EUIPO, 13 octobre 2025, n° 003192732

EUIPO 13 octobre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 13 oct. 2025, n° 003192732
Numéro(s) :	003192732
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejet de l’opposition
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 192 732
O2 Worldwide Limited, C/O Stobbs Building 1000 Cambridge Research Park, CB25 9PD Cambridge, Royaume-Uni (opposante), représentée par Stobbs Ireland Limited, Suite 308, The Merrion Buildings, 18-20 Merrion Street Upper, D02 XH98 Dublin 2, Irlande (mandataire professionnel)
c o n t r e
Xueying Li, Lane 1, Xincheng Neighborhood Committee, Taohai Town, Udun, Ongniud Banner, 024000 Chifeng, Mongolie intérieure, Chine (demanderesse), représentée par KBZ Żuradzki Barczyk & Wspólnicy Adwokaci I Radcy Prawni Sp. K., Ul. Zabrska 17, 40-083 Katowice, Pologne (mandataire professionnel). Le 13/10/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 192 732 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante supporte les dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 30/03/2023, l’opposante a formé opposition à l’encontre de tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne (MUE) n° 18 815 553 «O5O2» (marque verbale). L’opposition est fondée sur les marques antérieures suivantes:
1. enregistrement de MUE n° 18 187 776, (marque figurative) ;

2. enregistrement de MUE n° 17 966 802, «O2» (marque verbale) ;
3. enregistrement de MUE n° 17 658 519, «O2O» (marque verbale) ;

4. enregistrement de MUE n° 18 176 369, (marque figurative) ;
5. enregistrement de MUE n° 18 506 199, (marque figurative). Dans l’acte d’opposition, l’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE pour toutes les marques antérieures et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE pour les marques antérieures 2 et 4. Toutefois, dans ses observations à l’appui de l’opposition, l’opposante a retiré le moyen tiré de l’article 8, paragraphe 5, en indiquant que «For procedural ease, the Opponent has decided to remove the Article 8(5) ground relied upon in the Notice of Opposition.»

Décision sur opposition nº B 3 192 732 Page 2 sur 99
RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMCUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition estime approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de marque de l’Union européenne nº 18 506 199 de l’opposant.

RISQUE DE CONFUSION avec l’enregistrement de marque de l’Union européenne antérieur
nº 18 506 199,
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de topographie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, de contrôle, d’inspection, de sauvetage et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques d’enregistrement; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels informatiques; appareils extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunication; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunication mobiles; appareils et instruments de télécommunication numériques; tablettes numériques; ordinateurs tablettes; matériel informatique; logiciels d’application informatique; logiciels informatiques téléchargeables depuis l’internet; logiciels informatiques enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux informatiques; applications logicielles informatiques, téléchargeables; programmes de jeux informatiques; PDA (assistants numériques personnels); ordinateurs de poche; téléphones mobiles; perches à selfie [monopodes portatifs]; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; technologie portable, à savoir appareils de communication portables, appareils de télécommunication, smartphones, montres, moniteurs, écrans, matériel informatique, traqueurs d’activité, équipement audio, moniteurs d’affichage vidéo, dispositifs électroniques numériques capables de fournir un accès à l’internet; ordinateurs portables; actionneurs linéaires [électriques]; appareils de réseaux de télécommunications; logiciels de pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; vêtements de protection; casques de protection; télévisions; casques d’écoute;

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appareils de système de positionnement mondial [GPS] ; dispositifs de navigation par satellite ; capteurs, aucun de ces produits n’étant lié aux liquides ou aux gaz ; dispositifs électroniques, capteurs et passerelles de l’Internet des objets [IoT] ; matériel informatique et logiciels pour utilisation dans et avec des dispositifs de l’Internet des objets [IoT], aucun de ces produits n’étant lié aux liquides ou aux gaz ; logiciels informatiques enregistrés sur CD-ROM ; cartes SD (cartes numériques sécurisées) ; compteurs intelligents ; lunettes ; lunettes de vue ; lunettes de soleil ; lunettes de protection et leurs étuis ; lentilles de contact ; appareils photographiques ; objectifs d’appareils photographiques ; lecteurs MP3 ; bandes audio, cassettes audio ; disques audio ; bandes audio-vidéo ; cassettes audio-vidéo ; disques audio-vidéo ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; disques vidéo ; CD, DVD ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers d’images téléchargeables ; fichiers musicaux téléchargeables ; tapis de souris ; aimants ; housses pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; kits mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques ; cartes codées ; logiciels d’applications pour téléphones mobiles ; logiciels de télécommunication ; logiciels pour le traitement de transactions financières ; panneaux d’affichage électroniques ; batteries électriques ; chargeurs de batteries ; alarmes de sécurité ; caméras de sécurité ; appareils d’avertissement de sécurité ; appareils de contrôle de sécurité ; appareils de surveillance de sécurité ; logiciels informatiques à des fins de sécurité ; logiciels informatiques à des fins d’assurance ; cartes SIM ; terminaux interactifs à écran tactile ; antennes ; alarmes ; câbles électriques ; appareils et instruments de chimie ; programmes d’exploitation informatique enregistrés ; dispositifs périphériques d’ordinateurs ; appareils de traitement de données ; appareils de diagnostic, non à usage médical ; appareils de mesure de distance ; appareils d’enregistrement de distance ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; étiquettes électroniques pour marchandises ; oculaires ; lunettes de sport ; cartes d’identité magnétiques ; appareils d’intercommunication ; haut-parleurs ; supports de données magnétiques ; instruments de mathématiques ; modems ; appareils de surveillance électriques ; appareils de télévision ; appareils d’essai non à usage médical ; émetteurs de télécommunication ; appareils de gestion de dispositifs mobiles ; logiciels de gestion de dispositifs mobiles ; intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques ; logiciels de virus informatiques ; logiciels antivirus ; logiciels pour maisons intelligentes ; dispositifs pour maisons intelligentes, à savoir, sonnettes intelligentes, haut-parleurs intelligents, télévisions intelligentes, radios intelligentes, alarmes intelligentes, systèmes de sécurité intelligents, moniteurs vidéo intelligents, appareils et instruments de surveillance intelligents, téléphones intelligents, compteurs intelligents, serrures et cadenas intelligents, serrures de porte intelligentes ; dispositifs de domotique ; systèmes de divertissement embarqués ; logiciels de protection de la vie privée ; imprimantes ; programmes d’imprimantes, serveurs, partageurs, câbles, concentrateurs et convertisseurs ; imprimantes photo ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

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services ; services de télécommunications mobiles ; services de portails de télécommunications ; accès à des contenus, des sites web et des portails ; fourniture d’accès à des plateformes et des portails sur l’internet ; fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails ; services de télécommunications fournis via des plateformes et des portails sur l’internet et d’autres médias ; services de réseaux de télécommunications mobiles ; services de télécommunications par ligne fixe ; fourniture d’accès à des télécommunications à large bande ; services à large bande ; services de communication sans fil ; services de communication numérique ; services de diffusion ; services de télédiffusion ; services de diffusion relatifs à la télévision sur protocole internet ; fourniture d’accès à la télévision sur protocole internet ; services d’accès à l’internet ; services de courrier électronique et de messagerie textuelle ; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications ; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et gestion de temps d’accès à des réseaux de données et à des bases de données, en particulier l’internet ; services de communication pour l’accès à une base de données ; location de temps d’accès à une base de données informatiques ; fourniture d’accès à des bases de données informatiques ; location de temps d’accès à une base de données informatiques ; exploitation d’un réseau, étant des services de télécommunications ; fourniture de services de babillards électroniques ; fourniture d’accès à des blogs ; fourniture d’accès à des podcasts ; services de salons de discussion pour réseaux sociaux ; fourniture de forums en ligne ; forums pour réseaux sociaux ; fourniture de connexions de télécommunications électroniques ; services de routage et de connexion pour les télécommunications ; location de matériel de télécommunications ; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines des réseaux sociaux, des rencontres sociales et des rencontres amoureuses ; location de téléphones mobiles ; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatiques ou de l’internet ; services de télématique ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 41 : Éducation ; fourniture de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; parcs d’attractions ; divertissements ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite d’ateliers [formation] ; organisation de concours de beauté ; réservation de places de spectacles ; présentations cinématographiques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; coaching [formation] ; services de discothèques ; informations en matière d’éducation ; examens éducatifs ; édition électronique ; services d’artistes de spectacle ; informations en matière de divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; production de films, autres que films publicitaires ; jeux de hasard ; services de jeux fournis en ligne à partir d’un réseau informatique ; location de matériel de jeux ; services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme] ; services de camps de vacances [divertissement] ; music-halls ; services de reporters d’actualités ; organisation de spectacles [services d’impresario] ; organisation de compétitions sportives ; organisation de fêtes [divertissement] ; services d’entraîneurs personnels [entraînement physique] ; éducation physique ; formation pratique
[démonstration] ; production de musique ; production de programmes de radio et de télévision ; production de spectacles ; fourniture de services de salles de jeux d’arcade ; fourniture de services de karaoké ; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; fourniture d’installations sportives ; publication de livres ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; divertissement radiophonique ; services de studios d’enregistrement ; fourniture d’installations de loisirs ; services de camps sportifs ; sous-titrage ; divertissement télévisuel ; productions théâtrales ; services d’agences de billetterie [divertissement] ; chronométrage d’événements sportifs ; enseignement ; services de divertissement interactifs ; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication ; services de divertissement fournis par

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moyens de réseaux de télécommunication; informations en matière d’éducation, de formation, de divertissement, d’activités sportives et culturelles fournies par des réseaux de télécommunication; fourniture d’informations d’actualités; services de production télévisuelle; services de programmation télévisuelle; services de production télévisuelle et de programmation télévisuelle fournis au moyen de la technologie de protocole Internet; fourniture d’événements musicaux; services de clubs de divertissement; présentation de spectacles vivants; boîtes de nuit; location de salles de concert et de stades; services de casinos; réservation de billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; services d’information sur les billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; services d’agences de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement par jeux informatiques et vidéo; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; organisation et conduite de compétitions, de jeux et de quiz; organisation et conduite de compétitions, de jeux et de quiz à des fins de divertissement, de loisirs, culturelles et éducatives; organisation de remises de prix; services de conseil en carrière; conduite de concours téléphoniques; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des événements de divertissement; formation professionnelle; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée ou de l’Internet; enregistrements musicaux, concerts, spectacles, productions, édition, services d’enseignement, de compétition et de composition; spectacles musicaux et divertissements; services de musique en direct, concerts, spectacles et représentations; services de bibliothèques musicales; enregistrement de musique; services de divertissement musical; services d’édition musicale et d’enregistrement musical; services de groupes de musique; enseignement et cours de musique; services de mixage musical; services de transcription musicale; services de spectacles musicaux, d’éducation et d’enseignement musical; composition musicale pour des tiers; organisation de concerts de musique; services de divertissement fournis par des musiciens; conseil en production cinématographique et musicale; location d’enregistrements phonographiques et musicaux; fourniture de musique numérique [non téléchargeable] depuis l’internet; services de réservation et de billetterie pour concerts de musique; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

programmation informatique; location d’ordinateurs; conseil en logiciels informatiques;

conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels informatiques; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; dessin de construction; conseil en conception et développement de matériel informatique; conseil en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique à un support électronique; création et maintenance de sites web pour des tiers; conversion de données de
programmes et données informatiques [non conversion physique]; numérisation de documents [scannage]; duplication de programmes informatiques; ingénierie; hébergement
sites informatiques [sites web]; design industriel; installation de logiciels informatiques; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels informatiques; essais de matériaux; recherche mécanique; surveillance de systèmes informatiques par accès à distance; conception d’emballages; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations scientifiques, de conseils et de services de consultation en matière de compensation carbone; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels informatiques; location de serveurs web; recherche et développement pour des tiers; arpentage; recherche technique; services informatiques; informatique

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services de programmation ; programmation d’équipements de traitement de données ; conseils en matière de matériel informatique ; location de matériel informatique ; fournisseur de services d’applications (ASP) ; conseils en matière de logiciels ; création et maintenance de blogs pour des tiers ; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie ; location d’appareils de traitement de données et d’ordinateurs ; services techniques liés à la projection et à la planification d’équipements de télécommunications ; services de recherche de produits ; prévisions météorologiques ; recherche dans le domaine de la technologie des télécommunications ; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications ; services de support technique liés aux télécommunications et aux appareils ; services de sécurité des données ; services de sécurité des données [pare-feu] ; recherche en matière de sécurité ; services de surveillance de systèmes de sécurité informatique ; maintenance de logiciels liés à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques ; mise à jour de logiciels liés à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques ; sécurité, protection et restauration informatiques ; conseils en sécurité internet ; programmation de programmes de sécurité internet ; conseils professionnels en matière de sécurité informatique ; conseils en matière de logiciels de sécurité ; analyse des menaces de sécurité informatique pour la protection des données ; conception et développement de systèmes électroniques de sécurité des données ; conception et développement de systèmes de sécurité des données internet ; services de protection contre les virus informatiques ; déverrouillage de téléphones mobiles ; hébergement de portails web ; conception de portails web ; services de logiciel en tant que service [SAAS] ; services de conseil dans le domaine du logiciel en tant que service [SaaS] ; plateforme en tant que service [PaaS] ; location d’ordinateurs et de tablettes ; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’internet ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Les produits contestés sont les suivants :

Classe 20 : Crochets de salle de bain non métalliques ; Pinces, non métalliques, pour fermer des sacs ; Pinces en plastique pour tubes ; Poignées de meubles, non métalliques ; Patères ; Anneaux, non métalliques, pour clés ; Palettes en bois ; Ornements de fête en plastique ; Crochets pour tentures murales (non métalliques -) ; Crochets pour serviettes (non métalliques -) ; Serre-câbles en matières plastiques ; Décorations de gâteaux en plastique ; Crochets de rideaux métalliques ; Ballons publicitaires gonflables ; Boîtes en plastique pour cadeaux de fête ; Étagères à chaussures ; Chevilles d’expansion non métalliques pour la fixation de vis ; Bouchons en plastique pour bouteilles ; Cadres pour photographies ; Étiquettes en plastique.

À titre liminaire, il est constaté que le terme « notamment », utilisé dans la liste des produits et services de l’opposant, indique que les produits et services ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, il introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).

En revanche, le terme « à savoir », utilisé dans la liste des et services de l’opposant pour montrer la relation entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint la portée de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés (04/10/2016, T-549/14, Castello / Castelló et al., EU:T:2016:594, § 71 ; 31/01/2024, T-581/22, ECE QUALITY OF LIFE (fig.) / ECE (fig.), EU:T:2024:47, § 43). Ceci est applicable à la désignation de cette marque antérieure, mais également à celle de toutes les autres marques antérieures sur lesquelles l’opposition est fondée.

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En outre, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns aux autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les « critères Canon »). Il convient également de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Les produits contestés de la classe 20 n’ont rien en commun avec les produits et services de l’opposante des classes 9, 38, 41 et 42.

Les produits contestés consistent en des crochets et pinces, des poignées de meubles, des anneaux, des palettes en bois, des décorations de gâteaux, des ballons publicitaires gonflables ; des boîtes en plastique pour articles de fête, des porte-chaussures, des chevilles d’expansion pour la fixation de vis, des bouchons de bouteilles, des cadres pour photographies et des étiquettes en plastique, c’est-à-dire des pièces de mobilier et de petits articles de quincaillerie, non métalliques, qui sont généralement vendus dans les supermarchés ou les magasins spécialisés dans la décoration, l’ameublement, les articles ménagers et le bricolage.

D’autre part, les produits de l’opposante de la classe 9 consistent en des appareils et instruments scientifiques et technologiques à diverses fins, tels que la mesure ou le test par exemple, des appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, des appareils audiovisuels et des supports de données tels que disques d’enregistrement et autres supports d’enregistrement numériques, des mécanismes pour appareils à prépaiement, des caisses enregistreuses, des équipements de traitement de données, y compris des machines à calculer et des ordinateurs, des logiciels, des appareils d’extinction d’incendie et des appareils de télécommunication. Certains de ces produits s’adressent au grand public et sont vendus dans des magasins spécialisés dans les appareils et équipements informatiques et audiovisuels ou dans des magasins généralistes, tandis que les autres ciblent des professionnels tels que des scientifiques et des ingénieurs par exemple, et sont distribués par des canaux spécifiques.

Ses services de la classe 38 sont des services de télécommunications, c’est-à-dire des services permettant les communications à longue distance, et ceux-ci sont fournis par des entreprises de télécommunications.

Ses services de la classe 41 consistent en des services axés sur le développement ou la pratique des capacités intellectuelles et physiques et comprennent principalement des services consistant en toutes formes d’éducation ou de formation, des services ayant pour objectif principal le divertissement, l’amusement ou les loisirs des personnes, ainsi que la présentation d’œuvres d’art visuel ou de littérature et leur location au public à des fins culturelles ou éducatives. Ils comprennent également des services d’information et de conseil relatifs aux services précités. Selon leur nature exacte, ces services sont fournis par, par exemple, des académies, des professeurs, des musées et/ou des sociétés de production.

Enfin, les services de l’opposante de la classe 42 consistent en des services scientifiques et technologiques et des services de recherche et de conception y afférents, des services de laboratoires scientifiques, des services d’analyse et de recherche industrielles, de l’ingénierie, des services de conception industrielle et de l’arpentage, qui sont généralement fournis par des scientifiques, des ingénieurs, des techniciens de laboratoire, des informaticiens et/ou des concepteurs.

Décision sur opposition n° B 3 192 732 Page 8 sur 99
Comme il ressort de la description ci-dessus, les produits et services en cause ont des natures et des finalités complètement différentes. Ils ne sont pas distribués dans les mêmes points de vente spécialisés ou les mêmes rayons dans les points de vente généraux et proviennent d’entreprises complètement différentes. En outre, ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Par conséquent, le fait que certains des produits et services en cause ciblent le même public est dépourvu de pertinence et ils doivent être considérés comme dissemblables.

b) Conclusion
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, la similarité des produits ou des services est une condition pour constater un risque de confusion. Étant donné que les produits et services sont clairement dissemblables, l’une des conditions nécessaires de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE n’est pas remplie, et l’opposition doit être rejetée.

Toutefois, étant donné que l’opposant a également fondé son opposition sur d’autres marques antérieures et produits et services, l’examen au fond de l’opposition déposée sur la base de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE se poursuivra à cet égard.

RISQUE DE CONFUSION avec des enregistrements de MUE antérieurs
n° 18 187 776 , n° 17 966 802 «O2», n° 17 658 519 «O2O» et
n° 18 176 369
a) Les produits et services
Étant donné que les listes des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont extrêmement longues, la division d’opposition ne listera ci-dessous que les produits et services qu’elle juge appropriés pour une comparaison des produits et services de l’opposant et des produits et services contestés, les autres étant reproduits dans l’annexe jointe à la présente décision.

Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:

Marque antérieure 1: enregistrement de MUE n° 18 187 776, (marque figurative)
Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; récipients non métalliques de stockage ou de transport; os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; coussins d’air à usage non médical; matelas pneumatiques à usage non médical; oreillers pneumatiques à usage non médical; sabots d’animaux; cornes d’animaux; animaux (empaillés); bois de cerf; œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matière plastique; rayons de miel artificiels; bambou; paniers (de pêche); rideaux de perles pour la décoration; roulettes de lits non métalliques; literie [à l’exception du linge de lit]; ruches (rayons de-) pour ruches; établis (étaux de-) non métalliques; poubelles non métalliques; oiseaux (empaillés); stores (d’intérieur à lamelles); traversins; bouchons de bouteilles non métalliques;

Décision sur l’opposition n° B 3 192 732 Page 9 sur 99
bouchons de bouteilles, non métalliques ; boîtes (gigognes) pour animaux de compagnie ; supports (de cadres) ; bouées (d’amarrage) non métalliques ; bustes en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; ébénisterie ; capsules, non métalliques (de bouteilles) ; capsules, non métalliques (de scellement) ; roulettes, non métalliques (de meubles) ; carillons (à vent) [décoration] ; griffes (d’animaux) ; fermetures (de bouteilles), non métalliques ; patères, non métalliques ; cintres ; crochets de porte-manteaux, non métalliques ; cercueils ; cire gaufrée pour ruches ; corail ; corozo ; portants à vêtements ; housses (pour vêtements) [rangement] ; housses pour vêtements [garde-robe] ; embrasses de rideaux, non en matières textiles ; crochets de rideaux ; tringles à rideaux ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; rouleaux de rideaux ; embrasses de rideaux ; rideaux (de perles) pour la décoration ; coussins ; coussins (pour animaux de compagnie) ; niches pour chiens ; ferrures de portes, non métalliques ; poignées de portes, non métalliques ; portes de meubles ; mannequins de couturière ; éventails à usage personnel
[non électriques] ; figurines [statuettes] en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; pare-feu
[domestiques] ; pare-feu ; paniers de pêche ; ferrures, non métalliques (de portes) ; ferrures, non métalliques (de meubles) ; récipients flottants, non métalliques ; socles de pots de fleurs ; cire gaufrée pour ruches ; urnes funéraires ; roulettes de meubles, non métalliques ; ferrures de meubles, non métalliques ; housses pour vêtements [rangement] ; pare-feu ; poignées (de portes), non métalliques ; poignées de meubles, de fenêtres, de tiroirs et de portes, non métalliques ; cintres ; rayons de ruches ; crochets (de rideaux) ; crochets, non métalliques, pour tringles à vêtements ; sabots (d’animaux) ; corne, brute ou mi-ouvrée ; cornes (d’animaux) ; numéros de maisons, non métalliques, non lumineux ; animaux de compagnie (boîtes gigognes pour-) ; stores d’intérieur [ameublement] ; parcs pour bébés (tapis pour-) ; trotteurs pour bébés ; objets publicitaires gonflables ; ivoire, brut ou mi-ouvré ; niches pour animaux de compagnie ; manches de couteaux, non métalliques ; mannequins ; tapis pour parcs de bébés ; tapis, amovibles, pour éviers ; matelas ; matelas (à ressorts) ; mobiles
[décoration] ; moulures pour cadres ; bouées d’amarrage non métalliques ; nacre [brute ou mi-ouvrée] ; moulures pour cadres ; boîtes gigognes ; boîtes gigognes pour animaux de compagnie ; coquilles d’huîtres ; socles (de pots de fleurs) ; coussins pour animaux de compagnie ; supports de cadres ; cadres (moulures pour-) ; oreillers ; paille tressée [à l’exception des nattes] ; tresses (de paille) ; parcs (tapis pour bébés) ; tringles (de rideaux) ; rotin ; anneaux (de rideaux) ; tringles (de rideaux) ; tringles (d’escalier) ; rouleaux (de rideaux) ; tréteaux de scieur ; capsules de scellement, non métalliques ; éviers (tapis ou couvercles amovibles pour-) ; stores d’intérieur à lamelles ; matelas à ressorts ; bois de cerf ; tringles d’escalier ; portants (à vêtements) ; statues en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; statuettes en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; bouchons pour bouteilles, non en verre, métal ou caoutchouc ; bouchons, non métalliques ; bordures en paille ; tresses de paille ; animaux empaillés ; plateaux de tables ; mannequins de tailleur ; écaille de tortue ; imitation écaille de tortue ; urnes (funéraires) ; établis d’étau non métalliques ; trotteurs (pour bébés) ; figures de cire ; cire gaufrée pour ruches ; carillons à vent [décoration] ; œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; roseaux
[matières à tresser] ; vannerie ; meubles en rotin ; bouchons de liège pour bouteilles et récipients ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Marque antérieure 2 : Enregistrement de marque de l’UE n° 17 966 802, « O2 » (marque verbale)
Classe 20 : Meubles, miroirs, cadres ; Récipients, non métalliques, de stockage ou de transport ; Os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés ; Coquilles ; Écume de mer ; Ambre jaune ; coussins d’air, non à usage médical ; matelas pneumatiques, non à usage médical ; oreillers pneumatiques, non à usage médical ; sabots d’animaux ; cornes d’animaux ; animaux (empaillés-) ; bois (de cerf-) ; art (œuvres d'-) en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; rayons de ruches artificiels ; bambou ; paniers (de pêche-) ; rideaux de perles pour la décoration ; roulettes de lits, non métalliques ; literie [à l’exception du linge] ; ruches (cire gaufrée pour-) ; établis (d’étau-) non métalliques ; bacs, non métalliques ; oiseaux (empaillés-) ; stores (d’intérieur à lamelles-) ; traversins ; capsules de bouteilles, non métalliques ; fermetures de bouteilles, non métalliques ; boîtes (gigognes-) pour animaux de compagnie ; supports (de cadres-) ; bouées (d’amarrage-) non métalliques ; bustes en bois, cire, plâtre ou

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matières plastiques ; ébénisterie ; bouchons non métalliques (de bouteilles) ; capsules non métalliques (de scellement) ; roulettes non métalliques (pour meubles) ; carillons (à vent) [décoration] ; griffes (d’animaux) ; fermetures non métalliques (de bouteilles) ; patères non métalliques ; cintres ; crochets non métalliques pour vêtements ; cercueils ; feuilles de cire gaufrées pour ruches ; corail ; corozo ; portants à vêtements ; housses (pour vêtements) [rangement] ; housses pour vêtements [garde-robes] ; embrasses de rideaux non en matières textiles ; crochets de rideaux ; tringles à rideaux ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; rouleaux de rideaux ; embrasses de rideaux ; rideaux (de perles) pour la décoration ; coussins ; coussins (pour animaux de compagnie) ; décorations en matières plastiques pour produits alimentaires ; niches pour chiens ; ferrures de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; portes de meubles ; mannequins de couturière ; éventails [non électriques] ; figurines
[statuettes] en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; figurines en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; pare-feu [domestiques] ; pare-feu ; paniers de pêche ; ferrures non métalliques (de portes) ; ferrures non métalliques (de meubles) ; récipients flottants non métalliques ; socles pour pots de fleurs ; feuilles de cire gaufrées pour ruches ; urnes funéraires ; roulettes non métalliques pour meubles ; ferrures non métalliques pour meubles ; meubles en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; housses pour vêtements [rangement] ; pare-feu ; poignées non métalliques (de portes) ; cintres ; rayons de ruches ; crochets (de rideaux) ; crochets non métalliques pour tringles à vêtements ; sabots (d’animaux) ; corne, brute ou mi-ouvrée ; cornes (d’animaux) ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; nichoirs pour animaux de compagnie ; stores d’intérieur [ameublement] ; tapis pour parcs pour bébés ; trotteurs pour bébés ; objets publicitaires gonflables ; ivoire, brut ou mi-ouvré ; niches pour animaux de compagnie ; mannequins ; tapis pour parcs pour bébés ; tapis amovibles pour éviers ; matelas ; matelas (à ressorts) ; écume de mer ; mobiles [décoration] ; moulures pour cadres ; bouées d’amarrage non métalliques ; nacre
[brute ou mi-ouvrée] ; moulures pour cadres ; nichoirs ; nichoirs pour animaux de compagnie ; coquilles d’huîtres ; socles (pour pots de fleurs) ; coussins pour animaux de compagnie ; supports pour cadres ; cadres (moulures pour-) ; oreillers ; paille tressée [à l’exception des nattes] ; tresses (de paille) ; boîtes en matières plastiques ; sculptures en matières plastiques ; panneaux en matières plastiques ; parcs (tapis pour bébés) ; tringles (de rideaux) ; rotin ; roseaux
[matières à tresser]. ; anneaux (de rideaux) ; tringles (de rideaux) ; tringles (d’escalier) ; rouleaux (de rideaux) ; tréteaux de scieur ; capsules de scellement non métalliques ; coquilles ; panneaux en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; éviers (tapis ou couvercles amovibles pour-) ; stores d’intérieur à lamelles ; matelas à ressorts ; bois de cerf ; tringles d’escalier ; portants (à vêtements) ; statues en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; Statuettes en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; statuettes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; bouchons pour bouteilles, non en verre, métal ou caoutchouc ; bouchons non métalliques ; bordures en paille ; tresses de paille ; animaux empaillés ; plateaux de tables ; mannequins de tailleur ; écaille de tortue ; imitation écaille de tortue ; urnes (funéraires) ; établis non métalliques ; trotteurs (pour bébés) ; figures de cire ; rayons de cire pour ruches ; baleine, brute ou mi-ouvrée ; carillons à vent [décoration] ; Coffres en bois pour le rangement de jouets ; Œuvres d’art en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Marque antérieure 3 : Enregistrement de marque de l’UE n° 17 658 519, 'O2O’ (marque verbale)
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; fonctions de bureau ; organisation, fonctionnement et supervision de programmes de fidélisation et d’incitation

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systèmes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, de photographie, de cinématographie, d’optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de sauvetage et d’enseignement, d’appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, d’appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de supports de données magnétiques, de disques d’enregistrement, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d’enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d’équipements de traitement de données, d’ordinateurs, de logiciels informatiques, d’appareils extincteurs, d’appareils pour la transmission du son et de l’image, d’appareils de télécommunication, d’appareils de télécommunication mobiles, de combinés de télécommunication mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments de télécommunication numériques, de tablettes numériques, de matériel informatique, de logiciels d’application informatique, de logiciels informatiques téléchargeables depuis l’internet, de logiciels informatiques enregistrés, d’applications logicielles, d’applications logicielles mobiles, d’applications téléchargeables pour appareils multimédias, de jeux informatiques, de logiciels de jeux informatiques, de programmes de jeux informatiques, de PDA (assistants numériques personnels); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’ordinateurs de poche, de téléphones mobiles, d’ordinateurs portables, d’appareils de réseaux de télécommunication, de logiciels pilotes pour réseaux de télécommunication et pour appareils de télécommunication, de vêtements de protection, de casques de protection, de téléviseurs, de casques d’écoute, de systèmes de positionnement mondial
appareils [GPS], de dispositifs de navigation par satellite, de logiciels informatiques enregistrés sur CD-Rom, de cartes SD (cartes numériques sécurisées), de lunettes, de lunettes de vue, de lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lunettes de protection et leurs étuis, de lentilles de contact, d’appareils photographiques, d’objectifs d’appareils photographiques, de lecteurs MP3, de bandes audio, de cassettes audio, de disques audio, de bandes audio-vidéo, de cassettes audio-vidéo, de disques audio-vidéo, de bandes vidéo, de cassettes vidéo, de disques vidéo, de CD, de DVD, de publications électroniques téléchargeables, de fichiers d’images téléchargeables, de fichiers musicaux téléchargeables, de tapis de souris, d’aimants, de housses pour téléphones mobiles, d’étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de kits mains libres pour téléphones, de cartes magnétiques, de cartes codées, de logiciels d’application pour téléphones mobiles, de logiciels de télécommunication, de logiciels pour le traitement de transactions financières, de panneaux d’affichage électroniques, de batteries électriques, de chargeurs de batteries, d’alarmes de sécurité, de caméras de sécurité, d’appareils d’avertissement de sécurité, d’appareils de contrôle de sécurité, d’appareils de surveillance de sécurité, de logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de logiciels informatiques à des fins d’assurance, de cartes SIM, d’antennes, d’alarmes, de câbles électriques, d’appareils et instruments de chimie, de programmes d’exploitation informatique enregistrés, de dispositifs périphériques d’ordinateurs, d’appareils de traitement de données, d’appareils de diagnostic, non à usage médical, d’appareils de mesure de distance, d’appareils d’enregistrement de distance, de sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, d’étiquettes électroniques pour marchandises; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’étiquettes électroniques pour marchandises, d’oculaires, de lunettes de sport, de cartes d’identité magnétiques, d’appareils d’intercommunication, de haut-parleurs, de supports de données magnétiques, d’instruments de mathématiques, de modems, d’appareils de surveillance électriques, d’appareils de télévision, d’appareils d’essai non à usage médical, d’émetteurs de télécommunication, de papier, de carton, de produits de l’imprimerie, de photographies, de papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’articles de bureau, de matériel d’instruction et d’enseignement, de matériaux d’emballage, d’équipement éducatif, d’articles pour l’écriture, d’instruments d’écriture, de matériaux d’écriture, de livres, de catalogues, de cartes, de manuels d’instruction, de magazines, de catalogues de vente par correspondance, de journaux, de brochures, de publications périodiques, de calendriers, d’agendas,

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étiquettes, cartes, publications imprimées, cartes postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, chaussures, chapellerie, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, ustensiles de cuisson, vaisselle, équipements de cuisson des aliments, coutellerie, articles de nettoyage, articles de jardinage, bijouterie, instruments horlogers et chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles de maison, meubles, ameublement, sacs, bagages, articles de toilette, produits cosmétiques, préparations pharmaceutiques, préparations de nettoyage ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs, bagages, jeux et jouets, articles de gymnastique, articles de sport, équipements sportifs, viande, poisson, volaille, gibier, aliments, produits alimentaires, confiserie, desserts, produits de boulangerie, produits de traiteur, fruits, fleurs, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, allumettes, tabac ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne concernant les terminaux interactifs à écran tactile, perches à selfie [monopodes portatifs], bagues connectées, smartphones, montres connectées, accessoires d’automobile, pièces d’automobile, véhicules, carburants, matériaux de construction, quincaillerie métallique, composants électroniques, contenu enregistré ; gestion commerciale de points de vente au détail ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques ; compilation de statistiques ; analyse des prix de revient ; organisation de concours à des fins publicitaires ; services de recrutement ; recrutement de personnel ; conseil en matière d’emploi ; agences de placement ; fourniture d’informations en matière d’emploi ; fourniture d’informations en matière d’emploi dans le cadre de programmes pour la jeunesse ; administration commerciale de la concession de licences de produits et services de tiers ; informations et conseils commerciaux pour consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs] ; sondages d’opinion ; recrutement de personnel ; services de comparaison de prix ; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et services pour d’autres entreprises] ; location d’espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur des médias de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de parrainage ; négociation de contrats commerciaux pour des tiers ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Marque antérieure 4 : Enregistrement de marque de l’UE n° 18 176 369, (marque figurative)
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; fonctions de bureau ; organisation, fonctionnement et supervision de programmes de fidélisation et d’incitation ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs, appareils extincteurs, appareils pour la transmission du son et de l’image, appareils de télécommunications, appareils de télécommunications mobiles, combinés de télécommunications mobiles ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments de télécommunications numériques, tablettes numériques, matériel informatique, jeux informatiques, logiciels de jeux informatiques, jeux informatiques

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programmes, PDA (assistants numériques personnels) ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’ordinateurs de poche, de téléphones mobiles, d’ordinateurs portables, d’appareils de réseaux de télécommunications, de logiciels de pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, de vêtements de protection, de casques de protection, de télévisions, de casques d’écoute, d’appareils de système de positionnement mondial
[GPS], de dispositifs de navigation par satellite, de cartes SD (cartes numériques sécurisées), de lunettes, de lunettes de vue, de lunettes de soleil ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lunettes de protection et d’étuis pour celles-ci, de lentilles de contact, d’appareils photographiques, d’objectifs photographiques, de lecteurs MP3, de bandes audio, de cassettes audio, de disques audio, de bandes audio-vidéo, de cassettes audio-vidéo, de disques audio-vidéo, de bandes vidéo, de cassettes vidéo, de disques vidéo, de CD, de DVD, de publications électroniques téléchargeables, de fichiers d’images téléchargeables, de fichiers musicaux téléchargeables, de tapis de souris, d’aimants, de housses pour téléphones mobiles, d’étuis pour téléphones mobiles ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de kits mains libres pour téléphones, de cartes magnétiques, de cartes codées, de logiciels de télécommunication, de logiciels pour le traitement de transactions financières, de panneaux d’affichage électroniques, de batteries électriques, de chargeurs de batteries, d’alarmes de sécurité, de caméras de sécurité, d’appareils d’avertissement de sécurité, d’appareils de contrôle de sécurité, d’appareils de surveillance de sécurité, de logiciels informatiques à des fins de sécurité ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de logiciels informatiques à des fins d’assurance, de cartes SIM, d’antennes, d’alarmes, de câbles électriques, de programmes d’exploitation informatique enregistrés, d’appareils de traitement de données, d’appareils de mesure de distance, d’appareils d’enregistrement de distance, de sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, d’étiquettes électroniques pour marchandises ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’étiquettes électroniques pour marchandises, d’oculaires, de lunettes de sport, de cartes d’identité magnétiques, d’appareils d’intercommunication, de haut-parleurs, de supports de données magnétiques, d’instruments de mathématiques, de modems, d’appareils de surveillance électriques, d’appareils de télévision, d’appareils d’essai non à usage médical, d’émetteurs de télécommunication, de papier, de carton, d’imprimés, de photographies, de papeterie ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’articles de bureau, de matériel d’instruction et d’enseignement, de matériel d’emballage, d’équipement éducatif, d’ustensiles d’écriture, d’instruments d’écriture, de matériaux d’écriture, de livres, de catalogues, de cartes, de manuels d’instruction, de magazines, de catalogues de vente par correspondance, de journaux, de brochures, de publications périodiques, de calendriers, d’agendas, d’étiquettes, de cartes géographiques, de publications imprimées, de cartes postales, d’affiches, de tarifs imprimés, de formulaires imprimés ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, chaussures, chapellerie, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, ustensiles de cuisson, vaisselle, équipement de cuisson des aliments, coutellerie, articles de jardinage, bijouterie, instruments horlogers et chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles de ménage, meubles, ameublement, sacs, bagages ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs, bagages, jeux et jouets, articles de gymnastique, articles de sport, équipement sportif, viande, poisson, volaille, gibier, aliments, denrées alimentaires, confiserie, desserts, produits de boulangerie, produits de charcuterie, fruits, fleurs, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, allumettes, tabac ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne relatifs aux terminaux interactifs à écran tactile, aux perches à selfie [monopodes portatifs], aux smartphones, aux accessoires d’automobiles, aux pièces d’automobiles, aux véhicules, aux carburants, à la gestion commerciale de points de vente au détail ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques ; compilation de statistiques ; analyse des prix de revient ; organisation de concours à des fins publicitaires ; services de recrutement ; recrutement de personnel ; conseil en matière d’emploi ; agences pour l’emploi ; fourniture d’informations en matière d’emploi ; fourniture d’informations en matière d’emploi en relation avec des programmes pour la jeunesse ;

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administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services pour des tiers; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs]; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur des supports de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parrainage; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Les produits contestés sont les suivants:

Classe 20: Crochets de salle de bain non métalliques; Pinces, non métalliques, pour fermer des sacs; Pinces en plastique pour tubes; Poignées de meubles, non métalliques; Patères; Anneaux, non métalliques, pour clés; Palettes en bois; Ornements de fête en plastique; Crochets pour tentures murales (non métalliques -); Crochets pour serviettes (non métalliques -); Serre-câbles en matières plastiques; Décorations de gâteaux en plastique; Crochets de rideaux métalliques; Ballons publicitaires gonflables; Boîtes en plastique pour cadeaux de fête; Étagères à chaussures; Chevilles d’expansion non métalliques pour la fixation de vis; Bouchons en plastique pour bouteilles; Cadres pour photographies; Étiquettes en plastique.

Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits de l’opposant (par exemple, les patères contestées qui sont identiques aux patères, non métalliques, de la même classe couvertes par les marques antérieures 1 et 2). Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison des produits contestés énumérés ci-dessus et des produits et services de l’opposant énumérés à l’annexe de la présente décision. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits contestés étaient identiques aux produits et services des marques antérieures, ce qui, pour l’opposant, est la meilleure perspective sous laquelle l’opposition peut être examinée.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits présumés identiques s’adressent soit au grand public et/ou aux professionnels, par exemple, dans le secteur du bâtiment et/ou de l’ameublement.

Compte tenu de la nature de ces produits et de leur prix relativement bas pour certains, le degré d’attention du public pertinent peut varier entre faible et moyen.

c) Les signes

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Marques antérieures 1 et 4 : O5O2 Marque antérieure 2 : O2
Marque antérieure 3 : O2O
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne pour toutes les marques antérieures.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

En outre, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, elles sont au moins partiellement identiques quant à un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel (23/10/2002, T-6/01, Matratzen
+ Matratzenmarkt Concord (fig.), EU:T:2002:261, point 30).

La marque antérieure 2 est verbale et composée du seul élément verbal « O2 », tandis que les marques antérieures 1 et 4 sont figuratives et composées du même élément, à la différence que le chiffre « 2 » est affiché en exposant et qu’il est écrit dans une police de caractères standard bleue qui n’ajoute que très peu de caractère distinctif, voire aucun, à l’élément verbal.

L’élément « O2 » dont est composée la marque antérieure 2 et l’élément « O2 » des marques antérieures 1 et 4 renvoie au concept d’une formule chimique spécifique et communément connue, à savoir l’oxygène sous sa forme la plus stable, que le public pertinent percevra comme tel, indépendamment du fait que le chiffre « 2 » soit affiché en exposant ou non (02/02/2016, R 625/2015-2, EO2 / O2 et al., point 27 ; 20/08/2018, R 2083/2017-2, 3b (fig.) / O2 et al., point 69 ; R 1784/2017-2, O2CHAIR MORE AIR, LESS STRESS (fig.) / O2 (et al.), point 22).

Indépendamment de la nature et de la finalité des produits et services en cause, un tel concept sera considéré comme distinctif, puisque c’est dans la perspective la plus favorable que l’affaire de l’opposant peut être examinée.

La marque antérieure 3 est une marque verbale composée de l’élément « O2O » et le signe contesté est également une marque verbale composée de l’élément « O5O2 », les deux, selon l’opposant, évoqueront également l’oxygène en raison de la séquence « O2 » au début. Toutefois, de l’avis de la division d’opposition, un tel élément ne sera pas dissocié des signes mais sera perçu comme dépourvu de sens en relation avec les produits et services en cause. Par conséquent, ils sont distinctifs.

En effet, et même si ces signes, comme les marques antérieures 1, 2 et 4, incluent la combinaison de la lettre « O » et du chiffre « 2 », ils contiennent également un ou des caractères supplémentaires, ce qui rend improbable que l’élément « O2 » en soit dissocié.

Décision sur opposition n° B 3 192 732 Page 16 sur 99
En effet, selon une jurisprudence constante, le consommateur moyen perçoit normalement une marque dans son ensemble et ne procède pas à l’analyse de ses différents détails, et ces signes ne contiennent aucune séparation visuelle qui pourrait l’amener à identifier les éléments comme des concepts (par exemple, par l’utilisation de lettres minuscules et majuscules, de lettres stylisées ou d’un caractère spécial pour séparer les éléments, tel qu’un symbole, un chiffre, un trait d’union ou un autre signe de ponctuation).

Les marques ne comportent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant (attirant l’attention) que d’autres éléments.

C’est à la lumière des considérations qui précèdent que les signes doivent être comparés.

Sur le plan visuel, les signes coïncident dans la lettre « O » et le chiffre « 2 », présents dans tous les signes dans le même ordre. En outre, le signe contesté et la marque antérieure 3 coïncident en ce qu’ils commencent tous deux par la lettre « O ».

Toutefois, le signe contesté diffère de la marque antérieure 3 dans la mesure où le caractère suivant, à savoir le chiffre « 5 », n’y a pas d’équivalent, et des marques antérieures 1, 2 et 4 par son début, « O5 », puisqu’il n’a pas d’équivalent dans ces marques antérieures.

Selon la jurisprudence, plus un signe est court, plus le public est en mesure de percevoir facilement tous ses éléments. Par conséquent, de petites différences dans des mots courts peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente (06/07/2004, T-117/02, Chufafit, EU:T:2004:208, § 48 ; 20/04/2005, T-273/02, Calpico, EU:T:2005:134, § 39). En outre, il est également de jurisprudence constante que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Considérant que les marques antérieures 1 et 4, à savoir « O2 », et la marque antérieure 2, à savoir « O2 », sont très courtes, tandis que la marque antérieure 3, c’est-à-dire « O2O », est courte, et compte tenu du fait que, en raison de sa position, la différence résidant dans le deuxième caractère « 5 » et, a fortiori, dans les premier et deuxième caractères « O5 » du signe contesté ne sera pas ignorée, il est considéré que les signes ne partagent qu’un faible degré de similitude visuelle.

Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent, la prononciation coïncide dans le son de la lettre « O » et du chiffre « 2 », qui seront prononcés de manière identique dans tous les signes. La prononciation du signe contesté diffère de celle des marques antérieures 1, 2 et 4 dans la mesure où son début « O5 » n’y a pas d’équivalent, et elle diffère de celle de la marque antérieure 3 dans la mesure où le son du chiffre « 5 » n’a pas d’équivalent.

En outre, étant donné que le signe contesté n’a pas le même nombre de caractères que l’une quelconque des marques antérieures, tous les signes confrontés diffèrent par le rythme et l’intonation.

Considérant que le ou les sons différents confèrent au signe contesté un rythme et une intonation différents de ceux des marques antérieures, et gardant à l’esprit que les marques antérieures sont courtes ou très courtes, les signes sont phonétiquement similaires à un faible degré.

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Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux constatations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que, comme expliqué ci-dessus, le concept d’oxygène véhiculé par les marques antérieures « O2 » et « O2 » ne sera pas perçu dans le signe contesté, les marques antérieures 1, 2 et 4 et le signe contesté ne sont pas similaires sur le plan conceptuel, tandis que l’aspect conceptuel reste neutre en ce qui concerne la comparaison entre la marque antérieure 3 et le signe contesté.

Toutefois, les signes ayant été jugés similaires sur les plans visuel et phonétique de la comparaison, bien qu’à un faible degré, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant a explicitement retiré son allégation selon laquelle certaines de ses marques seraient particulièrement distinctives en raison d’un usage intensif ou de leur renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif per se. En l’espèce, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont pas ou ont été considérées comme n’ayant pas de signification liée aux produits et services en cause du point de vue du public sur le territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29).

Les produits contestés ont été considérés comme identiques aux produits et services de l’opposant et ils visent soit le grand public et/ou des professionnels faisant preuve d’un niveau d’attention pouvant varier entre faible et moyen.

Certaines des marques antérieures, à savoir les marques antérieures 1, 2 et 4, seront perçues comme véhiculant le concept d’oxygène, qui a été considéré comme distinctif par rapport aux produits et services en question, tandis que la marque antérieure 3 sera perçue comme totalement dépourvue de sens. Dans tous les cas, les marques antérieures ont donc été considérées comme ayant un degré normal de caractère distinctif.

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Les signes coïncident dans la mesure où l’élément « O2 » composant ou inclus dans les marques antérieures est également inclus à la fin du signe contesté. Cependant, le signe contesté diffère de toutes les marques antérieures dans la mesure où le deuxième caractère « 5 » ou les premier et deuxième caractères « O5 » n’a pas d’équivalent dans aucune d’entre elles.

Compte tenu du fait que les marques antérieures sont soit courtes, soit très courtes, il a été conclu que les signes ne partagent qu’un faible degré de similitude du point de vue visuel et auditif. En outre, les signes en conflit n’ont aucun concept en commun qui pourrait déclencher une association dans l’esprit du public pertinent.

Comme déjà mentionné ci-dessus, les marques antérieures sont soit courtes, soit très courtes, car elles sont composées de deux ou trois caractères tandis que le signe contesté est composé de quatre caractères.

Il est rappelé à cet égard que, plus les signes sont courts, plus il est facile pour le public pertinent de percevoir clairement les différences entre eux (03/12/2014, T-272/13, M&Co., EU:T:2014:1020, § 47 ; 27/06/2013, T-89/12, R, EU:T:2013:335, § 36) puisque de telles différences peuvent conduire à des impressions d’ensemble différentes (28/09/2016, T-593/15, The Art of Raw, EU:T:2016:572, § 28 ; 21/02/2013, T-444/10, KMIX, EU:T:2013:89, § 27). En effet, dans les signes courts, et encore plus dans les signes très courts, même des différences insignifiantes sont susceptibles de créer une impression d’ensemble différente (12/07/2019, T-792/17, Mando, EU:T:2019:533, § 58).

Par conséquent, la différence résidant dans « O5 » (par rapport aux marques antérieures 1, 2 et 4) ou « 5 » (par rapport à la marque antérieure 3) du signe contesté, qui entraîne également une longueur différente du point de vue visuel et un rythme et une intonation différents du point de vue auditif, est suffisante pour exclure un risque de confusion entre le signe contesté et l’une quelconque des marques antérieures.

En somme, les signes peuvent être différenciés car la séquence lettre-chiffre « O2 », bien que techniquement présente dans le signe contesté, n’est pas considérée comme jouant un rôle indépendant et distinctif au sein dudit signe. En particulier, comme déjà souligné ci-dessus, la lettre « O » et le chiffre « 2 » à la fin du signe contesté ne seront pas perçus séparément de la séquence lettre-chiffre « O5 » au début. Le signe contesté sera considéré comme un tout indivisible. Pour cette raison, il peut également être écarté en toute sécurité que le public – qui verra les signes antérieurs 1, 2 et 4 comme une référence à la formule de l’oxygène – comprendra « O5O2 » comme contenant cette même formule. Enfin, même si le signe contesté et la marque antérieure 3 contiennent tous deux deux lettres « O » et le chiffre « 2 », les signes ne présentent pas la même structure en raison de la différence résidant dans le chiffre supplémentaire « 5 » du signe contesté et, par conséquent, cette coïncidence dans un caractère supplémentaire n’apporte pas réellement plus de similitude entre les signes. L’impression d’ensemble des signes reste en effet suffisamment éloignée pour éviter toute confusion.

Compte tenu de tout ce qui précède, il n’y a pas de risque de confusion dans l’esprit du public, même dans le contexte de produits et services supposés identiques.

Par conséquent, l’opposition doit être rejetée.

DÉPENS

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Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans la procédure d’opposition doit supporter les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Puisque l’opposant est la partie perdante, il doit supporter les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c) i), du RRMUE, les frais à payer au demandeur sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Jakub MROZOWSKI Marine DARTEYRE Cindy BAREL
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief peut former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

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ANNEXE
Produits et services des enregistrements de MUE antérieurs nº 18 187 776, (marque figurative), nº 17 966 802, «O2» (marque verbale); nº 17 658 519, «O2O» (marque
verbale) et nº 18 176 369, (marque figurative) sur lesquels l’opposition est fondée:

Enregistrement de MUE nº 18 187 776
Classe 1: Résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; compositions extinctrices et de prévention des incendies; préparations pour la trempe et la soudure; substances pour le tannage des peaux d’animaux; adhésifs à usage industriel; mastics et autres matières de remplissage en pâte; compost, fumiers, engrais; préparations biologiques à usage industriel et scientifique; Fumiers; Substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires.

Classe 2: Peintures, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; Colorants, teintures; encres d’imprimerie, de marquage et de gravure; résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art; Mordants; Résines naturelles à l’état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Agglutinants pour peintures; bandes anticorrosives; badigeon; baume (du Canada -); bandes (anticorrosives -); préparations liantes pour peintures; baume du Canada; châssis de véhicules (sous-couches pour -); fixatifs pour aquarelles; laques (diluants pour -); peintures (agglutinants pour -); peintures (préparations liantes pour -); peintures (épaississants pour -); peintures (diluants pour -); photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et -); imprimantes et photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour -); préparations protectrices pour métaux; siccatifs [agents siccatifs] pour peintures; sumac pour vernis; épaississants pour peintures; diluants pour laques; diluants pour peintures; cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et photocopieurs; térébenthine [diluant pour peintures]; sous-couches pour châssis de véhicules; produits d’étanchéité pour châssis de véhicules; aquarelles (fixatifs pour); peintures en poudre.

Classe 3: Parfumerie, huiles essentielles; parfumerie, huiles essentielles; toile abrasive; papier abrasif; adhésifs pour fixer les faux cils; adhésifs pour fixer les faux cheveux; adhésifs à usage cosmétique; pierres d’alun [antiseptiques]; pierres d’alun [astringents]; préparations antistatiques à usage domestique; préparations antistatiques à usage domestique; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; cire de cordonnier; cotons-tiges à usage cosmétique; coton hydrophile à usage cosmétique; décalcomanies décoratives à usage cosmétique; toile émeri; papier émeri; cils (adhésifs pour fixer les faux -); cils (faux -); faux cils; cheveux (faux -) (adhésifs pour fixer les); faux ongles; préparations de fumigation [parfums]; toile de verre; papier de verre; encens; bâtonnets d’encens; préparations pour enlever la laque; linge (sachets pour parfumer le -); autocollants pour nail art; ongles (faux -); liquides antidérapants pour sols; cire antidérapante pour sols; guides en papier pour le maquillage des yeux; pâtes pour repasseurs de rasoirs; animaux de compagnie (shampooings pour -); papier à polir; pot-pourri [parfums]; pierre ponce; sachets pour parfumer le linge; toile abrasive; papier de verre; bois parfumé; rasage

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pierres [antiseptiques]; pierres à raser [astringents]; pierres à raser, antiseptiques; brillanter (préparations pour faire – les feuilles de plantes); cire de cordonnier; pierres à polir; tampons [articles de toilette]; cire de tailleur; décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique; pierre de Tripoli pour le polissage; cire (de cordonnier -); cire (de tailleur -).

Classe 4: Huiles et graisses industrielles, cire; lubrifiants; compositions absorbant, humidifiant et liant la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l’éclairage; additifs non chimiques pour carburants; cire d’abeille; cire pour courroies; courroies (préparations antidérapantes pour -); benzène carburant; cire de carnauba; cérésine; énergie électrique; énergie (électrique -); graisse pour chaussures; cire industrielle; éclairage (allumettes en papier pour -); éclairage (allumettes en bois pour -); ligroïne; carburant (additifs non chimiques pour -); naphta; préparations antidérapantes pour courroies; allumettes en papier pour l’éclairage; amadou; cire
[matière première]; allumettes en bois pour l’éclairage; xylène carburant; cire pour skis; amadou.

Classe 5: Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments
pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matériaux de plombage dentaire, cire dentaire; fongicides, herbicides; sparadraps; couches pour bébés [langes]; préparations bactériennes
à usage médical et vétérinaire; bandages pour pansements; préparations biologiques
à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; gomme à mâcher à usage médical; compresses; coton à usage médical; cotons-tiges à usage médical; boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; tisanes médicinales; insecticides; compléments alimentaires minéraux; compléments nutritionnels; serviettes hygiéniques; tampons hygiéniques; serviettes hygiéniques; lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; cigarettes sans tabac
à usage médical; préparations vitaminées; fluides abrasifs à usage dentaire.

Classe 6: Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux métalliques de construction; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs; petits articles de quincaillerie métallique; récipients métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts; matériaux métalliques pour voies ferrées; quincaillerie; tuyaux et tubes métalliques; minerais; soudure d’or; soudure d’argent; anneaux métalliques pour clés; cabines téléphoniques et poteaux métalliques; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 7: Outils électriques; moteurs et machines, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; pièces et accessoires pour tous les produits précités; organes d’accouplement et de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles, autres que les outils à main actionnés manuellement; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques; bandes adhésives pour poulies; alternateurs; dispositifs antipollution pour moteurs et machines; tabliers [parties de machines]; sacs (d’aspirateurs -); bagues à billes pour roulements; roulements à billes; bandes (adhésives-) pour poulies; courroies (de dynamo -); courroies de transporteurs; dynamos de bicyclettes; bobines pour métiers à tisser; collecteurs de tartre de chaudières (machines-); boîtes pour matrices [imprimerie]; garnitures de freins autres que pour véhicules; segments de freins autres que pour véhicules; sabots de freins autres que pour véhicules; ponts (à rouleaux -); balais (de dynamo -); balais de charbon [électricité]; alimentateurs de carburateurs; carburateurs; tabliers de chariots; convertisseurs catalytiques; burins pour machines; collecteurs (de tartre de chaudières de machines-); appareils de conversion (de carburant -) pour moteurs à combustion interne; culasses pour moteurs; cylindres pour moteurs et machines; diaphragmes (de pompe -); robinets de vidange; courroies de dynamo; balais de dynamo; échappements pour moteurs et machines; courroies de ventilateur pour moteurs et machines; appareils d’alimentation pour chaudières de moteurs; raccords pour chaudières de moteurs; conduits de fumée pour chaudières de moteurs; roues libres autres que pour véhicules terrestres; appareils de conversion de carburant pour moteurs à combustion interne; dispositifs de maintien pour machines-outils; dispositifs d’allumage pour

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moteurs à combustion interne ; magnétos d’allumage ; injecteurs pour moteurs ; appareils d’encrage pour machines à imprimer ; démarreurs à pédale pour motocycles ; arbres de métiers à tisser ; graisseurs [parties de machines] ; roues de machines ; rouages de machines ; collecteurs (d’échappement) pour moteurs ; matrices (boîtes à) [imprimerie] ; gobelets trayeurs [ventouses]
pour machines à traire ; meules ; silencieux pour moteurs ; pistons pour moteurs ; plaques (d’impression) ; cylindres d’impression ; clichés d’impression ; poulies (bandes adhésives pour) ; membranes de pompes ; poinçons pour machines à poinçonner ; crics à crémaillère ; radiateurs [refroidissement] pour moteurs ; râteaux pour machines à râteler ; bobines pour métiers à tisser ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; segments (de piston) ; roulements à rouleaux ; ponts à rouleaux ; cylindres de laminoirs ; paliers autolubrifiants ; silencieux
pour moteurs ; curseurs pour machines à tricoter ; bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne ; supports pour machines ; démarreurs pour moteurs ; ventouses pour machines à traire ; suralimentateurs ; tables pour machines ; tambours
pour machines à broder ; gobelets trayeurs pour machines à traire ; outils (dispositifs de maintien
pour machines) ; turbocompresseurs ; tympans [parties de presses à imprimer] ; accessoires d’aspirateurs pour la diffusion de parfums et de désinfectants ; tuyaux d’aspirateurs ; métiers à tisser (bobines pour) ; lampes à souder ; pièces et accessoires
pour tous les produits précités.

Classe 8 : Outils et instruments à main, entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches, à l’exception des armes à feu ; rasoirs ; filières annulaires ; appareils de tatouage ; ceintures (porte-outils)
[porte-outils] ; mèches [parties d’outils à main] ; fers de rabots ; matraques ; étuis (à rasoirs) ; fers à friser ; appareils d’épilation, électriques et non électriques ; diamants (de vitriers) [parties d’outils à main] ; limes émeri ; rallonges pour tourne-à-gauche ; polissoirs à ongles [électriques ou non électriques] ; fers de cheminée ; montures de scies à main ; diamants de vitriers [parties d’outils à main] ; tondeuses à cheveux à usage personnel
[électriques et non électriques] ; mèches à creuser [parties d’outils à main] ; fusils à aiguiser ; poings américains ; trousses de manucure ; trousses de manucure électriques ; polissoirs à ongles ; coupe-ongles
[électriques ou non électriques] ; limes à ongles électriques ; matraques de police ; bagues à poinçonner [poings américains] ; lames de rasoirs ; étuis à rasoirs ; douilles d’alésoirs ; lames de scies [parties d’outils à main] ; porte-scies ; fourreaux (d’épées) ; tarauds (rallonges pour tourne-à-gauche pour) ; anneaux de faux ; pierres à faux ; trousses de rasage ; lames de cisailles ; fourreaux d’épées ; tatouage (appareils de) ; ceintures porte-outils [supports] ; matraques ; pinces à épiler ; hachoirs à légumes ; racloirs pour skis ; manches, non métalliques (de couteaux) ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 10 : Membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériaux de suture ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle ; bandages élastiques ; vêtements, chapellerie et chaussures, orthèses et supports, à usage médical ; vêtements, chapellerie et chaussures pour le personnel médical et les patients ; vêtements de protection à usage médical ; aides à la mobilité ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 11 : Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau ; appareils de réfrigération ; torches à acétylène ; générateurs d’acétylène ; soupapes à air pour installations de chauffage à vapeur ; becs de robinets anti-éclaboussures ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [accessoires de lampes] ; appareils de filtration pour aquariums ; piles atomiques ; barbecues (pierres de lave pour) ; robinetterie de baignoires ; robinetterie de baignoires (à air chaud) ; tubes de chaudières pour installations de chauffage ; supports pour brûleurs à gaz ; charbons pour lampes à arc ; souffleries de cheminées ; carneaux de cheminées ; cheminées (de lampes) ; appareils de chromatographie [à usage industriel] ; serpentins
[parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] ; condenseurs (à gaz), autres que des parties de machines ; registres [de chauffage] ; diffuseurs (de lumière) ; sachets de stérilisation jetables ; appareils de distillation ; colonnes de distillation ; eau potable (filtres pour) ;

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économiseurs (de carburant) ; vases d’expansion pour installations de chauffage central ; robinets pour tuyaux (am) ; appareils d’alimentation pour chaudières de chauffage ; filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles] ; filtres pour l’eau potable ; barres de foyer ; accessoires (de bain) ; accessoires façonnés pour fours ; accessoires façonnés pour fours ; torchères pour l’industrie pétrolière ; carneaux pour chaudières de chauffage ; fontaines ; fontaines (ornementales) ; armatures métalliques pour fours ; allumeurs à friction pour l’allumage du gaz ; économiseurs de carburant ; grilles de fours ; fours (appareils de chargement pour-) ; fours (accessoires façonnés pour-) ; générateurs de chaleur à gaz [installations] ; allume-gaz ; épurateurs de gaz [parties d’installations à gaz] ; générateurs (d’acétylène) ; générateurs de chaleur (à gaz) [installations] ; grilles (de fours) ; accessoires de bains à air chaud ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; mobilier de fours [supports] ; carcasses de lampes ; cheminées de lampes ; verres de lampes ; globes de lampes ; manchons de lampes ; réflecteurs de lampes ; abat-jour ; supports d’abat-jour ; pierres de lave pour barbecues ; vannes de régulation de niveau dans les réservoirs ; diffuseurs de lumière ; briquets ; allume-gaz ; appareils de chargement pour fours ; mitigeurs pour conduites d’eau ; buses (de robinets anti-éclaboussures) ; combustible nucléaire et matières modératrices nucléaires (installations de traitement de-) ; réacteurs nucléaires ; appareils d’épuration d’huile ; fontaines ornementales ; accessoires de fours en terre réfractaire ; fours (accessoires façonnés pour-) ; robinets de conduites [broches] ; tuyaux [parties d’installations sanitaires] ; installations de polymérisation ; sachets (de stérilisation jetables) ; installations de traitement de combustible et de matières modératrices nucléaires ; bouchons de radiateurs ; réacteurs (nucléaires) ; tours de raffinage pour la distillation ; réflecteurs (de lampes) ; accessoires de régulation pour appareils et conduites d’eau ; accessoires de régulation et de sécurité pour appareils à eau ; accessoires de sécurité pour appareils et conduites d’eau ; épurateurs [parties d’installations à gaz] ; sièges (de toilettes) ; douilles pour lampes électriques ; torchères pour raffineries de pétrole ; plaques structurelles pour fours ; appareils de bronzage [lits de bronzage] ; robinets
[robinets d’arrêt, broches] [robinets (am)] pour tuyaux ; robinets [robinets] ; vannes thermostatiques
[parties d’installations de chauffage] ; sièges de toilettes ; lampes à rayons ultraviolets, non à usage médical ; vannes (de régulation de niveau) dans les réservoirs ; vannes (thermostatiques) [parties d’installations de chauffage] ; véhicules (dispositifs anti-éblouissement pour-) [accessoires de lampes] ; rondelles pour robinets d’eau ; appareils et conduites d’eau (accessoires de régulation pour-) ; appareils et conduites d’eau (accessoires de sécurité pour-) ; conduites d’eau pour installations sanitaires ; dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [accessoires de lampes] ; automobiles (dispositifs anti-éblouissement pour) [accessoires de lampes] ; filtres pour la climatisation ; pièces et accessoires pour tous les produits précités ; Cendriers (de fours -) ; Installations de transport de cendres, automatiques ; Fosses à cendres pour fours ; Cendriers de fours.

Classe 13 : Armes à feu ; Munitions et projectiles ; Explosifs ; Feux d’artifice ; bandoulières pour armes ; canons (d’armes à feu) ; canons (de carabines) ; culasses d’armes à feu ; ceintures de cartouches (appareils de remplissage de-) ; douilles de cartouches ; appareils de chargement de cartouches ; gibernes ; douilles (de cartouches) ; étuis (d’armes à feu) ; étuis (de carabines) ; brosses de nettoyage pour armes à feu ; amorces détonantes autres que jouets ; cordons détonants pour explosifs ; bouchons détonants ; détonateurs ; mires d’armes à feu ; armes à feu (brosses de nettoyage pour -) ; cordons de mise à feu pour explosifs ; plateformes de tir ; mèches pour explosifs ; mèches pour explosifs, à usage minier ; armes à gaz (lacrymogènes) ; canons d’armes à feu ; affûts de canons
[artillerie] ; étuis d’armes à feu ; armes à feu (chiens pour-) ; armes à feu (silencieux pour-) ; armes à feu (miroirs de visée pour-) ; cornes (à poudre) ; miroirs (de visée) pour armes à feu et carabines ; silencieux pour armes à feu ; amorces à percussion autres que jouets ; plateformes (de tir) ; bouchons (détonants) ; gibernes (à cartouches) ; cornes à poudre ; amorces [mèches] ; canons de carabines ; étuis de carabines ; carabines (chiens pour-) ; carabines (miroirs de visée pour-) ; carabines (pontets pour-) ; fusées (de signalisation) ; bretelles pour armes ; mires, autres que télescopiques, pour armes à feu ; mires, autres que télescopiques, pour canons
[artillerie] ; fusées de signalisation ; sprays pour la défense personnelle ; crosses (d’armes à feu) ; armes à gaz lacrymogène ; pontets pour armes à feu et carabines ; tourillons pour armes lourdes ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

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Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses et semi-précieuses ; instruments d’horlogerie et chronométriques ; porte-clés ; boutons de manchette ; Agates ; ancres [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; barillets
[horlogerie] ; boîtiers d’horlogerie ; écrins pour montres
[de présentation] ; chaînes de montres ; boîtes de pendules ; aiguilles d’horlogerie ; mouvements d’horlogerie ; monnaies ; jetons en cuivre ; cadrans [horlogerie] ; cadrans
[horlogerie] ; aiguilles (d’horlogerie) [horlogerie] ; jais (ornements en -) ; jais brut ou semi-ouvré ; écrins à bijoux [coffrets] ; porte-clés [breloques ou babioles] ; médailles ; mouvements d’horlogerie ; olivine
[pierres précieuses] ; ornements en jais ; perles en ambroïde [ambre pressé] ; pendules
[horlogerie] ; pierres semi-précieuses ; spinelles [pierres précieuses] ; ressorts de montres ; bracelets de montres-bracelets ; bracelets de montres ; boîtiers de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; verres de montres ; ressorts de montres ; bracelets de montres ; aiguilles d’horlogerie
[horlogerie] ; œuvres d’art en métaux précieux ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 15 : Instruments de musique ; pupitres à musique et supports pour instruments de musique ; baguettes de chefs d’orchestre ; baguettes de grosse caisse ; baguettes (de chefs d’orchestre) ; soufflets pour instruments de
musique ; écrous de hausse pour instruments de musique ; archets pour instruments de musique ; chevalets pour instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; cordes en boyau pour instruments de musique ; mentonnières pour violons ; sourdines pour instruments de musique ; peaux de tambours ; cordes de harpes ; crins pour archets [pour instruments de musique] ; régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques ; cadres de timbales ; claviers pour instruments de
musique ; touches pour instruments de musique ; embouchures pour instruments de musique ; rouleaux de musique [piano] ; sourdines pour instruments de musique ; pédales pour instruments de
musique ; chevilles pour instruments de musique ; rouleaux de musique perforés ; claviers de pianos ; touches de pianos ; cordes de pianos ; médiators pour instruments à cordes ; plectres ; anches ; rouleaux (de musique perforés) ; partitions (tourne-pages pour -) ; peaux de tambours ; pupitres (à musique) ; supports pour instruments de musique ; baguettes (de tambour) ; baguettes d’archets [pour instruments de musique] ; cordes pour instruments de musique ; diapasons ; marteaux d’accordage ; tourne-pages pour partitions ; soupapes pour instruments de
musique ; pupitres à musique ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 16 : Papier et carton ; Produits de l’imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie et de bureau, à l’exception des meubles ; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel de dessin et matériel pour artistes ; Pinceaux ; Matériel d’instruction et d’enseignement ; Feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l’emballage et le conditionnement ; Caractères d’imprimerie, clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; panneaux publicitaires en papier ou en carton ; maquettes d’architectes ; sacs (à ordures) en papier ou en matières plastiques ; sacs pour la cuisson au micro-ondes ; sacs en papier ; papier hygiénique ; sous-bocks ; échantillons biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement] ; tableaux noirs ; serre-livres ; livres ; boîtes pour stylos ; boîtes en carton ou en papier ; classeurs pour la papeterie [articles de bureau] ; calendriers ; tubes en carton ; cartes ; sacs de transport ; catalogues ; craie (à marquer) ; sous-verres en carton ; sous-verres en papier ; châssis de composition [imprimerie] ; composteurs ; agendas ; doublures de tiroirs en papier, parfumées ou non ; plaques à graver ; enveloppes ; serviettes de toilette en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; drapeaux en papier ; sacs cadeaux ; boîtes cadeaux ; papier cadeau ; cartes de vœux ; appareils d’étiquetage manuel ; mouchoirs en papier ; boîtes à chapeaux en carton ; porte-chéquiers ; porte-timbres [sceaux] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; feuilles de contrôle de l’humidité en papier ou en plastique pour l’emballage de produits alimentaires ; papier essuie-tout ; magazines ; cuisson au micro-ondes (sacs pour -) ; maquettes (d’architectes) ; pinces à billets ; montage de photographies (appareils pour -) ; serviettes en papier ; serviettes en papier pour démaquiller ; blocs-notes ; cahiers ; matériaux d’emballage en

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amidons; blocs [papeterie]; brochures; banderoles en papier; attaches en papier; coupe-papier; porte-passeports; crayons; stylos; cartes perforées pour métiers Jacquard; porte-photographies; affiches en papier ou en carton; timbres-poste; cartes postales; affiches; programmes imprimés; blanchets d’imprimerie, non en matières textiles; réglettes d’imprimerie; rouleaux (de peintres en bâtiment); rosettes en papier; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; panneaux (en papier ou en carton); porte-stylos; stéatite [craie de tailleur]; autocollants; linge de table en papier; nappes en papier; craie de tailleur; globes terrestres; billets; mouchoirs en papier; plateaux pour le tri et le comptage de la monnaie; machines à écrire; papier à écrire; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits de substitution pour toutes ces matières, bruts et mi-ouvrés; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées dans la fabrication; matières à emballer, à étouper et à isoler; acétate (de cellulose), semi-ouvré; résines acryliques [produits semi-finis]; barrières anti-pollution (flottantes); résines artificielles [produits semi-finis]; barrières (flottantes anti-pollution); matières pour garnitures de freins, partiellement traitées; fibres de carbone
[fibres], autres que pour l’usage textile; acétate de cellulose [semi-ouvré]; garnitures d’embrayage; joints de cylindres; fibre (vulcanisée); arrangements floraux (supports en mousse pour-) [produits semi-finis]; supports en mousse pour arrangements floraux
[produits semi-finis]; chaleur (matières non conductrices pour retenir la-); matières pour garnitures (de freins), partiellement traitées; garnitures (d’embrayage); matières non conductrices pour retenir la chaleur; feuilles de matières plastiques à usage agricole; matières plastiques, semi-ouvrées; résines (artificielles-) [produits semi-finis]; résines (synthétiques-)
[produits semi-finis]; résines synthétiques [produits semi-finis]; fibre vulcanisée [fibre]; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée [fibre]; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 18 : Cuirs et peaux d’animaux; Bagages et sacs de transport; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets, harnais et sellerie; Colliers, laisses et vêtements pour animaux; sacs de transport tout usage; courroies en cuir tout usage; articles de bagagerie; Attaché-cases; sacs à dos; sacs (de chasse) [accessoires de chasse]; sacs (à provisions en filet); sacs; sacs de sport; sacs pour campeurs; sacs pour alpinistes; sacs de sport; sacs en imitation cuir; sacs en cuir; bandoulières; bandes de cuir; sacs de plage; ceintures (bandoulières en cuir); sacs à bottes; boîtes en cuir; porte-documents; cannes; porte-cartes [porte-billets]; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie]; étuis en imitation cuir; étuis, en cuir ou en carton-cuir; peaux de bétail; porte-monnaie en cotte de mailles; peau de chamois, autre que pour le nettoyage; vêtements pour animaux de compagnie; revêtements (de meubles) en cuir; porte-cartes de crédit; peaux corroyées; sacs polochons; armatures de parapluies ou de parasols; fourrure; revêtements de meubles en cuir; sacs de chasse [accessoires de chasse]; housses à vêtements pour le voyage; étiquettes de sacs de golf en cuir; armatures de sacs à main; sacs à main; harnais pour animaux; musettes; sacs de voyage; couvertures pour chevaux; fers à cheval; imitation cuir; étuis à clés; chevreau; étiquettes en cuir; sacs en cuir; étuis en cuir; étuis à clés en cuir; porte-monnaie en cuir; portefeuilles pour cartes de crédit en cuir; sacs à main en cuir; lacets en cuir; laisses en cuir; courroies de bagages en cuir; pochettes en cuir; sacs à provisions en cuir; bandoulières en cuir; courroies en cuir; valises en cuir; lanières en cuir; torsades de cuir; portefeuilles en cuir; cuir, non travaillé ou semi-travaillé; carton-cuir; étiquettes de bagages
[articles de maroquinerie]; moleskine [imitation du cuir]; porte-partitions; muselières; portefeuilles de poche; porte-monnaie; rênes; baleines (de parapluies ou de parasols); sacs à dos; sellerie; sacs d’écolier; sacs à provisions; bandoulières; valises; trousses de toilette vendues vides; garnitures en cuir pour meubles; malles et sacs de voyage; housses de parapluies; valises; nécessaires de toilette [non garnis]; sièges de cannes; portefeuilles (de poche); à roulettes

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sacs à provisions ; rênes pour guider les enfants ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 19 : Asphalte, poix, goudron et bitume ; constructions transportables, non métalliques ; monuments, non métalliques ; colonnes d’affichage [non métalliques] ; aquariums
[constructions] ; gravier pour aquariums ; sable pour aquariums ; tonnelles [constructions non métalliques] ; volières, non métalliques [constructions] ; balises, non métalliques, non lumineuses ; bains d’oiseaux [constructions, non métalliques] ; constructions, non métalliques ; bustes en pierre, béton ou marbre ; cabanes non métalliques ; caissons pour travaux de construction sous l’eau ; bois de tonnellerie ; poulaillers, non métalliques ; conduits de cheminée, non métalliques ; colonnes (d’affichage-), non métalliques ; liège [comprimé] ; figurines [statuettes] en pierre, béton ou marbre ; argile réfractaire ; moules de fonderie, non métalliques ; fours (ciment pour-) ; chamotte [matériau réfractaire cuit] ; huttes ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; plaques commémoratives, non métalliques ; porcheries ; feuilles et bandes de marquage routier en matière synthétique ; échafaudages, non métalliques ; panneaux de signalisation, non lumineux et non mécaniques, non métalliques ; panneaux, non lumineux et non mécaniques, non métalliques, pour routes ; panneaux, non métalliques (non lumineux et non mécaniques -) ; silos, non métalliques ; écuries non métalliques ; statues en pierre, béton ou marbre ; statuettes en pierre, béton ou marbre ; bois de douves ; maçonnerie de pierre (ouvrages de-) ; citernes en maçonnerie ; bois pour la fabrication d’ustensiles de ménage ; œuvres d’art en pierre, béton ou marbre ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 20 : Meubles, miroirs, cadres ; récipients, non métalliques, de stockage ou de transport ; os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune ; coussins d’air, non à usage médical ; matelas pneumatiques, non à usage médical ; oreillers pneumatiques, non à usage médical ; sabots d’animaux ; cornes d’animaux ; animaux (empaillés-) ; bois (de cerf-) ; art (œuvres d'-) en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; rayons de miel artificiels ; bambou ; paniers (de pêche-) ; rideaux de perles pour la décoration ; roulettes de lits, non métalliques ; literie [à l’exception du linge] ; ruches (cadres de-) ; établis (à étaux-) non métalliques ; bacs, non métalliques ; oiseaux (empaillés-) ; stores (à lamelles d’intérieur-) ; traversins ; bouchons de bouteilles, non métalliques ; fermetures de bouteilles, non métalliques ; boîtes (nichoirs-) pour animaux de compagnie ; supports (de cadres-) ; bouées (d’amarrage-) non métalliques ; bustes en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; ébénisterie ; capsules, non métalliques (de bouteilles-) ; capsules, non métalliques (de scellement-) ; roulettes, non métalliques (de meubles-) ; carillons (à vent-) [décoration] ; griffes (d’animaux-) ; fermetures (de bouteilles-), non métalliques ; patères, non métalliques ; cintres ; crochets de portemanteaux, non métalliques ; cercueils ; cadres de ruches ; corail ; corozo ; portemanteaux ; housses (à vêtements-) [pour le rangement] ; housses pour vêtements [garde-robe] ; embrasses de rideaux, non en matières textiles ; crochets de rideaux ; tringles à rideaux ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; rouleaux de rideaux ; embrasses de rideaux ; rideaux (de perles-) pour la décoration ; coussins ; coussins (pour animaux de compagnie-) ; niches pour chiens ; ferrures de portes, non métalliques ; poignées de portes, non métalliques ; portes de meubles ; mannequins de couturière ; ventilateurs à usage personnel
[non électriques] ; figurines [statuettes] en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; pare-feu
[domestiques] ; pare-feu ; paniers de pêche ; ferrures, non métalliques (de portes-) ; ferrures, non métalliques (de meubles-) ; récipients flottants, non métalliques ; socles de pots de fleurs ; cadres de ruches ; urnes funéraires ; roulettes de meubles, non métalliques ; ferrures de meubles, non métalliques ; housses à vêtements [pour le rangement] ; pare-feu (de cheminée-) ; poignées (de portes-), non métalliques ; poignées de meubles, de fenêtres, de tiroirs et de portes, non métalliques ; cintres (de vêtements-) ; rayons de miel ; crochets (de rideaux-) ; crochets, non métalliques, pour tringles à vêtements ; sabots (d’animaux-) ; corne, brute ou mi-ouvrée ; cornes (d’animaux-) ; numéros de maisons, non métalliques, non lumineux ; animaux de compagnie (nichoirs pour-) ; stores d’intérieur [pare-soleil] [meubles] ; parcs pour bébés (tapis pour-) ; trotteurs pour bébés ; objets publicitaires gonflables ; ivoire, brut ou mi-ouvré ; niches pour

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animaux de compagnie; manches de couteaux, non métalliques; mannequins; tapis pour parcs d’enfants; tapis amovibles pour éviers; matelas; matelas (à ressorts); mobiles
[décoration]; moulures pour cadres; bouées d’amarrage non métalliques; nacre [brute ou semi-ouvrée]; moulures pour cadres; nichoirs; nichoirs pour animaux de compagnie; coquilles d’huîtres; socles (pour pots de fleurs); coussins pour animaux de compagnie; supports pour cadres; cadres (moulures pour -); oreillers; paille tressée [à l’exception des nattes]; tresses (de paille); parcs d’enfants (tapis pour -); tringles (à rideaux); rotin; anneaux (de rideaux); tringles (à rideaux); tringles (d’escalier); rouleaux (de rideaux); tréteaux; bouchons d’étanchéité, non métalliques; éviers (tapis ou couvercles amovibles pour -); stores d’intérieur à lamelles; matelas à ressorts; bois de cerf; tringles d’escalier; portants (pour costumes); statues en bois, cire, plâtre ou matière plastique; statuettes en bois, cire, plâtre ou matière plastique; bouchons pour bouteilles, non en verre, métal ou caoutchouc; bouchons, non métalliques; bordures en paille; tresses de paille; animaux empaillés; plateaux de table; mannequins de couturier; écaille de tortue; imitation écaille de tortue; urnes (funéraires); établis d’étau non métalliques; trotteurs (pour bébés); figures de cire; cire gaufrée pour ruches; carillons éoliens [décoration]; œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matière plastique; roseaux
[matériaux de tressage]; vannerie; meubles en rotin; bouchons de liège pour bouteilles et récipients; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 21 : Ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l’exception des pinceaux; matériaux de brosserie; articles de nettoyage; verre brut ou semi-ouvré, à l’exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; laine d’acier; appareils non électriques pour le démaquillage; aquariums (d’intérieur -); capots d’aquariums; dispositifs électriques pour attirer et tuer les insectes; baignoires pour oiseaux; cages à oiseaux; cages à oiseaux; brûle-parfums; cages pour animaux de compagnie; candelabres [bougeoirs]; bougeoirs; ustensiles cosmétiques; appareils désodorisants à usage personnel; mangeoires; mangeoires pour animaux; fil dentaire; attrape-mouches [pièges ou tapettes]; tapettes à mouches; gants de jardinage; gants (de jardinage); gants (à polir); gants à usage domestique; aquariums d’intérieur; terrariums d’intérieur [pour la culture des plantes]; terrariums d’intérieur [vivariums]; pièges à insectes; insectes (dispositifs électriques pour attirer et tuer les -); bacs à litière [plateaux] pour animaux de compagnie; bacs à litière [pour animaux de compagnie]; appareils non électriques pour le démaquillage; appareils de démaquillage; mangeoires pour animaux; mangeoires pour le bétail; porte-menus; souricières; œufs de ponte [artificiels]; buses pour tuyaux d’arrosage; pommes d’arrosoirs; brûle-parfums; vaporisateurs de parfum; vaporisateurs de parfum; animaux de compagnie (cages pour -); animaux de compagnie (bacs à litière [plateaux] pour -); bagues pour volailles; poudriers; poudriers, non en métaux précieux; houppettes; ratières; ratières; bagues pour oiseaux; pommes d’arrosoirs; vases sacrés, non en métaux précieux; asperseurs; asperseurs pour l’arrosage des fleurs et des plantes; dispositifs d’arrosage; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; réservoirs [aquariums d’intérieur]; terrariums (d’intérieur) pour la culture des plantes; terrariums (d’intérieur -); pièges (à insectes -); pièges (à rats -); abreuvoirs pour le bétail; arrosoirs; dispositifs d’arrosage; pinces à sucre; cache-théières; cache-théières; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 22 : Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; stores d’extérieur en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de matériaux en vrac; matériaux de rembourrage, de capitonnage et de garnissage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés; bandes (de chanvre -); bandes, non métalliques, pour l’emballage ou le liage; courroies, non métalliques, pour la manutention de charges; stores (galons ou sangles pour stores vénitiens -); bretelles, non métalliques, pour la manutention de charges; cocons; poils d’animaux; hamacs; harnais, non métalliques, pour la manutention de charges; bandes de chanvre; galons pour stores vénitiens; échelles (de corde -); charges (courroies, non métalliques, pour la manutention de -); charges (élingues, non métalliques, pour

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manutention-); charges (sangles, non métalliques, pour la manutention de -); laine brute ou traitée; échelles de corde; sciure de bois; copeaux (de bois-); élingues, non métalliques, pour la manutention de charges; sangles, non métalliques, pour la manutention de charges; bandes pour l’attachage des vignes; vignes (bandes pour l’attachage des -); ouate pour la filtration; copeaux de bois; laine (brute ou traitée-); bandes d’emballage ou de cerclage, non métalliques; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 23 : Fils à usage textile; laines à tricoter à la main; fils à tricoter à la main; fils et fils stables à la chaleur; fils et fils de fibres de verre; fils à tricoter en nylon; fils de fibres métalliques à usage textile; fils non métalliques à usage textile; fils en matières plastiques à usage textile; fils de caoutchouc; fils à coudre; fils pour voiles; fils et fils de soie; fibres de polyester filées à usage textile; fils et fils de fibres synthétiques.

Classe 24 : Textiles et succédanés de textiles; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; couvre-lits; nappes; bannières; gants de toilette; tapis de billard; couvertures pour animaux de compagnie; pavillons; toile pour tapisserie ou broderie; gaze à fromage; lingettes démaquillantes; sous-verres; revêtements de meubles en matières plastiques; housses
[amovibles] pour meubles; housses de coussins; embrasses en matières textiles; rideaux en matières plastiques; linges à langer pour bébés; linge de couches; rideaux de porte; serviettes de toilette en matières textiles; matières filtrantes en matières textiles; housses de sièges de toilettes ajustées en tissu; drapeaux, non en papier; revêtements de meubles en matières plastiques; revêtements de meubles en matières textiles; mouchoirs en matières textiles; doublures de chapeaux, en matières textiles, en pièces; jersey (tissu); étiquettes en tissu; tissus de doublure pour chaussures; doublures (tissus); housses de matelas; moustiquaires; voilages; taies d’oreillers décoratives; taies d’oreillers; sets de table, non en papier; matières plastiques [succédanés de tissus]; blanchets d’imprimerie en matières textiles; flanelle sanitaire; draps; rideaux de douche en matières plastiques; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; linceuls; doublures de sacs de couchage; serviettes de table en matières textiles; chemins de table; napperons en matières textiles; coutils [housses de matelas]; serviettes en matières textiles; toiles tracées pour la broderie; plaids de voyage; tentures murales en matières textiles; sacs de couchage pour le camping; sacs (de couchage-) pour le camping; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie; tabliers [vêtements]; articles d’habillement; vêtements de dessus; sous-vêtements; vêtements de sport; Bandanas
[foulards]; Peignoirs de bain; Bonnets de bain; maillots de bain; Chaussures de plage; vêtements de plage; Ceintures (porte-monnaie -) [vêtements]; Ceintures [vêtements]; Bérets; Bavettes, non en papier; blouses; Boas [colliers]; Corsages [lingerie]; chauffe-corps; combinaisons de travail; Tiges de bottes; Bottes; Soutiens-gorge; Culottes de cheval; Camisoles; casquettes; cardigans; vêtements décontractés; chaussures décontractées; vêtements pour bébés; vêtements pour enfants; Vêtements de gymnastique; vêtements pour nourrissons; Vêtements en imitations de cuir; Vêtements en cuir; Manteaux; Protège-cols; Corsets [sous-vêtements]; costumes; Poignets; Vêtements de cyclistes; vestes en jean; Cols amovibles; Protège-aisselles; Robes; Robes de chambre; salopettes; Cache-oreilles [vêtements]; vêtements d’exercice; Gilets de pêche; Garnitures métalliques pour chaussures; Chaussures de football; Manchons pour les pieds, non chauffés électriquement; tenues de soirée; Formes (de chapeaux -) [armatures]; Étole en fourrure; Fourrures [vêtements]; Gabardines
[vêtements]; Guêtres; Jarretelles; Gaines; Gants [vêtements]; Galoches; Chaussures de gymnastique; Chapeaux; Bandeaux [vêtements]; Coiffures; Talons; sweat-shirts à capuche; Capuches [vêtements]; Bonneterie; Semelles intérieures; vestes; jeans; Maillots
[vêtements]; pulls; tricots; Bottes à lacets; vêtements pour femmes; Layettes [vêtements]; Jambières; Leggings [pantalons]; Doublures (prêtes à l’emploi -) [parties de vêtements]; Livrée; Manipules; Mantilles; Costumes de mascarade; vêtements pour hommes; Mouffles; cravates; vêtements de nuit; Dispositifs antidérapants pour chaussures; Salopettes; Pantalons; collants; Vêtements en papier; Parkas; Jupon; Robes chasubles; Pochettes de costume; Poches pour vêtements; polos; Ponchos; t-shirts imprimés; Pulls; Pyjamas; vêtements imperméables; Vêtements confectionnés; barboteuses; Sandales; Saris; Sarongs;

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Écharpes de port; Foulards; Châles; Devants de chemises; chemises; Chaussures; shorts; Écharpes d’épaule; Bonnets de douche; Maillots de corps; Chaussures de ski; Gants de ski; Jupes; Jupes-culottes; Bonnets; Masques de sommeil; vêtements de nuit; Pantoufles; Slips [sous-vêtements]; baskets; Jarretelles; Chaussettes; Chaussures de sport; vêtements de sport; Jarretières; Bas; Crampons pour chaussures de football; Costumes; Visières pare-soleil; Bretelles; bas de survêtement; sweat-shirts; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Pulls; Maillots de bain; vêtements de bain; Combinaisons [sous-vêtements]; Tee-shirts; Collants; Hauts-de-forme; Pardessus; hauts; survêtements; Pantalons; t-shirts; Turbans; Caleçons; Sous-vêtements; Uniformes; Voiles [habillement]; débardeurs; gilets; Gilets; Vêtements imperméables; Combinaisons de plongée pour le ski nautique; écharpes [vêtements]; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 26: Dentelles, galons et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour cheveux; faux cheveux; fruits artificiels; insignes [boutons] (fantaisie ornementale-); insignes à porter non en métaux précieux; sacs (fermetures à glissière pour-); bandes (extensibles-) pour retenir les manches; barrettes [pinces à cheveux]; barbes (fausses-); boucles de ceintures; plumes d’oiseaux
[accessoires vestimentaires]; attaches de chemisiers; passe-lacets; boîtes (à couture-); boîtes pour aiguilles; bretelles (attaches pour-); brassards; broches [accessoires vestimentaires]; boucles (de chaussures-); boucles [accessoires vestimentaires]; baleines (de corsets-); fermoirs (de ceintures-); vêtements (attaches pour-); vêtements (épaulettes pour-); supports de cols; numéros de concurrents; baleines de corsets; bigoudis (à cheveux-) [autres que des outils à main] non électriques; coussinets (à aiguilles-); coussinets (à épingles-); cyclistes (pinces à pantalons pour-); formes à repriser; décoration d’articles textiles (pièces thermocollantes pour-)
[mercerie]; attaches de corsages; attaches de robes; bandes extensibles pour retenir les manches; fausses barbes; fausses moustaches; attaches (de chaussures-); fermetures (à glissière-) [fermetures éclair]; attaches pour vêtements; attaches pour bretelles; plumes
[accessoires vestimentaires]; fruits (artificiels-); mercerie à l’exception des fils; cheveux (faux-); cheveux (tressés-); cheveux (tresses de-); bandeaux pour cheveux; bonnets pour la coloration des cheveux; bigoudis autres que des outils à main non électriques; papiers à friser les cheveux; épingles à friser les cheveux; pinces à cheveux [barrettes]; filets à cheveux; ornements pour cheveux; épingles à cheveux; ornements de chapeaux [non en métaux précieux]; pièces thermocollantes pour la réparation d’articles textiles; lacets (de chaussures-); lacets (de laine); formes (à repriser-); lettres pour marquer le linge; linge (lettres pour marquer le-); linge (chiffres pour marquer le-); marquage du linge (chiffres ou lettres pour le-); paillettes de mica; étiquettes monogrammes pour marquer le linge; moustaches (fausses-); étuis à aiguilles; coussinets à aiguilles; filets (à cheveux-); chiffres pour marquer le linge; ornements (pour cheveux-); ornements (de chapeaux-) [non en métaux précieux]; ornements (de chaussures-)
[non en métaux précieux]; plumes d’autruche [accessoires vestimentaires]; papiers (à friser les cheveux-); pièces (thermocollantes-) pour la décoration d’articles textiles
[mercerie]; pièces (thermocollantes-) pour la réparation d’articles textiles; pelotes à épingles; cheveux tressés; boîtes à couture; dés à coudre; boucles de chaussures; attaches de chaussures; lacets de chaussures; ornements de chaussures [non en métaux précieux]; épaulettes pour vêtements; navettes pour la fabrication de filets de pêche; fermetures à glissière [fermetures éclair]; verrous à glissière pour sacs; barrettes [pinces à cheveux]; paillettes pour vêtements; supports (de cols-); bretelles (attaches pour-); étiquettes (monogrammes-) pour marquer le linge; dés (à coudre-); pompons [houppes]; toupets; tresses de cheveux; pinces à pantalons pour cyclistes; baleines pour corsets; perruques; lacets de laine; fermetures à glissière; fermetures éclair; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 27: Tapis, carpettes, nattes et paillassons, linoléum et autres matériaux pour couvrir des sols existants; Tentures murales, non en matières textiles; Gazon artificiel; tapis en corde tressée pour pistes de ski; papier peint; revêtements de sol artificiels; Tapis de surface; Tapis d’automobiles; Incrustations de tapis; Chemins de tapis; Revêtements de plafond en papier; Tentures murales décoratives, non en matières textiles; Tampons de sol absorbants jetables; Revêtements de sol et revêtements de sol artificiels; Tapis de sol; Tapis de gymnastique;

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Tentures murales non textiles fabriquées à la main; Papier peint isolant; Tapis de véhicules et moquettes pour véhicules; Revêtements muraux et de plafond; Tapis de yoga; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 28: Jeux, jouets et articles de jeux; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; machines d’amusement; machines de jeux vidéo d’arcade; appâts de pêche artificiels; neige artificielle pour arbres de Noël; jeux automatiques et à monnayeur; sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf; appâts (de pêche artificiels -); embouts de queues de billard; marqueurs de billard; bandes de tables de billard; indicateurs de touche [articles de pêche]; capteurs de touche [articles de pêche]; vessies de ballons de jeux; amorces pour pistolets [jouets]; craie pour queues de billard; supports pour arbres de Noël; arbres de Noël en matières synthétiques; confettis; revêtements pour skis (de semelles -); sacs de cricket; embouts de queues (de billard -); outils de réparation de divots [accessoires de golf]; carres de skis; vélos d’exercice (rouleaux pour – fixes); appareils de manèges forains; hameçons; flotteurs de pêche; machines de jeux de hasard; sacs de golf; sacs de golf, avec ou sans roues; boyaux pour la pêche; boyaux pour raquettes; boyaux pour raquettes; hameçons; manettes de jeux vidéo; dévidoirs de cerfs-volants; lignes de pêche; marqueurs (de billard -); mâts de planches à voile; nouveautés pour fêtes, danses [cotillons, faveurs]; rembourrages de protection [parties de combinaisons de sport]; billes de peinture
[munitions pour pistolets de paintball]; chapeaux de fête en papier; amorces pour pistolets jouets; outils de réparation de marques de pitch [accessoires de golf]; raquettes (boyaux pour -); raquettes (cordages pour -); moulinets de pêche; rouleaux pour vélos d’exercice fixes; colophane utilisée par les athlètes; planches à voile (mâts pour -); peaux de phoque [revêtements pour skis]; fixations de skis; skis (carres de -); skis (revêtements de semelles pour -); cire préparée pour skis; skis et planches de surf (sacs spécialement conçus pour -); skis et planches de surf (sacs spécialement conçus pour -) planches de surf (sacs spécialement conçus pour skis et-); machines à sous [machines de jeux]; revêtements de semelles pour skis; cordages pour raquettes; leashes de planches de surf; planches de surf (sacs spécialement conçus pour skis et -); embouts (de queues de billard -); outils (de réparation de divots -) [accessoires de golf]; machines de jeux vidéo; décors de théâtre (jouets); pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; albumine à usage culinaire; albumine à usage alimentaire; alginates à usage culinaire; alginates à usage alimentaire; amandes moulues; aloès préparé pour la consommation humaine; bouillon; bouillon (préparations pour faire du -); concentrés de bouillon; bouillon; concentrés de bouillon; concentrés (de bouillon -); concentrés (de bouillon -); croquettes; extraits de légumes à usage culinaire; nids d’oiseaux comestibles; lait de poule (non alcoolisé); matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; gélatine à usage alimentaire; gélatine; colle de poisson à usage alimentaire; algue laver (grillée -); lécithine à usage culinaire; champignons conservés; fruits à coque préparés; arachides traitées; pectine de fruits à usage culinaire; pollen préparé comme produit alimentaire; préparations pour faire du bouillon; préparations pour faire de la soupe; lait protéiné; présure; fruits à coque salés; viandes salées; poissons salés; graines (traitées -); graines (de tournesol traitées -); chrysalides de vers à soie, pour la consommation humaine; soupe (préparations pour faire de la -); soupes; tahini [pâte de graines de sésame]; algue laver grillée; truffes conservées; extraits d’algues pour l’alimentation; crème.

Classe 30: Café, thé, cacao et café artificiel; riz, pâtes et nouilles; tapioca et sagou; farine et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces comestibles; sucre, miel, mélasse; levure, poudre à lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace (eau congelée); moutarde; épices; préparations aromatiques pour l’alimentation; colle d’abeille [propolis] pour la consommation humaine; colle d’abeille;

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boissons (arômes, autres que les huiles essentielles, pour -); liants pour glaces comestibles; liants pour crèmes glacées; liants pour crèmes glacées
[glaces comestibles]; gâteaux (arômes, autres que les huiles essentielles, pour -); câpres; cheeseburgers [sandwichs]; gomme à mâcher; crème de tartre à usage culinaire; essences pour produits alimentaires, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; arômes, autres que les huiles essentielles; arômes, autres que les huiles essentielles, pour boissons; arômes, autres que les huiles essentielles, pour gâteaux; produits alimentaires (essences pour -), à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; glucose à usage culinaire; glucose pour l’alimentation; additifs de gluten à usage culinaire; gluten pour l’alimentation; gluten préparé comme produit alimentaire; glaçage pour jambon; crèmes glacées (liants pour -); glaces comestibles (liants pour -); glaces comestibles (poudre pour -); infusions, non médicinales; gelée royale pour la consommation humaine [non à usage médical]; graines de lin pour la consommation humaine; extrait de malt pour l’alimentation; maltose; attendrisseurs de viande, à usage domestique; menthe pour la confiserie; édulcorants naturels; plats préparés à base de nouilles; poudre pour glaces comestibles; poudres pour glace; poudres pour crème glacée; préparations pour raffermir la crème fouettée; propolis; propolis [colle d’abeille] pour la consommation humaine; puddings; amuse-gueules à base de riz; gelée royale; gelée royale pour la consommation humaine, non à usage médical; sandwichs; matières liantes pour saucisses; eau de mer pour la cuisson; amuse-gueules (à base de riz -); rouleaux de printemps; amidon pour l’alimentation; produits amylacés pour l’alimentation; crème fouettée (préparations pour raffermir la -); sushi; édulcorants (naturels -); taboulé; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; eau (de mer -) pour la cuisson; germes de blé pour la consommation humaine; crème fouettée (préparations pour raffermir la -).

Classe 31 : Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés; grains et semences bruts et non transformés; fruits et légumes frais, herbes fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences pour la plantation; animaux vivants; aliments et boissons pour animaux; malt; Additifs pour fourrages, non à usage médical; préparations pour l’engraissement des animaux; fourrage pour animaux (chaux pour -); litière pour animaux (produits pour -); sable aromatique pour animaux de compagnie [litière]; préparations pour l’engraissement (animal -); fourrage (additifs pour -), non à usage médical; chaux pour fourrage animal; litière (produits pour animaux -); tourbe de litière; préparations pour l’engraissement du bétail; purée pour l’engraissement du bétail; tourbe (de litière -); animaux de compagnie (sable aromatique pour -)
[litière]; animaux de compagnie (papier sablé pour -) [litière]; protéines pour la consommation animale; résidus dans un alambic après distillation; papier sablé pour animaux de compagnie [litière]; litière de paille.

Classe 32 : Bières; boissons non alcoolisées; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations non alcoolisées pour faire des boissons; jus de fruits gazeux; bières sans alcool; vin d’orge [bière]; bière; moût de bière; boissons à base de bière; cocktails à base de bière; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes; cidre, non alcoolisé; cocktails, non alcoolisés; bière aromatisée au café; jus de fruits concentrés; boissons énergisantes; essences pour faire des boissons; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; bières aromatisées; boissons aux fruits; bière de gingembre; boissons isotoniques; bière à faible teneur en alcool; bière de malt; extraits de fruits non alcoolisés; boissons à base de jus de fruits non alcoolisées; préparations pour faire des boissons; préparations pour faire des liqueurs; sorbets [boissons]; boissons rafraîchissantes; sorbets [boissons]; sirops pour boissons; sirops pour limonades; sirops pour faire des boissons rafraîchissantes; jus de tomate [boisson]; jus de légumes [boissons]; boissons à base de lactosérum.

Classe 33 : Boissons alcoolisées, à l’exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; boissons alcoolisées contenant des fruits; amers alcoolisés; cordiaux alcoolisés; boissons énergisantes alcoolisées; essences alcoolisées; extraits alcoolisés; boissons alcoolisées aux fruits; punchs alcoolisés; apéritifs; baijiu [boisson alcoolisée distillée chinoise]; amers; brandy; cidre; cocktails; boissons distillées; tonique aromatisé

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liqueurs; extraits de fruits [alcooliques]; gin; liqueurs; boissons faiblement alcoolisées; nira
[boisson alcoolisée à base de canne à sucre]; boissons alcoolisées prémélangées, autres que celles à base de bière; rhum; boissons à base de rhum; spiritueux [boissons]; vodka; whisky; vin; boissons à base de vin.

Classe 34: Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes; cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical; cigarillos; cigares; herbes à fumer; tabac à priser; tabatières; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 39: Organisation de voyages; organisation de croisières; organisation de circuits touristiques; réservation de places de voyage; transport en autobus; stationnement de voitures; location de voitures; transport en voiture; transport par charrette; services de chauffeurs; services de courrier [messages]; location de places de stationnement; transport de passagers; transport en bateaux de plaisance; visites touristiques [tourisme]; stockage physique de données ou documents stockés électroniquement; transport en taxi; informations sur le trafic; transport de voyageurs; réservation de transports; réservation de voyages; emballage de marchandises; fourniture d’informations relatives aux voyages, au trafic, aux flux de trafic et aux embouteillages; émission de billets de voyage; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 40: Recyclage de déchets et d’ordures; services d’impression; conservation d’aliments et de boissons; reliure; découpe de tissus; retouches de vêtements; confection sur mesure; décontamination de matières dangereuses; destruction de déchets et d’ordures; couture; services de teinture; gravure; imperméabilisation de tissus; encadrement d’œuvres d’art; galvanisation; meulage; reproduction de clés; laminage; travail du cuir; informations sur le traitement des matériaux; traitement des métaux; traitement du papier; impression photographique; impression; production d’énergie; recyclage de déchets et d’ordures; services de raffinage; location d’appareils de climatisation; soudure; traitement des textiles; traitement des déchets
[transformation]; services de soudage; travail du bois; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; traitement des déchets toxiques; conservation et préservation photographiques; conservation cryogénique; préservation du bois; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 43: Services de restauration; hébergement temporaire; fourniture d’aliments et de boissons pour consommation sur place et à emporter; services de bars; bars à vins; services de brasseries; services de cafétérias; services de cantines; services de cafés; services de traiteur; restaurants self-service; services de snack-bars; traiteurs [restaurants]; services de restauration rapide; services de préparation d’aliments; services de restaurants; restaurants; services de bars à cocktails; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; hôtels; snack-bars; services de salons de thé; services de banquets; mise à disposition de lieux pour fêtes, bals, mariages et événements; services de pensions de famille; location d’hébergement temporaire; services de crèches; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

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Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services de massage ; services de jardinage ; composition florale ; coiffure.

Enregistrement de la marque de l’UE n° 17 966 802 'O2'
Classe 1 : Résines artificielles non traitées, matières plastiques non traitées ; Compositions pour l’extinction et la prévention des incendies ; Préparations pour la trempe et le brasage ; Substances pour le tannage des peaux et cuirs d’animaux ; Adhésifs à usage industriel ; Mastics et autres pâtes de remplissage ; Compost, fumiers, engrais ; Préparations biologiques à usage industriel et scientifique ; résines acryliques, non traitées ; adhésifs à usage industriel ; fumier animal ; résines artificielles, non traitées ; benzène ; dérivés du benzène ; benzol ; préparations biologiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; substances chimiques pour la conservation des produits alimentaires ; dispersions de matières plastiques ; résines époxy, non traitées ; préparations fertilisantes ; matières filtrantes [matières plastiques non traitées] ; mastic de vitrier ; préparations pour la trempe des métaux ; huiles pour le tannage du cuir ; huiles pour la conservation des aliments ; plastifiants ; résines polymères, non traitées ; protéines pour la consommation humaine [matière première] ; protéines pour l’industrie alimentaire ; protéines à usage de fabrication ; protéines à usage de fabrication de compléments alimentaires ; flux de brasage ; pâte d’amidon [adhésif], autre qu’à usage de papeterie ou domestique ; résines synthétiques, non traitées ; produits chimiques pour le soudage ; xylène ; xylol ; caséine pour l’industrie alimentaire ; pectine pour l’industrie alimentaire ; protéines pour la consommation animale [matière première].

Classe 2 : Peintures, vernis, laques ; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Colorants, teintures ; Encres pour l’impression, le marquage et la gravure ; Résines naturelles brutes ; Métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’impression et l’art ; agglutinants pour peintures ; bandes anticorrosion ; badigeon ; baume (du Canada) ; bandes (anticorrosion) ; préparations liantes pour peintures ; baume du Canada ; châssis de véhicules (sous-couches pour) ; fixatifs pour aquarelles
[aquarelles] ; laques (diluants pour) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; mordants ; peintures (agglutinants pour) ; peintures (préparations liantes pour) ; peintures (épaississants pour) ; peintures (diluants pour) ; photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et) ; imprimantes et photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour) ; préparations protectrices pour métaux ; résines naturelles brutes ; siccatifs [agents de séchage] pour peintures ; sumac pour vernis ; épaississants pour peintures ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et photocopieurs ; térébenthine [diluant pour peintures] ; sous-couches pour châssis de véhicules ; produits d’étanchéité pour châssis de véhicules ; aquarelles (fixatifs pour).

Classe 3 : Parfumerie, huiles essentielles ; toile abrasive ; papier abrasif ; adhésifs pour fixer les faux cils ; adhésifs pour fixer les faux cheveux ; adhésifs à usage cosmétique ; pierres d’alun [astringents] ; préparations antistatiques à usage domestique ; aromates [huiles essentielles] ; cire de cordonnier ; préparations cosmétiques pour les cils ; bâtonnets de coton à usage cosmétique ; coton hydrophile à usage cosmétique ; décalcomanies décoratives à usage cosmétique ; toile émeri ; papier émeri ; cils (adhésifs pour fixer les faux -) ; cils (faux -) ; faux cils ; faux cheveux (adhésifs pour fixer les -) ; faux ongles ; préparations pour fumigation
[parfums] ; toile de verre ; papier de verre ; encens ; ionone [parfumerie] ; bâtonnets d’encens ; préparations pour enlever la laque ; produits d’entretien du cuir [cirages] ; linge (sachets pour parfumer le -) ; menthe pour la parfumerie ; musc [parfumerie] ; autocollants pour nail art ; ongles (faux -) ; liquides antidérapants pour sols ; cire antidérapante pour sols ; huiles à usage de nettoyage ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour parfums et senteurs ; huiles à usage de toilette ; guides en papier pour le maquillage des yeux ; pâtes pour repasser les rasoirs ;

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parfumerie, huiles essentielles ; papier à polir ; pot-pourri [parfums] ; produits de conservation pour le cuir [cirages] ; pierre ponce ; sachets pour parfumer le linge ; toile émeri ; papier de verre ; bois odorants ; pierres à raser [antiseptiques] ; pierres à raser
[astringents] ; cire de cordonnier ; pierres à lisser ; savons ; préparations pour le bronzage [cosmétiques] ; tampons [articles de toilette] ; cire de tailleur ; décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique ; tripoli pour le polissage ; cire (de cordonnier -) ; cire (de tailleur
-).

Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, cire ; Lubrifiants ; Compositions absorbant, humidifiant et liant la poussière ; Combustibles et matières éclairantes ; Bougies et mèches pour l’éclairage ; additifs non chimiques pour carburants ; cire d’abeille ; cire pour courroies ; courroies (préparations antidérapantes pour -) ; cire de carnauba ; cérésine ; énergie électrique ; énergie (électrique
-) ; graisse pour chaussures ; cire industrielle ; éclairage (allumettes en papier pour -) ; éclairage (allumettes en bois pour -) ; ligroïne ; carburant (additifs non chimiques pour -) ; naphta ; préparations antidérapantes pour courroies ; allumettes en papier pour l’éclairage ; amadou ; cire [matière première] ; cire pour skis ; allumettes en bois pour l’éclairage ; cire préparée pour skis.

Classe 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; Pansements, matières pour pansements ; Matériaux pour plomber les dents, cire dentaire ; Préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; Fongicides, herbicides ; sparadraps ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; matériaux pour empreintes dentaires ; boissons diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; pansements médicaux ; préparations enzymatiques à usage médical ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; préparations de fumigation à usage médical ; cire à mouler pour dentistes ; compléments nutritionnels ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des pellicules ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des coups de soleil ; préparations pour la destruction des souris ; préparations d’oligo-éléments à usage humain et animal ; préparations pour faciliter la dentition ; pansements chirurgicaux ; matériaux pour obturation dentaire ; pierres d’alun [antiseptiques] ; couches pour bébés en papier et cellulose, jetables.

Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; Constructions transportables en métal ; Câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs ; Petits articles de quincaillerie métallique ; Récipients métalliques de stockage ou de transport ; Coffres-forts ; alliages de métaux communs ; feuilles d’aluminium ; métal antifriction ; enclumes ; insignes métalliques pour véhicules ; insignes métalliques pour véhicules, insignes métalliques (non à porter) ; tonneaux métalliques ; paniers métalliques ; poutres métalliques ; cloches ; liens métalliques ; boulons métalliques ; boîtes en métaux communs ; constructions métalliques ; chaînes métalliques ; ferrures de portes métalliques ; figurines
[statuettes] en métaux communs ; ferrures métalliques pour meubles ; ferrures métalliques pour fenêtres ; soudure d’or ; quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique ; clés métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; monuments métalliques ; clous ; écrous métalliques ; minerais ; panneaux de signalisation routière, non lumineux et non mécaniques, en métal ; coffres-forts ; vis métalliques ; enseignes ; soudure d’argent ; statues en métaux communs ; boîtes de conserve ; boîtes à outils métalliques, vides ; plateaux métalliques.

Classe 7 : Machines, à savoir, distributeurs automatiques, machines agricoles, machines électromécaniques pour la préparation de boissons, mixeurs électriques à usage domestique, souffleuses, ouvre-boîtes électriques, moulins à café, autres que manuels, cultivateurs [machines], coupeuses [machines], lave-vaisselle, perceuses, perceuses électriques à main, machines de remplissage, machines de filtrage, machines de finition, machines électromécaniques pour la préparation d’aliments, robots culinaires électriques ; Machines, à savoir, broyeuses, outils à main,

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autres qu’actionnées à la main, machines à repasser, machines de cuisine électriques, machines électriques de nettoyage, mélangeurs, moteurs électriques, autres que pour véhicules terrestres, machines d’emballage, machines à empaqueter, marteaux-pilons, machines à imprimer, scies [machines], machines à affûter, machines à rogner, aspirateurs, appareils de lavage; machines-outils; organes d’accouplement et de transmission, excepté pour véhicules terrestres; instruments agricoles, autres que les outils à main à commande manuelle; incubateurs pour œufs; distributeurs automatiques; bandes adhésives pour poulies; alternateurs; paliers antifriction pour machines; coussinets antifriction pour machines; dispositifs antipollution pour moteurs; tabliers [parties de machines]; essieux pour machines; sacs (d’aspirateurs-); bagues à billes pour roulements; roulements à billes; bandes (adhésives-) pour poulies; chapeaux de paliers pour machines; roulements (bagues à billes pour-); courroies (de dynamo-); courroies de transporteurs; dynamos de bicyclettes; porte-lames [parties de machines]; lames (de hache-paille-); lames [parties de machines]; bobines pour métiers à tisser; collecteurs de tartre de chaudières (machines-); tubes de chaudières [parties de machines]; boîtes pour matrices [imprimerie]; supports (de paliers-) pour machines; garnitures de freins autres que pour véhicules; segments de freins autres que pour véhicules; sabots de freins autres que pour véhicules; ponts (à rouleaux-); balais (de dynamo-); brosses [parties de machines]; balais de charbon [électricité]; alimentateurs de carburateurs; carburateurs; garnitures de cardes [parties de machines à carder]; tabliers de chariots; chariots pour machines à tricoter; cartouches pour machines à filtrer; convertisseurs catalytiques; lames de hache-paille; burins pour machines; mandrins
[parties de machines]; collecteurs (de tartre de chaudières de machines-); condenseurs [vapeur] [parties de machines]; câbles de commande pour machines ou moteurs; mécanismes de commande pour machines ou moteurs; commandes (hydrauliques-) pour machines ou moteurs; commandes (pneumatiques-) pour machines ou moteurs; appareils de conversion (de carburant-) pour moteurs à combustion interne; capots [parties de
machines]; culasses pour moteurs; cylindres (pistons pour-); cylindres pour machines; cylindres pour moteurs; pistons d’amortisseurs [parties de
machines]; diaphragmes (de pompes-); ouvre-portes et ferme-portes (hydrauliques-) [parties de
machines]; ouvre-portes et ferme-portes (pneumatiques-) [parties de machines]; robinets de vidange; mandrins de perceuses [parties de machines]; forets [parties de machines]; têtes de forage [parties de machines]; tambours [parties de machines]; courroies de dynamos; balais de dynamos; échappements pour moteurs; vases d’expansion [parties de machines]; courroies de ventilateurs pour moteurs; ventilateurs pour moteurs; alimentateurs [parties de
machines]; appareils d’alimentation pour chaudières de moteurs; filtres [parties de machines ou de moteurs]; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement [pour moteurs]; raccords pour chaudières de moteurs; conduits de fumée pour chaudières de moteurs; volants (de machines-); roues libres autres que pour véhicules terrestres; appareils de conversion de carburant pour moteurs à combustion interne; économiseurs de carburant pour moteurs; diamants de vitriers [parties de machines]; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; boîtes à graisse [parties de machines]; bagues graisseurs
[parties de machines]; meules [parties de machines]; dispositifs de protection [parties de machines]; guides pour machines; marteaux [parties de machines]; suspensions [parties de machines]; échangeurs de chaleur [parties de machines]; dispositifs de maintien pour machines-outils; capots
[parties de machines]; carters [parties de machines]; ouvre-portes et ferme-portes hydrauliques [parties de machines]; dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; magnétos d’allumage; magnétos d’allumage pour moteurs; injecteurs pour moteurs; appareils d’encrage pour machines à imprimer; joints [parties de moteurs]; démarreurs à pédale pour motocycles; couteaux [parties de machines]; couteaux pour tondeuses; formes à chaussures [parties de machines]; arbres de métiers à tisser; graisseurs [parties de machines]; volants de machines; roues de machines; rouages de machines; collecteurs (d’échappement-) pour moteurs; matrices (boîtes pour-) [imprimerie]; matrices pour l’imprimerie; meules de moulin; moules [parties de machines]; motocycles (démarreurs à pédale pour-); moules [parties de machines]; tondeuses (couteaux pour-); silencieux pour moteurs; segments de pistons; pistons [parties de machines ou de moteurs]; pistons pour cylindres;

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pistons pour moteurs; plaques (d’impression); pistons plongeurs; ouvre-portes et ferme-portes pneumatiques [parties de machines]; cylindres d’impression; plaques d’impression; poulies (bandes adhésives pour); poinçons pour machines à poinçonner; crics à crémaillère; radiateurs [de refroidissement] pour moteurs; râteaux pour machines à râteler; réducteurs (de pression) [parties de machines]; bobines [parties de machines]; bobines pour métiers à tisser; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; régulateurs [parties de machines]; bagues (à billes) pour roulements; bagues (graisseuses) [parties de machines]; segments (de piston); roulements à rouleaux; ponts à rouleaux; rouleaux (d’impression) pour machines; cylindres de laminoirs; bancs de scies [parties de machines]; lames de scies [parties de machines]; collecteurs de calamine (de chaudières de machines); paliers autolubrifiants; meules d’affûtage [parties de machines]; pistons d’amortisseurs [parties de machines]; formes de chaussures [parties de machines]; navettes [parties de machines]; tamis [machines ou parties de machines]; silencieux pour moteurs; chariots porte-outils [parties de machines]; curseurs pour machines à tricoter; glissières pour machines à tricoter; bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne; régulateurs de vitesse pour machines et moteurs; ressorts [parties de machines]; supports pour machines; démarreurs pour moteurs; stators [parties de machines]; presse-étoupes [parties de machines]; ventouses pour machines à traire; surcompresseurs; tables pour machines; tambours pour machines à broder; robinets [parties de machines ou de moteurs]; gobelets trayeurs pour machines à traire; outils (dispositifs de maintien pour machines); outils [parties de machines]; tubes (de chaudières) [parties de machines]; turbocompresseurs; tympanes [parties de presses d’imprimerie]; accessoires d’aspirateurs pour la diffusion de parfums et de désinfectants; sacs pour aspirateurs; tuyaux pour aspirateurs; chauffe-eau [parties de machines]; métiers à tisser (bobines pour); lampes à souder; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 8: Outils et instruments à main, entraînés manuellement; Coutellerie; Armes blanches, à l’exception des armes à feu; Rasoirs; filières annulaires; appareils de tatouage; ceintures (porte-outils)
[porte-outils]; forets [parties d’outils à main]; fers de rabots; matraques; étuis (à rasoirs); tondeuses à usage personnel; fers à friser; appareils d’épilation, électriques et non électriques; diamants (de vitriers) [parties d’outils à main]; appareils d’épilation électriques et non électriques; limes à émeri; rallonges pour tourne-à-gauche; polissoirs à ongles [électriques ou non électriques]; fers de cheminée; montures de scies à main; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; tondeuses à cheveux à usage personnel [électriques et non électriques]; tondeuses à cheveux; forets à creuser [parties d’outils à main]; manches de couteaux, non métalliques; fusils à aiguiser; poings américains; nécessaires de manucure; nécessaires de manucure électriques; polissoirs à ongles; coupe-ongles [électriques ou non électriques]; limes à ongles; limes à ongles électriques; recourbe-cils non électriques; nécessaires de pédicure; matraques de police; bagues à poinçonner [poings américains]; lames de rasoirs; étuis à rasoirs; douilles d’alésoirs; lames de scies
[parties d’outils à main]; porte-scies; fourreaux (d’épées); ciseaux; racloirs pour skis; tarauds (rallonges pour tourne-à-gauche pour); anneaux de faux; pierres à faux; lames de rasoirs; trousses de rasage; lames de cisailles; fourreaux d’épées; tatouage (appareils de); pinces; ceintures porte-outils [porte-outils]; matraques; pinces à épiler; hachoirs à légumes; manches d’outils non métalliques; racloirs pour skis; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 9: Appareils et instruments nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d’enseignement; Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; Supports de données magnétiques, disques d’enregistrement; Disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; Appareils extincteurs; aucun des produits précités n’étant destiné à la mesure ou à l’analyse de l’oxygène;

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Abaques; Machines comptables; Accumulateurs électriques; Hydromètres pour acides; Acidimètres pour batteries; Conduits acoustiques; Coupleurs acoustiques; Actinomètres; Machines à additionner; Antennes; Agendas (Électroniques -); Sonnettes d’alarme électriques; Alarmes; Alcoomètres; Alidades; Altimètres; Ampèremètres; Amplificateurs; Tubes amplificateurs; Anémomètres; Dessins animés; Piles anodiques; Anodes; Répondeurs téléphoniques; Anticathodes; Lunettes anti-éblouissement; Visières anti-éblouissement; Dispositifs anti-parasites [électricité]; Appareils d’alarme antivol; Apéromètres [optique]; appareils pour la transmission du son et de l’image; Armatures [électricité]; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Écrans en amiante pour pompiers; Astronomie (Appareils et instruments d'-); cassettes audio; disques audio; bandes audio; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes audio-vidéo; Appareils d’enseignement audiovisuel; Distributeurs automatiques de billets (DAB); Instruments d’azimut; Balances [romaines]; Appareils d’équilibrage; Lecteurs de codes-barres; Piles pour l’éclairage; Piles électriques; Piles électriques pour véhicules; Boîtiers de piles; Chargeurs de batteries; Bacs à piles; Balises lumineuses; Sonnettes [dispositifs d’avertissement]; Bétatrons; Jumelles; Clignotants
[feux de signalisation]; Appareils à tirer des bleus; Instruments de contrôle de chaudières; Boîtes de dérivation
[électricité]; Buzzers; Caissons pour haut-parleurs; Câbles électriques; Disques à calculer; Machines à calculer; Bagues d’étalonnage; Pieds à coulisse; Caméscopes; objectifs d’appareils photographiques; appareils photographiques; Appareils photographiques; Condensateurs; Tubes capillaires; Mètres de charpentier; Châssis pour plaques photographiques; Étuis spécialement conçus pour appareils et instruments photographiques; Mallettes équipées d’instruments de dissection [microscopie]; Caisses enregistreuses; Lecteurs de cassettes; Cathodes; Appareils cathodiques anti-corrosion; CD, DVD; Dragonnes pour téléphones portables; Appareils de centrage pour diapositives photographiques; Chargeurs pour batteries électriques; Puces [circuits intégrés]; Bobines de choc [impédance]; Appareils de chromatographie à usage de laboratoire; Chronographes [appareils d’enregistrement du temps]; Caméras cinématographiques; Films cinématographiques exposés; Disjoncteurs; Fermetures de circuits; Appareils de nettoyage pour disques phonographiques; Clinomètres; Vêtements spécialement conçus pour les laboratoires; Vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu; Vêtements de protection contre le feu; Câbles coaxiaux; Bobines électriques; Appareils à monnayeur (Mécanismes pour -); Mécanismes à monnayeur pour téléviseurs; Collecteurs électriques; Commutation (Appareils électriques de -); Commutateurs; Lecteurs de disques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques compacts [mémoire morte]; Comparateurs; Boussoles (De direction -); Compas [instruments de mesure]; logiciels antivirus pour ordinateurs; logiciels de protection de la vie privée; Programmes de jeux informatiques; logiciels de jeux informatiques; jeux informatiques; programmes de jeux informatiques; matériel informatique; Claviers d’ordinateurs; Dispositifs de mémoire d’ordinateurs; Programmes d’exploitation d’ordinateurs, enregistrés; logiciels informatiques à des fins d’assurance; logiciels informatiques à des fins de sécurité; logiciels antivirus pour ordinateurs; Ordinateurs; Conducteurs électriques; Connexions pour lignes électriques; Connecteurs [électricité]; Lentilles de contact; Contacts électriques; Récipients pour lentilles de contact; Récipients pour lames de microscope; Tableaux de commande [électricité]; Convertisseurs électriques; Fil de cuivre isolé; Lentilles correctrices [optique]; Instruments cosmographiques; Appareils à compteur (Mécanismes pour -); Coupleurs [équipement de traitement de données]; Accouplements électriques; Cache-prises électriques; Mannequins d’essais de choc; Coupelles [laboratoire]; Redresseurs de courant; Cyclotrons; Lampes de chambre noire
[photographie]; Chambres noires [photographie]; Appareils de traitement de données; Appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques; Densimètres; Densitomètres; Diaphragmes [acoustique]; Diaphragmes [photographie]; Diaphragmes pour appareils scientifiques; Machines à dicter; Appareils de diffraction [microscopie]; tablettes numériques; appareils et instruments de télécommunication numériques; Lecteurs de disques pour ordinateurs; Disques magnétiques; Appareils de mesure de distance; Appareils d’enregistrement de distance; Tableaux de distribution [électricité]; Boîtes de distribution [électricité];

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Consoles de distribution [électricité] ; Puces à ADN ; Sifflets pour chiens ; Publications électroniques téléchargeables ; Fichiers d’images téléchargeables ; Fichiers musicaux téléchargeables ; Sonneries téléchargeables pour téléphones portables ; Mètres de couturières ; Logiciels de pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications ; Appareils de séchage pour épreuves photographiques ; Séchoirs
[photographie] ; Conduits [électricité] ; Lecteurs de DVD ; Dynamomètres ; Bouchons d’oreille pour plongeurs ; Appareils de montage de films cinématographiques ; Mire-œufs ; Batteries électriques ; Câbles électriques ; Sonnettes de porte électriques ; Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles ; Indicateurs de pertes électriques ; Conduits d’électricité ; Matériaux pour conduites d’électricité [fils, câbles] ; Clôtures électrifiées ; Rails électrifiés pour montage de projecteurs ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance d’aiguillages de chemins de fer ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux ; Bobines électromagnétiques ; Panneaux d’affichage électroniques ; Stylos électroniques [unités d’affichage visuel] ; Traducteurs de poche électroniques ; Publications électroniques, téléchargeables ; Étiquettes électroniques pour marchandises ; Cartes codées ; Bracelets d’identification codés, magnétiques ; Cartes magnétiques codées ; Appareils d’agrandissement [photographie] ; Épidiascopes ; Ergomètres ; Posemètres [photomètres] ; Extincteurs ; Étuis à lunettes ; Chaînes de lunettes ; Cordons de lunettes ; Montures de lunettes ; Oculaires ; Oculaires (Instruments en contenant) ; Télécopieurs ; Détecteurs de fausse monnaie ; Câbles à fibres optiques ; Appareils de coupe de films ; Films exposés ; Filtres
[photographie] ; Filtres pour rayons ultraviolets, pour la photographie ; Alarmes incendie ; Battes à feu ; Couvertures anti-feu ; Bateaux-pompes ; Camions de pompiers ; Échelles de sauvetage ; Tuyaux d’incendie ; Lances d’incendie ; Ampoules-éclair [photographie] ; Lampes-éclair [photographie] ; Disquettes ; Écrans fluorescents ; Signaux de brouillard, non explosifs ; Appareils d’analyse alimentaire ; Cadres pour diapositives photographiques ; Affranchissement (Appareils de contrôle de l'-) ; Fréquencemètres ; Meubles spécialement conçus pour laboratoires ; Fil fusible ; Fusibles ; Cristaux de galène [détecteurs] ; Piles galvaniques ; Cellules galvaniques ; Galvanomètres ; Vêtements de protection contre le feu ; Jauges ; Verre recouvert d’un conducteur électrique ; Lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection et leurs étuis ; Appareils de glaçage pour épreuves photographiques ; Système de positionnement mondial
[GPS] (appareils) ; Gants pour plongeurs ; Gants de protection contre les accidents ; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel ; Lunettes de sport ; Dispositifs de navigation GPS ; Grilles pour batteries ; Kits mains libres pour téléphones ; Bandes de nettoyage de têtes [enregistrement] ; Casques d’écoute ; Appareils de régulation de la chaleur ; Appareils héliographiques ; Marqueurs d’ourlets ; Appareils à haute fréquence ; Supports pour bobines électriques ; Hologrammes ; Pavillons pour haut-parleurs ; Sabliers ; Hydromètres ; Gaines d’identification pour fils électriques ; Fils d’identification pour fils électriques ; Cartes d’identité, magnétiques ; Allumage (Appareils électriques pour la commande à distance de l'-) ; Inducteurs
[électricité] ; Cartes à circuits intégrés [cartes à puce] ; Circuits intégrés ; Terminaux interactifs à écran tactile ; Appareils d’intercommunication ; Interfaces pour ordinateurs ; Onduleurs [électricité] ; Machines à facturer ; Appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau ; Gabarits [instruments de mesure] ; Juke-boxes pour ordinateurs ; Juke-boxes, musicaux ; Boîtes de jonction [électricité] ; Manchons de jonction pour câbles électriques ; Genouillères pour travailleurs ; Centrifugeuses de laboratoire ; Plateaux de laboratoire ; Lactodensimètres ; Lactomètres ; Ordinateurs portables ; Lasers, non à usage médical ; Cuir (Appareils pour mesurer l’épaisseur du -) ; Pare-soleil d’objectifs ; Lentilles pour astrophotographie ; Pèse-lettres ; Instruments de nivellement ; Niveaux
[instruments pour déterminer l’horizontale] ; Ceintures de sauvetage ; Gilets de sauvetage ; Filets de sauvetage ; Bouées de sauvetage ; Radeaux de sauvetage ; Variateurs de lumière [régulateurs], électriques ; Diodes électroluminescentes [DEL] ; Pointeurs électroniques lumineux ; Ballasts d’éclairage ; Parafoudres ; Limiteurs [électricité] ; Serrures, électriques ; Lochs [instruments de mesure] ; Haut-parleurs ; Lanternes magiques ; Cartes magnétiques ; Cartes magnétiques, cartes codées ; Supports de données magnétiques ; Codeurs magnétiques ; Cartes d’identité magnétiques ; Unités de bandes magnétiques pour ordinateurs ; Bandes magnétiques ; Fils magnétiques ; Aimants ; Aimants

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(Décoratifs -); Loupes [optique]; Manomètres; Compas de marine; Sondes marines; Bouées de marquage; Trusquins [menuiserie]; Mâts d’antennes sans fil; Instruments et machines pour essais de matériaux; Instruments de mathématiques; Verrerie graduée; Cuillères-mesures; Enseignes mécaniques; Mégaphones; Niveaux à mercure; Détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire; Compteurs; Métronomes; Vis micrométriques pour instruments d’optique; Micromètres; Microphones; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des appareils électroniques; Compteurs kilométriques pour véhicules; Miroirs [optique]; Miroirs d’inspection de travaux; appareils de gestion de dispositifs mobiles (commandes); appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunication mobiles; étuis pour téléphones mobiles; housses pour téléphones mobiles; téléphones mobiles; Modems; Machines à compter et à trier l’argent; Moniteurs
[matériel informatique]; Moniteurs [programmes d’ordinateur]; Pompes à incendie automobiles; Souris
[équipement de traitement de données]; tapis de souris; Tapis de souris; Lecteurs MP3; Appareils et instruments nautiques; Appareils de signalisation navale; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Instruments de navigation; Enseignes au néon; Filets de protection contre les accidents; Pince-nez pour plongeurs et nageurs; Ordinateurs portables; Objectifs [lentilles] [optique]; Instruments d’observation; Octants; Ohmmètres; Appareils et instruments d’optique; Lecteurs optiques de caractères; Condenseurs optiques; Supports de données optiques; Disques optiques; Fibres optiques [filaments conducteurs de lumière]; Verre optique; Articles d’optique; Lampes optiques; Lentilles optiques; Oscillographes; Fours à usage de laboratoire; Horodateurs; Accélérateurs de particules; PDA (assistants numériques personnels); Podomètres; Judas
[lentilles grossissantes] pour portes; Périscopes; Stéréos personnels; Jauges à essence; Disques phonographiques; Photocopieuses [photographiques, électrostatiques, thermiques]; Photomètres; Appareils de phototélégraphie; Cellules photovoltaïques; Physique (Appareils et instruments de -); Pince-nez; Pipettes; Planchettes [instruments d’arpentage]; Planimètres; Plaques pour batteries; Traceurs; Fils à plomb; Fils à plomb; Calculatrices de poche; PC de poche; Polarimètres; Lecteurs multimédias portables; Téléphones portables; Balances de précision; Appareils de mesure de précision; Cartes de circuits imprimés; Circuits imprimés; Imprimantes pour ordinateurs; Prismes [optique]; Sondes à usage scientifique; Processeurs [unités centrales de traitement]; Appareils de projection; Écrans de projection; Dispositifs de protection contre les rayons X, non à usage médical; Dispositifs de protection individuelle contre les accidents; vêtements de protection; lunettes de protection et leurs étuis; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Combinaisons de protection pour aviateurs; Rapporteurs
[instruments de mesure]; Machines à cartes perforées pour bureaux; Boutons-poussoirs de sonnettes; Pyromètres; Râteliers (Photographiques -); Appareils radar; Radiomessagers; Appareils radiologiques à usage industriel; Écrans de radiologie à usage industriel; Radios; Postes de radiotélégraphie; Postes de radiotéléphonie; Appareils de sécurité pour le trafic ferroviaire; Lecteurs [équipement de traitement de données]; Récepteurs (Audio-- et vidéo--); Aiguilles de tourne-disques (Appareils pour changer les -); Tourne-disques; programmes d’exploitation informatique enregistrés; logiciels informatiques enregistrés; Réducteurs
[électricité]; Disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Appareils de régulation, électriques; Relais électriques; Appareils de télécommande; Résistances électriques; Supports de cornues; Compte-tours; Rhéostats; Casques d’équitation; Panneaux de signalisation routière, lumineux ou mécaniques; Tiges
[instruments d’arpentage]; Baguettes de sourciers; Règles [instruments de mesure]; Règles [instruments de mesure]; Saccharomètres; Dispositifs de retenue de sécurité, autres que pour sièges de véhicules et équipements sportifs; Bâches de sécurité; Salinomètres; dispositifs de navigation par satellite; Appareils de navigation par satellite; Satellites à usage scientifique; Balances; Scanners [équipement de traitement de données]; Écrans [photographie]; Écrans pour photogravure; Jauges de taraudage; Cartes SD (cartes numériques sécurisées); alarmes de sécurité; caméras de sécurité; contrôle de sécurité

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appareils; appareils de surveillance de sécurité; appareils d’avertissement de sécurité; perches à selfie [monopodes portatifs]; Semi-conducteurs; Sextants; Gaines pour câbles électriques; Chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu; Déclencheurs [photographie]; Obturateurs [photographie]; Lunettes de visée pour armes à feu; Sonnettes de signalisation; Lanternes de signalisation; Bouées de signalisation; Panneaux de signalisation, lumineux ou mécaniques; Sifflets de signalisation; Signaux, lumineux ou mécaniques; Enseignes lumineuses; Cartes SIM; Simulateurs pour la direction et le contrôle de véhicules; Sirènes; Peaux (Appareils pour mesurer l’épaisseur des -); Pieds à coulisse; Projecteurs de diapositives; Règles à calcul; Diapositives [photographie]; smartphones; Détecteurs de fumée; Prises, fiches et autres contacts [connexions électriques]; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement de transactions financières; Piles solaires; Casques de soudeurs; Vannes solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Sonars; Alarmes sonores; Instruments de localisation sonore; Appareils d’enregistrement du son; Supports d’enregistrement du son; Bandes d’enregistrement du son; Appareils de reproduction du son; Appareils de transmission du son; Appareils et machines de sondage; Sondes; Lignes de sondage; Pare-étincelles; Tubes acoustiques; Étuis à lunettes; Montures de lunettes; Verres de lunettes; Lunettes [optique]; Appareils spectrographes; Spectroscopes; Appareils de contrôle de vitesse pour véhicules; Indicateurs de vitesse; Appareils de mesure de vitesse
[photographie]; Régulateurs de vitesse pour tourne-disques; Sphéromètres; Niveaux à bulle; Bobines [photographie]; Systèmes d’extinction automatique à eau pour la protection contre l’incendie; Régulateurs d’éclairage de scène; Supports pour appareils photographiques; Câbles de démarrage pour moteurs; Appareils de direction, automatiques, pour véhicules; Transformateurs élévateurs; Stéréoscopes; Appareils stéréoscopiques; Alambics pour expériences de laboratoire; Saphirs pour tourne-disques; Sulphitomètres; Lunettes de soleil; Appareils et instruments d’arpentage; Chaînes d’arpenteur; Instruments d’arpentage; appareils et instruments d’arpentage, photographiques, cinématographiques, optiques; Niveaux d’arpenteur; Tableaux de distribution; Boîtes de dérivation [électricité]; Interrupteurs électriques; tablettes informatiques; Tachymètres; Magnétophones; Taximètres; Appareils d’enseignement; Protège-dents; émetteurs de télécommunication; appareils de télécommunication; appareils de réseaux de télécommunication; Fils télégraphiques; Télégraphes
[appareils]; Télémètres; Appareils téléphoniques; Combinés téléphoniques; Émetteurs téléphoniques; Fils téléphoniques; Téléimprimeurs; Téléprompteurs; Télérupteurs; Télescopes; Appareils de télévision; téléviseurs; indicateurs de température; Bornes
[électricité]; Éprouvettes; Appareils d’essai non à usage médical; Installations électriques de prévention du vol; Théodolites; Tubes thermioniques; thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Distributeurs de tickets; Horloges [appareils d’enregistrement du temps]; Appareils d’enregistrement du temps; Minuteries automatiques; Pneumatiques (Indicateurs automatiques de basse pression dans les véhicules
-); Bras de lecture pour tourne-disques; Totalisateurs; Appareils de feux de circulation [dispositifs de signalisation]; Transformateurs [électricité]; Transistors [électroniques]; Émetteurs
[télécommunication]; Émetteurs de signaux électroniques; Postes émetteurs
[télécommunication]; Transpondeurs; Triodes; Trépieds [pour appareils photographiques]; Urinomètres; Clés USB; Manomètres à vide; Tubes à vide [radio]; Variomètres; Triangles de signalisation de panne de véhicules; Radios de véhicules; Verniers; Vidéocassettes; disques vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Magnétoscopes; Écrans vidéo; bandes vidéo; Vidéotéléphones; Bandes vidéo; Viseurs photographiques; Viscosimètres; Régulateurs de tension pour véhicules; Parafoudres; Voltmètres; Machines à voter; Wafers [tranches de silicium]; Gilets (Pare-balles -); Verres de marche; Talkie-walkies; Cuves de développement [photographie]; Indicateurs de niveau d’eau; Ondemètres; Ponts-bascules; Appareils et instruments de pesage; Machines à peser; Poids; Alarmes à sifflet; Manches à air pour indiquer la direction du vent; Connecteurs de fils [électricité]; Fils électriques; Processeurs de texte; Écrans faciaux de protection pour ouvriers; Repose-poignets pour ordinateurs; Appareils à rayons X non à usage médical

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fins; films radiographiques, exposés; photographies radiographiques, autres qu’à des fins médicales; tubes à rayons X non à des fins médicales; appareils et installations de production de rayons X, non à des fins médicales; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 10: Membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériaux de suture; Appareils de massage; Appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; aides sexuelles pour adultes; aides à la stimulation sexuelle pour adultes; fauteuils à usages médical ou dentaire; peau artificielle à usages chirurgicaux; gants jetables à usages vétérinaires; appareils de massage esthétique électriques à usages domestiques; appareils de massage électriques à usages domestiques; appareils de massage esthétique; appareils de massage esthétique, électriques, à usages domestiques; meubles spécialement conçus à des fins médicales; appareils thérapeutiques galvaniques; gants de massage; gants à usages médicaux; gants à usages vétérinaires; appareils thérapeutiques à air chaud; bandages pour les genoux, orthopédiques; couteaux à usages chirurgicaux; lasers à usages vétérinaires; appareils de massage à usages médicaux; biberons; ceintures orthopédiques; chaussures orthopédiques; semelles orthopédiques; bandages plâtrés à usages orthopédiques; scies à usages chirurgicaux; dispositifs de stimulation sexuelle; coutellerie chirurgicale; implants chirurgicaux composés de matières artificielles; aiguilles à suturer; protège-dents à usages dentaires; séparateurs d’orteils à usages orthopédiques; cadres de marche pour personnes handicapées; appareils à rayons X à usages vétérinaires; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau; lampes à acétylène; générateurs d’acétylène; soupapes d’air pour installations de chauffage à vapeur; buses de robinet anti-éclaboussures; dispositifs anti-éblouissants pour automobiles [accessoires de lampes]; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules
[accessoires de lampes]; appareils de filtration pour aquariums; cendriers (de four); installations de transport de cendres, automatiques; fosses à cendres pour fours; piles atomiques; automobiles (dispositifs anti-éblouissants pour) [accessoires de lampes]; barbecues (pierres de lave pour -); accessoires de bain; accessoires de bain (à air chaud-); tubes de chaudières [tuyaux] pour installations de chauffage; supports pour brûleurs à gaz; charbon pour lampes à arc; souffleurs de cheminée; conduits de cheminée; cheminées (de lampes-); appareils de chromatographie [à usages industriels]; serpentins
[parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; condenseurs (à gaz-), autres que des parties de machines; registres [de chauffage]; diffuseurs (de lumière-); sachets de stérilisation jetables; appareils de distillation; colonnes de distillation; eau potable (filtres pour-); économiseurs (de carburant-); vases d’expansion pour installations de chauffage central; robinets pour tuyaux (am); appareils d’alimentation pour chaudières de chauffage; filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles]; filtres pour climatisation; filtres pour eau potable; barres de foyer; accessoires (de bain-); accessoires, façonnés, pour fours; accessoires, façonnés, pour fours; torches de torchage à utiliser In l’industrie pétrolière; conduits pour chaudières de chauffage; fontaines; fontaines (ornementales-); charpentes métalliques pour fours; allumeurs à friction pour l’allumage du gaz; économiseurs de carburant; cendriers de four; grilles de four; fours (appareils de chargement pour-); fours (accessoires façonnés pour-); générateurs (d’acétylène-); grilles (de four-); accessoires de bain à air chaud; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; mobilier de four [supports]; boîtiers de lampes; cheminées de lampes; verres de lampes; globes de lampes; manchons de lampes; réflecteurs de lampes; abat-jour; supports d’abat-jour; pierres de lave pour barbecues; diffuseurs de lumière; allumeurs; allumeurs (à gaz-); appareils de chargement pour fours; mitigeurs pour conduites d’eau; buses (de robinet anti-éclaboussures-); combustible nucléaire et matière modératrice nucléaire (installations de traitement pour-); réacteurs nucléaires; appareils de lavage d’huile; fontaines ornementales; accessoires de four en argile réfractaire; fours (accessoires façonnés pour-); robinets de conduites [broches]; installations de polymérisation; sachets (de stérilisation jetables-); installations de traitement pour combustible et matière modératrice nucléaire; bouchons de radiateur; réacteurs

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(nucléaires) ; tours de raffinage pour la distillation ; réflecteurs (de lampes) ; accessoires de réglage pour l’eau ; accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau ; accessoires de sécurité pour l’eau ; sièges (de toilettes) ; douilles pour lampes électriques ; chaussettes chauffantes électriques ; torchères pour raffineries de pétrole ; plaques de structure pour fours ; appareils de bronzage [lits de bronzage] ; vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage] ; sièges de toilettes ; lampes à rayons ultraviolets, non à usage médical ; vannes (thermostatiques) [parties d’installations de chauffage] ; véhicules (dispositifs anti-éblouissants pour)
[garnitures de lampes] ; rondelles pour robinets d’eau ; appareils et conduites d’eau (accessoires de réglage pour-) ; appareils et conduites d’eau (accessoires de sécurité pour-) ; conduites d’eau pour installations sanitaires ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 12 : Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; coussins gonflables
[dispositifs de sécurité pour automobiles] ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; alarmes antivol pour véhicules ; dispositifs antivol pour véhicules ; carrosseries d’automobiles ; chaînes d’automobiles ; châssis d’automobiles ; capots d’automobiles ; pneus d’automobiles
; automobiles (pare-soleil adaptés pour-) ; fusées d’essieux ; essieux pour véhicules ; landaus ; landaus (housses pour-) ; masses d’équilibrage pour roues de véhicules ; bandes pour moyeux de roues ; barres (de torsion) pour véhicules ; paniers adaptés pour cycles ; sonnettes pour bicyclettes, cycles ; couchettes (de couchage) pour véhicules ; sonnettes de bicyclettes ; freins de bicyclettes ; chaînes de bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; jantes de bicyclettes ; selles de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; pneus de bicyclettes ; gaffes ; bateaux (mâts pour-) ; carrosseries pour véhicules ; bogies pour wagons de chemin de fer ; garnitures de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; freins pour bicyclettes, cycles ; freins pour véhicules ; tampons pour matériel roulant de chemin de fer ; pare-chocs (de véhicules) ; pare-chocs pour automobiles ; bouchons pour réservoirs d’essence [carburant] de véhicules ; porte-bagages (de véhicules) ; enveloppes pour pneus ; roulettes pour chariots [véhicules] [chariots (Am)] ; chaînes (antidérapantes -) ; chaînes (de cycles-) ; chaînes pour bicyclettes, cycles ; châssis (d’automobiles-) ; châssis (de véhicules-) ; chariots de nettoyage ; taquets
[nautiques] ; agrafes (de rayons) pour roues ; embrayages pour véhicules terrestres ; bielles pour véhicules terrestres, autres que des pièces de moteurs ; convertisseurs (de couple) pour véhicules terrestres ; attelages (de chemins de fer-) ; attelages pour véhicules terrestres ; housses (de sièges) pour véhicules ; housses pour landaus ; housses pour volants de véhicules ; carters pour composants de véhicules terrestres, [autres que pour moteurs] ; manivelles pour cycles ; sonnettes de cycles ; freins de cycles ; chaînes de cycles ; cadres de cycles ; guidons de cycles ; moyeux de cycles ; garde-boue de cycles ; pompes de cycles ; jantes de cycles ; selles de cycles ; rayons de cycles ; béquilles de cycles ; pneus de cycles ; bossoirs pour bateaux ; indicateurs de direction pour bicyclettes, cycles ; signaux de direction pour véhicules ; mécanismes de débrayage pour bateaux ; portes pour véhicules ; protège-vêtements pour bicyclettes, cycles ; chaînes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs d’entraînement pour véhicules terrestres ; sièges éjectables pour aéronefs ; hayons élévateurs (am) [parties de véhicules terrestres] ; moteurs (de traction-) ; moteurs pour véhicules terrestres ; défenses pour navires ; cadres pour bicyclettes, cycles ; roues libres pour véhicules terrestres ; cheminées pour locomotives ; cheminées pour navires ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; engrenages pour cycles ; draisines ; guidons pour bicyclettes, cycles ; harnais (de sécurité) pour sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; capotes pour landaus ; capots pour moteurs de véhicules ; capots pour véhicules ; gaffes (de bateaux-) ; avertisseurs sonores pour véhicules ; enjoliveurs de moyeux ; moyeux pour roues de véhicules ; coques (de navires-) ; circuits hydrauliques pour véhicules ; cales de halage pour bateaux ; chambres à air (rustines adhésives en caoutchouc pour la réparation de-) ; chambres à air (nécessaires de réparation pour) ; chambres à air pour bicyclettes, cycles ; chambres à air pour pneus ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; fusées (d’essieux-) ; élévateurs (hayons-) [parties de véhicules terrestres] ; garnitures (de freins-) pour véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; filets à bagages pour véhicules ; chariots à bagages ; mâts pour bateaux ; roues de wagonnets de mine ; rétroviseurs ; moteurs pour cycles ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; garde-boue ; dispositifs antidérapants pour

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pneus pour véhicules ; avirons ; pagaies pour canoës ; sacoches adaptées pour cycles ; rustines (en caoutchouc adhésif) pour la réparation de chambres à air ; pédales pour cycles ; housses ajustées pour voitures d’enfants ; pneus pneumatiques ; hublots ; hayons motorisés (américain) [parties de véhicules terrestres] ; landaus [voitures d’enfants] ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; pompes (à air) [accessoires de véhicules] ; pompes pour bicyclettes, cycles ; housses pour poussettes ; capotes de poussettes ; poussettes ; wagons de chemin de fer (bogies pour-) ; attelages de chemins de fer ; boudins de pneus de roues de chemins de fer ; rétroviseurs ; réducteurs de vitesse pour véhicules terrestres ; nécessaires de réparation pour chambres à air ; avertisseurs de recul pour véhicules ; jantes de roues de véhicules ; jantes de roues de bicyclettes, cycles ; dames de nage ; gouvernails ; marchepieds (de véhicules) ; diables ; housses de selles pour bicyclettes ou motocycles ; selles pour bicyclettes, cycles ou motocycles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules] ; hélices ; hélices pour bateaux ; hélices [propulseurs] pour navires ; avirons de couple ; housses de sièges pour véhicules ; sièges (de sécurité) pour enfants, pour véhicules ; sièges (de véhicules) ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; segments (de freins) pour véhicules ; navires (membrures [charpentes] pour-) ; coques de navires ; appareils à gouverner de navires ; amortisseurs (de suspension) pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; sabots (de freins) pour véhicules ; caddies [chariots (américain)] ; signaux (de direction) pour véhicules ; porte-skis pour voitures ; couchettes pour véhicules ; espars pour navires ; clous pour pneus ; attaches de rayons pour roues ; rayons (de roues de véhicules) ; rayons pour bicyclettes, cycles ; ressorts (amortisseurs) pour véhicules ; béquilles pour bicyclettes, cycles [parties de bicyclettes, cycles] ; appareils à gouverner pour navires ; volants (housses pour-) de véhicules ; volants pour véhicules ; avirons de poupe ; housses de poussettes [poussettes] ; poussettes ; goujons pour pneus ; pare-soleil adaptés pour automobiles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension (de véhicules) ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; hayons (américain) (élévateurs, motorisés) [parties de véhicules terrestres] ; membrures [charpentes] pour navires ; appareils de basculement, parties de camions et de wagons ; bennes basculantes pour camions ; boudins de pneus de roues de chemins de fer ; dispositifs antidérapants pour pneus de véhicules ; pneus pour bicyclettes, cycles ; pneus pour roues de véhicules ; pneus pleins pour roues de véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; locomobiles ; attelages de remorques pour véhicules ; chaînes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; transmissions, pour véhicules terrestres ; bandes de roulement pour le rechapage de pneus ; bandes de roulement pour véhicules [chenilles] ; bandes de roulement pour véhicules [type tracteur] ; chariots ; chariots (à bagages) ; pneus tubeless pour bicyclettes, cycles ; turbines pour véhicules terrestres ; clignotants pour véhicules ; chariots à deux roues ; boudins de pneus de roues de chemins de fer ; dispositifs antidérapants pour pneus de véhicules ; pneus pour bicyclettes, cycles ; pneus pour roues de véhicules ; pneus pleins pour roues de véhicules ; trains roulants pour véhicules ; garnitures intérieures pour véhicules ; valves pour pneus de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; châssis de véhicules ; housses de véhicules [ajustées] ; réservoirs d’essence [de carburant] de véhicules (bouchons pour-) ; marchepieds de véhicules ; sièges de véhicules ; ressorts de suspension de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; rayons de roues de véhicules ; pneus de roues de véhicules ; roues de véhicules ; roues de véhicules (moyeux pour-) ; véhicules (dispositifs anti-éblouissement pour-) ; véhicules (bielles pour véhicules terrestres), autres que les parties de moteurs et de machines ; systèmes d’avertissement (sonores) pour cycles ; masses (d’équilibrage) pour roues de véhicules ; moyeux de roues (bandes pour-) ; moyeux de roues (de véhicules) ; pneus de roues (de véhicules) ; brouettes ; roues (attaches de rayons pour-) ; roues (de véhicules) ; roues pour bicyclettes, cycles ; fenêtres pour véhicules ; essuie-glaces ; pare-brise ; essuie-glaces ; pare-brise ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 13 : Armes à feu ; Munitions et projectiles ; Explosifs ; Feux d’artifice ; bandoulières pour armes ; canons (de fusils) ; canons (de carabines) ; culasses d’armes à feu ; ceintures à cartouches (appareils pour le remplissage de-) ; douilles de cartouches ; appareils de chargement de cartouches ; porte-cartouches ; étuis (à cartouches) ; étuis (à fusils) ; étuis (à carabines) ; brosses de nettoyage pour armes à feu ; amorces détonantes autres que les jouets ; cordons détonants pour explosifs ;

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bouchons détonants; détonateurs; mires d’armes à feu; armes à feu (brosses de nettoyage pour -); cordons de mise à feu pour explosifs; plateformes de tir; amorces pour explosifs; amorces pour explosifs, pour utilisation dans les mines; armes à gaz (lacrymogènes); canons d’armes; affûts de canons
[artillerie]; étuis pour armes; armes (chiens pour -); armes (silencieux pour -); armes (miroirs de visée pour -); cornes (à poudre -); miroirs (de visée -) pour armes et fusils; silencieux pour armes; amorces à percussion autres que pour jouets; plateformes (de tir -); bouchons (détonants -); gibernes (à cartouches -); cornes à poudre; amorces [fusées]; canons de fusils; étuis pour fusils; fusils (chiens pour -); fusils (miroirs de visée pour -); fusils (pontets pour -); fusées (de signalisation -); bretelles pour armes; mires, autres que les lunettes de visée, pour armes à feu; mires, autres que les lunettes de visée, pour armes
[artillerie]; fusées de signalisation; sprays pour la défense personnelle; crosses (d’armes -); armes à gaz lacrymogène; pontets pour armes et fusils; tourillons pour armes lourdes; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages; Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses et semi-précieuses; Instruments horlogers et chronométriques; agates; ancres [horlogerie]; barillets [horlogerie]; bracelets [bijouterie]; broches
[bijouterie]; boîtiers d’horlogerie; écrins pour montres [présentation]; chaînes (de montres -); chaînes [bijouterie]; chapelets; breloques pour porte-clés; boîtiers d’horloges; aiguilles d’horloges [horlogerie]; mouvements d’horlogerie; monnaies; jetons en cuivre; boutons de manchette; cadrans [horlogerie]; boucles d’oreilles; aiguilles (d’horloges -) [horlogerie]; bijoux de chapeaux; jais (ornements en -); jais, brut ou semi-ouvré; écrins à bijoux [coffrets]; breloques de bijouterie; boîtes à bijoux; porte-clés [bibelots ou breloques]; porte-clés; médaillons [bijouterie]; médailles; mouvements d’horloges et de montres; colliers [bijouterie]; olivine [pierres précieuses]; ornements en jais; perles en ambroïde
[ambre pressé]; pendules [horlogerie]; épingles [bijouterie]; bagues
[bijouterie]; rosaires; pierres semi-précieuses; spinelle [pierres précieuses]; ressorts (de montres -); bracelets de montres-bracelets; pinces à cravates; épingles de cravates; trophées en métaux précieux; bracelets de montres; boîtiers de montres; chaînes de montres; verres de montres; verres de montres; ressorts de montres; bracelets de montres; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 15 : Instruments de musique; baguettes de grosse caisse; baguettes (de chefs d’orchestre -); soufflets pour instruments de musique; noix d’archet pour instruments de musique; archets pour instruments de musique; chevalets pour instruments de musique; étuis pour instruments de musique; cordes en boyau pour instruments de musique; mentonnières pour violons; baguettes de chefs d’orchestre; étouffoirs pour instruments de musique; peaux de tambours; cordes de harpes; crins pour archets
[pour instruments de musique]; régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques; cadres de timbales; claviers pour instruments de musique; touches pour instruments de musique; embouchures pour instruments de musique; rouleaux de musique [piano]; pupitres de musique.; sourdines pour instruments de musique; pédales pour instruments de musique; chevilles pour instruments de musique; rouleaux de musique perforés; claviers de pianos; touches de pianos; cordes de pianos; médiators pour instruments à cordes; plectres; anches; rouleaux (de musique perforés -); partitions (tourne-pages pour -); peaux pour tambours; pupitres (de musique -); supports pour instruments de musique; baguettes (de tambours -); baguettes d’archets [pour instruments de musique]; cordes pour instruments de musique; diapasons; marteaux d’accordage; tourne-pages pour partitions; soupapes pour instruments de musique; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

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maquettes d’architectes; sacs (pour ordures) en papier ou en matières plastiques; sacs pour la cuisson au four à micro-ondes; sacs en papier et/ou en matières plastiques; sacs en papier pour l’emballage; billes pour stylos à bille; papier hygiénique; sous-bocks; échantillons biologiques pour la microscopie; tableaux noirs; serre-livres; livres; boîtes pour stylos; boîtes en carton ou en papier; meubles de classement pour papeterie; calendriers; cartes; sacs à provisions; catalogues; craie (à marquer); porte-chéquiers; pinces à billets; sous-verres en papier et carton; châssis de composition [imprimerie]; composteurs; décalcomanies; agendas; fonds de tiroirs en papier (parfumés ou non); plaques à graver; enveloppes; serviettes de toilette en papier; figurines [statuettes] en papier mâché; figurines en carton; figurines en papier; drapeaux en papier; râteliers à galées
[imprimerie]; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sacs cadeaux; boîtes cadeaux; papier d’emballage cadeau; peignes à grainer; cartes de vœux; appareils manuels d’étiquetage; serviettes de mains en papier; mouchoirs en papier; boîtes à chapeaux en carton; porte-passeports; porte-chéquiers; porte-timbres; rouleaux de peintres en bâtiment; feuilles de contrôle de l’humidité en papier ou en plastique pour produits alimentaires; papier essuie-tout; magazines; craie à marquer; sous-verres à bière; cuisson au four à micro-ondes (sacs pour la-); maquettes (d’architectes); pinces à billets; montage de photographies (appareils pour le-); serviettes (en papier) pour démaquiller; serviettes en papier; blocs-notes; cahiers; matériaux d’emballage à base d’amidon; tampons [papeterie]; brochures; banderoles en papier; attaches en papier; coupe-papier; serviettes en papier; porte-passeports; crayons; stylos; cartes perforées pour métiers Jacquard; porte-photographies; photographies (appareils pour le montage de-); pancartes en papier ou en carton; timbres-poste; cartes postales; affiches; blanchets d’imprimerie, non en matières textiles; réglettes d’imprimerie; programmes; rouleaux (de peintres en bâtiment); rosettes en papier; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou à usage domestique; feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; panneaux (en papier ou en carton); porte-stylos; amidons (matériaux d’emballage à base d'-); meubles de classement pour papeterie; stéatite [craie de tailleur]; autocollants; linge de table en papier; serviettes de table (en papier); nappes en papier; sets de table en papier; craie de tailleur; globes terrestres; billets; mouchoirs en papier; mouchoirs et serviettes en papier; mouchoirs en papier pour démaquiller; papier hygiénique; plateaux pour trier et compter la monnaie; tubes (en carton); machines à écrire; papier à écrire.

Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits de remplacement pour toutes ces matières, bruts et mi-ouvrés; Matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées dans la fabrication; Matières à emballer, à calfeutrer et à isoler; acétate (de cellulose-), mi-ouvré; résines acryliques [produits semi-finis]; mastics adhésifs; barrières anti-pollution (flottantes-); résines artificielles [produits semi-finis]; revêtements d’amiante; garnitures d’amiante; sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc, pour l’emballage; barrières (flottantes anti-pollution -); matériaux de garnitures de freins, mi-ouvrés; fibres de carbone, autres qu’à usage textile; acétate de cellulose [mi-ouvré]; garnitures d’embrayage; raccords de tuyaux d’air comprimé, non métalliques; joints de cylindres; arrêts de portes en caoutchouc; fibre (vulcanisée-); matières de remplissage pour joints; arrangements floraux (supports en mousse pour-) [produits semi-finis]; supports en mousse pour arrangements floraux [produits semi-finis]; joints d’étanchéité; chaleur (matières non conductrices pour retenir la-); matières de remplissage isolantes; matières isolantes; matériaux de garnitures (de freins-), mi-ouvrés; garnitures (d’embrayage-); isolateurs électriques en mica; matières non conductrices pour retenir la chaleur; matières d’emballage [de rembourrage, de bourrage] en caoutchouc; matières à emballer, à calfeutrer et à isoler; matières de rembourrage en caoutchouc; feuilles de matières plastiques à usage agricole; matières plastiques, mi-ouvrées; résines (artificielles-) [produits semi-finis]; résines (synthétiques-) [produits semi-finis]; emballages en caoutchouc; composés d’étanchéité; rubans auto-adhésifs, autres que pour la papeterie et non à usage médical ou domestique; matières insonorisantes; substances pour l’isolation des bâtiments contre

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humidité; résines synthétiques [produits semi-finis]; fibre vulcanisée; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.; garnitures d’étanchéité.

Classe 18: Cuir et imitations du cuir; Peaux d’animaux; Bagages et sacs de transport; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets, harnais et sellerie; Colliers, laisses et vêtements pour animaux; sacs de transport à usages multiples; courroies en cuir à usages multiples; bâtons de marche; articles de bagagerie; Attaché-cases; sacs à dos; sacs (gibecières) [accessoires de chasse]; sacs (à provisions) en filet; sacs (musettes) [sacs à fourrage]; sacs et sacs de sport; sacs pour campeurs; sacs pour alpinistes; sacs de sport; sacs en imitation cuir; sacs en cuir; bandoulières; bandes de cuir; sacs de plage; ceintures (bandoulières en cuir); sangles pour bagages; mors pour animaux [harnais]; œillères [harnais]; sacs à bottes; boîtes en cuir; boîtes en cuir; boîtes en cuir (chapeaux -); boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes en fibre vulcanisée; brides [harnais]; filets de bride; porte-documents; croupes
[parties de peaux]; cannes; porte-cartes [porte-billets]; portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie]; étuis en imitation cuir; étuis, en cuir ou en carton-cuir; gaines, en cuir, pour ressorts; fouets à neuf queues; peaux de bovins; porte-monnaie en cotte de mailles; peau de chamois, autre que pour le nettoyage; jugulaires, en cuir; vêtements pour animaux de compagnie; colliers pour animaux; revêtements (de meubles) en cuir; revêtements en peaux [fourrures]; housses (de parapluie); couvertures pour animaux; housses pour selles de cheval; porte-cartes de crédit; peaux corroyées; colliers pour chiens; sacs polochons; fixations pour selles; armatures (de sacs à main); armatures pour parapluies ou parasols; fourrure; revêtements de meubles en cuir; gibecières
[accessoires de chasse]; housses à vêtements pour le voyage; baudruche; étiquettes de sacs de golf en cuir; licols; armatures de sacs à main; sacs à main; sacs à main en imitation cuir; sacs à main en cuir; poignées (de valises); poignées (de cannes); ferrures de harnais; harnais pour animaux; courroies de harnais; boîtes à chapeaux; boîtes à chapeaux en cuir; musettes; sacs de voyage; couvertures pour chevaux; colliers de cheval; fers à cheval; imitation cuir; sacs en imitation cuir; boîtes à chapeaux en imitation cuir; bébés (porte-bébés pour-); laisses en cuir; sangles de bagages en cuir; pochettes en cuir; sacs à provisions en cuir; bandoulières en cuir; courroies en cuir; valises en cuir; lanières en cuir; torsades de cuir; portefeuilles en cuir; cuir, non travaillé ou semi-travaillé; carton-cuir; étiquettes de bagages [articles de maroquinerie]; moleskine [imitation du cuir]; porte-partitions; muselières; sacs en filet pour les courses; musettes [sacs à fourrage]; amortisseurs pour selles de cheval; peaux brutes; animaux de compagnie (vêtements pour-); portefeuilles; porte-bébés en forme de pochette; pochettes en cuir; sachets, en cuir, pour l’emballage; porte-monnaie; rênes; baleines (de parapluie ou de parasol); selles d’équitation; sacs à dos; arçons de selle; sellerie; sacs d’écolier; cartables; sacs à provisions; bandoulières; patins (sangles pour-); peau (baudruche); sacs porte-bébés; porte-bébés; équipement de soldats (sangles pour-); sport (sacs de-); étrivières; étriers; étriers (parties en caoutchouc pour -); courroies (en cuir -); sangles pour patins; sangles pour l’équipement de soldats; sangles en imitation cuir; courroies en cuir [sellerie]; poignées de valises; valises; trousses de toilette vendues vides; sacs à outils en cuir, vides; traits [harnais]; sacs de voyage; sacs de voyage [articles de maroquinerie]; sacs de voyage en cuir; nécessaires de voyage en cuir; nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; malles de voyage; garnitures en cuir pour meubles; malles et sacs de voyage; housses de parapluie; poignées de parapluie; baleines de parapluie ou de parasol; anneaux de parapluie; mâts de parapluie; valises; clapets en cuir; nécessaires de toilette [non garnis]; poignées de cannes; poignées de cannes; sièges de cannes; portefeuilles; caddies; rênes pour guider les enfants; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 19: Asphalte, poix et bitume; Constructions transportables non métalliques; Monuments, non métalliques; colonnes d’affichage [non métalliques]; aquariums
[constructions]; gravier pour aquariums; sable pour aquariums; tonnelles [constructions]; volières, non métalliques [constructions]; balises, non métalliques, non lumineuses; bains d’oiseaux

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[constructions, non métalliques]; bustes en pierre, béton ou marbre; cabanes non métalliques; caissons pour travaux de construction sous l’eau; bois de tonnellerie; poulaillers non métalliques; conduits de cheminée non métalliques; colonnes (d’affichage), non métalliques; liège [comprimé]; figurines [statuettes] en pierre, béton ou marbre; argile réfractaire; moules de fonderie non métalliques; fours (ciment pour-); chamotte [matériau réfractaire cuit]; huttes; boîtes aux lettres en maçonnerie; plaques commémoratives non métalliques; porcheries; feuilles et bandes de marquage routier en matières synthétiques; échafaudages non métalliques; panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques, non métalliques; panneaux non lumineux et non mécaniques, non métalliques, pour routes; panneaux non métalliques (non lumineux et non mécaniques); silos non métalliques; écuries; statues en pierre, béton ou marbre; statuettes en pierre, béton ou marbre; bois de douves; maçonnerie (ouvrages de-); citernes en maçonnerie; bois pour la fabrication d’ustensiles de ménage; œuvres d’art en pierre, béton ou marbre.

Classe 20 : Meubles, miroirs, cadres; Récipients, non métalliques, de stockage ou de transport; Os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés; Coquilles; Écume de mer; Ambre jaune; coussins d’air, non à usage médical; matelas pneumatiques, non à usage médical; oreillers pneumatiques, non à usage médical; sabots d’animaux; cornes d’animaux; animaux (empaillés); bois (de cerf); art (œuvres d'-) en bois, cire, plâtre ou matières plastiques; rayons de miel artificiels; bambou; paniers (de pêche); rideaux de perles pour la décoration; roulettes de lits, non métalliques; literie [à l’exception du linge de lit]; ruches (cadres de-); établis (étaux-) non métalliques; bacs, non métalliques; oiseaux (empaillés); stores (à lamelles d’intérieur); traversins; bouchons de bouteilles, non métalliques; fermetures de bouteilles, non métalliques; nichoirs pour animaux de compagnie; supports (de cadres); bouées (d’amarrage) non métalliques; bustes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques; ébénisterie; bouchons, non métalliques (de bouteilles); capsules, non métalliques (de scellement); roulettes, non métalliques (de meubles); carillons (à vent) [décoration]; griffes (d’animaux); fermetures (de bouteilles), non métalliques; crochets de vêtements, non métalliques; cintres; patères, non métalliques; cercueils; cadres pour ruches; corail; corozo; portants à vêtements; housses (pour vêtements) [rangement]; housses pour vêtements [garde-robe]; embrasses de rideaux, non en matières textiles; crochets de rideaux; tringles à rideaux; anneaux de rideaux; tringles à rideaux; rouleaux de rideaux; embrasses de rideaux; rideaux (de perles) pour la décoration; coussins; coussins (pour animaux de compagnie); décorations en matières plastiques pour produits alimentaires; niches pour chiens; ferrures de portes, non métalliques; poignées de portes, non métalliques; portes de meubles; mannequins de couturière; éventails à usage personnel [non électriques]; figurines
[statuettes] en bois, cire, plâtre ou matières plastiques; figurines en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières; pare-feu [domestiques]; pare-feu; paniers de pêche; ferrures, non métalliques (de portes); ferrures, non métalliques (de meubles); récipients flottants, non métalliques; socles de pots de fleurs; cadres pour ruches; urnes funéraires; roulettes de meubles, non métalliques; ferrures de meubles, non métalliques; meubles en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières; housses pour vêtements [rangement]; pare-feu; poignées (de portes), non métalliques; cintres; rayons de miel; crochets (de rideaux); crochets, non métalliques, pour tringles à vêtements; sabots (d’animaux); corne, brute ou mi-ouvrée; cornes (d’animaux); numéros de maisons, non métalliques, non lumineux; animaux de compagnie (nichoirs pour-); stores d’intérieur [ameublement]; parcs pour bébés (tapis pour-); trotteurs pour bébés; objets publicitaires gonflables; ivoire, brut ou mi-ouvré; niches pour animaux de compagnie; mannequins; tapis pour parcs de bébés; tapis amovibles pour éviers; matelas; matelas (à ressorts); écume de mer; mobiles [décoration]; moulures pour cadres; bouées d’amarrage non métalliques; nacre
[brute ou mi-ouvrée]; moulures pour cadres; nichoirs; nichoirs pour animaux de compagnie; coquilles d’huîtres; socles (de pots de fleurs); coussins pour animaux de compagnie;

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supports pour cadres de tableaux ; cadres (moulures pour -) ; oreillers ; paille tressée [à l’exception des nattes] ; tresses (en paille) ; boîtes en matières plastiques ; sculptures en matières plastiques ; panneaux d’affichage en matières plastiques ; parcs pour bébés (tapis pour -) ; tringles (à rideaux) ; rotin ; roseaux
[matières à tresser]. ; anneaux (de rideaux) ; tringles (à rideaux) ; tringles (d’escalier) ; rouleaux (de rideaux) ; tréteaux ; bouchons d’étanchéité, non métalliques ; coquillages ; panneaux en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; éviers (tapis ou couvercles amovibles pour -) ; stores d’intérieur à lamelles ; matelas à ressorts ; bois de cerf ; tringles d’escalier ; portants (pour vêtements) ; statues en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; Statuettes en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; statuettes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; bouchons pour bouteilles, non en verre, métal ou caoutchouc ; bouchons, non métalliques ; bordures en paille ; tresses en paille ; animaux empaillés ; plateaux de table ; mannequins de couturiers ; écaille de tortue ; imitation écaille de tortue ; urnes (funéraires) ; établis non métalliques ; trotteurs (pour bébés) ; figures de cire ; cire gaufrée pour ruches ; baleine, brute ou mi-ouvrée ; carillons éoliens [décoration] ; Coffres en bois pour le rangement de jouets ; Œuvres d’art en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 21 : Ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine ; Batteries de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères ; Peignes et éponges ; Brosses, à l’exception des pinceaux ; Matériaux pour la brosserie ; Articles de nettoyage ; Verre brut ou mi-ouvré, à l’exception du verre de construction ; Verrerie, porcelaine et faïence ; appareils pour le démaquillage [non électriques] ; aquariums (d’intérieur -) ; capots d’aquariums ; appareils électriques pour attirer et tuer les insectes ; chopes à bière ; baignoires pour oiseaux ; cages à oiseaux ; ouvre-bouteilles ; seaux ; brûle-parfums ; cages pour animaux de compagnie ; candelabres [chandeliers] ; chandeliers ; seaux à champagne ; sous-verres ; agitateurs à cocktails ; tire-bouchons ; ustensiles cosmétiques ; appareils désodorisants à usage personnel ; verres à boire ; mangeoires ; mangeoires pour animaux ; fil dentaire ; attrape-mouches [pièges ou chasse-mouches] ; tapettes à mouches ; gants de jardinage ; gants (de jardinage) ; gants (à polir) ; gants à usage domestique ; seaux à glace ; aquariums d’intérieur ; terrariums d’intérieur [culture de plantes] ; terrariums d’intérieur [vivarium] ; pièges à insectes ; insectes (appareils électriques pour attirer et tuer les -) ; bacs à litière [plateaux] pour animaux de compagnie ; bacs à litière pour animaux de compagnie ; appareils de démaquillage ; mangeoires pour animaux ; mangeoires pour le bétail ; porte-menus ; tirelires ; souricières ; chopes ; œufs de ponte artificiels ; appareils non électriques pour le démaquillage ; buses pour tuyaux d’arrosage ; pommes d’arrosoirs ; brûle-parfums ; vaporisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum ; animaux de compagnie (cages pour -) ; animaux de compagnie (bacs à litière [plateaux] pour -) ; terrariums (d’intérieur) pour la culture de plantes
-) ; bouteilles d’eau en matières plastiques ; bagues pour volailles ; poudriers ; poudriers, non en métaux précieux ; houppettes ; ratières ; bagues pour oiseaux ; pommes d’arrosoirs ; vases sacrés, non en métaux précieux ; shakers ; asperseurs ; asperseurs pour l’arrosage des fleurs et des plantes ; dispositifs d’arrosage ; laine d’acier ; pinces à sucre ; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes ; vaisselle ; chopes ; réservoirs [aquariums d’intérieur] ; terrariums (d’intérieur -) ; brosses à dents ; pièges (à insectes) ; pièges (à rats) ; abreuvoirs pour le bétail ; arrosoirs ; dispositifs d’arrosage ; cache-théières ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 22 : Cordes et ficelles ; Filets ; Tentes et bâches ; Auvents en matières textiles ou synthétiques ; Voiles ; Sacs pour le transport et le stockage de matériaux en vrac ; Matériaux de rembourrage, de capitonnage et de garnissage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques ; Matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ; bandes

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Classe 22 : Cordes et ficelles ; filets ; tentes et bâches ; stores d’extérieur en matières textiles ou synthétiques ; voiles ; sacs pour le transport et le stockage de matériaux en vrac ; matériaux de rembourrage et de garnissage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ; bandes non métalliques pour l’emballage ou le liage ; courroies non métalliques pour la manutention de charges ; stores (galons ou sangles pour stores vénitiens) ; bretelles non métalliques pour la manutention de charges ; cocons ; poils d’animaux ; hamacs ; harnais non métalliques pour la manutention de charges ; bandes de chanvre ; galons pour stores vénitiens ; échelles (de corde) ; charges (courroies non métalliques pour la manutention de-) ; charges (élingues non métalliques pour la manutention de-) ; charges (sangles non métalliques pour la manutention de-) ; laine brute ou traitée ; échelles de corde ; sciure de bois ; copeaux (de bois) ; élingues non métalliques pour la manutention de charges ; sangles non métalliques pour la manutention de charges ; bandes pour l’attachage des vignes ; vignes (bandes pour l’attachage des-) ; ouate pour la filtration ; copeaux de bois ; laine (brute ou traitée) ; bandes non métalliques pour l’emballage ou le liage ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 23 : Fils à usage textile ; fils de chenille ; fils de coco ; fils de coton ; fils à repriser ; fils élastiques à usage textile ; fils à broder ; fils de fibre de verre à usage textile ; fils de chanvre ; fils de jute ; fils de lin ; fils de rayonne ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils à coudre ; fils de soie ; fils filés ; fils métalliques pour la broderie ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de laine.

Classe 24 : Textiles et substituts de textiles ; Linge de maison ; Rideaux en matières textiles ou plastiques ; couvre-lits et nappes ; sets de table non en papier ; Bannières ; guirlandes de drapeaux ; revêtements de meubles en matières plastiques ; drapeaux, non en papier ; revêtements de meubles en matières plastiques ; matières plastiques [succédanés de tissus] ; rideaux de douche en matières textiles ou plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; gants de toilette ; tapis de billard ; couvertures pour animaux de compagnie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; étamine ; lingettes démaquillantes ; sous-verres ; housses [amovibles] pour meubles ; housses de coussin ; embrasses de rideaux en matières textiles ; tapis à langer pour bébés ; linge de table damassé ; rideaux de porte ; serviettes de toilette en matières textiles ; matières filtrantes en matières textiles ; housses de couvercle de toilettes ajustées en tissu ; revêtements de meubles en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles ; doublures de chapeaux, en matières textiles, en pièces ; jersey (tissu) ; étiquettes en tissu ; tissus de doublure pour chaussures ; doublures (tissus) ; protège-matelas ; moustiquaires ; voilages ; taies d’oreiller décoratives ; taies d’oreiller ; sets de table, non en papier ; blanchets d’imprimerie en matières textiles ; flanelle sanitaire ; draps ; linceuls ; draps de sac de couchage ; nappes ; sets de table en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; chemins de table ; coutils [housses de matelas] ; serviettes en matières textiles ; toiles tracées pour la broderie ; plaids de voyage ; tentures murales en matières textiles.

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers [vêtements] ; articles d’habillement ; vêtements de dessus ; sous-vêtements ; ascots ; vêtements de sport ; culottes pour bébés [vêtements] ; bandanas [foulards] ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; chaussons de bain ; bonnets de bain ; maillots de bain ; caleçons de bain ; vêtements de plage ; chaussures de plage ; vêtements de plage ; ceintures (porte-monnaie -) [vêtements] ; ceintures [vêtements] ; bérets ; bavettes, non en papier ; blouses ; boas [colliers] ; corsages [lingerie] ; gilets sans manches ; combinaisons de travail ; tiges de bottes ; bottes ; bottes de sport ; soutiens-gorge ; culottes de cheval ; camisoles ; casquettes ; bonnets [chapellerie] ; cardigans ; vêtements décontractés ; chaussures décontractées ; chasubles ; Vêtements ; vêtements pour bébés et nourrissons ; vêtements pour enfants ; vêtements de gymnastique ; vêtements de sport ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; protège-cols ; combinaisons [vêtements] ; corsets-gorges ; corsets [sous-vêtements] ; costumes ; poignets ; vêtements de cyclistes ; vestes en jean ; cols amovibles ; protège-aisselles ; robes ; robes de chambre ; salopettes ; cache-oreilles [vêtements] ; chaussures ou sandales en sparte ; vêtements d’exercice ; gilets de pêche ; ferrures métalliques pour chaussures ; chaussures de football ; manchons pour les pieds, non chauffants électriquement ; Chaussures ; tiges de chaussures ; vêtements de cérémonie ; formes (de chapeaux -) [armatures] ; étoles en fourrure ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; guêtres ; jarretelles ; gaines
[vêtements] ; galoches ; chaussures de gymnastique ; bottines ; chapeaux ; chapeaux (en papier -) [vêtements] ;

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Bandeaux [habillement] ; Coiffures ; Talons de chaussures ; Talons de bas ; Talons ; sweat-shirts à capuche ; Capuches [habillement] ; Bonneterie ; Semelles intérieures ; vestes ; Vestes (en étoffe -) [habillement] ; Vestes [habillement] ; jeans ; Maillots [habillement] ; pulls ; tricots ; Tricots [habillement] ; Bottes à lacets ; vêtements pour dames ; Layettes
[habillement] ; vêtements en cuir ; Jambières ; Leggings [pantalons] ; Doublures (confectionnées -) [parties de vêtements] ; Livrées ; Manipules ; Mantilles ; Costumes de mascarade ; vêtements pour hommes ; Mitrées [chapeaux] ; Mouffles ; Vêtements pour automobilistes ; Manchons [habillement] ; Cravates ; cravates ; vêtements de nuit ; Dispositifs antidérapants pour chaussures ; Vêtements de dessus ; Salopettes ; Pantalons ; collants ; Vêtements en papier ; Parkas ; Pèlerines ; Pelisses ; Jupons ; Robes chasubles ; Pochettes de costume ; Poches pour vêtements ; polos ; Ponchos ; tee-shirts imprimés ; Pulls ; Pyjamas ; vêtements imperméables ; Vêtements confectionnés ; barboteuses ; Sandales ; Saris ; Sarongs ; Écharpes de ceinture ; Foulards ; Châles ; Devants de chemises ; Empiècements de chemises ; Chemises ; Chaussures ; shorts ; Chemises à manches courtes ; Écharpes d’épaule ; Bonnets de douche ; Maillots de corps ; Chaussures de ski ; Gants de ski ; Jupes ; Jupes-shorts ; Calottes ; Masques de sommeil ; vêtements de nuit ; Pantoufles ; Slips [sous-vêtements] ; baskets ; Bretelles de chaussettes ; Chaussettes ; Semelles de chaussures ; Chaussures de sport ; Jarretelles ; Bas ; Bas (absorbant la transpiration -) ; Crampons pour chaussures de football ; Costumes ; Visières pare-soleil ; Bretelles ; bas de survêtement ; sweat-shirts ; Sous-vêtements absorbant la transpiration
[sous-vêtements] ; Chandails ; Maillots de bain ; maillots de bain ; Teddies [sous-vêtements] ; Tee-shirts ; Collants ; Bouts de chaussures ; Toges ; Hauts-de-forme ; Pardessus ; hauts ; survêtements ; Sangles de pantalons ; Pantalons ; tee-shirts ; Turbans ; Caleçons ; Sous-vêtements ; Uniformes ; Voiles [habillement] ; débardeurs ; gilets ; Gilets ; Vêtements imperméables ; Trépointes pour chaussures ; Combinaisons de plongée pour le ski nautique ; Guimpes ; Sabots ; châles.

Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et tresses ; Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; Fleurs artificielles ; Décorations pour cheveux ; Faux cheveux ; fruits artificiels ; insignes
[boutons] (fantaisie ornementale -) ; insignes à porter non en métaux précieux ; sacs (fermetures à glissière pour -) ; bandes (extensibles -) pour retenir les manches ; barrettes [pinces à cheveux] ; barbes (fausses -) ; boucles de ceintures ; plumes d’oiseaux [accessoires d’habillement] ; fermetures de blouses ; passe-lacets ; boîtes (à couture -) ; boîtes pour aiguilles ; bretelles (attaches pour -) ; brassards ; broches [accessoires d’habillement] ; boucles (de chaussures -) ; boucles [accessoires d’habillement] ; buscs (de corsets -) ; fermoirs (de ceintures -) ; vêtements (fermetures pour -) ; vêtements (épaulettes pour -) ; supports de cols ; numéros de concurrents ; buscs de corsets ; bigoudis (à cheveux -) [autres que des outils à main] non électriques ; coussins (à aiguilles -) ; coussins (à épingles -) ; cyclistes (pinces à pantalons pour -) ; formes à repriser ; décoration d’articles textiles (pièces thermocollantes pour -) [mercerie] ; fermetures de corsages ; fermetures de robes ; bandes extensibles pour retenir les manches ; fausses barbes ; fausses moustaches ; fermetures (de chaussures -) ; fermetures (à glissière -) [fermetures éclair] ; fermetures pour vêtements ; attaches pour bretelles ; plumes [accessoires d’habillement] ; fruits (artificiels -) ; mercerie à l’exception des fils ; cheveux (faux -) ; cheveux (tressés -) ; cheveux (tresses de -) ; bandeaux pour cheveux ; bonnets pour la coloration des cheveux ; bigoudis autres que des outils à main non électriques ; papiers à friser ; épingles à friser ; pinces à cheveux [barrettes] ; filets à cheveux ; ornements pour cheveux ; épingles à cheveux ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; pièces thermocollantes pour la réparation d’articles textiles ; lacets (de chaussures -) ; lacets (en laine) ; formes (à repriser -) ; lettres pour le marquage du linge ; linge (lettres pour le marquage du -) ; linge (chiffres pour le marquage du -) ; marquage du linge (chiffres ou lettres pour le -) ; paillettes de mica ; étiquettes monogrammes pour le marquage du linge ; moustaches (fausses -) ; étuis à aiguilles ; coussins à aiguilles ; filets (à cheveux -) ; chiffres pour le marquage du linge ; ornements (pour cheveux -) ; ornements (de chapeaux -) [non en métaux précieux] ; ornements (de chaussures -) [non en métaux précieux] ; plumes d’autruche [accessoires d’habillement] ; papiers (à friser -) ; pièces (thermocollantes -) pour la décoration d’articles textiles [mercerie] ; pièces (thermocollantes -) pour la réparation d’articles textiles ; coussins à épingles ; cheveux tressés ; boîtes à couture ; dés à coudre ; boucles de chaussures ; fermetures de chaussures ; lacets de chaussures ; ornements de chaussures [non en métaux précieux] ; épaulettes pour vêtements ; navettes pour la fabrication de filets de pêche ; fermetures à glissière [fermetures éclair] ; glissière

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fermoirs de sacs; barrettes [pinces à cheveux]; paillettes pour vêtements; supports (de cols); attaches pour bretelles; étiquettes (à monogramme) pour le marquage du linge; dés à coudre; houppes [pompons]; postiches; tresses de cheveux; pinces à pantalon pour cyclistes; baleines pour corsets; perruques; lacets de laine; fermetures à glissière; fermetures à glissière; bigoudis non électriques.

Classe 27: Tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres matériaux de revêtement de sols existants; Tentures murales [non en matières textiles]; tapis en fourrure artificielle; gazon artificiel; gazon artificiel pour le revêtement des surfaces de zones de loisirs; tapis de bain; dalles de moquette; dalles de moquette en matières textiles; sous-tapis; moquettes; tapis; tapis pour automobiles; tentures murales décoratives, non en matières textiles; paillassons; revêtements de sol; tapis de sol en liège; tapis de sol en papier; tapis de sol en matières plastiques; tapis de sol en caoutchouc; tapis de sol en matières textiles; tapis de sol en vinyle; tapis de sol en matières textiles à usage domestique; tapis de sol ignifuges pour cheminées et barbecues; carpettes; tapis en fourrure; tapis de gymnastique; linoléum; linoléum pour sols; nattes; nattes en corde tressée pour pistes de ski; tapis antidérapants; tapis orientaux; tapis de sol en matières plastiques; nattes en roseau; tapis de bain en caoutchouc; carpettes; carpettes sous forme de chemins de sol; tapis en peau de mouton; tentures murales de style tapisserie, non en matières textiles; papiers peints doublés de textile; papiers peints textiles; revêtements de sol en vinyle; papiers peints en vinyle; papiers peints; papiers peints sous forme de revêtements muraux adhésifs décoratifs de la taille d’une pièce; papiers peints avec un revêtement textile; tapis de yoga.

Classe 28: Jeux, jouets et articles de jeux; Appareils de jeux vidéo; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël; machines d’amusement; machines de jeux vidéo d’arcade; appâts de pêche artificiels; neige artificielle pour arbres de Noël; jeux automatiques et à monnayeur; sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf; appâts (de pêche artificiels); procédés de queues de billard; marqueurs de billard; bandes de tables de billard; indicateurs de touche [articles de pêche]; capteurs de touche [articles de pêche]; vessies de ballons de jeux; amorces pour pistolets [jouets]; amorces pour pistolets jouets; craie pour queues de billard; pieds pour arbres de Noël; arbres de Noël en matières synthétiques; confettis; revêtements pour skis (de semelles); sacs de cricket; procédés (de queues de billard); outils de réparation de divots [accessoires de golf]; carres de skis; vélos d’appartement (rouleaux pour -); appareils de manèges forains; hameçons; flotteurs de pêche; machines de jeux de hasard; sacs de golf; sacs de golf, avec ou sans roues; boyau pour la pêche; boyaux pour raquettes; hameçons; manettes de jeux vidéo; dévidoirs de cerfs-volants; lignes de pêche; marqueurs (de billard); mâts de planches à voile; nouveautés pour fêtes, bals [cotillons, faveurs]; rembourrages (de protection) [parties de tenues de sport]; billes de peinture [munitions pour pistolets de paintball] [appareils de sport]; chapeaux de fête en papier; pistolets (amorces pour-) [jouets]; outils de réparation de marques de pitch [accessoires de golf]; rembourrages de protection [parties de tenues de sport]; raquettes (boyaux pour-); raquettes (cordages pour -); moulinets de pêche; rouleaux pour vélos d’appartement; colophane utilisée par les athlètes; planches à voile (mâts pour-); peaux de phoque [revêtements pour skis]; fixations de skis; skis (carres de-); skis (revêtements de semelles pour-); skis et planches de surf (sacs spécialement conçus pour-); machines à sous [machines de jeux]; revêtements de semelles pour skis; cordages pour raquettes; leashes de planches de surf; planches de surf (sacs spécialement conçus pour skis et -); décors de théâtre (jouets).; procédés (de queues de billard); outils (de réparation de divots) [accessoires de golf]; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Œufs; Lait et produits laitiers; Huiles et graisses à usage alimentaire; albumine à usage culinaire; albumine à usage alimentaire; lait albuminé; alginates à usage culinaire; alginates à usage culinaire; lait d’amande; boissons à base de lait d’amande; amandes moulues; aloe vera préparé pour la consommation humaine; compote de pommes; artichauts, conservés;

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haricots, conservés ; baies, conservées ; huile d’os à usage alimentaire ; bouillon ; bouillons (préparations pour faire des -) ; bouillons concentrés ; bouillon ; bouillons concentrés ; graisse de coco ; lait de coco ; boissons à base de lait de coco ; huile de coco à usage alimentaire ; huile de colza à usage alimentaire ; concentrés (de bouillon) ; concentrés (de bouillon) ; lait condensé ; huile de maïs à usage alimentaire ; compote de canneberges ; crème ; crème [produits laitiers] ; croquettes ; fruits cristallisés ; nids d’oiseaux comestibles ; graisses comestibles ; lait de poule (non alcoolisé) ; huile d’olive vierge extra à usage alimentaire ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; filets de poisson ; farine de poisson pour la consommation humaine ; mousses de poisson ; œufs de poisson, préparés ; poissons, en conserve ; poissons, non vivants ; poissons, conservés ; produits alimentaires à base de poisson ; huile de lin à usage alimentaire ; viande lyophilisée ; légumes lyophilisés ; fruits givrés ; plats surgelés composés principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes ; chips de fruits ; gelées de fruits ; pectine de fruits à usage culinaire ; zestes de fruits ; fruits conservés dans l’alcool ; pulpe de fruits ; en-cas à base de fruits ; fruits, en conserve ; galbi [plat de viande grillée] ; gélatine ; gélatine à usage alimentaire ; confiture de gingembre ; colle de poisson à usage alimentaire ; gelées à usage alimentaire ; klipfish [morue salée et séchée] ; nori (grillé -) ; nori, conservé ; lécithine à usage culinaire ; lentilles, conservées ; huile de lin à usage alimentaire ; viande lyophilisée ; légumes lyophilisés ; huile de maïs à usage alimentaire ; extraits de viande ; gelées de viande ; viande, en conserve ; viande, conservée ; lait et produits laitiers ; milk-shakes ; succédanés du lait ; champignons, conservés ; fruits à coque, préparés ; lait d’avoine ; huile d’olive à usage alimentaire ; olives, conservées ; oignons, conservés ; plats emballés composés principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de palme à usage alimentaire ; lait d’arachide ; boissons à base de lait d’arachide ; arachides, transformées ; pois, conservés ; pollen préparé comme produit alimentaire ; extraits de volaille ; succédanés de volaille ; œufs en poudre ; lait en poudre ; dîners préemballés composés principalement de gibier ; préparations pour faire du bouillon ; préparations pour faire de la soupe ; plats préparés composés principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes ; plats préparés composés principalement de gibier ; ail conservé ; lait protéiné ; huile de colza à usage alimentaire ; présure ; lait de riz ; poisson salé ; viandes salées ; fruits à coque salés ; graines (transformées -) ; graines (de tournesol transformées -) ; huile de sésame à usage alimentaire ; chrysalides de vers à soie, pour la consommation humaine ; œufs d’escargots pour la consommation ; soupe (préparations pour faire de la -) ; soupes ; huile de soja à usage alimentaire ; fèves de soja, conservées, à usage alimentaire ; lait de soja ; huile de tournesol à usage alimentaire ; tahini [pâte de graines de sésame] ; nori grillé ; jus de tomate pour la cuisine ; truffes, conservées ; extraits de légumes à usage culinaire ; jus de légumes pour la cuisine ; mousses de légumes ; salades de légumes ; légumes, en conserve ; légumes, cuits ; légumes, séchés ; légumes, conservés ; extraits d’algues pour l’alimentation ; blanc d’œufs ; jaune d’œufs ; boyaux pour la fabrication de saucisses.

Classe 30 : Café, thé, cacao et café artificiel ; Riz ; Tapioca et sagou ; Farines et préparations faites de céréales ; Pain, pâtisseries et confiseries ; Glaces comestibles ; Sucre, miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre à lever ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre, sauces
[condiments] ; Épices ; Glace [eau gelée] ; confiseries aux amandes ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; café artificiel ; poudre à lever ; propolis ; propolis
[propolis] pour la consommation humaine ; vinaigre de bière ; boissons (arômes
[arômes], autres que les huiles essentielles, pour -) ; liants pour glaces comestibles ; liants pour crèmes glacées ; liants pour crèmes glacées [glaces comestibles] ; petits pains ; farine de sarrasin ; gâteaux (arômes [arômes], autres que les huiles essentielles, pour -) ; câpres ; sel de céleri ; barres de céréales ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; cheeseburgers [sandwichs] ; chewing-gum ; chicorée [succédané du café] ; chips [produits céréaliers] ; cannelle [épice] ; clous de girofle [épice] ; boissons au cacao avec lait ; boissons à base de cacao ; boissons au café avec lait ; arômes de café ; boissons à base de café ; sel de cuisine ; farine de maïs ; crème de tartre à usage culinaire ; curry [épice] ; poudre de miel brut séché [édulcorant naturel] ; papier de riz comestible ; essences pour produits alimentaires, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; arômes, autres que les huiles essentielles ; arômes, autres que les huiles essentielles, pour

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boissons; arômes, autres que les huiles essentielles, pour gâteaux; vinaigre aromatisé; fleurs ou feuilles à utiliser comme succédanés de thé; fondants [confiserie]; essences pour produits alimentaires, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; plats lyophilisés à base de riz; pâtisseries fraîches; pâtisseries congelées; yaourt glacé [glaces de confiserie]; pâtisseries aux fruits; vinaigre de fruits; gingembre [épice]; glucose à usage culinaire; glucose pour l’alimentation; additifs de gluten à usage culinaire; gluten pour l’alimentation; gluten préparé comme produit alimentaire; glaçage pour jambon; miel aux herbes; pastilles de miel aux herbes [confiserie]; barres de céréales hyperprotéinées; crème glacée; liants pour crème glacée; glaçons; glace, naturelle ou artificielle; thé glacé; liants pour glaces comestibles; poudre pour glaces comestibles; infusions, non médicinales; riz instantané; gelée royale pour la consommation humaine [non à usage médical]; graines de lin à usage culinaire [assaisonnement]; réglisse [confiserie]; pastilles
[confiserie]; macarons [pâtisserie]; farine de maïs; extrait de malt pour l’alimentation; maltose; miel de manuka; attendrisseurs de viande, à usage domestique; menthe pour la confiserie; farine de moutarde; édulcorants naturels; plats préparés à base de nouilles; farines de noix; sucre de palme; pastila [confiserie]; pastilles [confiserie]; pâte à pâtisserie; confiseries à base d’arachides; farine de pommes de terre; poudre pour glaces comestibles; épices en poudre; poudres pour glace; poudres pour crème glacée; poudres pour la fabrication de crème glacée; préparations pour raffermir la crème fouettée; propolis; propolis [colle d’abeille] pour la consommation humaine; puddings; miel brut [édulcorant naturel]; gâteaux de riz; riz au lait; pulpe de riz à usage culinaire; amuse-gueules à base de riz; gelée royale; gelée royale pour la consommation humaine, non à usage médical; sel pour la conservation des produits alimentaires; sandwiches; sauces [condiments]; liants pour saucisses; pâtisseries salées; eau de mer pour la cuisson; sorbets [glaces]; amuse-gueules (à base de riz); sorbets
[glaces]; farine de soja; rouleaux de printemps; amidon pour l’alimentation; produits amylacés pour l’alimentation; préparations pour raffermir la crème fouettée; confiseries; sushis; édulcorants (naturels); taboulé; farine de tapioca; boissons à base de thé; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; tartes à la mélasse; pain azyme; café non torréfié; préparations végétales à utiliser comme succédanés de café; vinaigre; eau (de mer) pour la cuisson; farine de blé; germe de blé pour la consommation humaine; crème fouettée (préparations pour raffermir la-); vinaigre de vin; extraits de levure pour l’alimentation; extraits de levure pour la consommation humaine; levure à usage culinaire; zefir [confiserie]; zéphyr
[confiserie].

Classe 31: Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés; Grains et semences bruts et non transformés; Fruits et légumes frais, herbes fraîches; Plantes et fleurs naturelles; Bulbes, semis et graines pour la plantation; Animaux vivants; Aliments et boissons pour animaux; Malt; additifs pour fourrages, non à usage médical (charges); semences agricoles; algues, non transformées, pour la consommation humaine ou animale; amandes [fruits]; plantes d’aloe vera; préparations pour l’engraissement des animaux; aliments pour animaux; fourrage pour animaux (chaux pour-); litière pour animaux (produits pour-); sable aromatique pour animaux de compagnie [litière]; arrangements de fruits frais; bagasses de canne [matière première]; sarrasin, non transformé; bulbes; graines de céréales, non transformées; agrumes, frais; fèves de cacao, brutes; fleurs séchées; herbes séchées pour la décoration; graines de lin comestibles, non transformées; graines de lin comestibles, non transformées; sésame comestible, non transformé; préparations pour l’engraissement (d’animaux); bulbes de fleurs; fleurs, séchées, pour la décoration; légumes-racines frais; herbes de jardin, fraîches; grains [céréales]; grains pour la consommation animale; semences horticoles; semences hydroponiques; chaux pour fourrage animal; litière (produits pour animaux); tourbe de litière; animaux aquatiques comestibles vivants; animaux de laboratoire vivants; préparations pour l’engraissement du bétail; caroubes, brutes; malt pour le brassage et la distillation.; drêches pour l’engraissement du bétail; aliments pour animaux à base de lait; noix [fruits]; herbes fraîches biologiques; légumes frais biologiques; tourbe (de litière); poivrons [plantes]; animaux de compagnie (sable aromatique pour-) [litière]; animaux de compagnie (papier sablé pour-) [litière]; bulbes de plantes pour l’agriculture

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fins; bulbes de plantes à des fins horticoles; jeunes plants; graines de plantes; plantes; plantes séchées, pour la décoration; pollen [matière première]; quinoa non transformé; écorces brutes; résidus dans un alambic après distillation; riz non transformé; papier sablé pour animaux de compagnie [litière]; algues non transformées, pour la consommation humaine ou animale; germes de graines à des fins botaniques; mélanges de graines pour la faune; plantules; graines; graines à des fins agricoles; graines à des fins horticoles; graines à planter; graines préparées pour la consommation animale; litière de paille; légumes crus non transformés; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; courges, fraîches; plants de vigne; couronnes de fleurs naturelles.

Classe 32: Bières; boissons non alcoolisées; Boissons aux fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; jus de fruits gazeux; bières sans alcool; vin d’orge [bière]; bière; moût de bière; boissons à base de bière; cocktails à base de bière; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes; cidre sans alcool; cocktails sans alcool; bière aromatisée au café; jus de fruits concentrés; boissons énergisantes; essences pour faire des boissons; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; bières aromatisées; boissons aux fruits; bière aromatisée aux fruits; bière de gingembre; boissons isotoniques; bière à faible teneur en alcool; bière de malt; extraits de fruits non alcoolisés; boissons à base de jus de fruits non alcoolisées; préparations pour faire des boissons; préparations pour faire des liqueurs; sorbets [boissons]; eau de Seltz; boissons non alcoolisées; sorbets
[boissons]; sirops pour boissons; sirops pour limonades; sirops pour faire des boissons non alcoolisées; jus de tomate [boisson]; jus de légumes [boissons]; boissons à base de lactosérum.

Classe 33: Boissons alcoolisées [à l’exception des bières]; boissons alcoolisées contenant des fruits; amers alcoolisés; cordiaux alcoolisés; lait de poule alcoolisé; boissons énergisantes alcoolisées; essences alcoolisées; extraits alcoolisés; boissons alcoolisées aux fruits; punchs alcoolisés; apéritifs; baijiu [boisson alcoolisée distillée chinoise]; amers; eau-de-vie; cidre; cocktails; boissons distillées; liqueurs aromatisées [boissons alcoolisées]; extraits de fruits [alcoolisés]; gin; liqueurs; spiritueux [boissons alcoolisées]; boissons à faible teneur en alcool, à l’exception des bières; nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre]; boissons alcoolisées prêtes à boire, autres que celles à base de bière; rhum; boissons à base de rhum; spiritueux
[boissons]; vodka; whisky; vin; boissons à base de vin.

Classe 34: Tabac; Articles pour fumeurs; Allumettes; cendriers pour fumeurs; carnets de papier à cigarettes; étuis pour cigarettes électroniques; tabac à chiquer; étuis à cigares; coupe-cigares; fume-cigares; étuis à cigarettes; filtres à cigarettes; fume-cigarettes; papier à cigarettes; embouts de cigarettes; cigarettes; cigarettes contenant des succédanés de tabac, non à usage médical; cigarillos; cigares; liquide pour cigarettes électroniques
[e-liquide] composé d’arômes sous forme liquide utilisé pour recharger les cartouches de cigarettes électroniques; cigarettes électroniques; cigares électroniques; chichas électroniques; pipes à chicha électroniques; pipes à fumer électroniques; arômes, autres que les huiles essentielles, pour le tabac; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques; récipients à gaz pour allume-cigares; herbes à fumer; briquets pour fumeurs; solutions liquides à utiliser dans les cigarettes électroniques; boîtes d’allumettes en métaux précieux; boîtes d’allumettes, non en métaux précieux; porte-allumettes; porte-allumettes en métaux précieux; porte-allumettes, non en métaux précieux; boîtes d’allumettes; embouts pour fume-cigarettes; vaporisateurs oraux pour fumeurs; vaporisateurs oraux à fumer; cure-pipes pour pipes à tabac; râteliers pour pipes à tabac; pipes pour fumer des succédanés de tabac mentholés; machines de poche pour rouler les cigarettes; articles pour fumeurs pour cigarettes électroniques; cure-pipes; pipes à fumer; tabac à fumer; tabac à priser; tabatières; tabatières en métaux précieux; tabatières, non en métaux précieux; crachoirs pour utilisateurs de tabac; embouts en ambre jaune pour fume-cigares et fume-cigarettes; pots à tabac; pipes à tabac; blagues à tabac.

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Classe 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Fonctions de bureau; location d’espaces publicitaires; organisation de concours à des fins publicitaires; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; ventes aux enchères; enquêtes commerciales; gestion commerciale de points de vente au détail; recherches commerciales; administration commerciale de licences de produits et services de tiers; agences d’informations commerciales; informations et conseils commerciaux aux consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs]; présentation de produits sur tout moyen de communication, pour la vente au détail; services de comparaison de prix; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs]; analyse du prix de revient; prévisions économiques; agences de placement; conseils en matière d’emploi; recrutement de personnel; organisation d’expositions à des fins commerciales ou de publicité; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; prévisions (économiques); agences d’import-export; agences d’informations (commerciales); services d’informations et de conseils relatifs aux services précités; services d’informations et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatiques ou de l’Internet; services d’informations et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.; enquêtes (commerciales); marketing; recherches en marketing; études de marketing; mannequinat à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services de coupures de presse; location de machines et d’équipements de bureau; sondages d’opinion; organisation, fonctionnement et supervision de programmes de fidélisation et d’incitation; organisation d’expositions à des fins commerciales ou de publicité; organisation de foires commerciales à des fins commerciales ou de publicité; recrutement de personnel; sondages (d’opinion); présentation de produits sur tout moyen de communication, pour la vente au détail; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et services pour d’autres entreprises]; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi en relation avec des programmes pour la jeunesse; tests psychologiques pour la sélection de personnel; relations publiques; location de matériel publicitaire; services de recrutement; services de relocalisation pour entreprises; location (de machines et d’équipements de bureau); location (de matériel publicitaire); location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de photocopieuses; location de distributeurs automatiques; recherches (commerciales); fins de vente au détail, présentation de produits sur tout moyen de communication, pour les services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de résines artificielles brutes, matières plastiques brutes, compositions extinctrices et de prévention des incendies, préparations pour la trempe et le brasage, substances pour le tannage des peaux d’animaux, adhésifs à usage industriel, mastics et autres pâtes de remplissage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de compost, fumiers, engrais, préparations biologiques à usage industriel et scientifique, résines acryliques brutes, adhésifs à usage industriel, fumier animal; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de résines artificielles brutes, benzène, dérivés du benzène, benzol, préparations biologiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de substances chimiques pour la conservation des denrées alimentaires, dispersions de matières plastiques, résines époxy brutes, préparations fertilisantes, matières filtrantes
[matières plastiques brutes], mastic de vitrier; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de préparations pour la trempe des métaux, huiles pour le tannage du cuir, huiles pour la conservation des aliments, plastifiants, résines polymères brutes, protéines pour la consommation humaine, protéines pour l’industrie alimentaire, protéines à usage industriel, protéines pour la fabrication de compléments alimentaires, flux de brasage, colle d’amidon [adhésif], autres qu’à usage de papeterie ou domestique,

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résines synthétiques, brutes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de produits chimiques pour le soudage, xylène, xylol, Peintures, vernis, laques, produits de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois, colorants, teintures, encres pour l’impression, le marquage et la gravure, résines naturelles brutes, métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et l’art, agglutinants pour peintures, bandes anticorrosion, badigeon, baume (du Canada), bandes (anti-corrosion), préparations liantes pour peintures, baume du Canada; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de châssis de véhicules (sous-couches pour), fixatifs pour aquarelles, laques (diluants pour), métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, mordants, peintures (agglutinants pour), peintures (préparations liantes pour), peintures (épaississants pour), peintures (diluants pour), photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et), imprimantes et photocopieurs (cartouches de toner, remplies, pour); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de préparations protectrices pour métaux, résines naturelles brutes, siccatifs [agents siccatifs] pour peintures, sumac pour vernis, épaississants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour peintures, cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et photocopieurs, térébenthine [diluant pour peintures], sous-couches pour châssis de véhicules, produits d’étanchéité pour châssis de véhicules, aquarelles (fixatifs pour); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de parfumerie, huiles essentielles, toile abrasive, papier abrasif; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’adhésifs pour fixer les faux cils, adhésifs pour fixer les faux cheveux, adhésifs à usage cosmétique, pierres d’alun [antiseptiques], pierres d’alun [astringents], préparations antistatiques à usage domestique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’aromates [huiles essentielles], bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine, cire de cordonnier, préparations cosmétiques pour les cils; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cotons-tiges à usage cosmétique, coton hydrophile à usage cosmétique, décalcomanies décoratives à usage cosmétique, toile émeri, papier émeri; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cils (adhésifs pour fixer les faux -), cils (faux -), faux cils, cheveux (adhésifs pour fixer les faux -), faux ongles, préparations pour la fumigation
[parfums], toile de verre, papier de verre, encens, ionone [parfumerie], bâtonnets d’encens, préparations pour enlever la laque, produits de préservation du cuir [cirages]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de linge (sachets pour parfumer le
-), menthe pour la parfumerie, musc [parfumerie], autocollants pour nail art, ongles (faux -), liquides antidérapants pour sols, cire antidérapante pour sols, huiles à des fins de nettoyage, huiles à usage cosmétique, huiles pour parfums et senteurs, huiles à usage de toilette; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de guides en papier pour le maquillage des yeux, pâtes pour repasseurs de rasoirs, parfumerie, huiles essentielles, papier à polir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pot-pourri [parfums], produits de préservation pour le cuir [cirages], pierre ponce, sachets pour parfumer le linge, toile abrasive, papier abrasif, bois odorant; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pierres à raser [antiseptiques], pierres à raser [astringentes]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cire de cordonnier, pierres à lisser, savons, préparations pour le bronzage [cosmétiques], tampons [articles de toilette], cire de tailleur, décalcomanies (décoratives -) à usage cosmétique, pierre de Tripoli pour le polissage, cire (de cordonnier); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cire (de tailleur), huiles et graisses industrielles, cire, lubrifiants, compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l’éclairage, additifs non chimiques pour carburants, cire d’abeille, cire pour courroies, courroies (préparations antidérapantes pour), cire de carnauba, cérésine, énergie électrique, énergie (électrique), graisse pour chaussures, cire industrielle, éclairage (allumettes en papier pour -), éclairage (allumettes en bois pour -), ligroïne; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de carburant

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(additifs, non chimiques, pour-), naphta, préparations antidérapantes pour courroies, allumettes en papier, amadou, cire [matière première], cire pour skis, allumettes en bois; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, sparadraps, matériaux pour pansements, matériaux pour obturer les dents, cire dentaire, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, emplâtres adhésifs, préparations biologiques à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de préparations biologiques à usage vétérinaire; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matériaux pour empreintes dentaires, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pansements médicaux, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, préparations de fumigation à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cire à mouler pour dentistes, compléments nutritionnels, préparations pharmaceutiques pour le traitement des pellicules, préparations pharmaceutiques pour le traitement des coups de soleil, préparations pour la destruction des souris, préparations d’oligo-éléments à usage humain et animal, préparations pour faciliter la dentition; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pansements chirurgicaux, matériaux d’obturation dentaire, métaux communs et leurs alliages, minerais, constructions transportables en métal, câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, petits articles de quincaillerie métallique, récipients métalliques de stockage ou de transport; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de coffres-forts, alliages de métaux communs, feuilles d’aluminium, métal antifriction, enclumes, insignes métalliques pour véhicules, insignes métalliques pour véhicules, insignes métalliques (non à porter); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de tonneaux métalliques, paniers métalliques, poutres métalliques, cloches, ferrures métalliques, boulons métalliques, boîtes en métaux communs, constructions métalliques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de chaînes métalliques, ferrures de portes métalliques, figurines [statuettes] en métaux communs, ferrures métalliques pour meubles, ferrures métalliques pour fenêtres, soudure d’or, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, clés métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de monuments métalliques, clous, écrous métalliques, minerais, panneaux de signalisation routière, non lumineux et non mécaniques, en métal, coffres-forts, vis métalliques, enseignes, soudure d’argent, statues en métaux communs, boîtes en fer blanc, boîtes à outils métalliques, vides, plateaux métalliques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de distributeurs automatiques, machines agricoles, machines électromécaniques pour la préparation de boissons, mixeurs électriques à usage domestique, souffleuses, ouvre-boîtes électriques, moulins à café, autres que manuels, cultivateurs
[machines], coupeuses [machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lave-vaisselle, perceuses, perceuses électriques à main, machines de remplissage, machines à filtrer, machines de finition, machines électromécaniques pour la préparation d’aliments, robots culinaires électriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de machines à meuler, outils portatifs, autres que manuels, machines à repasser, machines de cuisine électriques, machines électriques de nettoyage, mélangeuses, moteurs électriques, autres que pour véhicules terrestres, machines d’emballage, machines à empaqueter, marteaux-pilons, machines à imprimer, scies [machines], machines à affûter, machines à rogner, aspirateurs, appareils de lavage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de machines-outils, outils électriques, moteurs, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres, organes d’accouplement et de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles, autres que les outils à main actionnés manuellement,

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Incubateurs pour œufs, Distributeurs automatiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bandes adhésives pour poulies, alternateurs, paliers antifriction pour machines, patins antifriction pour machines, dispositifs antipollution pour moteurs, tabliers [parties de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’essieux pour machines, sacs (pour aspirateurs), bagues à billes pour roulements, roulements à billes, bandes (adhésives) pour poulies, chapeaux de paliers pour machines, roulements (bagues à billes pour-), courroies (de dynamo); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de courroies de transporteurs, dynamos de bicyclettes, porte-lames [parties de machines], lames (de hache-paille), lames [parties de machines], bobines pour métiers à tisser, collecteurs de tartre de chaudières (de machines), tubes de chaudières [parties de machines], boîtes pour matrices
[imprimerie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de supports (de paliers) pour machines, garnitures de freins autres que pour véhicules, segments de freins autres que pour véhicules, sabots de freins autres que pour véhicules, ponts (à rouleaux), balais (de dynamo), brosses [parties de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de balais de charbon [électricité], alimentateurs de carburateurs, carburateurs, garnitures de cardes [parties de cardeuses], tabliers de chariots, chariots pour machines à tricoter, cartouches pour machines à filtrer, convertisseurs catalytiques, lames de hache-paille; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de burins pour machines, mandrins [parties de machines], collecteurs (de tartre de chaudières de machines), condenseurs [vapeur] [parties de machines], câbles de commande pour machines, moteurs, mécanismes de commande pour machines, moteurs, commandes (hydrauliques) pour machines, moteurs, commandes (pneumatiques) pour machines, moteurs, appareils de conversion (de carburant) pour moteurs à combustion interne; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de capots [parties de machines], culasses pour moteurs, cylindres (pistons pour-), cylindres pour machines, cylindres pour moteurs, pistons d’amortisseurs [parties de machines], diaphragmes (de pompes), ouvre-portes et ferme-portes (hydrauliques) [parties de machines], ouvre-portes et ferme-portes (pneumatiques) [parties de machines], robinets de vidange, mandrins de perceuses [parties de machines], forets [parties de machines], têtes de forage [parties de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de tambours [parties de machines], courroies de dynamo, balais de dynamo, échappements pour moteurs, vases d’expansion [parties de machines], courroies de ventilateurs pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, alimentateurs [parties de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils d’alimentation pour chaudières de moteurs, filtres [parties de machines ou de moteurs], filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement [pour moteurs], filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement, [pour moteurs], raccords pour chaudières de moteurs, carneaux pour chaudières de moteurs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de volants (de machines), roues libres autres que pour véhicules terrestres, appareils de conversion de carburant pour moteurs à combustion interne, économiseurs de carburant pour moteurs, diamants de vitriers [parties de machines], bougies de préchauffage pour moteurs diesel, boîtes à graisse [parties de machines], bagues graisseurs [parties de machines], meules
[parties de machines], protecteurs [parties de machines], guides pour machines, marteaux
[parties de machines], suspensions [parties de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’échangeurs de chaleur [parties de machines], dispositifs de maintien pour machines-outils, capots [parties de machines], carters [parties de machines], ouvre-portes et ferme-portes hydrauliques [parties de machines], dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne, magnétos d’allumage, magnétos d’allumage pour moteurs, injecteurs pour moteurs, appareils d’encrage pour machines à imprimer, joints
[parties de moteurs], démarreurs à pédale pour motocycles, couteaux [parties de machines]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de couteaux pour faucheuses, formes à chaussures [parties de machines], arbres de métiers à tisser, graisseurs [parties de machines], volants de machines, roues de machines, rouages de machines, collecteurs

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(d’échappement) pour moteurs, matrices (boîtes pour-) [imprimerie], matrices à usage d’imprimerie, meules, moules [parties de machines], motocyclettes (démarreurs à pédale pour-), moules [parties de machines], tondeuses (couteaux pour-), silencieux pour moteurs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de segments de piston, pistons [parties de machines ou de moteurs], pistons pour cylindres, pistons pour moteurs, plaques (d’impression-), pistons plongeurs, ouvre-portes et ferme-portes pneumatiques [parties de machines], cylindres d’impression, plaques d’impression, poulies (bandes adhésives pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de poinçons pour machines à poinçonner, crics à crémaillère, radiateurs
[de refroidissement] pour moteurs, râteaux pour machines à râteler, réducteurs (de pression)
[parties de machines], bobines [parties de machines], bobines pour métiers à tisser, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, régulateurs [parties de machines], bagues (à billes) pour roulements, bagues (graisseuses) [parties de machines], segments (de piston), roulements à rouleaux, ponts à rouleaux, rouleaux (d’impression) pour machines; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cylindres de laminoirs, bancs de scies [parties de machines], lames de scies [parties de machines], collecteurs de calamine (de chaudières de machines), paliers autolubrifiants, meules d’affûtage [parties de machines], pistons d’amortisseurs [parties de machines], formes à chaussures [parties de machines], navettes [parties de machines], tamis [machines ou parties de machines], silencieux pour moteurs, chariots porte-outils [parties de machines], curseurs pour machines à tricoter; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de coulisseaux pour machines à tricoter, bougies d’allumage pour moteurs à combustion interne, régulateurs de vitesse pour machines et moteurs, ressorts [parties de machines], supports pour machines, démarreurs pour moteurs, stators [parties de machines], boîtes à garniture
[parties de machines], ventouses pour machines à traire, surcompresseurs, tables pour machines, tambours pour machines à broder, robinets [parties de machines ou de moteurs]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de gobelets trayeurs pour machines à traire, outils (dispositifs de maintien pour machines-), outils [parties de machines], tubes (de chaudières) [parties de machines], turbocompresseurs, tympanes
[parties de presses d’imprimerie], accessoires d’aspirateurs pour la diffusion de parfums et de désinfectants, sacs d’aspirateurs, tuyaux d’aspirateurs, chauffe-eau [parties de machines], métiers à tisser (bobines pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’outils et instruments à main, actionnés manuellement, coutellerie, armes blanches, à l’exception des armes à feu, rasoirs, filières annulaires, appareils de tatouage, ceintures (porte-outils) [supports], mèches [parties d’outils à main], fers de rabots, matraques, étuis (à rasoirs), tondeuses à usage personnel, fers à friser, appareils d’épilation, électriques et non électriques, diamants (de vitriers)
[parties d’outils à main], appareils d’épilation électriques et non électriques, limes en émeri; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de rallonges pour tourne-à-gauche, polissoirs à ongles [électriques ou non électriques], fers de cheminée, montures de scies à main, diamants de vitriers [parties d’outils à main], tondeuses à cheveux à usage personnel [électriques et non électriques], tondeuses à cheveux, mèches à creuser [parties d’outils à main], manches de couteaux, non métalliques, fusils à aiguiser, poings américains, nécessaires de manucure, nécessaires de manucure électriques, polissoirs à ongles, coupe-ongles [électriques ou non électriques]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de limes à ongles, limes à ongles électriques, recourbe-cils non électriques, nécessaires de pédicure, matraques de police, anneaux de poing [poings américains], lames de rasoirs, étuis à rasoirs, douilles d’alésoirs, lames de scies
[parties d’outils à main]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de porte-scies, fourreaux (d’épées), ciseaux, racloirs pour skis, tarauds (rallonges pour tourne-à-gauche pour-), anneaux de faux, pierres à faux, lames de rasoirs, trousses de rasage, lames de cisailles, fourreaux d’épées, tatouage (appareils de-), pinces, ceintures porte-outils [supports]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matraques, pinces à épiler, hachoirs à légumes, appareils nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d’enseignement et

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instruments, Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, Disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs, Appareils extincteurs ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Bouliers, Machines comptables, Accumulateurs électriques, Hydromètres pour acides, Acidimètres pour batteries, Conduits acoustiques, Coupleurs acoustiques, Actinomètres, Machines à additionner, Antennes, Agendas (Électroniques -), Sonnettes d’alarme électriques, Alarmes, Alcoomètres, Alidades, Altimètres, Ampèremètres, Amplificateurs, Tubes amplificateurs, Anémomètres, Dessins animés, Piles anodiques, Anodes, Répondeurs téléphoniques, Anticathodes, Lunettes anti-éblouissantes, Visières anti-éblouissantes ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Dispositifs anti-parasites [électricité], Appareils d’alarme antivol, Apertomètres [optique], appareils pour la transmission du son et de l’image, Armatures [électricité], Vêtements en amiante pour la protection contre le feu, Gants en amiante pour la protection contre les accidents, Écrans en amiante pour pompiers ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Astronomie (Appareils et instruments pour l'-), cassettes audio, disques audio, bandes audio, cassettes audio-vidéo, disques audio-vidéo, bandes audio-vidéo ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Appareils d’enseignement audiovisuel, Distributeurs automatiques de billets (DAB), Instruments d’azimut, Balances [romaines], Appareils d’équilibrage, Lecteurs de codes-barres, Batteries pour l’éclairage, Batteries électriques, Batteries électriques pour véhicules ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Boîtiers de batteries, Chargeurs de batteries, Bacs à batteries, Balises lumineuses, Sonnettes [dispositifs d’avertissement], Bétatrons, Jumelles, Clignotants
[feux de signalisation], Appareils de reproduction de plans, Instruments de contrôle de chaudières, Boîtes de dérivation
[électricité] ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Buzzers, Enceintes pour haut-parleurs, Câbles électriques, Disques de calcul, Machines à calculer, Anneaux de calibrage, Pieds à coulisse, Caméscopes, objectifs d’appareils photo, appareils photo, Appareils photographiques, Condensateurs, Tubes capillaires, Règles de charpentier, Châssis pour plaques photographiques, Étuis spécialement adaptés pour appareils et instruments photographiques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Étuis équipés d’instruments de dissection [microscopie], Caisses enregistreuses, Lecteurs de cassettes, Cathodes, Appareils cathodiques anti-corrosion, CD, DVD, Dragonnes pour téléphones portables, Appareils de centrage pour diapositives photographiques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Chargeurs pour batteries électriques, Puces [circuits intégrés], Bobines de choc [impédance], Appareils de chromatographie à usage de laboratoire, Chronographes [appareils d’enregistrement du temps], Caméras cinématographiques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Films cinématographiques exposés, Disjoncteurs, Interrupteurs, Appareils de nettoyage pour disques phonographiques, Clinomètres, Vêtements spécialement conçus pour les laboratoires, Vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Vêtements de protection contre le feu, Câbles coaxiaux, Bobines électriques, Appareils à prépaiement (Mécanismes pour -), Mécanismes à prépaiement pour téléviseurs, Collecteurs électriques, Commutation (Appareils électriques de -) ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Commutateurs, Lecteurs de disques compacts, Disques compacts [audio-vidéo], Disques compacts [mémoire morte], Comparateurs, Compas (De direction -), Compas [instruments de mesure], logiciels antivirus pour ordinateurs, logiciels de protection de la vie privée ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Programmes de jeux informatiques, logiciels de jeux informatiques, jeux informatiques, jeux informatiques

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programmes, matériel informatique, Claviers d’ordinateurs, Dispositifs de mémoire d’ordinateurs, Programmes d’exploitation d’ordinateurs, enregistrés ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de logiciels informatiques à des fins d’assurance, logiciels informatiques à des fins de sécurité ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de logiciels antivirus, Ordinateurs, Conducteurs électriques, Connexions pour lignes électriques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Connecteurs [électricité], Lentilles de contact, Contacts électriques, Récipients pour lentilles de contact, Récipients pour lames de microscope, Panneaux de commande [électricité], Convertisseurs électriques, Fil de cuivre isolé, Lentilles correctrices [optique], Instruments cosmographiques, Appareils actionnés par des compteurs (Mécanismes pour -) ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Coupleurs [équipement de traitement de données], Accouplements électriques, Cache-prises électriques, Mannequins d’essais de choc, Coupelles [laboratoire], Redresseurs de courant ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Cyclotrons, Lampes de chambre noire [photographie], Chambres noires [photographie], Appareils de traitement de données, Appareils de démagnétisation pour bandes magnétiques, Densimètres, Densitomètres, Diaphragmes [acoustique], Diaphragmes [photographie], Diaphragmes pour appareils scientifiques, Machines à dicter, Appareils de diffraction [microscopie], tablettes numériques, appareils et instruments de télécommunication numériques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Lecteurs de disques pour ordinateurs, Disques magnétiques, Appareils de mesure de distance, Appareils d’enregistrement de distance, Tableaux de distribution [électricité], Boîtes de distribution [électricité], Consoles de distribution [électricité] ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Puces à ADN, Sifflets pour chiens, publications électroniques téléchargeables, Fichiers d’images téléchargeables, Fichiers musicaux téléchargeables, Sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, Mètres de couturière ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, Appareils de séchage pour épreuves photographiques, Séchoirs [photographie], Conduits
[électricité], Lecteurs de DVD, Dynamomètres, Bouchons d’oreille pour plongeurs, Appareils de montage pour films cinématographiques, Mire-œufs, batteries électriques, câbles électriques, Sonnettes de porte électriques, Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles, Indicateurs de pertes électriques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Conduits d’électricité, Réseaux électriques (Matériaux pour -) [fils, câbles], Clôtures électrifiées, Rails électrifiés pour le montage de projecteurs, Appareils électrodynamiques pour la commande à distance d’aiguillages de chemins de fer, Appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux, Bobines électromagnétiques, Panneaux d’affichage électroniques, Stylos électroniques [unités d’affichage visuel], Traducteurs de poche électroniques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Publications électroniques, téléchargeables, Étiquettes électroniques pour marchandises, cartes codées, Bracelets d’identification codés, magnétiques, Cartes magnétiques codées, Appareils d’agrandissement [photographie], Épidiascopes, Ergomètres, Posemètres
[posemètres], Extincteurs, Étuis à lunettes, Chaînes de lunettes, Cordons de lunettes, Montures de lunettes, Oculaires, Oculaires (Instruments contenant des -), Télécopieurs, Détecteurs de fausse monnaie ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Câbles à fibres optiques, Appareils de coupe de films, Films exposés, Filtres [photographie], Filtres pour rayons ultraviolets, pour la photographie, Alarmes incendie, Battes à feu, Couvertures anti-feu, Bateaux-pompes, Camions de pompiers, Échelles de sauvetage, Tuyaux d’incendie, Lances d’incendie, Ampoules-éclair [photographie], Flashes
[photographie], Disquettes, Écrans fluorescents, Signaux de brume, non explosifs, Appareils d’analyse alimentaire, Cadres pour diapositives photographiques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Affranchissement (Appareils de contrôle de l'-), Fréquencemètres, Meubles spécialement conçus pour laboratoires, Fil fusible, Fusibles, Cristaux de galène [détecteurs], Piles galvaniques, Cellules galvaniques ; services de vente au détail

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services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de galvanomètres, vêtements de protection contre le feu, jauges, verre recouvert d’un conducteur électrique, lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection et leurs étuis, appareils de glaçage pour épreuves photographiques, appareils de système de positionnement mondial
[GPS]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de gants de plongeurs, gants de protection contre les accidents, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, lunettes de sport, dispositifs de navigation GPS, grilles pour accumulateurs, kits mains libres pour téléphones, bandes de nettoyage de têtes [enregistrement]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de casques d’écoute, appareils de régulation de la chaleur, appareils héliographiques, marqueurs d’ourlets, appareils à haute fréquence, supports pour bobines électriques, hologrammes, pavillons pour haut-parleurs, sabliers, hydromètres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de gaines d’identification pour fils électriques, fils d’identification pour fils électriques, cartes d’identité magnétiques, allumage (appareils électriques pour l’allumage à distance -), inducteurs [électricité], cartes à circuits intégrés [cartes à puce], circuits intégrés, terminaux interactifs à écran tactile, appareils d’intercommunication, interfaces pour ordinateurs, onduleurs [électricité], machines à facturer, appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de calibres
[instruments de mesure], juke-boxes pour ordinateurs, juke-boxes musicaux, boîtes de jonction [électricité], manchons de jonction pour câbles électriques, genouillères pour travailleurs, centrifugeuses de laboratoire, plateaux de laboratoire, lactodensimètres, lactomètres, ordinateurs portables, lasers, non à usage médical, cuir (appareils pour mesurer l’épaisseur du -), pare-soleil d’objectifs, lentilles pour astrophotographie, pèse-lettres, instruments de nivellement; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de niveaux [instruments pour déterminer l’horizontale], ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, filets de sauvetage, bouées de sauvetage, radeaux de sauvetage, variateurs de lumière [régulateurs], électriques, diodes électroluminescentes [DEL], pointeurs électroniques lumineux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de ballasts d’éclairage, parafoudres, limiteurs [électricité], serrures électriques, lochs [instruments de mesure], haut-parleurs, lanternes magiques, cartes magnétiques, cartes magnétiques, cartes codées, supports de données magnétiques, encodeurs magnétiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cartes d’identité magnétiques, unités de bandes magnétiques pour ordinateurs, bandes magnétiques, fils magnétiques, aimants, aimants (décoratifs -), loupes [optique], manomètres, compas marins, sondeurs marins, bouées de marquage, trusquins
[menuiserie], mâts pour antennes sans fil, instruments et machines d’essai de matériaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de instruments de mathématiques, verrerie de mesure; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cuillères-mesures, enseignes mécaniques, mégaphones, niveaux à mercure, détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire, métronomes, vis micrométriques pour instruments d’optique, micromètres, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des appareils électroniques, compteurs kilométriques pour véhicules, miroirs
[optique], miroirs d’inspection de travaux, appareils de gestion de dispositifs mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de appareils de télécommunication mobiles, combinés de télécommunication mobiles, étuis pour téléphones mobiles, housses pour téléphones mobiles, téléphones mobiles, modems, machines à compter et trier l’argent; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de moniteurs [matériel informatique], moniteurs [programmes d’ordinateur], fourgons d’incendie, souris [équipement de traitement de données]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de tapis de souris, tapis de souris, lecteurs MP3, appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], de navigation

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instruments, enseignes au néon, filets de protection contre les accidents, pince-nez pour plongeurs et nageurs, ordinateurs portables, objectifs [lentilles] [optique]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’instruments d’observation, octants, ohmmètres, appareils et instruments d’optique, lecteurs optiques de caractères, condenseurs optiques, supports de données optiques, disques optiques, fibres optiques [fibres] [filaments conducteurs de lumière], verre optique, articles d’optique, lampes optiques, lentilles optiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’oscillographes, fours à usage de laboratoire, parcmètres, accélérateurs de particules, PDA (assistants numériques personnels), podomètres, judas
[lentilles grossissantes] pour portes, périscopes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de stéréos personnels, jauges à essence, disques phonographiques, photocopieurs [photographiques, électrostatiques, thermiques], photomètres, appareils de phototélégraphie, cellules photovoltaïques, physique (appareils et instruments de -), pince-nez, pipettes, planchettes [instruments d’arpentage], planimètres, plaques pour batteries; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de traceurs, fils à plomb, fils à plomb, calculatrices de poche, PC de poche, polarimètres, lecteurs multimédia portables, téléphones portables, balances de précision; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils de mesure de précision, cartes de circuits imprimés, circuits imprimés, imprimantes pour ordinateurs, prismes [optique], sondes à usage scientifique, processeurs
[unités centrales de traitement], appareils de projection, écrans de projection, dispositifs de protection contre les rayons X, non à usage médical, dispositifs de protection individuelle contre les accidents, vêtements de protection, lunettes de protection et leurs étuis, casques de protection; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de casques de protection pour le sport, masques de protection, combinaisons de protection pour aviateurs, rapporteurs [instruments de mesure], machines à cartes perforées pour bureaux, boutons-poussoirs pour sonnettes, pyromètres, râteliers (photographiques -); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils radar, radiomessagers, appareils radiologiques à usage industriel, écrans de radiologie à usage industriel, radios, postes de radiotélégraphie, postes de radiotéléphonie, appareils de sécurité pour le trafic ferroviaire, lecteurs [équipement de traitement de données]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de récepteurs (audio et vidéo), aiguilles de tourne-disques (appareils pour changer les -), tourne-disques, programmes d’exploitation informatique enregistrés, logiciels informatiques enregistrés, réducteurs
[électricité], disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation, réfractomètres, réfracteurs, appareils de régulation, électriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de relais, électriques, appareils de télécommande, résistances, électriques, supports de cornues, compteurs de tours, rhéostats, casques d’équitation; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de panneaux de signalisation, lumineux ou mécaniques, jalons [instruments d’arpentage], baguettes de sourciers, règles [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], saccharomètres, dispositifs de retenue de sécurité, autres que pour sièges de véhicules et équipements sportifs, bâches de sécurité, salinomètres, dispositifs de navigation par satellite, appareils de navigation par satellite, satellites à usage scientifique, balances, scanners [équipement de traitement de données], écrans [photographie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’écrans pour photogravure, calibres de taraudage, cartes SD (cartes numériques sécurisées), alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, appareils d’avertissement de sécurité, perches à selfie [monopodes portatifs]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de semi-conducteurs, sextants, gaines pour câbles électriques, chaussures de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, déclencheurs [photographie], obturateurs [photographie], lunettes de visée pour armes à feu; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sonnettes de signalisation, lanternes de signalisation, bouées de signalisation, panneaux de signalisation, lumineux ou

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mécaniques, Sifflets de signalisation, Signaux lumineux ou mécaniques, Enseignes lumineuses, Cartes SIM, Simulateurs pour la direction et le contrôle de véhicules, Sirènes, Peaux (Appareils pour mesurer l’épaisseur des -), Pieds à coulisse, Projecteurs de diapositives, Règles à calcul, Diapositives [photographie], Détecteurs de fumée; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Prises, fiches et autres contacts [connexions électriques], logiciels de gestion de dispositifs mobiles, logiciels de télécommunication, logiciels pour le traitement de transactions financières, Piles solaires, Casques de soudeurs, Vannes solénoïdes
[interrupteurs électromagnétiques]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Sonars, Alarmes sonores, Instruments de localisation sonore, Appareils d’enregistrement du son, Supports d’enregistrement du son, Bandes d’enregistrement du son, Appareils de reproduction du son; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Appareils de transmission du son, Appareils et machines de sondage, Sondes, Lignes de sonde, Pare-étincelles, Tubes acoustiques, Étuis à lunettes, Montures de lunettes, Verres de lunettes, Lunettes [optique], Appareils spectrographes, Spectroscopes, Appareils de contrôle de vitesse pour véhicules, Indicateurs de vitesse, Appareils de mesure de vitesse [photographie], Régulateurs de vitesse pour tourne-disques, Sphéromètres, Niveaux à bulle, Bobines [photographie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Systèmes d’extinction automatique à eau pour la protection contre l’incendie, Régulateurs d’éclairage de scène, Supports pour appareils photographiques, Câbles de démarrage pour moteurs, Appareils de direction automatiques pour véhicules, Transformateurs élévateurs, Stéréoscopes, Appareils stéréoscopiques, Alambics pour expériences de laboratoire, Saphirs pour tourne-disques, Sulphitomètres, Lunettes de soleil, Appareils et instruments d’arpentage, Chaînes d’arpenteur, Instruments d’arpentage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de appareils et instruments d’arpentage, photographiques, cinématographiques, optiques, Niveaux d’arpenteur, Tableaux de distribution, Boîtes de dérivation [électricité], Interrupteurs électriques, tablettes informatiques, Tachymètres, Magnétophones, Taximètres, Appareils d’enseignement; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Protège-dents, émetteurs de télécommunication, appareils de télécommunication, appareils de réseaux de télécommunication, Fils télégraphiques, Télégraphes
[appareils], Télémètres, Appareils téléphoniques, Combinés téléphoniques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Émetteurs téléphoniques, Fils téléphoniques, Téléimprimeurs, Téléprompteurs, Télérupteurs, Télescopes, Appareils de télévision, téléviseurs, indicateurs de température; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Terminaux
[électricité], Tubes à essai, Appareils d’essai non à usage médical, Installations électriques de prévention du vol, Théodolites, Tubes thermioniques, thermomètres, non à usage médical, Thermostats, Thermostats pour véhicules, Distributeurs de tickets, Horloges de pointage [appareils d’enregistrement du temps]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Appareils d’enregistrement du temps, Minuteries automatiques, Pneumatiques (Indicateurs automatiques de basse pression dans les – de véhicules), Bras de lecture pour tourne-disques, Totalisateurs, Appareils de feux de signalisation [dispositifs de signalisation], Transformateurs [électricité], Transistors [électroniques], Émetteurs
[télécommunication]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Émetteurs de signaux électroniques, Postes émetteurs [télécommunication], Transpondeurs, Triodes, Trépieds [pour appareils photographiques], Urinomètres, Clés USB, Manomètres à vide; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Tubes à vide [radio], Variomètres, Triangles de signalisation de panne pour véhicules, Radios pour véhicules, Verniers, Vidéocassettes, disques vidéo, Cartouches de jeux vidéo, Magnétoscopes, Écrans vidéo, bandes vidéo, Vidéotéléphones, Bandes vidéo, Viseurs photographiques, Viscosimètres, Régulateurs de tension pour véhicules, Parafoudres, Voltmètres, Machines à voter, Wafers [tranches de silicium], Gilets (Pare-balles -), Lunettes de waling, Talkie-walkies; services de vente au détail et

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services de vente au détail en ligne liés à la vente de Cuves de lavage [photographie], Indicateurs de niveau d’eau, Ondemètres, Ponts-bascules, Appareils et instruments de pesage, Machines à peser, Poids, Alarmes à sifflet, Manches à air pour l’indication de la direction du vent; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Connecteurs de fils [électricité], Fils électriques, Machines de traitement de texte, Écrans de protection pour ouvriers, Repose-poignets pour ordinateurs, Appareils à rayons X non à usage médical, Films radiographiques exposés, Radiographies, autres qu’à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Tubes à rayons X non à usage médical, Appareils et installations producteurs de rayons X, non à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Membres, yeux et dents artificiels, Articles orthopédiques, Matériaux de suture, Appareils de massage, Appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de aides sexuelles pour adultes, aides à la stimulation sexuelle pour adultes, fauteuils à usage médical ou dentaire, peau artificielle à usage chirurgical, gants jetables à usage vétérinaire, appareils de massage esthétique électriques à usage domestique, appareils de massage électriques à usage domestique, appareils de massage esthétique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de appareils de massage esthétique, électriques, à usage domestique, meubles spécialement conçus à usage médical, appareils galvaniques thérapeutiques, gants de massage, gants à usage médical, gants à usage vétérinaire, appareils thérapeutiques à air chaud, bandages pour les genoux, orthopédiques, couteaux à usage chirurgical, lasers à usage vétérinaire, appareils de massage à usage médical, biberons, ceintures orthopédiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de chaussures orthopédiques, semelles orthopédiques, bandages plâtrés à usage orthopédique, scies à usage chirurgical, dispositifs de stimulation sexuelle, coutellerie chirurgicale, implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, aiguilles à suturer, protège-dents à usage dentaire, séparateurs d’orteils à usage orthopédique, cadres de marche pour personnes handicapées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de appareils à rayons X à usage vétérinaire, Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, flambeaux à acétylène, générateurs d’acétylène, soupapes à air pour installations de chauffage à vapeur, buses de robinet anti-éclaboussures, dispositifs anti-éblouissants pour automobiles [accessoires de lampes], dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [accessoires de lampes], appareils de filtration pour aquariums, cendriers (de four); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de installations de transport de cendres, automatiques, fosses à cendres pour fours, piles atomiques, automobiles (dispositifs anti-éblouissants pour) [accessoires de lampes], barbecues (pierres de lave pour), accessoires de bain, accessoires de bain (à air chaud), tubes de chaudières pour installations de chauffage, supports pour brûleurs à gaz, charbons pour lampes à arc, soufflets de cheminée, conduits de cheminée, cheminées (de lampes), appareils de chromatographie [à usage industriel]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], condenseurs (à gaz), autres que des parties de machines, registres [chauffage], diffuseurs (de lumière), sachets de stérilisation jetables, appareils de distillation, colonnes de distillation, eau potable (filtres pour l'-), économiseurs (de combustible), vases d’expansion pour installations de chauffage central, robinets pour tuyaux (am), appareils d’alimentation pour chaudières de chauffage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles], filtres pour la climatisation, filtres pour l’eau potable, barres de foyer, accessoires (de bain), pièces de forme pour fours, pièces de forme pour fours, torchères à gaz pour l’industrie pétrolière, conduits de fumée pour chaudières de chauffage, fontaines, fontaines (ornementales), armatures métalliques pour fours, allumeurs à friction pour l’allumage du gaz, économiseurs de combustible, cendriers de four, grilles de foyer; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de fours

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(appareils de chargement pour-), fours (pièces de forme pour-), allume-gaz; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de générateurs (d’acétylène-), grilles (de four-), accessoires de bains à air chaud; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, mobilier de four [supports], carcasses de lampes, cheminées de lampes, verres de lampes, globes de lampes, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, abat-jour, supports d’abat-jour, pierres de lave pour barbecues, diffuseurs de lumière, briquets, briquets (à gaz-), appareils de chargement pour fours, mitigeurs pour conduites d’eau, buses (de robinets anti-éclaboussures-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de combustible nucléaire et matières modératrices nucléaires (installations de traitement de-), réacteurs nucléaires, appareils d’épuration d’huile, fontaines ornementales, accessoires de fours en terre réfractaire, fours (pièces de forme pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’installations de polymérisation, sachets (de stérilisation jetables-), installations de traitement de combustible et de matières modératrices nucléaires; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bouchons de radiateurs, réacteurs (nucléaires-), tours de raffinage pour la distillation, réflecteurs (de lampes-), accessoires de réglage pour appareils et conduites d’eau, accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à gaz, accessoires de réglage et de sécurité pour conduites de gaz, accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau, accessoires de sécurité pour appareils et conduites d’eau, épurateurs [parties d’installations à gaz]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de douilles pour lampes électriques, chaussettes chauffantes électriques, lampes à souder, cheminées (de torchères-) pour raffineries de pétrole, plaques structurelles pour fours, appareils de bronzage [lits de bronzage], services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage], sièges de toilettes, lampes à rayons ultraviolets, non à usage médical; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de vannes (thermostatiques-) [parties d’installations de chauffage], véhicules (dispositifs anti-éblouissants pour) [accessoires de lampes], rondelles pour robinets d’eau, appareils et conduites d’eau (accessoires de réglage pour-), appareils et conduites d’eau (accessoires de sécurité pour-), conduites d’eau pour installations sanitaires, Véhicules, Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, sacs gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles], pompes à air [accessoires de véhicules]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, chaînes antidérapantes, alarmes antivol pour véhicules, dispositifs antivol pour véhicules, carrosseries d’automobiles, chaînes d’automobiles, châssis d’automobiles, capots d’automobiles, pneus d’automobiles, automobiles (pare-soleil adaptés pour-), fusées d’essieux, essieux pour véhicules, landaus, landaus (housses pour-), masses d’équilibrage pour roues de véhicules, bandes pour moyeux de roues; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de barres (de torsion-) pour véhicules, paniers adaptés pour cycles, sonnettes pour bicyclettes, cycles, couchettes (de couchage-) pour véhicules, sonnettes de bicyclettes, freins de bicyclettes, chaînes de bicyclettes, cadres de bicyclettes, guidons de bicyclettes, pompes de bicyclettes, jantes de bicyclettes, selles de bicyclettes, rayons de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, pneus de bicyclettes, gaffes, bateaux (mâts pour-), carrosseries pour véhicules, bogies pour wagons de chemin de fer, garnitures de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sabots de freins pour véhicules, freins pour bicyclettes, cycles, freins pour véhicules, tampons pour matériel roulant ferroviaire, pare-chocs (de véhicules-), pare-chocs pour automobiles, bouchons de réservoirs d’essence [carburant] de véhicules, porte-bagages (pour véhicules-), enveloppes pour pneus
[pneus], roulettes pour chariots [véhicules] [chariots (Am)], chaînes (antidérapantes -), chaînes (de cycles-), chaînes pour bicyclettes, cycles, châssis (d’automobiles-), châssis (de véhicules-), chariots de nettoyage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de taquets [nautiques], agrafes (de rayons-) pour roues, embrayages pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres, autres que des parties de moteurs, convertisseurs (de couple-) pour véhicules terrestres, attelages (de chemin de fer-), attelages pour véhicules terrestres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de

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housses (de sièges) pour véhicules, housses pour voitures d’enfants, housses pour volants de véhicules, carters de vilebrequin pour composants de véhicules terrestres, [autres que pour moteurs], manivelles pour cycles, sonnettes de cycles, freins de cycles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de chaînes de cycles, cadres de cycles, guidons de cycles, moyeux de cycles, garde-boue de cycles, pompes de cycles, jantes de cycles, selles de cycles, rayons de cycles, béquilles de cycles, pneus [tyres] de cycles, bossoirs pour bateaux, indicateurs de direction pour bicyclettes, cycles, signaux de direction pour véhicules, mécanismes de débrayage pour bateaux, portes pour véhicules, protège-jupes pour bicyclettes, cycles, chaînes de transmission pour véhicules terrestres, moteurs d’entraînement pour véhicules terrestres, sièges éjectables pour aéronefs; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de hayons élévateurs (am) [parties de véhicules terrestres], moteurs (de traction), moteurs pour véhicules terrestres, défenses pour navires, cadres pour bicyclettes, cycles, roues libres pour véhicules terrestres, cheminées pour locomotives, cheminées pour navires, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, vitesses pour cycles, draisines, guidons pour bicyclettes, cycles, harnais (de sécurité) pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, capotes pour voitures d’enfants; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de capots de moteurs de véhicules, capots pour véhicules, gaffes (de bateaux), avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs de roues, moyeux de roues de véhicules, coques (de navires), circuits hydrauliques pour véhicules, plans inclinés pour bateaux, chambres à air (rustines en caoutchouc adhésives pour la réparation de-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de chambres à air (nécessaires de réparation pour), chambres à air pour bicyclettes, cycles, chambres à air pour pneus [tyres], moteurs à réaction pour véhicules terrestres, tourillons (d’essieux), élévateurs (de hayons) [parties de véhicules terrestres]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de garnitures (de freins) pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, filets à bagages pour véhicules, chariots à bagages, mâts pour bateaux, roues de wagonnets de mines, rétroviseurs, moteurs pour cycles, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de garde-boue, dispositifs antidérapants pour pneus [tyres] de véhicules, avirons, pagaies pour canoës, sacoches adaptées pour cycles, rustines (en caoutchouc adhésives) pour la réparation de chambres à air, pédales pour cycles, housses de landaus (ajustées); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pneus [tyres], hublots, hayons motorisés (am) [parties de véhicules terrestres], landaus [voitures d’enfants], mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, pompes (à air) [accessoires de véhicules], pompes pour bicyclettes, cycles, housses de poussettes, capotes de poussettes, poussettes, wagons de chemin de fer (bogies pour-), attelages de chemin de fer, pneus [tyres] de roues de chemin de fer (boudins de-), rétroviseurs, réducteurs de vitesse pour véhicules terrestres, nécessaires de réparation pour chambres à air; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de avertisseurs de recul pour véhicules, jantes pour roues de véhicules, jantes pour roues de bicyclettes, cycles, dames de nage, gouvernails, marchepieds (de véhicules), diables, housses de selles pour bicyclettes ou motocycles, selles pour bicyclettes, cycles ou motocycles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules], hélices, hélices pour bateaux, hélices [propulseurs] pour navires, avirons de couple; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de housses de sièges pour véhicules, sièges (de sécurité) pour enfants, pour véhicules, sièges (de véhicules), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, segments (de freins) pour véhicules, navires (bois [charpentes] pour-), coques de navires, appareils à gouverner de navires, amortisseurs (de suspension) pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, ressorts amortisseurs pour véhicules, sabots (de freins) pour véhicules, caddies [chariots (am)], signaux (de direction) pour véhicules; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de porte-skis pour voitures, couchettes pour véhicules, espars pour navires, clous pour pneus [tyres], attaches de rayons pour roues, rayons (de roues de véhicules), rayons pour bicyclettes, cycles, ressorts (amortisseurs) pour véhicules, béquilles pour bicyclettes, cycles [parties de bicyclettes, cycles], appareils à gouverner pour navires, volants (housses pour véhicules-), volants pour véhicules, avirons de poupe, housses de poussettes [poussettes], poussettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne

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services liés à la vente de clous pour pneus, pare-soleil adaptés pour automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension (pour véhicules), hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], hayons (élévateurs, motorisés) [parties de véhicules terrestres], bois [charpentes] pour navires, appareils de basculement, parties de camions et de wagons, bennes basculantes pour camions, pneus (brides de roues de chemin de fer); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pneus (dispositifs antidérapants pour véhicules), pneus pour bicyclettes, cycles, pneus pour roues de véhicules, pneus pleins pour roues de véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, locomobiles, attelages de remorques pour véhicules, chaînes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, transmissions, pour véhicules terrestres; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bandes de roulement pour le rechapage de pneus, bandes de roulement pour véhicules
[courroies à rouleaux], bandes de roulement pour véhicules [type tracteur], chariots, chariots (à bagages), pneus sans chambre à air pour bicyclettes, cycles, turbines pour véhicules terrestres, clignotants pour véhicules, chariots à deux roues, pneus (brides de roues de chemin de fer), pneus (dispositifs antidérapants pour véhicules), pneus pour bicyclettes, cycles, pneus pour roues de véhicules; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pneus pleins pour roues de véhicules, trains roulants pour véhicules, garnitures de véhicules, valves pour pneus de véhicules, pare-chocs de véhicules, châssis de véhicules, housses de véhicules [formées], réservoirs d’essence [carburant] de véhicules (bouchons pour-), marchepieds de véhicules, sièges de véhicules, ressorts de suspension de véhicules, jantes de roues de véhicules, rayons de roues de véhicules, pneus de roues de véhicules, roues de véhicules, roues de véhicules (moyeux pour-), véhicules (dispositifs anti-éblouissement pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de véhicules (bielles pour véhicules terrestres), autres que les parties de moteurs, systèmes d’avertissement (sonores) pour cycles, masses (d’équilibrage) pour roues de véhicules, moyeux de roues (bandes pour-), moyeux de roues (de véhicules), pneus de roues (de véhicules), brouettes, roues (attaches de rayons pour-), roues (de véhicules), roues pour bicyclettes, cycles, fenêtres pour véhicules, essuie-glaces; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pare-brise, essuie-glaces, pare-brise, Armes à feu, Munitions et projectiles, Explosifs, Feux d’artifice, bandoulières pour armes, canons (de fusils), canons (de carabines), culasses d’armes à feu, ceintures de cartouches (appareils pour le remplissage de-), douilles de cartouches, appareils de chargement de cartouches, gibernes, étuis (à cartouches), étuis (à fusils), étuis (à carabines); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de brosses de nettoyage pour armes à feu, amorces détonantes autres que les jouets, cordeaux détonants pour explosifs, bouchons détonants, détonateurs, mires d’armes à feu, armes à feu (brosses de nettoyage pour -), cordons de mise à feu pour explosifs, plateformes de tir, mèches pour explosifs, mèches pour explosifs, pour usage dans les mines, armes à gaz (lacrymogènes), canons de fusils, affûts de canons [artillerie], étuis à fusils, fusils (chiens pour-), fusils (silencieux pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de fusils (miroirs de visée pour-), cornes (à poudre), miroirs (de visée) pour fusils et carabines, silencieux pour fusils, amorces à percussion autres que les jouets, plateformes (de tir), bouchons (détonants), gibernes (à cartouches), cornes à poudre, amorces [mèches], canons de carabines, étuis à carabines, carabines (chiens pour-), carabines (miroirs de visée pour-), carabines (pontets pour-), fusées (de signalisation); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bretelles pour armes, mires, autres que les lunettes de visée, pour armes à feu, mires, autres que les lunettes de visée, pour canons [artillerie], fusées de signalisation, sprays pour la défense personnelle, crosses (de fusils), armes à gaz lacrymogène, pontets pour fusils et carabines, tourillons pour armes lourdes, Métaux précieux et leurs alliages, Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses et semi-précieuses, Instruments d’horlogerie et chronométriques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’agates, ancres [horlogerie], barillets [horlogerie], bracelets [bijouterie], broches [bijouterie], boîtiers d’horlogerie, écrins pour montres, chaînes (de montres), chaînes [bijouterie], chapelets, breloques

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pour porte-clés, boîtiers d’horlogerie, aiguilles d’horlogerie [horlogerie], mécanismes d’horlogerie, pièces de monnaie, jetons en cuivre, boutons de manchette, cadrans [horlogerie], boucles d’oreilles, aiguilles (d’horlogerie) [horlogerie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bijoux de chapeaux, jais (ornements en -), jais, brut ou semi-ouvré, écrins à bijoux [coffrets], breloques de bijouterie, boîtes à bijoux, porte-clés [breloques ou pendentifs], porte-clés, médaillons [bijouterie], médailles, mouvements d’horlogerie, colliers [bijouterie], olivine [pierres précieuses], ornements en jais, perles en ambroïde [ambre pressé], pendules [horlogerie], épingles
[bijouterie], bagues [bijouterie], rosaires, pierres semi-précieuses; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de spinelle [pierres précieuses], ressorts (de montres), bracelets de montres-bracelets, pinces à cravates, épingles de cravates, trophées en métaux précieux, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, verres de montres, verres de montres, ressorts de montres, bracelets de montres, instruments de musique, baguettes de grosse caisse, baguettes (de chefs d’orchestre), soufflets pour instruments de musique, hausses d’archets pour instruments de musique, archets pour instruments de musique, chevalets pour instruments de musique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’étuis pour instruments de musique, cordes en boyau pour instruments de musique, mentonnières de violons, baguettes de chefs d’orchestre, sourdines pour instruments de musique, peaux de tambours, cordes de harpes, crins pour archets [pour instruments de musique], régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques, cadres de timbales, claviers pour instruments de musique, clés pour instruments de musique, embouchures pour instruments de musique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de rouleaux de musique [piano], pupitres à musique, sourdines pour instruments de musique, pédales pour instruments de musique, chevilles pour instruments de musique, rouleaux de musique perforés, claviers de pianos, touches de pianos, cordes de pianos, médiators pour instruments à cordes, plectres, anches, rouleaux (de musique perforés), partitions (tourne-pages pour -), peaux de tambours, pupitres (à musique), supports pour instruments de musique, baguettes (de tambours), baguettes d’archets [pour instruments de musique]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cordes pour instruments de musique, diapasons, marteaux d’accordage, tourne-pages pour partitions, soupapes pour instruments de musique, papier et carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie et de bureau, à l’exception des meubles, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel de dessin et matériel pour artistes, pinceaux, matériel d’instruction et d’enseignement; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l’emballage et le conditionnement, caractères d’imprimerie, clichés, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, enseignes publicitaires en papier ou en carton, maquettes d’architectes, couches pour bébés en papier et cellulose, jetables, couches-culottes [couches-pantalons] pour bébés en papier et cellulose, serviettes pour bébés en papier et cellulose, jetables, sacs (à ordures) en papier ou en matières plastiques, sacs pour la cuisson au micro-ondes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs en papier et/ou en matières plastiques, sacs en papier pour l’emballage, billes pour stylos à bille, papier hygiénique, sous-bocks, échantillons biologiques pour la microscopie, tableaux noirs, serre-livres, livres, boîtes pour stylos, boîtes en carton ou en papier, meubles de classement pour la papeterie, calendriers, cartes, sacs de transport, catalogues, craie (à marquer), chéquiers [carnets de chèques] (porte-chéquiers), pinces (à billets), sous-verres en papier et carton; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de châssis de composition [imprimerie], composteurs, décalcomanies, couches-culottes (pour bébés) en papier et cellulose, jetables, couches (pour bébés) en papier et cellulose, jetables, agendas, fonds de tiroirs en papier (parfumés ou non), plaques à graver, enveloppes, serviettes de toilette en papier, figurines
[statuettes] en papier mâché, figurines en carton, figurines en papier, drapeaux en papier, galères [imprimerie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sacs cadeaux, boîtes cadeaux, papier cadeau, peignes à grainer, cartes de vœux, main

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appareils d’étiquetage, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, boîtes à chapeaux en carton, porte-passeports, porte-chéquiers, porte-timbres, rouleaux de peintres en bâtiment, feuilles de papier ou de plastique pour le contrôle de l’humidité des produits alimentaires, papier de cuisine, magazines, craie à marquer; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sous-verres à bière, sacs pour la cuisson au micro-ondes, maquettes d’architectes, pinces à billets, appareils pour le montage de photographies, couches-culottes (pour bébés) en papier et cellulose, jetables, serviettes (en papier) pour le démaquillage, serviettes en papier, serviettes en papier et cellulose (pour bébés), jetables, blocs-notes, cahiers, matériaux d’emballage à base d’amidon, tampons [papeterie], brochures, banderoles en papier, attaches en papier; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de coupe-papier, serviettes en papier, porte-passeports, crayons, stylos, cartes perforées pour métiers Jacquard, porte-photographies, appareils pour le montage de photographies, affiches en papier ou en carton, timbres-poste, cartes postales, affiches, blanchets d’imprimerie, non en matières textiles, réglettes d’imprimerie, programmes, rouleaux (de peintres en bâtiment), rosettes en papier, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage, panneaux (en papier ou en carton), porte-stylos, amidons (matériaux d’emballage à base d'-), meubles de papeterie, stéatite [craie de tailleur], autocollants, linge de table en papier, serviettes de table (en papier), nappes en papier, sets de table en papier, craie de tailleur, globes terrestres, billets, mouchoirs, mouchoirs et serviettes en papier, mouchoirs en papier pour le démaquillage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de papier hygiénique, plateaux pour trier et compter la monnaie, tubes (en carton), machines à écrire, papier à lettres, Caoutchouc brut ou mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières, Matières plastiques et résines à l’état extrudé utilisées dans la fabrication, Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de acétate de cellulose, semi-ouvré, résines acryliques [produits semi-finis], mastics adhésifs, barrières flottantes anti-pollution, résines artificielles [produits semi-finis], revêtements en amiante, garnitures en amiante, sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc, pour l’emballage, barrières (flottantes anti-pollution -); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matériaux de garnitures de freins, partiellement ouvrés, fibres de carbone
[fibres], autres que pour l’usage textile, acétate de cellulose [semi-ouvré], garnitures d’embrayage, raccords de tuyaux d’air comprimé, non métalliques, joints de cylindres, arrêts de porte en caoutchouc, fibre (vulcanisée-), matières de remplissage pour joints; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de arrangements floraux (supports en mousse pour-) [produits semi-finis], supports en mousse pour arrangements floraux [produits semi-finis], joints d’étanchéité, chaleur (matériaux non conducteurs pour retenir la-), matières de remplissage isolantes, matériaux isolants, matériaux de garnitures (de freins), partiellement ouvrés, garnitures (d’embrayage), isolateurs électriques en mica; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matériaux non conducteurs pour retenir la chaleur, matériaux d’emballage [de rembourrage, de bourrage] en caoutchouc, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux de rembourrage en caoutchouc, feuilles de plastique à usage agricole, matières plastiques, semi-ouvrées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de résines (artificielles-) [produits semi-finis], résines (synthétiques-) [produits semi-finis], emballages en caoutchouc, composés d’étanchéité, rubans auto-adhésifs, autres que pour la papeterie et non à usage médical ou domestique, matériaux insonorisants, substances pour l’isolation des bâtiments contre l’humidité, résines synthétiques [produits semi-finis], fibre vulcanisée
[fibre]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée [fibre], garnitures d’étanchéité, Cuir et imitations du cuir, Peaux d’animaux, Malles et sacs de voyage, Parapluies et parasols, Cannes, Fouets, harnais et sellerie, Colliers,

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laisses et vêtements pour animaux, sacs de transport tout usage, sangles en cuir tout usage, bâtons de marche, articles de bagagerie, serviettes [porte-documents], sacs à dos; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de gibecières [accessoires de chasse], sacs à provisions en filet, musettes [sacs à fourrage], sacs et sacs de sport, sacs pour campeurs, sacs pour alpinistes, sacs de sport, sacs en imitation cuir, sacs en cuir, bandoulières, bandes de cuir, sacs de plage, ceintures (bandoulières en cuir), courroies pour bagages, mors pour animaux [harnais], œillères [harnais], sacs à bottes, boîtes en cuir, boîtes en cuir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes en fibre vulcanisée, brides
[harnais], bridons, porte-documents, croupions [parties de peaux], cannes, étuis pour cartes
[porte-cartes], portefeuilles pour cartes [articles de maroquinerie], étuis en imitation cuir, étuis, en cuir ou en carton-cuir, gaines, en cuir, pour ressorts, fouets à neuf queues, peaux de bétail, bourses en cotte de mailles, peau de chamois, autre que pour le nettoyage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de jugulaires, en cuir, vêtements pour animaux de compagnie, colliers pour animaux, revêtements (de meubles) en cuir, revêtements en peaux [fourrures], housses (de parapluies), couvertures pour animaux, housses pour selles de cheval, porte-cartes de crédit, peaux corroyées, colliers pour chiens, sacs de marin, attaches pour selles, armatures (de sacs à main), armatures de parapluies ou d’ombrelles, fourrure, revêtements de meubles en cuir, gibecières [accessoires de chasse]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de housses à vêtements pour le voyage, baudruche, étiquettes de sacs de golf en cuir, boyaux pour la fabrication de saucisses, licols, armatures de sacs à main, sacs à main, sacs à main en imitation cuir, sacs à main en cuir, poignées (de valises), poignées (de cannes), ferrures de harnais, harnais pour animaux, courroies de harnais, boîtes à chapeaux, boîtes à chapeaux en cuir, musettes, sacs de voyage, couvertures pour chevaux, colliers de cheval, fers à cheval; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’imitation cuir, sacs en imitation cuir, boîtes à chapeaux en imitation cuir, bébés (porte-bébés), étuis à clés, étuis à clés
[articles de maroquinerie], étuis à clés en cuir, étuis à clés en imitation cuir, chevreau, genouillères pour chevaux, étiquettes en cuir, sacs en cuir, étuis en cuir, étuis à clés en cuir, porte-monnaie en cuir, portefeuilles pour cartes de crédit en cuir, sacs à main en cuir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lacets en cuir, laisses en cuir, courroies de bagages en cuir, pochettes en cuir, sacs à provisions en cuir, bandoulières en cuir, sangles en cuir, valises en cuir, lanières en cuir, torsades de cuir, portefeuilles en cuir, cuir, non travaillé ou semi-travaillé, carton-cuir, étiquettes de bagages [articles de maroquinerie], moleskine [imitation de cuir], étuis à musique, muselières, sacs à provisions en filet, musettes [sacs à fourrage], coussinets pour selles de cheval, peaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de vêtements pour animaux de compagnie, portefeuilles de poche, porte-bébés en forme de pochette, pochettes en cuir, pochettes, en cuir, pour l’emballage, bourses, rênes, baleines (de parapluies ou d’ombrelles), selles d’équitation, sacs à dos, arçons de selles, sellerie, boyaux pour la fabrication de saucisses, sacs d’écolier, cartables, sacs à provisions, ceintures d’épaule, patins (courroies pour-), baudruche, sacs porte-bébés, porte-bébés, équipement de soldats (courroies pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs de sport, étrivières, étriers, étriers (parties en caoutchouc pour -), sangles (en cuir -), courroies pour patins, courroies pour l’équipement de soldats, sangles en imitation cuir, sangles en cuir [sellerie], poignées de valises, valises, trousses de toilette vendues vides, sacs à outils en cuir, vides, traits [harnais], sacs de voyage, sacs de voyage [articles de maroquinerie], sacs de voyage en cuir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de mallettes de voyage en cuir, nécessaires de voyage [articles de maroquinerie], malles de voyage, garnitures en cuir pour meubles, malles et sacs de voyage, housses de parapluies, poignées de parapluies, baleines de parapluies ou d’ombrelles, anneaux de parapluies, cannes de parapluies, valises, soupapes en cuir, nécessaires de toilette [non garnis], poignées de cannes, poignées de cannes,

Décision sur opposition n° B 3 192 732 Page 72 sur 99
sièges de cannes, portefeuilles (de poche), sacs à provisions à roulettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’asphalte, poix et bitume, bâtiments transportables non métalliques, monuments, non métalliques, colonnes d’affichage [non métalliques], aquariums [constructions], gravier pour aquariums, sable pour aquariums, tonnelles [constructions], volières, non métalliques [constructions], balises, non métalliques, non lumineuses, bains d’oiseaux [constructions, non métalliques]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bustes en pierre, béton ou marbre, cabanes non métalliques, caissons pour travaux de construction sous l’eau, bois de tonnellerie, poulaillers, non métalliques, conduits de cheminée, non métalliques, colonnes (d’affichage), non métalliques, liège [comprimé], figurines [statuettes] en pierre, béton ou marbre, terre réfractaire, moules de fonderie, non métalliques, fours (ciment pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de grog [matériau réfractaire cuit], huttes, boîtes aux lettres en maçonnerie, plaques commémoratives, non métalliques, porcheries, feuilles et bandes de marquage routier en matières synthétiques, échafaudages, non métalliques, panneaux de signalisation, non lumineux et non mécaniques, non métalliques, panneaux, non lumineux et non mécaniques, non métalliques, pour routes, panneaux, non métalliques (non lumineux et non mécaniques -), silos, non métalliques, écuries; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de statues en pierre, béton ou marbre, statuettes en pierre, béton ou marbre, bois de douves, maçonnerie de pierre (ouvrages de-), citernes en maçonnerie, bois pour la fabrication d’ustensiles de ménage, œuvres d’art en pierre, béton ou marbre, meubles, miroirs, cadres de tableaux, récipients, non métalliques, de stockage ou de transport, os, corne, baleine ou nacre bruts ou mi-ouvrés, coquilles, écume de mer, ambre jaune; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de coussins d’air, non à usage médical, matelas pneumatiques, non à usage médical, oreillers pneumatiques, non à usage médical, sabots d’animaux, cornes d’animaux, animaux (empaillés-), bois (de cerf-), art (œuvres d'-) en bois, cire, plâtre ou matière plastique, rayons de miel artificiels, bambou, paniers (de pêche-), rideaux de perles pour la décoration, roulettes de lits, non métalliques, literie [à l’exception du linge]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de ruches (cadres de-), établis (étaux-) non métalliques, bacs, non métalliques, oiseaux (empaillés-), stores (à lamelles d’intérieur-), traversins, capsules de bouteilles, non métalliques, fermetures de bouteilles, non métalliques, boîtes (nichoirs-) pour animaux de compagnie, supports (de cadres de tableaux-), bouées (d’amarrage-) non métalliques, bustes en bois, cire, plâtre ou matière plastique, ébénisterie, capsules, non métalliques (de bouteilles-), capsules, non métalliques (de scellement-), roulettes, non métalliques (de meubles-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de carillons (à vent-) [décoration], griffes (d’animaux-), fermetures (de bouteilles-), non métalliques, crochets de vêtements, non métalliques, cintres, patères, non métalliques, cercueils, cadres de ruches, corail, corozo, portants à vêtements, housses (pour vêtements-)
[rangement], housses pour vêtements [garde-robe], embrasses de rideaux, non en matières textiles, crochets de rideaux, tringles à rideaux, anneaux de rideaux, tringles à rideaux, rouleaux de rideaux, embrasses de rideaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de rideaux (de perles-) pour la décoration, coussins, coussins (pour animaux de compagnie-), décorations en matière plastique pour produits alimentaires, niches pour chiens, ferrures de portes, non métalliques, poignées de portes, non métalliques, portes de meubles, mannequins de couturière, ventilateurs à usage personnel [non électriques], figurines [statuettes] en bois, cire, plâtre ou matière plastique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de figurines en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, coquille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, pare-feu [domestiques], pare-feu, paniers de pêche, ferrures, non métalliques (de portes-), ferrures, non métalliques (de meubles-), récipients flottants, non métalliques, socles de pots de fleurs, cadres de ruches, urnes funéraires, roulettes de meubles, non métalliques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de ferrures de meubles, non métalliques, meubles en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, coquille,

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ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, housses à vêtements [pour le rangement], pare-feu, poignées de portes, non métalliques, manches d’outils non métalliques, cintres, panneaux alvéolaires, crochets de rideaux, crochets non métalliques pour tringles à vêtements, sabots d’animaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de corne, brute ou mi-ouvrée, cornes d’animaux, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, nichoirs pour animaux de compagnie, stores d’intérieur [ameublement], tapis pour parcs pour bébés, trotteurs pour bébés, objets publicitaires gonflables, ivoire, brut ou mi-ouvré, niches pour animaux de compagnie, mannequins, tapis pour parcs pour bébés, tapis amovibles pour éviers, matelas, matelas à ressorts, écume de mer; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de mobiles [décoration], moulures pour cadres, bouées d’amarrage non métalliques, nacre [brute ou mi-ouvrée], moulures pour cadres, nichoirs, nichoirs pour animaux de compagnie, coquilles d’huîtres, socles pour pots de fleurs, coussins pour animaux de compagnie, supports pour cadres, cadres (moulures pour-), oreillers, paille tressée
[à l’exception des nattes], tresses de paille, boîtes en matières plastiques, sculptures en matières plastiques, panneaux en matières plastiques; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de parcs pour bébés (tapis pour), tringles à rideaux, rotin, roseaux [matières à tresser], anneaux de rideaux, tringles à rideaux, tringles d’escalier, rouleaux de rideaux, tréteaux de scieurs, bouchons d’étanchéité non métalliques, coquilles, panneaux en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’éviers (tapis ou couvercles amovibles pour-), stores d’intérieur à lamelles, matelas à ressorts, bois de cerf, tringles d’escalier, portemanteaux, statues en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, Statuettes en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, statuettes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, bouchons de bouteilles, non en verre, métal ou caoutchouc; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bouchons non métalliques, bordures en paille, tresses de paille, animaux empaillés, plateaux de tables, mannequins de couturiers, manches d’outils non métalliques, écaille de tortue, imitation écaille de tortue, urnes funéraires, établis non métalliques, trotteurs pour bébés, figures de cire, cire gaufrée pour ruches, baleine, brute ou mi-ouvrée, carillons éoliens [décoration], coffres en bois pour le rangement de jouets; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’œuvres d’art en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, Ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, Batterie de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères, Peignes et éponges, Brosses, à l’exception des pinceaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matériaux de brosserie, Articles de nettoyage, Verre brut ou mi-ouvré, à l’exception du verre de construction, Verrerie, porcelaine et faïence, appareils non électriques pour le démaquillage, aquariums d’intérieur, capots d’aquariums; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils électriques pour attirer et tuer les insectes, chopes à bière, baignoires pour oiseaux, cages à oiseaux, ouvre-bouteilles, seaux, brûle-parfums, cages pour animaux de compagnie, candelabres [chandeliers], chandeliers, seaux à champagne, sous-verres, agitateurs à cocktails, tire-bouchons; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’ustensiles cosmétiques, appareils désodorisants à usage personnel, verres à boire, mangeoires, mangeoires pour animaux, fil dentaire, attrape-mouches [pièges ou chasse-mouches], tapettes à mouches, gants de jardinage, gants de jardinage, gants de polissage, gants de ménage, seaux à glace, aquariums d’intérieur, terrariums d’intérieur [culture de plantes], terrariums d’intérieur
[vivarium]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pièges à insectes, insectes (appareils électriques pour attirer et tuer les-), bacs à litière

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[bacs] pour animaux de compagnie, bacs à litière pour animaux de compagnie, appareils pour le démaquillage, mangeoires pour animaux, mangeoires pour le bétail, porte-menus, tirelires, souricières, tasses, œufs factices, appareils non électriques pour le démaquillage, buses pour tuyaux d’arrosage, pommeaux d’arrosoirs, brûle-parfums, vaporisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cages pour animaux de compagnie, bacs à litière pour animaux de compagnie, terrariums d’intérieur pour la culture de plantes, bouteilles d’eau en plastique, bagues pour volailles, poudriers, poudriers, non en métaux précieux, houppettes, ratières, bagues pour oiseaux, pommeaux d’arrosoirs, vases sacrés, non en métaux précieux, salières, arroseurs, arroseurs pour l’arrosage des fleurs et des plantes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de dispositifs d’arrosage, laine d’acier, pinces à sucre, seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes, vaisselle, chopes, aquariums
[aquariums d’intérieur], terrariums (d’intérieur), brosses à dents, pièges à insectes, ratières, abreuvoirs pour le bétail, arrosoirs, dispositifs d’arrosage, Cordes et ficelles, Filets, Tentes et bâches, Stores en matières textiles ou synthétiques, Voiles, Sacs pour le transport et le stockage de matériaux en vrac; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matériaux de rembourrage, de capitonnage et de garnissage, à l’exception du papier, du carton, du caoutchouc ou des matières plastiques, Matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés, bandes (de chanvre), bandes, non métalliques, pour l’emballage ou le liage, courroies, non métalliques, pour la manutention de charges, stores (galons ou sangles pour stores vénitiens), bretelles, non métalliques, pour la manutention de charges, cocons, poils, hamacs, harnais, non métalliques, pour la manutention de charges; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bandes de chanvre, galons pour stores vénitiens, échelles (de corde), charges (courroies, non métalliques, pour la manutention de), charges (élingues, non métalliques, pour la manutention de), charges (sangles, non métalliques, pour la manutention de), laine brute ou traitée, échelles de corde, sciure de bois, copeaux (de bois), élingues, non métalliques, pour la manutention de charges, sangles, non métalliques, pour la manutention de charges, bandes pour l’attachage des vignes, vignes (bandes pour l’attachage des), ouate pour la filtration, copeaux de bois; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de laine (brute ou traitée), bandes d’emballage ou de liage, non métalliques, Fils à usage textile, fil de chenille, fil et filé de coco, fil et filé de coton, fil et filé à repriser, fil et filé élastiques à usage textile, fil et filé à broder, fil de fibre de verre à usage textile, fil et filé de chanvre, fil et filé de jute, fil et filé de lin, fil et filé de rayonne, fil de caoutchouc à usage textile; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de fil et filé à coudre, fil et filé de soie, fil et filé filés, fil métallique à broder, fils en matières plastiques à usage textile, fil et filé de laine, Textiles et succédanés de textiles, Linge de maison, Rideaux en matières textiles ou plastiques, couvre-lits et nappes, sets de table non en papier, Bannières, guirlandes de drapeaux, revêtements de meubles en plastique, drapeaux, non en papier, revêtements de meubles en plastique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matières plastiques [succédanés de tissus], rideaux de douche en matières textiles ou plastiques, sacs de couchage pour le camping, gants de toilette, tapis de billard, couvertures pour animaux de compagnie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, étamine, lingettes démaquillantes, sous-verres, housses [amovibles] pour meubles, housses de coussins, embrasses de rideaux en matières textiles, tapis à langer pour bébés, linge de table à motifs, rideaux de porte, serviettes de toilette en matières textiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de matières filtrantes textiles, housses de sièges de toilettes ajustées en tissu, revêtements de meubles en matières textiles, mouchoirs en matières textiles, doublures de chapeaux, en matières textiles, en pièces, jersey (tissu), étiquettes en tissu, tissu de doublure pour chaussures, doublures (tissu), protège-matelas, moustiquaires, voilages, taies d’oreiller décoratives, taies d’oreiller, sets de table, non en papier, blanchets d’imprimerie en matières textiles, flanelle sanitaire, draps, linceuls, draps de sac de couchage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de nappes, sets de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, chemins de table, coutils [housses de matelas], serviettes en matières textiles, calqués

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tissus pour la broderie, plaids de voyage, tentures murales en matières textiles, Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers [vêtements], articles d’habillement, articles de dessus, articles de dessous, Ascots, vêtements de sport, Culottes pour bébés
[vêtements], Bandanas [foulards]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de peignoirs de bain, sandales de bain, pantoufles de bain, bonnets de bain, maillots de bain, slips de bain, vêtements de plage, chaussures de plage, tenues de plage, Ceintures (porte-monnaie -) [vêtements], Ceintures [vêtements], Bérets, Bavoirs, non en papier, chemisiers, Boas [colliers], Corsages [lingerie], chauffe-corps, combinaisons de travail, Tiges de bottes, Bottes, Bottes de sport, Soutiens-gorge, Culottes de cheval; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Camisoles, casquettes, Casquettes [chapellerie], cardigans, vêtements décontractés, chaussures décontractées, Chasubles, Vêtements, vêtements pour bébés et nourrissons, vêtements pour enfants, Vêtements de gymnastique, vêtements de sport, Vêtements en imitations du cuir, Vêtements en cuir, Manteaux, Protège-cols, Combinaisons [vêtements], Corselets, Corsets [sous-vêtements], costumes, Manchettes, Vêtements de cyclistes, vestes en jean, Cols amovibles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Protège-aisselles, Robes, Robes de chambre, salopettes, Cache-oreilles [vêtements], Chaussures ou sandales en sparte, vêtements d’exercice, Gilets de pêche, Ferrure métallique pour chaussures, Chaussures de football, Chauffe-pieds, non électriques, Chaussures, Dessus de chaussures, tenues de soirée, Formes (de chapeaux -) [armatures], Étole en fourrure, Fourrures [vêtements], Gabardines
[vêtements], Guêtres, Jarretières, Gaines, Gants [vêtements], Galoches, Chaussures de gymnastique, Demi-bottes, Chapeaux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Chapeaux (en papier -) [vêtements], Bandeaux [vêtements], Coiffures, Talons de chaussures, Talons de bas, Talons, sweat-shirts à capuche, Capuches [vêtements], Bonneterie, Semelles intérieures, vestes, Vestes (en étoffe -) [vêtements], Vestes
[vêtements], jeans, Maillots [vêtements], pulls, tricots, Tricots [vêtements], Bottes à lacets, vêtements pour femmes, Layettes [vêtements], vêtements en cuir; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Jambières, Leggings [pantalons], Doublures (confectionnées -) [parties de vêtements], Livrées, Maniples, Mantilles, Costumes de mascarade, vêtements pour hommes, Mîtres [chapeaux], Moufles, Vêtements pour automobilistes, Manchons [vêtements], Cravates, cravates, vêtements de nuit, Dispositifs antidérapants pour chaussures, Vêtements de dessus, Salopettes, Pantalons, collants, Vêtements en papier, Parkas, Pèlerines, Pelisses, Jupons, Robes chasubles, Mouchoirs de poche, Poches pour vêtements; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de polos, Ponchos, t-shirts imprimés, Pullovers, Pyjamas, vêtements imperméables, Vêtements confectionnés, barboteuses, Sandales, Saris, Sarongs, Écharpes de ceinture, Foulards, Châles, Devants de chemises, Empiècements de chemises, Chemises, Chaussures, shorts, Chemises à manches courtes, Écharpes d’épaule, Bonnets de douche, Maillots de corps, Chaussures de ski, Gants de ski, Jupes, Jupes-shorts, Calottes, Masques de sommeil, vêtements de nuit, Pantoufles, Slips [sous-vêtements]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de baskets, Jarretelles de chaussettes, Chaussettes, Semelles de chaussures, Chaussures de sport, Jarretelles, Bas, Bas (absorbant la transpiration -), Crampons pour chaussures de football, Costumes, Visières de soleil, Bretelles, bas de survêtement, sweat-shirts, Sous-vêtements absorbant la transpiration
[sous-vêtements], Chandails, Maillots de bain, maillots de bain, Teddies [sous-vêtements], Tee-shirts, Collants, Bouts de chaussures, Toges, Hauts-de-forme, Pardessus, hauts, survêtements, Sous-pieds de pantalons; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de Pantalons, t-shirts, Turbans, Caleçons, Sous-vêtements, Uniformes, Voiles [vêtements], débardeurs, gilets, Gilets, Vêtements imperméables, Trépointes pour chaussures, Combinaisons de plongée pour le ski nautique, Guimpes, Sabots, châles, Dentelles et broderies, rubans et tresses, Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, Fleurs artificielles, Ornements pour les cheveux, Faux cheveux, fruits artificiels, insignes [boutons] (fantaisie ornementale-), insignes à porter non en métaux précieux; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs (fermetures à glissière pour-), bandes (extensibles-) pour retenir les manches, barrettes [pinces à cheveux], barbes (fausses-), boucles de ceinture, oiseaux

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plumes [accessoires d’habillement], agrafes de corsage, passe-lacets, boîtes (à couture), boîtes à aiguilles, bretelles (attaches pour), brassards, broches [accessoires d’habillement], boucles (de chaussures), boucles [accessoires d’habillement], buscs (de corsets), fermoirs (de ceintures), vêtements (attaches pour), vêtements (épaulettes pour); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de supports de cols, numéros de concurrents, buscs de corsets, cache-théières, bigoudis [autres que des outils à main] non électriques, coussins (à aiguilles), coussins (à épingles), cyclistes (pinces à pantalon pour), formes à repriser, décoration d’articles textiles (pièces thermocollantes pour la) [mercerie], agrafes de corsage, agrafes de robes, bandes extensibles pour maintenir les manches; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de fausses barbes, fausses moustaches, attaches (de chaussures), fermetures (à glissière)
[fermetures éclair], attaches pour vêtements, attaches pour bretelles, plumes [accessoires d’habillement], fruits (artificiels), mercerie, à l’exception des fils, cheveux (faux), cheveux (tressés), cheveux (tresses de), bandeaux pour cheveux, bandeaux pour cheveux, bonnets pour la coloration des cheveux, bigoudis autres que manuels; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bigoudis, non électriques, autres que des outils à main, papiers à friser, épingles à friser, barrettes [pinces à cheveux], filets à cheveux, ornements pour les cheveux, épingles à cheveux, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], pièces thermocollantes pour la réparation d’articles textiles, lacets (de chaussures), lacets (en laine), formes (à repriser), lettres pour marquer le linge, linge (lettres pour marquer le), linge (chiffres pour marquer le), marquage du linge (chiffres ou lettres pour le); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de paillettes de mica, étiquettes monogrammes pour marquer le linge, moustaches (fausses), étuis à aiguilles, coussins à aiguilles, filets (à cheveux), chiffres pour marquer le linge, ornements (pour les cheveux), ornements (de chapeaux) [non en métaux précieux], ornements (de chaussures)
[non en métaux précieux], plumes d’autruche [accessoires d’habillement], papiers (à friser), pièces (thermocollantes) pour la décoration d’articles textiles
[mercerie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pièces (thermocollantes) pour la réparation d’articles textiles, coussins à épingles, cheveux tressés, rênes pour guider les enfants, boîtes à couture, dés à coudre, boucles de chaussures, attaches de chaussures, lacets de chaussures, ornements de chaussures [non en métaux précieux], épaulettes pour vêtements, navettes pour la fabrication de filets de pêche, fermetures à glissière [fermetures éclair], fermoirs à glissière pour sacs, barrettes [pinces à cheveux], paillettes pour vêtements; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de supports (de cols), bretelles (attaches pour), étiquettes (monogrammes) pour marquer le linge, cache-théières, dés (à coudre), pompons [houppes], toupets, tresses de cheveux, pinces à pantalon pour cyclistes, baleines pour corsets, perruques, lacets en laine, fermetures à glissière, fermetures éclair, bigoudis non électriques, Tapis, carpettes, nattes et paillassons, linoléum et autres matériaux de revêtement de sols existants, Tentures murales [non textiles]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de tapis en fourrure artificielle, gazon artificiel, gazon artificiel pour le revêtement des surfaces de zones de loisirs, tapis de bain, dalles de moquette, dalles de moquette en matières textiles, sous-tapis, moquettes, tapis, tapis pour automobiles, tentures murales décoratives, non en matières textiles, paillassons, revêtements de sol, tapis de sol en liège, tapis de sol en papier, tapis de sol en matières plastiques, tapis de sol en caoutchouc; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de tapis de sol en matières textiles, tapis de sol en vinyle, tapis de sol en matières textiles à usage domestique, tapis de sol, ignifuges, pour cheminées et barbecues, carpettes, tapis en fourrure, tapis de gymnastique, linoléum, linoléum pour sols, nattes, nattes en corde tressée pour pistes de ski, tapis antidérapants, tapis orientaux, tapis de sol en matières plastiques, nattes en roseau, tapis de bain en caoutchouc, carpettes, carpettes sous forme de chemins de sol; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de tapis en peau de mouton, tentures murales de style tapisserie, non en matières textiles, papiers peints doublés de textile, papiers peints textiles, revêtements de sol en vinyle, papiers peints en vinyle, papiers peints, papiers peints sous forme de revêtements muraux décoratifs adhésifs de la taille d’une pièce, papiers peints avec un revêtement textile, tapis de yoga, Jeux, jouets et articles de jeux, Vidéo

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appareils de jeux, Articles de gymnastique et de sport, Décorations pour arbres de Noël, machines d’amusement; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de machines de jeux vidéo d’arcade, appâts de pêche artificiels, neige artificielle pour arbres de Noël, jeux automatiques et jeux à monnayeur, sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, appâts (de pêche artificiels), procédés de queues de billard, marqueurs de billard, bandes de tables de billard, indicateurs de touche [articles de pêche], capteurs de touche
[articles de pêche], vessies de ballons de jeux, amorces pour pistolets [jouets], amorces pour pistolets-jouets; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de craie pour queues de billard, supports pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, confettis, revêtements de semelles de skis, sacs de cricket, procédés (de queues de billard), outils de réparation de divots [accessoires de golf], carres de skis, rouleaux pour bicyclettes d’appartement, appareils de manèges forains, hameçons, flotteurs de pêche, machines de jeux de hasard, sacs de golf, sacs de golf, avec ou sans roues, boyaux pour la pêche; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de boyaux pour raquettes, hameçons, manettes de jeu pour jeux vidéo, dévidoirs pour cerfs-volants, lignes de pêche, marqueurs (de billard), mâts de planches à voile, nouveautés pour fêtes, danses [cotillons], rembourrages (protecteurs) [parties de combinaisons de sport], billes de peinture [munitions pour pistolets de paintball] [appareils de sport], chapeaux de fête en papier, pistolets (amorces pour-) [jouets]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de outils de réparation de marques de pitch [accessoires de golf], cire préparée pour skis, rembourrages protecteurs [parties de combinaisons de sport], raquettes (boyaux pour-), raquettes (cordages pour-), moulinets de pêche, rouleaux pour bicyclettes d’appartement, colophane utilisée par les athlètes, planches à voile (mâts pour-), racloirs pour skis, peaux de phoque [revêtements pour skis], fixations de skis, skis (carres de-), skis (revêtements de semelles pour-), skis (cire pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de skis et planches de surf (sacs spécialement conçus pour-), machines à sous [machines de jeux], revêtements de semelles pour skis, cordages pour raquettes, leashs de planches de surf, planches de surf (sacs spécialement conçus pour skis et -), décors de théâtre (jouets), procédés (de queues de billard), outils (de réparation de divots) [accessoires de golf], cire pour skis, Viande, poisson, volaille et gibier, Extraits de viande, Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Gelées, confitures, compotes, Œufs, Lait et produits laitiers, Huiles et graisses à usage alimentaire, albumine à usage culinaire, albumine à usage alimentaire, lait albuminé, alginates à usage culinaire, alginates à usage alimentaire, lait d’amandes, boissons à base de lait d’amandes, amandes, moulues, aloe vera préparé pour la consommation humaine, compote de pommes, artichauts, conservés, haricots, conservés, baies, conservées, huile d’os à usage alimentaire, bouillon; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bouillon (préparations pour faire du -), concentrés de bouillon, bouillon, concentrés de bouillon, caséine à usage alimentaire, graisse de coco, lait de coco, boissons à base de lait de coco, huile de coco à usage alimentaire, huile de colza à usage alimentaire, concentrés (de bouillon), concentrés (de bouillon), lait condensé, huile de maïs à usage alimentaire, compote de canneberges, crème, crème [produits laitiers], croquettes, fruits cristallisés, nids d’oiseaux comestibles, graisses comestibles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lait de poule (non alcoolisé), huile d’olive vierge extra à usage alimentaire, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, filets de poisson, farine de poisson pour la consommation humaine, mousses de poisson, œufs de poisson, préparés, poisson, en conserve, poisson, non vivant, poisson, conservé, produits alimentaires à base de poisson, huile de lin à usage alimentaire, viande lyophilisée, légumes lyophilisés, fruits givrés, plats surgelés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de chips de fruits, gelées de fruits, pectine de fruits à usage culinaire, écorces de fruits, fruits conservés dans l’alcool, pulpe de fruits, en-cas à base de fruits, fruits, en conserve, galbi
[plat de viande grillée], gélatine, gélatine à usage alimentaire, confiture de gingembre, colle de poisson à usage alimentaire, gelées à usage alimentaire, klipfish [morue salée et séchée], laver (grillé -), laver, conservé, lécithine à usage culinaire, lentilles, conservées, huile de lin à usage alimentaire; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de viande lyophilisée,

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légumes lyophilisés, huile de maïs à usage alimentaire, extraits de viande, gelées de viande, viande en conserve, viande conservée, lait et produits laitiers, milk-shakes, succédanés du lait, champignons conservés, noix préparées, lait d’avoine, huile d’olive à usage alimentaire, olives conservées, oignons conservés, plats préparés consistant principalement en viande, poisson, volaille ou légumes, huile de palmiste à usage alimentaire, huile de palme à usage alimentaire; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lait d’arachide, boissons à base de lait d’arachide, arachides traitées, pois conservés, pectine à usage alimentaire, pollen préparé comme produit alimentaire, extraits de volaille, succédanés de volaille, œufs en poudre, lait en poudre, dîners préemballés consistant principalement en gibier, préparations pour faire du bouillon, préparations pour faire de la soupe, plats préparés consistant principalement en viande, poisson, volaille ou légumes, plats préparés consistant principalement en gibier; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’ail conservé, lait protéiné, huile de colza à usage alimentaire, présure, lait de riz, poisson salé, viandes salées, noix salées, graines (traitées -), graines (tournesol traité
-), huile de sésame à usage alimentaire, chrysalides de vers à soie, pour la consommation humaine, œufs d’escargots pour la consommation, soupe (préparations pour faire de la-), soupes, huile de soja à usage alimentaire, fèves de soja, conservées, à usage alimentaire, lait de soja, huile de tournesol à usage alimentaire, tahini [pâte de graines de sésame], laver grillé; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de jus de tomate pour la cuisine, truffes conservées, truffes conservées, extraits de légumes à usage culinaire, jus de légumes pour la cuisine, mousses de légumes, salades de légumes, légumes en conserve, légumes cuits, légumes séchés, légumes conservés, extraits d’algues à usage alimentaire, blanc d’œufs, jaune d’œufs, Café, thé, cacao et café artificiel, Riz, tapioca et sagou, Farine et préparations faites de céréales; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de Pain, pâtisseries et confiseries, Glaces comestibles, Sucre, miel, mélasse, Levure, poudre à lever, Sel, moutarde, vinaigre, sauces
[condiments], Épices, Glace [eau gelée], confiseries aux amandes, préparations aromatiques à usage alimentaire, café artificiel, poudre à lever, colle d’abeille, colle d’abeille
[propolis] pour la consommation humaine, vinaigre de bière, boissons (arômes
[arômes], autres que les huiles essentielles, pour-); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de liants pour glaces comestibles, liants pour crèmes glacées, liants pour crèmes glacées [glaces comestibles], petits pains, farine de sarrasin, gâteaux (arômes [arômes], autres que les huiles essentielles, pour-), câpres, sel de céleri, barres de céréales, préparations à base de céréales, aliments de grignotage à base de céréales, cheeseburgers [sandwichs], gomme à mâcher, chicorée [succédané du café], chips
[produits céréaliers], cannelle [épice]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de clous de girofle [épice], boissons au cacao avec lait, boissons à base de cacao, boissons au café avec lait, arômes de café, boissons à base de café, sel de cuisine, farine de maïs, crème de tartre à usage culinaire, curry
[épice], poudre de miel brut séché [édulcorant naturel], papier de riz comestible, essences pour produits alimentaires, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’arômes, autres que les huiles essentielles, arômes, autres que les huiles essentielles, pour boissons, arômes, autres que les huiles essentielles, pour gâteaux, vinaigre aromatisé, fleurs ou feuilles à utiliser comme succédanés du thé, fondants [confiserie], produits alimentaires (essences pour-), à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles, plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est le riz, pâtisseries fraîches, pâtisseries congelées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de yaourt glacé [glaces de confiserie], pâtisseries aux fruits, vinaigre de fruits, gingembre [épice], glucose à usage culinaire, glucose à usage alimentaire, additifs de gluten à usage culinaire, gluten à usage alimentaire, gluten préparé comme produit alimentaire, glaçage pour jambon, miel aux herbes, pastilles de miel aux herbes [confiserie], barres de céréales hyperprotéinées, crème glacée, crème glacée (liants pour-), glaçons, glace, naturelle ou artificielle, thé glacé; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de glaces (liants pour comestibles-), glaces (poudre pour comestibles), infusions, non

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médicinal, riz instantané, gelée (royale) pour la consommation humaine [non à usage médical], graines de lin pour la consommation humaine, réglisse [confiserie], pastilles
[confiserie], macarons [pâtisserie], farine de maïs, extrait de malt à usage alimentaire, maltose, miel de manuka, attendrisseurs de viande, à usage domestique; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de menthe pour la confiserie, menthe pour la confiserie, farine de moutarde, édulcorants naturels, plats préparés à base de nouilles, farines de noix, sucre de palme, pastila [confiserie], pastilles [confiserie], pâte à pâtisserie, confiseries à base d’arachides, farine de pommes de terre, poudre pour glaces comestibles, épices en poudre, poudres pour glace, poudres pour crème glacée, poudres pour la fabrication de crème glacée, préparations pour raffermir la crème fouettée; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de propolis, propolis [colle d’abeille] pour la consommation humaine, puddings, miel brut [édulcorant naturel], galettes de riz, riz au lait, pulpe de riz à usage culinaire, aliments de grignotage à base de riz, aliments de grignotage à base de riz, gelée royale, gelée royale pour la consommation humaine, non à usage médical, sel pour la conservation des denrées alimentaires, sandwichs, sauces [condiments], matières liantes pour saucisses, pâtisseries salées; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’eau de mer pour la cuisson, sorbets [glaces], aliments de grignotage (à base de riz), sorbets [glaces], farine de soja, rouleaux de printemps, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, crème fouettée (préparations pour raffermir la-), confiseries à base de sucre, sushi, édulcorants (naturels), taboulé, farine de tapioca, boissons à base de thé, agents épaississants pour la cuisson des denrées alimentaires, tartes à la mélasse; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de pain azyme, café non torréfié, préparations végétales à utiliser comme succédanés du café, vinaigre, eau (de mer) pour la cuisson, farine de blé, germes de blé pour la consommation humaine, crème fouettée (préparations pour raffermir la-), vinaigre de vin, extraits de levure à usage alimentaire, extraits de levure pour la consommation humaine, levure à usage culinaire, zefir [confiserie], zéphyr
[confiserie]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers bruts et non transformés, grains et semences bruts et non transformés, fruits et légumes frais, herbes fraîches, plantes et fleurs naturelles, bulbes, semis et graines pour la plantation, animaux vivants, aliments et boissons pour animaux, malt, additifs pour fourrages, non à usage médical, semences agricoles, algues, non transformées, pour la consommation humaine ou animale; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’amandes [fruits], plantes d’aloe vera, préparations pour l’engraissement des animaux, aliments pour animaux, fourrage pour animaux (chaux pour-), litière pour animaux (produits pour-), sable aromatique pour animaux de compagnie [litière], arrangements de fruits frais, bagasses de canne [matière première], sarrasin, non transformé, bulbes, semences de céréales, non transformées, agrumes, frais, fèves de cacao, brutes, fleurs séchées, herbes séchées pour la décoration; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de graines de lin comestibles, non transformées, graines de lin comestibles, non transformées, sésame comestible, non transformé, préparations pour l’engraissement (animal), bulbes de fleurs, fleurs, séchées, pour la décoration, fourrage (additifs pour-), non à usage médical, légumes-racines frais, herbes de jardin, fraîches, grains
[céréales], grains pour la consommation animale, semences horticoles, semences hydroponiques, chaux pour fourrage animal, litière (produits pour animaux-), tourbe de litière; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’animaux aquatiques comestibles vivants, animaux de laboratoire vivants, préparations pour l’engraissement du bétail, caroubes, brutes, malt pour le brassage et la distillation, drêches pour l’engraissement du bétail, aliments pour animaux à base de lait, noix [fruits], herbes fraîches biologiques, légumes frais biologiques, tourbe (de litière), poivrons
[plantes], animaux de compagnie (sable aromatique pour-) [litière], animaux de compagnie (papier sablé pour-) [litière]; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bulbes de plantes à usage agricole, bulbes de plantes à usage horticole, plantules, graines de plantes, plantes, plantes, séchées, pour la décoration, pollen [matière première], protéines pour la consommation animale, quinoa, non transformé, écorces brutes, résidus dans un alambic après distillation, riz, non transformé, papier sablé pour animaux de compagnie [litière], algues marines,

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non transformés, pour la consommation humaine ou animale, germes de semences à des fins botaniques ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de mélanges de graines pour la faune sauvage, semis, graines, graines à usage agricole, graines à usage horticole, graines à planter, graines préparées pour la consommation animale, litière de paille, légumes crus non transformés, épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non], courgettes fraîches, plants de vigne, couronnes de fleurs naturelles ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de bières, boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits gazeux, bières sans alcool, vin d’orge [bière], bière, moût de bière, boissons à base de bière, cocktails à base de bière, boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes, bière amère [bière], cidre sans alcool, cocktails sans alcool, bière aromatisée au café, jus de fruits concentrés, boissons énergisantes ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’essences pour faire des boissons, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, bières aromatisées, boissons aux fruits, bière aromatisée aux fruits, bière au gingembre, boissons isotoniques, bière à faible teneur en alcool, bière de malt, boissons non alcoolisées, extraits de fruits non alcoolisés, boissons à base de jus de fruits non alcoolisées, préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des liqueurs, sorbets [boissons], eau de Seltz, boissons non alcoolisées ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sorbets [boissons], sirops pour boissons, sirops pour limonades, sirops pour faire des boissons non alcoolisées, jus de tomate [boisson], jus de légumes [boissons], boissons à base de lactosérum, boissons alcoolisées [à l’exception des bières], boissons alcoolisées contenant des fruits, amers alcoolisés, cordiaux alcoolisés, lait de poule alcoolisé, boissons énergisantes alcoolisées, essences alcoolisées, extraits alcoolisés, boissons alcoolisées aux fruits, punchs alcoolisés, apéritifs ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de baijiu [boisson alcoolisée distillée chinoise], amers, brandy, cidre, cocktails, boissons distillées, liqueurs aromatisées [boissons alcoolisées], extraits de fruits [alcoolisés], gin, liqueurs, spiritueux [boissons alcoolisées], boissons à faible teneur en alcool, à l’exception des bières, nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre], boissons alcoolisées prêtes à boire, autres que celles à base de bière, rhum, boissons à base de rhum, spiritueux
[boissons] ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de vodka, whisky, vin, boissons à base de vin, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs, carnets de papier à cigarettes, étuis pour cigarettes électroniques, tabac à chiquer, étuis à cigares, coupe-cigares, fume-cigares, étuis à cigarettes, filtres à cigarettes, fume-cigarettes, papier à cigarettes, bouts de cigarettes, cigarettes, cigarettes contenant des succédanés de tabac, non à usage médical, cigarillos, cigares ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] composé d’arômes sous forme liquide utilisés pour recharger les cartouches de cigarettes électroniques, cigarettes électroniques, cigares électroniques, narguilés électroniques, pipes à chicha électroniques, pipes à fumer électroniques, arômes, autres que les huiles essentielles, pour le tabac, arômes, autres que les huiles essentielles, pour cigarettes électroniques, récipients à gaz pour allume-cigares ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’herbes à fumer, briquets pour fumeurs, solutions liquides pour cigarettes électroniques, boîtes d’allumettes en métaux précieux, boîtes d’allumettes, non en métaux précieux, porte-allumettes, porte-allumettes en métaux précieux, porte-allumettes, non en métaux précieux, boîtes d’allumettes, embouts pour fume-cigarettes, vaporisateurs oraux pour fumeurs, vaporisateurs oraux à fumer ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de cure-pipes pour pipes à tabac, râteliers pour pipes à tabac, pipes pour fumer des succédanés de tabac mentholés, machines de poche pour rouler les cigarettes, articles pour fumeurs pour cigarettes électroniques, cure-pipes, pipes à fumer, tabac à fumer ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de tabac à priser, tabatières, tabatières en métaux précieux, tabatières, non en métaux précieux, crachoirs pour consommateurs de tabac,

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embouts en ambre jaune pour fume-cigares et fume-cigarettes, pots à tabac, pipes à tabac, blagues à tabac ; promotion des ventes pour des tiers ; étalage de vitrines ; recherche de parrainage ; compilation d’informations statistiques ; services de télémarketing ; organisation de foires commerciales ou à des fins publicitaires ; location de distributeurs automatiques ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications.

Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de paiement automatisés ; services de paiement de factures ; collecte de fonds à des fins caritatives ; collecte de fonds à des fins caritatives par le biais de manifestations de divertissement, services caritatifs, à savoir services financiers ; organisation de collectes ; conseils financiers ; conseils en assurances ; services de cartes de crédit ; financement participatif ; services de cartes de débit ; agences de recouvrement de créances ; dépôts de valeurs ; services de transfert électronique de fonds ; services de paiement électronique ; change de monnaie ; analyse financière ; conseils financiers ; évaluation financière [assurances, banques, immobilier] ; informations financières ; informations et conseils financiers relatifs aux tarifs ; gestion financière ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; services de paiement financiers ; parrainage financier ; parrainage financier d’événements culturels ; parrainage financier d’événements sportifs ; collecte de fonds (caritative) ; collecte de fonds à des fins caritatives ; assurances habitation ; informations (financières) ; informations (en matière d’assurances) ; informations et conseils en matière de finance et d’assurances ; administration d’assurances ; courtage en assurances ; conseils en assurances ; assurances pour logiciels et matériels informatiques ; assurances pour appareils et instruments numériques ; assurances pour tablettes numériques ; assurances pour appareils et instruments de télécommunication mobiles ; assurances pour appareils et instruments de télécommunication ; informations en matière d’assurances ; souscription d’assurances ; services bancaires par Internet ; placement de fonds ; placement de fonds à des fins caritatives ; émission de jetons de valeur ; émission de jetons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; émission de bons et de coupons ; émission de jetons de valeur, à savoir cartes-cadeaux ; prêts [financement] ; services bancaires par téléphone mobile ; services de transfert d’argent ; organisation de collectes financières ; organisation de collectes caritatives ; organisation de collectes ; agences de recouvrement de paiements ; services de traitement de paiements ; traitement de paiements par cartes de crédit ; traitement de paiements par cartes de débit ; traitement de transactions de paiement via Internet ; fourniture d’informations financières via un site web ; services d’agences immobilières ; fourniture d’informations relatives à la collecte de fonds à des fins caritatives ; estimation immobilière ; courtage immobilier ; gestion immobilière ; location de bureaux [immobilier] ; location de biens immobiliers ; évaluation des coûts de réparation [estimation financière] ; services de coffres-forts ; parrainage (financier) ; parrainage de sports, d’équipes sportives et d’événements sportifs ; assurances voyage ; valeurs (dépôts de-) ; assurances de véhicules ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet ; évaluation financière de bois sur pied ; évaluation financière de laine ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications.

Classe 39 : Organisation de voyages ; location d’aéronefs ; organisation de croisières ; organisation de circuits touristiques ; location de bateaux ; réservation de places de voyage ; courtage (fret) ; courtage (transport) ; transport en autobus ; écluses de canaux (manœuvre de-) ; stationnement de voitures ; location de voitures ; transport en voiture ; transport par charrette ; services de chauffeurs ; location d’autocars ; location de wagons ; location d’autocars ; services de coursiers [messages] ; distribution d’énergie ; location de cloches de plongée ; location de combinaisons de plongée ; distribution d’électricité ; énergie (distribution d'-) ; escorte de voyageurs ; livraison de fleurs ; affranchissement de courrier ; location de casiers pour aliments surgelés ; location de garages ; location de chevaux ; bris de glace ; émission de billets pour

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voyages ; lancement de satellites pour des tiers ; distribution de messages ; distribution de journaux ; exploitation d’écluses ; location de places de stationnement ; transport de passagers ; stockage physique de données ou de documents stockés électroniquement ; transport par bateaux de plaisance ; fourniture d’informations relatives aux voyages, au trafic, aux flux de trafic et aux embouteillages ; renflouement de navires ; location de réfrigérateurs ; location de cloches de plongée ; location de combinaisons de plongée ; location de congélateurs ; location de voitures de course ; location de galeries de toit pour véhicules ; location d’entrepôts ; location de fauteuils roulants ; galeries de toit (location de – pour véhicules) ; sauvetage (sous-marin -) ; sauvetage de navires ; sauvetage ; courtage maritime ; navires (renflouement de) ; visites touristiques [tourisme] ; transport en taxi ; services d’agences de tourisme [voyages] ; informations sur le trafic ; courtage en transports ; transport de voyageurs ; réservation de transports ; logistique des transports ; réservation de voyages ; voyageurs (accompagnement de -) ; wagons (location de -) ; location de camions ; sauvetage sous-marin ; location de véhicules ; entrepôts (location d'-) ; distribution d’eau ; approvisionnement en eau ; emballage de marchandises ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée ou de l’internet ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 42 : Conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; authentification d’œuvres d’art ; ensemencement de nuages ; matériel informatique (conseils en matière de -) ; programmation informatique ; services de programmation informatique ; location d’ordinateurs ; conseils en sécurité informatique ; services de surveillance de systèmes de sécurité informatique ; analyse des menaces de sécurité informatique pour la protection des données ; conseils en logiciels informatiques ; conception de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; services de protection contre les virus informatiques ; dessin de construction ; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en matière de matériel informatique ; conseils en matière de logiciels informatiques ; conseils en matière d’économie d’énergie ; conseils en matière de logiciels de sécurité ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; création et maintenance de blogs pour des tiers ; création et maintenance de sites web pour des tiers ; conversion de programmes informatiques et de données (non physique) ; conseils en sécurité des données ; services de sécurité des données ; services de sécurité des données [pare-feu] ; conception et développement de systèmes de sécurité électronique des données ; conception et développement de systèmes de sécurité des données internet ; services de conception (d’emballages -) ; numérisation de documents [scannage] ; stylisme vestimentaire ; duplication de programmes informatiques ; stockage électronique de données ; conception d’arts graphiques ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; hébergement de portails web ; design industriel ; conseils en sécurité internet ; sécurité, protection et restauration informatiques ; services informatiques ; arpentage ; maintenance de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels informatiques relatifs à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques ; essais de matériaux ; recherche mécanique ; surveillance de systèmes informatiques par accès à distance ; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications ; conception d’emballages ; conseils professionnels relatifs à la sécurité informatique ; programmation d’équipements de traitement de données ; programmation de programmes de sécurité internet ; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet ; fourniture d’informations scientifiques, de conseils et de services de consultation en matière de compensation carbone ; contrôle de qualité ; récupération de données informatiques ; location de matériel informatique ; location de logiciels informatiques ; location d’appareils de traitement de données et d’ordinateurs ; location de serveurs web ; recherche dans le domaine de la technologie des télécommunications ; recherche en matière de sécurité ; hébergement de serveurs ; services de programmeur ; services de courtiers et de fournisseurs d’informations, à savoir recherche de produits pour des tiers ; levés ; services techniques relatifs à la projection et à la planification d’équipements pour les télécommunications ; services de support technique relatifs aux télécommunications et aux appareils ; conseils en technologie des télécommunications ; déverrouillage de mobiles

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téléphones; mise à jour de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels informatiques relatifs à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques; prévisions météorologiques; conception de portails web; conseils en conception de sites web; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications; classement de la laine; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet.

Classe 43 : Services de restauration; Hébergement temporaire; services de bureaux d’hébergement [hôtels, pensions de famille]; réservations d’hébergement (temporaire-); services de banquets; services de bars; réservations de pensions de famille; services de pensions de famille; services de brasseries; services de cafés; cafétérias; services de cafétérias; services de cantines; cantines; services de bars à cocktails; services de crèches; crèches [garderies]; services de crèches [garderies]; traiteurs
[restaurants]; services de restauration rapide; services de traiteur (aliments et boissons); services de préparation de repas; services de camps de vacances [hébergement]; réservations d’hôtels; services hôteliers; hôtels; fourniture d’aliments et de boissons pour consommation sur place et à emporter; mise à disposition de lieux pour fêtes, bals, mariages et événements; services de réception pour hébergement temporaire [gestion des arrivées et des départs]; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; location de distributeurs d’eau potable; location d’hébergement temporaire; location de tentes; location de bâtiments transportables; services de restaurants; restaurants; services de maisons de retraite; maisons de retraite; restaurants self-service; services de snack-bars; snack-bars; services de salons de thé; réservations d’hébergement temporaire; bars à vins; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; épandage aérien et terrestre d’engrais et d’autres produits chimiques agricoles; services d’aquaculture; conception (paysagère-); location de matériel agricole; arrangement floral; jardinage; services de jardinage; coiffure; conception de paysages; manucure; massage; services de massage; services de lutte antiparasitaire pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture; services de pharmaciens pour l’exécution d’ordonnances; conseils en pharmacie; extermination de vermine pour l’agriculture, l’aquaculture, l’horticulture et la sylviculture; assistance vétérinaire; fabrication de couronnes; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 45 : Services juridiques; Services de sécurité pour la protection physique de biens matériels et de personnes; services de conseil relatifs aux licences informatiques de sécurité; services d’arbitrage; garde d’enfants; inspection de bagages à des fins de sécurité; services de gardes du corps; accompagnement et escorte en société [accompagnement]; location de vêtements; Conseil (en sécurité-); conseil dans le domaine du vol de données et du vol d’identité; services de conseil en matière de santé et de sécurité; gestion de droits d’auteur; services de conseil en prévention de la criminalité; services de conseil en prévention de la criminalité; services de rencontres; services de rencontres fournis via des réseaux sociaux; alarmes incendie (location d'-); extincteurs (location d'-); gardes; vérification d’identité; services d’information relatifs à la sécurité fournissant des services de vérification d’antécédents; conseil en propriété intellectuelle; services d’introduction et de réseautage social;

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location de noms de domaine internet ; recherche juridique ; licences de logiciels informatiques
[services juridiques] ; licences de propriété intellectuelle ; gestion et exploitation de droits d’auteur ; gestion et utilisation de droits d’auteur ; surveillance de systèmes de sécurité ; services de réseaux sociaux en ligne ; services personnels et sociaux rendus par des tiers pour satisfaire les besoins d’individus, à savoir, agences d’adoption, garde d’enfants, soutien en cas de deuil, accompagnement, location de vêtements, services de compagnie pour personnes âgées et handicapées, services de rencontres par ordinateur, conseil en matière de relations personnelles, services de conseil en prévention de la criminalité, services d’agences de rencontres, services de rencontres, services de rencontres fournis par le biais de réseaux sociaux, agences de détectives, enquêtes de détectives ; services personnels et sociaux rendus par des tiers pour satisfaire les besoins d’individus, à savoir, agences d’escortes
[social], services d’escorte, accompagnement en société [chaperonnage], informations sur la mode, placement familial, services funéraires, services généalogiques, services de tutelle, location de vêtements, location de bijoux, vérification d’identité, services d’inhumation, services de rencontres, de mise en relation et d’introduction personnelle basés sur internet ; services personnels et sociaux rendus par des tiers pour satisfaire les besoins d’individus, à savoir, services de réseaux sociaux basés sur internet, services d’introduction et de réseaux sociaux, services de lobbying, autres qu’à des fins commerciales, services d’objets trouvés, conseil conjugal, mentorat [spirituel], services de réseaux sociaux en ligne, services de réseaux sociaux en ligne, services de réseaux sociaux en ligne accessibles au moyen d’applications mobiles téléchargeables ; services personnels et sociaux rendus par des tiers pour satisfaire les besoins d’individus, à savoir, enquêtes sur les antécédents personnels, services de conseil en mode personnelle, sélection de cadeaux personnels pour des tiers, services d’agences d’introduction personnelle, services de personal shopper, garde d’animaux de compagnie, services de lobbying politique, préparation de profils de personnalité, enquêtes privées, introduction sociale et rencontres, fourniture de vêtements à des personnes dans le besoin [services caritatifs] ; services personnels et sociaux rendus par des tiers pour satisfaire les besoins d’individus, à savoir, fourniture d’informations sur la mode, fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles, fourniture de soutien émotionnel aux familles, location de chaussures, location d’uniformes ; préparation de profils de personnalité (services de rencontres) ; fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles ; services de sécurité pour événements publics ; location d’alarmes incendie ; location d’extincteurs ; location de coffres-forts ; location d’appareils de sécurité ; services de sécurité, de sauvetage, de sûreté et d’application de la loi ; évaluation des risques en matière de sécurité ; conseil en sécurité ; services de gardiennage ; services d’inspection de sécurité pour des tiers ; marquage de sécurité de marchandises ; services de surveillance de sécurité ; services de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des personnes ; services d’introduction sociale, de réseautage et de rencontres ; réseautage social, introduction sociale et rencontres fournis au moyen d’une base de données informatique ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’internet ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Enregistrement de MUE n° 17 658 519 'O2O'
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de sauvetage et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, le réglage ou le contrôle de l’électricité ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; ordinateur

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logiciels ; appareils extincteurs ; appareils pour la transmission du son et des images ; appareils de télécommunications ; appareils de télécommunications mobiles ; combinés de télécommunications mobiles ; appareils et instruments de télécommunications numériques ; tablettes numériques ; ordinateurs tablettes ; matériel informatique ; logiciels d’application informatique ; logiciels informatiques téléchargeables depuis l’internet ; logiciels informatiques enregistrés ; applications logicielles ; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour appareils multimédias ; jeux informatiques ; logiciels de jeux informatiques ; applications logicielles informatiques, téléchargeables ; programmes de jeux informatiques ; PDA (assistants numériques personnels) ; ordinateurs de poche ; téléphones mobiles ; perches à selfie [monopodes portatifs] ; bagues intelligentes ; smartphones ; montres intelligentes ; ordinateurs portables ; appareils de réseaux de télécommunications ; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications ; vêtements de protection ; casques de protection ; téléviseurs ; casques d’écoute ; appareils de système de positionnement mondial [GPS] ; dispositifs de navigation par satellite ; logiciels informatiques enregistrés sur CD-ROM ; cartes SD (cartes numériques sécurisées) ; lunettes ; lunettes de vue ; lunettes de soleil ; lunettes de protection et leurs étuis ; lentilles de contact ; appareils photographiques ; objectifs d’appareils photographiques ; lecteurs MP3 ; bandes audio, cassettes audio ; disques audio ; bandes audio-vidéo ; cassettes audio-vidéo ; disques audio-vidéo ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; disques vidéo ; CD, DVD ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers d’images téléchargeables ; fichiers musicaux téléchargeables ; tapis de souris ; aimants ; housses pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; kits mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques ; cartes codées ; logiciels d’application pour téléphones mobiles ; logiciels de télécommunication ; logiciels pour le traitement de transactions financières ; panneaux d’affichage électroniques ; batteries électriques ; chargeurs de batteries ; alarmes de sécurité ; caméras de sécurité ; appareils d’avertissement de sécurité ; appareils de contrôle de sécurité ; appareils de surveillance de sécurité ; logiciels informatiques à des fins de sécurité ; logiciels informatiques à des fins d’assurance ; cartes SIM ; terminaux interactifs à écran tactile ; antennes ; alarmes ; câbles électriques ; appareils et instruments de chimie ; programmes d’exploitation informatique enregistrés ; dispositifs périphériques d’ordinateurs ; appareils de traitement de données ; appareils de diagnostic, non à usage médical ; appareils de mesure de distance ; appareils d’enregistrement de distance ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; étiquettes électroniques pour marchandises ; oculaires ; lunettes de sport ; cartes d’identité magnétiques ; appareils d’intercommunication ; haut-parleurs ; supports de données magnétiques ; instruments de mathématiques ; modems ; appareils de surveillance électriques ; appareils de télévision ; appareils d’essai non à usage médical ; émetteurs de télécommunications ; appareils de gestion de dispositifs mobiles ; logiciels de gestion de dispositifs mobiles ; intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques ; logiciels de virus informatiques ; logiciels antivirus informatiques ; logiciels de protection de la vie privée ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; fonctions de bureau ; organisation, fonctionnement et supervision de programmes de fidélisation et d’incitation ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, d’appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, d’appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de supports de données magnétiques, de disques d’enregistrement, de disques compacts, de DVD et d’autres supports d’enregistrement numériques, de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d’équipements de traitement de données, d’ordinateurs, de logiciels informatiques, d’appareils extincteurs, d’appareils pour la transmission du son et des images,

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appareils de télécommunication, appareils de télécommunication mobiles, combinés de télécommunication mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments de télécommunication numériques, de tablettes numériques, de matériel informatique, de logiciels d’application informatique, de logiciels informatiques téléchargeables depuis Internet, de logiciels informatiques enregistrés, d’applications logicielles, d’applications logicielles mobiles, d’applications téléchargeables pour dispositifs multimédias, de jeux informatiques, de logiciels de jeux informatiques, de programmes de jeux informatiques, d’assistants numériques personnels (PDA); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’ordinateurs de poche, de téléphones mobiles, d’ordinateurs portables, d’appareils de réseaux de télécommunication, de logiciels pilotes pour réseaux de télécommunication et pour appareils de télécommunication, de vêtements de protection, de casques de protection, de téléviseurs, de casques d’écoute, d’appareils de système de positionnement mondial
[GPS], de dispositifs de navigation par satellite, de logiciels informatiques enregistrés sur CD-Rom, de cartes SD (cartes numériques sécurisées), de lunettes, de lunettes de vue, de lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lunettes de protection et d’étuis pour celles-ci, de lentilles de contact, d’appareils photographiques, d’objectifs d’appareils photographiques, de lecteurs MP3, de bandes audio, de cassettes audio, de disques audio, de bandes audio-vidéo, de cassettes audio-vidéo, de disques audio-vidéo, de bandes vidéo, de cassettes vidéo, de disques vidéo, de CD, de DVD, de publications électroniques téléchargeables, de fichiers d’images téléchargeables, de fichiers musicaux téléchargeables, de tapis de souris, d’aimants, de housses de téléphones mobiles, d’étuis de téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de kits mains libres pour téléphones, de cartes magnétiques, de cartes codées, de logiciels d’application pour téléphones mobiles, de logiciels de télécommunication, de logiciels pour le traitement de transactions financières, de tableaux d’affichage électroniques, de batteries électriques, de chargeurs de batteries, d’alarmes de sécurité, de caméras de sécurité, d’appareils d’avertissement de sécurité, d’appareils de contrôle de sécurité, d’appareils de surveillance de sécurité, de logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de logiciels informatiques à des fins d’assurance, de cartes SIM, d’antennes, d’alarmes, de câbles électriques, d’appareils et instruments de chimie, de programmes d’exploitation informatique enregistrés, de périphériques informatiques, d’appareils de traitement de données, d’appareils de diagnostic, non à usage médical, d’appareils de mesure de distance, d’appareils d’enregistrement de distance, de sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, d’étiquettes électroniques pour marchandises; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’étiquettes électroniques pour marchandises, d’oculaires, de lunettes de sport, de cartes d’identité magnétiques, d’appareils d’intercommunication, de haut-parleurs, de supports de données magnétiques, d’instruments mathématiques, de modems, d’appareils de surveillance électrique, d’appareils de télévision, d’appareils d’essai non à usage médical, d’émetteurs de télécommunication, de papier, de carton, de produits de l’imprimerie, de photographies, d’articles de papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de fournitures de bureau, de matériel d’instruction et d’enseignement, de matériaux d’emballage, d’équipements éducatifs, d’instruments d’écriture, d’instruments à écrire, de matériaux d’écriture, de livres, de catalogues, de cartes, de manuels d’instruction, de magazines, de catalogues de vente par correspondance, de journaux, de brochures, de publications périodiques, de calendriers, d’agendas, d’étiquettes, de cartes géographiques, de publications imprimées, de cartes postales, d’affiches, de tarifs imprimés, de formulaires imprimés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, aux chaussures, aux chapellerie, aux ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, aux ustensiles de cuisson, à la vaisselle, aux équipements de cuisson des aliments, aux couverts, aux articles de nettoyage, aux articles de jardinage, aux bijoux, aux instruments horlogers et chronométriques, aux instruments de musique, aux appareils d’éclairage, aux textiles, aux articles textiles de ménage, aux meubles, à l’ameublement, aux sacs, aux bagages, aux articles de toilette, aux cosmétiques, aux préparations pharmaceutiques, aux préparations de nettoyage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs, de bagages, de jeux et jouets, d’articles de gymnastique, d’articles de sport, d’équipements sportifs, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d’aliments, de produits alimentaires, de confiseries, de desserts, de produits de boulangerie, de produits de charcuterie, de fruits, de fleurs, de café, de thé, de cacao,

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sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées, allumettes, tabac; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux interactifs à écran tactile, perches à selfie [monopodes portatifs], bagues intelligentes, smartphones, montres intelligentes, accessoires d’automobiles, pièces d’automobiles, véhicules, carburants, matériaux de construction, quincaillerie métallique, composants électroniques, contenus enregistrés; gestion commerciale de points de vente au détail; organisation d’abonnements à des services de télécommunications pour des tiers; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; analyse des prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement de personnel; conseil en matière d’emploi; agences pour l’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi en relation avec des programmes pour la jeunesse; administration commerciale de la concession de licences de produits et services de tiers; informations et conseils commerciaux pour consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs]; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur des médias de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parrainage; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers relatifs aux tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiement financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisés; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiement via l’internet; services de transfert d’argent; services de transfert électronique de fonds; services de paiement de factures; services bancaires par internet; services bancaires par téléphone mobile; émission de bons et de coupons; émission de jetons de valeur, à savoir cartes-cadeaux; émission de jetons de valeur en relation avec des programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage de sports, d’équipes sportives et d’événements sportifs; administration d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunication mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurances pour logiciels et matériel informatique; assurances voyage; assurances véhicules; assurances habitation; collecte de fonds à des fins caritatives; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; évaluation des coûts de réparation [estimation financière]; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 38: Télécommunications; diffusion par câble de programmes de télévision; communications par téléphone cellulaire; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; communications par téléphone; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services de babillards électroniques
[services de télécommunications]; courrier électronique; transmission par télécopie; informations en matière de télécommunications; envoi de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique]; fourniture d’accès à des bases de données; fourniture de salons de discussion sur l’internet; fourniture de canaux de télécommunication pour services de téléachat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès d’utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux; radio

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diffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils d’envoi de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services de routage et de jonction de télécommunications; services de téléconférence; services de télégraphie; services téléphoniques; télédiffusion; services de télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de dépêches; diffusion sans fil; services de télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de portails de télécommunications; services de portails Internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès à des télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de diffusion de télévision; services de diffusion relatifs à la télévision sur protocole Internet; fourniture d’accès à la télévision sur protocole Internet; services d’accès à Internet; services de courrier électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir la location et la gestion de temps d’accès à des réseaux de données et à des bases de données, en particulier l’Internet; services de communication pour l’accès à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatiques; fourniture d’accès à des bases de données informatiques; location de temps d’accès à une base de données informatiques; exploitation d’un réseau, étant des services de télécommunications; fourniture de services de babillards électroniques; fourniture d’accès à des blogs; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; fourniture de forums en ligne; forums pour réseaux sociaux; fourniture de connexions de télécommunications électroniques; services de routage et de connexion pour les télécommunications; location d’équipements de télécommunications; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines des réseaux sociaux, des rencontres sociales et des rencontres amoureuses; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatiques ou de l’Internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

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installations; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissements télévisés; productions théâtrales; services d’agences de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; enseignement; services de divertissement interactif; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunication; informations en matière d’éducation, de formation, de divertissement, d’activités sportives et culturelles fournies par le biais de réseaux de télécommunication; fourniture d’informations d’actualité; services de production télévisuelle; services de programmation télévisuelle; services de production télévisuelle et de programmation télévisuelle fournis par le biais de la technologie de protocole Internet; organisation d’événements musicaux; services de clubs de divertissement; présentation de spectacles vivants; boîtes de nuit; location de salles de concert et de stades; services de casinos; réservations de billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; services d’information sur les billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; services d’agences de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement informatique; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; organisation et conduite de compétitions, de jeux et de quiz; organisation et conduite de compétitions, de jeux et de quiz à des fins de divertissement, de loisirs, culturelles et éducatives; organisation de remises de prix; conduite de concours téléphoniques; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des événements de divertissement; formation professionnelle; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y afférents; services d’analyse et de recherche industrielles; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; étalonnage [mesure]; ensemencement de nuages; programmation informatique; location d’ordinateurs; conseil en logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels informatiques; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; dessin de construction; conseil en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseil en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et maintenance de sites web pour des tiers; conversion de données de programmes informatiques et de données [non physique]; numérisation de documents [balayage]; duplication de programmes informatiques; ingénierie; hébergement de sites informatiques [sites web]; design industriel; installation de logiciels informatiques; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels informatiques; essais de matériaux; recherche mécanique; surveillance de systèmes informatiques par accès à distance; conception d’emballages; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations scientifiques, de conseils et de services de consultation en matière de compensation carbone; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels informatiques; location de serveurs web; recherche et développement pour des tiers; expertise; recherche technique; services informatiques; services de programmation informatique; programmation d’équipements de traitement de données; conseil en matière de matériel informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseil en matière de logiciels informatiques; création et maintenance de blogs pour des tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils de traitement de données et d’ordinateurs; services techniques liés à la projection et à la planification d’équipements pour les télécommunications; services de recherche de produits; prévisions météorologiques; recherche en

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le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de support technique relatifs aux télécommunications et aux appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatique; maintenance de logiciels informatiques relatifs à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels informatiques relatifs à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques; sécurité, protection et restauration informatiques; conseils en sécurité internet; programmation de programmes de sécurité internet; conseils professionnels en matière de sécurité informatique; conseils en matière de logiciels de sécurité; analyse des menaces de sécurité informatique pour la protection des données; conception et développement de systèmes électroniques de sécurité des données; conception et développement de systèmes de sécurité des données internet; services de protection contre les virus informatiques; déverrouillage de téléphones mobiles; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Enregistrement de la MUE n° 18 176 369
Classe 9: Appareils et instruments nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports de données magnétiques, disques d’enregistrement; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; appareils extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunications; appareils de télécommunications mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunications numériques; tablettes numériques; ordinateurs tablettes; jeux informatiques; logiciels de jeux informatiques; programmes de jeux informatiques; PDA (assistants numériques personnels); ordinateurs de poche; téléphones mobiles; perches à selfie [monopodes portatifs]; bagues intelligentes; smartphones; ordinateurs portables; actionneurs linéaires [électriques]; appareils de réseaux de télécommunications; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; vêtements de protection; casques de protection; télévisions; casques d’écoute; appareils de système de positionnement mondial [GPS]; dispositifs de navigation par satellite; lunettes de vue; lunettes de soleil; lunettes de protection et leurs étuis; lentilles de contact; appareils photographiques; objectifs d’appareils photographiques; lecteurs MP3; bandes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio-vidéo; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; disques vidéo; CD, DVD; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers musicaux téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones mobiles; étuis pour téléphones mobiles; kits mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement de transactions financières; panneaux d’affichage électroniques; batteries électriques; chargeurs de batteries; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’avertissement de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; logiciels informatiques à des fins de sécurité; logiciels informatiques à des fins d’assurance; cartes SIM; terminaux interactifs à écran tactile; antennes; alarmes; câbles électriques; appareils de mesure de distance; appareils d’enregistrement de distance; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes d’identité magnétiques;

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appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments de mathématiques; modems; appareils de surveillance électriques; appareils de télévision; appareils d’essai non à usage médical; émetteurs de télécommunications; appareils de gestion de dispositifs mobiles; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; logiciels de virus informatiques; logiciels antivirus informatiques; logiciels et dispositifs pour maisons intelligentes; dispositifs de domotique; systèmes de divertissement embarqués; logiciels de protection de la vie privée; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 35 : Publicité; gestion des affaires; administration des affaires; fonctions de bureau; organisation, fonctionnement et supervision de programmes de fidélisation et d’incitation; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments nautiques, , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d’enseignement, pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs, appareils d’extinction d’incendie, appareils pour la transmission du son et de l’image, appareils de télécommunications, appareils de télécommunications mobiles, combinés de télécommunications mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’appareils et instruments de télécommunications numériques, tablettes numériques, matériel informatique, jeux informatiques, logiciels de jeux informatiques, programmes de jeux informatiques, PDA (assistants numériques personnels); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’ordinateurs de poche, téléphones mobiles, ordinateurs portables, appareils de réseaux de télécommunications, logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, vêtements de protection, casques de protection, télévisions, casques d’écoute, système de positionnement mondial
[GPS] appareils, dispositifs de navigation par satellite, cartes SD (cartes numériques sécurisées), lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de lunettes de protection et leurs étuis, lentilles de contact, appareils photographiques, objectifs d’appareils photographiques, lecteurs MP3, bandes audio, cassettes audio, disques audio, bandes audio-vidéo, cassettes audio-vidéo, disques audio-vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, CD, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, tapis de souris, aimants, housses pour téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de kits mains libres pour téléphones, cartes magnétiques, cartes codées, logiciels de télécommunication, logiciels pour le traitement de transactions financières, panneaux d’affichage électroniques, batteries électriques, chargeurs de batteries, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils d’avertissement de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de logiciels informatiques à des fins d’assurance, cartes SIM, antennes, alarmes, câbles électriques, programmes d’exploitation informatique enregistrés, appareils de traitement de données, appareils de mesure de distance, appareils d’enregistrement de distance, sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour marchandises; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’étiquettes électroniques pour marchandises, oculaires, lunettes de sport, cartes d’identité magnétiques, appareils d’intercommunication, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments de mathématiques, modems, appareils de surveillance électriques, appareils de télévision, appareils d’essai non à usage médical, émetteurs de télécommunications, papier, carton, produits de l’imprimerie, photographies, papeterie; vente au détail

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services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente d’articles de bureau, de matériel d’instruction et d’enseignement, de matériel d’emballage, d’équipement éducatif, d’instruments d’écriture, d’instruments à écrire, de matériel d’écriture, de livres, de catalogues, de cartes, de manuels d’instruction, de magazines, de catalogues de vente par correspondance, de journaux, de brochures, de publications périodiques, de calendriers, d’agendas, d’étiquettes, de cartes géographiques, de publications imprimées, de cartes postales, d’affiches, de tarifs imprimés, de formulaires imprimés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, aux chaussures, à la chapellerie, aux ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, aux ustensiles de cuisson, à la vaisselle, à l’équipement de cuisson des aliments, à la coutellerie, aux articles de jardinage, à la bijouterie, aux instruments horlogers et chronométriques, aux instruments de musique, aux appareils d’éclairage, aux textiles, aux articles textiles de ménage, aux meubles, à l’ameublement, aux sacs, aux bagages; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés à la vente de sacs, de bagages, de jeux et jouets, d’articles de gymnastique, d’articles de sport, d’équipement sportif, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d’aliments, de produits alimentaires, de confiserie, de desserts, de produits de boulangerie, de produits de charcuterie fine, de fruits, de fleurs, de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de bières, d’eaux minérales, d’eaux gazeuses et autres boissons non alcoolisées, de boissons alcoolisées, d’allumettes, de tabac; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne concernant les terminaux interactifs à écran tactile, les perches à selfie [monopodes portatifs], les smartphones, les accessoires d’automobiles, les pièces d’automobiles, les véhicules, les carburants, la gestion commerciale de points de vente au détail; organisation d’abonnements à des services de télécommunications pour des tiers; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; analyse des prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement de personnel; conseils en matière d’emploi; agences pour l’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi en relation avec des programmes pour la jeunesse; administration commerciale de l’octroi de licences de produits et services de tiers; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs [boutique de conseils aux consommateurs]; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur des médias de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parrainage; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 36 : Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers relatifs aux tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiement financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisés; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiement via l’internet; services de transfert d’argent; services de transfert électronique de fonds; services de paiement de factures; services bancaires par internet; services bancaires par téléphone mobile; émission de services de cartes téléphoniques; émission de bons et de coupons; émission de jetons de valeur, à savoir cartes-cadeaux; émission de jetons de valeur en relation avec des programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage de sports, d’équipes sportives et d’événements sportifs; administration d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunication mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurances pour logiciels et matériel informatique; assurances voyage; assurances véhicules; assurances habitation; collecte de fonds à des fins caritatives; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; évaluation des coûts de réparation [estimation financière]; location de bâtiments; évaluation financière [assurances, services bancaires, immobilier]; agents immobiliers; services de gestion immobilière relatifs à des locaux de bureaux;

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location de bureaux; location de biens immobiliers; location de locaux commerciaux; location de biens immobiliers; location d’espaces de bureaux; agences immobilières; expertise immobilière; gestion immobilière; encaissement des loyers; location de bureaux [immobilier]; location d’appartements; expertise de timbres; crédit-bail; services de gestion de biens immobiliers et de bâtiments; gestion de patrimoine immobilier; location de téléphones mobiles, d’ordinateurs et de tablettes électroniques; financement de ventes à tempérament; services d’information et de conseil relatifs aux services précités; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

Classe 38 : Télécommunications; diffusion par câble de programmes de télévision; communications par téléphones cellulaires; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseaux de fibres [fibre] optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services de tableaux d’affichage électroniques
[services de télécommunications]; courrier électronique; transmission par télécopie; informations en matière de télécommunications; envoi de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique]; fourniture d’accès à des bases de données; fourniture de salons de discussion sur l’internet; fourniture de canaux de télécommunications pour services de téléachat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès d’utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils d’envoi de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunications; location de téléphones; transmission par satellite; services de routage et de jonction de télécommunications; services de téléconférence; services de télégraphie; services téléphoniques; télédiffusion; services de télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de dépêches; diffusion sans fil; services de télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de portails de télécommunications; accès à des contenus, sites web et portails; fourniture d’accès à des plateformes et portails sur l’internet; fourniture d’accès à des contenus, sites web et portails; services de télécommunications fournis via des plateformes et portails sur l’internet et d’autres médias; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès aux télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de télédiffusion; services de diffusion relatifs à la télévision sur protocole internet; fourniture d’accès à la télévision sur protocole internet; services d’accès à l’internet; services de courrier électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et gestion de temps d’accès à des réseaux de données et des bases de données, en particulier l’internet; services de communications pour l’accès à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatisée; fourniture d’accès à des bases de données informatisées; location de temps d’accès à une base de données informatisée; exploitation d’un réseau, étant des services de télécommunications; fourniture de services de tableaux d’affichage électroniques; fourniture d’accès à des blogs; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; fourniture de forums en ligne; forums pour réseaux sociaux; fourniture de connexions de télécommunications électroniques; services de routage et de connexion pour les télécommunications; location d’équipements de télécommunications; fourniture d’accès à des bases de données informatisées dans les domaines des réseaux sociaux, des rencontres sociales et des rencontres amoureuses; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée ou de l’internet; services télématiques; informations et conseils

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services liés aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications; location de téléphones mobiles.

Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; académies [éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; présentations cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; services de discothèques; informations en matière d’éducation; examens éducatifs; publication assistée par ordinateur; services d’artistes de spectacle; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films, autres que films publicitaires; jeux de hasard; services de jeux fournis en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme]; services de camps de vacances [divertissement]; music-halls; services de reporters d’informations; organisation de spectacles [services d’impresario]; organisation de compétitions sportives; organisation de fêtes [divertissement]; services d’entraîneurs personnels [entraînement physique]; éducation physique; formation pratique
[démonstration]; production musicale; production de programmes de radio et de télévision; production de spectacles; services de salles de jeux d’arcade; services de karaoké; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; fourniture d’installations sportives; publication de livres; publication de livres et de revues électroniques en ligne; publication de textes, autres que textes publicitaires; divertissements radiophoniques; services de studios d’enregistrement; fourniture d’installations de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissements télévisés; productions théâtrales; services d’agences de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; enseignement; services de divertissement interactif; services de jeux électroniques fournis par tout réseau de communication; services de divertissement fournis par des réseaux de télécommunications; informations en matière d’éducation, de formation, de divertissement, d’activités sportives et culturelles fournies par des réseaux de télécommunications; fourniture d’informations d’actualité; services de production télévisuelle; services de programmation télévisuelle; services de production télévisuelle et de programmation télévisuelle fournis au moyen de la technologie de protocole Internet; organisation d’événements musicaux; services de clubs de divertissement; présentation de spectacles vivants; boîtes de nuit; location de salles de concert et de stades; services de casinos; réservations de billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; services d’informations sur les billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; services d’agences de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement de jeux informatiques et vidéo; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; organisation, arrangement et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; organisation, arrangement et conduite de compétitions, de jeux et de quiz; organisation, arrangement et conduite de compétitions, de jeux et de quiz à des fins de divertissement, de loisirs, culturelles et éducatives; organisation de remises de prix; services de conseil en carrière; conduite de concours téléphoniques; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des événements de divertissement; formation professionnelle; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications.

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Classe 42: Conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; ensemencement de nuages; programmation informatique; location d’ordinateurs; conseils en logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels informatiques; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; dessin de construction; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et maintenance de sites web pour des tiers; conversion de données de programmes informatiques et de données [non physique]; numérisation de documents [scannage]; duplication de programmes informatiques; hébergement de sites informatiques [sites web]; design industriel; installation de logiciels informatiques; arpentage; maintenance de logiciels informatiques; essais de matériaux; recherche mécanique; surveillance de systèmes informatiques par accès à distance; conception d’emballages; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations scientifiques, de conseils et de services de consultation en matière de compensation carbone; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels informatiques; location de serveurs web; topographie; services informatiques; services de programmation informatique; programmation d’équipements de traitement de données; conseils en matière de matériel informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels informatiques; création et maintenance de blogs pour des tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils de traitement de données et d’ordinateurs; services techniques liés à la projection et à la planification d’équipements de télécommunications; prévisions météorologiques; recherche dans le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de support technique liés aux télécommunications et aux appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatique; maintenance de logiciels informatiques liés à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels informatiques liés à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques; sécurité, protection et restauration informatiques; conseils en sécurité internet; programmation de programmes de sécurité internet; conseils professionnels en matière de sécurité informatique; conseils en matière de logiciels de sécurité; analyse des menaces de sécurité informatique pour la protection des données; conception et développement de systèmes électroniques de sécurité des données; conception et développement de systèmes de sécurité des données internet; services de protection contre les virus informatiques; déverrouillage de téléphones mobiles; hébergement de portails web; conception de portails web; logiciels en tant que service
services [SAAS]; services de conseil en matière de logiciels en tant que service [SaaS]; plateforme en tant que service [PaaS]; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications; location d’ordinateurs et de tablettes informatiques.

Enregistrement de la MUE n° 18 506 199
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de topographie, de photographie, de cinématographie, audiovisuels, d’optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de vérification, de sauvetage et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports de données magnétiques, disques d’enregistrement; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs; logiciels informatiques; appareils d’extinction d’incendie; appareils pour la transmission du son et de l’image;

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appareils de télécommunication; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunication mobiles; appareils et instruments de télécommunication numériques; tablettes numériques; tablettes informatiques; matériel informatique; logiciels d’application informatique; logiciels informatiques téléchargeables depuis l’internet; logiciels informatiques enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles; applications téléchargeables pour appareils multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux informatiques; applications logicielles informatiques, téléchargeables; programmes de jeux informatiques; PDA (assistants numériques personnels); ordinateurs de poche; téléphones mobiles; perches à selfie [monopodes portatifs]; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; technologie portable, à savoir appareils de communication portables, appareils de télécommunication, smartphones, montres, moniteurs, écrans, matériel informatique, traqueurs d’activité, équipement audio, moniteurs d’affichage vidéo, dispositifs électroniques numériques capables de fournir un accès à l’internet; ordinateurs portables; actionneurs linéaires [électriques]; appareils de réseaux de télécommunication; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunication et pour appareils de télécommunication; vêtements de protection; casques de protection; télévisions; casques d’écoute; appareils de système de positionnement global [GPS]; dispositifs de navigation par satellite; capteurs, aucun de ces produits n’étant lié aux liquides ou aux gaz; dispositifs électroniques, capteurs et passerelles de l’internet des objets [IdO]; matériel informatique et logiciels pour utilisation dans et avec des dispositifs de l’internet des objets [IdO], aucun de ces produits n’étant lié aux liquides ou aux gaz; logiciels informatiques enregistrés sur CD-ROM; cartes SD (cartes numériques sécurisées); compteurs intelligents; lunettes; verres de lunettes; lunettes de soleil; lunettes de protection et leurs étuis; lentilles de contact; appareils photographiques; objectifs d’appareils photographiques; lecteurs MP3; bandes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio-vidéo; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; disques vidéo; CD, DVD; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers musicaux téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones mobiles; étuis pour téléphones mobiles; kits mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels d’application pour téléphones mobiles; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement de transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; chargeurs de batteries; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’avertissement de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; logiciels informatiques à des fins de sécurité; logiciels informatiques à des fins d’assurance; cartes SIM; terminaux interactifs à écran tactile; antennes; alarmes; câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes d’exploitation informatique enregistrés; dispositifs périphériques d’ordinateur; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic, non à usage médical; appareils de mesure de distance; appareils d’enregistrement de distance; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes d’identité magnétiques; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils de surveillance électriques; appareils de télévision; appareils d’essai non à usage médical; émetteurs de télécommunication; appareils de gestion de dispositifs mobiles; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; logiciels de virus informatiques; logiciels antivirus informatiques; logiciels pour maisons intelligentes; dispositifs pour maisons intelligentes, à savoir, sonnettes intelligentes, haut-parleurs intelligents, télévisions intelligentes, radios intelligentes, alarmes intelligentes, systèmes de sécurité intelligents, moniteurs vidéo intelligents, appareils et instruments de surveillance intelligents, téléphones intelligents, compteurs intelligents, serrures et cadenas intelligents, serrures de porte intelligentes; dispositifs domotiques; systèmes de divertissement embarqués; logiciels de protection de la vie privée; imprimantes; programmes d’imprimantes, serveurs, partageurs, câbles, concentrateurs et convertisseurs; imprimantes photo; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

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Classe 38 : Télécommunications ; diffusion par câble de programmes de télévision ; communications par téléphones cellulaires ; communications par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ; services de babillards électroniques
[services de télécommunications] ; courrier électronique ; transmission par télécopie ; informations en matière de télécommunications ; envoi de messages ; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique] ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture de salons de discussion sur l’internet ; fourniture de canaux de télécommunication pour services de téléachat ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d’accès d’utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location d’appareils d’envoi de messages ; location de modems ; location d’équipements de télécommunications ; location de téléphones ; transmission par satellite ; services de routage et de jonction de télécommunications ; services de téléconférence ; services de télégraphie ; services téléphoniques ; télédiffusion ; services de télex ; transmission de fichiers numériques ; transmission de cartes de vœux en ligne ; transmission de télégrammes ; services de messagerie vocale ; services de dépêches ; diffusion sans fil ; services de télécommunications ; services de télécommunications mobiles ; services de portails de télécommunications ; accès à des contenus, des sites web et des portails ; fourniture d’accès à des plateformes et des portails sur l’internet ; fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails ; services de télécommunications fournis via des plateformes et des portails sur l’internet et d’autres médias ; services de réseaux de télécommunications mobiles ; services de télécommunications fixes ; fourniture d’accès à des télécommunications à large bande ; services à large bande ; services de communication sans fil ; services de communication numérique ; services de diffusion ; services de télédiffusion ; services de diffusion relatifs à la télévision sur protocole internet ; fourniture d’accès à la télévision sur protocole internet ; services d’accès à l’internet ; services de courrier électronique et de messagerie textuelle ; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications ; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et gestion de temps d’accès à des réseaux de données et des bases de données, en particulier l’internet ; services de communications pour l’accès à une base de données ; location de temps d’accès à une base de données informatiques ; fourniture d’accès à des bases de données informatiques ; location de temps d’accès à une base de données informatiques ; exploitation d’un réseau, étant des services de télécommunications ; fourniture de services de babillards électroniques ; fourniture d’accès à des blogs ; fourniture d’accès à des podcasts ; services de salons de discussion pour réseaux sociaux ; fourniture de forums en ligne ; forums pour réseaux sociaux ; fourniture de connexions de télécommunications électroniques ; services de routage et de connexion pour les télécommunications ; location d’équipements de télécommunications ; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines des réseaux sociaux, des rencontres sociales et des rencontres amoureuses ; location de téléphones mobiles ; services d’informations et de conseils relatifs à ce qui précède ; services d’informations et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatiques ou de l’internet ; services de télématique ; services d’informations et de conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications.

Classe 41 : Éducation ; dispense de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; parcs d’attractions ; divertissements ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; organisation de concours de beauté ; réservation de places de spectacles ; présentations cinématographiques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; coaching [formation] ; services de discothèques ; informations en matière d’éducation ; examens éducatifs ; édition électronique ; services d’artistes de spectacle ;

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informations en matière de divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; production de films, autres que les films publicitaires ; jeux de hasard ; services de jeux fournis en ligne à partir d’un réseau informatique ; location d’équipements de jeux ; services de clubs de santé [entraînement physique et de remise en forme] ; services de camps de vacances [divertissement] ; music-halls ; services de reporters d’actualités ; organisation de spectacles [services d’impresario] ; organisation de compétitions sportives ; organisation de fêtes [divertissement] ; services d’entraîneurs personnels [entraînement physique] ; éducation physique ; formation pratique
[démonstration] ; production de musique ; production de programmes de radio et de télévision ; production de spectacles ; fourniture de services de salles de jeux d’arcade ; fourniture de services de karaoké ; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; fourniture d’installations sportives ; publication de livres ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; publication de textes, autres que les textes publicitaires ; divertissement radiophonique ; services de studios d’enregistrement ; fourniture d’installations de loisirs ; services de camps sportifs ; sous-titrage ; divertissement télévisuel ; productions théâtrales ; services d’agences de billetterie [divertissement] ; chronométrage d’événements sportifs ; enseignement ; services de divertissement interactif ; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication ; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunication ; informations en matière d’éducation, de formation, de divertissement, d’activités sportives et culturelles fournies par le biais de réseaux de télécommunication ; fourniture d’informations d’actualités ; services de production télévisuelle ; services de programmation télévisuelle ; services de production télévisuelle et de programmation télévisuelle fournis par le biais de la technologie de protocole Internet ; fourniture d’événements musicaux ; services de clubs de divertissement ; présentation de spectacles en direct ; boîtes de nuit ; location de salles de concert et de stades ; services de casinos ; réservations de billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels ; services d’informations sur les billets pour des événements de divertissement, sportifs et culturels ; services d’agences de billetterie pour des événements de divertissement, sportifs et culturels ; fourniture de jeux informatiques en ligne ; location de programmes de jeux informatiques ; services de divertissement par jeux informatiques et vidéo ; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques ; organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques ; services d’édition ; organisation et conduite de compétitions, de jeux et de quiz ; organisation et conduite de compétitions, de jeux et de quiz à des fins de divertissement, de loisirs, culturelles et éducatives ; organisation de remises de prix ; services de conseil en carrière ; conduite de concours téléphoniques ; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des événements de divertissement ; formation professionnelle ; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’Internet ; enregistrements musicaux, concerts, représentations, productions, édition, enseignement, services de concours et services de composition ; représentations musicales et divertissement ; services de musique en direct, concerts, spectacles et représentations ; services de bibliothèques musicales ; enregistrement de musique ; services de divertissement musical ; services d’édition musicale et d’enregistrement musical ; services de groupes de musique ; enseignement et cours de musique ; services de mixage musical ; services de transcription musicale ; services de représentation musicale, d’éducation et d’enseignement musical ; composition musicale pour des tiers ; organisation de concerts de musique ; services de divertissement fournis par des musiciens ; conseil en production cinématographique et musicale ; location d’enregistrements phonographiques et musicaux ; fourniture de musique numérique [non téléchargeable] depuis l’internet ; services de réservation et de billetterie pour des concerts de musique ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.

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matériel et logiciels informatiques ; étalonnage [mesure] ; ensemencement de nuages ; programmation informatique ; location d’ordinateurs ; conseils en logiciels informatiques ; conception de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; dessin de construction ; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en matière d’économie d’énergie ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; création et maintenance de sites web pour des tiers ; conversion de programmes informatiques et de données [non physique] ; numérisation de documents [scannage] ; duplication de programmes informatiques ; ingénierie ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; design industriel ; installation de logiciels informatiques ; services de laboratoires scientifiques ; arpentage ; maintenance de logiciels informatiques ; essais de matériaux ; recherche mécanique ; surveillance de systèmes informatiques par accès à distance ; conception d’emballages ; études de projets techniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet ; fourniture d’informations scientifiques, de conseils et de services de consultation en matière de compensation carbone ; contrôle de qualité ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; recherche et développement pour des tiers ; topographie ; recherche technique ; services informatiques ; services de programmation informatique ; programmation d’équipements de traitement de données ; conseils en matière de matériel informatique ; location de matériel informatique ; fournisseur de services d’applications (ASP) ; conseils en matière de logiciels informatiques ; création et maintenance de blogs pour des tiers ; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie ; location d’appareils de traitement de données et d’ordinateurs ; services techniques relatifs à la projection et à la planification d’équipements de télécommunications ; services de recherche de produits ; prévisions météorologiques ; recherche dans le domaine de la technologie des télécommunications ; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications ; services de support technique relatifs aux télécommunications et aux appareils ; services de sécurité des données ; services de sécurité des données [pare-feu] ; recherche en matière de sécurité ; services de surveillance de systèmes de sécurité informatique ; maintenance de logiciels informatiques relatifs à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques ; mise à jour de logiciels informatiques relatifs à la sécurité informatique et à la prévention des risques informatiques ; sécurité, protection et restauration informatiques ; conseils en sécurité internet ; programmation de programmes de sécurité internet ; conseils professionnels en matière de sécurité informatique ; conseils en matière de logiciels de sécurité ; analyse des menaces de sécurité informatique pour la protection des données ; conception et développement de systèmes électroniques de sécurité des données ; conception et développement de systèmes de sécurité des données internet ; services de protection contre les virus informatiques ; déverrouillage de téléphones mobiles ; hébergement de portails web ; conception de portails web ; services de logiciel en tant que service [SAAS] ; services de conseil dans le domaine du logiciel en tant que service [SaaS] ; plateforme en tant que service [PaaS] ; location-bail d’ordinateurs et de tablettes informatiques ; services d’information et de conseil relatifs à ce qui précède ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet ; services d’information et de conseil relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.