DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 189 532
Thun Spa, Via Galvani, 29, 39100 Bolzano, Italie (opposante), représentée par ADEXE Srl, Corso Porta Nuova 131, 37122 VERONA, Italie (mandataire agréé)
un g a i ns t
E-Columbus B.V., Trasmolenlaan 12, 3447 Gz Woerden, Pays-Bas (demanderesse), représentée par Merk-Echt B.V., Keizerstraat 7, 4811 hl Breda, Pays-Bas (mandataire agréé).
Le 03/04/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 189 532 est accueillie pour les produits et services suivants, à savoir:
Classe 11: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 16: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 20: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 21: Tous les produits compris dans cette classe, à l’exception de la lassware, du porcelaine et de la faïence; mugs.
Classe 28: Tous les produits compris dans cette classe
Classe 35: Tous les services compris dans cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 770 561 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS
Le 31/01/2023, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et
services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 770 561 (marque figurative), à savoir contre une partie des produits compris dans la classe 11 et l’ensemble des produits et services compris dans les classes 20, 21, 28 et 35. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 321
060 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1,

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point b) du RMUE.

Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 16: Coussinets absorbants d’entraînement jetables pour animaux domestiques; sacs en matières plastiques pour excréments d’animaux de compagnie.
Classe 20: Barrières desécurité non métalliques pour animaux domestiques et pour animaux domestiques (meubles); maisons pour animaux domestiques; maisons de jeu pour animaux de compagnie; nids pour animaux; paniers pour dormir, non métalliques, pour animaux domestiques; paniers, non métalliques, pour le transport d’animaux domestiques; coussins pour animaux domestiques; lits gonflables pour animaux domestiques; couchettes transportables pour animaux de compagnie; meubles pour animaux domestiques; étiquettes d’identification pour animaux non métalliques; sacs d’animaux sous forme de boîtes; niches de chiens; logements et lits pour animaux.
Classe 21: Abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques; nettoyants pour paille pour animaux domestiques, non électriques; Gamelles pour nourrir les animaux de compagnie, automatiques; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; bols à boire pour animaux domestiques; récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; récipients ménagers pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques; dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine; distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; cages pour animaux d’intérieur; gants de toilettage pour animaux; bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; litières pour animaux domestiques; pelles pour ramasser les excréments d’animaux; peignes pour animaux; brosses à fourrure pour animaux; brosses électriques pour animaux de compagnie; brosses déshydratantes pour animaux de compagnie; brosses pour animaux de compagnie; brosses à dents pour animaux domestiques; bacs à litière pour animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; aquariums; ornements pour aquariums.
Classe 28: Équipementde sport pour animaux de compagnie; jouets pour animaux; jouets pour animaux de compagnie; jouets pour animaux de compagnie contenant de l’catnip.
Classe 35: Servicesde vente au détail concernant les produits pour animaux domestiques; services de vente au détail en ligne concernant les produits pour animaux domestiques; services de vente en gros des produits suivants: articles pour animaux de compagnie; services de vente en gros en ligne des produits suivants: articles pour animaux de

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compagnie; services de conseils pour la direction des affaires; promotion des ventes pour des tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; conseils en marketing; marketing; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 11: Appareils pour l’approvisionnement des animaux domestiques en eau; appareils pour l’approvisionnement en eau de Felidae; Dispositifs de distribution d’eau pour animaux domestiques; fontaines d’eau pour animaux domestiques; fontaines à eau pour chats.
Classe 16: Sacs àordures en matières plastiques et en papier; litières pour chat sous forme de sacs en plastique; sachets en matières plastiques pour excréments d’animaux de compagnie; pelles fabriquées en carton pour ramasser les excréments pour animaux domestiques.
Classe 20: Meubles pour animaux; logements et lits pour animaux; couchettes pour animaux; couchettes pour animaux d’intérieur; niches pour animaux d’intérieur; boîtes de transport pour animaux d’intérieur; coussins pour animaux domestiques; matelas; paniers pour animaux; paniers de voyage pour animaux, plaques non métalliques; paniers pour dormir, non métalliques, pour animaux domestiques; paniers pour chats; arbres à griffes pour chats; nids pour animaux d’intérieur; maisons de jeu pour animaux de compagnie; maisons de chats; tables de toilettage pour animaux domestiques; chat/chat/chien ni en métal ni en maçonnerie; parties constitutives des produits précités, comprises dans la classe.
Classe 21: Poubelles; articles de nettoyage; distributeurs de sacs à ordures; litières pour chats; bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; filtres pour litières pour chats; bacs à litière pour animaux domestiques; cages pour animaux d’intérieur et cages métalliques pour animaux d’intérieur; brosses à fourrure pour animaux; brosses pour animaux de compagnie; brosses pour animaux de compagnie; peignes et éponges; peignes à usage domestique; peignes électriques pour animaux domestiques; abreuvoirs; récipients pour la boisson pour animaux domestiques; bols et abreuvoirs pour animaux domestiques; mugs; mangeoires pour animaux; appareils de dispensation d’aliments pour animaux domestiques; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; pelles d’aliments pour animaux de compagnie; pelles à litière pour animaux domestiques; pelles pour ramasser les excréments d’animaux; étuis pour le rangement de sacs à ordures pour animaux domestiques; récipients pour le stockage d’aliments pour animaux domestiques; verrerie, porcelaine, porcelaine et faïence; brosses à dents pour animaux domestiques; gants pour toilettage pour animaux domestiques; parties des produits précités, comprises dans cette classe.
Classe 28: Jouets; Jouets pour animaux de compagnie; articles d’entraînement pour animaux domestiques; équipement de sport pour animaux de compagnie; roues d’exercice pour chats; parties des produits précités, comprises dans cette classe.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; services d’administration commerciale et d’organisation; publication de textes publicitaires; distribution de matériel publicitaire; activités promotionnelles; publicité; gestion des affaires commerciales; organisation commerciale, communication commerciale, stratégie commerciale, conseils en matière d’économie et d’administration commerciale; services d’informations commerciales; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de

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l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: appareils pour l’approvisionnement en eau pour animaux domestiques et chats, dispositifs de distribution d’eau pour animaux domestiques, fontaines à eau pour animaux domestiques, fontaines à eau pour chats, pièces des produits précités; médiation commerciale relative à l’achat et à la vente, à l’importation et à l’exportation, ainsi qu’à la vente en gros et au détail, également par l’intermédiaire d’une boutique en ligne, pour les produits suivants: sacs d’ordures en papier et en matières plastiques, litières pour chats sous forme de sacs en plastique, sacs en plastique pour l’élimination d’ordures pour animaux domestiques, pelles en carton pour ramasser les excréments pour animaux domestiques; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: meubles pour animaux, couchettes et couvertures pour animaux, couchettes pour animaux, couchettes pour animaux d’intérieur, niches, niches portables pour animaux d’intérieur, coussins pour animaux d’intérieur, matelas, pièces pour les produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: paniers pour animaux, paniers de voyage pour animaux non métalliques, paniers de couchage non métalliques pour animaux domestiques, paniers pour chats, poteaux à rayures pour chats, couchettes pour animaux d’intérieur, maisons pour animaux domestiques, maisons pour chats, parties des articles précités; services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que services de vente en gros et au détail, également par l’intermédiaire d’une boutique en ligne, en rapport avec les produits suivants: tables de toilettage pour animaux domestiques, chat/chien non métalliques ou maçonnerie, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: poubelles, matériel de nettoyage, distributeurs de sacs à ordures, bacs à litière automatiques pour animaux domestiques, filtres pour litières pour chats, toilettes pour animaux, cages pour animaux d’intérieur et cages métalliques pour animaux d’intérieur, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: brosses à fourrure pour animaux, brosses pour la toilette des animaux de compagnie, brosses pour animaux domestiques, peignes et éponges, peignes pour animaux domestiques, peignes électriques pour animaux domestiques, abreuvoirs, plats à eau pour animaux domestiques, nœuds à boire pour animaux domestiques, bols à boire pour animaux de compagnie, mugs, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: mangeoires pour animaux, appareils de distribution d’aliments pour animaux de compagnie, distributeurs électroniques pour animaux domestiques, mangeoires pour animaux domestiques, récipients pour nourrir les animaux de compagnie, pelles d’aliments pour animaux domestiques, pelles à litière pour animaux de compagnie, pelles pour enlever les excréments pour animaux domestiques, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: supports pour le rangement des sacs à ordures pour animaux de compagnie, récipients pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques, verrerie, porcelaine et faïence, brosses à dents pour animaux domestiques, gants de toilettage pour animaux domestiques, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: jouets, jouets et jeux pour animaux domestiques, articles pour

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l’entraînement des animaux domestiques, équipements de sport pour animaux domestiques, disques d’exercice pour chats, pièces des articles précités; conseils et informations concernant les services précités; en cecompris les services précités étant fournis par le biais de réseaux électroniques, y compris l’internet.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «y compris», utilisé dans la liste des services de la demanderesse, indique que les services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
L’expression «y compris les services précités étant fournis via des réseaux électroniques, y compris l’internet» comprise à la fin des services contestés compris dans la classe 35 n’affecte pas le degré de similitude avec les produits et services de l’opposante. Par conséquent, par souci de clarté, et compte tenu du fait qu’elle ne modifierait pas le résultat de la comparaison des services, elle sera prise en considération, mais ne sera pas mentionnée dans les paragraphes qui suivent.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 11

Tous les produits contestés compris dans cette classe, à savoir les appareils de distribution d’eau aux animaux de compagnie: appareils pour l’approvisionnement en eau de flidae; dispositifs de distribution d’eau pour animaux domestiques; fontaines d’eau pour animaux domestiques; les fontaines à eau pour chats sont tous des appareils de distribution/fourniture d’eau aux animaux domestiques. Ils sont généralement alimentés électriquement ou actionnés mécaniquement. Les abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques de l’opposante sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques compris dans la classe 21 sont des articles ménagers destinés à distribuer de l’eau et des fluides aux animaux domestiques actionnés manuellement.
Les deux ensembles de produits répondent à des besoins de soins pour animaux domestiques, en se concentrant spécifiquement sur l’hydratation et l’alimentation. Leur destination s’entrecoupant de manière significative en fournissant des soins essentiels aux animaux de compagnie, ils sont généralement vendus dans les mêmes points de vente, tels que les magasins d’animaux domestiques, les supermarchés et les plateformes en ligne spécialisés dans les fournitures pour animaux domestiques, ce qui indique qu’ils se chevauchent dans les canaux de distribution. Les consommateurs ciblés pour les deux classes sont les propriétaires d’animaux de compagnie, ce qui signifie un public pertinent commun. En outre, il est fréquent que des entreprises spécialisées dans les produits pour animaux domestiques proposent un large éventail d’articles de soins pour animaux domestiques, y compris à la fois des récipients pour nourrir/eau (classe 21) et des dispositifs spécialisés de distribution d’eau (classe 11). Par conséquent, ces produits peuvent également avoir une origine commerciale commune, les entreprises produisant souvent ou fournissant un large éventail d’articles de soins pour animaux domestiques. Ces produits présentent un degré élevé de similitude.

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Produits contestés compris dans la classe 16
Les sacsen matières plastiques pour l’élimination des déchets d’animaux domestiques contestés; litières pour chat sous forme de sacs en plastique; lessacs à ordures en matières plastiques sont soit contenus dans les deux listes de produits, soit inclus en tant que catégorie générale, soit se chevauchent avec lessacs en plastique pour l’élimination des déchets d’animaux de compagnie de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les sachets de refus en papier contestés peuvent être utilisés, entre autres, pour éliminer les déchets d’animaux domestiques. Ils sont à tout le moins similaires aux sacs en plastique pour l’élimination des déchets d’animaux de compagnie de l’opposante. Ces produits diffèrent par leur matériau. Toutefois, ils peuvent coïncider par leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution et leurs points de vente. Ils peuvent être concurrents, sont susceptibles de provenir des mêmes fabricants et peuvent être destinés aux mêmes consommateurs.
Les pelles de carton pour ramasser les excréments pour animaux domestiques contestées sont similaires aux sacs en plastique pour l’élimination des déchets d’animaux de compagnie de l’opposante. Ces produits sont conçus pour gérer les déchets d’animaux domestiques, ce qui facilite la collecte et l’élimination ultérieure de ces déchets de manière hygiénique. Ils sont utilisés de manière complémentaire, coïncident par leurs canaux de distribution/points de vente, ciblent le même public pertinent et peuvent provenir du même type d’entreprises.

Produits contestés compris dans la classe 20

Unboîtier et des lits nimaux; coussins pour animaux domestiques; paniers de voyage pour animaux, plaques non métalliques;paniers de couchage non métalliques pour animaux domestiques; maisons de jeu pour animaux de compagnie; meubles pour animaux; les boîtes de transport pour animaux d’ intérieur figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Couchettes pour animaux contestées; couchettes pour animaux d’intérieur; niches pour animaux d’intérieur; nids pour animaux d’intérieur; maisons de chats; sont inclus dans la catégorie générale des logements et lits d’animaux de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les paniers pour animaux contestés; paniers pour chats, en tant que catégorie générale, ou inclus dans les paniers de l’opposante, non métalliques, pour le transport d’animaux domestiques. Dès lors, ils sont identiques.
Les matelas contestés incluent les matelas pour lits d’animaux. Par conséquent, ces produits sont au moins similaires aux lits d’animaux de l’opposante étant donné qu’ils ont la même destination. Leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Arbres à griffes pour chats contestés; tables de toilettage pour animaux domestiques; les chat/chat/chien non métalliques ou en maçonnerie sont des dispositifs destinés à être utilisés par les animaux, principalement des chats, pour remplir leur instincts naturels. Maisons de jeu de l’opposante pour animaux de compagnie, qui sont des structures conçues pour offrir aux animaux de compagnie et d’autres animaux domestiqués un espace de jeu, de repos et de stimulation. Ces produits sont similaires étant donné qu’ils sont généralement fabriqués par des entreprises spécialisées dans les accessoires pour animaux domestiques, qu’ils ciblent le même public, les propriétaires d’animaux de compagnie et qu’ils sont

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généralement disponibles par les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits contestés pourraient faire partie des produits finis de l’opposante. En ce qui concerne les parties des produits précités, comprises dans la classe, une similitude sera constatée lorsqu’au moins certains des principaux facteurs permettant de conclure à l’existence d’une similitude (tels que le producteur, le public et/ou la complémentarité) sont présents, compte tenu de la relation entre les facteurs et de l’importance de chaque facteur pour l’appréciation de la similitude. Une telle similitude est fondée sur le fait que les pièces et accessoires sont souvent fabriqués et/ou vendus par la même entreprise qui fabrique le produit final et s’adressent au même public acheteur, comme dans le cas des pièces détachées ou de rechange qui sont également vendues indépendamment du produit final.
En outre, il existe une complémentarité entre les produits en cause lorsque la pièce/l’élément/l’équipement concerné est nécessaire pour un usage approprié du produit final et/ou lorsque la pièce/l’équipement ne peut remplir sa destination s’il n’est pas inclus dans le produit final. Dans ce cas, le public peut également s’attendre à ce que la pièce/pièce/équipement soit produite par le fabricant «original» ou sous son contrôle, ce qui suggérerait également que les produits sont similaires.
Par conséquent, ces produits contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits susmentionnés, étant donné qu’ils coïncident par leur public pertinent, leurs producteurs et leurs canaux de distribution.

Produits contestés compris dans la classe 21
Bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; bacs à litière pour animaux domestiques; brosses à fourrure pour animaux; brosses pour animaux de compagnie (listées deux fois); peignes à usage domestique; distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; pelles pour ramasser les excréments d’animaux; brosses à dents pour animaux domestiques; les cages pour animaux d’intérieur figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes). Les cages métalliques pour animaux d’intérieur contestées sont incluses dans la catégorie plus large des cages pour animaux d’intérieur de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les peignes électriques pour animaux de compagnie contestés; les peignes incluent ou sont inclus dans la catégorie générale des peignes pour animaux de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Appareils de distribution d’aliments pour animaux domestiques contestés; les récipients pour contenir des aliments pour animaux de compagnie comprennent les «bows pour animaux domestiques» de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Le gisement pour toilettage des animaux de compagnie contesté est inclus dans la catégorie générale des gants de toilettage des animaux. Dès lors, ils sont identiques.
Les produits contestés abreuvoirs; récipients pour la boisson pour animaux domestiques; lesbols et les abreuvoirs pour animaux de compagnie comprennent ou chevauchent les bols à boire pour animaux domestiques de l' opposante. Dès lors, ils sont identiques. Les produits de nettoyage contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les brosses pour animaux domestiques de l’opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;

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Les poubelles contestées; distributeurs pour sacs de refus; éponges; litières pour chats; filtres pour litières pour chats; mangeoires pour animaux; pelles d’aliments pour animaux de compagnie; pelles à litière pour animaux domestiques; les supports pour le rangement de sacs de refus pour animaux domestiques sont au moins similaires à un faible degré aux bols pour nourriture pour animaux domestiques de l’opposante étant donné qu’ils sont tous destinés à être utilisés par les propriétaires d’animaux de compagnie, partageant ainsi un public pertinent commun. En outre, ils sont généralement distribués par l’intermédiaire de canaux similaires, tels que des magasins d’animaux de compagnie ou des détaillants d’approvisionnement en animaux de compagnie en ligne, et sont susceptibles d’être produits par des entités similaires actives dans le secteur des soins pour animaux domestiques. Par conséquent, ils sont considérés comme similaires sur la base des critères du public pertinent, des canaux de distribution et des producteurs habituels.
Comme expliqué ci-dessus, les parties contestées des produits précités, comprises dans cette classe, dans la mesure où elles sont liées aux produits susmentionnés et considérées comme identiques ou similaires à au moins une partie des produits de l’opposante, seront au moins similaires à un faible degré à ces produits de l’opposante dans la mesure où ils coïncident au moins par leur destination, leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
La verrerie, le chocolat, la porcelaine et la faïence contestés; les tasses sont des objets à usage décoratif et domestique.
Les produits de l’opposante compris dans la classe 11 sont des sacs et des articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier ou en plastique, compris dans la classe 20, sont principalement des logements et des lits d’animaux, des récipients et meubles pour animaux de compagnie et autres destinés à l’usage des animaux. En classe 21, il s’agit d’articles pour animaux; en classe 28, les équipements de sport et d’exercice physique et les jouets pour animaux sont des services de vente au détail et des services de vente au détail et des services de conseils et d’affaires, de publicité, de marketing et de promotion. Ces produits et services sont différents car ils n’ont rien en commun. Leur nature, leur finalité et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leur fabricant/fournisseur et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, ces produits ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ciblent des utilisateurs finaux différents.
En tant que verrerie, porcelaine, porcelaine et faïence; les tasses n’ont pas de parties par définition, l’expression « parties constitutives des produits précités», compris dans cette classe, ne s’appliquant pas à ces produits.

Produits contestés compris dans la classe 28

Jouets pour animaux de compagnie; les équipements de sport pour animaux de compagnie figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Lesjouets comprennent, en tant que catégorie générale, les jouets pour animaux de compagnie de l' opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les articles d’ entraînement pour animaux domestiques contestés; les roues d’exercice pour chats sont incluses dans la catégorie générale des équipements de sport pour animaux domestiques de l' opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les parties contestées pour les produits précités compris dans cette classe sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante compris dans la classe 28 parce qu’ils coïncident au moins par leurs canaux de distribution et leurs producteurs et qu’ils ciblent le même public pertinent.

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Services contestés compris dans la classe 35
Publicité (citée deux fois) contestée; publication de textes publicitaires; distribution de matériel publicitaire; les activités promotionnelles comprennent ou chevauchent la publicité en ligne de l’opposante sur un réseau informatique. Dès lors, ils sont identiques.
La gestion des affaires commerciales contestées (mentionnée deux fois); services d’administration commerciale et d’organisation; les services d’organisation commerciale, de communication commerciale, de stratégie commerciale, de conseils en économie et d’administration commerciale comprennent ou chevauchent les services de conseil en matière de direction des affaires de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les autres services contestés de médiation commerciale pour l’achat et la vente, l’importation et l’exportation, ainsi que les services de vente en gros et au détail, également par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: appareils pour l’approvisionnement en eau pour animaux domestiques et chats, dispositifs de distribution d’eau pour animaux domestiques, fontaines à eau pour animaux domestiques, fontaines à eau pour chats, pièces des produits précités; médiation commerciale relative à l’achat et à la vente, à l’importation et à l’exportation, ainsi qu’à la vente en gros et au détail, également par l’intermédiaire d’une boutique en ligne, pour les produits suivants: sacs d’ordures en papier et en matières plastiques, litières pour chats sous forme de sacs en plastique, sacs en plastique pour l’élimination d’ordures pour animaux domestiques, pelles en carton pour ramasser les excréments pour animaux domestiques; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: meubles pour animaux, couchettes et couvertures pour animaux, couchettes pour animaux, couchettes pour animaux d’intérieur, niches, niches portables pour animaux d’intérieur, coussins pour animaux d’intérieur, matelas, pièces pour les produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: paniers pour animaux, paniers de voyage pour animaux non métalliques, paniers de couchage non métalliques pour animaux domestiques, paniers pour chats, poteaux à rayures pour chats, couchettes pour animaux d’intérieur, maisons pour animaux domestiques, maisons pour chats, parties des articles précités; services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que services de vente en gros et au détail, également par l’intermédiaire d’une boutique en ligne, en rapport avec les produits suivants: tables de toilettage pour animaux domestiques, chat/chien non métalliques ou maçonnerie, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: poubelles, matériel de nettoyage, distributeurs de sacs à ordures, bacs à litière automatiques pour animaux domestiques, filtres pour litières pour chats, toilettes pour animaux, cages pour animaux d’intérieur et cages métalliques pour animaux d’intérieur, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: brosses à fourrure pour animaux, brosses pour la toilette des animaux de compagnie, brosses pour animaux domestiques, peignes et éponges, peignes pour animaux domestiques, peignes électriques pour animaux domestiques, abreuvoirs, plats à eau pour animaux domestiques, nœuds à boire pour animaux domestiques, bols à boire pour animaux de compagnie, mugs, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: mangeoires pour animaux, appareils de distribution d’aliments pour animaux de compagnie, distributeurs

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électroniques pour animaux domestiques, mangeoires pour animaux domestiques, récipients pour nourrir les animaux de compagnie, pelles d’aliments pour animaux domestiques, pelles à litière pour animaux de compagnie, pelles pour enlever les excréments pour animaux domestiques, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: supports pour le rangement des sacs à ordures pour animaux de compagnie, récipients pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques, verrerie, porcelaine et faïence, brosses à dents pour animaux domestiques, gants de toilettage pour animaux domestiques, pièces des produits précités; médiation commerciale dans le domaine de l’achat et de la vente, de l’importation et de l’exportation, ainsi que dans le commerce de gros et de détail, y compris par l’intermédiaire de magasins en ligne, pour les produits suivants: jouets, jouets et jeux pour animaux domestiques, articles pour former des animaux domestiques, équipement pour le sport pour animaux domestiques, disques d’exercice pour chats, pièces des produits précités sont au moins similaires à un faible degré aux services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales de l’opposante étant donné qu’ils visent tous à améliorer et à faciliter le fonctionnement d’une entreprise, bien que par des moyens différents: les services contestés par la résolution de litiges et ces derniers en fournissant des conseils stratégiques. Ils ciblent généralement le même public pertinent, à savoir les entités commerciales et les professionnels cherchant à améliorer leur fonctionnement. Compte tenu de leur nature professionnelle, ces services partagent souvent des canaux de distribution similaires, comme les sociétés de conseil aux entreprises, les services de conseils juridiques et les plateformes en ligne proposant des solutions commerciales.
Services contestés d’informations commerciales; les services de conseils et d’information concernant les services précités sont similaires à un faible degréà la publicité en ligne de l’opposante sur un réseau informatique. En effet, ces services contestés ont trait à des études de marché et à des analyses commerciales, dont la finalité est d’aider une entreprise à développer et à augmenter sa part de marché, ce qui est similaire à celui de la publicité, à savoir renforcer une position commerciale sur le marché. En outre, ils peuvent être proposés par les mêmes professionnels et s’adresser au même public.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention devrait varier de moyen (par exemple, pour les produits compris dans les classes 20 et 21) à élevé (par exemple, pour l’ administration commerciale et l’organisation des entreprises comprises dans la classe 35), étant donné que ces derniers ont généralement une incidence claire sur la stratégie commerciale d’une entreprise et sur ses résultats (21/03/2013-, 353/11, eventer Event Management Systems, EU:T:2013:147, § 31, 34, 36, 37 et 38).
c) Les signes

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Lorsqu’ils sont perçus dans leur ensemble, les éléments verbaux «LUXPETS» et «PETLUX» des signes n’existent pas en tant que tels sur le territoire pertinent.
Toutefois, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il décomposera un signe verbal en des éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (13/02/2007, 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57). Sur cette base, il convient de noter que pour une partie (importante) du public pertinent, et en particulier pour une partie non négligeable du public italophone, le mot «lux» sera perçu dans sa signification latine, à savoir «light/luminosité». Étant donné que ce mot n’a pas de lien direct avec les produits et services pertinents, son caractère distinctif intrinsèque est moyen.
Les autres éléments «PETS» (marque antérieure) et «PET» (signe contesté) sont tous deux dépourvus de signification pour la majorité du public du territoire pertinent et, par conséquent, distinctifs en ce qui concerne les produits et services pertinents. Toutefois, à tout le moins, la partie anglophone du public pertinent, composée de locuteurs natifs et de ceux qui parlent l’anglais en tant que deuxième langue, comprendra le mot «PET» comme signifiant «un animal tame conservé dans un ménage pour compagnie, amusement, etc.» (informations extraites du Collins Dictionary le 21/03/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/pet) et le mot «PETS» comme sa déclinaison plurielle. Étant donné que ces termes font référence à la destination des produits et services, à savoir qu’ils sont liés/destinés aux animaux de compagnie, pour ceux qui comprennent sa signification, son caractère distinctif est tout au plus faible.
Afin d’éviter d’entrer dans différents scénarios conceptuels, qui pourraient amener à conclure à l’existence de similitudes entre les marques au niveau des éléments présentant un caractère distinctif inférieur/faible/dépourvu de caractère distinctif, la division d’opposition appréciera les signes du point de vue de la partie non négligeable du public italophone pour laquelle l’élément verbal commun «LUX» est distinctif en ce qui concerne les produits et services pertinents, et les éléments «PETS/PET» ne véhiculent aucune signification et sont, dès lors, distinctifs.

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Les signes sont écrits dans un style standard de nature purement décorative et n’ont pas d’importance pour la marque. Toutefois, la lettre «X» de la marque antérieure ressemble à un quadruement stylisé ayant une signification par rapport aux produits et services pertinents, étant donné qu’elle fait allusion à leur destination, à savoir qu’ils sont destinés à être utilisés pour des animaux de compagnie ou qu’ils concernent l’industrie des animaux de compagnie.
De même, la représentation des whiskers de chats dans le signe contesté fait allusion à la destination des produits et services pertinents, soit parce qu’ils sont directement liés à leur utilisation pour des animaux de compagnie, soit parce qu’ils pourraient l’être. Son caractère distinctif est dès lors limité. Pour les produits et services restants (tels que la publicité; gestion des affaires commerciales; services d’administration commerciale et d’organisation; gestion des affaires commerciales), ils possèdent un caractère distinctif moyen. Par ailleurs, lorsque des signes sont composés à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, le principe a été établi que l’élément verbal du signe produit habituellement une impression plus forte sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37]. Par conséquent, cet élément a un impact réduit pour la ou les raison (s) expliquée ci-dessus.
Les signes ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par la séquence de lettres «LUX» et «PET» (et leurs sons). Bien que leur position soit inversée, les consommateurs identifieront les signes comme étant formés du même élément «LUX» et des autres éléments «PET»/«PETS». Comme l’opposante l’a affirmé à juste titre, la comparaison des signes doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques. Étant donné que les signes incorporent les mêmes éléments verbaux «LUX» et que les autres éléments «PETS»/«PET» sont très similaires en orthographe et en sons, il en résulte que les signes sont susceptibles d’évoquer une impression d’ensemble similaire dans l’esprit des consommateurs.
Les signes diffèrent par la lettre finale «S» de la marque antérieure et par les éléments et aspects figuratifs des deux signes, ce dernier ayant un impact moindre pour les raisons expliquées ci-dessus.
Par conséquent, compte tenu des conclusions tirées ci-dessus concernant le caractère distinctif et l’impact de l’élément des signes. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant la mesure dans laquelle les deux signes seront associés à la même signification véhiculée par l’élément commun et distinctif «LUX». Les signes diffèrent par les concepts véhiculés par les éléments figuratifs respectifs.
Par conséquent, compte tenu des considérations relatives au caractère distinctif et à l’impact de l’élément des signes, les signes sont similaires à un degré moyen sur le plan conceptuel.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

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L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure, considérée dans son ensemble, est dépourvue de signification pour tous les services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément faiblement distinctif, à tout le moins pour une partie du public pertinent.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les signes coïncident presque entièrement par leurs éléments clairement identifiables, à savoir «LUX» et «PET». Le changement de position au sein des signes n’est pas suffisant pour neutraliser les similitudes entre eux, comme expliqué ci-dessus. En outre, les différences supplémentaires résident dans des éléments ayant une incidence/un poids réduit. Par conséquent, il existe toujours un risque de confusion, étant donné que les éléments communs occupent une position distinctive autonome dans les deux signes.
Il esttenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (marque fig.)/ACOTEL (marque fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54]. En l’espèce, il ne saurait être exclu que les consommateurs, même ceux faisant preuve d’un degré d’attention plus élevé, confondent les marques en raison de la présence des mêmes éléments verbaux dans les deux marques.
Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie italophone du public. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 321 060 de l’opposante. Ilrésulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à différents degrés) à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS

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Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
María del Carmen SUCH Gracia Paola ZUMBO SÁNCHEZ TORDESILLAS MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.