EUIPO, 18 mars 2026, n° W01885515

EUIPO 18 mars 2026

Arguments

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Rejeté
Caractère distinctif de la marque
L'Office a estimé que la marque est dépourvue de caractère distinctif, car elle ne permet pas d'identifier l'origine commerciale des produits visés.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 18 mars 2026, n° W01885515
Numéro(s) :	W01885515
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Partiellement rejeté
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Sur les parties

Avocat(s) :	Myriam ANGELIER

Texte intégral

DÉPARTEMENT «OPÉRATIONS»
M123
Refus ex-officio (article 7, article 42, paragraphe 2 du RMUE)
Alicante, 18/03/2026

SCP BBLM Myriam Angelier 3, Place Félix Baret F-13006 Marseille FRANCIA
Votre référence: FRMI-2025-01186 Numéro de demande Internationale: 1885515 Marque:

Titulaire: BEAUTE RESORT 21 rue Le Sueur F-75116 PARIS France
I. Résumé des faits
Le 08/01/2026, l’Office a émis une notification de refus provisoire ex officio de protection, conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), et de l’article 7, paragraphe 2 du RMUE après avoir constaté que la marque demandée est dépourvue de caractère distinctif.

Les produits pour lesquels le refus provisoire a été émis sont:

Classe 3 Cosmétiques; produits de toilette non médicinaux; préparations pour le soin de la peau; produits hydratants pour le corps; produits non médicinaux pour le soin des yeux; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; produits lavants à usage personnel; lotions autres qu’à usage médical; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; huiles cosmétiques; huiles de massage; beurre corporel; baumes autres qu’à usage médical; eau micellaire; masques pour le visage et pour le corps; sérums de beauté; sérum anti-âge; préparations de collagène à usage cosmétique; crèmes pour les mains; baume pour les lèvres; lait de toilette; écrans solaires; produits de bronzage; eau florale; préparations cosmétiques amincissantes; déodorants; antitranspirants à usage personnel; exfoliants; préparations abrasives pour le corps; produits de gommage non médicamenteux pour le visage et le corps; savons; préparations pour la douche et le bain; bains moussants; sels de bain parfumés; produits de beauté pour les cheveux; shampoings; shampoings secs et solide; après- shampooings; démêlants; masques capillaires; crèmes à usage capillaire; préparations pour le soin des cheveux; lotions pour les cheveux; traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; cires coiffantes; gelées, laits et gels coiffants; colorants pour cheveux; colorants à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; craies à usage cosmétique; teintures à usage cosmétique; produits de pédicure; produits pour le soin des dents; dentifrices; bains de bouche; produits de blanchiment dentaire; produits épilatoires; dépilatoires; produits de rasage; préparations après-rasage; parfums; produits de parfumerie; brume pour le corps; huiles essentielles;
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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essences éthériques et huiles éthérées; parfums d’ambiance; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; pot-pourris; bois odorants; aromates; encens; sachets parfumés; sprays parfumés pour le linge; déodorants à usage personnel [parfumerie]; désodorisants pour moquettes et tapis; maquillage; produits de démaquillage; vernis à ongles; produits pour le soin des ongles; produits de beauté; talcs; cosmétiques pour animaux; préparations pour le toilettage d’animaux; déodorants pour animaux domestiques; bougies de massage à usage cosmétique; recharges pour distributeurs de cosmétiques; lingettes imprégnées à usage cosmétique; autocollants d’art corporel; motifs décoratifs à usage cosmétique; produits lavants à usage domestique; produits nettoyants pour le ménage; préparations pour blanchir et autres substances pour laver le linge; préparations pour dégraisser; détergents; détachants; décolorants; lessives; produits lustrants pour le cuir; cirages et crèmes pour chaussures.

Classe 5 Compléments nutritionnels et alimentaires; compléments alimentaires à effet cosmétique; aliments diététiques à usage médical; boissons à usage médicinal; bonbons médicamenteux; coupe-faim; préparations médicales destinées à la perte de poids; gommes vitaminées; gélules amaigrissantes; pilules auto-bronzantes; vitamines et préparations de vitamines; préparations dermatologiques; shampooings médicamenteux; préparations médicinales pour stimuler la croissance capillaire; traitements pour le cuir chevelu à usage médical; savons médicinaux; pommades à usage médical; dentifrices médicamenteux; bains de bouche médicamenteux; produits vétérinaires; compléments alimentaires pour animaux; aliments diététiques à usage vétérinaire; préparations et articles d’hygiène; produits d’hygiène féminine; préparations destinées à la lubrification vaginale; aliments pour bébés; herbes médicinales; thé médicinal; tisanes médicinales.

Les motifs sont exposés dans la notification de refus provisoire ex officio de protection, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de cette décision.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs de la décision
Conformément à l’article 94, du RMUE, l’Office est tenu de prendre une décision fondée sur des motifs sur lesquels la titulaire a pu prendre position.

N’ayant pas reçu d’observation de la part de titulaire, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus formulés dans la notification de refus provisoire ex officio de protection.

IV. Conclusion
Pour les motifs qui précèdent, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), et de l’article 7, paragraphe 2 du RMUE, la protection d’enregistrement international n° 1885515 est partiellement refusée pour l´Union européenne, à savoir pour:

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Classe 3 Cosmétiques; produits de toilette non médicinaux; préparations pour le soin de la peau; produits hydratants pour le corps; produits non médicinaux pour le soin des yeux; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; produits lavants à usage personnel; lotions autres qu’à usage médical; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; huiles cosmétiques; huiles de massage; beurre corporel; baumes autres qu’à usage médical; eau micellaire; masques pour le visage et pour le corps; sérums de beauté; sérum anti-âge; préparations de collagène à usage cosmétique; crèmes pour les mains; baume pour les lèvres; lait de toilette; écrans solaires; produits de bronzage; eau florale; préparations cosmétiques amincissantes; déodorants; antitranspirants à usage personnel; exfoliants; préparations abrasives pour le corps; produits de gommage non médicamenteux pour le visage et le corps; savons; préparations pour la douche et le bain; bains moussants; sels de bain parfumés; produits de beauté pour les cheveux; shampoings; shampoings secs et solide; après- shampooings; démêlants; masques capillaires; crèmes à usage capillaire; préparations pour le soin des cheveux; lotions pour les cheveux; traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; cires coiffantes; gelées, laits et gels coiffants; colorants pour cheveux; colorants à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; craies à usage cosmétique; teintures à usage cosmétique; produits de pédicure; produits pour le soin des dents; dentifrices; bains de bouche; produits de blanchiment dentaire; produits épilatoires; dépilatoires; produits de rasage; préparations après-rasage; parfums; produits de parfumerie; brume pour le corps; huiles essentielles; essences éthériques et huiles éthérées; parfums d’ambiance; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; pot-pourris; bois odorants; aromates; encens; sachets parfumés; sprays parfumés pour le linge; déodorants à usage personnel [parfumerie]; désodorisants pour moquettes et tapis; maquillage; produits de démaquillage; vernis à ongles; produits pour le soin des ongles; produits de beauté; talcs; cosmétiques pour animaux; préparations pour le toilettage d’animaux; déodorants pour animaux domestiques; bougies de massage à usage cosmétique; recharges pour distributeurs de cosmétiques; lingettes imprégnées à usage cosmétique; autocollants d’art corporel; motifs décoratifs à usage cosmétique; produits lavants à usage domestique; produits nettoyants pour le ménage; préparations pour blanchir et autres substances pour laver le linge; préparations pour dégraisser; détergents; détachants; décolorants; lessives; produits lustrants pour le cuir; cirages et crèmes pour chaussures.

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La demande peut procéder pour les produits restants:
Classe 3 Cils; dissolvants; adhésifs à usage cosmétique; disques en coton à usage cosmétique; cotons-tiges à usage cosmétique; paillettes à usage cosmétique; peintures pour la peau à usage cosmétique; pierre ponce; pierres d’alun [astringents]; gants abrasifs; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; abrasifs; préparations pour polir.

Classe 5 Parasiticides; culottes hygiéniques; serviettes hygiéniques; tampons hygiéniques; désinfectants et antiseptiques; gel hydroalcoolique; produits antibactériens; préparations pour désodoriser et purifier l’air.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous pouvez former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Aurélien BILLERAULT

DÉPARTEMENT «OPÉRATIONS» W110
Notification de refus provisoire partiel ex officio de protection (article 5 du protocole de Madrid, règle 17, paragraphes 1 et 2, du règlement d’exécution du protocole relatif à l’arrangement de Madrid, et article 33 du REMUE)
Alicante, le 08/01/2026
DEBUT DU DELAI: 08/01/2026 FIN DU DELAI: 08/03/2026 Numéro d’enregistrement international: 1885515 Marque:

Nom de la titulaire: BEAUTE RESORT
La protection de la marque susmentionnée est provisoirement refusée en ce qui concerne l’Union européenne pour une partie des produits, indiquée ci-dessous.

I. Motifs
L’Office a examiné votre enregistrement international désignant l’Union européenne afin de s’assurer qu’il ne tombe sous le coup d’aucun des motifs de refus énoncés à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande consiste en la marque figurative ' '.

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement exclu de l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point b), et de l’article 7, paragraphe 2 du RMUE, car il est dépourvu de caractère distinctif en ce qui concerne les produits pour lesquels la protection est demandée.

Les produits pour lesquels l’objection est formulée sont:

Classe 3 Cosmétiques; Produits de toilette non médicinaux; Préparations pour le soin de la peau; Produits hydratants pour le corps; Produits non médicinaux pour le soin des yeux; Préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes
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ou pour l’hygiène; Produits lavants à usage personnel; Lotions autres qu’à usage médical; Crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Huiles cosmétiques; Huiles de massage; Beurre corporel; Baumes autres qu’à usage médical; Eau micellaire; Masques pour le visage et pour le corps; Sérums de beauté; Sérum anti-âge; Préparations de collagène à usage cosmétique; Crèmes pour les mains; Baume pour les lèvres; Lait de toilette; Écrans solaires; Produits de bronzage; Eau florale; Préparations cosmétiques amincissantes; Déodorants; Antitranspirants à usage personnel; Exfoliants; Préparations abrasives pour le corps; Produits de gommage non médicamenteux pour le visage et le corps; Savons; Préparations pour la douche et le bain; Bains moussants; Sels de bain parfumés; Produits de beauté pour les cheveux; Shampoings; Shampoings secs et solide; Après-shampooings; Démêlants; Masques capillaires; Crèmes à usage capillaire; Préparations pour le soin des cheveux; Lotions pour les cheveux; Traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; Cires coiffantes; Gelées, laits et gels coiffants; Colorants pour cheveux; Colorants à usage cosmétique; Henné à usage cosmétique; Craies à usage cosmétique; Teintures à usage cosmétique; Produits de pédicure; Produits pour le soin des dents; Dentifrices; Bains de bouche; Produits de blanchiment dentaire; Produits épilatoires; Dépilatoires; Produits de rasage; Préparations après-rasage; Parfums; Produits de parfumerie; Brume pour le corps; Huiles essentielles; Essences éthériques et huiles éthérées; Parfums d’ambiance; Diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; Pot-pourris; Bois odorants; Aromates; Encens; Sachets parfumés; Sprays parfumés pour le linge; Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Désodorisants pour moquettes et tapis; Maquillage; Produits de démaquillage; Vernis à ongles; Produits pour le soin des ongles; Produits de beauté; Talcs; Cosmétiques pour animaux; Préparations pour le toilettage d’animaux; Déodorants pour animaux domestiques; Bougies de massage à usage cosmétique; Recharges pour distributeurs de cosmétiques; Lingettes imprégnées à usage cosmétique; Autocollants d’art corporel; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Produits lavants à usage domestique; Produits nettoyants pour le ménage; Préparations pour blanchir et autres substances pour laver le linge; Préparations pour dégraisser; Détergents; Détachants; Décolorants; Lessives; Produits lustrants pour le cuir; Cirages et crèmes pour chaussures.

Classe 5 Compléments nutritionnels et alimentaires; Compléments alimentaires à effet cosmétique; Aliments diététiques à usage médical; Boissons à usage médicinal; Bonbons médicamenteux; Coupe-faim; Préparations médicales destinées à la perte de poids; Gommes vitaminées; Gélules amaigrissantes; Pilules auto-bronzantes; Vitamines et préparations de vitamines; Préparations dermatologiques; Shampooings médicamenteux; Préparations médicinales pour stimuler la croissance capillaire; Traitements pour le cuir chevelu à usage médical; Savons médicinaux; Pommades à usage médical; Dentifrices médicamenteux; Bains de bouche médicamenteux; Produits vétérinaires; Compléments alimentaires pour animaux; Aliments diététiques

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à usage vétérinaire; Préparations et articles d’hygiène; Produits d’hygiène féminine; Préparations destinées à la lubrification vaginale; Aliments pour bébés; Herbes médicinales; Thé médicinal; Tisanes médicinales.

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Absence de caractère distinctif

Le caractère distinctif d’une marque doit être apprécié, d’une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l’enregistrement de la marque est demandé et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public pertinent. Dans le cas présent, le consommateur pertinent de langue française attribuera au signe la signification suivante : de la vigueur, (donnée par) des produits comestibles ou odorant de certains végétaux.

La signification susmentionnée des mots «ÉNERGIE FRUIT», dont la marque est composée, est étayée par les références du dictionnaire suivantes.

ENERGIE « Puissance physique de quelqu’un, qui lui permet d’agir et de réagir » (information extraite du dictionnaire Larousse le 08/01/2025 à www.larousse.fr/dictionnaires/francais/%c3%a9nergie/29421).

FRUIT « Produit comestible de certains végétaux, de saveur généralement sucrée » (information extraite du dictionnaire Larousse le 08/01/2025 à www.larousse.fr/dictionnaires/francais/fruit/35455).

Le public pertinent percevra simplement le signe « » comme une indication dépourvue de caractère distinctif indiquant que les produits cosmétiques revendiqués en classe 3 et les produits médicaux et compléments alimentaires en classe 5 donnent de la vigueur, de la force et qu’ils contiennent des fruits ou ont une saveur, une odeur ou une couleur de fruit. Dès lors, le public pertinent n’aura pas tendance à percevoir dans le signe une quelconque indication de l’origine commerciale, mais simplement une information sur la nature et la finalité générale des produits, c’est-à-dire qu’ils sont aux fruits et qu’ils donnent de l’énergie.
Bien que le signe contienne certains éléments stylisés, consistant en l’utilisation d’une police de caractères particulière, ces éléments ne sont pas susceptibles de produire une impression immédiate et durable que le consommateur pertinent gardera en mémoire. La stylisation graphique globale du signe est plutôt banale et elle ne véhicule aucune signification conceptuelle pour le public pertinent qui détournerait son attention du message donné par les éléments verbaux facilement lisibles de la marque demandée.

Le signe est donc dépourvu de tout caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), et de l’article 7, paragraphe 2 du RMUE.

II. Délai
La titulaire de l’enregistrement international se voit accorder par la présente un délai de deux mois pour remédier aux motifs de refus indiqués au point I ci-dessus. Ce délai prend effet le jour où l’Office émet cette notification (article 193, paragraphes 2, 3 et 4, du RMUE). Toute réponse à la présente communication doit être adressée uniquement à l’EUIPO.

En l’absence d’une réponse de votre part dans le délai imparti, l’Office rendra une décision susceptible de recours refusant la protection de l’enregistrement international en ce qui concerne l’Union européenne en partie, à savoir pour:

Classe 3 Cosmétiques; Produits de toilette non médicinaux; Préparations pour le soin de la peau; Produits hydratants pour le corps; Produits non médicinaux pour

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le soin des yeux; Préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; Produits lavants à usage personnel; Lotions autres qu’à usage médical; Crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Huiles cosmétiques; Huiles de massage; Beurre corporel; Baumes autres qu’à usage médical; Eau micellaire; Masques pour le visage et pour le corps; Sérums de beauté; Sérum anti-âge; Préparations de collagène à usage cosmétique; Crèmes pour les mains; Baume pour les lèvres; Lait de toilette; Écrans solaires; Produits de bronzage; Eau florale; Préparations cosmétiques amincissantes; Déodorants; Antitranspirants à usage personnel; Exfoliants; Préparations abrasives pour le corps; Produits de gommage non médicamenteux pour le visage et le corps; Savons; Préparations pour la douche et le bain; Bains moussants; Sels de bain parfumés; Produits de beauté pour les cheveux; Shampoings; Shampoings secs et solide; Après-shampooings; Démêlants; Masques capillaires; Crèmes à usage capillaire; Préparations pour le soin des cheveux; Lotions pour les cheveux; Traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; Cires coiffantes; Gelées, laits et gels coiffants; Colorants pour cheveux; Colorants à usage cosmétique; Henné à usage cosmétique; Craies à usage cosmétique; Teintures à usage cosmétique; Produits de pédicure; Produits pour le soin des dents; Dentifrices; Bains de bouche; Produits de blanchiment dentaire; Produits épilatoires; Dépilatoires; Produits de rasage; Préparations après-rasage; Parfums; Produits de parfumerie; Brume pour le corps; Huiles essentielles; Essences éthériques et huiles éthérées; Parfums d’ambiance; Diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; Pot-pourris; Bois odorants; Aromates; Encens; Sachets parfumés; Sprays parfumés pour le linge; Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Désodorisants pour moquettes et tapis; Maquillage; Produits de démaquillage; Vernis à ongles; Produits pour le soin des ongles; Produits de beauté; Talcs; Cosmétiques pour animaux; Préparations pour le toilettage d’animaux; Déodorants pour animaux domestiques; Bougies de massage à usage cosmétique; Recharges pour distributeurs de cosmétiques; Lingettes imprégnées à usage cosmétique; Autocollants d’art corporel; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Produits lavants à usage domestique; Produits nettoyants pour le ménage; Préparations pour blanchir et autres substances pour laver le linge; Préparations pour dégraisser; Détergents; Détachants; Décolorants; Lessives; Produits lustrants pour le cuir; Cirages et crèmes pour chaussures.

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vétérinaires; Compléments alimentaires pour animaux; Aliments diététiques à usage vétérinaire; Préparations et articles d’hygiène; Produits d’hygiène féminine; Préparations destinées à la lubrification vaginale; Aliments pour bébés; Herbes médicinales; Thé médicinal; Tisanes médicinales.

L’enregistrement international désignant l’Union européenne peut poursuivre pour les produits et les services qui ne sont pas concernés par ce refus provisoire ex officio, à savoir:

Classe 3 Cils; dissolvants; adhésifs à usage cosmétique; disques en coton à usage cosmétique; cotons-tiges à usage cosmétique; paillettes à usage cosmétique; peintures pour la peau à usage cosmétique; pierre ponce; pierres d’alun [astringents]; gants abrasifs; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; abrasifs; préparations pour polir.

Pour toute explication complémentaire concernant la présente communication, veuillez contacter le centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en donnant votre numéro de demande en référence. Le centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur/examinatrice en charge de votre dossier. Si cette personne n’est pas disponible, vous pouvez demander que l’on vous rappelle et l’examinateur/examinatrice vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Aurélien BILLERAULT Examinateur