DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMCUE)
Alicante, le 23/12/2025
IOANNIDES, CLEANTHOUS & CO LLC 4 Prometheus Street 1er étage CY-1065 Nicosia CHIPRE
Demande n°: 019231512 Votre référence: 120825IM Marque: VividBeam Type de marque: Marque verbale Demandeur: ShenZhen Everycom Technology Company Limited Rm 401,4th FL, Factory Bldg,No. 31,Yangmei Rd, Yangmei Comm,Bantian St,Longgang Dist Shenzhen,Guangdong 518129 RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
I. Exposé des faits
Le 17/09/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants :

Classe 9 Appareils d’analyse de l’air ; Appareils d’analyse des aliments ; Appareils d’enseignement audiovisuel ; Caméras cinématographiques ; Projecteurs de diapositives ; Haut-parleurs ; Écrans de projection ; Appareils de projection ; Magnétoscopes ; Lecteurs multimédia portables ; Vidéoprojecteurs ; Enceintes intelligentes ; Scanners 3D ; Enceintes portables.
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes :

• Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant les significations suivantes : une ligne de lumière brillante / une ligne de lumière qui transmet un réalisme saisissant, de la fraîcheur, ou un impact puissant sur les émotions ou les sens.

La signification susmentionnée des mots « Vivid » et « Beam », dont la marque est composée, était étayée par des références tirées des dictionnaires Collins et Cambridge ainsi que du site internet Goodwin (informations extraites le 17/09/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/vivid,
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/beam et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/beam). Le contenu pertinent des liens ci-dessus a été reproduit dans la lettre d’objection.

• En outre, une recherche sur internet datée du 17/09/2025 a révélé que les mots « Vivid » et « Beam » (en tout ou en partie), sur le marché pertinent, sont fréquemment utilisés en relation avec les technologies audiovisuelles et de projection, telles que les projecteurs, les haut-parleurs et les systèmes d’affichage intelligents. Par exemple, les projecteurs et les appareils vidéo promeuvent un « faisceau de lumière vif » pour une reproduction d’images lumineuse et réaliste. En outre, dans le contexte d’équipements audio tels que les haut-parleurs et les enceintes intelligentes, ils peuvent être dotés d’une
« technologie de formation de faisceau » (beamforming technology), qui fait référence à la transmission directionnelle du son, où la sortie audio est concentrée et canalisée vers l’auditeur pour obtenir une plus grande précision et qualité. Enfin, en ce qui concerne les scanners ou les appareils d’analyse, ils pourraient faire référence à l’utilisation de faisceaux laser ou lumineux pour des mesures précises. https://electromarket.co.uk/beamz-phoenix-1200-analog-animation-laser-projector- 1wfullcolour-rgb https://www.amazon.com/-
/es/dongguanshijianyingbaihuoshanghang/dp/B0F38Q7V6V?th=1 https://www.lg.com/us/projectors https://www.easyweigh-group.com/products/dual-beam-x-ray-inspection-system/
• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits pour lesquels l’enregistrement est demandé fonctionnent au moyen d’un rayon lumineux intense et brillant, ou le délivrent, ou utilisent des technologies de projection et de transmission focalisées. En particulier, pour les projecteurs, les écrans de projection, les vidéoprojecteurs et les caméras cinématographiques, le signe indique la capacité à reproduire des images très lumineuses et réalistes. De même, pour les appareils d’enseignement audiovisuel, les lecteurs multimédias portables et les enregistreurs vidéo, il décrit des appareils capables d’afficher ou de transmettre des visuels avec clarté et impact. Pour les haut-parleurs, les enceintes portables et les enceintes intelligentes, il peut faire référence à des technologies qui dirigent ou concentrent le son vers des zones ou des auditeurs spécifiques afin de fournir un son clair et puissant. En ce qui concerne les appareils d’analyse de l’air, les appareils d’analyse des aliments et les scanners 3D, le signe serait perçu comme indiquant que ces instruments fonctionnent au moyen de sources lumineuses intenses et fortement focalisées, telles que des lasers, garantissant des mesures exactes, fiables et précises.

• Par conséquent, le signe décrit la qualité, une caractéristique et la destination des produits.

• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

• Le public pertinent percevrait simplement le signe « VividBeam » comme fournissant l’information purement élogieuse selon laquelle les produits délivrent une sortie lumineuse ou sonore exceptionnellement brillante, claire et percutante, assurant une performance vive et une qualité supérieure. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale, mais simplement une information élogieuse qui sert à souligner les aspects positifs des produits, à savoir leur capacité à fournir une reproduction visuelle de haute qualité, des mesures précises ou un son puissant et clair.

• Bien que le signe inclue la combinaison de mots « VividBeam », le public anglophone pertinent la divisera immédiatement et automatiquement en deux mots significatifs :

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'Vivid’ et 'Beam'. En effet, leur association sans aucune modification graphique ou sémantique ne leur confère aucune caractéristique supplémentaire de nature à rendre le signe, pris dans son ensemble, apte à distinguer les produits et services du demandeur de ceux d’autres entreprises (12/01/2000, T-19/99, Companyline, EU:T:2000:4, point 26).

• Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision en se fondant sur les motifs ou les preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019231512 est par la présente rejetée en partie, à savoir pour:
Classe 9 Appareils d’analyse de l’air; Appareils d’analyse des aliments; Appareils d’enseignement audiovisuel; Caméras cinématographiques; Projecteurs de diapositives; Haut-parleurs; Écrans de projection; Appareils de projection; Magnétoscopes; Lecteurs multimédias portables; Vidéoprojecteurs; Enceintes intelligentes; Scanners 3D; Enceintes portables.
La demande peut être poursuivie pour les produits restants:
Classe 9 Clés USB.
Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

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Diego BEDON SALVADOR
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