LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 27 septembre 2024 Dans l’affaire R 2161/2023-4 Primagran Spółka z Ograniczoną Odpowiedzialnością Żuławki 15C 82-103 Stegna Pologne Demanderesse/requérante
représentée par Skubisz i Partnerzy Kancelaria Radców Prawnych, ul. Piastowska 31, 20-610 Lublin (Pologne)
contre
Primagaz 110 Esplanade du Général de Gaulle Cœur Défense Tour B 92932 Paris La Défense Cedex France Opposante/défenderesse
représentée par Cabinet Flechner, 22 avenue de Friedland, 75008 Paris (France)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 179 829 (demande de marque de l’Union européenne no 18 678 514)
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de L. Marijnissen en qualité de membre unique au sens de l’article 165, paragraphe 2 et (5), du RMUE, de l’article 36 du RDMUE et de l’article 7 de la décision du présidium sur l’organisation des chambres de recours actuellement en vigueur
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
27/09/2024, R 2161/2023-4, primagran satisfaction. trust. quality. (marque fig.)/PRIMAGAZ (marque fig.)

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 28 mars 2022 et publiée le 30 juin 2022, Primagran Spółka z Ograniczoną Odpowiedzialnością (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

en tant que marque de l’Union européenne pour des produits et services compris dans les classes 3, 11 et 35.
2 Le 29 septembre 2022, Primagaz (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour une partie des produits et services, à savoir contre tous les produits compris dans la classe 11 et une partie des services compris dans la classe 35.
3 Les motifs de l’opposition étaient ceux énoncés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
4 L’opposition était fondée sur les marques antérieures suivantes:
a) Marque figurative de l’Union européenne no 18 024 541

déposée le 19 février 2019 et enregistrée le 30 août 2019 pour des produits et services compris dans les classes 4, 6, 7, 9, 11, 17, 36, 37, 39, 40 et 42.
b) Marque figurative de l’Union européenne no 18 024 541

déposée le 20 février 2019 et enregistrée le 30 août 2019 pour des produits et services compris dans les classes 4, 6, 7, 9, 11, 17, 36, 37, 39, 40 et 42.
5 Par décision du 31 août 2023 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a accueilli l’opposition et rejeté la demande de marque pour l’ensemble des produits
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contestés compris dans la classe 11 et pour tous les services contestés compris dans la classe 35. La demanderesse a été condamnée aux dépens.
6 Le 26 octobre 2023, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 3 janvier 2024.
7 Dans son mémoire en réponse reçu le 29 février 2024, l’opposante a demandé que le recours soit rejeté.
8 Le 13 mars 2024, la demanderesse a demandé à la chambre de recours de l’autoriser à compléter le mémoire exposant les motifs du recours par une réplique, conformément à l’article 26, paragraphe 1, du RDMUE.
9 Le 14 mars 2024, cette demande a été rejetée.
10 Le 3 avril 2024, à la demande de la demanderesse et avec l’accord de l’opposante en raison des négociations en cours entre les parties, le greffe des chambres de recours a informé les parties que la procédure de recours était suspendue pendant six mois, jusqu’au 29 septembre 2024.
11 Le 7 août 2024, puis le 6 septembre 2024 et le 10 septembre 2024, la demanderesse a sollicité la limitation des listes de produits et services de la demande de marque.
12 Le 12 septembre 2024, le greffe des chambres de recours a informé les parties que la limitation demandée des listes de produits et services avait été acceptée. Le défendeur avait été invité à informer la chambre de recours, dans un délai d’un mois à compter de la réception de la présente notification, du maintien ou non de l’opposition. Les parties ont également été invitées à faire savoir à la chambre de recours, dans le même délai, si elles étaient parvenues à un accord et, en particulier, si l’accord contenait un accord sur les frais exposés au cours des procédures d’opposition et de recours.
13 Le 13 septembre 2024, l’opposante a informé le greffe des chambres de recours qu’à la suite de la limitation de la demande de marque, l’opposition avait été retirée et que les parties avaient trouvé un accord sur les frais de la procédure.
14 Le même jour, le 13 septembre 2024, la demanderesse a informé le greffe des chambres de recours que les parties avaient conclu un accord amiable et convenu de supporter leurs propres frais exposés aux fins des procédures d’opposition et de recours.
15 Le 18 septembre 2024, le greffe des chambres de recours a informé la demanderesse, avec copie adressée à l’opposante pour information, de plusieurs inexactitudes relevées dans le processus de mise en œuvre de la limitation des produits et services de la demande de marque et des corrections proposées.
16 Le 20 septembre 2024, la demanderesse a informé le greffe des chambres de recours que les corrections proposées dans la limitation des produits et services étaient acceptées. Le
23 septembre 2024, une copie de ce courrier a été transmise à l’opposante pour information.
17 Le 25 septembre 2024, l’Office a confirmé à la demanderesse que la liste des produits et services de la demande de marque avait été limitée comme suit:
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Classe 3: Produits pour le soin et le nettoyage des éviers; Préparations pour déboucher les canalisations et les éviers; Agents nettoyants ménagers, à savoir: produits nettoyants pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical, à savoir: détergents pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Produits chimiques de nettoyage, à savoir: produits chimiques de nettoyage pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommeaux et poignées de douche, arrosoirs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Produits pour faire briller ces produits, à savoir: produits pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Produits pour enlever les teintures, à savoir: produits pour enlever les couleurs pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de
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douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication, à savoir: produits de dégraissage pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Préparations pour polir, à savoir: produits pour polir les éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Détachants, à savoir: détachants pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, siphons, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, mèches de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, éclisses, sorties de poubelles, cabines de douche, cabines de douche, filtres à eau, panneaux d’égouttage et de lavabots.
Classe 11: Bouchons en métal pour éviers; Vaporisateurs pour éviers de cuisine (accessoires de cuisine); Chauffe-eau pour éviers (accessoires de cuisine et salle de bains); Becs muraux pour éviers (accessoires de cuisine et salles de bains); Tuyaux flexibles en tant que pièces d’installations de plomberie pour éviers (accessoires de cuisine et salle de bains); Robinets (accessoires de cuisine et salle de bains); Robinets pour lavabos (accessoires de cuisine et salle de bains); Robinets mélangeurs pour conduites d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains); Ustensiles de cuisson électriques, à savoir: accessoires de cuisine, cafetières, bouilloires, grille-pain, fours grille-pain, sèche-champignons, robots de cuisine, fours à micro-ondes, autocuiseurs, appareils de cuisson au pain, appareils de cuisson électriques, appareils pour la fabrication de yaourt; Caves à vin électriques (accessoires de cuisine); Bouilloires électriques; Appareils électriques de cuisson; Infuseurs à café électriques &bra;
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appareils de cuisson électriques &ket;; Fontaines à chocolat électriques &bra; appareils de cuisson électriques &ket;; Appareils de cuisson à micro-ondes débattu; Fours à micro-ondes pour la cuisson; Fours à micro-ondes autres qu’à usage expérimental; Grils, à savoir: Fours grille-pain, grille-pain, cuisinières à pression, appareils électriques de cuisson et de cuisson; Unités filtrantes d’eau, à savoir: Filtres à eau; Marmites électriques (appareils de cuisson); Récipients calorifuges électriques
(appareils de cuisson); Casserole électrique (appareils de cuisson); Sécheurs de linge électriques (accessoires pour salles de bains); Sèche-cheveux (accessoires pour salles de bains); Sièges de toilettes (accessoires pour salles de bains); Cuvettes de toilettes; Lavabos à main nécessitera parties d’installations sanitaires; Baignoires; Douches; Installations de bain, à savoir: drains, planches de drainage, siphons de salle de bain; Installations d’approvisionnement en eau (accessoires de cuisine et salle de bains); Appareils pour bains; Mangeoires antisplastiennes (accessoires de lavabos); Appareils pour bains d’air chaud (installations sanitaires pour salles de bains); Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau (accessoires de cuisine et salles de bains);
Bidets; Plaques de cuisson électriques; Chauffe-biberons électriques (appareils de cuisson électriques); Cuiseurs sous-vide électriques; Filtres pour l’eau potable;
Friteuses électriques; Couscous (appareils de cuisson) électriques; Tajines électriques (appareils de cuisson); Gaufriers électriques &bra; appareils de cuisson &ket;; Barbecues électriques (appareils de cuisson); Installation de conduites d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains); Installations d’approvisionnement en eau (accessoires de cuisine et salle de bains); Cabines de douche; Cabines transportables pour bains turcs (installations sanitaires pour salles de bains); Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue (accessoires de cuisine); Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Machines pour la fabrication de crèmes glacées, électriques (appareils de cuisson); Machines et appareils à glace électriques (appareils de cuisson); Cuvettes de toilettes; Toilettes énonçant water-closets énuméré; Cuiseurs à vapeur électriques (appareils de cuisson); Urinoirs en tant qu’accessoires sanitaires (installations sanitaires); Chauffe-plats (accessoires de cuisine); Chauffe-eau (accessoires de cuisine et salle de bains); Chauffe-bains (accessoires pour salles de bains); Installations de chasses d’eau (installations de salles de bains); Déshydrateurs alimentaires électriques, à savoir sèche-champignons; Marmites autoclaves électriques; Grille-pain; Machines à pain; Refroidisseurs d’eau (accessoires de cuisine); Appareils à sécher les mains pour lavabos (accessoires pour salles de bains); Appareils à jet de baleine (accessoires pour salles de bains); Appareils pour bains d’hydromassage (accessoires pour salles de bains); Appareils et machines pour la purification de l’eau, à savoir: filtres à eau; SPA baths postulant; Multicookers; Hottes aspirantes; Réservoirs de chasses d’eau (accessoires de salles de bains); Appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, à savoir: filtres à eau; Cuisinières portatives électriques (appareils de cuisson); Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Cuisinières à induction électriques
(appareils de cuisson); Cuisinières de camping (plaques de cuisson non à gaz);
Cuisinières équipées de grils électriques (appareils de cuisson); Cuisinières électriques
(appareils de cuisson); Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Éviers; Éviers de cuisine; Éviers; Hauts éviers en acier inoxydable; Éléments d’évier autres que meubles prescrire; Meubles de toilette équipés de lavins encouru reliés à l’alimentation en eau recherchée; Lavabos de salles de bains; Meubles de toilette en tant que lavabos;
Bouchons de lavabos; Robinets pour lavabos; Piédestaux pour éviers; Robinets de lavabos; Robinets à levier unique pour éviers; Bouchons en métal pour éviers; Éviers métalliques; Mélange de valves faucisses Appel pour éviers; Éviers de cuisine équipés de plans de travail intégrés; Filtres pour éviers multiplié par les accessoires de plomberie;
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Douchettes d’installations sanitaires; Éléments d’évier autres que meubles prescrire; Tuyaux flexibles en tant que pièces d’installations de plomberie pour éviers; Éviers en granit; Distributeurs de désinfectants pour salles de bains (accessoires pour salles de bains); Robinets de salles de bains; Robinets de douche.
Classe 35: Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Préparations pour le soin et le nettoyage des éviers, préparations pour déboucher les éviers et les éviers; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Agents nettoyants ménagers, à savoir: produits nettoyants pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical, à savoir: détergents pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Produits chimiques de nettoyage à usage domestique, à savoir: produits chimiques de nettoyage pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommeaux et poignées de douche, arrosoirs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Produits pour faire briller ces produits, à savoir: produits pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain,
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cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Produits pour enlever les teintures, à savoir: produits pour enlever les couleurs pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication, à savoir: produits de dégraissage pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Préparations pour polir, à savoir: produits pour polir les éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Détachants, à savoir: détachants pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de
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douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Bouchons métalliques pour éviers, vaporisateurs d’éviers de cuisine (accessoires de cuisine), chauffeurs d’eau évier (accessoires de cuisine et salles de bains), becs muraux pour lavabos (accessoires de cuisine et salles de bains), tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie (accessoires de cuisine et salle de bains), robinets (accessoires de cuisine et salle de bains), bouchons pour lavabos
(accessoires de cuisine et de salle de bains), accessoires pour salles de bains;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Ustensiles de cuisson électriques, à savoir: accessoires de cuisine, cafetières, bouilloires, grille-pain, fours grille-pain, sèche-champignons, robots de cuisine, fours à micro-ondes, autocuiseurs, appareils de cuisson au pain, appareils de cuisson électriques, appareils pour la fabrication de yaourt; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Caves à vin électriques (accessoires de cuisine); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Bouilloires électriques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Appareils électriques de cuisson, infuseurs à café électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Fontaines à chocolat électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Appareils de cuisson à micro-ondes débattu, fours à micro-ondes pour la cuisson; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Fours à micro-ondes autres qu’à usage expérimental; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: fours grille-pain, grille-pain, autocuiseurs, appareils électriques de cuisson et de cuisson
(appareils de cuisson), filtres à eau; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Marmites électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Récipients calorifuges électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Casserole électrique (appareils de cuisson);
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Sécheurs de linge électriques (accessoires pour salles de bains);
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Sèche-cheveux (accessoires pour salles de bains), sièges de toilettes (accessoires de salle de bains), bols à Toilet, bassins à Wash-hand parts of installations sanitaires interrogé, baignoires, souliers; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants:
Installations de bain, à savoir: drains, planches de drainage, siphons de salle de bain;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Installations de distribution d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), accessoires pour bains, robinets antisplash (accessoires pour lavabos), accessoires pour bains d’air chaud (accessoires pour salles de bains), accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau (accessoires de cuisine et salles de bains),
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crosses de cuisson électriques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Chauffe-biberons électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuiseurs sous-vide électriques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Filtres pour l’eau potable; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Friteuses électriques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Couscous (appareils de cuisson) électriques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Tajines électriques (appareils de cuisson);
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Gaufriers électriques &bra; appareils de cuisson &ket;; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Barbecues électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Installation de conduites d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), installations de distribution d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), cabines de douche; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cabines transportables pour bains turcs (installations sanitaires pour salles de bains); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue (accessoires de cuisine); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants:
Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Machines pour la fabrication de crèmes glacées, électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Machines et appareils à glace électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuvettes de toilettes, Toilets révisables; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuiseurs à vapeur électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Urinoirs en tant qu’accessoires sanitaires (accessoires pour salles de bains), chauffe-eau (accessoires de cuisine), chauffe-eau (accessoires de cuisine et salle de bains), chauffeurs de baignoires (accessoires pour salles de bains), installations de chasses d’eau (accessoires pour salles de bains); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Déshydrateurs alimentaires électriques, à savoir sèche-champignons; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Marmites autoclaves électriques;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Grille-pain, machines pour la confection de pain, refroidisseurs d’eau (accessoires de cuisine), appareils pour sécher les mains pour lavabos (accessoires pour salles de bains), appareils à jet de whirldool (accessoires de salle de bains), appareils pour bains à Hydromassage (accessoires pour salles de bains);
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Appareils et machines pour la purification de l’eau, à savoir filtres à eau; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Bains à remous, robots de cuisine,
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Multicookers, hottes à roulettes, réservoirs de chasse (installations sanitaires pour salles de bains); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, à savoir: filtres à eau; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuisinières portatives électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson);
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuisinières à induction électriques (appareils de cuisson);
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuisinières de camping (plaques de cuisson non à gaz);
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuisinières équipées de grils électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en ce qui concerne le choix des produits suivants: Éviers, Kitchen sinks, Sink, hauts éviers en acier inoxydable, unités Sink autres que meubles interrogé, unités de Vanity équipées de lavabos connectés à l’alimentation en eau, lavabos de salles de bains, meubles de toilette sous forme de lavabos, bouchons de lavabos, robinets à base de haricots, piédestaux d’encre, canalisations pour lavabos, robinets à levier unique pour éviers, Plugs métalliques pour éviers, lavabos métalliques, vannes mélangeantes faucets encouru pour éviers, dissipateurs de cuisine équipés d’installations de plomberie pour éviers, accessoires de plomberie alliages, vaporisateurs d’encre déployé des accessoires de plomberie voudrait, Sink autres que meubles voudrait, tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie pour éviers, balais de Granit, distributeurs de désinfectants pour salles de bains (accessoires de salles de bains), robinets de bains; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Préparations pour le soin et le nettoyage des éviers, préparations pour déboucher les éviers et les éviers; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Agents nettoyants ménagers, à savoir: produits nettoyants pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical, à savoir: détergents pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations
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dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Produits chimiques de nettoyage à usage domestique, à savoir: produits chimiques de nettoyage pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommeaux et poignées de douche, arrosoirs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Produits pour faire briller ces produits, à savoir: produits pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Produits pour enlever les teintures, à savoir: produits pour enlever les couleurs pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication, à savoir: produits de dégraissage pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines
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13 de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Préparations pour polir, à savoir: produits pour polir les éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Détachants, à savoir: détachants pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Bouchons métalliques pour éviers, vaporisateurs d’éviers de cuisine (accessoires de cuisine), chauffeurs d’eau évier (accessoires de cuisine et salles de bains), becs muraux pour lavabos (accessoires de cuisine et salles de bains), tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie (accessoires de cuisine et salle de bains), robinets (accessoires de cuisine et salle de bains), bouchons pour lavabos (accessoires de cuisine et de salle de bains), accessoires pour salles de bains; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Ustensiles de cuisson électriques, à savoir: accessoires de cuisine, cafetières, bouilloires, grille-pain, fours grille-pain, sèche-champignons, robots de cuisine, fours à micro-ondes, autocuiseurs, appareils de cuisson au pain, appareils de cuisson électriques, appareils pour la fabrication de yaourt; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Caves à vin électriques (accessoires de cuisine); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Bouilloires électriques; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Appareils électriques de cuisson, infuseurs à café électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Fontaines à chocolat électriques (appareils de cuisson);
Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Appareils de cuisson à micro-ondes débattu, fours à micro-ondes pour la cuisson; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Fours à micro-ondes autres qu’à usage expérimental; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: fours grille-pain, grille-pain, autocuiseurs, appareils électriques de cuisson et de cuisson
(appareils de cuisson), filtres à eau; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Marmites électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Récipients thermiques, électriques &bra; appareils de cuisson &ket;, casserole électriques &bra; appareils de cuisson &ket;; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Sécheurs de linge électriques (accessoires pour salles de bains); Promotion des ventes pour des tiers pour
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les produits suivants: Sèche-cheveux (accessoires pour salles de bains), sièges de toilettes (accessoires de salle de bains), bols à Toilet, bassins à Wash-hand parts of installations sanitaires interrogé, baignoires, souliers; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Installations de bain, à savoir: drains, planches de drainage, siphons de salle de bain; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Installations de distribution d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), accessoires pour bains, robinets antisplash (accessoires pour lavabos), accessoires pour bains d’air chaud (accessoires pour salles de bains), accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau (accessoires de cuisine et salles de bains), crosses de cuisson électriques; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants:
Chauffe-biberons électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuiseurs sous-vide électriques; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Filtres pour l’eau potable; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Friteuses électriques; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Couscous (appareils de cuisson) électriques;
Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Tajines électriques
(appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants:
Gaufriers électriques &bra; appareils de cuisson &ket;; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Barbecues électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Installation de conduites d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), installations de distribution d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), cabines de douche; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cabines transportables pour bains turcs (installations sanitaires pour salles de bains); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue (accessoires de cuisine); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Machines pour la fabrication de crèmes glacées, électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Machines et appareils à glace électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuvettes de toilettes, Toilets révisables; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuiseurs à vapeur électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Urinoirs en tant qu’accessoires sanitaires (accessoires pour salles de bains), chauffe-eau (accessoires de cuisine), chauffe-eau (accessoires de cuisine et salle de bains), chauffeurs de baignoires (accessoires pour salles de bains), installations de chasses d’eau (accessoires pour salles de bains); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Déshydrateurs alimentaires électriques, à savoir sèche-champignons; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Marmites autoclaves électriques; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Grille-pain, machines pour la confection de pain, refroidisseurs d’eau (accessoires de cuisine), appareils pour sécher les mains pour lavabos (accessoires pour salles de bains), appareils à jet de whirldool (accessoires de salle de bains), appareils pour bains à Hydromassage (accessoires pour salles de bains); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Appareils et machines pour la purification de l’eau, à savoir filtres à eau; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Bains à remous, robots de cuisine, Multicookers, hottes à roulettes, réservoirs de chasse
(installations sanitaires pour salles de bains); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, à savoir: filtres à eau; Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuisinières
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portatives électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuisinières à induction électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants:
Cuisinières de camping (plaques de cuisson non à gaz); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuisinières équipées de grils électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Promotion des ventes pour des tiers pour les produits suivants: Éviers, Kitchen sinks, Sink, hauts éviers en acier inoxydable, unités Sink autres que meubles interrogé, unités de Vanity équipées de lavabos connectés à l’alimentation en eau, lavabos de salles de bains, meubles de toilette sous forme de lavabos, bouchons de lavabos, robinets à base de haricots, piédestaux d’encre, canalisations pour lavabos, robinets à levier unique pour éviers, Plugs métalliques pour éviers, lavabos métalliques, vannes mélangeantes faucets encouru pour éviers, dissipateurs de cuisine équipés d’installations de plomberie pour éviers, accessoires de plomberie alliages, vaporisateurs d’encre déployé des accessoires de plomberie voudrait, Sink autres que meubles voudrait, tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie pour éviers, balais de Granit, distributeurs de désinfectants pour salles de bains (accessoires de salles de bains), robinets de bains;
Services de vente au détail concernant les produits suivants: Préparations pour déboucher les canalisations et les éviers; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical, à savoir: détergents pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Produits chimiques de nettoyage à usage domestique, à savoir: produits chimiques de nettoyage pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommeaux et poignées de douche, arrosoirs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Produits pour faire briller ces produits, à savoir: produits pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et
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demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots;
Services de vente au détail concernant les produits suivants: Détachants, à savoir: détachants pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication, à savoir: produits de dégraissage pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Matières à astiquer, à savoir: produits pour lavabos de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Décapants pour peintures, à savoir: décapants pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons pour baignoires, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain,
27/09/2024, R 2161/2023-4, primagran satisfaction. trust. quality. (marque fig.)/PRIMAGAZ (marque fig.)

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accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Bouchons métalliques pour éviers, vaporisateurs d’éviers de cuisine (accessoires de cuisine), chauffeurs d’eau évier (accessoires de cuisine et salles de bains), becs muraux pour lavabos (accessoires de cuisine et salles de bains), tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie (accessoires de cuisine et salle de bains), robinets (accessoires de cuisine et salle de bains), bouchons pour lavabos (accessoires de cuisine et de salle de bains), accessoires pour salles de bains; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Ustensiles de cuisson électriques, à savoir: accessoires de cuisine, cafetières, bouilloires, grille-pain, fours grille-pain, sèche-champignons, robots de cuisine, fours à micro-ondes, autocuiseurs, appareils de cuisson au pain, appareils de cuisson électriques, appareils pour la fabrication de yaourt; Services de vente au détail concernant les produits suivants:
Caves à vin électriques (accessoires de cuisine); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Bouilloires électriques; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Ustensiles de cuisson électriques; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Percolateurs à café électriques; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Fontaines à chocolat électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Appareils de cuisson à micro-ondes débattu, fours à micro-ondes pour la cuisson; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Fours à micro-ondes autres qu’à usage expérimental; filtres à eau; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Marmites électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Récipients calorifuges électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Casserole électrique (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Sécheurs de linge électriques (accessoires pour salles de bains); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Sèche-cheveux (accessoires pour salles de bains), sièges de toilettes
(accessoires de salle de bains), bols à Toilet, bassins à Wash-hand parts of installations sanitaires interrogé, Bathtubs, Showers; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Installations de bain, à savoir: drains, planches de drainage, siphons de salle de bain; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Installations de distribution d’eau (accessoires pour salles de bains et accessoires pour salles de bains), bougies antisplash (accessoires pour lavabos), accessoires pour bains d’air chaud (accessoires pour salles de bains), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau (accessoires de cuisine et salle de bains), vases; Plaques de cuisson électriques; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Chauffe- biberons électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuiseurs sous-vide électriques; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Filtres pour l’eau potable; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Friteuses électriques; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Couscous (appareils de cuisson) électriques; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Tajines électriques (appareils de cuisson);
Services de vente au détail concernant les produits suivants: Gaufriers électriques &bra; appareils de cuisson &ket;; Services de vente au détail concernant les produits suivants:
Barbecues électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Installation de conduites d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), installations de distribution d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), cabines de douche; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cabines
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transportables pour bains turcs (installations sanitaires pour salles de bains); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue (accessoires de cuisine); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Foyers électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Machines pour la fabrication de crèmes glacées, électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Machines et appareils à glace électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuvettes de toilettes, Toilets révisables; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuiseurs à vapeur électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Urinoirs en tant qu’accessoires sanitaires (accessoires pour salles de bains), chauffe-eau (accessoires de cuisine), chauffe-eau (accessoires de cuisine et salle de bains), chauffeurs de baignoires (accessoires pour salles de bains), installations de chasses d’eau (accessoires pour salles de bains); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Déshydrateurs alimentaires électriques, à savoir sèche- champignons; Services de vente au détail concernant les produits suivants: Grille-pain, machines à pain, refroidisseurs d’eau (accessoires de cuisine), appareils pour sécher les mains pour lavabos (accessoires de salle de bains), appareils à jet de whirldool (accessoires pour salles de bains), appareils pour bains à Hydromassage (accessoires pour salles de bains); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Appareils et machines pour la purification de l’eau, à savoir: filtres à eau; Services de vente au détail concernant les produits suivants: SPA baths circonstancié, Multicookers, citernes de Flassing (installations sanitaires pour salles de bains); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Appareils pour l’adoucissement de l’eau, à savoir: filtres à eau; Services de vente au détail concernant les produits suivants:
Cuisinières portatives électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuisinières à induction électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants:
Cuisinières de camping (plaques de cuisson non à gaz); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuisinières équipées de grils électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Services de vente au détail concernant les produits suivants: Éviers, Kitchen sinks, Sink, hauts éviers en acier inoxydable, unités Sink autres que meubles interrogé, unités de Vanity équipées de lavabos connectés à l’alimentation en eau, lavabos de salles de bains, meubles de toilette sous forme de lavabos, bouchons de lavabos, robinets à base de haricots, piédestaux d’encre, canalisations pour lavabos, robinets à levier unique pour éviers, Plugs métalliques pour éviers, éviers métalliques, vannes mélangeantes pour robinets automatiques pour éviers, dissipateurs de cuisine équipés d’installations de plomberie pour éviers, accessoires de plomberie alliages, vaporisateurs pour installations de plomberie pratiqué, éléments d’encre autres que meubles légers, tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie pour éviers, distributeurs désinfectants pour salles de bains (accessoires pour salles de bains), robinets de bain, bouches de douche;
Services de vente en gros concernant les produits suivants: Préparations pour déboucher les canalisations et les éviers; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Détergents, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical, à savoir: détergents pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos,
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siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Produits chimiques de nettoyage à usage domestique, à savoir: produits chimiques de nettoyage pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommeaux et poignées de douche, arrosoirs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Produits pour faire briller ces produits, à savoir: produits pour lavabos, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Détachants, à savoir: détachants pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication, à savoir: produits de dégraissage pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, pédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, cabines de bains, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos,
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installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Matières à astiquer, à savoir: produits pour lavabos de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de salle de cuisine et de salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, pommes de douche et poignées, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons de bain, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Décapants pour peintures, à savoir: décapants pour éviers de cuisine, lavabos, baignoires, plateaux de douche, accessoires de cuisine et salle de bains, robinets de cuisine et lavabos, siphons de cuisine et de salle de bains, vaporisateurs, douches, têtes et poignées de douche, arroseurs de douche, piédestaux et demi-pieds pour lavabos, accessoires de cuisine et salle de bains, bouchons pour baignoires, drains de bain, siphons de cuisine et de salle de bains, buses de douche, bouchons de douche/tub/lavabos, couvercles de siphon, drains, bouchons de lavabos, installations dissimulées, supports de lavabos, cuves de toilettes, bidets, paravents de bain, accessoires de lavabos, cabines de douche, murs de douche, filtres à eau, tableaux d’évacuation, sangles d’éviers et de lavabos; distributeurs, cabines de douche, cabines de douche, filtres pour eau, panneaux d’égouttage et de lavabots; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Bouchons métalliques pour éviers, vaporisateurs d’éviers de cuisine (accessoires de cuisine), chauffeurs d’eau évier (accessoires de cuisine et salles de bains), becs muraux pour lavabos (accessoires de cuisine et salles de bains), tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie (accessoires de cuisine et salle de bains), robinets (accessoires de cuisine et salle de bains), bouchons pour lavabos (accessoires de cuisine et de salle de bains), accessoires pour salles de bains; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Ustensiles de cuisson électriques, à savoir: accessoires de cuisine, cafetières, bouilloires, grille-pain, fours grille-pain, sèche-champignons, robots de cuisine, fours à micro-ondes, autocuiseurs, appareils de cuisson au pain, appareils de cuisson électriques, appareils pour la fabrication de yaourt; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Caves
à vin électriques (accessoires de cuisine); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Bouilloires électriques; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Ustensiles de cuisson électriques; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Percolateurs à café électriques; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Fontaines à chocolat électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Appareils de cuisson à micro-ondes débattu, fours à micro-ondes pour la cuisson; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Fours à micro-ondes autres qu’à usage expérimental; Services de vente en gros concernant les produits suivants: filtres à eau;
Services de vente en gros concernant les produits suivants: Marmites électriques
(appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Récipients calorifuges électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Casserole électrique (appareils de cuisson); Services
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de vente en gros concernant les produits suivants: Sécheurs de linge électriques
(accessoires pour salles de bains); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Sèche-cheveux (accessoires pour salles de bains), sièges de toilettes (accessoires de salle de bains), bols à Toilet, bassins à Wash-hand parts of installations sanitaires interrogé, baignoires, souliers; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Installations de bain, à savoir: drains, planches de drainage, siphons de salle de bain; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Installations de distribution d’eau (accessoires pour salles de bains et accessoires pour salles de bains), bougies antisplash (accessoires pour lavabos), accessoires pour bains d’air chaud (accessoires pour salles de bains), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau (accessoires de cuisine et salles de bains), poussettes, plaques de cuisson électriques; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Chauffe- biberons électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuiseurs sous-vide électriques; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Filtres pour l’eau potable; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Friteuses électriques; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Couscous (appareils de cuisson) électriques; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Tajines électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Gaufriers électriques &bra; appareils de cuisson &ket;; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Barbecues électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Installation de conduites d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), installations de distribution d’eau (accessoires de cuisine et salles de bains), cabines de douche; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cabines transportables pour bains turcs (installations sanitaires pour salles de bains); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue (accessoires de cuisine); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Foyers électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Machines pour la fabrication de crèmes glacées, électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Machines et appareils à glace électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuvettes de toilettes, Toilets révisables;
Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuiseurs à vapeur électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Urinoirs en tant qu’accessoires sanitaires (accessoires pour salles de bains), chauffe-eau (accessoires de cuisine), chauffe-eau (accessoires de cuisine et salle de bains), chauffeurs de baignoires (accessoires pour salles de bains), installations de chasses d’eau (accessoires pour salles de bains); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Déshydrateurs alimentaires électriques, à savoir sèche- champignons; Services de vente en gros concernant les produits suivants: Grille-pain, machines à pain, refroidisseurs d’eau (accessoires de cuisine), appareils pour sécher les mains pour lavabos (accessoires de salle de bains), appareils à jet de whirldool
(accessoires pour salles de bains), appareils pour bains à Hydromassage (accessoires pour salles de bains); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Appareils et machines pour la purification de l’eau, à savoir: filtres à eau; Services de vente en gros concernant les produits suivants: SPA baths circonstancié, Multicookers, citernes de Flassing (installations sanitaires pour salles de bains); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Appareils pour l’adoucissement de l’eau, à savoir: filtres à eau; Services de vente en gros concernant les produits suivants:
Cuisinières portatives électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros
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concernant les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuisinières à induction électriques
(appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuisinières de camping (plaques de cuisson non à gaz); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuisinières équipées de grils électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Cuisinières électriques (appareils de cuisson); Services de vente en gros concernant les produits suivants: Éviers, Kitchen sinks, Sink, hauts éviers en acier inoxydable, unités Sink autres que meubles interrogé, unités de Vanity équipées de lavabos connectés à l’alimentation en eau, lavabos de salles de bains, meubles de toilette sous forme de lavabos, bouchons de lavabos, robinets à base de haricots, piédestaux d’encre, canalisations pour lavabos, robinets à levier unique pour éviers, Plugs métalliques pour éviers, éviers métalliques, vannes mélangeantes pour robinets automatiques pour éviers, dissipateurs de cuisine équipés de plateaux de travaux intégrés, filtres pour fumeurs déployé des accessoires de plomberie silicium, vaporisateurs de fumier répondra aux accessoires de plomberie voudrait, Sink parts SAP autres que meubles, tuyaux flexibles en tant que parties d’installations de plomberie pour éviers, distributeurs désinfectants pour salles de bains (accessoires pour salles de bains), robinets de bain, bouches de robinets flexibles.
18 Le 26 septembre 2024, une copie de la communication mentionnée au paragraphe précédent a été transmise à l’opposante pour information.
Motifs
19 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références au
RMUE mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au règlement (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
20 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66, 67 et 68 (1) du RMUE. Il est recevable.
21 L’article 66 du RMUE dispose qu’un recours devant les chambres de recours a un effet suspensif. Conformément à l’article 71, paragraphe 3, du RMUE, les décisions des chambres de recours ne prennent effet qu’à compter de l’expiration du délai visé à l’article 72, paragraphe 5, du RMUE ou, si un recours devant le Tribunal a été introduit dans ce délai, à compter du rejet de celui-ci ou de tout recours formé devant la Cour de justice contre la décision du Tribunal. Il s’ensuit qu’une partie peut retirer son opposition à tout moment avant que la décision sur le recours ne devienne définitive.
22 À la suite de la limitation des produits et services de la demande de marque par la demanderesse et du retrait de l’opposition par l’opposante, les procédures d’opposition et de recours sont devenues sans objet et la chambre déclare les deux procédures clôturées en conséquence. La décision attaquée ne devient pas définitive, y compris la décision sur les frais.
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Frais
23 Conformément à l’article 109, paragraphe 6, du RMUE, la chambre de recours prend acte de l’accord des parties sur la désignation des frais.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Prend acte du retrait de l’opposition.
2. Déclare la clôture des procédures d’opposition et de recours.
3. Prend acte de l’accord des parties sur les frais.
Signature
L. Marijnissen
Greffier:
Signature
H. Dijkema
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