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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 2 déc. 2025, n° 003224885 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003224885 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 224 885
Amazon Technologies, Inc., 410 Terry Ave N, 98109 Seattle, États-Unis (opposante), représentée par Morgan, Lewis & Bockius LLP, 7 Rue Guimard, 1040 Bruxelles, Belgique (mandataire)
c o n t r e
Gruboo Spółka z Ograniczoną Odpowiedzialnością, Brzana 253, 38-350 Brzana, Pologne (demanderesse), représentée par Ewelina Jasion, Wierzbięcice 9, 61- 569 Poznań, Pologne (mandataire). Le 02/12/2025, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 224 885 est accueillie pour tous les services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 035 887 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse est condamnée aux dépens, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 02/10/2024, l’opposante a formé opposition contre tous les services visés par
la demande de marque de l’Union européenne n° 19 035 887 (marque figurative). L’opposition est fondée, notamment, sur l’enregistrement de la MUE
n° 13 606 439 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE Comme mentionné ci-dessus, pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition examinera en premier lieu l’opposition en relation avec l’enregistrement de la MUE
n° 13 606 439 (marque figurative). Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée n’est pas enregistrée lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels
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ils sont identiques ou similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Par conséquent, les motifs de refus de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposant doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée ; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou services sur lesquels l’opposition est fondée.
Risque de préjudice : l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les exigences susmentionnées sont cumulatives et, par conséquent, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL / BOTOX, EU:T:2010:529, point 41 ; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST / BOTOX, EU:T:2010:529, point 41). Toutefois, le respect de toutes les conditions susmentionnées peut ne pas être suffisant. L’opposition peut néanmoins échouer si le demandeur établit un juste motif pour l’usage de la marque contestée.
En l’espèce, le demandeur n’a pas allégué avoir un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il doit être présumé qu’aucun juste motif n’existe.
a) Renommée de la marque antérieure La renommée implique un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 03/06/2024. Par conséquent, l’opposant était tenu de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée avant cette date. En principe, il suffit que l’opposant démontre que sa marque jouissait déjà d’une renommée à cette date. S’il découle du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que les conditions de son application doivent également être réunies au moment de la prise de décision, et que, par conséquent, la renommée de la marque antérieure doit subsister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit rendue, toute perte de renommée ultérieure incombe au demandeur de l’alléguer et de la prouver. Les preuves doivent également démontrer que la renommée a été acquise pour les produits et services pour lesquels l’opposant a revendiqué une renommée, à savoir :
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Classe 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.
Classe 2 : Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits pour la conservation du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents, cire dentaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; objets en métaux communs, à savoir matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts ; minerais.
Classe 7 : Machines-outils ; moteurs et machines (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour œufs ; distributeurs automatiques ; aucun des produits précités n’étant des machines à laver le linge, des machines à laver et des machines à presser et nettoyer les vêtements.
Classe 8 : Outils et instruments à main (actionnés manuellement) ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs.
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels informatiques ; appareils extincteurs ; logiciels ; dispositifs électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, d’audio, de vidéo et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques, et leurs pièces et accessoires électroniques et mécaniques ; tablettes informatiques, lecteurs de livres électroniques, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels et dispositifs de système de positionnement mondial et leurs pièces et accessoires électroniques et mécaniques ; périphériques d’ordinateurs ;
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moniteurs, écrans, fils, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disque, adaptateurs, cartes adaptatrices, connecteurs de câble, connecteurs enfichables, connecteurs d’alimentation électrique, stations d’accueil et pilotes; chargeurs de batterie; blocs-batteries; cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire; haut-parleurs, microphones et casques; étuis, housses et supports pour ordinateurs; étuis, housses et supports pour appareils électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, de sons, d’audio, de vidéo et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, des tablettes informatiques, des liseuses électroniques, des lecteurs audio et vidéo, des organiseurs personnels électroniques, des assistants numériques personnels et des appareils de système de positionnement global et des appareils pour l’affichage de documents publiés électroniquement, à savoir, livres, revues, journaux, magazines, présentations multimédias; télécommandes pour appareils électroniques portables et de poche et ordinateurs; adaptateurs d’alimentation; câbles USB; stations d’accueil électroniques; chargeurs de batterie; connecteurs électriques, fils, câbles et adaptateurs; télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables et ordinateurs; casques d’écoute et écouteurs; programmes de synchronisation de données et programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et de poche; logiciels informatiques pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, de graphiques, d’images et de publications électroniques; contenus audio et audiovisuels préenregistrés téléchargeables, informations et commentaires; livres électroniques, magazines, périodiques, bulletins d’information, journaux, revues et autres publications téléchargeables; publications électroniques téléchargeables sous forme de fictions, non-fictions, bandes dessinées et scénarios via des réseaux informatiques et de communication; films et longs métrages téléchargeables présentant des histoires de fiction et de non-fiction fournis via des réseaux informatiques et de communication; modèles téléchargeables pour la conception de livres, de nouvelles, de scénarimages, de scénarios, de bandes dessinées, de fichiers audio et vidéo; logiciels informatiques pour la collecte, l’édition, l’organisation, la modification, le marquage de pages, la transmission, le stockage et le partage de données et d’informations; livres audio téléchargeables et fichiers audio numériques; logiciels dans le domaine de la transmission et de l’affichage de textes, d’images et de sons; logiciels de gestion de bases de données; logiciels de reconnaissance de caractères; logiciels de reconnaissance vocale; logiciels de courrier électronique et de messagerie; logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; tableaux d’affichage électroniques; logiciels de synchronisation de données; logiciels de développement d’applications; pièces et accessoires pour tous les produits précités; un programme logiciel, à savoir un outil de développement logiciel interactif et un environnement d’exécution utilisés pour créer et développer des applications logicielles afin de fournir un accès aux données et systèmes d’entreprises, d’affaires, de loisirs, d’administrations locales et centrales, d’organisations intergouvernementales, d’éducation, d’information, d’organisations à but non lucratif utilisant internet et d’autres technologies de réseau; appareils et instruments pour la reproduction de sons, d’images ou de données; appareils et instruments de télévision; appareils électroniques interactifs sous forme de caméras, caméras vidéo, télévisions, téléphones mobiles, tablettes informatiques, ordinateurs portables, ordinateurs, appareils de système de positionnement global, liseuses électroniques; unités de télécommande pour tous les produits précités; appareils de nettoyage pour supports de données magnétiques ou optiques; appareils de nettoyage à utiliser avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction audio, vidéo ou de données; alimentations électriques; transformateurs; chargeurs de batterie; batteries; étuis et armoires adaptés au stockage de supports de données magnétiques ou optiques; supports de données magnétiques ou optiques, disques d’enregistrement; enregistrements sonores; enregistrements vidéo; films cinématographiques; films photographiques exposés ou diapositives; logiciels informatiques préenregistrés; logiciels préenregistrés pour utilisation avec des appareils électroniques interactifs, des appareils de jeu ou des appareils de divertissement; pièces et accessoires pour tous les produits précités; logiciels, logiciels informatiques, produits logiciels, systèmes d’exploitation logiciels et
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programmes informatiques, à l’exception d’un outil de développement logiciel interactif et d’un environnement d’exécution utilisés pour créer et développer des applications logicielles afin de fournir l’accès aux données et systèmes d’entreprises, d’affaires, de loisirs, d’administrations locales et centrales, d’organisations intergouvernementales, d’éducation, d’information, d’organisations à but non lucratif utilisant l’internet et d’autres technologies de réseau; ordinateurs, matériel informatique, micrologiciels informatiques, logiciels informatiques, micro-ordinateurs; dispositifs périphériques d’ordinateurs, imprimantes, terminaux, moniteurs, unités d’affichage visuel, claviers; appareils de stockage de données, disques et lecteurs magnétiques et optiques, lecteurs de bande; appareils, produits, programmes et logiciels pour le traitement de texte, de données et d’images, la collecte, la gestion, la présentation et le contrôle d’informations, les bases de données, la gestion de bases de données, la conception assistée par ordinateur, la gestion du travail, la télécommunication, la communication de données, la radio, la télévision, la communication et la gestion de réseaux, la messagerie, la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédia; cordons d’alimentation, chargeurs d’alimentation; dispositifs de chargement de batteries pour appareils électroniques portables et de poche; articles électriques, articles audio et fils, imprimantes et connecteurs; Étuis, housses, supports, habillages, haut-parleurs, accessoires, moniteurs, imprimantes, écrans et claviers pour appareils électroniques portables; disques d’ordinateur vierges; supports de stockage numérique vierges; supports de stockage électronique vierges; cartes à puce vierges; câbles informatiques; calculatrices; étuis pour appareils photo; trépieds pour appareils photo; souris d’ordinateur; routeurs et concentrateurs de réseaux informatiques; accessoires informatiques, à savoir, câbles informatiques pour le câblage informatique externe, notamment câbles FireWire, câbles USB; concentrateurs USB; lecteurs de cartes flash; projecteurs, à savoir, projecteurs de son et amplificateurs; graveurs de DVD; lecteurs de DVD; périphériques informatiques sous forme de cartes sans fil; lecteurs multimédia; composants et accessoires de lecteurs multimédia, à savoir, housses et étuis de protection pour lecteurs multimédia portables, chargeurs, câbles électriques et d’alimentation; composants et accessoires électroniques vidéo, à savoir, câbles électriques et d’alimentation et chargeurs; composants et accessoires électroniques numériques, à savoir, étuis, mallettes de transport et films plastiques ajustés connus sous le nom de «skins» pour couvrir et fournir une barrière anti-rayures ou une protection spécifiquement conçue pour les ordinateurs, les lecteurs audio et multimédia numériques, les lecteurs MP3, les téléphones mobiles, les assistants numériques personnels; électronique vidéo et composants et accessoires y afférents sous forme de cordons, adaptateurs, chargeurs de batterie, périphériques et stylets; câbles USB; câbles vidéo; rallonges; câbles électriques et d’alimentation; convertisseurs; matériel USB; dispositifs de stockage informatique et de mémoire, à savoir, clés USB vierges, lecteurs USB, cartes de stockage USB numériques et lecteurs de cartes; composants et accessoires d’imprimantes, à savoir, câbles; livres électroniques; Logiciels informatiques pour l’accès à des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique; contenu audio, vidéo et audiovisuel téléchargeable fourni via des réseaux informatiques et de communication comprenant des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique; fichiers audio numériques téléchargeables comprenant de la musique, des actualités, de la voix et des paroles; Programmes de jeux informatiques; Logiciels de jeux informatiques; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux interactifs; Programmes de jeux interactifs; Logiciels d’application informatique pour appareils mobiles, navigateurs internet, décodeurs, liseuses électroniques et tablettes informatiques, à savoir, logiciels de jeux vidéo et applications logicielles d’intérêt général pour les achats, la comparaison de produits, le divertissement, les actualités, la gestion des tâches, la gestion personnelle, la musique et les vidéos; Outils de développement de logiciels informatiques; pièces et accessoires pour tous les produits précités; téléphones, téléphones mobiles, visiophones, appareils photo; moniteurs pour récepteurs de télévision; récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision; télécommandes pour récepteurs de télévision [téléviseurs]; blocs-notes électroniques; supports de données magnétiques; récepteurs radio; émetteurs radio; caméras vidéo; matériel informatique et logiciels; logiciels et micrologiciels informatiques, à savoir, programmes de système d’exploitation, programmes de synchronisation de données, sous forme d’outil de développement d’applications
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programmes pour ordinateurs personnels et portables et appareils électroniques numériques mobiles; logiciels de gestion de téléphonie, logiciels pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes; logiciels et matériels de récupération d’informations basés sur la téléphonie; logiciels de redirection de messages; logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphone mobile; logiciels d’application informatique et logiciels d’application informatique embarqués pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, logiciels permettant de partager des photos et des vidéos provenant d’appareils photo présents sur des téléphones mobiles, des smartphones et des tablettes sur les médias sociaux à des fins de réseautage social; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; matériels et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatiques mondiaux d’information; pièces et accessoires pour appareils électroniques numériques portables et mobiles; pièces et accessoires pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, housses, étuis, étuis en cuir ou en imitations de cuir, housses en tissu ou en matières textiles, batteries, batteries rechargeables, chargeurs, chargeurs pour batteries électriques, câbles de données, câbles d’alimentation, écouteurs, casques stéréo, écouteurs intra-auriculaires, haut-parleurs stéréo, haut-parleurs audio, haut-parleurs audio pour la maison, casques pour appareils de communication sans fil; appareils de haut-parleurs stéréo personnels; microphones; appareils audio pour voitures; appareils pour connecter et charger des appareils électroniques numériques portables et de poche; manuels d’utilisation sous forme lisible électroniquement, lisible par machine ou lisible par ordinateur, à utiliser avec, et vendus comme une unité avec, tous les produits susmentionnés; pièces et raccords pour tous les produits précités; logiciels téléchargeables pour l’accès et la gestion d’applications informatiques sur un réseau informatique mondial; logiciels de reconnaissance de caractères; logiciels de courrier électronique et de messagerie; décodeurs.
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres artificiels, yeux et dents; articles orthopédiques; matériaux de suture.
Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 13: Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice.
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, pierres précieuses; instruments horlogers et chronométriques.
Classe 15: Instruments de musique.
Classe 16: Papier, carton; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; clichés; livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets; séries de livres de fiction et de non-fiction; bandes dessinées; romans graphiques; histoires illustrées et histoires de bandes dessinées, storyboards et œuvres d’art; périodiques dans le domaine des histoires de bandes dessinées, storyboards et œuvres d’art; papier, carton; produits de l’imprimerie et livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; autocollants et adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques
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matériaux d’emballage (non compris dans d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés d’imprimerie ; imprimés dans le domaine des ordinateurs ; imprimés dans le domaine des tablettes informatiques ; imprimés dans le domaine des produits multimédias, des produits interactifs et des services en ligne ; publications imprimées ; livres ; magazines ; bulletins d’information ; périodiques ; brochures ; fascicules ; prospectus ; manuels ; journaux ; dépliants ; cartes de vœux ; matériel publicitaire et promotionnel ; catalogues ; catalogues relatifs aux logiciels informatiques ; brochures informatiques ; manuels informatiques ; publications sur le matériel informatique ; manuels de référence sur le matériel informatique ; guides d’utilisation du matériel informatique ; manuels d’instructions informatiques ; manuels informatiques ; publications relatives à la technologie, à la technologie numérique et aux gadgets ; catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique ; catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques ; livres de musique ; manuels d’instruction musicale ; magazines de musique ; accessoires de bureau, annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, journaux intimes, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, motifs imprimés pour T-shirts et sweat-shirts, matériel d’affichage, décalcomanies et autocollants pour pare-chocs ; fascicules vendus avec des cassettes audio ; pièces et accessoires pour les produits précités.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières plastiques extrudées semi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux, cuirs bruts ; malles et sacs de voyage ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Classe 20 : Meubles, miroirs, cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, miroirs, cadres, paniers, serre-livres, râteliers à bouteilles, billots, patères, récipients de rangement, bouchons de bouteilles, paniers à linge, chaises hautes pour bébés, mobiles décoratifs, pancartes, plateaux, oreillers, crochets pour rideaux de douche.
Classe 21 : Ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; articles de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs et sachets (non compris dans d’autres classes) ; matières de rembourrage et de bourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe 23 : Fils à usage textile.
Classe 24 : Textiles et produits textiles non compris dans d’autres classes ; couvre-lits ; nappes.
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Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; Fleurs artificielles.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols existants ; Tentures murales (non en matières textiles).
Classe 28 : Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de jeux électroniques à utiliser avec des récepteurs de télévision ou des moniteurs vidéo.
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Classe 30 : Café, thé, cacao et café artificiel ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace.
Classe 31 : Grains et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; fonctions de bureau ; gestion informatisée de données ; traitement administratif de commandes d’achats ; actualisation de documentation publicitaire ; établissement d’analyses de coûts ; publicité par correspondance ; publicité par correspondance ; agences de placement ; ventes aux enchères ; services de commissaires-priseurs ; publicité par correspondance ; services d’aide à la direction d’entreprises ; aide à la gestion industrielle ; aide à la gestion commerciale ; assistance à l’achat de biens et de services pour des tiers, assistance à la gestion d’hôtels ; tenue de livres comptables ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; étalage de marchandises ; démonstration de produits ; distribution d’échantillons ; services de facturation ; publicité télévisée ; assistance commerciale pour artistes et interprètes ; services d’agences d’informations commerciales ; enquêtes commerciales ; photocopie ; agences d’import-export ; renseignements commerciaux ; assistance à l’approvisionnement en biens et services pour des tiers ; services d’informations commerciales ; administration commerciale de licences de produits et services de tiers ; établissement de statistiques ; compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques ; copie de documents ; services de mise en page à des fins publicitaires ; publicité en ligne sur l’Internet et d’autres systèmes de réseaux informatiques mondiaux ; analyse de marché ; recherche en marketing ; dactylographie ; mannequinat à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; analyse de coûts ; services de relocalisation d’entreprises ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; sondages d’opinion ; organisation d’expositions pour
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fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; recrutement de personnel; services de comparaison (de prix); services de conseils professionnels en affaires; services de relations publiques; présentation de produits sur des moyens de communication, pour la vente au détail; tests psychologiques pour la sélection de personnel; relations publiques; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique; services d’experts en efficacité; comptabilité; agences de publicité; diffusion de matériel publicitaire; gestion de la publicité; conseils en recrutement de personnel; transcription; reproduction de documents; services d’audit; conseils en gestion d’affaires; conseils en organisation d’affaires; promotion des ventes pour des tiers; promotion des ventes (pour des tiers); comparaison de prix; services de secrétariat; textes publicitaires (rédaction de -); tri et édition d’informations dans des bases de données informatiques; sténographie; recherche de parrainage; recherche de données dans des bases de données informatiques, pour des tiers; abonnement à des journaux (pour des tiers); abonnement à des services de télécommunications, pour des tiers; traitement de texte; réponse téléphonique pour abonnés absents; transcription; publicité télévisée; établissement de relevés de comptes; préparation de fiches de paie; développement d’articles publicitaires; distribution d’échantillons; publicité extérieure; préparation de déclarations fiscales; location de photocopieuses; location de matériel publicitaire; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur des moyens de communication; location de distributeurs automatiques; évaluations commerciales; prévisions économiques; vente au détail en ligne de produits liés à la musique, à savoir enregistrements musicaux, bandes musicales, cassettes musicales, logiciels de composition musicale, disques laser, automates musicaux (à monnayeur) (juke-boxes), CD musicaux, DVD musicaux, disques de stockage optique numérique musicaux, disques 3D musicaux, enregistrements audio musicaux, enregistrements audiovisuels musicaux, enregistrements vidéo musicaux, disques double face musicaux, mini-disques musicaux, SACD musicaux, disques vinyles, téléchargements MP3, enregistrements musicaux numériques, enregistrement audiovisuel numérique; services de publicité, à savoir la diffusion de matériel publicitaire pour des tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; services de publicité au détail, à savoir la diffusion de matériel publicitaire pour des tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; fourniture d’une base de données commerciale en ligne interrogeable contenant des scénarios, de la musique, des films, des émissions de télévision, des présentations multimédias, des logiciels informatiques, des fichiers audio, des bandes dessinées et des publications; services d’études de marché et d’information; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; services d’études de marché et d’informations de marketing commercial, à savoir, la facilitation du partage d’informations pertinentes entre personnes, entre personnes et entreprises, entre entreprises et personnes, et entre entreprises, concernant le divertissement et l’industrie du divertissement; services de vente au détail en ligne informatisés, services de commerce automatisés et informatisés, commerce automatisé et informatisé de produits pour des tiers fourni via un réseau mondial d’information et de communication, services de commerce en ligne, services de distribution au détail et en gros en ligne, services de magasins de détail, ventes par correspondance, services de vente au détail fournis au moyen d’un réseau informatique mondial, services de vente au détail en ligne, magasins de proximité au détail, magasins de proximité au détail en ligne, grands magasins de détail, grands magasins de détail en ligne, tous en relation avec les peintures, vernis, laques, préparations pour le blanchiment et autres substances pour la lessive, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, préparations pharmaceutiques et sanitaires, désinfectants, fongicides, herbicides, outils et instruments à main, coutellerie, rasoirs, ordinateurs, DVD et autres supports d’enregistrement numérique vierges, DVD préenregistrés et autres supports numériques préenregistrés, logiciels informatiques, articles de pyrotechnie, bijouterie, instruments horlogers et chronométriques, instruments de musique, livres, produits de l’imprimerie, papeterie, photographies, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, matériaux d’emballage, cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, à savoir animaux
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peaux, cuirs, malles, sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, meubles, miroirs, cadres, ustensiles et récipients de ménage et de cuisine, peignes et éponges, brosses, articles de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, casseroles et poêles à usage culinaire, fils et filés, textiles et produits textiles, couvertures de lit, nappes, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes et œillets, épingles et aiguilles, tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum, tentures murales, jeux et jouets, décorations pour arbres de Noël, bougies, lumières, ampoules, allumettes; commande en ligne informatisée de services pour le compte de tiers concernant des marchandises générales et des biens de consommation courants; services de magasins de détail proposant des jeux électroniques, des jeux informatiques, des jeux vidéo, des logiciels de jeux électroniques, des logiciels de jeux informatiques et des logiciels de jeux vidéo; services de magasins de détail en ligne proposant des jeux électroniques préenregistrés diffusés en continu et téléchargeables; traitement informatisé de commandes d’achat en ligne; compilation d’informations commerciales dans des bases de données interrogeables accessibles via un réseau informatique mondial; compilation d’informations publicitaires présentant les produits et services d’autres vendeurs en ligne, dans un guide publicitaire en ligne; fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne; services informatisés de gestion de bases de données; services de commande en ligne; services de programmes de fidélisation de la clientèle proposant des récompenses sous la forme de services d’expédition à prix réduit; services de vente au détail, à savoir, administration d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur les services d’expédition par l’utilisation d’un programme d’adhésion à prix réduit et d’un programme d’expédition à tarif variable; services d’intermédiation commerciale pour la vente et l’achat de produits et services; services de vente aux enchères; services de petites annonces; commande en ligne informatisée de services proposant des marchandises générales et des biens de consommation courants; fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne; services de bases de données permettant à des tiers de visualiser et de sélectionner facilement des services à partir d’un site web; compilation de bases de données informatiques pour la transmission, l’affichage et le stockage d’informations transactionnelles, d’identification et financières; services d’information, à savoir, fourniture d’informations sur les produits de détail aux clients, présentant la disponibilité de produits spécifiques qui les intéressent; services d’informations commerciales en ligne, à savoir analyse des préférences d’un individu et fourniture d’avis et de recommandations sur les produits; traitement informatisé de commandes d’achat en ligne; fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne; services de publicité, à savoir, diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne et fourniture d’un annuaire d’informations commerciales en ligne pour les amateurs de jeux électroniques; grands magasins, grands magasins de détail en ligne et services de commande en ligne informatisés proposant des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sauvetage et d’enseignement, des appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, des appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, des supports de données magnétiques, des disques d’enregistrement, des disques compacts, des DVD, des disques optiques haute densité et autres supports d’enregistrement numérique, des mécanismes pour appareils à prépaiement, des caisses enregistreuses, des machines à calculer, des équipements de traitement de données, des ordinateurs, des logiciels informatiques, des logiciels, des dispositifs électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, d’audio, de vidéo et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques, des tablettes informatiques, des liseuses électroniques, des lecteurs audio et vidéo, des organiseurs personnels électroniques, des assistants numériques personnels et des dispositifs de système de positionnement mondial, des périphériques d’ordinateur, des moniteurs, des écrans, des fils, des câbles, des modems, des imprimantes, des lecteurs de disque, des adaptateurs, des cartes adaptatrices, des connecteurs de câble, des fiches
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connecteurs, connecteurs d’alimentation électrique, stations d’accueil et pilotes, chargeurs de batterie, blocs-batteries, cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire, haut-parleurs, microphones et casques, étuis, housses et supports pour ordinateurs, étuis, housses et supports pour appareils électroniques portables et de poche pour la transmission, le stockage, la manipulation, l’enregistrement et la consultation de textes, d’images, de sons, d’audio, de vidéo et de données, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, tablettes, liseuses électroniques, lecteurs audio et vidéo, organiseurs personnels électroniques, assistants numériques personnels et dispositifs de système de positionnement global et dispositifs d’affichage de documents publiés électroniquement, à savoir, livres, revues, journaux, magazines, présentations multimédias, télécommandes pour appareils électroniques portables et de poche et ordinateurs, adaptateurs d’alimentation, câbles USB, stations d’accueil électroniques, chargeurs de batterie, connecteurs électriques, fils, câbles et adaptateurs, télécommandes sans fil pour appareils électroniques portables, casques et écouteurs, programmes de synchronisation de données et programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et de poche, logiciels informatiques pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l’édition, l’extraction, l’encodage, le décodage, l’affichage, le stockage et l’organisation de textes, de graphiques, d’images et de publications électroniques, contenus audio et audiovisuels préenregistrés téléchargeables, informations et commentaires, livres électroniques téléchargeables, magazines, périodiques, bulletins d’information, journaux, revues et autres publications, publications électroniques téléchargeables sous forme de fictions, non-fictions, bandes dessinées et scénarios via des réseaux informatiques et de communication, films et longs métrages téléchargeables présentant des histoires de fiction et de non-fiction fournis via des réseaux informatiques et de communication, modèles téléchargeables pour la conception de livres, de nouvelles, de storyboards, de scénarios, de bandes dessinées, de fichiers audio et vidéo, logiciels informatiques pour la collecte, l’édition, l’organisation, la modification, le marquage de pages, la transmission, le stockage et le partage de données et d’informations, livres audio téléchargeables et fichiers audio numériques, logiciels dans le domaine de la transmission et de l’affichage de textes, d’images et de sons, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels de courrier électronique et de messagerie, logiciels informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne et des babillards électroniques, logiciels de synchronisation de données, logiciels de développement d’applications, préparations pour le blanchiment et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, préparations hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, pansements, matières pour pansements, matières pour plomber les dents, cire dentaire, désinfectants, préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, produits en métaux communs, à savoir matériaux de construction métalliques, constructions transportables en métal, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, minerais, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres artificiels, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et à usage sanitaire, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, pierres précieuses, instruments horlogers et chronométriques, instruments de musique, livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets, séries de livres de fiction et de non-fiction, bandes dessinées, romans graphiques, histoires illustrées et histoires de bandes dessinées, storyboards et œuvres d’art, périodiques dans le domaine des histoires de bandes dessinées, des storyboards et des œuvres d’art, papier, carton, imprimés et livres, matériel de reliure, photographies, papeterie, autocollants et adhésifs pour
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articles de papeterie ou à usage domestique, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés, imprimés dans le domaine des ordinateurs, imprimés dans le domaine des tablettes informatiques, imprimés dans le domaine des produits multimédias, produits interactifs et services en ligne, publications imprimées, livres, magazines, bulletins d’information, périodiques, brochures, fascicules, prospectus, manuels, revues, dépliants, cartes de vœux, matériel publicitaire et promotionnel, catalogues, catalogues relatifs aux logiciels informatiques, brochures informatiques, manuels informatiques, publications sur le matériel informatique, manuels de référence sur le matériel informatique, guides d’utilisation du matériel informatique, manuels d’instruction informatique, manuels d’ordinateur, publications relatives à la technologie, à la technologie numérique et aux gadgets, catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique, catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, appareils électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques, livres de musique, manuels d’instruction musicale, magazines de musique, accessoires de bureau, annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, agendas, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, patrons imprimés pour T-shirts et sweat-shirts, matériel d’affichage, autocollants et autocollants pour pare-chocs, fascicules vendus avec des cassettes audio, pièces et accessoires pour les produits précités, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières, à savoir peaux d’animaux, cuirs, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, rotin, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, miroirs, cadres, paniers, pupitres de lecture, porte-bouteilles, billots, patères, récipients de rangement, bouchons de liège pour bouteilles, corbeilles, chaises hautes pour bébés, mobiles décoratifs, panneaux, plateaux, oreillers, crochets pour rideaux de douche, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux de brosserie, articles de nettoyage, laine d’acier, verre brut ou semi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, textiles et produits textiles, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et grains, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et boissons alcooliques, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, caméras, moniteurs pour récepteurs de télévision, récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision, télécommandes pour récepteurs de télévision [téléviseurs], blocs-notes électroniques, supports de données magnétiques, récepteurs radio, émetteurs radio, caméras vidéo, matériel informatique et logiciels, logiciels et micrologiciels informatiques, à savoir, programmes de systèmes d’exploitation, programmes de synchronisation de données, sous forme de programmes d’outils de développement d’applications pour ordinateurs personnels et portables et appareils électroniques numériques mobiles, logiciels de gestion de téléphonie, logiciels pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, logiciels et matériel de récupération d’informations basés sur le téléphone, logiciels de redirection de messages, logiciels d’application informatique pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctions mobiles
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fonctionnalités téléphoniques, logiciels d’application informatique et logiciels d’application informatique embarqués pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir, logiciels permettant de partager des photos et des vidéos provenant d’appareils photo de téléphones mobiles, de smartphones et de tablettes sur les médias sociaux à des fins de réseautage social, programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, matériels et logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux informatisés d’information mondiaux, pièces et accessoires pour appareils électroniques numériques portables et mobiles, pièces et accessoires pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes, à savoir housses, étuis, étuis en cuir ou en imitations du cuir, housses en tissu ou en matières textiles, batteries, batteries rechargeables, chargeurs, chargeurs pour batteries électriques, câbles de données, câbles d’alimentation, casques d’écoute, casques stéréo, écouteurs intra-auriculaires, haut-parleurs stéréo, haut-parleurs audio, haut-parleurs audio pour la maison, casques pour appareils de communication sans fil, appareils de haut-parleurs stéréo personnels, microphones, appareils audio pour voitures, appareils pour connecter et charger des appareils électroniques numériques portables et de poche, manuels d’utilisation sous forme lisible électroniquement, lisible par machine ou lisible par ordinateur, à utiliser avec, et vendus comme une unité avec, tous les produits susmentionnés, pièces et raccords pour tous les produits précités, logiciels téléchargeables pour l’accès et la gestion d’applications informatiques sur un réseau informatique mondial, logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels de courrier électronique et de messagerie, décodeurs; fourniture d’informations sur les produits de consommation via l’internet ou d’autres réseaux de communication; services de commande en ligne informatisés proposant des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, de la parfumerie, des huiles essentielles, des cosmétiques, des lotions capillaires, des dentifrices, des produits pharmaceutiques et vétérinaires, des préparations hygiéniques à usage médical, des substances diététiques à usage médical, des aliments pour bébés, des emplâtres, du matériel pour pansements, des matériaux pour plomber les dents, de la cire dentaire, des désinfectants, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, des fongicides, des herbicides, des métaux communs et leurs alliages, des produits en métaux communs, à savoir des matériaux de construction métalliques, des constructions transportables en métal, des matériaux métalliques pour voies ferrées, des câbles et fils métalliques non électriques en métaux communs, de la quincaillerie, des petits articles de quincaillerie métallique, des tuyaux et tubes métalliques, des coffres-forts, des minerais, des outils et instruments à main (actionnés manuellement), de la coutellerie, des armes blanches, des rasoirs, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, des appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, des appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, des supports d’enregistrement magnétiques, des disques enregistrés, des distributeurs automatiques et des mécanismes pour appareils à prépaiement, des caisses enregistreuses, des machines à calculer, des équipements de traitement de données et des ordinateurs, des appareils extincteurs, des CD, des DVD et des disques optiques haute densité, des ordinateurs portables, des tablettes informatiques, des appareils électroniques portables, des assistants numériques personnels, des lecteurs de musique numériques, des téléphones mobiles, des smartphones, des appareils photo numériques et des caméras vidéo numériques, des liseuses électroniques, des appareils de communication sans fil, des appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, des membres artificiels, des yeux et des dents, des articles orthopédiques, du matériel de suture, des appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et des installations sanitaires, des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, des métaux précieux et leurs alliages, de la joaillerie, des pierres précieuses, des instruments d’horlogerie et chronométriques, des instruments de musique, des livres de fiction et de non-fiction sur une variété de sujets, des séries de livres de fiction et de non-fiction, des bandes dessinées, des romans graphiques, des histoires illustrées et des histoires de bandes dessinées, des storyboards et des œuvres d’art, des périodiques dans le domaine des histoires de bandes dessinées,
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story-boards et œuvres d’art, papier, carton, imprimés et livres, matériel pour la reliure, photographies, papeterie, autocollants et adhésifs à usage de papeterie ou domestique, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie, clichés, imprimés dans le domaine des ordinateurs, imprimés dans le domaine des tablettes informatiques, imprimés dans le domaine des produits multimédias, produits interactifs et services en ligne, publications imprimées, livres, magazines, bulletins d’information, périodiques, brochures, fascicules, prospectus, manuels, journaux, dépliants, cartes de vœux, matériel publicitaire et promotionnel, catalogues, catalogues relatifs aux logiciels informatiques, brochures informatiques, manuels informatiques, publications sur le matériel informatique, manuels de référence sur le matériel informatique, guides d’utilisation du matériel informatique, manuels d’instruction informatique, manuels d’ordinateur, publications relatives à la technologie, à la technologie numérique et aux gadgets, catalogues relatifs aux appareils et instruments de musique, catalogues relatifs aux appareils de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d’œuvres audiovisuelles et autres œuvres multimédias, et d’autres données numériques, livres de musique, manuels d’instruction musicale, magazines de musique, accessoires de bureau, annuaires téléphoniques et carnets d’adresses, agendas, agendas, calendriers, affiches, photographies montées et non montées, patrons imprimés pour t-shirts et sweat-shirts, matériel d’affichage, décalcomanies et autocollants pour pare-chocs, fascicules vendus avec des cassettes audio, pièces et accessoires pour les produits précités, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières, à savoir peaux d’animaux, cuirs, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, rotin, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, miroirs, cadres, paniers, serre-livres, porte-bouteilles, billots, patères, récipients de stockage, bouchons de liège pour bouteilles, paniers à provisions, chaises hautes pour bébés, mobiles décoratifs, pancartes, plateaux, oreillers, crochets de rideaux de douche, ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou semi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, textiles et produits textiles, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace, produits agricoles, horticoles et forestiers et grains, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et boissons alcooliques; fourniture d’une base de données interrogeable dans le domaine des informations commerciales disponible via un réseau informatique mondial; fourniture d’un guide publicitaire en ligne interrogeable présentant les produits et services d’autres vendeurs en ligne; diffusion de publicité pour des tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; marchandisage de produits; promotion des produits et services de tiers par le biais d’offres de réduction à disponibilité limitée via un réseau de communications électroniques en ligne; la collecte d’une sélection de prestataires de services dans le domaine des télécommunications, des services financiers (crédit à la consommation), des voyages et de l’hébergement, des services de conseil informatique/commerce électronique, de l’hébergement de sites web,
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services de vente et de vente aux enchères relatifs à une large gamme de biens de consommation, et services d’entretien de produits/de garantie prolongée, afin de permettre à des tiers de visualiser et de sélectionner facilement ces services à partir d’un site web ; la collecte d’une sélection de prestataires de services dans le domaine des télécommunications, des services financiers (crédit à la consommation), des voyages et de l’hébergement, des services de conseil en informatique/de commerce électronique, de l’hébergement de sites web, des services de vente et de vente aux enchères relatifs à une large gamme de biens de consommation, et des services d’entretien de produits/de garantie prolongée, afin de permettre à des tiers de visualiser et de sélectionner facilement ces services à partir d’un site web ; abonnements à des livres, des revues ou des bandes dessinées ; services de publicité, à savoir, promotion des produits et services de tiers ; fourniture d’une base de données interrogeable dans le domaine des informations commerciales disponible via un réseau informatique mondial ; fourniture d’un guide publicitaire en ligne interrogeable présentant les produits et services de tiers ; services de gestion de bases de données ; service informatisé de recherche et de commande en ligne proposant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, et d’autres œuvres audiovisuelles sous forme de vidéocassettes, de disques compacts, de DVD, de disques optiques haute densité, de téléchargements numériques et d’appareils de transmission numérique directe.
Classe 36 : Assurances ; Affaires financières ; Affaires monétaires ; Affaires immobilières.
Classe 37 : Construction de bâtiments ; installation, réparation et entretien d’appareils et instruments informatiques, d’appareils et instruments de traitement électronique de données, d’appareils et instruments de télécommunications, d’appareils et instruments de communication et d’appareils et instruments satellitaires.
Classe 38 : Télécommunications ; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio et vidéo en flux continu et téléchargeables via des réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs dans le domaine des informations sur les produits de consommation ; services de diffusion web ; acheminement de messages par transmission électronique ; services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de fichiers audio, vidéo et de contenu multimédia en flux continu et téléchargeables via des réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion audio de paroles, de musique, de concerts et de programmes radiophoniques ; services de communications à large bande sans fil ; services de messagerie numérique sans fil textuelle et numérique ; communication via un lecteur de livres électroniques sans fil ; fourniture d’accès à une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant la musique, les livres, les films, les films cinématographiques, les programmes de télévision, les jeux, les jouets, les articles de sport, l’électronique, les présentations multimédias, les vidéos et les DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation, les critiques de produits et les informations d’achat sur internet ; transmission électronique d’informations et de données ; diffusion et transmission audio de médias numériques éducatifs et de divertissement ; services de communication pour la transmission, la mise en cache, l’accès, la réception, le téléchargement, la diffusion en continu, la diffusion, le partage, l’affichage, le formatage, la mise en miroir et le transfert de textes, d’images, d’audio, de vidéo et de données via des réseaux de télécommunications, des réseaux de communication sans fil et internet ; fourniture d’un forum internet, de salons de discussion en ligne et de communautés en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture d’accès à des annuaires en ligne, des bases de données, des sites web d’actualités et des blogs, et des documents de référence en ligne ; fourniture d’accès à des dispositifs auxiliaires ou des dispositifs électroniques sous la forme de services de connectivité de télécommunication pour le transfert d’images, de messages, d’œuvres audio, visuelles, audiovisuelles et multimédias entre liseuses électroniques, téléphones mobiles, smartphones, appareils électroniques portables, appareils numériques portables
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appareils, tablettes ou ordinateurs; diffusion en continu (streaming) de matériel audio, visuel et audiovisuel via l’internet ou un autre réseau informatique ou de communication; fourniture de salons de discussion en ligne, de forums internet et de communautés en ligne pour la transmission de photos, vidéos, textes, données, images et autres œuvres électroniques; transmission de podcasts; transmission de webcasts; fourniture d’un réseau en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder à et de partager des contenus, textes, œuvres visuelles, œuvres audio, œuvres audiovisuelles, œuvres littéraires, données, fichiers, documents et œuvres électroniques; fourniture de services de réseau en ligne permettant aux utilisateurs de partager des contenus, photos, vidéos, textes, données, images et autres œuvres électroniques liés au divertissement, y compris les films, la télévision, les œuvres audiovisuelles, la musique, les œuvres audio, les livres, le théâtre, les œuvres littéraires, les événements sportifs, les activités récréatives, les activités de loisirs, les tournois, l’art, la danse, les comédies musicales, les expositions, l’enseignement sportif, les clubs, la radio, la comédie, les concours, les œuvres visuelles, les jeux, les jeux vidéo, les festivals, les musées, les parcs, les événements culturels, les concerts, l’édition, l’animation, l’actualité, la mode, les présentations multimédias, l’histoire, la langue, les arts libéraux, les mathématiques, les affaires, la science, la technologie, les loisirs, la culture, le sport, les arts, la psychologie et la philosophie; fourniture d’un site web permettant aux utilisateurs d’ordinateurs de transmettre, mettre en cache, recevoir, télécharger, diffuser en continu, radiodiffuser, afficher, formater, transférer et partager des contenus, textes, œuvres visuelles, œuvres audio, œuvres audiovisuelles, œuvres littéraires, données, fichiers, documents et œuvres électroniques; fourniture d’un site web permettant aux utilisateurs d’ordinateurs de transmettre, mettre en cache, recevoir, télécharger, diffuser en continu, radiodiffuser, afficher, formater, transférer et partager des photos, vidéos, textes, données, images et autres œuvres électroniques; fourniture de portails en ligne pour le divertissement dans les domaines des films, de la télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des concours, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux vidéo, des festivals, des musées, des parcs, des événements culturels, des concerts, de l’édition, de l’animation, de l’actualité, des défilés de mode et des présentations multimédias; services de télécommunications, à savoir, fourniture de babillards électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs concernant le divertissement; fourniture de salons de discussion interactifs pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant une grande variété de sujets; transmission électronique de critiques et d’informations sur le divertissement via des réseaux informatiques et de communication; fourniture de communication électronique de blogs; fourniture de salons de discussion en ligne et de babillards électroniques; fourniture de forums en ligne pour la communication dans le domaine des jeux électroniques; fourniture de transmission vidéo à la demande de jeux informatiques; fourniture aux utilisateurs de temps d’accès aux télécommunications à des réseaux de communications électroniques avec des moyens d’identification, de localisation, de regroupement, de distribution et de gestion de données et de liens vers des serveurs informatiques tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d’ordinateurs; fourniture d’annuaires de numéros de téléphone, d’adresses professionnelles, d’adresses de courrier électronique, d’adresses de pages d’accueil de réseau, d’adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux et d’organisations; fourniture d’un babillard électronique interactif en ligne dans le domaine de l’édition de bandes dessinées, du divertissement et de l’industrie du divertissement; accès à l’information et gestion de données à distance pour la livraison sans fil de contenu à des ordinateurs de poche, des ordinateurs portables et des appareils électroniques mobiles; transmission de données et d’informations par des moyens électroniques tels que l’ordinateur, le câble, la radio, le téléimprimeur, le télélettre, le téléphone, le téléphone mobile, le courrier électronique, les micro-ondes, le faisceau laser, le satellite de communication ou les moyens de communication électronique; transmission électronique de voix, de données et d’images via un réseau de communications mondial.
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Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; stockage physique de supports électroniques, à savoir, images, textes, données vidéo et audio.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; fourniture d’informations en matière de divertissement ; publication de périodiques ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de livres électroniques, de journaux ; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques ; publication de musique en ligne ; location de vidéos, d’enregistrements audio et de jeux, y compris de cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques ; distribution de divertissements radiophoniques et télévisuels, de jeux, de films, de musique, de publicité interactive et/ou de services et d’enregistrements vidéo ; location, crédit-bail et location d’appareils de télévision, de décalage horaire de télévision ou de radio, de jeux, de films, de programmes et/ou services de télévision interactifs, d’enregistrements sonores ou vidéo ; distribution ou location de films cinématographiques ; location d’appareils pour la réception de films cinématographiques, de sons ou de vidéos ; fourniture d’informations en ligne dans le domaine du divertissement ; organisation de concours ; tous les services précités également fournis en ligne à partir d’une base de données informatisée, de l’internet ou par un téléphone compatible avec l’internet ; informations en matière de divertissement ou d’éducation fournies en ligne à partir d’une base de données informatisée ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos, des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles ; services de divertissement, à savoir films, films cinématographiques, documentaires, films, programmes de télévision, graphiques, animations et présentations multimédias, et autres œuvres audiovisuelles visualisables sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos, des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services d’informations en matière de divertissement, à savoir fourniture de possibilités d’échange d’informations et de conversations concernant une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier ; informations fournies en ligne à partir d’une base de données informatisée ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles ; fourniture de bases de données comportant des informations et des actualités générales concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des animations et des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, des disques optiques haute densité et d’autres œuvres audiovisuelles ; services de location, à savoir, location de films de cinéma, de films documentaires, de films cinématographiques, de films, d’enregistrements sonores, de jeux vidéo, de présentations multimédias, de livres et publications électroniques, d’enregistrements vidéo, de vidéocassettes préenregistrées, de disques vidéo numériques, d’enregistrements musicaux, d’enregistrements multimédias et de jeux informatiques ; services de location, à savoir, location de films de cinéma, de films documentaires, de films cinématographiques, de films, d’enregistrements sonores, de jeux vidéo, de présentations multimédias, de livres et publications électroniques, d’enregistrements vidéo, de vidéocassettes préenregistrées, de disques vidéo numériques, d’enregistrements musicaux, d’enregistrements multimédias et de jeux informatiques via des réseaux de communication mondiaux ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement ; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du
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divertissement via des réseaux de communication mondiaux; Fourniture d’informations relatives à des concours et des jeux; fourniture de reconnaissance et d’incitations sous forme de récompenses et de concours pour démontrer l’excellence dans le domaine du divertissement; fourniture en ligne de bandes dessinées et de romans graphiques non téléchargeables; fourniture d’un site web permettant aux utilisateurs de consulter des scénarios, des films, des émissions de télévision, des images graphiques, des storyboards et des propriétés de divertissement; fourniture d’un site web proposant des blogs et des publications non téléchargeables dans le domaine du divertissement, des bandes dessinées, des scénarios, des livres, des nouvelles; fourniture d’un site web proposant des informations, des concours, du texte, de la vidéo, de l’audio, des publications, le tout lié au divertissement; fourniture d’actualités et d’informations dans le domaine du divertissement concernant des informations, des concours, du texte, de la vidéo, de l’audio, des publications, le tout lié au divertissement; fourniture de critiques pour la télévision, les films et le divertissement; fourniture d’un site web proposant des films et des vidéos non téléchargeables; conseils dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux; fourniture d’informations relatives au divertissement; publication de périodiques; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication de livres électroniques, de revues; publication de matériel sur supports de données magnétiques ou optiques; publication de musique en ligne; location de vidéos, d’enregistrements audio et de jeux, y compris de cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques; distribution de divertissements radiophoniques et télévisuels, de jeux, de films, de musique, de publicité interactive et/ou de services et d’enregistrements vidéo; location, crédit-bail et location d’appareils de télévision, de décalage horaire télévisuel ou de radio, de jeux, de films, de programmes et/ou services de télévision interactifs, d’enregistrements sonores ou vidéo; distribution ou location de films cinématographiques; location d’appareils pour la réception de films cinématographiques, de son ou de vidéo; fourniture d’informations dans le domaine du divertissement en ligne; organisation de concours; tous les services précités également fournis en ligne à partir d’une base de données informatique, d’Internet ou par un téléphone compatible Internet; informations relatives au divertissement ou à l’éducation fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations d’animation et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) relatives à des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations d’animation et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles; services de divertissement, à savoir films, films cinématographiques, documentaires, films, programmes de télévision, graphiques, présentations d’animation et multimédias, et autres œuvres audiovisuelles visualisables sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations d’animation et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux; services d’information en matière de divertissement, à savoir fourniture d’opportunités d’échange d’informations et de conversation concernant une grande variété de sujets au moyen d’événements en direct et d’informations envoyées par courrier; informations fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau informatique mondial concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations d’animation et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles; fourniture de bases de données proposant des actualités générales et des informations concernant des films, des films cinématographiques, des documentaires, des films, des programmes de télévision, des graphiques, des présentations d’animation et multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres œuvres audiovisuelles; services de location, à savoir, location de films de cinéma, de films documentaires, de films cinématographiques, de films, d’enregistrements sonores, de jeux vidéo, de présentations multimédias, de livres et publications électroniques, d’enregistrements vidéo, de vidéocassettes préenregistrées, de vidéos numériques
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disques, enregistrements musicaux, enregistrements multimédias et jeux informatiques; services de location, à savoir, location de films cinématographiques, de films documentaires, de films, de films, d’enregistrements sonores, de jeux vidéo, de présentations multimédias, de livres et publications électroniques, d’enregistrements vidéo, de vidéocassettes préenregistrées, de disques vidéo numériques, d’enregistrements musicaux, d’enregistrements multimédias et de jeux informatiques via des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement; fourniture d’informations, de critiques et de recommandations personnalisées dans le domaine du divertissement via des réseaux de communication mondiaux; fourniture d’informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l’éducation via un réseau informatique mondial, à savoir des informations dans le domaine de la musique, des livres, des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de programmes audio préenregistrés dans le domaine de la musique, des livres, des films, des films cinématographiques, des programmes de télévision, des jeux, des jouets, des articles de sport, de l’électronique, des présentations multimédias, des vidéos et des DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de critiques, d’évaluations et de recommandations de musique, de livres, de films, de films cinématographiques, de programmes de télévision, de jeux, de jouets, d’articles de sport, d’électronique, de présentations multimédias, de vidéos et de DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation; services de divertissement, à savoir, fourniture de portions d’œuvres audio, visuelles et audiovisuelles préenregistrées via l’internet; publication de livres, de magazines, de périodiques, d’œuvres littéraires, d’œuvres visuelles, d’œuvres audio et d’œuvres audiovisuelles; fourniture d’œuvres audio, visuelles et audiovisuelles préenregistrées non téléchargeables via des réseaux sans fil; fourniture de jeux informatiques en ligne et d’histoires interactives en ligne; fourniture de bulletins d’information et de blogs en ligne présentant du divertissement, des films, de la télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des concours, des œuvres visuelles, des jeux, des jeux vidéo, des festivals, des musées, des parcs, des événements culturels, des concerts, de l’édition, de l’animation, de l’actualité, des défilés de mode et des présentations multimédias; publication d’extraits de livres, de périodiques et d’œuvres littéraires, et fourniture d’environnements virtuels dans lesquels les utilisateurs peuvent interagir à des fins récréatives, de loisirs ou de divertissement; fourniture d’informations, d’actualités, d’articles et de commentaires dans le domaine du divertissement, y compris les films, la télévision, les œuvres audiovisuelles, la musique, les œuvres audio, les livres, le théâtre, les œuvres littéraires, les événements sportifs, les activités récréatives, les activités de loisirs, les tournois, l’art, la danse, les comédies musicales, les expositions, l’enseignement sportif, les clubs, la radio, la comédie, les concours, les œuvres visuelles, les jeux, les jeux vidéo, les festivals, les musées, les parcs, les événements culturels, les concerts, l’édition, l’animation, l’actualité, les défilés de mode et les présentations multimédias; fourniture d’informations, d’actualités, d’articles et de commentaires dans le domaine de l’éducation et des institutions éducatives; services d’éducation sous forme d’enseignement en classe et d’apprentissage à distance en ligne sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie; services éducatifs interactifs sous forme d’enseignement assisté par ordinateur et basé sur ordinateur sur des sujets d’actualité, d’éducation, d’histoire, de langue, d’arts libéraux, de littérature, de mathématiques, de commerce, de sciences, de loisirs, de technologie, de culture, de sports, d’arts, de psychologie et de philosophie; services éducatifs et de divertissement sous forme de podcasts, de webcasts et de programmes continus présentant des actualités et des commentaires dans le domaine des films, des programmes de télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio,
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comédie, concours, œuvres visuelles, jeux, activités de jeux, festivals, musées, parcs, événements culturels, concerts, édition, animation, actualités, mode et présentations multimédias accessibles via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication ; fourniture d’œuvres audio, audiovisuelles et multimédias préenregistrées comprenant des divertissements, des films, des émissions de télévision, des œuvres audiovisuelles, de la musique, des œuvres audio, des livres, du théâtre, des œuvres littéraires, des événements sportifs, des activités récréatives, des activités de loisirs, des tournois, de l’art, de la danse, des comédies musicales, des expositions, de l’enseignement sportif, des clubs, de la radio, de la comédie, des concours, des œuvres visuelles, des jeux, des activités de jeux, des festivals, des musées, des parcs, des événements culturels, des concerts, de l’édition, de l’animation, des actualités, des défilés de mode et des présentations multimédias via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication ; production de films, studio de cinéma, production de programmes de radio et de télévision, production de spectacles, divertissements radiophoniques, services de studios d’enregistrement, productions théâtrales, montage vidéo, production de films vidéo, services de scénarisation, studio de cinéma, production théâtrale, montage de bandes vidéo, organisation de compétitions, programmation de radio et de télévision, services de clubs (divertissement), doublage, montage de films, services de composition musicale, services de studios d’enregistrement, services d’enregistrement sonore ; services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux informatiques en ligne ; services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux électroniques en ligne ; services de divertissement, à savoir, fourniture de jeux vidéo en ligne ; services de jeux électroniques fournis par l’internet ; fourniture d’un jeu informatique pour une utilisation à l’échelle du réseau par les utilisateurs du réseau ; fourniture d’informations en ligne relatives aux jeux informatiques et aux améliorations informatiques pour les jeux ; fourniture d’une base de données de divertissement en ligne consultable comprenant des jeux numériques en ligne non téléchargeables, des films, des émissions de télévision, de la musique et d’autres fichiers numériques texte, audio et vidéo comprenant des livres, des magazines, des actualités et des informations ; fourniture d’un site web proposant des informations de divertissement et des critiques de produits dans le domaine du contenu audio, vidéo et audiovisuel, à savoir des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique ; fourniture d’actualités et d’informations dans le domaine du divertissement concernant des critiques et des recommandations de produits, le tout concernant du contenu audio, vidéo et audiovisuel sous forme de films, d’émissions de télévision, de vidéos et de musique ; fourniture d’un site web proposant du contenu audio, vidéo et audiovisuel non téléchargeable sous forme d’enregistrements comprenant des films, des émissions de télévision, des vidéos et de la musique ; fourniture d’une base de données consultable comprenant du contenu audio, vidéo et audiovisuel disponible via l’internet, les réseaux de télécommunications et les réseaux de télécommunications sans fil dans le domaine du divertissement ; fourniture d’informations de divertissement concernant du contenu audio, vidéo et audiovisuel via les réseaux sociaux ; conseils dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture d’informations sur le divertissement, les films et les émissions de télévision via les réseaux sociaux.
Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y afférents ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y afférents ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; hébergement de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques via l’internet ; fourniture d’un environnement informatique virtuel accessible via l’internet ; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable ; fourniture de logiciels, non téléchargeables, accessibles via un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques ; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique ; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne ; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet ;
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entreposage de données; élaboration et maintenance de sites web pour des tiers; gestion de sites web pour des tiers; location de serveurs web; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement de sites web basé sur le trafic des utilisateurs; programmation informatique; services de conseil relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la programmation informatique, à la conception, la spécification et la sélection de matériel, de logiciels et de systèmes informatiques et à la communication électronique; services d’édition, de mise à jour, de maintenance et de support pour matériel, logiciels et systèmes informatiques; services informatiques relatifs à la gestion, la présentation et le contrôle d’applications multimédias, à la recherche, à la gestion de bases de données, à la gestion d’installations et à l’externalisation; services scientifiques et technologiques et recherche et conception y afférentes; services d’analyse et de recherche industrielles; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; services informatiques, à savoir hébergement d’un service informatisé de recherche et de commande en ligne proposant la distribution en gros et au détail de musique, de livres, de films, de films cinématographiques, de programmes de télévision, de jeux, de jouets, d’articles de sport, d’électronique, de présentations multimédias, de vidéos et de DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation; hébergement d’un service en ligne pour l’analyse des préférences personnelles et la génération de recommandations; services informatiques, à savoir hébergement d’une base de données en ligne proposant un large éventail d’informations d’intérêt général via l’internet; services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de recherche pour l’obtention d’informations d’intérêt général; hébergement d’une base de données interactive pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs et abonnés concernant la musique, les livres, les films, les films cinématographiques, les programmes de télévision, les jeux, les jouets, les articles de sport, l’électronique, les présentations multimédias, les vidéos et les DVD, et d’autres biens ménagers et de consommation, les critiques de produits et les informations d’achat sur l’internet; Services d’analyse et de recherche industrielles; Conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; Fourniture de logiciels de navigation internet en ligne non téléchargeables; fourniture de logiciels non téléchargeables pour appareils de communication mobiles destinés à améliorer l’accès mobile à l’internet via des ordinateurs, des ordinateurs mobiles et des appareils de communication mobiles; support technique, à savoir, dépannage de problèmes de matériel et de logiciels informatiques et de problèmes de matériel et de logiciels d’ordinateurs mobiles et d’appareils de communication mobiles; consultation et conception de matériel et de logiciels informatiques; conception de logiciels informatiques pour des tiers; consultation et conception de matériel et de logiciels pour ordinateurs mobiles et appareils de communication mobiles; conception de logiciels pour ordinateurs mobiles et appareils de communication mobiles pour des tiers; hébergement de contenu de tiers, de photos, de vidéos, de textes, de données, d’images, de sites web et d’autres œuvres électroniques; fourniture de moteurs de recherche; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir des photos, des vidéos, des textes, des données, des images et des œuvres électroniques; services d’hébergement interactifs permettant aux utilisateurs de publier et de partager leurs propres photos, vidéos, textes, données, images en ligne; services informatiques, à savoir, création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs de participer à des discussions, d’obtenir des retours, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux; maintenance et mise à jour de logiciels relatifs à la sécurité informatique, internet et des mots de passe et à la prévention des risques informatiques, internet et des mots de passe; fourniture d’informations dans les domaines de l’astronomie, de la météorologie, de l’environnement, de la décoration intérieure, de la technologie, des ordinateurs, des logiciels, des périphériques informatiques, du matériel informatique, de la géologie, de l’ingénierie, de l’architecture, de la recherche médicale et de la recherche et des essais de produits via l’internet ou d’autres réseaux informatiques ou de communication; installation et maintenance de logiciels informatiques; fourniture d’un site web proposant des informations techniques relatives à
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logiciels et matériel informatique ; services de conseil en matériel informatique, logiciels, applications et réseaux ; conseil en informatique ; programmation informatique ; transfert de données de documents d’un format informatique à un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil et des réseaux de communications électroniques ; fourniture de plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des œuvres visuelles, des œuvres audio, des œuvres audiovisuelles, des œuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des œuvres électroniques ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques non téléchargeables et de facilités en ligne permettant aux utilisateurs d’accéder et de télécharger des logiciels informatiques ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables qui génèrent des recommandations personnalisées d’applications logicielles basées sur les préférences de l’utilisateur ; surveillance de données informatisées et de systèmes et réseaux informatiques à des fins de sécurité ; services scientifiques et techniques et recherche et conception y afférentes ; services d’analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; Hébergement, mise à l’échelle et maintenance de bases de données en ligne pour des tiers ; informatique en nuage (cloud computing) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données ; hébergement en nuage de bases de données électroniques ; fournisseur de services d’applications (ASP) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données ; plateforme en tant que service (PAAS) comprenant des plateformes logicielles informatiques pour la gestion de bases de données ; services de logiciel en tant que service (SAAS) comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données ; services informatiques, à savoir, fourniture de serveurs de bases de données de capacité variable à des tiers ; fourniture d’un site web comprenant des logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données ; Services informatiques, à savoir hébergement à distance de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques ; fourniture de systèmes d’exploitation et d’applications informatiques hébergés via internet ; location d’installations informatiques et de stockage de données de capacité variable ; fourniture, développement et conception de logiciels, non téléchargeables, accessibles via un réseau informatique mondial, pour la gestion d’applications informatiques ; construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique ; conception, gestion et surveillance de forums de discussion en ligne ; création de pages web stockées électroniquement pour les services en ligne et internet ; entreposage de données (data warehousing) ; élaboration et maintenance de sites web pour des tiers ; gestion de sites web pour des tiers ; location de serveurs web ; services de maintenance, de création et d’hébergement de sites web ; fournisseur de services d’applications, à savoir, fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines du commerce électronique, des paiements en ligne, de la mise en file d’attente des commandes, de la conception de sites web, du stockage de données, de la mise à l’échelle de la capacité de calcul partagée, des services de messagerie et du calcul du classement des sites web basé sur le trafic utilisateur ; hébergement d’un site web qui offre aux utilisateurs la possibilité d’examiner divers contenus imprimés, photographiques, d’images graphiques, et audio et vidéo, et d’utiliser un modèle personnalisé pour fournir des contributions, des « j’aime », des « je n’aime pas », des modifications, des changements, des modifications, des opinions, des suggestions et des commentaires, et de s’engager dans des réseaux sociaux, professionnels et communautaires ; services informatiques, à savoir, création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, d’obtenir des retours de leurs pairs, de former des communautés virtuelles et de s’engager dans des réseaux sociaux, le tout dans le domaine du divertissement et de l’industrie du divertissement ; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio et vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias ; Conception et développement de logiciels de jeux informatiques, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, caméras, moniteurs pour récepteurs de télévision, récepteurs de télévision [téléviseurs] et émetteurs de télévision, télécommandes pour récepteurs de télévision [téléviseurs], blocs-notes électroniques, supports de données magnétiques, récepteurs radio, émetteurs radio, caméras vidéo et décodeurs ; conception et développement de matériel informatique, de logiciels, de micrologiciels sous forme de programmes de systèmes d’exploitation et de programmes de synchronisation de données, sous forme d’applications
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programmes d’outils de développement pour ordinateurs personnels et portables et appareils électroniques numériques mobiles; conception et développement de logiciels de gestion de téléphonie, de téléphones mobiles, de smartphones et de tablettes; conception et développement de logiciels de récupération d’informations basés sur la téléphonie, de redirection de messages, d’applications informatiques pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes dotés de fonctionnalités de téléphone mobile; développement et maintenance de logiciels d’application informatique et de logiciels d’application informatique embarqués pour appareils électroniques portables, à savoir téléphones mobiles, smartphones et tablettes; développement de programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; développement et maintenance de matériel et de logiciels informatiques pour la fourniture de communications téléphoniques intégrées avec des réseaux mondiaux d’information informatisés, y compris leurs pièces et accessoires; développement et maintenance d’appareils pour la connexion et le chargement d’appareils électroniques numériques portables et de poche, et de manuels d’utilisation sous forme lisible électroniquement, lisible par machine ou lisible par ordinateur; développement et maintenance de logiciels téléchargeables pour l’accès et la gestion d’applications informatiques sur un réseau informatique mondial; développement et maintenance de logiciels de reconnaissance de caractères, de courrier électronique et de messagerie; services de conception et de développement de jeux vidéo et informatiques; Fourniture de l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables pour la conception et le développement de jeux électroniques; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour l’accès à des fichiers audio et vidéo en continu, des jeux, des réseaux sociaux, des fichiers texte et des fichiers multimédias; Services de développement de jeux vidéo; Services d’assistance technique, à savoir, dépannage de problèmes de logiciels de jeux informatiques; Fournisseur de services d’applications (ASP) proposant des logiciels à utiliser en relation avec des images visuelles, à savoir, des logiciels d’animation numérique et d’effets spéciaux d’images, de jeux vidéo et de films cinématographiques; Fournisseur de services d’applications (ASP) proposant des logiciels d’interface de programmation d’applications (API), y compris de tels logiciels pour la diffusion en continu, le stockage et le partage de jeux vidéo, de contenu, de données et d’informations; fourniture d’applications logicielles non téléchargeables; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels d’informatique en nuage en ligne non téléchargeables pour le stockage électronique de données; développement de logiciels informatiques dans le domaine des applications mobiles; fournisseur de services d’applications, à savoir, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels et de sites web, dans les domaines de la productivité personnelle, de la communication sans fil, du mobile; fourniture de services d’assistance technique concernant l’utilisation d’équipements de communication; création d’une communauté en ligne pour les utilisateurs enregistrés afin de participer à des discussions, de partager du contenu, des photos, des vidéos, du texte, des données, des images et d’autres œuvres électroniques, et de s’engager dans des réseaux sociaux.
Classe 43: Services de restauration; Hébergement temporaire.
Classe 44: Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux; Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des personnes; fourniture d’informations concernant, et de la nature de, services de réseaux sociaux; services de réseaux sociaux en ligne conçus pour les personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine des réseaux sociaux; gestion de droits d’auteur; services d’agences d’adoption; fourniture d’aide juridique; arbitrage; garde d’enfants; inspection de bagages à des fins de sécurité; Services funéraires; funérailles; location de vêtements; assistance juridique; garde du corps; location d’alarmes incendie; services de protection civile; gestion de droits d’auteur; détective
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agences ; noms de domaine (enregistrement de -) (services juridiques) ; enquêtes sur les antécédents personnels ; recherches juridiques ; services d’objets trouvés ; services d’établissement d’horoscopes ; lutte contre l’incendie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; surveillance de la propriété intellectuelle ; conseils en propriété intellectuelle ; inspection de bagages à des fins de sécurité ; recherches juridiques ; conseils en sécurité ; services de rencontres ; accompagnement en société (chaperonnage) ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; crémation ; médiation ; médiation ; gardes de nuit ; gestion de droits d’auteur ; ouverture de serrures de sécurité ; organisation et conduite de réunions religieuses ; surveillance de droits de propriété intellectuelle ; surveillance d’alarmes antivol et de sécurité ; garde de maisons ; garde d’animaux domestiques ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; organisation de réunions religieuses ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de veille en propriété intellectuelle ; restitution d’objets trouvés ; conseils (en propriété intellectuelle -) ; enquêtes sur les personnes disparues ; accompagnement en société (chaperonnage) ; location de robes de soirée et de vêtements ; inspection d’usines à des fins de sécurité ; ouverture de serrures de sécurité ; conseils en sécurité ; surveillance d’alarmes antivol et de sécurité ; enquêtes sur les antécédents personnels ; agences matrimoniales ; services d’introduction, de réseautage social et de rencontres basés sur Internet ; fourniture de contacts et facilitation d’introductions dans le but de créer et de développer des relations personnelles productives pour des personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires ; services d’introduction, de relations personnelles et de réseautage social fournis via Internet ou un autre réseau informatique ou de communication ; services de réseautage social en ligne, à savoir, facilitation d’introductions ou d’interactions sociales entre individus ; services de réseautage social en ligne ; services de réseautage social en ligne dans le domaine du divertissement ; services de réseautage social dans le domaine du divertissement fournis via un site web et des réseaux de communication ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social ; fourniture d’un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social ; fourniture d’un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; fourniture de bases de données interrogeables dans le domaine du réseautage social ; services de réseautage social en ligne ; services d’introduction, de relations personnelles et de réseautage social fournis via Internet ou un autre réseau informatique ou de communication ; services de rencontres ; services de réseautage social en ligne, à savoir, facilitation d’introductions ou d’interactions sociales entre individus ; services de réseautage social en ligne conçus pour des personnes ayant un désir commun de rencontrer d’autres personnes ayant des intérêts similaires ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social ; fourniture d’un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; fourniture de bases de données interrogeables dans le domaine du réseautage social ; services de réseautage social en ligne ; fourniture d’un site web à des fins de réseautage social ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données interrogeables en ligne dans le domaine du réseautage social ; fourniture d’informations dans le domaine du réseautage social ; fourniture d’informations dans le domaine de la généalogie.
Le 13/03/2025, dans le délai imparti, l’opposant a produit les preuves suivantes :
Pièce 1 – Communiqué de presse du 25 janvier 2020 annonçant le nouveau logo d’Amazon.
Pièce 2 – Communiqués de presse annonçant le lancement des sites web de vente au détail d’Amazon dans l’Union européenne, datés du 15/10/1998. Cette pièce fait également référence à divers articles concernant le même sujet, intitulés, par exemple : Amazon.com Enters European Book Market – Sites in Germany, United Kingdom Increase the
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Commodité et service des achats en ligne et Amazon.com lancera un magasin français proposant des livres, de la musique, des DVD et des vidéos ; Amazon.fr est le troisième site européen, desservant le marché francophone mondial, daté du 29/08/2000 ; Amazon.it est lancé aujourd’hui, offrant un vaste choix, des économies importantes et une grande commodité pour les acheteurs en ligne italiens, daté du 23/11/2010 ; 10 ans d’Amazon en Espagne, daté du 06/04/2021 ; Amazon lancera une nouvelle expérience d’achat sur Amazon.nl, daté du 10/03/2020 ; Amazon.se est lancé en Suède, daté du 28/10/2020 ; Amazon.pl est lancé en Pologne, daté du 02/03/2021 ; Amazon.com.be est lancé en Belgique, daté du 18/10/2022.
Pièce 3 – Impressions montrant la page d’accueil des sites web d’Amazon dans l’Union européenne.
Pièce 4 – Captures d’écran du site web 'Similarweb’ et du site web 'Forbes', mais ce dernier concerne le territoire des États-Unis. Selon la société d’analyse du trafic web et du classement 'Similarweb', les sites web d’Amazon dans l’Union européenne étaient classés comme suit au 1er mars 2025 : le site web d’Amazon amazon.fr était classé 8ème site web le plus visité en France ; le site web d’Amazon était le plus visité en Allemagne et le 5ème site web le plus visité en Autriche ; le site web d’Amazon amazon.it était classé 5ème site web le plus visité en Italie ; le site web d’Amazon amazon.co.uk était classé 9ème site web le plus visité en Irlande ; le site web d’Amazon amazon.es était classé 13ème site web le plus visité en Espagne ; le site web d’Amazon amazon.nl était classé 24ème site web le plus visité aux Pays-Bas ; et le site web d’Amazon amazon.se était classé 14ème site web le plus visité en Suède.
Pièce 5 – Extraits du rapport européen sur le commerce électronique de Pattern d’octobre 2020 par le fournisseur externe Pattern, partenaire vendeur pour les marques. Pattern, une organisation européenne de croissance du commerce électronique, a estimé dans son rapport européen sur le commerce électronique 2020 que le trafic vers chacun des sites web européens d’Amazon a augmenté de manière significative entre mars et août 2020 : 8,31 % en Italie, 9,4 % en Allemagne, 27,33 % en France, 38,17 % en Espagne et 73,85 % aux Pays-Bas. Le rapport Pattern estime également que les chiffres moyens de trafic mensuel vers les sites web d’Amazon en Europe sont de 1,45 milliard, avec une moyenne de 290,6 millions d’utilisateurs mensuels uniques en Europe, et note qu’Amazon constitue le premier site d’achat en termes de trafic au Royaume-Uni, en Allemagne, en France, en Italie et en Espagne. La marque de l’opposant est souvent
reproduite comme .
Pièce 6 – Rapport financier annuel concernant AMAZON.COM.INC et communiqué de presse concernant les résultats financiers impressionnants d’Amazon.com, Inc. pour le quatrième trimestre et l’exercice complet 2022 aux États-Unis, communiqué de presse concernant les résultats financiers d’Amazon.com, Inc. pour le quatrième trimestre et l’exercice complet 2020. Le logo est
souvent reproduit comme .
Pièce 7 – Rapport financier annuel concernant AMAZON.COM.INC pour les exercices fiscaux 2013-2024 se référant à la société de l’opposant concernant les États-Unis et le territoire de l’UE, à savoir l’Allemagne et mentionnant les résultats financiers importants de l’opposant sous l’antérieure en relation avec l’Allemagne.
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Pièce 8 – article d’ECDB intitulé « Top Online Stores in Europe: Amazon Accounts for 40% of Top 20's Sales » daté du 28 octobre 2024 où les résultats suivants sont rapportés :
En substance, le rapport – publié par ECDB, une société d’analyse de données e-commerce
– classe amazon.de comme le premier magasin en ligne en Europe avec impor2023, capturant une part de 14,3 % des 20 premiers magasins en ligne en Europe, suivi par amazon.fr, amazon.it et amazon.es, qui figurent également dans la liste des 20 premiers, l’article conclut que les magasins Amazon figurant parmi les 20 premières boutiques en ligne d’Europe représentent près de 40 % des ventes nettes.
Pièce 9 – Extraits des rapports annuels pour la période 2013-2024 publiés par Amazon concernant les dépenses de marketing.
Pièce 10 – Impressions des comptes de médias sociaux d’Amazon prises le 11 novembre 2024.
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Pièce 11 – Captures d’écran des magasins de vente au détail en ligne d’Amazon desservant des clients dans l’UE, concernant l’Allemagne, l’Italie et Spin, montrant l’utilisation de la marque AMAZON, des marques de logo amazon et des marques de logo Smile, en relation avec des services de vente au détail pour une gamme de biens de consommation. En particulier, la marque de l’opposant est souvent
reproduite comme suit : ;
Pièce 12- Extraits des rapports Brand Finance Global 500 pour 2015-2024 montrant la force de la marque Amazon. Ce rapport annuel sur les marques les plus précieuses au monde a constamment classé Amazon – dont la marque est
constamment désignée comme – parmi les marques les plus précieuses au monde, en effet de 2018 à 2020, Amazon a été classée comme la marque la plus précieuse au monde, et, en 2023, Amazon a retrouvé son classement de marque la plus précieuse au monde.
Pièce 13 – Extraits du site web de Brand Finance http://brandirectory.com 443-458 montrant les résultats des rapports Retail 50 pour 2016-2020, et des rapports Retail 100 pour 2021-2024. Brand Finance a constamment classé Amazon comme
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leader dans le secteur de la vente au détail dans sa liste annuelle des 50 et 100 marques de détail les plus précieuses au monde, connues sous les noms de « Retail 50 » et « Retail 100 ». Amazon a été classée par Brand Finance comme la première marque de détail au monde depuis 2016.
Pièce 14 – Extraits des rapports Interbrand Best Global Brands et du site web d’Interbrand pour 2017-2024 reconnaissant constamment Amazon – dont la marque
est constamment désignée comme – comme une « Meilleure marque mondiale », valorisant la marque AMAZON à plus de 298 milliards d’euros en 2024 (conversion dollar-euro approximative).
Pièce 15 – Extraits des rapports de Kantar « BrandZ Top 100 Most Valuable Global Brands » pour 2022-2024 et du rapport « BrandZ Top 75 Global Retail Brands » pour 2019-2020. En 2023 et 2024, Amazon – dont la marque est constamment
désignée comme ou – a été classée comme la quatrième marque la plus précieuse au monde. Les mêmes rapports ont classé Amazon comme la marque la plus précieuse au monde dans le secteur de la vente au détail de 2022 à 2024. Le classement d’Amazon en tant que marque de détail la plus précieuse au monde n’est pas nouveau. En 2019 et 2020, Kantar a publié le
classement « BrandZ Top 75 Global Retail Brands », commandé par la société de communication multinationale WPP, qui a classé Amazon comme la marque de détail mondiale la plus précieuse en 2019 et 2020.
Pièce 16 – Extraits du site web de Fortune des listes annuelles « Most Admired Companies » pour 2017-2024, publiées par le magazine Fortune. Amazon a été classée par Fortune parmi ses dix premières « Most Admired Companies » depuis 2010, se classant constamment parmi les cinq premières depuis 2012. Amazon a été désignée comme la deuxième entreprise la plus admirée au monde de 2017 à 2023. En 2024, Amazon a été classée comme la troisième entreprise la plus admirée au monde.
Pièce 17 – Extraits du site web de Forbes des classements annuels « World’s Most Valuable Brands » pour 2019-2020. Forbes, la société de médias mondiale, présente une enquête annuelle sur les « World’s Most Valuable Brands ». Forbes a
classé Amazon – dont la marque est constamment désignée comme – parmi les cinq entreprises les plus précieuses depuis 2018, classant Amazon quatrième en 2019 et 2020. La pièce 17 contient des extraits du site web www.rankingthebrands.com, qui détaille les résultats du classement annuel de Forbes.
Pièce 18 – Extrait du rapport du Reputation Institute « RepTrak » intitulé « How to win in the Reputation Economy in Europe » de 2018. En septembre 2018, RepTrak, une entreprise leader en matière de données et d’analyses de réputation, a publié un rapport intitulé « How to win in the Reputation Economy in Europe », listant les « EU5 RepTrak 100 » – les entreprises considérées comme ayant la plus forte réputation en Europe.
Le rapport a classé Amazon – désignée comme – parmi les dix premières entreprises ayant la plus forte réputation en Europe.
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Pièce 19 – Extraits du site web de l’European Brand Institute concernant les classements annuels des 100 premières entreprises mondiales par marque pour 2018-2024. L’European Brand Institute fournit un classement des 100 entreprises mondiales les plus valorisées par leur marque. L’European Brand Institute a classé Amazon – dont la marque
est désignée comme – parmi les 5 entreprises les plus valorisées par leur marque depuis 2018, classant Amazon quatrième en 2020, deuxième en 2021, troisième en 2022 et quatrième en 2023 et 2024.
Pièce 20 – Les conclusions de l’avocat général dans l’affaire C-148/21, les décisions de l’UKIPO, les décisions de l’Office espagnol des brevets et des marques des 11/09/2018, 08/08/2023, 16/01/2019, 09/03/2020, 05/06/2020, 10/05/2021, 21/05/2021, 22/11/2021, 01/04/2022, 31/07/2023, 27/11/2023, 16/05/2024, 08/10/2024, 15/10/2024 reconnaissant dans la plupart de ces décisions la renommée des marques antérieures en
question – et, en particulier également du signe – en Espagne et les décisions des groupes d’experts administratifs de l’OMPI dans les affaires D2020-3012 et DRO2018-0001 se référant à la reconnaissance des marques d’Amazon dans le monde entier.
Observations préliminaires concernant les preuves de renommée des marques antérieures déposées en relation avec le territoire du Royaume-Uni
La division d’opposition observe que l’opposant a soumis, entre autres, des preuves relatives au Royaume-Uni (RU) en vue de démontrer la renommée de ses droits antérieurs. Toutefois, il découle de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE, rédigé au présent, que les conditions de son application doivent également être remplies au moment de la prise de décision. Le Royaume-Uni n’étant plus membre de l’UE, les preuves relatives à son territoire ne peuvent être prises en compte pour prouver la renommée « dans l’UE » (voir la communication n° 2/20 du directeur exécutif de l’Office du 10 septembre 2020 sur l’incidence du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne sur certains aspects de la pratique de l’Office, section V « Droits antérieurs dans les procédures inter partes »).
ÉVALUATION DES PREUVES
Compte tenu de ce qui précède et après examen des éléments énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que les preuves soumises par l’opposant fournissent des informations suffisantes concernant la reconnaissance de la marque antérieure et démontrent que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage ancien et intensif et jouit d’un degré de renommée élevé dans le secteur de marché pertinent des services de vente au détail en ligne sur le marché de l’UE et, en particulier, en Allemagne et en Espagne.
Le degré de notoriété de la marque antérieure de l’opposant a été accrédité par les preuves, notamment les médias, la présence sur les réseaux sociaux, ses parts de marché mondiales, se référant aux ventes nettes générées dans plusieurs pays de l’UE, et les rapports financiers montrant les résultats financiers de l’opposant sous la marque antérieure en Allemagne, les publicités vidéo (2016-2024), les résolutions de l’Office espagnol des brevets et des marques reconnaissant la forte renommée de
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les marques de l’opposant en Espagne en 2020, 2022 et 2023 en relation avec la vente de divers produits et le secteur du commerce électronique (pièce 20). En outre, il ressort clairement des
éléments de preuve produits que la marque a été constamment reconnue par des agences de classement indépendantes comme l’une des marques les plus précieuses au monde et, dans plusieurs cas, comme la plus précieuse.
Amazon a été fondée en tant que librairie en ligne, et les livres restent une partie dominante de son activité, qui comprend la vente de livres physiques neufs et d’occasion, de livres électroniques et de livres audio, et a été la première à lancer des librairies en ligne dans l’UE, notamment en Allemagne à la fin des années 1990, comme le montrent les articles de presse (pièce 2). Compte tenu du fait qu’elle est présente sur le marché de l’UE depuis longtemps, il est clair que la marque antérieure Amazon est bien connue dans plusieurs États membres et qu’elle jouit d’une forte renommée, en particulier en Allemagne et en Espagne. Les éléments de preuve se réfèrent à une période antérieure au dépôt de la demande contestée (03/06/2024). Ils montrent que la marque Amazon est présente sur le marché de l’UE depuis longtemps, à savoir depuis plus de 20 ans en Allemagne (depuis 1998). La société de l’opposant a ensuite lancé des sites web de vente au détail en France en août 2000, en Italie en novembre 2010, en Espagne en septembre 2011, aux Pays-Bas en mars 2020, en Suède en octobre 2020, en Pologne en mars 2021 et, plus récemment, en Belgique en octobre 2022. À cet égard, la division d’opposition note également que plus la marque a été utilisée sur le marché, plus le nombre de consommateurs susceptibles de l’avoir rencontrée sera élevé, et plus il est probable que ces consommateurs aient rencontré la marque plus d’une fois. Les ventes au détail d’Amazon ont augmenté rapidement en raison d’un nombre croissant de consommateurs se tournant vers le commerce de détail en ligne pendant la pandémie de COVID-19. Le « Pattern », qui est une organisation européenne de croissance du commerce électronique, a estimé dans son rapport européen sur le commerce électronique 2020 que le trafic vers chacun des sites web européens d’Amazon a augmenté de manière significative, en particulier entre mars et août 2020. Au cours de plus de 25 ans d’activité, la marque de l’opposant a acquis une clientèle fidèle parmi les consommateurs ainsi que les centaines de milliers de petites et moyennes entreprises qui vendent sur les sites web d’Amazon. En conséquence, la marque Amazon est devenue largement connue dans le monde entier et dans l’Union européenne, ce qui est également dû au fait que l’opposant investit considérablement dans le marketing, comme indiqué dans les rapports annuels d’Amazon.
Malgré le fait que l’opposant vende au détail une large gamme de biens de consommation, les éléments de preuve montrent qu’il a été le premier détaillant de livres en Europe (pièce 2). Les éléments de preuve montrent que l’opposant est l’un des principaux opérateurs dans les services de vente au détail en ligne d’une variété de biens et de services, comme le montrent les chiffres de ventes nettes, les dépenses de marketing et la part de marché, ainsi que par des sources indépendantes, telles que divers classements et rapports.
À la lumière de ce qui précède, et compte tenu de la spécification de la liste des produits et services pour lesquels l’opposant revendique une renommée, la division d’opposition constate que l’opposant a démontré une forte renommée auprès du public pertinent, en particulier en Allemagne et en Espagne, en relation avec au moins les services de vente au détail en ligne, en relation avec les livres, ce qui est suffisant pour conclure que la marque antérieure de l’opposant jouit d’une renommée dans l’Union européenne. À l’appui de cette constatation, il convient de souligner que la Cour a indiqué qu’une marque de l’UE doit être connue dans une partie substantielle de l’UE par une partie significative du public concerné par les produits ou services couverts par cette marque. En
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au vu des faits de l’espèce, le territoire de l’État membre en question (Autriche) a été considéré comme constituant une partie substantielle du territoire de l’UE (06/10/2009, C 301/07, Pago, EU:C:2009:611, § 29-30). En outre, la marque antérieure est toujours reproduite avec la flèche incurvée dans la plupart des preuves fournies et les classements eux-mêmes présentent les signes comme étant composés de cet élément. Cela conduit à conclure que la marque telle qu’enregistrée a acquis une renommée.
La renommée ayant été établie au moins pour les produits susmentionnés, il n’est donc pas nécessaire d’évaluer la renommée pour d’autres types de produits vendus au détail. À titre de complément d’information, la division d’opposition note que les preuves déposées par l’opposant ne se réfèrent pas nécessairement aux produits et services restants couverts par les classes restantes, pour lesquels l’opposant a revendiqué une renommée. La division d’opposition est d’avis que les éléments déposés par l’opposant ne sont pas suffisants pour prouver la reconnaissance par le public pertinent de la marque antérieure en relation avec tous ces produits et services. Les preuves ne comprennent pas d’études de marché, de classements ou de rapports, ni de couverture médiatique pertinente, c’est-à-dire sous forme d’articles, ou d’autres éléments de tiers indépendants concernant les marques antérieures restantes et les produits et services restants en question, qui informeraient de manière convaincante la division d’opposition du degré réel de reconnaissance du public en relation avec les produits et services restants.
Par conséquent, la division d’opposition considère que les preuves démontrent que la marque antérieure jouit d’une forte renommée pour, au moins, les services de vente au détail en ligne, en relation avec les livres.
b) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est composée de l’élément verbal « amazon », présenté dans une police noire standard, en minuscules, et en dessous se trouve une flèche incurvée orange qui commence sous la lettre « a » et s’étend jusqu’à la lettre « z », ressemblant à un sourire.
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Le signe contesté est constitué de l’élément verbal « GRUBOO », écrit en lettres majuscules noires plutôt standard. Dans lequel les deux dernières lettres « O » sont représentées sous forme d’yeux à l’intérieur d’un fond carré orange, incliné vers la droite. Sous les éléments susmentionnés figure une flèche noire incurvée, ressemblant à un sourire.
L’élément verbal « amazon » de la marque antérieure est un mot anglais, qui sera probablement perçu comme faisant référence à un fleuve d’Amérique du Sud. En effet, dans les autres langues de l’UE, les termes utilisés pour désigner la même notion sont dérivés de la même racine. Cependant, bien que les termes linguistiques respectifs puissent en être plus proches, tels que « die Amazona » et « die Amazone » en allemand, « Amazonas » en espagnol ou « Amazonka » en polonais et puissent donc être compris par une partie des publics dans ces territoires, il ne peut être exclu que les parties restantes des publics pertinents dans ces territoires ne saisissent aucune signification claire dans cet élément verbal.
Quant à l’élément « GRUBOO », s’il est perçu comme tel, il sera associé, notamment par la partie polonophone du public, à un adverbe très proche « GRUBO », signifiant « épais » en anglais. Les deux éléments, « amazon » dans la marque antérieure et « GRUBOO » dans le signe contesté, qu’ils soient compris ou non, sont distinctifs pour les services pertinents. Cependant, au vu de la comparaison conceptuelle des signes, et du fait que la marque antérieure jouit d’un degré élevé de renommée dans l’UE, en particulier en Allemagne et en Espagne, la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur la partie des publics germanophone et hispanophone, pour lesquels les deux éléments verbaux des signes sont dépourvus de sens (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, point 57).
Comme indiqué ci-dessus, les signes sont dépourvus de sens et, par conséquent, distinctifs pour les services pertinents.
Les éléments figuratifs communs aux deux signes, sous la forme d’une flèche incurvée ressemblant à un sourire, ne véhiculent aucun concept en relation avec les services en question et sont considérés comme ayant un caractère distinctif normal. Cependant, bien qu’ils soient distinctifs, il n’en demeure pas moins que lorsque les signes contiennent à la fois un élément figuratif et un élément verbal, ce dernier a un impact plus fort. Cela s’explique par le fait que le public n’analyse généralement pas les signes et se réfère plus facilement aux signes en question par leur élément verbal que par la description de leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T 312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, point 37).
La stylisation des éléments verbaux et les aspects figuratifs restants des signes (couleur de leurs éléments figuratifs, fond carré dans le signe contesté, étant un élément assez courant) jouent un rôle purement décoratif et sont donc non distinctifs. Par conséquent, leur impact sur la comparaison des signes sera très limité.
Visuellement, les signes ont une structure similaire car ils contiennent tous deux des éléments verbaux accompagnés, entre autres, d’une flèche incurvée ressemblant à un sourire. Cette dernière est stylisée dans les deux signes de manière très similaire, pointant vers la droite. Ils coïncident dans cet élément figuratif, représenté en orange dans la marque antérieure et en noir dans le signe contesté. Les signes diffèrent par leurs éléments verbaux, « amazon » de la marque antérieure et « GRUBOO » du signe contesté, et par les aspects figuratifs restants des signes ayant un impact très limité, comme discuté ci-dessus.
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Par conséquent, compte tenu de ce qui précède et des arguments du demandeur, les signes présentent un faible degré de similitude.
Sur le plan phonétique, étant donné que les éléments figuratifs et les aspects des signes ne sont pas soumis à une évaluation phonétique et que les signes seront désignés oralement par « Amazon » et « GRUBO », ils sont phonétiquement dissemblables. Sur le plan conceptuel, comme indiqué ci-dessus, le public ne percevra aucun concept dans les éléments verbaux des signes. Cependant, les publics examinés percevront dans les deux signes une flèche incurvée en forme de sourire. Compte tenu des principes susmentionnés concernant l’impact des éléments figuratifs et des arguments du demandeur, les signes présentent un faible degré de similitude conceptuelle. Compte tenu du fait que les signes ont été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen de l’existence d’un risque de préjudice se poursuivra.
c) Le « lien » entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure est renommée et les signes sont similaires dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il est nécessaire de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel « lien » entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31 ; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire, mais elle reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’un préjudice ou un avantage indu est susceptible de se produire après que tous les facteurs pertinents pour le cas particulier ont été évalués.
Les facteurs pertinents possibles pour l’examen d’un « lien » comprennent (27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42) :
le degré de similitude entre les signes ;
la nature des produits et services, y compris le degré de similitude ou de dissimilitude entre ces produits ou services, et le public pertinent ;
la force de la renommée de la marque antérieure ;
le degré de caractère distinctif de la marque antérieure, qu’il soit intrinsèque ou acquis par l’usage ;
l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public.
Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un « lien » peut être établie sur la base de certains seulement de ces critères.
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Comme analysé ci-dessus, les signes présentent une similitude visuelle et conceptuelle car ils partagent une structure similaire en ce qu’ils contiennent tous deux un élément verbal accompagné d’une flèche incurvée ressemblant à un sourire. Cette composante présente dans la marque antérieure a été transposée mot pour mot dans le signe contesté. La marque antérieure de l’opposant jouit d’une forte renommée dans l’UE en ce qui concerne au moins les services de vente au détail en ligne, en relation avec les livres.
Les types de préjudice visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMC peuvent résulter d’un degré de similitude moindre entre les marques en cause, à condition qu’il soit suffisant pour que le public pertinent établisse un rapprochement entre ces marques, c’est-à-dire un lien entre elles. S’il existe une certaine similitude, même faible, entre les marques, une appréciation globale doit être effectuée afin de déterminer si, nonobstant le faible degré de similitude, d’autres facteurs pertinents, tels que la renommée ou la reconnaissance dont jouit la marque antérieure, permettent d’établir un lien entre les marques (24/03/2011, C-552/09 P, TiMiKinderjoghurt, EU:C:2011:177, § 53, 66 ; 20/11/2014, C-581/13 P & C-582/13 P, Golden balls, EU:C:2014:2387, § 72).
L’opposant fait valoir, entre autres, ce qui suit :
Les marques de l’opposant jouissent d’une telle renommée dans l’Union européenne (et même dans le reste du monde) pour des services de haute qualité qu’il est inévitable que l’usage de la marque du demandeur tire indûment profit de la renommée des marques de l’opposant. En outre, au vu de l’usage intensif des marques de l’opposant dans l’Union européenne pour les services revendiqués dans la demande et les services invoqués dans l’opposition, comme en témoigne la pièce 11, il est soutenu que la forte renommée des marques de l’opposant est établie pour précisément les mêmes services que ceux revendiqués dans la demande.
Aux fins d’apprécier l’existence d’un lien entre les marques en cause, le degré de caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en considération. À cet égard, la capacité d’une marque à identifier les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et utilisée comme provenant du titulaire de cette marque et, par conséquent, son caractère distinctif est d’autant plus forte que cette marque est unique (voir, par analogie, 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 54-56 ; 06/07/2012, T-60/10, ROYAL SHAKESPEARE, EU:T:2012:348, § 27).
Un autre facteur à prendre en considération lors de l’appréciation de l’existence d’un « lien » entre les signes est celui des produits et services pertinents.
Selon la Cour de justice de l’Union européenne,
Il est donc concevable que la partie pertinente du public en ce qui concerne les produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée soit complètement distincte de la partie pertinente du public en ce qui concerne les produits ou services pour lesquels la marque postérieure a été enregistrée et que la marque antérieure, bien qu’elle jouisse d’une renommée, ne soit pas connue du public visé par la marque postérieure. Dans un tel cas, le public visé par chacune des deux marques pourrait ne jamais être confronté à l’autre marque, de sorte qu’il n’établira aucun lien entre ces marques.
(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 48.)
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La Cour de justice a également relevé,
… que certaines marques peuvent avoir acquis une renommée telle qu’elle dépasse le public pertinent à l’égard des produits ou services pour lesquels ces marques ont été enregistrées. Dans un tel cas, il est possible que la partie pertinente du public à l’égard des produits ou services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée établisse un lien entre les marques en conflit, même si ce public est totalement distinct de la partie pertinente du public à l’égard des produits ou services pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée.
(27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 51-52.)
Toutefois, ce qui précède ne signifie pas que le public pertinent est susceptible d’établir automatiquement un lien entre les signes. L’appréciation de la question de savoir si un « lien » sera établi doit prendre en compte tous les facteurs pertinents qui devront ensuite être mis en balance, et comme mentionné ci-dessus, un lien entre les marques en cause peut être exclu sur la base de seulement certains de ces facteurs.
La question de savoir si le public pertinent établira un lien entre les marques doit être tranchée à la lumière des faits et des circonstances de chaque espèce et des preuves et arguments fournis par les parties, qui doivent ensuite être mis en balance.
Comme mentionné ci-dessus, l’enregistrement de la marque de l’UE antérieure n° 13 606 439 jouit d’une forte renommée en ce qui concerne au moins les services de vente au détail en ligne, en relation avec les livres, tandis que les services contestés sont :
Classe 35 : Services de vente au détail de bâches imperméables [bâches de protection] ; Services de vente au détail de couvertures imperméables [bâches de protection] ; Services de vente au détail de bâches ; Services de vente au détail de bâches polyvalentes en plastique ; Services de vente au détail de couvertures de type bâche ; Services de vente au détail de sacs ; Services de vente au détail de sacs pour le transport de matériaux ; Services de vente au détail de sacs pour le stockage de matériaux ; Services de vente au détail de sacs et sachets pour l’emballage, le stockage et le transport ; Services de vente au détail de sacs en plastique [sacs] pour le stockage de matériaux en vrac ; Services de vente au détail de sacs d’emballage [sacs] en plastique pour le transport en vrac ; Services de vente au détail de sacs en polypropylène utilisés pour le stockage [non pour les bagages ou les voyages] ; Services de vente en gros de bâches imperméables [bâches de protection] ; Services de vente en gros de couvertures imperméables [bâches de protection] ; Services de vente en gros de bâches ; Services de vente en gros de bâches polyvalentes en plastique ; Services de vente en gros de couvertures de type bâche ; Services de vente en gros de sacs ; Services de vente en gros de sacs pour le transport de matériaux ; Services de vente en gros de sacs pour le stockage de matériaux ; Services de vente en gros de sacs et sachets pour l’emballage, le stockage et le transport ; Services de vente en gros de sacs en plastique [sacs] pour le stockage de matériaux en vrac ; Services de vente en gros de sacs d’emballage [sacs] en plastique pour le transport en vrac ; Services de vente en gros de sacs en polypropylène utilisés pour le stockage [non pour les bagages ou les voyages].
Les services de vente au détail sont communément définis comme l’action ou l’activité de vendre des biens ou des marchandises en quantités relativement petites pour l’utilisation ou la consommation plutôt que pour la revente, par opposition à la vente en gros, qui est la vente de marchandises en quantité, généralement pour la revente. Toutefois, il convient de noter que la vente de biens est
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pas un service au sens de la classification de Nice. Par conséquent, l’activité de vente au détail de marchandises en tant que service pour lequel la protection d’une marque de l’UE peut être obtenue ne consiste pas en le simple acte de vendre les marchandises, mais en les services rendus autour de la vente effective des marchandises, qui sont définis dans la note explicative de la classe 35 de la classification de Nice par les termes « le rassemblement, pour le compte de tiers, de produits divers (à l’exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ». En outre, la Cour de justice a jugé que l’objectif du commerce de détail est la vente de marchandises aux consommateurs, ce qui inclut, outre la transaction de vente légale, toute activité exercée par le commerçant dans le but d’encourager la conclusion d’une telle transaction. Cette activité consiste, entre autres, à sélectionner un assortiment de marchandises proposées à la vente et à offrir une variété de services visant à inciter le consommateur à conclure la transaction susmentionnée avec le commerçant en question plutôt qu’avec un concurrent (07/07/2005, C-418/02, Praktiker, EU:C:2005:425, § 34). Les services de vente au détail permettent aux consommateurs de satisfaire différents besoins d’achat en un seul endroit et s’adressent généralement au consommateur général. Ils peuvent avoir lieu dans un lieu fixe, tel qu’un grand magasin, un supermarché, une boutique ou un kiosque, ou sous la forme de vente au détail hors magasin, comme par internet, par catalogue ou par correspondance.
La division d’opposition convient que les services de vente au détail et les services de vente en gros, présents parmi les services du demandeur, sont des étapes différentes du processus de distribution, mais ils partagent plusieurs similitudes importantes. Ils impliquent tous deux l’achat et la vente de marchandises, qu’il s’agisse de vendre aux consommateurs (détail) ou aux entreprises/revendeurs (gros), tous deux fonctionnent autour de l’achat de produits puis de leur vente à profit. Ils font tous deux partie de la chaîne d’approvisionnement. Ils aident à acheminer les produits des producteurs ou fabricants vers le consommateur final.
Cela dit, il est certes vrai que bien que les livres et les bâches, faisant l’objet de services en conflit, soient différents, il ne peut cependant pas être complètement exclu que de grands groupes de distribution comme l’opposant puissent étendre leurs activités dans divers domaines. En effet, à cet égard, il convient de noter que l’opposant lui-même a montré (voir pièce 11) qu’il commercialise également des bâches. Un tel facteur, lu en conjonction avec la forte réputation de la marque antérieure qui est essentiellement la marque la plus précieuse au monde et en gardant à l’esprit que l’un des composants des signes, à savoir la flèche courbe caractéristique en forme de sourire, est placé exactement et avec la même stylisation particulière dans la demande contestée, rendra le lien possible.
Par conséquent, la division d’opposition constate qu’il y aura une association évidente créée dans l’esprit des consommateurs confrontés aux services de vente au détail en ligne réputés de l’opposant et aux services de vente au détail et de vente en gros contestés énumérés ci-dessus couvrant une large gamme de biens de consommation.
d) Risque de préjudice
L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMCUE lorsque l’une des situations suivantes se présentera :
il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ;
il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure ;
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il porte atteinte au caractère distinctif de la marque antérieure.
Bien que le préjudice ou l’avantage indu puisse n’être que potentiel dans le cadre d’une procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE soit applicable. Bien que le titulaire de la marque antérieure ne soit pas tenu de démontrer un préjudice actuel et réel à sa marque, il doit « apporter des éléments de preuve prima facie d’un risque futur, non hypothétique, d’avantage indu ou de préjudice » (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, point 53).
Il s’ensuit que l’opposant doit établir que le préjudice ou l’avantage indu est probable, en ce sens qu’il est prévisible dans le cours normal des choses. À cette fin, l’opposant devrait déposer des preuves ou au moins présenter une argumentation cohérente démontrant en quoi consisterait le préjudice ou l’avantage indu et comment il se produirait, ce qui pourrait conduire à la conclusion prima facie qu’un tel événement est effectivement probable dans le cours normal des choses.
En l’espèce, l’opposant fait valoir que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure et porterait atteinte au caractère distinctif ou à la renommée de la marque antérieure.
Avantage indu (parasitisme)
L’avantage indu, dans le contexte de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, couvre les cas où il y a une exploitation claire et un « parasitisme » de la renommée d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques qu’elle projette soient transférées aux produits et services couverts par la marque contestée, avec pour conséquence que la commercialisation de ces produits et services est facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, point 48 ; 22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93,
point 40).
L’opposant fait valoir, entre autres, « … le demandeur bénéficiera de l’attrait, de la réputation, du prestige et des efforts de marketing associés aux marques de l’opposant. L’opposant soutient que ses clients, qui connaissent et font confiance aux produits et services de l’opposant et qui sont très familiers avec les marques de l’opposant, seront disposés à considérer favorablement les services fournis sous une marque qui incorpore pleinement sa marque figurative Smile, qui est un élément essentiel de ses marques de logo Amazon et fait partie de sa marque AMAZON réputée et populaire. Cela donnera au demandeur un message très positif dans la promotion de ses services, ce qui est injustifié et découle du lien établi avec la réputation de l’opposant et non des propres efforts de marketing du demandeur. L’usage de la marque du demandeur tirera donc indûment profit de la réputation des marques de l’opposant. Le fait que la marque du demandeur reproduise entièrement la marque figurative Smile en noir et utilise la combinaison de couleurs orange, noir et blanc distinctive et bien connue d’Amazon renforce encore ce lien entre la marque du demandeur et les marques de l’opposant. »
Compte tenu du lien avec la marque antérieure renommée et de l’association qu’il produira dans l’esprit des consommateurs pertinents, le signe contesté recevra un « coup de pouce » indu, car la commercialisation des services du demandeur serait
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facilitée, car ils bénéficieront de la renommée de la marque antérieure. En raison de la forte renommée de la marque antérieure et des similitudes susmentionnées entre les signes, la division d’opposition estime que l’usage de la marque demandée par le demandeur pourrait inciter le public en cause à acquérir les services contestés en raison de l’association qu’il serait susceptible d’établir avec la marque antérieure et de la valeur commerciale attachée à sa renommée. Par conséquent, la division d’opposition conclut que la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure. Autres types de préjudice L’opposant fait également valoir que l’usage de la marque contestée porterait atteinte au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure. Comme indiqué ci-dessus, l’existence d’un risque de préjudice est une condition essentielle pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Le risque de préjudice peut être de trois types différents. Pour qu’une opposition soit fondée à cet égard, il suffit que l’un seulement de ces types soit constaté. En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, la division d’opposition a déjà conclu que la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure. Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner si d’autres types s’appliquent également.
f) Conclusion Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Par conséquent, la marque contestée doit être rejetée pour tous les services contestés. Étant donné que l’opposition est entièrement accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres motifs et droits antérieurs sur lesquels l’opposition était fondée.
DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.
Le demandeur étant la partie qui succombe, il doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposant au cours de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphes 1 et 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), sous i), du règlement d’exécution du RMUE, les frais à payer à l’opposant sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.
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La division d’opposition
Aldo BLASI Monika CISZEWSKA Irene MARUGÁN MARÍN
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMCUE, un acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.
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