household purposes, Water desalinating apparatus utilizing reverse osmosis,
Water purifying apparatus for household use, Reverse osmosis filtration units [water treatment equipment], Reverse osmosis elements for reducing the brackishness of water,
Reverse osmosis elements for reducing the salt content of water, Reverse osmosis elements for domestic use in reducing the salt content of water, Water ionizers [for household purposes], Ionic water generators, Ionization apparatus for the treatment of water, Water ionizers, Devices for mineralization of drinking water, Cartridges for fluids for mineralizing water, Vessels for fluids for mineralizing water, Refrigerated beverage dispensing units
[other than vending], Refrigerated beverage dispensing units, Tableware, cookware and containers, Glasses, drinking vessels and barware, Drinking troughs, Drinking cups, Drinking vessels, Drinking steins, Drinking flasks, Drinking glasses, Drinking receptacles, Horns (Drinking -), Drinking goblets, Drinking flasks [for travelers], Drinking flasks for travelers,
Drinking mugs made of porcelain, Drinking cups [not of precious metal], Bottles, Water bottles, Carafes, Carbonated waters, Waters [beverages], Waters (Table -), Carbonated table water, Process water, Table water generated by water dispensers, beverage generated by beverage dispensers, Table water individualized to a consumer and generated by water dispensers, beverage individualized to a consumer and generated by beverage dispensers,
Table water generated by water dispensers for instant consumption, beverage generated by beverage dispensers for instant consumption, Table water individualized to a consumer and generated by water dispensers for instant consumption, beverage individualized to a consumer and generated by beverage dispensers for instant consumption, Table water generated by water dispensers for the preparation of other beverages, Process water generated by water dispensers, Process water individualized to a consumer and generated by water dispensers, Process water individualized to a consumer and generated by water dispensers for instant consumption, Process water generated by water dispensers for the preparation of other beverages, Liquid mineral solutions for mineralization of drinking water,
Water based mineral solutions for mineralization of drinking water, Syrups used in the preparation of soft drinks, Syrups for making flavoured mineral waters, Syrups for making non-alcoholic beverages, Syrups for making fruit-flavored drinks, Syrups for making soft drinks, Syrups for making beverages, Syrups for beverages, Essences for the preparation of mineral waters, Essences for making non-alcoholic beverages, Essences for making flavoured mineral water, Essences for making beverages, Essences for making non- alcoholic beverages [not in the nature of essential oils], Essences for making non-alcoholic drinks, not in the nature of essential oils, Essences for making flavoured mineral water [not

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in the nature of essential oils], Essences for making soft drinks, Rental of drinking water dispensers, Rental of water dispensers, Rental of drink dispensing machines, Sommelier services; Fourniture d’informations sur les produits de consommation par le biais d’Internet; Fourniture d’informations commerciales aux consommateurs; Administration de programmes de fidélisation de consommateurs; Services de vente au détail par le biais de réseaux informatiques mondiaux liés aux boissons sans alcool.

Classe 43: Location de fontaines à eau potable; Location de fontaines; Location de distributeurs de boissons; Services de sommelier.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 7: Machines et appareils de nettoyage électriques; installations centrales de nettoyage sous vide; installations pour l’aspiration de poussières pour le nettoyage; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; aspirateurs de poussière; tuyaux d’aspirateurs de poussière; brosses pour aspirateurs; buses d’aspiration pour aspirateurs; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; machines de cuisine électriques; robots industriels; Imprimantes 3D; machines à filtrer; condenseurs à air; appareils de nettoyage à vapeur; appareils de nettoyage à haute pression; cireuses à parquet électriques; machines et appareils à encaustiquer électriques; sacs pour aspirateurs; dispositifs électriques pour tirer les rideaux.
Classe 9: Périphériques d’ordinateurs; Logiciels conçus pour le fonctionnement d’ordinateurs; balances; balances de salle de bains; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; boîtiers de haut-parleurs; appareils photographiques; Écouteurs; fils électriques; appareils de téléguidage; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle; chargeurs de batteries; Applications mobiles téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; publications électroniques téléchargeables; programmes d’ordinateurs téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; applications logicielles informatiques téléchargeables; Lunettes intelligentes; Montres intelligentes; Bagues intelligentes; Pèse-bébés; Pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; capteurs d’activité à porter sur soi; robots de surveillance de sécurité; moniteurs pour bébés; écrans vidéo pour bébés; vidéoprojecteurs; instruments pour l’analyse des gaz; appareils pour l’analyse des aliments.

Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci- dessus. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.

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Le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits, de leur prix et de leur fréquence d’achat.
c) Les signes
LUQEL LUKWELL
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est une marque verbale contenant l’élément verbal «LUQEL». La marque contestée est également une marque verbale, contenant l’élément verbal «LUKWELL». Aucun de ces éléments verbaux n’a de signification pour le public pertinent et, par conséquent, les deux sont distinctifs.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par leurs deux premières lettres, «LU», ainsi que par leur dernière lettre, «L» et la lettre «E», bien qu’ils occupent une position différente. Les marques diffèrent par leurs parties centrales, à savoir que la marque antérieure contient la lettre «Q» vers le milieu de la marque, tandis que la marque contestée contient les lettres «KW» ainsi qu’une lettre supplémentaire «L» vers sa fin. En outre, les marques diffèrent par leur longueur étant donné que la marque antérieure compte cinq lettres, tandis que la marque contestée en compte sept.
Les différences entre les signes, qui sont principalement situées dans leurs parties centrales, sont effectivement facilement perceptibles, étant donné que les lettres différentes «Q» et «KW» ainsi que le «L» supplémentaire de la marque contestée sont assez frappants et ont une incidence visuelle importante qui ne passera pas inaperçue aux yeux des consommateurs.
Par conséquent, les signes sont considérés comme présentant un faible degré de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, les marques coïncident par le son de leurs premières lettres, «LU», ainsi que par les dernières lettres «E» et «L». Les marques diffèrent par leur partie centrale, où la marque antérieure contient la lettre «Q», tandis que la marque contestée contient les lettres «KW» ainsi qu’une lettre supplémentaire «L» vers sa terminaison, comme indiqué ci-dessus. Bien que les marques ne soient pas composées du même nombre de lettres, elles contiennent toutes deux deux syllabes et les lettres différentes «K» et «Q» se prononcent de manière similaire.

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Dès lors, les signes sont considérés comme présentant un degré moyen de similitude sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits ou services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits et services sont supposés identiques et s’adressent au grand public ainsi qu’au public professionnel, dont le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Les marques ont été jugées faiblement similaires sur le plan visuel et similaires à un degré moyen sur le plan phonétique dans la mesure où elles coïncident par les lettres «LU * * EL
*». Étant donné qu’aucune des marques n’a de signification, leur aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Bien que le début d’une marque verbale soit susceptible de retenir en premier lieu l’attention du consommateur, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas (16/05/2007, T- 158/05, ALLTREK, EU:T:2007:143, § 70). En particulier, le principe selon lequel le consommateur prête une attention particulière au début d’une marque ne saurait être apprécié indépendamment des circonstances de l’espèce et, notamment, des caractéristiques spécifiques des signes comparés (07/03/2013, T-247/11, FairWild, EU:T:2013:112, § 33). En l’espèce, la lettre «Q» de la marque antérieure et les lettres «KW» de la marque contestée, placées au milieu des deux marques, ont une incidence visuelle importante, ce qui rend les différences entre les signes facilement perceptibles. En outre, le fait que la marque contestée se termine par un double «L» a également une incidence significative sur l’impression d’ensemble produite par le signe.
Le degré moyen de similitude phonétique ne saurait modifier cette conclusion. Selon la jurisprudence, le degré de similitude phonétique entre deux marques a une importance

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limitée dans le cas de produits qui sont commercialisés d’une telle manière que, habituellement, le public pertinent, lors de l’achat, perçoit la marque les désignant de façon visuelle (18.11.2013, T-377/10, Jambo Afrika, EU:T:2013:600, § 59-62). Cela est vrai pour les produits en cause étant donné qu’ils sont généralement vendus côte à côte dans des magasins (ou en ligne, à tout le moins dans le cas des logiciels compris dans la classe 9) et non commandés oralement au comptoir.
Compte tenu de tout ce qui précède, même à supposer que les produits et services soient identiques, les similitudes entre les signes sont considérées comme insuffisantes pour entraîner un risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Holger KUNZ Dagný Fjóla JÓHANNSDÓTTIR Christian Steudtner
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.