DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS COMMERCIALES
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 04/08/2025
Emilio Zeininger Herren Straße 14 D-76133 Karlsruhe ALLEMAGNE
Numéro de demande: 019167252
Votre référence: STBL
Marque: Nowait
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: Fuyang Junfuzhen E-commerce Co., Ltd. 69 Households, Zuozhuang East, Zuozhuang Village, Sanshilipu Town, Yingzhou Dist. Fuyang, Anhui 236000 CN
I. Résumé des faits
L’Office a soulevé une objection le 22/04/2025 conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE au motif qu’il a estimé que la marque demandée est dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels l’objection a été soulevée sont les suivants :

Classe 3 Crayons cosmétiques ; Crayons (cosmétiques) ; Crayons cosmétiques pour les yeux ; Crayons à usage cosmétique ; Crayons à des fins cosmétiques ; Crayons cosmétiques pour les joues ; Crayons de maquillage ; Eyeliners ; Eyeliner ; Eye-liner ; Eyeliners liquides ; Crayons eyeliner ; Crayons pour les yeux ; Fards à paupières ; Stylos pour les yeux ; Crayons à sourcils ; Crayons (à sourcils) ; Crayons pour les paupières ; Couleurs pour sourcils sous forme de crayons et de poudres ; Produits cosmétiques pour les sourcils ; Produits cosmétiques pour les sourcils ; Poudre pour les sourcils ; Crayons à lèvres ; Émaux à ongles ; Émail à ongles ; Vernis à ongles ; Vernis à ongles ; Dissolvant pour émail à ongles ; Dissolvants pour émail à ongles ; Vernis à ongles ; Vernis (à ongles) ; Maquillage ; Maquillage ; Maquillage pour le visage ; Préparations de maquillage ; Maquillage pour la peau ; Mascara ; Mascaras ; Mascara pour les sourcils ; Mascara pour les cheveux ; Teinture capillaire ; Teintures capillaires ; Cheveux
Avenida de Europa, 4, 03008 Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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colorants; Teintures pour les cheveux; Colorants capillaires; Colorants et teintures capillaires; Colorants cosmétiques; Coloration capillaire; Teintures (Cosmétiques -); Décolorants capillaires; Huiles essentielles à usage cosmétique; Huiles à usage cosmétique; Huiles cosmétiques; Huile de ricin à usage cosmétique; Huiles de bain à usage cosmétique; Huile de noix de coco à usage cosmétique; Sels de blanchiment; Préparations de blanchiment; Sels de bain; Rouges à joues; Rouge à lèvres; Rouges; Rouge à polir; Rouge; Couleurs pour les joues; Couleurs pour les joues; Rouges cosmétiques; Lotion faciale; Lotions faciales; Lotions pour le visage et le corps; Lotions faciales [cosmétiques]; Lotions faciales cosmétiques; Préparations faciales; Crèmes faciales; Huiles faciales; Ombres à paupières; Ombre à paupières; Fard à paupières; Fard à paupières; Ombre à paupières; Maquillage pour les yeux; Ouate cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Coton à usage cosmétique; Boules de coton à usage cosmétique; Coton-tiges à usage cosmétique; Tampons démaquillants en coton; Tampons de coton à usage cosmétique; Eau-de-toilette; Eau de toilette; Eaux de toilette; Eau-de-cologne; Eaux de toilette; Huiles corporelles; Huile corporelle; Beurres corporels; Crèmes corporelles; Crème corporelle; Crèmes corporelles [cosmétiques]; Crèmes pour le visage et le corps.
L’opposition était fondée sur les principales constatations suivantes:

Le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante: rapide, instantané, sans délai. Les significations susmentionnées des mots conjoints NO WAIT, contenus dans la marque, sont étayées par les références suivantes du dictionnaire Collins du 22/04/2025:

(https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/no) (https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/wait)
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’opposition.

Le public pertinent percevrait simplement le signe «Nowait» comme fournissant l’information purement laudative selon laquelle les produits sont tous des types de produits cosmétiques, de toilette et de parfumerie qui ont une action rapide pour produire des caractéristiques, ce qui signifie que, lorsqu’ils sont utilisés, il n’est pas nécessaire d’attendre longtemps pour percevoir les effets ou la sensation souhaités. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une indication d’origine commerciale, mais simplement une information laudative qui sert à mettre en évidence les aspects positifs des produits.

Par conséquent, le signe en question est dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

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N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection(s) énoncée(s) dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019167252 est par la présente rejetée.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Erkki Münter
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