EUIPO, 10 juillet 2025, n° 019131765

EUIPO 10 juillet 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 10 juil. 2025, n° 019131765
Numéro(s) :	019131765
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(1)(c) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejeté
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 10/07/2025
ROMUALD SUSZCZEWICZ « PATENTBOX » KANCELARIA PATENTOWA ul. Piekary 6/17 61-823 Poznań POLOGNE
Demande n°: 019131765
Votre référence: Pbx/608/24
Marque: NEO
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: HENDI POLSKA SPÓŁKA Z OGRANICZONĄ ODPOWIEDZIALNOŚCIĄ ul. Firmowa 12 62-023 Robakowo POLOGNE
I. Exposé des faits
L’Office a soulevé une objection le 29/04/2025 conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE au motif qu’il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels l’objection a été soulevée étaient:

Classe 1 Agents de traitement de l’eau; Pastilles de sel pour le traitement de l’eau; Produits chimiques de nettoyage.

Classe 3 Préparations de nettoyage, autres que pour usage personnel; Dégraissants pour le nettoyage; Préparations à polir; Liquides pour le nettoyage des fours à convection-vapeur et des grils; Préparations pour l’élimination des salissures de cuisine; Préparations pour faire briller et polir l’acier; Préparations pour le lavage de la vaisselle dans les lave-vaisselle professionnels; Préparations de rinçage aux propriétés lustrantes pour la vaisselle et les équipements de restauration; Préparations pour le lavage de la vaisselle en aluminium; Concentrés pour le lavage manuel de la vaisselle; Préparations de détartrage pour lave-vaisselle
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne
Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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gastronomiques; Liquides pour le nettoyage du circuit de moussage du lait dans les machines à café automatiques; Préparations pour le nettoyage des machines à café; Préparations pour le détartrage et l’élimination des dépôts de calcaire; Préparations de nettoyage pour fours; Liquides de nettoyage; détergents pour lave-vaisselle.

Classe 4 Carburant; Charbon de bois pour barbecue; Charbon de bois [combustible]; Combustible pour réchauds à mèche.

Classe 6 Cloches et sonnettes; Récipients métalliques; Conteneurs métalliques de stockage; caisses métalliques pour bouteilles; distributeurs de savon, métalliques.

Classe 7 Machines et appareils pour le traitement et la préparation d’aliments et de boissons; Eau gazeuse (appareils pour la fabrication de l'-); Appareils électromécaniques pour la production alimentaire; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Mélangeurs électriques à usage domestique; Trancheuses à pain; Brosses électriques; Ouvre-boîtes électriques; Machines et appareils de nettoyage [électriques]; Machines à traire mécaniques; Hachoirs à viande électriques; Machines pour battre les aliments [électriques, à usage domestique]; Appareils à râper le fromage; Éplucheuses à pommes de terre [appareils électriques]; Malaxeurs; Shakers électriques pour cocktails et lait; Mélangeurs domestiques pour aliments [électriques]; Broyeurs de déchets; Mélangeurs électriques pour aliments; Mélangeurs [machines]; Batteurs électriques; Blenders électriques à usage domestique; Machines utilisées pour fouetter la crème [électriques, de cuisine]; Appareils électriques à aiguiser; Machines à aiguiser les couteaux; Hachoirs à légumes [machines]; Scies de boucher [machines]; Centrifugeuses électriques; Broyeurs à glace, électriques; Lave-vaisselle; Supports pour lave-vaisselle faisant partie des lave-vaisselle; Distributeurs de détergent liquide; Moulins de cuisine, électriques; Machines à polir; Mélangeurs [appareils de cuisine]; Appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments; appareils de traitement des aliments; Éplucheurs [outils électriques]; Mousseurs à lait électriques; Râpes [machines]; Râpes électriques; appareils pour la fabrication d’eau gazeuse; appareils pour l’aération de boissons; trancheuses électriques à fromage; Mélangeurs de cuisine, électriques.

Classe 8 Outils et instruments à main (actionnés manuellement); Couteaux; Coutellerie; Couteaux à beurre; Coupe-œufs, non électriques; Couteaux à fruits; Couteaux de ménage; Ciseaux pour articles alimentaires; Couteaux à fromage; Coupe-fromage, non électriques; Couteaux de cuisine; Hachoirs de cuisine manuels; Éplucheurs de légumes non électriques; Couteaux à pizza, non électriques; Cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; Coupe-pâtes; Hachoirs à viande, non électriques; Évidoirs à légumes; Coupe-légumes et coupe-viande, actionnés manuellement; Broyeurs de légumes; Moulins

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pour les légumes, à commande manuelle ; Hachoirs [couteaux] ; Hachoirs à viande [manuels] ; Outils à commande manuelle pour la fabrication de glace pilée ; Ciseaux à main ; Ciseaux pour produits alimentaires, non électriques ; Fouets à main ; Cuillères, fourchettes et couteaux de table pour enfants ; Éplucheurs de fruits, non électriques ; Appareils non électriques pour la préparation de pâtes à usage domestique ; Hachoirs à ail non électriques ; Éplucheurs d’ail non électriques ; Instruments non électriques pour couper l’ail ; Coupe-frites, à commande manuelle ; Cuillères à thé ; Fourchettes ; Pinces de pêche ; Hachoirs de boucher ; Couverts à salade ; Cuillères à soupe ; Cuillères à œufs ; Fourchettes à fruits ; Services de couverts en coffret ; Boîtes adaptées aux couverts ; Instruments à aiguiser ; Pierres à aiguiser ; Pinces à épiler ; Scies
[outils à main] ; Râpes [outils à main].

Classe 9 Thermomètres non à usage médical ; Minuteurs de cuisine ; Minuteurs pour œufs ; Lunettes de protection ; Sonnettes d’appel, électriques ; Balances de cuisine ; Gants de protection anti-coupures ; Minuteurs [à compte à rebours] ; Minuteurs mécaniques ; Minuteurs de cuisine électroniques.

Classe 11 Appareils de cuisson, de chauffage, de réfrigération et de conservation, pour aliments et boissons ; Ustensiles de cuisine électriques ; Appareils pour la cuisson du pain ; Cafetières électriques ; Appareils pour le chauffage des aliments et des boissons ; Bouilloires électriques ; Cuisinières à gaz et électriques ; Fours encastrables ; Plaques chauffantes ; Plaques de cuisson à gaz ; Appareils de désinfection thermique ; Réfrigérateurs, congélateurs ; Pièces pour réfrigérateurs et congélateurs ; Sources lumineuses à utiliser dans les équipements électriques et électroniques ; Caves à vin ; Congélateurs ; Appareils de désinfection et de séchage pour ustensiles de cuisine et articles en verre ; Friteuses ; Machines à frire les aliments ; Cuisinières à gaz ; Plaques en verre [parties de cuisinières] ; Grils électriques ; Grils de cuisson ; Grils à gaz ; Éléments chauffants ; Cuisinières à induction ; Installations de cuisson ; Plaques vitrocéramiques vendues comme éléments de fours ; Cuisinières ; Appareils de réfrigération pour l’exposition d’aliments ; Appareils de cuisson ; Plaques chauffantes ; Hottes de ventilation pour cuisinières ; Friteuses électriques sans huile ; Comptoirs chauffants ; Installations de chauffage des aliments ; Chauffe-plats ; Woks électriques ; Appareils pour la cuisson des aliments ; Appareils pour le chauffage des aliments ; Installations de cuisson au four ; Fours ; Hottes aspirantes pour cuisinières ; Hottes contenant des ventilateurs d’extraction ; Hottes de ventilation pour fours ; Chauffe-assiettes électriques ; Bouilloires ; Chaudières ; Machines à fabriquer la glace ; Gaufriers ; Machines à fabriquer les glaces ; Récipients électriques pour la fabrication de glace et de glaces ; Chauffe-plats ; Chauffe-assiettes ; Appareils à popcorn ; Chariots de service
[chauffants] ; Vitrines réfrigérées pour l’exposition d’aliments ; Vitrines d’exposition chauffantes ; Lampes pour le chauffage des plats ; Appareils à fondue
[appareils de cuisson] ; Plateaux chauffants ; Réfrigérateurs ; Réfrigérateurs, appareils de réfrigération et congélateurs pour la conservation de boissons et d’aliments ; Armoires

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réfrigérateurs ; Vitrines réfrigérées ; Comptoirs réfrigérés ; Cellules de refroidissement rapide ; Machines à glaçons pour réfrigérateurs ; Grilles électriques ; Robinets de douche ; Robinets de lavabo ; Robinets d’évier ; Lavabos [éléments d’installations sanitaires] ; Sèche-mains ; Stérilisateurs ; Machines à café électriques ; Filtres à eau ; Appareils de traitement de l’eau ; Lampes insecticides ; Bouilloires électriques à café ; Bouilloires électriques à thé ; Réfrigérateurs portables ; Appareils pour le refroidissement des aliments et des boissons ; Casseroles électriques ; Récipients réfrigérants ; Chariots de bar mobiles pour le service ; Chariots de service, chariots de serveurs et accessoires pour chariots de serveurs ; Pierres de lave volcanique pour barbecues.

Class 12 Chariots pour le transport de tôles ; Chariots pour le transport d’assiettes ; Chariots pour articles en vrac ; Chariots manuels réfrigérants ; Chariots à propulsion humaine, y compris les chariots d’hôtel pour le linge.

Class 14 Montres ; Horloges de cuisine ; Horloges.

Class 16 Étiquettes en papier ; Filtres en papier pour machines à café ; Filtres en papier pour le thé ; Tableaux pour notes ; Tableaux effaçables à sec ; Marqueurs, stylos ; Papier parchemin ; Papier sulfurisé ; Étiquettes autocollantes imprimées ; Étiquettes en carton.

Class 20 Meubles en acier ; Tables en acier ; Armoires en acier ; Étagères murales ; Rayonnages ; Plans de travail de cuisine ; Paniers en osier ; Meubles de traiteur pliants ; Petites tables à roulettes pour le service ; Chariots de bar [meubles] ; Distributeurs de serviettes, non métalliques ; Présentoirs en carton pour marchandises ; Panneaux d’exposition ; Présentoirs commerciaux ; Paniers non métalliques ; Récipients de stockage non métalliques ; Caisses à bouteilles, non métalliques ; Distributeurs de savon, non métalliques ; Bols en matières plastiques.

Class 21 Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients ; Ustensiles et récipients de cuisine et de ménage ; Ustensiles de cuisine non électriques ; Éponges ; Brosses ; Équipements et articles de nettoyage et de récurage ; Chiffons à poussière ; Plumeaux ; Laine métallique pour le nettoyage ; Cristal [verrerie] ; Articles en verre, en porcelaine et en céramique à usage domestique ; Poubelles à usage domestique ; Conteneurs à déchets ; Seaux à déchets ; Planches à découper le pain ; Pulvérisateurs ; Services de vaisselle en porcelaine ; Brosses à vaisselle ; Brosses pour le nettoyage des fours ; Rouleaux à pâtisserie ; Boîtes à pain ; Petits bols ; Tasses ; Coupes à fruits ; Récipients en verre pour boissons ; Passoires ; Vaisselle ; Bouteilles ; Moules et emporte-pièces [ustensiles de cuisine] ; Plateaux avec poignées, sur pieds pliants ; Moules à glaçons ; Couvercles de casseroles ; Plats de service pour

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légumes; Gants à usage domestique; Seaux; Seaux à glaçons; Moules à gâteaux et à pâtisseries; Planches à pâté; Moules à pâtisserie; Carafes [pour l’alcool]; Gants de cuisine; Casseroles; Dessous de plats; Boîtes en céramique; Pinces à linge; Marmites de cuisine, non électriques; Coquetiers; Tire-bouchons électriques et non électriques; Pots; Ensembles à condiments; Balais; Sacs isothermes; Ustensiles de cuisine, non métalliques; Décorations pour bougies; Chandeliers [non en métaux précieux]; Beurriers, non en métaux précieux; Couvercles de récipients; Cloches à fromage; Filtres à café non électriques; Paniers de pique-nique équipés; Râpes [ustensiles de ménage non électriques]; Planches à découper; Récipients pour mélanger les cocktails [shakers]; Assiettes en verre; Poêles; Assiettes; Brosses à dents; Thermos; Thermos pour boissons, avec robinet; Thermos pour le transport des aliments; Dispositifs de rafraîchissement du vin; Woks; Chopes à bière; Paniers à pain à usage domestique; Coupes à boire; Cruches; Saucières; Récipients de service pour plats; Soupières; Théières; Cafetières; Sucriers; Spatules pour écumer la bière; Shakers à lait; Bols en matières plastiques [récipients à usage domestique]; Récipients pour la conservation des aliments; Récipients à glaçons; Égouttoirs à vaisselle; Plateaux tournants; Poubelles à pédale; Couvercles à gâteaux; Ensembles de saladiers; Tasses; Récipients à compartiments pour le rangement des couverts; Récipients réfrigérants [non électriques]; Pinces de service; Paniers à pain; Passoires [tamis] à usage domestique; tamis
[ustensiles de ménage]; Seaux en matières plastiques; Bols en plastique [bassines]; Entonnoirs; Pelle à poussière; Salières et poivrières; Pilon pour la cuisine; Siphons à crème; Fouets pour aliments (Non électriques -); Moules à confiserie; Presse-agrumes non électriques; Paniers en fil métallique [ustensiles de cuisine]; Verres, gobelets, récipients à boire et accessoires de bar; Carafes et carafons; Coupes; Saladiers; Vaisselle; Porte-serviettes; Plats de service; Ustensiles de service pour plats [spatules pour produits de confiserie]; Plats à gâteaux; Siphons à eau de Seltz; Moules à glaçons; Broyeurs à glace, non électriques; Cafetières non électriques; Moussoirs à lait non électriques; Bouteilles distributrices de savon; Appareils pour la destruction des parasites et de la vermine; Marmites en fonte avec couvercle; Chaudrons; Moulins non électriques; Brochettes de cuisine; Grilles [de cuisine]; Mélangeurs d’aliments [non électriques]; Râpes de cuisine; Gants de four [gants de cuisine]; Gants de four; Glacières portables; Cuillères de service (ustensiles de cuisine ou de ménage); Cuillères de service; Carafes [à vin ou à eau]; Bols; Pinces à spaghetti; Chiffons; Louches; Cuillères à wok; Cuillères à mélanger; Cuillères à sauce; Cuillères à spaghetti.

Classe 24 Nappes; Linge de table et articles textiles de cuisine; Étiquettes textiles; Chiffons pour sécher la vaisselle.

Classe 35 Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, de

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les produits suivants : Produits pour le traitement de l’eau, Pastilles de sel pour le traitement de l’eau, Préparations de nettoyage autres que pour l’usage personnel, Dégraissants pour le nettoyage, Préparations à polir, Liquides pour le nettoyage des fours à convection-vapeur, Liquides pour le nettoyage des grils, Préparations pour l’élimination des salissures de cuisine, Préparations pour faire briller et polir l’acier, Préparations pour le lavage de la vaisselle dans les lave-vaisselle professionnels ; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Préparations de rinçage à propriétés lustrantes pour la vaisselle et les appareils de restauration, Préparations pour le lavage de la vaisselle en aluminium, Concentrés pour le lavage manuel de la vaisselle, Préparations de détartrage pour lave-vaisselle professionnels, Liquides pour le nettoyage du circuit de moussage du lait dans les machines à café automatiques, Préparations pour le nettoyage des machines à café ; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Préparations pour l’élimination du tartre et des dépôts de calcaire, Combustibles, Charbon de bois pour barbecue, Charbon de bois
[combustible], Combustibles pour réchauds à mèche, Cloches et sonnettes, Machines et appareils pour le traitement et la préparation d’aliments et de boissons, Eau gazeuse (appareils pour la fabrication de l'-), Appareils pour la préparation de boissons ; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Mélangeurs électriques à usage domestique, Trancheuses à pain, Brosses électriques, Ouvre-boîtes électriques, Machines de nettoyage électriques, Machines à traire mécaniques, Hachoirs à viande électriques, Machines à fouetter la crème, Appareils à râper le fromage, Éplucheuses à pommes de terre, Pétrins, Shakers électriques pour cocktails et lait, Mélangeurs électriques ; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Broyeurs de déchets, Mélangeurs électriques pour aliments, Mélangeurs électriques, Fouets électriques, Mixeurs électriques à usage domestique, Machines utilisées pour fouetter la crème [électriques, de cuisine], Appareils d’affûtage électriques, Machines à aiguiser les couteaux, Hachoirs à légumes [machines], Scies de boucherie [machines], Centrifugeuses électriques ; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : broyeurs à glace électriques, Lave-vaisselle, Supports pour lave-vaisselle faisant partie des lave-vaisselle, Distributeurs de détergent liquide, Broyeurs de cuisine électriques, Machines à polir, Outils et instruments à main (actionnés manuellement), Couteaux, Coutellerie, Couteaux à beurre, coupe-œufs non électriques, Couteaux à fruits, Couteaux de ménage, Ciseaux pour produits alimentaires ; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Couteaux à fromage, coupe-fromage non électriques, Couteaux de cuisine, Hachoirs de cuisine manuels, Éplucheurs de légumes non électriques, couteaux à pizza non électriques, Cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques, Râpes, Coupe-pâtes, hachoirs à viande non électriques, Évidoirs à légumes, coupe-légumes et coupe-viande actionnés manuellement, Broyeurs de légumes, moulins à légumes actionnés manuellement ; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Hachoirs [couteaux], Hachoirs à viande [manuels], Outils actionnés manuellement pour la fabrication de glace pilée, Ciseaux à main, ciseaux non électriques pour articles

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alimentaires, Fouets manuels, Cuillères, fourchettes et couteaux de table pour enfants, éplucheurs de fruits non électriques, Appareils non électriques pour la préparation de pâtes à usage domestique; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Hachoirs à ail non électriques, Éplucheurs d’ail non électriques, Appareils non électriques pour couper l’ail, Coupe-frites manuels, Cuillères à thé, Fourchettes, Pinces de pêche, Hachoirs de boucher, Couverts à salade, Louches, Cuillères à soupe, Cuillères à sauce, Cuillères à spaghetti, Cuillères à œufs, Cuillères à wok, Cuillères à mélanger, Fourchettes à fruits; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Ensembles de couverts en boîte, Boîtes adaptées aux couverts, Instruments à aiguiser, Pierres à aiguiser, Pinces à épiler, Scies [outils à main], Bouilloires électriques pour le café, Bouilloires électriques pour le thé, Mousseurs à lait électriques; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Thermomètres non à usage médical, Minuteurs de cuisine, Minuteurs pour œufs, Lunettes de protection, Gants de protection anti-coupure, Sonnettes d’appel électriques, Balances de cuisine, Équipements pour la cuisson d’aliments et de boissons, Équipements pour le chauffage d’aliments et de boissons, Équipements pour le refroidissement d’aliments et de boissons, Équipements pour la conservation d’aliments et de boissons, Ustensiles de cuisine électriques, Appareils pour la cuisson du pain, Cafetières électriques; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Appareils pour le chauffage d’aliments et de boissons, Bouilloires électriques, Cuisinières à gaz ou électriques, fours encastrables, plaques chauffantes, plaques de cuisson à gaz, appareils de désinfection thermique, Réfrigérateurs, congélateurs, pièces de réfrigérateurs et de congélateurs, Sources lumineuses à utiliser dans les équipements électriques et électroniques, Caves à vin, Congélateurs; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Machines pour la désinfection et le séchage d’ustensiles de cuisine et de verrerie, Friteuses, Machines pour la friture d’aliments, Cuisinières à gaz, Plaques en verre [parties de cuisinières], Grils électriques, Grils de cuisson, Grils à gaz, Éléments chauffants, Cuisinières à induction, Installations de cuisson, Plaques vitrocéramiques vendues comme éléments de fours, Cuisinières, Appareils de réfrigération pour l’exposition d’aliments; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Appareils de cuisson, Plaques chauffantes, Hottes de ventilation pour cuisinières, Friteuses électriques sans huile, Comptoirs chauffants, Installations pour le chauffage d’aliments, Chauffe-plats, Woks électriques, Appareils pour la cuisson d’aliments, Appareils pour le chauffage d’aliments, Installations de cuisson au four, Fours, Hottes aspirantes pour cuisinières, Hottes contenant des ventilateurs d’extraction; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Hottes de ventilation pour fours, Chauffe-plats électriques, Bouilloires, Chaudières, Machines à fabriquer la glace, Réfrigérateurs portables, Gaufriers, Machines à fabriquer des glaces, Appareils électriques pour la fabrication de glace et de glaces, Chauffe-plats, chauffe-assiettes, Appareils pour

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popcorn, Chariots de service [chauffants]; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Vitrines réfrigérées pour l’exposition d’aliments, Vitrines d’exposition chauffantes, Lampes pour le maintien au chaud des plats, Appareils à fondue [ustensiles de cuisson], Plateaux chauffants, réfrigérateurs, Réfrigérateurs, appareils de réfrigération et congélateurs pour la conservation de boissons et d’aliments, Armoires réfrigérées, Vitrines réfrigérées, Comptoirs réfrigérés, Cellules de refroidissement rapide, Machines à glaçons pour réfrigérateurs, Grils électriques; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Robinets de douche, robinets de lavabo, robinets d’évier, lavabos, Sèche-mains, Stérilisateurs, Machines à café électriques, Filtres à eau, Appareils de traitement de l’eau, Lampes anti-insectes, Chariots de service, chariots de restaurant et accessoires pour chariots de restaurant, Chariots de transport de plaques, Chariots de transport d’assiettes, Chariots pour produits en vrac, Chariots manuels réfrigérés; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Chariots à propulsion humaine, y compris chariots de blanchisserie pour hôtels, Minuteurs [montres], Horloges de cuisine, Étiquettes, Filtres en papier pour machines à café, filtres à thé en papier, Tableaux d’affichage, tableaux blancs effaçables à sec, marqueurs, Papier parchemin, Papier sulfurisé, Pierres de lave, pierres décoratives; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients, Ustensiles et récipients de cuisine et de ménage, Ustensiles de cuisine non électriques, Éponges, Brosses, Matériaux de nettoyage, Chiffons à poussière, Plumeaux, Laine métallique pour le nettoyage, Cristaux, Verrerie, porcelaine et céramique à usage domestique, Distributeurs de savon, Poubelles, Conteneurs à déchets; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : seaux à ordures, Planches à découper le pain, Pulvérisateurs, Services de table en porcelaine, Brosses à vaisselle, Brosses pour le nettoyage des fours, récipients pour la conservation des aliments, Rouleaux à pâtisserie, Boîtes à pain, Petits bols, Tasses, Corbeilles à fruits, Verrerie pour boissons, Passoires, Vaisselle, Bouteilles, Moules et emporte-pièces [ustensiles de cuisine], Plateaux avec poignées sur pieds pliants, Moules à glaçons; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Couvercles de casseroles, Plats à légumes, Gants à usage domestique, Seaux, Seaux à glaçons, Moules à gâteaux et à pâtisseries, Planches à pâtisserie, Moules à pâtisserie, Carafes [à alcool], Gants de cuisine, Casseroles, Dessous de plat, vaisselle en céramique, Pinces à linge, Marmites de cuisine, Coquetiers; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Tire-bouchons électriques et non électriques, Pots, Ensembles à épices, Balais, Sacs isothermes, Ustensiles de cuisine non métalliques, Décorations de bougies, Chandeliers [non en métaux précieux], Beurriers non en métaux précieux, Couvercles de plats, Cloches à fromage, Filtres à café non électriques, Paniers de pique-nique équipés, Râpes; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Planches à découper, Récipients pour mélanger des cocktails

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[shakers], Assiettes en verre, Poêles, Assiettes, Brosses à dents, Bouteilles isothermes, Bouteilles isothermes avec robinet pour boissons, Bouteilles isothermes pour le transport d’aliments, Dispositifs de refroidissement du vin, Woks, Chopes à bière, Paniers à pain à usage domestique, Coupes à boire, Pichets, Saucières, Récipients de service, Soupières, Théières, Cafetières; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Sucriers, Spatules pour écumer la bière, Shakers à lait, Bols, Boîtes de conservation des aliments, Seaux à glaçons, Égouttoirs à vaisselle, Plateaux tournants, Poubelles à pédale, Cloches à gâteau, Ensembles de saladiers, Tasses, Caisses à bouteilles, Récipients à compartiments pour le rangement des couverts, Récipients réfrigérants [non électriques], Pinces de service; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Paniers à pain, Passoires [tamis] à usage domestique, tamis [ustensiles de ménage], seaux, Bassines en plastique, entonnoirs, Ramasse-poussière, Salières et poivrières, Pilon à usage culinaire, Siphons à crème, Fouets pour aliments (Non électriques -), moules à pâtisserie, Presse-agrumes non électriques, Paniers en fil métallique [ustensiles de cuisine]; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Verres, verres à pied, récipients à boire et accessoires de bar, carafes et décanteurs, coupes, saladiers, Vaisselle, Porte-serviettes, Plats de service, Ustensiles de service [spatules à pâtisserie], plats de présentation, Siphons à eau de Seltz, Moules à glaçons, Broyeurs à glace non électriques, Cafetières non électriques, Mousseurs à lait non électriques; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Bouteilles distributrices de savon, Appareils pour détruire les parasites et la vermine, Marmites en fonte avec couvercle, Chaudières, Moulins de cuisine non électriques, Broches de cuisine, Grilles [de cuisine], Nappes, Linge de table et articles textiles de cuisine; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Produits chimiques de nettoyage, Liquides de nettoyage, détergents pour lave-vaisselle, récipients métalliques, pierres, horloges, minuteries, glacières portables, Appareils pour refroidir les aliments et les boissons, Marmites électriques, Récipients réfrigérants; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Mixeurs [appareils de cuisine], Appareils électromécaniques pour la préparation des aliments, appareils de traitement des aliments, Éplucheurs [outils électriques], Mousseurs à lait électriques, Râpes [machines], Râpes électriques, appareils pour la fabrication d’eau gazeuse, appareils pour l’aération des boissons, trancheuses à fromage électriques, Mixeurs de cuisine électriques; Services de vente au détail et en gros, y compris par Internet, des produits suivants : Meubles en acier, Tables en acier, armoires en acier, étagères murales, Rayonnages, Plans de travail de cuisine, Paniers en osier, Meubles de traiteur pliants, Desserte à roulettes, Chariots de bar
[meubles], Distributeurs de serviettes non métalliques, Présentoirs en carton, Panneaux d’affichage, Présentoirs commerciaux, paniers non métalliques, Récipients de stockage non métalliques; Services de vente

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de détail et en gros, y compris par Internet, pour les produits suivants : Mélangeurs d’aliments [non électriques], Râpes de cuisine, Gants de four [gants de cuisine], Gants de four, Glacières portables, Cuillères de service (ustensiles de cuisine ou de ménage), cuillères à servir, Carafes [à vin ou à eau], saladiers, Pinces à spaghetti, Torchons.

L’opposition était fondée sur les principales constatations suivantes :

Le consommateur pertinent de langue grecque, anglaise, française, roumaine, italienne, espagnole, estonienne, allemande, polonaise, lettone, slovène et portugaise comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : nouveau, récent, ou une forme ou un développement nouveau ou moderne.

Les significations susmentionnées du mot « NEO », dont la marque est composée, sont étayées par les références de dictionnaire suivantes.

o https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/neo
o https://dictionnaire.lerobert.com/definition/neo
o https://dle.rae.es/neo-#QO8dyjW
o https://www.treccani.it/vocabolario/neo/
o https://dicionario.priberam.org/NEO
o https://dexonline.ro/definitie/neo
o https://sonaveeb.ee/search/unif/dlall/dsall/neo/1/est
o https://www.dwds.de/wb/neo-
o https://sjp.pwn.pl/slowniki/neo- o o
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’opposition.

Quant à la signification en grec, voir la décision de la Chambre de recours du 24/02/2020, R 1991/2019- Page 3 sur 3 4, NEO, § 14, où la Chambre de recours a confirmé que NEO est la transcription latine du mot grec « neo », écrit en grec « νέο » ou « νέος » (17/10/2013, R 863/2012-1, NEO, § 17 ; 06/09/2017, R 684/2017-5, NEO, § 17), et serait compris par les consommateurs grecs comme « nouveau » (voir § 15).

Bien que le mot « NEO » soit dérivé du grec, il est de nos jours compris non seulement en grec, mais aussi dans d’autres langues comme un préfixe courant ayant le sens de « nouveau » (28/04/2016, T-777/14, EU:T:2016:253, Neofon/FON, § 35 ; 17/10/2013, R 863/2012-1, NEO,
§ 16 ; 03/01/2018, R 848/2017-5, NEOlung, § 23 ; 26/02/2018, R 1951/2017-5, NEO by era/NEO, § 35 ; 07/12/2018, R 774/2018-4, Neo Technology, § 14).

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits et services sont nouveaux, modernes ou conformes aux derniers développements technologiques. Par conséquent, le signe décrit la qualité des produits et services.

Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

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En outre, le public pertinent percevrait simplement le signe « NEO » comme fournissant l’information purement laudative selon laquelle les produits et services sont nouveaux, modernes et innovants. Le public pertinent n’aura pas tendance à voir dans le signe une quelconque indication d’origine commerciale, mais simplement une information laudative servant à mettre en évidence des aspects positifs des produits et services.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision sur la base de motifs ou d’éléments de preuve sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection énoncée dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 19131765 est par la présente rejetée.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Jana REDKIN

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