DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 150 760
Aurora Limited, 6 Little burrow, AL7 4SW Welwyn Garden City, Royaume-Uni (opposante), représentée par Noordzij Partners B.V., Paulus Potterstraat 20 HS, 1071 DA Amsterdam, Pays-Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
Guangzhou Hante Trading Co., Ltd., (autodéclarée) zone A, 2f, no 1, 3, 5, 7, 9, 11 et 13 de Lichuan Yi St., Jinsha St., Baiyun Dist., Guangzhou, République populaire de Chine (requérante), représentée par Dimitris Morides, 62 ATH. Pantazidou, 68200 Orestiada, Grèce (mandataire agréé).
Le 29/07/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 150 760 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 15/07/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 443 793 «BAIONE» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 18 091 910 «AONE» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 9: Capteursactifs infrarouges; capteurs de température de l’air; capteurs d’alarme; appareils sensoriels numériques; capteurs de distance; capteurs d’ouverture et de fermeture de portes; capteurs de courant électrique; capteurs électriques; capteurs électriques de fumée; capteurs électriques; capteurs électro-optiques; capteurs électroniques de mesure; capteurs électroniques; capteurs d’incendie; capteurs de flammes; capteurs de chaleur; capteurs d’humidité; capteurs à infrarouges; capteurs de lumière; capteurs magnétiques;

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capteurs de mesure; détecteurs de mouvements; détecteurs de mouvements; capteurs de mouvement; capteurs en arrêt; capteurs optiques; détecteurs à infrarouges passifs; capteurs de proximité; capteurs de polluants; capteurs de température à distance; commandes de détecteurs; interrupteurs à détecteur; capteurs et détecteurs; capteurs pour déterminer la température; logiciel sensoriel; capteurs de température; capteurs de vibrations; commandes électriques; commandes thermiques; contrôleurs numériques pour le contrôle de procédés; contrôleurs de puissance; contrôleurs programmables; contrôleurs électroniques; contrôleurs
(régulateurs); contrôleurs électriques; systèmes électroniques de commande; unités de commande électroniques; appareils de téléguidage; appareils de téléguidage; circuits de commande électriques; dispositifs de contrôle de l’énergie; appareils et instruments de contrôle de l’électricité; appareils de commande automatique; contrôleurs de communication; circuits de contrôle; boîtiers de contrôle électriques; tableaux de commande électriques; appareils de commande électroniques; appareils de commande électriques; appareils de commande automatiques; installations de commande électriques; cartes de circuits de contrôle; contrôleurs électroniques numériques; dispositifs électriques de commande pour la gestion de l’énergie; appareils de commande électroniques; instruments de commande électroniques; systèmes électroniques de commande pour machines; contrôleurs électroniques de puissance; unités électroniques de commande de procédés; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; appareils de contrôle de réseau; appareils électriques de commande de procédés; appareils électroniques de commande de procédés; commandes de procédés électriques; appareils électriques de commande de procédés; logiciels de commande de procédés; appareils électroniques de commande à distance; appareils électriques de commande à distance; appareils électrodynamiques de commande à distance; appareils de commande à distance pour la commande de l’éclairage, de la climatisation, de la ventilation, du chauffage, des alarmes, de la sécurité, de la surveillance et de l’automatisation, y compris dispositifs, commandes et systèmes de domotique; commandes à distance; télécommandes; télécommandes pour téléviseurs; appareils de contrôle de la température pour machines; logiciels de contrôle et d’amélioration de la qualité sonore des équipements audio; logiciels de contrôle de l’environnement, de l’accès et de la sécurité des bâtiments; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques; câbles électriques de connexion; câbles de connexion; unités de connexion électrique; accouplements électriques; accouplements électriques; concentrateurs de communication; modems de communication; logiciels de communication; câbles de communication; processeurs de communication; équipements de communication; dispositifs de communication sans fil; unités d’interface de communication; appareils de communication électriques; installations de communication électronique; appareils de communications sans fil; terminaux de communication mobile; appareils de communication de réseaux; logiciels de communication de données; appareils de communication de données; matériel informatique de communication de données; récepteurs de communication de données; équipements et instruments de communications électroniques; alarmes; détecteurs de fumée; appareils électriques de commutation; installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; appareils de contrôle de chaleur; semi-conducteurs; puces électroniques; circuits intégrés; conducteurs électriques; diodes électroluminescentes
[DEL]; limiteurs [électricité]; capteur; prises, prises et autres contacts étant des connexions électriques; un dispositif national de contrôle à distance; filaments conducteurs de lumière sous forme de fibres optiques; fils électriques; interrupteurs de cellules électriques; accouplements électriques; variateurs de lumière électriques en tant que régulateurs; régulateurs électriques de lumière en tant que variateurs; systèmes de contrôle de la dimulation; ballasts d’éclairage; alimentation électrique basse tension; alimentations électriques; détecteurs; appareils de mesure; instruments de mesure; compteurs; appareils de mesure de précision; appareils pour l’analyse de l’air; baromètres; appareils pour l’enregistrement des distances; instruments et machines pour essais de matériaux; mesureurs de pression; pyromètres; appareils pour l’analyse non à usage médical; thermostats; appareils électriques de mesure; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des

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signaux; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils d’intercommunication; modems; dispositifs de communication de réseaux; dispositif de communication optique; émetteurs de signaux électroniques; transmetteurs de télécommunication; émetteurs de télécommunications; pièges d’action portables; instruments de mesure automatiques; machine à vérifier la fréquentation des travailleurs; compteurs; périphériques d’ordinateurs; programmes d’ordinateurs sous forme de logiciels téléchargeables; applications logicielles téléchargeables; applications logicielles téléchargeables pour la commande de l’éclairage, de la climatisation, de la ventilation, du chauffage, de l’alarme, de la sécurité, de la surveillance et des dispositifs de domotique, y compris dispositifs, commandes et systèmes de domotique; étiquettes électroniques pour marchandises; microprocesseurs; processeurs en tant qu’unités centrales de traitement; lecteurs en tant qu’équipements de traitement de données; scanners en tant qu’équipements de traitement de données; cartes à puce en tant que cartes à microprocesseur; avertisseurs d’incendie; alarmes de gaz; avertisseurs contre le vol; machines et instruments de mesure ou d’essai; machines électroniques de commande de l’électricité et commande de l’éclairage, appareils électroniques de communication; machines et appareils de distribution ou commande électriques; appareils et machines de télécommunication; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques; accessoires pour appareils d’éclairage, à savoir poteaux en plastique avec source électrique sous protection; ballasts pour appareils d’éclairage électriques; ballasts pour lampes à halogène; batteries d’allumage; balises lumineuses
[équipements de sécurité]; dispositifs de commande de curseur informatique, à savoir stylos à lumière; matériel informatique et logiciels pour la commande à distance de l’éclairage, de la climatisation, de la ventilation, du chauffage, de l’alarme, de la sécurité, de la surveillance et des dispositifs de domotique, y compris dispositifs, commandes et systèmes de domotique dans l’environnement bâti; matériel informatique et systèmes logiciels de détection de l’environnement ambiant dans les bâtiments, à savoir la température, l’humidité, le niveau d’éclairage, le mouvement dans l’environnement bâti et le contrôle du chauffage, de la climatisation et de l’éclairage en réponse aux données; le matériel informatique et les logiciels de détection de l’environnement ambiant dans les bâtiments, à savoir la température, l’humidité, le niveau d’éclairage, le mouvement dans l’environnement bâti et la communication de ces données sans fil ou en utilisant des connexions câblées à des centres de données centraux; accouplements électriques; dispositifs électroniques de surveillance, de contrôle et d’automatisation de l’environnement; logiciels téléchargeables pour l’analyse de données issues de capteurs dans des bâtiments mesurant la température, l’humidité, le niveau d’éclairage, le mouvement à l’intérieur du bâtiment; logiciels et matériel informatique pour la commande à distance d’appareils d’éclairage électriques; matériel informatique pour la commande à distance de dispositifs d’éclairage dans l’environnement bâti; variateurs de lumière électriques; dispositifs de commande électriques pour la gestion d’énergie des appareils d’éclairage extérieur; dispositifs de commande électriques pour la gestion d’énergie des luminaires d’intérieur; bagues de plâtre pour commutateurs électriques; interrupteurs d’éclairage électrique; dispositifs électroniques de commande (GCE) pour lampes et luminaires à diodes électroluminescentes; dispositifs électroniques de régulation et de commande pour le fonctionnement de diodes électroluminescentes; conduites de lumière et d’images à fibres optiques; ballast de lampes fluorescentes pour lampes électriques; systèmes d’automatisation électrique pour les maisons et l’environnement bâti, y compris les bâtiments de bureaux comprenant des commandes sans fil et câblées, des dispositifs commandés et des logiciels pour appareils, éclairage, HVAC, sécurité et autre domicile, ainsi que les applications de contrôle et de surveillance électrique de l’environnement bâti; filaments conducteurs de lumière; résistances lumineuses; variateurs de lumière; écrans à diodes électroluminescentes [DEL]; diodes électroluminescentes (DEL); détection d’humidité avec circuits de sortie numériques et analogiques intégrés utilisés dans des applications dans un environnement domestique et construit au sens d’humidité relative et de conditions environnementales de température; Commandes de lumière à LED et HID; Commandes d’éclairage à LED pour la gestion de l’énergie; Commandes d’éclairage à LED pour appareils d’éclairage extérieur; Commandes d’éclairage à LED pour appareils d’éclairage d’intérieur;

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modulateurs de lumière; appareils de mesure de la lumière; relais sensibles à la lumière; logiciels de commande d’éclairage pour infrastructures commerciales et industrielles; diodes électroluminescentes polymères; Panneaux d’affichage OLED (à diodes électroluminescentes organiques); contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques, à savoir systèmes de mesure à distance, cylindres de gaz et liquides, dispositifs de repérage de véhicules, systèmes d’énergie et systèmes utilitaires, systèmes de sécurité, systèmes d’éclairage (à l’exception des appareils de jeu); capteurs pour détecter la lumière, la chaleur, le mouvement, l’humidité de température dans les bâtiments; capteurs destinés aux réseaux d’éclairage pour détecter la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité; capteurs pour détecter une défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules d’éclairage ou les ampoules d’éclairage à diodes électroluminescentes; appareils de traduction protocole, à savoir dispositifs de communication; dispositifs de communication permettant de recevoir des données provenant de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, d’humidité de température et de capteurs afin de détecter la défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris les ampoules d’éclairage ou les ampoules LED, et de communiquer ces données aux pôles de collecte de données; dispositifs de communication permettant de recevoir des données provenant de capteurs de lumière, de chaleur, de mouvement, d’humidité de température et de communiquer ces données via des réseaux câblés, sans fil ou RFID à des plateformes de collecte de données; logiciels et matériel informatique pour le stockage et l’analyse de données recueillies à partir de capteurs dans des bâtiments d’éclairage, de chaleur, de mouvement, de température, d’humidité et de capteurs pour détecter la défaillance potentielle de réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris ampoules d’éclairage ou ampoules DEL; capteurs pour la détection de l’environnement externe et la communication à distance des informations reçues par le biais de la communication câblée ou sans fil; appareils pour réagir à distance à des informations reçues afin de réduire la lumière, la chaleur et l’humidité dans un environnement spécifique en changeant de climatisation et de paramètres d’éclairage; composants électroniques pour l’éclairage, à savoir dissipateurs thermiques, interrupteurs électriques; Moteur à LED; Modules DEL; circuits intégrés pour fournir de l’énergie à une LED; cartes de circuits imprimés métalliques; objectifs optiques pour DEL; diodes électroluminescentes; dissipateurs thermiques pour composants électroniques; diode électroluminescente à haute tension; télécommandes pour systèmes de contrôle de la dimulation des lampes; appareils de commande d’éclairage widés, à savoir commandes générées pour la maison et l’environnement bâti, y compris bureaux, systèmes de commande d’éclairage; appareils de commande d’éclairage sans fil, à savoir commandes sans fil pour la maison et environnement bâti, y compris systèmes de commande d’éclairage de bureaux; interface wirouge pour systèmes de commande d’éclairage; interface sans fil pour systèmes de commande d’éclairage; appareils de commande de l’éclairage POWERLINE; appareils de contrôle de l’électricité fournie à un diode électroluminescente pour contrôler la production de couleur blanche et interfaces pour lesdits appareils; appareils de contrôle de l’électricité fournie à une diode électroluminescente pour contrôler le rendement coloré et interfaces desdits appareils; appareils de commande à domicile intelligents, à savoir télécommandes pour éclairage à domicile, systèmes de sécurité à domicile, systèmes de divertissement à domicile et contrôle de température à domicile, interfaces de commande desdits appareils; appareils de commande de bâtiments intelligents, à savoir télécommandes pour l’éclairage de bâtiments, systèmes de sécurité de bâtiments, systèmes de divertissement et contrôle de la température pour bâtiments, et interfaces de commande de ces appareils; microprocesseur à circuits intégrés; alimentation électrique; détecteur de mouvement; sensor de mouvement timed; détecteur de fumée; capteur de lumière ambiante; télécommandes pour la surveillance, la commande et l’automatisation de l’environnement des maisons et des bâtiments, y compris les bâtiments de bureaux, à savoir température, éclairage, sécurité; logiciels pour la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement des maisons et des bâtiments, y compris les bâtiments de bureaux, à savoir température, éclairage, sécurité; dispositifs

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électroniques, à savoir interfaces pour ordinateurs, téléphones portables, tablettes électroniques, ordinateurs blocs-notes et logiciels permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux; dispositifs électroniques, à savoir interfaces pour ordinateurs, téléphones portables, tablettes électroniques, ordinateurs blocs-notes et logiciels permettant le partage et la transmission de données et d’informations entre dispositifs aux fins de faciliter la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement; cartes de circuits imprimés métalliques; puces à circuits intégrés; capteurs de mouvements datés; capteurs tactiles; capteurs de lumière ambiante; logiciels pour systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation de l’environnement; Moteurs à LED; Pilotes DEL; objectifs pour DEL; Puces à LED; puces à haute tension LED; appareils de commande d’éclairage widés; appareils de commande d’éclairage sans fil; interface de commande de l’éclairage wirouge; interfaces de commande sans fil; dispositifs électroniques et logiciels permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation de l’environnement; dispositifs électroniques et logiciels permettant le partage et la transmission de données et d’informations entre dispositifs aux fins de faciliter la surveillance, le contrôle et l’automatisation de l’environnement; réflecteurs photographiques; transformateurs électriques pour l’éclairage; blocs de distribution d’énergie électrique pour l’éclairage; pistes et kits de pistes pour l’éclairage de pistes, y compris l’éclairage sur bande basse et tension sur le réseau; commandes activées par voix; systèmes de localisation mondiale (dispositifs GPS); commandes activées par la voix pour appareils d’éclairage, de climatisation, de ventilation, de chauffage, d’alarme, de sécurité, de surveillance et de automatisation, y compris dispositifs, commandes et systèmes de domotique; câbles, câbles, FlexES, fils et connecteurs de fils utilisés comme pièces de luminaires et de lampes; Systèmes d’éclairage à LED, à savoir modules DEL, alimentations électriques et câblage destinés à être utilisés comme pièces d’appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes; composants électroniques pour l’éclairage.
Classe 11: Appareils et appareils d’éclairage, non compris dans les briquets à gaz, briquet à huile; globes de lampes; lampes pour aquariums; lampes à arc; charbon pour lampes à arc; plafonniers; lustres; Lanternes vénitiennes; tubes de lampes fluorescentes de jour; tubes à décharges électriques pour l’éclairage; lampes de plongée; lampes électriques; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; filaments de lampes électriques; fusées; becs à incandescence; lampes de laboratoire; verres de lampes; globes de lampes; manchons de lampes; manchons de lampes; réflecteurs de lampes; abat-jour; lampes; lampes et lanternes pour scènes; Porte-abat-jour; ampoules d’éclairage; ampoules électriques; diffuseurs de lumière; appareils d’éclairage; appareils et installations d’éclairage; guirlandes électriques pour arbres de Noël; numéros de maisons lumineux; tubes lumineux pour l’éclairage; fils de magnésium pour l’éclairage; lampes de mineurs; lampes de poche; lampes de poche; lampes de sécurité; projecteurs d’éclairage; douilles de lampes électriques, prises pour lampes de rue; douilles de lampes standards; Torches pour l’éclairage; lampes torches; lampes électriques et autres appareils d’éclairage; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; lumières d’accent à usage intérieur; appareils d’éclairage; manchons de lampes; plafonniers; ampoules fluorescentes compactes; appareils combinés d’éclairage et d’ultraviolet; instruments d’éclairage commandés par ordinateur; appareils d’éclairage décoratifs électriques; éclairages décoratifs; lampes de bureau; diffuseurs en tant que parties d’installations d’éclairage; tubes à décharges électriques pour l’éclairage; éclairages d’affichage; lampes de plafond pour meubles; appareils électriques d’éclairage; installations électriques d’éclairage d’intérieur; appareils d’éclairage d’intérieur électriques; appareils d’éclairage électriques; lampes électriques; appareils d’éclairage électriques; luminaires électriques, à savoir éclairage de sécurité de secours; accessoires d’éclairage électriques, à savoir sconcis; appareils d’éclairage électriques; installations d’éclairage électriques; lampes électriques; unités d’éclairage électrique sur rail; luminaires à décharge électrique; ampoules électriques; luminaires électriques; luminaires électriques destinés aux endroits dangereux; éclairages de secours; appareils d’éclairage de secours; luminaires à fibres optiques utilisés

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en association avec des appareils électriques d’éclairage; appareils d’éclairage à fibres optiques; installations d’éclairage subaquatique fixes pour piscines; ampoules électriques fluorescentes; lampes fluorescentes à faible émission de rayons ultraviolets; appareils d’éclairage fluorescents; tubes d’éclairage fluorescents; lampes fluorescentes; sources lumineuses du spectre complet; éclairages de jardin; éclairages de jardin; ampoules d’éclairage halogènes; ampoules incandescence; luminaires à incandescence; luminaires électriques d’intérieur; appareils d’éclairage électriques fluorescents d’intérieur; luminaires fluorescents d’intérieur; lampe dont la lumière peut être tournée dans toutes les directions; Ensemble de lumière à LED pour lumières, enseignes, éclairage commercial, automobiles, bâtiments et autres usages architecturaux; Ampoules LED; Luminaires DEL (à diodes électroluminescentes); Appareils à LED; Bandes lumineuses à LED; Bandes lumineuses à LED à usage décoratif; Luminaires DEL; Luminaires à LED pour applications d’éclairage intérieur et extérieur; Installations d’éclairage à LED; installations d’éclairage paysager; Lampes d’mousse à LED; Lampes sous-marines à LED; jeux d’éclairage; ampoules électriques; appareils d’éclairage; installations d’éclairage; luminaires; luminaires postales légers; réflecteurs de lumière; abat-jour; sources lumineuses électroluminescentes; ampoules d’éclairage; éclairage et réflecteurs d’éclairage; induits d’éclairage; éléments d’éclairage; garnitures d’éclairage; luminaires; luminaires à usage domestique; luminaires à usage commercial; luminaires destinés au stationnement et aux garages; luminaires destinés au stationnement et aux passages; luminaires avec détection de mouvements; installations d’éclairage; abat-jour d’éclairage; lampes d’éclairage; panneaux d’éclairage; tubes d’éclairage; unités d’éclairage; lampes de montage murale; ampoules miniatures; luminaires électriques d’extérieur; éclairage extérieur; réflecteurs conçus pour appareils d’éclairage; réflecteurs pour le contrôle de la lumière; réflecteurs pour la déviation de la lumière; lampes de toit; douilles de lampes électriques; lampes solaires; spots; lampes murales; lampes, ampoules d’éclairage, ampoules d’éclairage à diodes électroluminescentes et aires d’éclairage équipées de capteurs pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et pour détecter une défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou des parties de réseaux d’éclairage, y compris ampoules d’éclairage ou ampoules LED; luminaires et rayons d’éclairage avec construction de capteurs pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et construite dans des dispositifs de communication pour envoyer et recevoir des données sans fil; luminaires et rayons d’éclairage avec installation dans des capteurs pour détecter une défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris ampoules d’éclairage ou ampoules LED et capteurs pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et construite dans des dispositifs de communication pour envoyer et recevoir des données via des réseaux câblés; luminaires et réseaux d’éclairage conçus pour être connectés à des systèmes modulaires composés de capteurs pour la lumière, la chaleur, le mouvement, la température, l’humidité et pour détecter une défaillance potentielle des réseaux d’éclairage ou de parties de réseaux d’éclairage, y compris ampoules d’éclairage ou ampoules LED; appareils et instruments d’éclairage; appareils et instruments d’éclairage pour vitrines; éclairage de pistes, y compris éclairage sur bande basse et haute tension sur le réseau; bouchons d’éclairage de pistes et connecteurs en direct; lampes, y compris lampes dichroiques, halogènes et lampes halogènes dichroiques, et lampes pour l’éclairage sur bande à basse tension et à tension sur réseau; projecteurs et kits de lumière, y compris lampes et kits de lumière à basse et de tension sur secteur; lampes dichroiques, y compris lampes dichroiques de basse et de tension sur secteur; projecteurs dichroiques à basse tension et à tension géographique; supports de lampes; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Modules à LED en tant que parties de luminaires; dissipateurs chauffants en tant que parties de luminaires; lampes au néon pour l’éclairage; voies d’éclairage.

Classe 42: Analyse de donnéestechniques; Services informatiques d’analyse de données; conseils en technologie informatique; conseils en matière de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; Services informatiques, à savoir mise à disposition d’un site Internet proposant une technologie destinée à être utilisée dans des systèmes de surveillance, de

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contrôle et d’automatisation de l’environnement; services informatiques, à savoir mise à disposition d’un site Internet proposant une technologie permettant aux utilisateurs d’interagir à distance avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation de l’environnement; plateforme en tant que service (PAAS) proposant des plates-formes logicielles destinées à être utilisées avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation de l’environnement; services de logiciels (SAAS) proposant des logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de surveillance, de contrôle et d’automatisation environnementaux; Installation, maintenance et réparation de logiciels de commande, de commande, de réglage et de maintenance d’appareils d’éclairage, d’appareils d’éclairage et de systèmes d’éclairage; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes de collecte de données, systèmes et systèmes de transmission de données pour la collecte et la transmission de données; installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes de commande d’éclairage; services de surveillance de l’environnement; Analyses informatiques; Analyses scientifiques; Services d’analyses technologiques; Analyse de systèmes informatiques; Services informatiques pour l’analyse de données issues de réseaux de capteurs; systèmes basés dans le nuage permettant la surveillance, la commande et l’automatisation à distance de l’environnement; Hébergement de sites web; Hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés; Services de surveillance de l’environnement; Surveillance des événements qui influencent l’environnement dans l’environnement bâti; Logiciels en tant que service; Services d’informatique en nuage; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques, hébergement de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques via Internet; mise à disposition d’un environnement informatique virtuel accessible via Internet; mise à disposition de logiciels non téléchargeables, accessibles via un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques; fournisseur de services d’applications, à savoir mise à disposition, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, logiciels, sites web et bases de données dans les domaines de l’accès et des systèmes de sécurité des bâtiments; fournisseur de services d’applications, à savoir mise à disposition, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, logiciels, sites Web et bases de données dans les domaines de la détection de l’environnement ambiant dans un bâtiment, à savoir la température, l’humidité, le niveau d’éclairage, le mouvement à l’intérieur du bâtiment et le contrôle du chauffage, de la climatisation, de l’humidité, du débit d’air et de l’éclairage en réponse à des données; fournisseur de services d’applications, à savoir mise à disposition, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, logiciels, sites Web et bases de données dans les domaines de la détection, de l’enregistrement, du changement de chauffage, de climatisation, de l’humidité, du débit d’air, du niveau d’illumination et de l’éclairage dans l’environnement bâti; fournisseur de services d’applications, à savoir mise à disposition, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, logiciels, sites web et bases de données dans les domaines de l’éclairage, de la climatisation, de la ventilation, du chauffage, de l’alarme, de la sécurité, de la surveillance et de l’automatisation, y compris les dispositifs de domotique, les commandes et les systèmes; services de soutien technique en matière d’éclairage, de climatisation, de ventilation, de chauffage, d’alarme, de sécurité, de surveillance et de automatisation, y compris dispositifs, commandes et systèmes de domotique; services de conseil technique avec des contractants et des sous-contractants en ce qui concerne le fonctionnement et l’utilisation des dispositifs, des commandes et des systèmes d’éclairage, de climatisation, de ventilation, de chauffage, d’alarme, de sécurité, de surveillance et de domotique; services de conseils et d’assistance en matière d’information dans tous les domaines précités.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 7: Filtres à air pour moteurs; Filtres à air pour moteurs; Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres); Filtres à huile pour moteurs; Filtres à carburant; Filtres à carburant pour moteurs de véhicules; Tuyaux d’échappement pour automobiles; Pompes à huile pour moteurs; Pots d’échappement pour moteurs; Radiateurs pour moteurs; Silencieux

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pour moteurs; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Silencieux d’échappement pour moteurs; Tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres; Filtres à huile; Radiateurs pour véhicules; Filtres pour moteurs.

Classe 11: Filtres à air; Filtres à air pour unités de climatisation; Ensemble d’éclairage à LED pour panneaux lumineux; Lumières de rue; Luminaires commerciaux; Feux pour automobiles; Phares pour automobiles; Ampoules incandescence; Ampoules d’éclairage; Ampoules électriques; Manchons de lampes; Appareils d’éclairage pour véhicules; Abat-jour; Feux de motocycle; Phares de motocyclettes; Phares pour automobiles; Réflecteurs pour véhicules; Feux de freins pour véhicules; Bandes lumineuses à LED; Feux de position arrière pour véhicules; Réflecteurs pour véhicules; Lampes pour les ongles; Lanternes chinoises électriques.

Classe 12: Câbles de freins [pièces de motocyclettes]; Leviers de freins pour cycles; Leviers de freins pour véhicules; Supports de phares [pièces de motocyclettes]; Leviers de vitesses pour motocycles; Leviers de vitesses [pièces de motocyclettes]; Disques de freins pour véhicules terrestres; Pédales de freins pour véhicules; Pédales de freins [pièces de motocyclettes]; Pédales de freins pour véhicules terrestres; Poignées de guidons [pièces de motocyclettes]; Guidons de bicyclette; Rétroviseurs; Réservoirs de carburant pour véhicules terrestres; Rondelles de réservoirs de gaz pour véhicules terrestres; Coffrets de sissy pour motocyclettes; Protections métalliques pour pare-chocs de véhicules; Porte-bagages pour motocycles; Dossiers conçus pour être utilisés dans les véhicules.

Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits et services sur lesquels l’opposition est fondée. Par exemple, les produits contestés compris dans la classe 11 sont inclus ou chevauchent la catégorie plus large des appareils et appareils d’éclairage de l’opposante, non compris dans les briquets à gaz, briquets à huile. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
La perception des marques qu’a le public pertinent des produits et services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Il convient de tenir compte du consommateur moyen des produits concernés, qui est normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.
Les produits et services jugés identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des services achetés.

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c) Les signes
AONE BAIONE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est celui de l’UE.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est dépourvue de signification pour le public pertinent.
Le signe contesté «BAIONE» est compris dans une partie de l’Union européenne, par exemple en Italie, comme un lieu ou un nom de famille. Pour cette partie du public, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, pour l’autre partie du public, cet élément est dépourvu de signification. La division d’opposition examinera d’abord l’opposition par rapport à la partie du public pour laquelle «BAIONE» n’a pas de signification, ce qui est le meilleur scénario pour l’opposante car l’aspect conceptuel est neutre.
Les signes n’ont pas de signification pour le public pertinent et sont donc distinctifs.
Sur le plan visuel, le signe contesté se compose de six lettres, la marque antérieure de quatre lettres sur lesquelles les trois dernières lettres «ONE» sont identiques. Ils comprennent également la lettre «A», mais en position différente, à savoir la première lettre dans la marque antérieure et la deuxième lettre dans le signe contesté. Les signes diffèrent également par la première lettre «B» et la troisième lettre I du signe contesté. Par conséquent, les signes diffèrent par leur longueur et leur début. Les consommateurs accordent généralement une plus grande attention au début d’une marque qu’à sa fin (17/03/2004, T-183/02 et T-184/02, Mundicor, EU: 2004: 79, § 81; 16/03/2005, 12/03, Flexi Air, EU:T:2005:102, § 64-65) et ce, en l’espèce, étant donné que le signe contesté ne saurait être considéré comme un signe court. D’autre part, la marque antérieure est une marque plutôt courte. En effet, plus un signe est court, plus le public est à même de percevoir tous ses éléments individuels. Par conséquent, dans les mots courts, de petites différences peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente. Par contre, le public est moins conscient des différences entre les signes longs.
Dès lors que l’alphabet est composé d’un nombre limité de lettres, lesquelles, au demeurant, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que plusieurs mots se composent du même nombre de lettres et en partagent même certaines, sans qu’ils puissent, de ce seul fait, être qualifiés de similaires sur le plan visuel. En outre, le public n’est pas, en général, conscient du nombre exact de lettres d’une marque verbale et, par conséquent, ne remarquera pas, dans la majorité des cas, que deux marques en conflit ont le même nombre de lettres (25/03/2009, T-402/07, ARCOL/CAPOL, EU:T:2009:85, § 81-82; 04/03/2010, C- 193/09 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2010:121).

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Par conséquent, les signes sont faiblement similaires sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «* -ON-E». Bien que les deux signes incluent la lettre «A» dans le cas du signe contesté, celle-ci est précédée et suivie de la consonne «B» et de la voyelle «I», les signes ont donc une séquence de voyelles, un rythme et une intonation différents. Étant donné que le signe contesté est plus long que les marques antérieures et que le début d’un signe a une incidence plus forte sur l’impression d’ensemble, les signes sont similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public doit être appréciée globalement, et cette appréciation globale implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des signes et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU: C: EU:C:1998:442, § 17). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU: EU:C:1998:442, § 18).
L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des signes en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants. Le consommateur moyen perçoit normalement un signe comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, — § 23; 06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, § 28). Par conséquent, lors de la

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comparaison de signes, il y a lieu d’éviter toute dissection artificielle des éléments d’une marque verbale. C’est manifestement le cas en l’espèce.
Les produits en cause s’adressent au grand public et aux clients professionnels. Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé;
Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
Les signes présentent un faible degré de similitude sur les plans visuel et phonétique; L’impression d’ensemble produite par les signes est assez différente en raison de leur longueur différente et de leurs débuts différents. Le signe contesté sera perçu comme le terme uniforme et les consommateurs n’ont aucune raison de percevoir les lettres correspondant à la marque antérieure comme un élément indépendant et distinctif. Étant donné que le signe antérieur est relativement court, alors que le signe contesté est sensiblement plus long, les lettres supplémentaires et différentes du signe contesté sont suffisantes pour permettre au public pertinent de distinguer les marques avec certitude, même en ce qui concerne des produits ou services identiques.

Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
Cette absence de risque de confusion s’applique également à la partie du public pour laquelle le signe contesté a une signification. En effet, cette partie du public percevra les signes comme étant encore moins similaires.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Edith Elisabeth VAN DEN Francesca CANGERI Gonzalo BILBAO Tejada EEDE

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.