EUIPO, 4 août 2025, n° 000063496

EUIPO 4 août 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 4 août 2025, n° 000063496
Numéro(s) :	000063496
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) CTMR, Article 7(1)(c) CTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Annulation rejetée
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Texte intégral

Ce texte a été traduit à l'aide de l'intelligence artificielle et peut contenir des erreurs.

DIVISION D’ANNULATION
PROCÉDURE D’ANNULATION n° C 63 496 (NULLITÉ)
Jürgen Hruschka, Kunigundenstrasse 49, 80805 München, Allemagne (requérant), représenté par Habermann, Hruschka & Schnabel, Montgelasstr. 2, 81679 München, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Next Retail Limited, Desford Road, Enderby, LE19 4AT Leicester, Royaume-Uni (titulaire de la marque de l’UE), représentée par Marks & Clerk Llp, 44 rue de la Vallée, 2661 Luxembourg, Luxembourg (mandataire professionnel).

Le 04/08/2025, la division d’annulation rend la
DÉCISION
1. La demande en déclaration de nullité est rejetée dans son intégralité.

2. Le requérant est condamné aux dépens, fixés à 450 EUR.

MOTIFS
Le 11/12/2023, le requérant a déposé une demande en déclaration de nullité
contre la marque de l’Union européenne n° 17 607 474 (marque figurative) (la marque de l’UE), déposée le 22/06/2016 et enregistrée le 04/01/2018. La demande vise l’ensemble des produits et services couverts par la marque de l’UE, à savoir:

Classe 3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons et gels; parfumerie, huiles essentielles et extraits aromatiques, cosmétiques, produits de toilette, lotions capillaires; dentifrices; parfums; eaux de toilette; gels douche; bains moussants; préparations pour le bain, non à usage médical; talc; déodorants; anti-transpirants; après-rasage; préparations pour le rasage; gels de rasage, shampooings, après-shampooings, gels capillaires, laques pour les cheveux, gels douche, baumes de rasage, hydratants; masques de beauté; bains de mousse; poudres scintillantes; sprays corporels; poudres, crèmes et pâtes dentaires; coton hydrophile à usage cosmétique; shampooings secs; vernis à ongles, préparations pour le soin des ongles, autocollants pour les ongles, faux ongles; préparations de maquillage, préparations démaquillantes; produits de soins pour bébés (non médicamenteux); préparations de toilette non médicamenteuses; préparations et traitements pour les cheveux; préparations dépilatoires; préparations pour la peau; préparations pour le bain ou la douche; lotions pour le soin des mains et du corps; crèmes non médicamenteuses, pour le soin de la peau; lotions non médicamenteuses pour le bronzage; préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté; préparations pour l’hygiène buccale; préparations cosmétiques pour les cils; adhésifs à usage cosmétique; préparations pour parfumer l’air; pot-pourris aromatiques;

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préparations pour le nettoyage et le polissage du cuir et des chaussures ; préparations pour le nettoyage du papier peint ; préparations pour le nettoyage de véhicules.

Classe 4 : Lubrifiants ; graisses pour chaussures, courroies et cuir ; bougies et mèches pour l’éclairage ; produits d’éclairage ; cire d’abeille ; bougies pour arbres de Noël ; briquettes de charbon ; allume-feu ; bois de chauffage ; carburants (y compris les essences pour moteurs) ; compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière.

Classe 5 : Couches pour bébés en matières textiles.

Classe 6 : Fixations, agrafes, charnières, connecteurs, glissières de tiroirs, vis, écrous, boulons et poignées, tous étant des articles de quincaillerie métallique et tous étant des pièces et accessoires pour meubles ; chaînes pour chiens ; médailles d’identification pour chiens ; médailles d’identification en métal pour animaux de compagnie ; matériaux de construction métalliques et ferrures de meubles métalliques ; récipients, et articles de transport et d’emballage, en métal ; câbles et fils non électriques en métaux communs ; quincaillerie, articles de quincaillerie métallique ; tuyaux et tubes métalliques ; coffres-forts ; tirelires métalliques ; serres métalliques ; abris (constructions) métalliques ; crochets ; tonnelles (structures métalliques) ; articles métalliques pour le jardin ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques ; statues et œuvres d’art en métaux communs ; bains d’oiseaux [structures] métalliques ; arrêts de porte, poignées, panneaux, verrous, cadres et chambranles métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; serrures métalliques, autres qu’électriques ; clous ; boîtes à outils métalliques, vides ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 7 : Machines pour mélanger, pétrir, réduire en pulpe, moudre, hacher, mixer, déchiqueter, éplucher, presser et faire mousser les produits alimentaires et les boissons ; lave-vaisselle, machines à laver, machines à sécher, machines pour aérer les vêtements ; machines à balayer, nettoyer, laver et blanchir ; machines à repasser et presses à linge ; mixeurs ; robots culinaires ; outils et couteaux de cuisine électriques ; machines électriques pour la préparation et le traitement des aliments et des boissons ; broyeurs de déchets alimentaires ; instruments agricoles autres que manuels ; équipement de couture pour textiles et cuir ; machines à coudre ; canettes pour machines à coudre ; imprimantes 3D ; aérographes ; machines à préparer des boissons ; chalumeaux ; aspirateurs, sacs pour aspirateurs ; équipement de construction ; machines et outils de jardinage (électriques) ; outils à main, à commande mécanique ; outils à main électriques ; distributeurs automatiques ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 8 : Outils et instruments à main (actionnés manuellement) ; outils de jardinage et d’aménagement paysager ; outils et instruments à main pour le traitement des matériaux et pour la construction, la réparation et l’entretien ; fers à repasser ; coutellerie ; rasoirs ; instruments pour la coupe et l’épilation des cheveux ; appareils de coiffure ; fers à gaufrer ; fers à friser ; fers à lisser ; instruments d’hygiène et de beauté pour humains et animaux ; pinces à épiler, tondeuses, ciseaux ; tondeuses à usage personnel ; outils de manucure et de pédicure ; instruments pour la préparation d’aliments et de boissons ; zesteurs ; trancheuses ; fourchettes et pinces de barbecue ; couteaux de cuisine ; canifs ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 12 : Sacs pour vélos.

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Class 14: Métaux précieux et leurs alliages; bijouterie; bijoux d’imitation; tiares; colliers; bracelets; boucles d’oreilles; bagues; écrins à bijoux, présentoirs à bijoux; pierres précieuses; pierres semi-précieuses; horloges, montres et instruments chronométriques; bracelets de montres; bracelets de montres; insignes en métaux précieux; boîtiers d’horloges; boutons de manchette; statues et figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci; boîtes à bijoux; porte-clés [breloques ou babioles] et chaînes de clés; épingles ornementales; chronomètres; cadrans solaires; pinces à cravate; épingles de cravate; écrins à bijoux [coffrets], non en métaux précieux; sachets pour bijoux; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Class 16: Papier, carton; produits en papier et carton non compris dans d’autres classes, à savoir, décorations en papier et/ou carton; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); stylos; crayons; étiquettes volantes et étiquettes; tickets de caisse; sacs de transport; accessoires pour la maison, à savoir, autocollants muraux, images d’art encadrées et non encadrées, estampes d’art encadrées et non encadrées et reproductions d’art encadrées et non encadrées, tableaux noirs et tableaux mémo, cartes de vœux, papier cadeau; sacs en papier, boîtes et récipients en carton; boîtes cadeaux en carton; étiquettes cadeaux en papier et carton; vaisselle en papier et carton, sets de table en papier et carton, napperons en papier et carton, sous-verres en papier et carton; serviettes en papier, linge de table en papier, nappes en papier; pochoirs pour papier peint, livres d’échantillons de papier peint, livres de motifs de papier peint, papier pour la fabrication de papier peint; porte-lettres; photographies; images encadrées; art mural; tirages photographiques; images; passe-partout en papier; chèques-cadeaux; catalogues; catalogues de vente par correspondance; brochures; livres; agendas; magazines; calendriers; bulletins d’information, manuels imprimés; prospectus; papier à lettres; papier d’emballage et étiquettes cadeaux; sacs cadeaux en papier ou carton pour bouteilles; serviettes de table en papier; tubes en carton; boîtes de rangement ménager en carton; sacs de fête en papier; sachets en papier pour l’emballage, sacs en plastique pour l’emballage, emballages à bulles en plastique pour l’emballage; étiquettes, à savoir, étiquettes en papier imprimées, étiquettes d’expédition imprimées; étiquettes et étiquettes d’adresse de retour, non en matières textiles; panneaux en papier, panneaux publicitaires en carton; étiquettes en papier; sacs en plastique à usage général; vaisselle en papier et carton, décorations de gâteaux en papier et carton; doublures de tiroirs en papier parfumé ou non parfumé; essuie-mains en papier, serviettes en papier; guirlandes en papier, fanions en papier, banderoles en papier, drapeaux en papier; boîtes à chapeaux en carton; figurines en carton; pochoirs pour papier peint, livres d’échantillons de papier peint, livres de motifs de papier peint, papier pour la fabrication de papier peint; taille-crayons; trousses; craie; gommes; gommes en caoutchouc, gommes à craie, brosses à tableau noir; affiches; cahiers; blocs-notes; blocs de brouillon; papier à lettres; papier à notes; enveloppes; agendas; répertoires; agendas; tampons en caoutchouc; tampons encreurs; chemises; passe-partout en papier; albums de photographies; cartes postales; cartes de vœux; cartes à collectionner; livres de coloriage; livres d’activités pour enfants; livres d’images; couvertures de livres; marque-pages en papier; ex-libris; pochoirs pour le traçage de motifs sur papier; décalcomanies; autocollants; porte-cahiers; porte-documents en papier et carton; porte-documents;

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porte-chéquiers ; publications imprimées, publicité imprimée ; adhésifs
[colles] à usage de papeterie ou domestique ; albums ; albums de coupures ; serre-livres ; sous-mains ; matériel de dessin ; instruments de dessin ; cartes géographiques ; colle à usage de papeterie ou domestique, pâtes à usage domestique ; corbeilles à courrier ; porte-passeports ; étuis à stylos, boîtes pour stylos ; décalcomanies ; matériel d’écriture.

Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; cuir brut ou semi-ouvré ; cuir et peaux traités ou non traités, cuir artificiel, peau de vache, cuir de doublure ; peaux d’animaux, peaux ; malles et sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; cannes-sièges ; fouets, harnais et sellerie ; sacs ; sacs à main ; sacs à bandoulière ; étuis ; valises ; porte-documents ; sacs à dos ; ceintures ; sacs ; porte-monnaie ; nécessaires de voyage ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs pour campeurs ; sacs à provisions ; sacs de transport ; revêtements de meubles en cuir ; courroies en cuir (non pour l’habillement) ; portefeuilles ; trousses de toilette ; accessoires d’habillement et de mode, à savoir, porte-monnaie, sacs à main, portefeuilles, pochettes, sacs fourre-tout ; étuis à clés ; porte-cartes (à savoir portefeuilles) pour cartes de crédit ou cartes de visite, trousses de toilette (non garnies), sacs de voyage ; sacs en cuir, sacs en matières synthétiques ; portefeuilles ; attaché-cases ; porte-partitions ; cartables ; sacs à langer ; sacs de plage ; sacs banane ; sacs de sport ; sacs décontractés ; nécessaires de beauté ; housses pour costumes, pour chemises et pour robes ; étuis à cravates ; porte-billets ; étuis et porte-cartes de crédit ; sacs à outils ; sacs de messager ; sacs à documents ; étuis pour cartes de visite ; colliers pour animaux ; boîtes à chapeaux en cuir ; étiquettes de bagages ; sacs porte-bébés ; nécessaires de toilette ; sets de table en cuir.

Classe 24 : Textiles et produits textiles, non compris dans d’autres classes ; couvre-lits et nappes ; matières plastiques en remplacement de tissus ; linge de lit ; linge de table ; linge de maison ; tentures murales ; couvertures ; couettes ; duvets et housses de duvet ; draps ; taies d’oreiller ; cache-sommiers ; couvre-lits ; nappes ; sets de table ; serviettes de table ; tissus de lin ; rideaux ; embrasses de rideaux ; housses de coussin ; lambrequins ; housses pour chaises et canapés ; serviettes et gants de toilette ; accessoires pour la maison, à savoir, tentures murales en textile, rideaux en textile, rideaux de douche ; torchons, sets de table en textile, sets de table en liège, sets de table synthétiques ; tissus d’ameublement ; revêtements de meubles en textile ; embrasses de rideaux en matières textiles ; doublures de rideaux ; couvertures de pique-nique ; plaids de voyage ; tissus tissés pour canapés (ameublement) ; bannières ; linge de bain, à l’exception des vêtements ; gants de toilette ; couvertures de lit ; couvertures pour animaux de compagnie ; guirlandes de drapeaux ; sous-verres [linge de table] ; housses [amovibles] pour meubles ; tapis à langer pour bébés ; édredons [couettes en duvet] ; serviettes de toilette en textile ; feutre ; drapeaux, non en papier ; revêtements de meubles en plastique ; mouchoirs en textile ; protège-matelas ; moustiquaires ; sets de table, non en papier ; draps de sac de couchage ; chemins de table ; housses de siège de toilettes ajustées en tissu ; duvets ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sport ; chaussettes ; vêtements de maternité ; vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir, manteaux, imperméables, anoraks, parkas, blazers, vestes, cardigans, boléros, vestes de sport, vestes coupe-vent, costumes, smokings ; gilets, robes, robes de soirée, pulls, maillots, jupes, pantalons, pantalons décontractés, pantalons, jeans, chemises en jean, combinaisons, combinaisons de travail, combinaisons de vol, tenues de gymnastique, maillots de jogging, blouses, tuniques, sweat-shirts, tee-shirts, hauts, caracos, débardeurs, bodys, caracos, chemises, maillots de corps, combinaisons, sous-vêtements de maintien, gainants,

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bustiers, slips, caleçons, sous-vêtements, culottes, linge, vêtements de détente, robes de nuit, chemises de nuit, déshabillés, robes, pyjamas, bonneterie, collants, leggings, chaussettes ; cravates, cravates, nœuds papillon, foulards, bancs de poissons, foulards de cou, gants, moufles, ceintures, maillots de bain, maillots de bain, vêtements de plage, cache-maillots de plage, paréos ; vêtements de ski, combinaisons de ski, pantalons de ski, gants de ski, chaussettes thermiques, vêtements pour bébés, combinaisons de jeu ; chaussures, à savoir, chaussures, bottes, sandales, tongs, sandales à lanières, claquettes de piscine et pantoufles ; chapellerie, à savoir, chapeaux, casquettes, bandeaux, cache-oreilles ; vêtements confectionnés ; vêtements en cuir ou en daim ; salopettes ; pulls ; chemises ; maillots de bain ; survêtements d’entraînement ; survêtements de jogging ; cache-cols ; cache-oreilles ; châles ; lingerie ; soutiens-gorge ; bodies ; ensembles de nuit ; vêtements imperméables ; vêtements de danse ; shorts ; vêtements, chaussures et chapellerie pour enfants et bébés ; vêtements, chaussures et chapellerie, tous pour le sport et les loisirs ; articles de bonneterie sous forme de pulls ; chaussures sous forme de baskets ; joggers, à savoir survêtements de jogging ; sweats à capuche ; polos ; sweats ; survêtements ; justaucorps ; caleçons de bain ; gilets ; robes de demoiselle d’honneur ; ponchos ; imperméables ; peignoirs ; culottes ; basques ; étoles ; châles ; cravates ; caftans ; barboteuses ; polaires ; chemises polaires ; coupe-vent ; tabliers ; vêtements pour bébés ; bavoirs pour bébés, non en papier ; smoking ; bretelles ; grenouillères pour bébés ; jarretelles ; jarretières ; bandanas [foulards] ; vêtements spéciaux de sport et de gymnastique ; chaussures spéciales de sport et de gymnastique ; bottines ; culottes pour bébés [sous-vêtements] ; sandales de bain ; chaussons de bain ; peignoirs de bain ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; vêtements de plage ; chaussures de plage ; béret ; boas [colliers] ; corsages [lingerie] ; tiges de bottes ; bottes de sport ; culottes de cheval ; visières de casquettes ; casquettes
[chapellerie] ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations de cuir ; cols [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; corselets ; corsets
[sous-vêtements] ; poignets/bracelets [vêtements] ; vêtements de cyclistes ; cols amovibles ; protège-aisselles ; gilets de pêche ; ferrures métalliques pour chaussures ; chaussures de football/bottes de football ; manchons pour les pieds, non chauffés électriquement ; tiges de chaussures ; étoles en fourrure ; fourrures [vêtements] ; gabardines
[vêtements] ; galoches ; chaussures de gymnastique ; demi-bottes ; armatures de chapeaux
[squelettes] ; talonnettes pour bas ; talonnettes pour chaussures ; talons ; capuches [vêtements] ; robes pull ; robes chasubles ; bottes à lacets ; layettes [vêtements] ; jambières ; costumes de mascarade ; ceintures porte-monnaie
[vêtements] ; vêtements pour automobilistes ; cravates ; dispositifs antidérapants pour chaussures ; vêtements de dessus ; pardessus, manteaux ; vêtements en papier ; chapeaux en papier [vêtements] ; jupons ; poches pour vêtements ; doublures confectionnées
[parties de vêtements] ; saris ; écharpes à porter ; devants de chemises ; empiècements de chemises ; chemises à manches courtes ; bonnets de douche ; chaussures de ski ; jupes-shorts ; calottes ; masques de sommeil ; pantoufles ; semelles intérieures ; semelles pour chaussures ; guêtres ; guêtres ; maillots de sport ; chaussures de sport ; débardeurs de sport ; jarretelles ; bas ; crampons pour chaussures de football ; vestes rembourrées [vêtements] ; bas absorbant la transpiration ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; chaussettes absorbant la transpiration ; combinaisons [sous-vêtements] ; bouts de chaussures ; toges ; hauts-de-forme ; sous-pieds de pantalons/sangles de guêtres ; turbans ; sous-vêtements ; uniformes ; valenki [bottes en feutre] ; voiles
[vêtements] ; visières [chapellerie] ; trépointes pour chaussures ; combinaisons de plongée pour le ski nautique ; sabots ; gaines ; rallonges de bretelles de soutien-gorge ; snoods.

Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et tresses ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; barrettes à cheveux ; appliqués [mercerie] ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; guirlandes de Noël artificielles ; couronnes de Noël artificielles ; arrangements floraux artificiels en

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récipients; couronnes de fleurs artificielles; plantes artificielles; arbres artificiels; insignes à porter, non en métaux précieux; bandeaux pour les cheveux; articles décoratifs pour les cheveux; nœuds pour l’emballage de cadeaux; broches [accessoires vestimentaires]; bigoudis, autres que des instruments à main; accessoires pour les cheveux; rubans de renfort pour vêtements; fleurs en soie; nœuds en soie; rubans en soie; lacets de chaussures; rubans de velours; pelotes à aiguilles; glands [mercerie]; pinces à pantalon pour cyclistes; fleurs artificielles.

Classe 27: Tapis; carpettes; antidérapants pour tapis; chemins de couloir; nattes et paillassons; paillassons; tapis de yoga; revêtements de sol; nattes; revêtements muraux non textiles; papiers peints; bordures de papier peint; tentures murales décoratives, non en matières textiles; papiers peints textiles; tapis de bain; linoléum et autres matériaux pour le recouvrement de sols existants; sous-tapis; tapis antidérapants; revêtements de sol en vinyle; revêtements muraux en tissu; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 28: Jouets, jeux, articles de jeux et nouveautés; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; sacs spécialement adaptés pour équipements sportifs; ballons pour jeux et sports; décorations pour arbres de Noël; arbres de Noël en matières synthétiques; neige artificielle pour arbres de Noël; papillotes de Noël; confettis; kits de modèles artisanaux; jeux de société; dominos; jeux de cartes; jeux électroniques; appareils de jeux vidéo; puzzles; vêtements pour jouets et poupées; jouets pour bébés; jouets gonflables; masques de jouets; articles de fantaisie pour fêtes; flotteurs pour le bain et la natation; flotteurs de natation; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 35: Services de vente au détail, de vente en gros et de franchise, y compris les services offerts par l’intermédiaire d’un grand magasin de marchandises générales et d’un magasin de vêtements, d’un catalogue de vente par correspondance, en ligne, par l’intermédiaire d’une chaîne de télévision, par téléphone mobile et par marketing direct, présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail, fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, tous liés à la vente des produits suivants: préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, récurer et abraser, savons et gels, parfumerie, huiles essentielles et extraits aromatiques, cosmétiques, produits de toilette, lotions capillaires, dentifrices, parfums, eaux de toilette, gels douche, bains moussants, préparations pour le bain, non à usage médical, talc, déodorants, anti-transpirants, après-rasage, préparations pour le rasage, gel de rasage, shampooings, après-shampooings, gel capillaire, laques pour les cheveux, gels douche pour le corps, baumes de rasage, hydratants, masques de beauté, bains de mousse, poudres scintillantes, sprays pour le corps, poudres dentifrices, crèmes et pâtes, coton à usage cosmétique, shampooings secs, vernis à ongles, préparations pour le soin des ongles, autocollants pour nail art, faux ongles, préparations de maquillage, préparations démaquillantes, produits de soins pour bébés (non médicamenteux), préparations de toilette non médicamenteuses, préparations et traitements pour les cheveux, préparations dépilatoires, préparations pour la peau, préparations pour le bain ou la douche, lotions pour le soin des mains et du corps, crèmes non médicamenteuses, pour le soin de la peau, lotions non médicamenteuses pour le bronzage, préparations pour le nettoyage du corps et les soins de beauté, préparations pour l’hygiène buccale, préparations cosmétiques pour les cils, adhésifs à usage cosmétique, préparations pour parfumer l’air, pot-pourris aromatiques, préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures, préparations pour nettoyer le papier peint, préparations pour nettoyer les véhicules, lubrifiants,

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graisses pour chaussures, ceintures et cuir, bougies et mèches pour l’éclairage, produits d’éclairage, cire d’abeille, bougies pour arbres de Noël, briquettes de charbon, allume-feu, bois de chauffage, combustibles (y compris les carburants pour moteurs), compositions pour absorber, humidifier et lier la poussière, fixations, agrafes, charnières, connecteurs, coulisses de tiroirs, vis, écrous, boulons et poignées, tous étant des articles de quincaillerie métallique et tous étant des pièces et accessoires pour meubles, chaînes pour chiens, médailles d’identification pour chiens, médailles d’identification métalliques pour animaux de compagnie, matériaux de construction métalliques et ferrures de meubles métalliques, récipients, et articles de transport et d’emballage, en métal, câbles et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie, articles de quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, tirelires métalliques, serres métalliques, abris (constructions) métalliques, crochets, tonnelles (structures métalliques), articles métalliques pour le jardin, portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques, statues et œuvres d’art en métaux communs, bains d’oiseaux [structures] métalliques, arrêts de porte, poignées, panneaux, boulons, cadres et boîtiers métalliques, échelles et échafaudages métalliques, serrures métalliques, autres qu’électriques, clous, boîtes à outils métalliques, vides, pièces et accessoires pour tous les produits précités, machines et machines-outils, machines pour mélanger, pétrir, réduire en pulpe, moudre, hacher, couper en morceaux, broyer, éplucher, presser et faire mousser les produits alimentaires et les boissons, lave-vaisselle, machines à laver, sèche-linge, machines pour aérer les vêtements, machines à balayer, nettoyer, laver et blanchir, machines à repasser et presses à linge, mixeurs, robots culinaires, outils et couteaux de cuisine électriques, machines électriques pour la préparation et le traitement des aliments et des boissons, broyeurs de déchets alimentaires, instruments agricoles autres que manuels, équipement de couture pour textiles et cuir, machines à coudre, canettes pour machines à coudre, imprimantes 3D, aérographes, machines à fabriquer des boissons, chalumeaux, aspirateurs, sacs pour aspirateurs, équipement de construction, machines et outils de jardinage (électriques), outils à main, à commande mécanique, outils à main électriques, pièces et accessoires pour tous les produits précités, outils et instruments à main (actionnés manuellement), outils de jardinage et d’aménagement paysager, outils et instruments à main pour le traitement des matériaux et pour la construction, la réparation et l’entretien, fers à repasser, coutellerie, rasoirs, verseurs de vin, instruments de coupe et d’épilation des cheveux, appareils de coiffure, fers à gaufrer, fers à friser, fers à lisser, instruments d’hygiène et de beauté pour humains et animaux, pinces à épiler, tondeuses, ciseaux, tondeuses à usage personnel, outils de manucure et de pédicure, instruments de préparation d’aliments et de boissons, zesteurs, trancheuses, fourchettes et pinces de barbecue, couteaux de cuisine, canifs, pièces et accessoires pour tous les produits précités, appareils et instruments scientifiques, nautiques, de topographie, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques d’enregistrement, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, appareils extincteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités, lunettes de soleil, lunettes, montures de lunettes, étuis pour lunettes et lunettes de soleil, lentilles, lentilles de contact, cordons et chaînes pour lunettes de soleil, lunettes, articles de lunetterie, lunettes 3D, jumelles, lunettes de protection, calculatrices, organiseurs électroniques, appareils photographiques, chargeurs de batteries,

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caméscopes, appareils d’enregistrement du temps, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, lecteurs MP3 à l’exclusion des stations d’accueil MP3, téléviseurs, amplificateurs, imprimantes, ordinateurs, jeux informatiques, périphériques d’ordinateur à l’exclusion des haut-parleurs autonomes, sacs adaptés pour ordinateurs portables, radios, téléphones, répondeurs téléphoniques, écoute-bébés, appareils de navigation par satellite, dispositifs de navigation, de guidage, de suivi, de ciblage et de cartographie, machines à peser, cartes à encodage magnétique, flotteurs pour le bain et la natation, vêtements de protection, casques de protection, aides à la flottabilité, flotteurs de natation, vêtements réfléchissants pour la prévention des accidents de la circulation, batteries pour l’éclairage, chargeurs de batteries, avertisseurs sonores, enceintes pour haut-parleurs, étuis pour appareils et instruments photographiques, étuis pour smartphones, dragonnes pour téléphones portables, aimants décoratifs, cadres photo numériques, panneaux numériques, boussoles de direction, masques de plongée, combinaisons de plongée, sifflets pour chiens, sonnettes de porte électriques, fichiers musicaux et d’images téléchargeables, minuteurs à œufs, publications électroniques, téléchargeables, bracelets d’identification à encodage magnétique, kits mains libres pour téléphones, protège-têtes pour le sport, appareils et équipements de sauvetage, lanternes magiques, cuillères doseuses, microscopes, machines à compter et trier l’argent, podomètres, lunettes intelligentes, smartphones, montres intelligentes, batteries solaires, talkie-walkies, moniteurs d’activité portables, poids, pièces et accessoires pour tous les produits précités, aucun des produits précités n’incluant des stations d’accueil pour haut-parleurs ou des haut-parleurs autonomes, appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et à usage sanitaire, installations sanitaires, équipements d’approvisionnement en eau et d’assainissement, sièges de toilettes, installations d’éclairage, lampes, pièces et accessoires pour les produits précités, éclairage et réflecteurs d’éclairage, socles de lampes, abat-jour, ampoules électriques, guirlandes lumineuses, fontaines décoratives, systèmes d’arrosage et d’irrigation, appareils et installations de salle de bain, brûleurs, chaudières et appareils de chauffage, cheminées, équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (d’ambiance), installations et appareils de congélation et de climatisation, bouillottes, équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons, machines à pain, friteuses, machines à café, appareils de barbecue, ustensiles de cuisson électriques, grille-pain, bouilloires, filtres à usage domestique, appareils de chauffage et de séchage personnels, installations de séchage, pièces et accessoires pour tous les produits précités, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, bijouterie, bijouterie fantaisie, tiares, colliers, bracelets, boucles d’oreilles, bagues, écrins à bijoux, présentoirs à bijoux, pierres précieuses, pierres semi-précieuses, horloges, montres et instruments chronométriques, bracelets de montres, bracelets de montres, insignes en métaux précieux, boîtiers d’horloges, boutons de manchette, statues et figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses ou leurs imitations, ou en plaqué, boîtes à bijoux, porte-clés [breloques ou babioles] et chaînes de clés, épingles ornementales, chronomètres, cadrans solaires, pinces à cravate, épingles de cravate, pièces et accessoires pour tous les produits précités, papier, carton et produits en ces matières, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage, stylos, crayons, étiquettes volantes et étiquettes, tickets de caisse, sacs de transport, accessoires pour la maison et le foyer, à savoir, autocollants muraux, images d’art encadrées et non encadrées, estampes d’art encadrées et non encadrées et encadrées et

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reproductions d’art non encadrées, tableaux noirs et tableaux mémo, cartes de vœux, papier cadeau, sacs en papier, boîtes et récipients en carton, boîtes cadeaux en carton, étiquettes cadeaux en papier et carton, vaisselle en papier et carton, sets de table en papier et carton, napperons en papier et carton, sous-verres en papier et carton, serviettes en papier, linge de table en papier, nappes en papier, pochoirs pour papier peint, livres d’échantillons de papier peint, livres de motifs de papier peint, papier pour la fabrication de papier peint, porte-courrier, photographies, images encadrées, art mural, tirages photographiques, images, passe-partout en papier, chèques-cadeaux, catalogues, catalogues de vente par correspondance, brochures, livres, agendas, magazines, calendriers, bulletins d’information, manuels imprimés, brochures, papier à lettres, papier d’emballage et étiquettes cadeaux, sacs cadeaux en papier ou carton pour bouteilles, serviettes de table en papier, tubes en carton, boîtes de rangement ménager en carton, sacs de fête en papier, sachets en papier pour l’emballage, sacs en plastique pour l’emballage, emballages à bulles en plastique pour l’emballage, étiquettes, à savoir, étiquettes en papier imprimées, étiquettes d’expédition imprimées, étiquettes et étiquettes d’adresse de retour, non en matières textiles, panneaux en papier, panneaux publicitaires en carton, étiquettes en papier, sacs en plastique à usage général, vaisselle en papier et carton, décorations de gâteaux en papier et carton, doublures de tiroirs en papier parfumé ou non parfumé, essuie-mains en papier, essuie-tout en papier, guirlandes en papier, guirlandes de fanions en papier, banderoles en papier, drapeaux en papier, boîtes à chapeaux en carton, figurines en carton, pochoirs pour papier peint, livres d’échantillons de papier peint, livres de motifs de papier peint, papier pour la fabrication de papier peint, taille-crayons, trousses, craie, gommes, gommes en caoutchouc, brosses à tableau, brosses à tableau, affiches, cahiers, blocs-notes, blocs de brouillon, papier à lettres, papier à notes, enveloppes, agendas, carnets d’adresses, agendas, tampons en caoutchouc, tamponneurs encreurs, chemises, passe-partout en papier, albums photos, cartes postales, cartes de vœux, cartes à collectionner, livres de coloriage, livres d’activités pour enfants, livres d’images, couvertures de livres, marque-pages en papier, ex-libris, pochoirs pour tracer des motifs sur papier, décalcomanies, autocollants, porte-cahiers, porte-documents et étuis à documents, porte-chéquiers, publications imprimées, publicité imprimée, adhésifs [colles] pour la papeterie ou le ménage, albums, albums de coupures, serre-livres, sous-mains, matériel de dessin, instruments de dessin, cartes géographiques, colle pour la papeterie ou le ménage, pâtes à usage domestique, corbeilles à courrier, porte-passeports, étuis à stylos, boîtes pour stylos, transferts
[décalcomanies], matériel d’écriture, Cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières, cuir, non travaillé ou semi-travaillé, cuir et peaux traités ou non traités, cuir artificiel, peau de vache, cuir de doublure, peaux d’animaux, peaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, cannes-sièges, fouets, harnais et sellerie, sacs, sacs à main, sacs à bandoulière, étuis, valises, porte-documents, sacs à dos, ceintures et ceinturons, sacs, porte-monnaie, nécessaires de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacs pour campeurs, sacs de courses, sacs de transport, revêtements de meubles en cuir, courroies en cuir (non pour l’habillement), portefeuilles, trousses de toilette, accessoires d’habillement et de mode, à savoir, porte-monnaie, sacs à main, portefeuilles, pochettes, sacs cabas, porte-clés, porte-cartes (sous forme de portefeuilles) pour cartes de crédit ou cartes de visite, trousses de toilette (non garnies), sacs de voyage, sacs en cuir, sacs en matières synthétiques, portefeuilles, porte-documents, porte-partitions, cartables, sacs de vélo, sacs à langer, sacs de plage, sacs banane, sacs de sport, sacs décontractés, nécessaires de beauté, housses pour costumes, pour chemises et pour robes, étuis à cravates,

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porte-documents, étuis et porte-cartes de crédit, sacs à outils, sacs de messager, sacs à documents, étuis pour cartes de visite, colliers pour animaux, boîtes à chapeaux en cuir, étiquettes de bagages, sacs porte-bébés, nécessaires de toilette, meubles, miroirs (glaces), cadres pour tableaux, lits, têtes de lit, berceaux, canapés, canapés-lits, chaises, fauteuils, tables, tables de chevet, bibliothèques, buffets, bureaux, secrétaires, étagères, miroirs, cadres pour tableaux, commodes, armoires, bahuts, coffres, poufs poire, oreillers, couettes, coussins, matelas, literie, pare-feu, paniers, rideaux et stores, repose-pieds, repose-pieds rembourrés, tables, accessoires pour la maison, à savoir, blocs-tiroirs, porte-serviettes, plaques murales décoratives en matières plastiques ou en bois, corbeilles en bois ou en matières plastiques, panneaux (d’affichage), porte-bouteilles, coffres à jouets, planches à découper (de table), bouchons (de bouteilles) non métalliques, patères, non métalliques, housses pour vêtements (d’armoire), placards, crochets de rideaux, rails de rideaux, tringles à rideaux, anneaux de rideaux, tringles à rideaux, rouleaux de rideaux, embrasses de rideaux, chaises longues, bureaux (meubles), distributeurs (de serviettes), non métalliques, fixes, ferrures de portes, non métalliques, fauteuils, socles pour pots de fleurs, porte-fleurs (meubles), repose-pieds, housses de protection pour vêtements (pour le rangement), verre (argenté) [miroirs], chaises hautes pour bébés, trotteurs pour bébés, écrins à bijoux [coffrets], non en métaux précieux, porte-clés muraux, porte-revues, armoires à pharmacie, mobiles (décoration), parcs pour bébés, banquettes, vitrines (meubles), buffets, étagères de rangement, tabourets, stores d’intérieur à lamelles, vannerie, arrêts de porte, trophées, articles de pompes funèbres ou de fête, miroir mural, miroir de courtoisie, crochets (pour vêtements) en matières non métalliques, meubles de cuisine, meubles de salle de bain, housses pour meubles, meubles de jardin en métal, articles en bois, à savoir, meubles, meubles de jardin, lits, cadres de lit, têtes de lit, buffets, lits superposés, berceaux, futons, canapés-lits, tables de chevet, commodes, armoires, coiffeuses, tringles à rideaux, stores, canapés, chaises, fauteuils, repose-pieds, repose-pieds rembourrés, tables, bureaux, secrétaires, bahuts, coffres, éléments, bibliothèques, boîtes, rayonnages de rangement, meubles de rangement, paniers, étagères, ornements, cadres pour tableaux, cadres de miroirs, portes, consoles, articles en liège, à savoir, panneaux mémo, panneaux d’affichage, panneaux d’affichage à épingles, articles en roseau, à savoir, stores, coffrets, divans, diffuseurs, articles en rotin, à savoir, coffrets, récipients, divans, meubles de chambre à coucher, de salon, de salle à manger et de salle de bain, meubles de jardin, articles en osier, à savoir, meubles de chambre à coucher, de salon, de salle à manger et de salle de bain, meubles de jardin, commodes, éléments, paniers à linge, ornements, articles en ambre, à savoir, figurines, sculptures, coffrets, panneaux, attaches, pinces, charnières, connecteurs, glissières de tiroirs, vis, écrous, boulons et poignées, aucun en métal et tous étant des pièces et ferrures pour meubles, tapis à langer pour bébés, ferrures de lit, non métalliques, sommiers, lits pour animaux de compagnie, établis, porte-manteaux, cintres, récipients, non métalliques, paniers [corbeilles], miroirs à main, porte-chapeaux, meubles gonflables, présentoirs organisateurs de bijoux, échelles en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres, non métalliques ou de maçonnerie, tapis amovibles pour éviers, tapis ou housses amovibles pour éviers, tapis pour parcs pour bébés, carreaux de miroir, nichoirs, meubles de bureau, bouchons, non métalliques, rayonnages [meubles], écrans de cheminée [meubles], coquillages, unités d’étagères, matelas de couchage, tapis de couchage, statues en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, escabeaux, non métalliques, plateaux de table, piquets de tente, non métalliques, plateaux, non métalliques, porte-parapluies, carillons éoliens [décoration], bobines d’enroulement, non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, œuvres d’art en bois, cire, plâtre ou

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matières plastiques, pièces et accessoires pour tous les produits précités, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), matériaux de brosserie, pinceaux et éponges de maquillage, articles de nettoyage, paille de fer, verre brut ou semi-ouvré (à l’exception du verre de construction), pots de fleurs et chandeliers, accessoires pour la maison et le foyer, à savoir, planches à découper pour la cuisine, égouttoirs à vaisselle, saladiers à pâtes, récipients ménagers pour aliments, casseroles, présentoirs à gâteaux, bols, bouteilles vendues vides, poubelles et bacs à ordures pour usage domestique, paniers à linge, porte-brosses à dents, gamelles pour animaux de compagnie, mangeoires pour oiseaux, jardinières pour le jardinage domestique, paniers à linge sale, accessoires pour la maison et le foyer, à savoir, ornements en porcelaine de Chine, plaques murales décoratives en porcelaine de Chine, porcelaine ou verre, ornements et figurines [statuettes] en porcelaine, céramique, faïence ou verre, articles d’équipement personnel, boutons, sacs, sachets, bijoux et leurs imitations, fleurs artificielles, nécessaires de toilette, brosses pour laver la vaisselle, raclettes pour nettoyer les vitres, pinces à linge, paniers à laver, seaux, corbeilles à papier et poubelles, moules à gâteaux, cadres-photos, tampons abrasifs pour la cuisine, éponges abrasives pour frotter la peau, distributeurs d’aérosols, non à usage médical, soies animales [brosserie], appareils à cirer, non électriques, capots d’aquariums, autocuiseurs [marmites à pression], non électriques, baignoires pour bébés, portables, tapis de cuisson, bassines [bols], bassines [récipients], paniers à usage domestique, cuillères à arroser, pour la cuisine, fouets, non électriques, chopes à bière, bains d’oiseaux, cages à oiseaux, mélangeurs, non électriques, à usage domestique, tire-bottes, embauchoirs [tendeurs de bottes], calebasses, ouvre-bouteilles, bouteilles, boîtes distributrices d’essuie-tout, boîtes en verre, paniers à pain, domestiques, boîtes à pain, planches à pain, balais, articles de brosserie, Brosses pour nettoyer les réservoirs et les récipients, brosses pour chaussures, seaux en tissus tissés, peau de chamois pour le nettoyage, bustes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, couvercles de beurriers, beurriers, tire-boutons, cages pour animaux de compagnie, moules à gâteaux, éteignoirs, anneaux de bougies, chandeliers, boîtes à bonbons, tapettes à tapis, non mécaniques, balais mécaniques, chaudrons, céramiques à usage domestique, pots de chambre, couvercles de fromagères, ornements en porcelaine de Chine, baguettes, instruments de nettoyage, à main, fermetures pour couvercles de casseroles, chiffons pour laver les sols, pinces à linge, étendoirs à linge, tendeurs de vêtements, sous-verres, non en papier et autres que le linge de table, agitateurs à cocktail, filtres à café, non électriques, moulins à café, à main, percolateurs à café, non électriques, services à café [vaisselle], cafetières, non électriques, étuis à peignes, peignes, peignes pour animaux, poches à douille [poches de pâtissier], récipients à usage ménager ou de cuisine, moules de cuisine, emporte-pièces à
biscuits, boîtes à biscuits, broches de cuisson en métal, batteries de cuisine, marmites, ustensiles de cuisson, non électriques, tire-bouchons, ustensiles cosmétiques, déchets de coton pour le nettoyage, vaisselle, huiliers-vinaigriers, burettes, ramasse-miettes, cristal [verrerie], tasses, gobelets en papier ou en plastique, étrilles, planches à découper pour la cuisine, carafes, friteuses, non électriques, appareils désodorisants à usage personnel, couvre-plats, plats, brosses à vaisselle, assiettes jetables, verres à boire, cornes à boire, pailles à boire, abreuvoirs, récipients à boire, étendoirs pour le linge, poubelles, appareils à épousseter, non électriques, chiffons à poussière, casseroles en faïence, coquetiers, brosses électriques, à l’exception des parties de machines, peignes électriques, dispositifs électriques pour attirer et tuer les insectes, verre émaillé, brosses à sourcils,

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plumeaux, mangeoires, paniers de pique-nique équipés, y compris la vaisselle, les flasques, supports pour fers à repasser, fil dentaire, cache-pots, non en papier, pots de fleurs, tapettes à mouches, pièges à mouches, appareils de refroidissement des aliments, contenant des fluides caloporteurs, à usage domestique, coupes à fruits, presse-fruits, non électriques, à usage domestique, poêles à frire, entonnoirs, chiffons à poussière pour meubles, gants de jardinage, presse-ail [ustensiles de cuisine], saladiers en verre, ampoules en verre [récipients], bouchons en verre, flacons en verre [récipients], bocaux en verre [dames-jeannes], verre [récipients], laine de verre autre que pour l’isolation, tendeurs de gants, gants à usage domestique, pots à colle, râpes [ustensiles de ménage], supports de gril, grils
[ustensiles de cuisson], poils pour brosses, récipients calorifuges, récipients calorifuges pour boissons, chauffe-biberons, non électriques, supports pour fleurs et plantes [art floral], brosses pour chevaux, marmites, non chauffées électriquement, moules à glaçons, seaux à glace, aquariums d’intérieur, terrariums d’intérieur [culture de plantes], terrariums d’intérieur
[vivariums], pièges à insectes, housses de planches à repasser, façonnées, planches à repasser, sacs isothermes, brocs, bouilloires, non électriques, récipients de cuisine, mélangeurs de cuisine, non électriques, ustensiles de cuisine, porte-couteaux de table, peignes à grosses dents pour les cheveux, plateaux tournants, services à liqueur, bacs à litière pour animaux de compagnie, boîtes à déjeuner, majolique, appareils de démaquillage, mangeoires pour animaux, matériaux pour la fabrication de brosses, porte-menus, moulins à usage domestique, actionnés manuellement, cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine], moules [ustensiles de cuisine], essoreuses à serpillières, serpillières, mosaïques en verre, non pour la construction, souricières, chopes, brosses à ongles, porte-serviettes, ronds de serviette, glacières portables non électriques, machines à pâtes, actionnées manuellement, buses pour tuyaux d’arrosage, verre opale, verre opalin, seaux, verrerie peinte, assiettes en carton, emporte-pièces à pâtisserie, moulins à poivre, actionnés manuellement, poivriers, brûle-parfums, vaporisateurs de parfum, pelles à tarte, tirelires, disques anti-débordement pour le lait, ventouses pour déboucher les canalisations, appareils et machines à polir, à usage domestique, non électriques, gants de polissage, peaux à polir, articles en porcelaine, couvercles de casseroles, pots, poterie, poudriers, houppettes, verre en poudre pour la décoration, chiffons de nettoyage, pièges à rats, bouteilles réfrigérantes, bagues pour oiseaux, rouleaux à pâtisserie, domestiques, pommes d’arrosoir, saladiers, salières, tampons à récurer métalliques pour casseroles, soucoupes, pelles [vaisselle], tampons à récurer, brosses à récurer, services [vaisselle], shakers, supports pour blaireaux, blaireaux, chausse-pieds, embauchoirs [tendeurs], tamis [ustensiles de ménage], passoires
[ustensiles de ménage], panneaux en porcelaine ou en verre, siphons pour eau gazeuse, absorbeurs de fumée à usage domestique, boîtes à savon, distributeurs de savon, porte-savons, bols à soupe, spatules [ustensiles de cuisine], services à épices, porte-éponges, éponges à usage domestique, becs verseurs, arroseurs, statues en porcelaine, céramique, faïence ou verre, statuettes en porcelaine, céramique, faïence ou verre, laine d’acier pour le nettoyage, faitouts, passoires, passoires à usage domestique, sucriers, seringues pour arroser les fleurs et les plantes, assiettes de table, vaisselle, autres que couteaux, fourchettes et cuillères, chopes, infuseurs à thé, boules à thé, boîtes à thé, cache-théières, services à thé [vaisselle], passoires à thé, théières, récipients isothermes pour aliments, presses à cravates, brosses de toilettes, trousses de toilette, distributeurs de papier hygiénique, porte-papier hygiénique, éponges de toilette, ustensiles de toilette, brosses à dents, brosses à dents électriques, porte-cure-dents, cure-dents, porte-serviettes et anneaux porte-serviettes, plateaux à usage domestique, plateaux à usage domestique, en papier, dessous de plats
[ustensiles de table], presses à pantalons, urnes, ustensiles à usage domestique,

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bouteilles isothermes, vases, plats à légumes, récipients métalliques pour la fabrication de glaces et de boissons glacées, gaufriers non électriques, planches à laver, cuvettes de lavage, corbeilles à papier, appareils à eau pour le nettoyage des dents et des gencives, arrosoirs, dispositifs d’arrosage, appareils non électriques pour le cirage des chaussures, fouets non électriques à usage domestique, jardinières, siphons pour dégustation de vin, déchets de laine pour le nettoyage, œuvres d’art en porcelaine, céramique, faïence ou verre, candélabres, pots à bougies [supports], gants de lavage de voitures, peau de chamois pour le nettoyage, shakers à cocktails, pinceaux à badigeonner, poires à jus, spatules cosmétiques, broyeurs non électriques à usage culinaire, dames-jeannes, bouteilles de sport, lèchefrites, faïence/vaisselle, cuiseurs vapeur non électriques, flasques de poche, bouteilles isothermes/bouteilles sous vide, moulins de cuisine non électriques, gants de barbecue, gants de cuisine, pipettes, maniques, presses à tortillas non électriques [ustensiles de cuisine], pièces et accessoires pour tous les produits précités, textiles et produits textiles, couvre-lits et nappes, matières plastiques en remplacement des tissus, linge de lit, linge de table, linge de maison, tentures murales, couvertures, couettes, duvets et housses de couettes, draps, taies d’oreiller, cache-sommiers, couvre-lits, nappes, sets de table, serviettes de table, tissus de lin, revêtements muraux en tissu, rideaux, embrasses de rideaux, housses de coussin, lambrequins, stores, housses pour chaises et canapés, serviettes et gants de toilette, accessoires pour la maison, à savoir, tentures murales en textile, rideaux en textile, rideaux de douche, torchons, sets de table en textile, sets de table en liège, sets de table en cuir, sets de table synthétiques, tissus d’ameublement, revêtements de meubles en textile, supports de rideaux en matière textile, doublures de rideaux, couvertures de pique-nique, plaids de voyage, tissus tissés pour canapés (ameublement), bannières, linge de bain, à l’exception des vêtements, gants de bain, couvertures de lit, couvertures pour animaux de compagnie, fanions, sous-verres [linge de table], housses [amovibles] pour meubles, linges à langer pour bébés, édredons [couvertures en duvet], serviettes de toilette en textile, feutre, drapeaux, non en papier, revêtements de meubles en plastique, mouchoirs en textile, housses de matelas, moustiquaires, sets de table, non en papier, draps de sac de couchage, chemins de table, housses de siège de toilettes ajustées en tissu, pièces et accessoires pour tous les produits précités, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de sport, chaussettes, vêtements de maternité, vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir, manteaux, imperméables, anoraks, parkas, blazers, vestes, cardigans, boléros, vestes de sport, vestes coupe-vent, costumes, smoking, gilets, robes, robes de soirée, pulls, maillots, jupes, pantalons, pantalons décontractés, pantalons, jeans, chemises en jean, combinaisons, combinaisons de travail, combinaisons de vol, tenues de gymnastique, maillots de jogging, blouses, tuniques, sweat-shirts, tee-shirts, hauts, caracos, débardeurs, bodys, caracos, chemises de nuit, maillots de corps, combinaisons, vêtements de maintien, gainants, bustiers, slips, caleçons, sous-vêtements, culottes, linge de corps, vêtements d’intérieur, robes de nuit, chemises de nuit, négligés, robes de chambre, pyjamas, bonneterie, collants, leggings, chaussettes, cravates, cravates, nœuds papillon, foulards, châles, foulards, gants, moufles, ceintures, maillots de bain, maillots de bain, vêtements de plage, cache-maillots, paréos, vêtements de ski, combinaisons de ski, pantalons de ski, gants de ski, chaussettes thermiques, vêtements pour bébés, barboteuses, chaussures, à savoir, chaussures, bottes, sandales, tongs, tongs, claquettes de piscine et pantoufles, chapellerie, à savoir, chapeaux, casquettes, bandeaux, cache-oreilles, vêtements confectionnés, vêtements en cuir ou en daim, salopettes, pulls, chemises, maillots de bain, survêtements, survêtements de jogging, écharpes, cache-oreilles, châles, lingerie, soutiens-gorge, bodys, ensembles de nuit, vêtements imperméables, vêtements de danse, shorts, vêtements, chaussures et chapellerie pour enfants et bébés, vêtements, chaussures et chapellerie, tous pour le sport et les loisirs,

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articles de bonneterie sous forme de pulls, chaussures sous forme de chaussures de sport, joggers, à savoir survêtements de jogging, sweats à capuche, polos, sweats, survêtements, justaucorps, caleçons, gilets, robes de demoiselle d’honneur, ponchos, imperméables, robes de chambre, culottes, basques, étoles, châles, cravates, caftans, barboteuses, polaires, chemises polaires, coupe-vent, tabliers, vêtements pour bébés, bavoirs pour bébés, non en papier, couches en textile pour bébés, smoking, bretelles, grenouillères pour bébés, jarretelles, jarretières, bandanas
[foulards], vêtements de sport et de gymnastique spéciaux, chaussures de sport et de gymnastique spéciales, bottines, culottes pour bébés [sous-vêtements], sandales de bain, chaussons de bain, peignoirs de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, vêtements de plage, chaussures de plage, béret, boas [colliers], corsages [lingerie], tiges de bottes, bottes de sport, culottes de cheval, visières de casquettes, casquettes [chapellerie], vêtements de gymnastique, vêtements en imitations de cuir, cols [vêtements], combinaisons [vêtements], corselets, corsets [sous-vêtements], manchettes/bracelets [vêtements], vêtements de cyclistes, cols amovibles, protège-aisselles, gilets de pêche, ferrures métalliques pour chaussures, chaussures de football/bottes de football, manchons pour les pieds, non chauffés électriquement, tiges de chaussures, étoles en fourrure, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], galoches, chaussures de gymnastique, demi-bottes, armatures de chapeaux [squelettes], talonnettes pour bas, talonnettes pour chaussures, talons, capuches [vêtements], robes pull, robes chasubles, bottes à lacets, layettes [vêtements], jambières, costumes de mascarade, ceintures porte-monnaie
[vêtements], vêtements pour automobilistes, cravates, dispositifs antidérapants pour chaussures, vêtements de dessus, pardessus, manteaux, vêtements en papier, chapeaux en papier [vêtements], jupons, poches pour vêtements, doublures confectionnées
[parties de vêtements], saris, écharpes à porter, devants de chemises, empiècements de chemises, chemises à manches courtes, bonnets de douche, chaussures de ski, jupes-shorts, calottes, masques de sommeil, pantoufles, semelles intérieures, semelles pour chaussures, guêtres, guêtres, maillots de sport, chaussures de sport, débardeurs de sport, jarretelles, bas, crampons pour chaussures de football, vestes matelassées [vêtements], bas absorbant la transpiration, sous-vêtements absorbant la transpiration, chaussettes absorbant la transpiration, teddies [sous-vêtements], bouts de chaussures, toges, hauts-de-forme, sous-pieds de pantalons/sous-pieds de guêtres, turbans, sous-vêtements, uniformes, valenki [bottes en feutre], voiles
[vêtements], visières [chapellerie], trépointes pour chaussures, combinaisons de plongée pour le ski nautique, sabots, dentelles et broderies, rubans et tresses, boutons, agrafes et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, pinces à cheveux, appliqués [mercerie], fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, guirlandes de Noël artificielles, couronnes de Noël artificielles, compositions florales artificielles en récipients, couronnes de fleurs artificielles, plantes artificielles, arbres artificiels, insignes à porter, non en métaux précieux, bandeaux pour les cheveux, articles décoratifs pour les cheveux, nœuds pour l’emballage de cadeaux, broches [accessoires de vêtements], rallonges de bretelles de soutien-gorge, bigoudis, autres que des outils à main, accessoires pour les cheveux, bande de renfort pour vêtements, fleurs en soie, nœuds en soie, rubans de soie, lacets de chaussures, résilles, rubans de velours, pelotes à épingles, glands [mercerie], pinces à pantalon pour cyclistes, tapis, carpettes, antidérapants pour tapis, tapis de couloir, nattes et paillassons, paillassons, tapis de yoga, revêtements de sol, tapis, revêtements muraux non textiles, papiers peints, frises de papier peint, tentures murales décoratives, non en textile, papier peint textile, tapis de bain, linoléum et autres matériaux pour le recouvrement de sols existants, sous-tapis, tapis antidérapants, revêtements de sol en vinyle, pièces et accessoires pour tous les produits précités, jouets, jeux, articles de jeux et nouveautés, articles de gymnastique et de sport, sacs spécialement adaptés pour équipements sportifs, ballons pour jeux et

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sports, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, neige artificielle pour arbres de Noël, papillotes de Noël, confettis, kits de modèles à construire, jeux de société, dominos, jeux de cartes, jeux électroniques, appareils de jeux vidéo, puzzles, articles d’habillement pour jouets et poupées, jouets pour bébés, jouets gonflables, masques de jouets, articles de farces et attrapes, pièces et accessoires pour tous les produits précités, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, pâtes à tartiner à base de fruits et légumes, compotes, huiles et graisses comestibles, huile d’olive, huile d’olive vierge extra, huile de tournesol, huile de tournesol aromatisée, huile d’olive aromatisée, olives conservées, piments conservés, marmelades, conserves de fruits, écorces d’orange séchées, sauce aux canneberges, ail séché, compote de pommes, pâtes d’olives, fruits à coque, fruits à coque préparés, aromatisés, amuse-gueules à base de fruits à coque, café, thé, cacao et café artificiel, boissons à base de café, de thé et de cacao, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, mélasse, levure, levure chimique, bicarbonate de soude, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), condiments, assaisonnements, sauces pour salades, épices, glace, vinaigre balsamique, vinaigre de vin blanc, herbes et épices séchées, chapelure, marinades, sel gemme, chutneys, café séché, sachets de thé, chocolat à boire, biscuits, pain d’épices, crackers, crêpes, gaufres, chocolat, boissons à base de chocolat, fruits à coque enrobés de chocolat, sucreries, guimauves, décorations comestibles pour gâteaux, glaçage pour gâteaux, barres de céréales, épices pour vin chaud, bâtons de cannelle, sucre, ail séché, compote de pommes, sauce au raifort, mélanges d’épices secs pour viande, mélanges de cuisson pré-préparés pour biscuits et gâteaux, pop-corn, fleurs fraîches, fleurs séchées, plantes, graines, produits horticoles, produits agricoles, horticoles et forestiers et céréales, animaux vivants, fruits et légumes frais, graines, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons, mélanges de boissons aromatisées, smoothies, vin, champagne, spiritueux, produits électriques domestiques, à savoir : appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, installations d’éclairage, lampes, pièces et accessoires pour les produits précités, installations et appareils, tous pour la cuisson, le chauffage, brûleurs, chaudières et appareils de chauffage, cheminées, équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification d’air (ambiant), installations et appareils, tous pour la réfrigération, la congélation et la climatisation, appareils et équipements de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons, ustensiles de cuisson électriques, grille-pain, bouilloires, appareils de chauffage et de séchage personnels, installations de séchage, appareils de chauffage électriques domestiques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d’enseignement, appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données et ordinateurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités, organiseurs électroniques, appareils photographiques, chargeurs de batteries, caméscopes, appareils d’enregistrement du temps, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs de DVD, lecteurs MP3, à l’exclusion des stations d’accueil MP3,

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téléviseurs, amplificateurs, imprimantes, ordinateurs, jeux informatiques, périphériques d’ordinateur à l’exclusion des haut-parleurs autonomes, radios, téléphones, répondeurs téléphoniques, babyphones, appareils de navigation par satellite, machines à peser, batteries pour l’éclairage, chargeurs de batteries, avertisseurs sonores, kits mains libres pour téléphones, appareils et équipements de sauvetage, lanternes magiques, cuillères doseuses, microscopes, machines à compter et à trier l’argent, podomètres, lunettes intelligentes, smartphones, montres intelligentes, batteries solaires, talkie-walkies, moniteurs d’activité portables, pièces et accessoires pour tous les produits précités, aucun des produits précités n’incluant des stations d’accueil pour haut-parleurs ou des haut-parleurs autonomes, machines et machines-outils, machines pour mélanger, pétrir, réduire en pulpe, moudre, hacher, mixer, déchiqueter, éplucher, presser et faire mousser les produits alimentaires et les boissons, lave-vaisselle, machines à laver, sèche-linge, machines pour aérer les vêtements, machines à balayer, nettoyer, laver et blanchir, machines à repasser et presses à linge, mixeurs, robots culinaires, outils et couteaux de cuisine électriques, machines électriques pour la préparation et le traitement des aliments et des boissons, broyeurs de déchets alimentaires, composants d’accouplement et de transmission de machines (à l’exception des véhicules terrestres), instruments agricoles autres que manuels, couveuses pour œufs, équipement de couture pour textiles et cuir, machines à coudre, imprimantes 3D, machines à préparer des boissons, aspirateurs, sacs d’aspirateur, équipement de construction, machines et outils de jardinage (électriques), outils portatifs, à commande mécanique, outils de jardinage et d’aménagement paysager, instruments de coupe et d’épilation des cheveux, appareils de coiffure, fers à gaufrer, fers à friser, fers à lisser, instruments d’hygiène et de beauté pour humains et animaux, tondeuses à usage personnel, instruments de préparation d’aliments et de boissons; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; fonctions de bureau; services d’externalisation (assistance commerciale); fourniture de services d’administration externalisés aux entreprises; services de conseils en affaires; services de renseignements, de commentaires et de plaintes des clients; services de télémarketing; services de consultation, d’information et de conseils relatifs à tous les services précités; conseils en gestion commerciale, y compris l’assistance et les conseils pour l’établissement de magasins de détail dans le domaine des produits précités; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle; organisation, exploitation et supervision de systèmes de fidélisation de la clientèle; organisation de défilés de mode à des fins commerciales et promotionnelles; marketing de produits; marchandisage de produits; marketing promotionnel; fourniture d’informations commerciales aux consommateurs; fourniture d’informations sur les produits de consommation via l’internet; fourniture d’informations et de conseils aux consommateurs concernant la sélection de produits et d’articles à acheter; services de commande en gros; promotion des ventes; services de gestion des ventes; fourniture de personnel de vente; conseils en techniques de vente et programmes de vente; services de conseils relatifs à la promotion des ventes; services d’agencement de vitrines de magasins de détail; services de bureau pour la prise de commandes de vente; services d’administration commerciale pour le traitement des ventes effectuées sur l’internet; organisation de présentations commerciales relatives à l’achat et à la vente de produits; organisation, exploitation et supervision de systèmes d’incitation à la vente et à la promotion; services de commerce électronique, à savoir, fourniture d’informations sur les produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente;

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démonstration de produits et services par des moyens électroniques, également pour les services de téléachat et de télévente à domicile ; promotion des ventes pour des tiers fournie par la distribution et l’administration de cartes d’utilisateur privilégié ; services liés à la publicité, au marketing et aux relations publiques (y compris l’organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales) ; services de bureau ; services d’administration, de gestion et de conseil en affaires liés à ces questions (y compris les services de comptabilité) ; services d’agences d’import-export ; services d’un expert pour les produits commerciaux et industriels ; organisation et arrangement de ventes aux enchères publiques ; services de consultation, d’information et de conseils relatifs à tous les services précités ; tous les services précités à l’exclusion des services d’agences de mannequins.

Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; tous les services précités liés aux services de vente au détail ou aux services de franchise liés à la vente au détail de biens de consommation ; organisation et fourniture de services de cartes de crédit, de débit et de paiement ; fourniture et organisation d’assurances de protection des paiements ; prêts à tempérament, fourniture et financement de prêts personnels liés aux services de vente au détail ou aux services de franchise liés à la vente au détail de biens de consommation ; financement de ventes à tempérament ; organisation et fourniture de contrats de vente à tempérament liés aux services de vente au détail ou aux services de franchise liés à la vente au détail de biens de consommation ; recouvrement de créances lié aux services de vente au détail ou aux services de franchise liés à la vente au détail de biens de consommation ; gestion de comptes clients et de comptes de vente par correspondance liés aux services de vente au détail ou aux services de franchise liés à la vente au détail de biens de consommation ; fourniture de garanties prolongées ; fourniture de garanties pour appareils ménagers ; fourniture de garanties pour appareils électriques ; services bancaires de détail ; services de traitement des paiements ; fourniture et récupération d’informations financières et de détails de comptes ; services financiers et de crédit, tous les services précités liés aux services de vente au détail ou aux services de franchise liés à la vente au détail de biens de consommation ; services de consultation, d’information et de conseils relatifs à tous les services précités ; aucun des services précités n’étant dans le domaine d’une bourse transfrontalière, d’une opération intégrée de négociation et de compensation électronique sur les marchés réglementés et non réglementés pour les produits au comptant et dérivés ; et la distribution et la vente de données de marché sur tous les instruments négociés sur les marchés au comptant et dérivés d’une bourse.

Classe 39 : Transport ; emballage, stockage et livraison de marchandises ; location de conteneurs de stockage ; organisation de voyages ; informations sur le transport et logistique ; livraison de marchandises par correspondance ; services d’information relatifs à l’emballage, au stockage et au transport de marchandises ; transport et livraison de fleurs, meubles, cadeaux, lettres, colis et paquets ; services de colisage et d’emballage pour fleurs, meubles, cadeaux, lettres, colis et paquets ; transport ferroviaire, transport automobile, transport maritime/fluvial, transport aérien, entreposage ; emballage de cadeaux, emballage de marchandises ; services de consultation, d’information et de conseils relatifs à tous les services précités.

Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que recherche et conception y afférentes se rapportant exclusivement aux secteurs de la vente au détail, de la vente en gros et de la franchise ; services d’analyse et de recherche industrielles se rapportant exclusivement aux secteurs de la vente au détail, de la vente en gros et de la franchise ; conception et développement

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de matériel et de logiciels informatiques se rapportant exclusivement aux secteurs de la vente au détail, de la vente en gros et de la franchise ; services de consultation, d’information et de conseils relatifs à tous les services précités ; conception de décors intérieurs ; la suggestion et la sélection de produits pour des tiers, tous faisant partie des services de design d’intérieur ; services de conseils et de consultation en matière de design d’intérieur ; services d’information en matière de design d’intérieur ; conception de salles de bains et de cuisines ; stylisme vestimentaire ; essais de textiles ; consultation technique et conseils pour l’établissement de magasins de détail ; stockage électronique d’informations financières et de détails de comptes.

Classe 43 : Services de restauration ; services de traiteur, de restaurant et de café ; services de salons de café ; services de bars à café ; bars ; pubs ; bars à vin ; services de plats à emporter ; fourniture de nourriture et/ou de boissons pour consommation sur place et/ou à emporter ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bars ; services de réservation pour restaurants ; location de salles de réunion ; location de chaises, tables, linge de table, verrerie ; services de consultation, d’information et de conseils relatifs à tous les services précités.

Classe 45 : Tenue de listes de cadeaux de mariage pour sélection par des tiers ; préparation de listes de cadeaux de mariage ; tenue de listes de cadeaux pour sélection par des tiers ; préparation de listes de cadeaux ; services juridiques ; services d’information et de conseils sur des questions juridiques ; services d’information et de conseils en matière de santé et de sécurité ; services d’information et de conseils juridiques en matière de conformité légale, de droits des employés, de rémunération et d’avantages sociaux, et de pratiques commerciales éthiques ; location de vêtements ; services de consultation en stylisme de garde-robe personnelle ; services de consultation, d’information et de conseils relatifs à tous les services précités.

La requérante a invoqué l’article 59, paragraphe 1, sous a), du RMCUE conjointement avec l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMCUE.

RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
La requérante a avancé les arguments suivants.

La majorité de la population de l’Union européenne comprend la signification du mot anglais « next ».

Selon les dictionnaires Oxford, « next » peut signifier « upcoming ».

Selon un refus de l’Office daté du 21/03/2007 (se référant à une décision antérieure datée du 13/11/2006), le mot « Upcoming » a été jugé non enregistrable en tant que marque pour les « vêtements, chaussures et chapellerie » de la classe 25 car il n’était pas conforme à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), car il informait le public pertinent que ces produits se rapportaient à des articles de mode à venir.

Lorsqu’il est confronté aux produits et services en cause, en particulier ceux soumis à des tendances de mode et à une demande des consommateurs en évolution rapide (par exemple, les vêtements, chaussures et chapellerie de la classe 25, les textiles et articles textiles de la classe 24, les cosmétiques et parfumerie de la classe 3, les bijoux de la classe 14, les sacs à main et articles de maroquinerie de la classe 18 et les services de vente au détail liés à ces produits dans

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classe 35), le public pertinent ne percevra pas la marque comme une marque provenant d’une entreprise spécifique, mais plutôt comme une information sur les produits et services eux-mêmes : par exemple, que les produits et services fournis par le titulaire de la marque de l’UE se rapportent à des produits à la mode à venir et à des services liés à ces produits (par exemple, des services de vente au détail).

Le mot « next » est couramment utilisé en relation avec des produits soumis aux tendances de la mode et des services de vente au détail ou d’autres services connexes, et il était utilisé en relation avec ces produits et services avant la date de dépôt du signe contesté.

Le signe « next » est un mot descriptif dans la terminologie de la mode. Il est souvent utilisé pour décrire une tendance ou un style qui devrait devenir populaire dans un proche avenir. Par exemple, « next season’s collection » fait référence à la collection à venir d’une marque de mode. De même, « next big thing » fait référence à une tendance qui devrait devenir populaire prochainement.

Le public pertinent ne percevra pas le mot « next » comme une marque provenant d’une entreprise spécifique, mais plutôt comme une simple indication descriptive que les produits et services se rapportent à des collections à venir.

Le signe contesté apparaît dans une police de caractères qui doit être considérée comme standard, sans aucun élément graphique distinctif spécifique.

Le demandeur a soumis les preuves suivantes.

Annexe 1 : une capture d’écran de https://123bien.com/vocabulary/ montrant que « next » fait partie des 100 mots de base de la langue anglaise.

Annexe 2 : une capture d’écran d’Eurostat https://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php? title=Foreign_language_learning_statistics&oldid=379813) indiquant qu’en 2021, 88 % des élèves de l’enseignement secondaire supérieur dans l’UE apprenaient l’anglais comme langue étrangère.

Annexe 3 : une capture d’écran des dictionnaires Oxford (https://www.google.com/search?
nary+meaning+of+next&gs_lcrp=EgZjaHJvbWUyBggAEEUYOTIICAEQABgW GB4yCAgCEAAYFhgeMggIAxAAGBYYHjIICAQQABgWGB4yCAgFEAAYFhgeMgg IBhAAGBYYHjIICAcQABgWGB4yCAgIEAAYFhgeMggICRAAGBYYHtIBCDQwNzh qMWo3qAIAsAIA&sourceid=chrome&ie=UTF-8) montrant que « next » peut signifier « upcoming ».

Annexe 4 : demande de marque de l’UE n° 5 309 431 « Upcoming ».

Annexe 5 : une décision du 21/03/2007 rejetant la demande de marque de l’UE n° 5 309 431 « Upcoming ».

Annexe 6 : capture d’écran du site web https://nextcollection.de/produkte/sofas/ montrant les mots « next collection » utilisés en relation avec des meubles.

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Annexes 7, 9-16 : captures d’écran de sites web montrant le mot 'next’ utilisé en relation avec des vêtements : https://www.shenextfashion.com/; https://www.connect4climate.org/initiative/next-fashion-competition; https://www.ebay.co.uk/itm/204571720653; https://www.clicknl.nl/events/nextfashion/events/the-next-fashion/; https://son-modele.blogspot.com/2011/12/new-now-next-fashion-jeroen- van-tuyl.html; www.nextcollections.com; https://www.instagram.com/explore/locations/109612680896757/the-next- fashion-collection/?next=%2Fp%2FCiPJ1iCoOX6%2F&hl=de; https://www.pinterest.de/sashiprabha16/next-fashion-collection-ideas/; https://www.tiktok.com/@nextfashioncollection/video/69067093013567275 53.

Annexe 8 : une capture d’écran de https://en.wikipedia.org/wiki/Next_in_Fashion concernant la production Netflix 'Next in Fashion'.

En réponse, le titulaire de la marque de l’UE a avancé les arguments suivants.

Le signe contesté était distinctif au moment du dépôt en 2016 et a depuis acquis un caractère distinctif accru. Le titulaire de la marque de l’UE a analysé en détail chaque élément de preuve soumis par le demandeur et a contesté chacun des arguments. Les éléments de preuve soumis par le demandeur ne prouvent pas que le signe a une signification suffisamment claire qui aurait un lien direct et immédiat avec les produits et services.

Le signe contesté vise le grand public ainsi que les consommateurs professionnels (commerciaux). Le degré d’attention peut être plus élevé pour les produits qui peuvent avoir un impact sur la santé et le corps humain.

Il n’existe pas de lien suffisamment direct et spécifique entre le signe 'next’ et les produits et services pour permettre au public pertinent de percevoir immédiatement, sans réflexion supplémentaire, comme une description des produits et/ou services en question ou de l’une de leurs caractéristiques.

Le mot 'next’ ne peut être présumé être connu par une majorité de la population résidant dans l’Union européenne.

Les éléments de preuve et les arguments soumis par le demandeur ne démontrent pas que le signe 'next’ a une signification claire pour le public pertinent en relation avec les produits et services contestés, mais se réfèrent simplement à l’utilisation du mot 'next’ en relation avec un certain secteur de produits, à savoir la mode.

Le demandeur n’a soumis que des arguments généraux selon lesquels le signe contesté est couramment utilisé, sans étayer cette affirmation par des preuves pertinentes. Le signe contesté serait utilisé pour la commercialisation de produits et non pour les produits eux-mêmes, et le demandeur ne se réfère qu’à certains des produits et services couverts par la marque. Le demandeur se réfère également à l’expression 'next big thing’ comme un signe descriptif, mais le signe contesté est simplement le mot 'next’ et ne crée donc pas la même impression ou la même signification.

Le signe 'next’ n’est qu’un mot et se réfère tout au plus au concept de 'futur proche’ ; il ne se rapporte à aucune idée ou caractéristique de popularité, mais simplement au concept de 'suivant'. Le fait que le demandeur n’ait pas été en mesure

Décision en annulation n° C 63 496 page : 21 sur 27
le fait de ne pas fournir de preuves claires ou même pertinentes démontrant l’usage revendiqué du mot « next » pour les produits et services revendiqués prouve non seulement que les produits et services n’ont aucun lien direct avec le signe, mais aussi que les secteurs des produits et services eux-mêmes n’ont aucun lien avec le mot, car il n’est pas utilisé pour désigner ces secteurs.

La marque « upcoming » dans le refus antérieur invoqué par la requérante diffère significativement du signe contesté.

La plupart des arguments de la requérante concernant l’absence de caractère distinctif du signe contesté sont fondés sur l’hypothèse que le signe est descriptif. Même en tenant compte de faits notoires, la requérante n’a pas prouvé que le signe contesté était perçu par le public pertinent, à la date de dépôt, comme ayant une signification laudative, promotionnelle ou informative claire en relation avec les produits ou services contestés, ou qu’il était utilisé en relation avec les produits ou services contestés si fréquemment qu’il avait déjà perdu toute capacité à distinguer ces produits à la date de dépôt.

Le titulaire de la marque de l’UE a soumis des décisions antérieures de l’Office pour montrer que le signe « next » est distinctif.

Le titulaire de la marque de l’UE a soumis les preuves suivantes :

Annexe 1 : Définition du mot « next » et liste des 100 mots anglais les plus courants ;

Annexe 2 : Décisions antérieures dans l’UE et au Royaume-Uni.

MOTIFS ABSOLUS DE NULLITÉ – ARTICLE 59, PARAGRAPHE 1, SOUS A), DU RMCUE, LU EN COMBINAISON AVEC L’ARTICLE 7 DU RMCUE
Conformément à l’article 59, paragraphe 1, sous a), et paragraphe 3, du RMCUE, une marque de l’Union européenne est déclarée nulle, sur demande présentée à l’Office, lorsqu’elle a été enregistrée en violation des dispositions de l’article 7 du RMCUE. Lorsque les motifs de nullité n’existent que pour une partie des produits ou services pour lesquels la marque de l’Union européenne est enregistrée, celle-ci n’est déclarée nulle que pour ces produits ou services.

En outre, il résulte de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE que l’article 7, paragraphe 1, du RMCUE s’applique même si les motifs de non-enregistrement n’existent que dans une partie de l’Union.

En ce qui concerne l’appréciation des motifs absolus de refus en vertu de l’article 7 du RMCUE, qui ont fait l’objet de l’examen d’office avant l’enregistrement de la marque de l’Union européenne, la division d’annulation, en principe, n’effectuera pas ses propres recherches mais se limitera à analyser les faits et arguments soumis par les parties à la procédure de nullité.

Toutefois, le fait de limiter la division d’annulation à l’examen des faits expressément soumis ne l’empêche pas de prendre également en considération des faits notoires, c’est-à-dire des faits susceptibles d’être connus de tous ou pouvant être appris à partir de sources généralement accessibles.

Décision d’annulation nº C 63 496 page : 22 sur 27
Bien que ces faits et arguments doivent dater de la période à laquelle la demande de marque de l’Union européenne a été déposée, des faits relatifs à une période ultérieure peuvent également permettre de tirer des conclusions quant à la situation au moment du dépôt (23/04/2010, C-332/09 P, Flugbörse, EU:C:2010:225, § 41, 43).

Il est de jurisprudence constante que chacun des motifs de refus d’enregistrement énumérés à l’article 7, paragraphe 1, du RMUE est indépendant et doit être examiné séparément. En outre, il convient d’interpréter ces motifs de refus à la lumière de l’intérêt général qui sous-tend chacun d’eux. L’intérêt général à prendre en considération doit refléter des considérations différentes selon le motif de refus en cause (16/09/2004, C-329/02 P, SAT.2, EU:C:2004:532, § 25).

Moment pertinent
La marque de l’Union européenne contestée a été déposée le 22/06/2016. Par conséquent, la date pertinente pour apprécier le caractère descriptif et non distinctif du signe doit être cette date.

Public pertinent et territoire
Le signe contesté est le signe figuratif , enregistré pour une large gamme de produits et services dans les classes 3-8, 12, 14, 16, 18, 24-28, 35, 36, 39, 42, 43 et 45, comme indiqué ci-dessus.

Compte tenu de la nature des produits et services concernés, le public pertinent est le grand public (par exemple, pour les cosmétiques de la classe 3) et le public professionnel (par exemple, pour les services de vente en gros de la classe 35). Le degré d’attention du public pertinent peut varier de moyen (par exemple, pour les bougies et mèches pour l’éclairage de la classe 4) à élevé (par exemple, pour les affaires financières de la classe 36).

Les parties ont discuté de la compréhension par le public de l’Union européenne du mot anglais « NEXT ». L’anglais est une langue officielle au Royaume-Uni (qui était encore un État membre de l’UE en 2016), en Irlande et à Malte. Cependant, la compréhension des mots anglais n’est pas nécessairement limitée à ces pays. En effet, le nombre de pays où l’anglais de base peut être compris est supérieur au nombre de pays où l’anglais est la langue maternelle. Le Tribunal a déjà confirmé qu’une compréhension de base de l’anglais par le grand public, du moins dans les pays scandinaves, aux Pays-Bas et en Finlande, est un fait notoire (26/11/2008, T-435/07, NEW LOOK, EU:T:2008:534, § 23). Il en va de même pour Chypre. Par conséquent, le public pertinent comprend, à tout le moins, les consommateurs de ces pays (09/12/2010, T-307/09, NATURALLY ACTIVE, EU:T:2010:509, § 26).

Signe figuratif
Bien que le signe contesté contienne des lettres légèrement stylisées, cette caractéristique est si insignifiante qu’elle ne confère pas à la marque dans son ensemble un caractère distinctif. Rien dans la manière dont les lettres sont représentées ne permet à la marque de remplir sa fonction essentielle pour les produits et services enregistrés.

Décision en annulation nº C 63 496 page: 23 sur 27
Liens hypertextes en tant que moyens de preuve
La requérante a fourni des captures d’écran de sites internet et des liens directs vers ces sites internet afin de démontrer le caractère descriptif et non distinctif du signe « next ».

La division d’annulation ne peut se fonder que sur les preuves soumises par les parties, et une simple indication d’un site internet par le biais d’un lien hypertexte ne constitue pas une preuve. Il est clair que, de par sa nature même, un lien hypertexte vers un site internet ne permet pas que le contenu et les données auxquels il est censé faire référence soient copiés et transmis en tant que document afin que l’autre partie puisse accéder à ces informations. En outre, les sites internet sont facilement mis à jour, et la plupart ne fournissent pas d’archives des documents précédemment affichés ni d’enregistrements d’affichage qui permettraient aux membres du public d’établir avec précision la date de publication d’un contenu particulier. Par conséquent, l’authenticité, la fiabilité et la stabilité de la preuve ne peuvent être suffisamment garanties par la simple soumission d’un lien hypertexte vers un site internet.

Les preuves en ligne ne sont recevables que dans un nombre limité de cas, ainsi que le prévoit l’article 7, paragraphe 3, EUTMDR, et en particulier en ce qui concerne la justification de droits nationaux antérieurs et la preuve du contenu du droit national conformément à l’article 8, paragraphe 4, EUTMR. Dans tous les autres cas, comme en l’espèce, la preuve, même si elle est disponible en ligne, doit être fournie à l’Office sous forme de documents tels que des impressions/captures d’écran, enregistrés sur un support numérique ou sous une autre forme appropriée.

Par conséquent, la soumission de liens directs vers des sites internet ne peut être considérée comme une preuve valable et ne peut être prise en compte. Toutefois, les captures d’écran de sites internet soumises par la requérante constituent des moyens de preuve valables et seront prises en considération dans la présente décision.

CARACTÈRE DESCRIPTIF – ARTICLE 7, PARAGRAPHE 1, POINT C), EUTMR
L’article 7, paragraphe 1, point c), EUTMR interdit l’enregistrement des « marques qui sont exclusivement composées de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, à désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci ».

En interdisant l’enregistrement, en tant que marques de l’Union européenne, des signes et indications auxquels il se réfère, l’article 7, paragraphe 1, point c), EUTMR poursuit un but d’intérêt général, à savoir que les signes ou indications descriptifs des caractéristiques des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous. Cette disposition empêche que de tels signes et indications ne soient réservés à une seule entreprise du fait de leur enregistrement en tant que marques (23/10/2003, C-191/01 P, Doublemint, EU:C:2003:579, point 31).

Selon une jurisprudence constante, les signes et indications visés à l’article 7, paragraphe 1, point c), EUTMR sont ceux qui peuvent servir, dans l’usage normal, du point de vue d’un consommateur, à désigner, soit directement, soit par référence à l’une de leurs caractéristiques essentielles, des produits et des services tels que ceux pour lesquels l’enregistrement d’une marque est demandé (22/06/2005, T-19/04, PAPERLAB, EU:T:2005:247, point 24).

Décision d’annulation nº C 63 496 page : 24 sur 27
Selon la jurisprudence, pour qu’un signe tombe sous le coup de l’interdiction prévue à l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMCUE, il doit exister un rapport suffisamment direct et concret entre le signe et les produits et/ou services en cause pour que le public concerné puisse immédiatement percevoir, sans autre réflexion, une description des produits et/ou services en cause ou de l’une de leurs caractéristiques (22/06/2005, T-19/04, PAPERLAB, EU:T:2005:247, § 25). En outre, pour tomber sous le coup de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du RMCUE, il n’est pas nécessaire que les signes et indications composant la marque soient effectivement utilisés, au moment de la demande d’enregistrement, de manière descriptive, mais il suffit que de tels signes et indications puissent être utilisés à ces fins. Un signe doit donc être refusé à l’enregistrement en vertu de cette disposition si au moins l’une de ses significations possibles désigne une caractéristique des produits ou services concernés. Il suffit qu’au moins l’une des significations possibles d’un signe verbal désigne une caractéristique des produits concernés (23/10/2003, C-191/01 P, Doublemint, EU:C:2003:579, § 32).

L’existence du rapport susmentionné doit être appréciée, d’une part, par rapport aux produits ou services pour lesquels l’enregistrement du signe est demandé et, d’autre part, par rapport à la perception de la catégorie de public visée, qui est composée des consommateurs de ces produits ou services (27/11/2003, T-348/02, Quick, EU:T:2003:318, § 29).

Le terme « next » sera compris par une partie du public comme suit : « la prochaine période de temps, le prochain événement, la prochaine personne ou la prochaine chose est celle qui vient immédiatement après la présente ou après la précédente ; la chose qui se produit ensuite est la chose qui se produit immédiatement après autre chose » (informations extraites du Collins Dictionary le 25/07/2025 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/next).

Selon la requérante, « next » a le même sens que « upcoming », et ce dernier mot a été jugé par l’Office en 2007 comme étant descriptif et non distinctif pour des produits de la classe 25. La titulaire de la MUE conteste la pertinence de cet argument et fait valoir que le sens direct de « next » n’est pas « upcoming » mais plutôt « immédiatement, ensuite, après, plus tard ». La division d’annulation est d’accord avec la titulaire de la MUE pour dire que le signe en cause est le mot « next » et non « upcoming » ; par conséquent, le caractère descriptif ou non distinctif de ce signe doit être apprécié à la lumière de la définition du mot « next ». Ce mot a de nombreux synonymes, chacun avec une nuance différente et pas toujours interchangeables. En outre, comme le souligne la titulaire de la MUE, le mot « upcoming » n’apparaît pas parmi les synonymes courants de « next » dans les dictionnaires Cambridge et Collins. Le dictionnaire thesaurus.com (https://www.thesaurus.com/) confirme, affirmant que ces mots n’ont que des « correspondances faibles ». Par conséquent, le raisonnement appliqué au mot « upcoming » ne peut pas être appliqué au mot « next ».

La requérante fait valoir que, pour les produits soumis à des tendances de mode et à une demande des consommateurs en évolution rapide, ainsi que leurs services connexes (par exemple, vêtements, chaussures et chapellerie de la classe 25, textiles et articles textiles de la classe 24, sacs à main et articles en cuir de la classe 18, bijoux de la classe 14, cosmétiques et parfumerie de la classe 3, et services de vente au détail liés à ces produits de la classe 35), le consommateur pensera que les produits fournis par la titulaire de la MUE sont liés à des produits de mode à venir et à des services connexes (services de vente au détail).

Décision en annulation n° C 63 496 page : 25 sur 27
la requérante a produit des preuves tendant à démontrer que le mot « next » est utilisé en relation avec des produits soumis aux tendances de la mode et des services de vente au détail.

La requérante a produit plusieurs impressions de pages web contenant le mot « next », mais certaines d’entre elles sont datées en dehors de la période pertinente. En effet, les annexes 6, 7, 13, 14 et 15 ont été extraites le 11/12/2023 ou ne sont pas datées et ne se réfèrent pas à une date antérieure. En outre, l’annexe 7 ne se réfère pas au marché de l’Union. Les annexes 8 et 16 sont datées de 2020. Ces documents ne peuvent donc pas prouver que le terme « next » était utilisé de manière descriptive au moment du dépôt de la marque contestée, à savoir le 22/06/2016.

D’autres preuves, telles que les annexes 9, 10, 11 et 12, se réfèrent à la période pertinente. Cependant, dans ces documents, le mot « next » n’est jamais utilisé seul, mais toujours au sein d’un groupe de mots (par exemple, « Next Fashion Competition » à l’annexe 9 ; « The Next Fashion » aux annexes 11 et 12, ou dans une expression courante, à savoir « what’s next now » à l’annexe 10). Outre le nombre très limité de ces documents, la requérante n’a pas expliqué comment ces exemples démontrent que le signe contesté peut être considéré comme descriptif ou dépourvu de caractère distinctif pour les produits et services contestés. Le simple fait que les titres de quatre publications contiennent le mot « next » n’est pas suffisant pour démontrer que ce terme est descriptif lorsqu’il est utilisé seul. En outre, cette utilisation ne se réfère qu’à des défilés de mode ou à un concours lié à des défilés de mode, et non à d’autres produits ou services. La requérante n’a donc pas prouvé le caractère descriptif ou non distinctif du signe « next » pour la quasi-totalité des produits et services.

Par conséquent, contrairement à l’argument de la requérante, il n’a pas été prouvé que le mot « next » était, en 2016, couramment utilisé dans la commercialisation de produits soumis à des tendances de mode rapides (ou de services connexes) ou qu’il s’agissait d’un mot descriptif dans la terminologie de la mode.

La requérante n’a pas démontré l’existence d’un lien suffisamment direct et spécifique entre le signe et les produits et services en question qui permettrait au public pertinent de percevoir immédiatement, sans autre réflexion, une description de ces produits et services ou l’une de leurs caractéristiques.

La division d’annulation considère que le lien entre le signe et les produits et services contestés est trop vague pour que le public puisse déterminer que les produits et services concernés (même ceux des classes 3, 14, 18, 24, 25 et 35) sont des produits et services à la mode à venir. Le mot « next » fait référence au concept de « futur proche » mais ne transmet pas aux consommateurs un message clair quant au type de lien qui pourrait exister entre cette signification et les produits et services contestés. Par conséquent, lorsqu’ils rencontreront le signe contesté, les consommateurs n’imagineront pas, sans autre réflexion, que les produits ou services de marque « next » constitueront la collection à venir.

L’incapacité de la requérante à fournir des preuves claires ou pertinentes démontrant l’usage courant allégué du mot « next » pour les produits et services contestés montre que, outre l’absence de lien direct entre les produits et services et le signe, le signe « next » n’est pas utilisé pour décrire le secteur de la mode, et encore moins d’autres secteurs d’activité. La division d’annulation considère que le lien entre le signe contesté « next » et les produits et services pour lesquels il est enregistré n’est pas suffisamment direct et explicite pour que les consommateurs puissent immédiatement imaginer une caractéristique spécifique des produits et services en question. Il implique plutôt au moins une étape mentale supplémentaire, comme l’a fait valoir le titulaire de la marque de l’Union européenne.

Décision en annulation nº C 63 496 page : 26 sur 27
Par conséquent, le demandeur n’a pas prouvé qu’au moment du dépôt du signe contesté (22/06/2016), cet élément était perçu comme décrivant immédiatement les produits et services en cause.

ABSENCE DE CARACTÈRE DISTINCTIF – ARTICLE 7, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMCUE
Selon la jurisprudence, les signes visés à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE sont des signes considérés comme étant inaptes à remplir la fonction essentielle de la marque individuelle, à savoir celle d’identifier l’origine commerciale des produits ou des services, permettant ainsi au consommateur qui les acquiert de répéter l’expérience si elle s’avère positive, ou de l’éviter si elle s’avère négative, lors d’une acquisition ultérieure (27/02/2002, T-79/00, Lite, EU:T:2002:42, point 26).

Le caractère distinctif d’une marque doit être apprécié, d’une part, par rapport aux produits ou services pour lesquels l’enregistrement du signe est demandé et, d’autre part, par rapport à la perception du public pertinent, lequel est composé des consommateurs de ces produits ou services (27/11/2003, T-348/02, Quick, EU:T:2003:318, point 29).

Les arguments du demandeur concernant l’absence de caractère distinctif du signe contesté sont les mêmes que ceux mentionnés ci-dessus, et ils sont fondés sur l’hypothèse que le signe est descriptif. Cependant, comme il a été vu ci-dessus, il ne peut être conclu que le signe contesté est descriptif pour les produits et services susmentionnés. Par conséquent, aucune absence de caractère distinctif du signe contesté ne peut être affirmée en raison de son caractère prétendument descriptif en ce qui concerne ces produits et services. Le demandeur n’a pas fourni d’autres arguments ou preuves concernant l’absence de caractère distinctif du signe contesté.

En conséquence, la demande doit être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur l’article 59, paragraphe 1, sous a), du RMCUE, lu en combinaison avec l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE.

Conclusion
Au vu de tout ce qui précède, la division d’annulation conclut que la marque ne relève pas (et ne relevait pas au moment de son dépôt) du champ d’application de l’interdiction prévue à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMCUE. Par conséquent, la demande doit être rejetée.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

Le demandeur étant la partie perdante, il doit supporter les frais exposés par le titulaire de la marque de l’Union européenne au cours de la présente procédure.

Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMCUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), ii), du RMCUE-R, les frais à payer au titulaire de la marque de l’Union européenne sont les frais de représentation, qui doivent être fixés sur la base du taux maximal y prévu.

Décision en matière de nullité nº C 63 496 page: 27 sur 27
Division d’annulation
Lucinda CARNEY Richard BIANCHI Marzena MACIAK
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, la déclaration de recours doit être déposée par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Elle doit être déposée dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. La déclaration de recours n’est réputée déposée que lorsque la taxe de recours de 720 EUR a été acquittée.