DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 240 647
Wolf Eyewear Limited, Unit 2, Oakwood Enterprise Park, Rowden Lane Ledburn, Leighton Buzzard LU7 0GR, Royaume-Uni (opposante), représentée par Murgitroyd & Company, 2nd Floor 57 Adelaide Road, Dublin, Irlande (mandataire professionnel)
c o n t r e
Thomas Mulder Holding B.V., Hebe Kohlbruggeweg 40, 3527 MD Utrecht, Pays-Bas (demanderesse), représentée par Merkenbureau Registreermijnmerk B.V., Toermalijnstraat 9 A, 1812 RL Alkmaar, Pays-Bas (mandataire professionnel).

Le 03/02/2026, la division d’opposition rend la décision suivante
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 240 647 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Lunettes de soleil; montures de lunettes de soleil; verres de lunettes de soleil; lunettes anti-éblouissement; cordons pour lunettes de soleil; étuis pour lunettes de soleil; branches de lunettes de soleil; plaquettes de nez pour lunettes de soleil; lunettes de soleil correctrices; housses pour lunettes de soleil; lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact; verres de lunettes de soleil magnétiques à clipser; montures de lunettes et de lunettes de soleil; étuis pour lunettes et lunettes de soleil; chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil; verres optiques pour lunettes de soleil; lunettes; étuis pour lunettes de protection; branches de lunettes; montures de lunettes; verres de lunettes; étuis à lunettes; porte-lunettes; pièces de lunettes; cordons pour lunettes; protections latérales pour lunettes; cordons pour lunettes; chaînes pour lunettes; articles de lunetterie correcteurs; lunettes (optique); lunettes intelligentes; articles de lunetterie correcteurs; lunettes polarisantes; lunettes de soleil à clipser; barres de lunettes; chaînes pour lunettes; plaquettes de nez pour lunettes; étuis à lunettes; verres de remplacement pour lunettes; montures de lunettes; housses pour lunettes; cordons pour lunettes; lunettes de sport; crochets d’oreille antidérapants pour lunettes; montures de lunettes en métal; montures de lunettes en plastique; montures de lunettes non montées; lunettes de vue; protections latérales pour lunettes; plaquettes de nez en silicone pour lunettes; lunettes de sport; cordons pour lunettes; pochettes pour lunettes; articles d’optique; montures de lunettes en métal et en matière synthétique; montures de lunettes en combinaison de métal et de matières plastiques; montures de lunettes en métal ou en combinaison de métal et de plastique.

Classe 35: Services de vente au détail et en gros en ligne de lunettes de soleil, montures de lunettes de soleil, verres de lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissement, cordons pour lunettes de soleil, étuis pour lunettes de soleil, branches de lunettes de soleil, plaquettes de nez pour lunettes de soleil, lunettes de soleil correctrices, housses pour lunettes de soleil, lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact, verres de lunettes de soleil magnétiques à clipser, montures de lunettes et de lunettes de soleil, étuis pour lunettes et lunettes de soleil, chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil; services de vente au détail et en gros en ligne de verres optiques pour lunettes de soleil,

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lunettes, étuis à lunettes, branches de lunettes, montures de lunettes,
verres de lunettes, étuis à lunettes, porte-lunettes, pièces pour lunettes, cordons de lunettes, écrans de lunettes, cordons de lunettes,
chaînes de lunettes, lunettes correctrices, lunettes d’observation optique, lunettes intelligentes, lunettes correctrices, lunettes polarisantes, lunettes de soleil à clipser, barres pour lunettes; services de vente au détail et en gros en ligne de chaînes de lunettes, plaquettes de nez pour lunettes, étuis à lunettes, verres de remplacement pour lunettes, montures de lunettes, housses pour lunettes,
cordons de lunettes, lunettes de sport, crochets d’oreille antidérapants pour lunettes,
montures de lunettes en métal, montures de lunettes en plastique, montures de lunettes non montées, lunettes de vue, protections latérales pour lunettes, plaquettes de nez en silicone pour lunettes; services de vente au détail et en gros (en ligne) de lunettes de sport, cordons de lunettes, pochettes pour lunettes, articles d’optique, montures de lunettes en métal et en matière synthétique, montures de lunettes en combinaison de métal et de matières plastiques, montures de lunettes en métal ou en combinaison de métal et de plastique.

2. La demande de marque de l’Union européenne nº 19 140 229 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits et services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 26/05/2025, l’opposant a formé opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne nº 19 140 229 «WOLFF» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement international de marque désignant l’Union européenne nº 1 603 031 «Wolf Eyewear» (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous a) et b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, ainsi que le public pertinent. a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 9: Montures de lunettes; montures de lunettes; lunettes. Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 9: Lunettes de soleil; montures de lunettes de soleil; verres de lunettes de soleil; lunettes anti-éblouissement; cordons pour lunettes de soleil; étuis pour lunettes de soleil; branches de lunettes de soleil;

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plaquettes de nez pour lunettes de soleil; lunettes de soleil correctrices; étuis pour lunettes de soleil; lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact; verres de lunettes de soleil magnétiques à clipser; montures de lunettes et de lunettes de soleil; étuis pour lunettes et lunettes de soleil; chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil; lentilles optiques à utiliser avec des lunettes de soleil; lunettes; étuis pour lunettes de protection; branches de lunettes; montures de lunettes; verres de lunettes; étuis à lunettes; porte-lunettes; pièces pour lunettes; cordons de lunettes; protections latérales pour lunettes; cordons de lunettes; chaînes de lunettes; lunettes correctrices; lunettes (optique); lunettes intelligentes; lunettes correctrices; lunettes polarisantes; lunettes de soleil à clipser; barres pour lunettes; chaînes de lunettes; plaquettes de nez pour lunettes; étuis à lunettes; verres de remplacement pour lunettes; montures de lunettes; étuis pour lunettes; cordons de lunettes; lunettes de sport; crochets d’oreille antidérapants pour lunettes; montures de lunettes en métal; montures de lunettes en plastique; montures de lunettes non montées; lunettes de vue; protections latérales pour lunettes; plaquettes de nez en silicone pour lunettes; ébauches de verres de lunettes; lunettes de sport; œilletons optiques [judas] pour portes; cordons de lunettes; pochettes pour lunettes; articles d’optique; montures de lunettes en métal et en matière synthétique; montures de lunettes en combinaison de métal et de matières plastiques; montures de lunettes en métal ou en combinaison de métal et de plastique.

Classe 14: Ornements, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou en imitations de ceux-ci, ou revêtus de ceux-ci; métaux précieux et leurs alliages; ornements [bijouterie, joaillerie (Am.)]; bijouterie; bijoux fantaisie pour le corps; cabochons; pierres semi-précieuses; instruments horaires; instruments horaires; boutons de manchette; porte-clés et chaînes porte-clés, et breloques pour ceux-ci; pierres synthétiques [bijouterie]; bracelets; montres pendentifs; chaînes
[bijouterie]; statues et figurines, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou en imitations de ceux-ci, ou revêtues de ceux-ci; bagues [bijouterie]; boucles d’oreilles; ornements d’oreille de type bijou; boucles d’oreilles; boucles d’oreilles; pinces à cravate; pinces à cravate; broches [bijouterie]; épingles de cravate; horloges numériques; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et imitations de ceux-ci; étuis
[aménagés] pour bijoux; boîtiers en métaux précieux pour articles d’horlogerie; étuis [aménagés] pour horloges; étuis pour montres et horloges; ornements de fête [figurines] en métal précieux, autres que les ornements d’arbre; articles semi-finis en métaux précieux pour la fabrication de bijoux; articles semi-finis en pierres précieuses pour la fabrication de bijoux; métaux précieux semi-ouvrés; pierres gemmes naturelles; pierres précieuses semi-ouvrées et leurs imitations; colliers
[bijouterie]; pendentifs; pendentifs pour chaînes de montres; boîtes commémoratives en métal précieux; médailles commémoratives; pièces commémoratives; boucliers commémoratifs en métal précieux; boucliers commémoratifs; épingles à chapeau de bijouterie; bracelets de montres; bracelets de montres; pierres précieuses d’imitation; bijoux en pâte; boîtes à bijoux en bois; boîtes à bijoux en bois; plaques d’identité en métal précieux; bijoux en pâte; boîtes à bijoux et boîtes à montres; insignes en métal précieux; cadrans solaires; chevalières; montres de poche; réveils; bagues d’amitié; bracelets d’amitié; pièces de collection; bijoux de chapeau; ornements de vêtements en métaux précieux; bijoux de chaussures; ornements [statues] en métal précieux; spinelle [pierres précieuses]; épingles [bijouterie]; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; fermoirs pour bijoux; porte-clés décoratifs en métaux précieux; épingles [bijouterie]; breloques revêtues de métal précieux; épingles décoratives [bijouterie]; clous de piercing corporel; épinglettes ornementales; maquettes [ornements] en métal précieux;

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porte-bagues en métaux précieux ; coupes de prix en métaux précieux ; épinglettes
[bijouterie] ; boîtes de présentation pour bijoux ; boîtes de présentation pour pierres précieuses ; écrins pour articles d’horlogerie.

Classe 18 : Bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport ; sacs à main ; bandoulières pour sacs à main ; sacs à dos ; sacs d’écolier ; valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles de poche ; porte-monnaie ; bourses ; pochettes en cuir ; étuis en imitation cuir.

Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapeaux ; châles ; tabliers [vêtements] ; ceintures [vêtements] ; ceintures en cuir [vêtements] ; ceintures en imitation cuir ; ceintures
[vêtements] ; costumes ; pantalons ; chemises ; vestes de costume ; cravates ; cravates ; nœuds papillon ; ascots ; bottes ; chaussures ; sous-vêtements ; pulls ; tee-shirts à manches courtes ; tee-shirts imprimés ; bandeaux anti-transpiration pour la tête ; chaussures de sport ; chaussures d’entraînement ; peignoirs de bain ; blousons d’aviateur ; vêtements d’extérieur ; caleçons ; tenues de loisirs ; débardeurs ; vestes [vêtements] ; vestes d’échauffement ; pardessus ; jeans en denim ; bas de survêtement ; combinaisons de course ; hauts de jogging ; culottes de cheval ; leggings [pantalons] ; pantalons de détente ; pyjamas ; shorts ; chaussettes à orteils ; chemises décontractées ; pantalons de sport ; vestes de survêtement ; vêtements de sport ; maillots de sport ; chaussettes de sport ; survêtements ; chemises de sport anti-transpiration ; vêtements décontractés ; caleçons de bain ; poignets ; polos ; sweat-shirts ; blouses ; pulls à col roulé ; gilets ; cache-maillots ; imperméables ; parkas ; ponchos ; bikinis ; vêtements de pluie ; vêtements de nuit ; bonnets de douche ; sandales ; mules ; gants [vêtements] ; bretelles
[vêtements] ; gants sans doigts ; pantoufles ; pantoufles jetables ; bandeaux anti-transpiration pour le poignet ; pulls à capuche ; baskets ; maillots de bain pour femmes ; maillots de bain pour hommes ; vêtements coupe-vent ; pulls à col en V ; pulls à col rond ; pantalons ; jupes ; robes ; chapeaux ; bonnets en laine ; casquettes [chapellerie] ; visières ; bandeaux
[vêtements] ; casquettes [chapellerie] ; bandanas [foulards] ; casquettes de sport ; visières de soleil ; cache-oreilles [vêtements].

Classe 35 : Services de vente au détail et en gros en ligne de lunettes de soleil, montures de lunettes de soleil, verres de lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissement, cordons pour lunettes de soleil, étuis pour lunettes de soleil, branches de lunettes de soleil, plaquettes de nez pour lunettes de soleil, lunettes de soleil correctrices, caches pour lunettes de soleil, lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact, verres de lunettes de soleil magnétiques à clipser, montures de lunettes et de lunettes de soleil, étuis pour lunettes et lunettes de soleil, chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil ; services de vente au détail et en gros en ligne de verres optiques pour lunettes de soleil, lunettes, étuis à lunettes, branches de lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes, porte-lunettes, pièces pour lunettes, cordons pour lunettes, protections latérales pour lunettes, cordons pour lunettes, chaînes pour lunettes, lunettes correctrices, lunettes d’observation optique, lunettes intelligentes, lunettes correctrices, lunettes polarisantes, lunettes de soleil à clipser, barres pour lunettes ; services de vente au détail et en gros en ligne de chaînes pour lunettes, plaquettes de nez pour lunettes, étuis à lunettes, verres de remplacement pour lunettes, montures de lunettes, caches pour lunettes, cordons pour lunettes, lunettes de sport, crochets d’oreille antidérapants pour lunettes, montures de lunettes en métal, montures de lunettes en plastique, montures de lunettes non montées, lunettes de vue sur ordonnance, protections latérales pour lunettes, plaquettes de nez en silicone pour lunettes ; services de vente au détail et en gros (en ligne) d’ébauches de verres de lunettes, lunettes de sport, lunettes d’observation optique [judas] pour portes, cordons pour lunettes, pochettes pour lunettes, articles d’optique, montures de lunettes en métal et en

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matière synthétique, montures de lunettes en combinaison de métal et de matières plastiques, montures de lunettes en métal ou en combinaison de métal et de matière plastique; services de vente au détail et en gros en ligne d’ornements, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou en imitations de ceux-ci, ou revêtus de ceux-ci, métaux précieux et leurs alliages, ornements [bijouterie], bijouterie, pierres précieuses, pierres semi-précieuses, instruments horlogers et chronométriques, boutons de manchette, porte-clés et chaînes porte-clés, et breloques pour ceux-ci, pierres synthétiques [bijouterie], bracelets; services de vente au détail et en gros en ligne de montres-pendentifs, chaînes [bijouterie], statuettes et figurines, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou en imitations de ceux-ci, ou revêtues de ceux-ci, bagues [bijouterie], boucles d’oreilles, ornements d’oreille de type bijou, boucles d’oreilles à clip, clous d’oreille, attaches de cravate, pinces à cravate, broches
[bijouterie], épingles de cravate, horloges numériques, pierres gemmes, perles et métaux précieux, et imitations de ceux-ci; services de vente au détail et en gros en ligne d’étuis [aménagés] pour bijoux, boîtiers en métaux précieux pour articles d’horlogerie, étuis [aménagés] pour horloges, boîtiers pour montres et horloges, ornements de fête [figurines] en métal précieux, autres que les ornements pour arbres de Noël, articles semi-finis en métaux précieux pour la fabrication de bijoux, articles semi-finis en pierres précieuses pour la fabrication de bijoux; services de vente au détail et en gros en ligne de métaux précieux semi-ouvrés, pierres gemmes naturelles, pierres précieuses semi-ouvrées et leurs imitations, colliers, pendentifs, pendentifs pour chaînes de montres, boîtes commémoratives en métal précieux, médailles commémoratives, pièces de monnaie commémoratives, boucliers commémoratifs en métal précieux, boucliers commémoratifs, épingles à chapeau de bijouterie, bracelets de montres, bracelets de montres; services de vente au détail et en gros en ligne de pierres précieuses d’imitation, bijoux de fantaisie, boîtes à bijoux en bois, coffrets à bijoux en bois, plaques d’identité en métal précieux, bijoux d’imitation, boîtes à bijoux et boîtes à montres, insignes en métal précieux, cadrans solaires, chevalières, montres de poche, réveils, bagues d’amitié, bracelets d’amitié; services de vente au détail et en gros en ligne de pièces de monnaie de collection, bijoux de chapeau, ornements de vêtements en métaux précieux, bijoux de chaussures, ornements [statues] en métal précieux, spinelles [pierres précieuses], épingles [bijouterie], porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif], fermoirs pour bijoux, porte-clés en métaux précieux, épingles [articles de bijouterie], bibelots revêtus de métal précieux; services de vente au détail et en gros en ligne d’épingles décoratives [bijouterie], clous de piercing corporel, épinglettes ornementales, modèles réduits [ornements] en métal précieux, porte-bagues en métal précieux, coupes de prix en métal précieux, épinglettes [bijouterie], boîtes de présentation pour bijoux, boîtes de présentation pour pierres gemmes, boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; services de vente au détail et en gros en ligne de bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport, sacs à main, bandoulières pour sacs à main, sacs à dos, cartables, valises, parapluies et parasols, portefeuilles, porte-monnaie, porte-monnaie, pochettes en cuir, étuis en imitation cuir; services de vente au détail et en gros en ligne de vêtements, chaussures, chapellerie, châles, tabliers [vêtements], ceintures [vêtements], ceintures en cuir [vêtements], ceintures en imitation cuir, ceintures de taille, costumes, pantalons, chemises, vestes de costume, cravates, cravates, nœuds papillon, ascots, bottes, chaussures, sous-vêtements, pulls, t-shirts à manches courtes, t-shirts imprimés, bandeaux anti-transpiration pour la tête, chaussures de sport, chaussures d’entraînement, peignoirs de bain, blousons d’aviateur, vêtements d’extérieur, caleçons; services de vente au détail et en gros en ligne de tenues de loisirs,

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débardeurs, vestes [vêtements], vestes d’échauffement, pardessus, jeans en denim, bas de survêtements, tenues de course, survêtements de jogging, hauts de jogging, culottes de cheval, leggings [pantalons], pantalons de détente, pyjamas, shorts, chaussettes, chemises décontractées, pantalons de sport, vestes de survêtement, vêtements de sport, maillots de sport, chaussettes de sport, combinaisons de sport, chemises de sport anti-transpiration, vêtements décontractés; services de vente au détail et en gros en ligne de caleçons de bain, manchettes, polos, sweat-shirts, blouses, chemises à col roulé, gilets, cache-maillots, imperméables, parkas, ponchos, bikinis, vêtements de pluie, vêtements de nuit, bonnets de douche, sandales, mules, gants, bretelles
[suspenders] pour vêtements, moufles, pantoufles, pantoufles jetables, bandeaux anti-transpiration pour le poignet; services de vente au détail et en gros en ligne de pulls à capuche, chaussures de gymnastique, maillots de bain pour femmes, maillots de bain pour hommes, vêtements coupe-vent, pulls à col en V, pulls à col rond, pantalons, jupes, robes, chapeaux, bonnets en laine, casquettes [chapellerie], visières, bandeaux [vêtements], bonnets, bandanas
[foulards], casquettes de sport, visières de soleil, cache-oreilles [vêtements]; fourniture d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services.

À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissimilaires les uns des autres au motif qu’ils figurent dans les mêmes classes ou dans des classes différentes de la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou services comprennent, notamment, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il y a également lieu de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, § 21-22).

Produits contestés de la classe 9
Les lunettes de l’opposant sont des dispositifs destinés à corriger la vue défectueuse ou à protéger les yeux de la poussière, de la lumière, etc., constitués de deux verres en verre montés dans une monture qui repose sur le nez et est maintenue en place par des branches passant sur les oreilles. Les lunettes de soleil contestées (listées deux fois); les lunettes anti-éblouissement; les lunettes de soleil correctrices; les lunettes; les lunettes; les articles de lunetterie correcteurs (listés deux fois); les lunettes (optique); les lunettes intelligentes; les lunettes polarisantes; les lunettes de soleil à clipser; les articles de lunetterie de sport (listés deux fois); les lunettes de vue; les articles d’optique figurent soit sur les deux listes de produits (y compris les synonymes), soit incluent, sont inclus dans, ou chevauchent les lunettes de l’opposant de la classe 9. Par conséquent, ils sont identiques.

Les montures de lunettes de soleil contestées; les montures de lunettes et de lunettes de soleil; les montures de lunettes (listées deux fois); les montures de lunettes en métal; les montures de lunettes en plastique; les montures de lunettes non montées; les montures de lunettes en métal et en matière synthétique; les montures de lunettes en combinaison de métal et de matières plastiques; les montures de lunettes en métal ou en combinaison de métal et de plastique figurent soit sur les deux listes de produits, soit sont incluses dans les montures de lunettes ou les montures de lunettes de l’opposant de la classe 9. Par conséquent, elles sont identiques.

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Les lentilles de contact contestées sont similaires à un degré élevé aux lunettes de l’opposant de la classe 9, puisqu’elles ont la même finalité (améliorer la vue). Elles peuvent avoir les mêmes producteurs, utilisateurs finaux et canaux de distribution. En outre, elles sont en concurrence.

Les verres pour lunettes de soleil contestés; les cordons pour lunettes de soleil; les étuis pour lunettes de soleil; les branches de lunettes de soleil; les plaquettes de nez pour lunettes de soleil; les housses pour lunettes de soleil; les verres de lunettes de soleil magnétiques à clipser; les étuis pour lunettes et lunettes de soleil; les chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil; les lentilles optiques à utiliser avec des lunettes de soleil; les étuis pour lunettes de protection; les branches de lunettes; les verres de lunettes; les étuis à lunettes; les porte-lunettes; les pièces pour lunettes; les cordons de lunettes; les protections latérales pour lunettes; les cordons de lunettes; les chaînes de lunettes; les barres pour lunettes; les chaînes de lunettes; les plaquettes de nez pour lunettes; les étuis à lunettes; les verres de remplacement pour lunettes; les housses pour lunettes; les cordons de lunettes; les crochets d’oreille antidérapants pour lunettes; les protections latérales pour lunettes; les plaquettes de nez en silicone pour lunettes; les cordons de lunettes; les pochettes pour lunettes sont principalement des parties de lunettes ou leurs accessoires. Ils sont similaires au moins à un faible degré aux lunettes de l’opposant de la classe 9 car ils coïncident quant à leurs canaux de distribution et leur public pertinent. En outre, certains d’entre eux peuvent être complémentaires ou coïncider quant à leurs producteurs.
Les ébauches de verres de lunettes contestées; les judas optiques [œilletons] pour portes sont dissimilaires à tous les produits de l’opposant. Les ébauches de verres de lunettes sont des verres non finis qui servent de matière première aux opticiens ou à d’autres professionnels pour fabriquer des verres de lunettes sur mesure et ne sont généralement pas destinés à l’usage direct du consommateur. Les judas optiques [œilletons] pour portes sont de petites ouvertures dans la porte d’un appartement pour observer les visiteurs avant d’ouvrir. Le produit susmentionné et les produits de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, ils ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises.
Produits contestés des classes 14 et 18
Les produits contestés de la classe 14 sont principalement des pierres précieuses et des métaux précieux, de la bijouterie, des instruments horaires, des porte-clés, des boîtes à bijoux et à montres et des œuvres d’art. Les produits contestés de la classe 18 couvrent les bagages, les sacs, les portefeuilles et autres articles de transport, les parapluies et les parasols. Ils sont tous dissimilaires aux produits de l’opposant – montures de lunettes; montures de lunettes; lunettes – car ils n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises.

Produits contestés de la classe 25
Tous les produits contestés de la classe 25 sont dissimilaires aux produits de l’opposant de la classe 9. La nature et la finalité principale de ces produits sont différentes. Ils n’ont pas les mêmes canaux de distribution et ne sont ni en concurrence ni complémentaires. En outre, bien qu’une certaine unité de style entre les vêtements, les chaussures et les couvre-chefs de la classe 25, et les lunettes de la classe 9, puisse être recherchée par certains consommateurs plus soucieux de la mode, il ne s’agit pas d’un comportement courant du consommateur de combiner esthétiquement ces produits lors de leur achat. La simple combinaison entre certains produits qui pourrait être un point pour

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une considération pour certains consommateurs (mais il ne s’agit pas d’un comportement courant sur le marché) n’est pas suffisant pour considérer les produits comme «esthétiquement complémentaires». En outre, même si, de nos jours, les créateurs vendent également des accessoires de mode (tels que des lunettes et des bijoux) sous leurs marques, ce n’est pas la règle, et cela s’applique plutôt uniquement aux créateurs (économiquement) prospères.

Services contestés de la classe 35
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires dans une mesure moyenne à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont offerts à la vente. En outre, ils visent le même public.

Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soit regroupée et offerte à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail à condition que les produits concernés soient couramment offerts à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités gravitant autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros de la classe 35.

Par conséquent, au vu de ce qui précède:
a) Les services contestés de vente au détail et en gros en ligne concernant les lunettes de soleil, les lunettes anti-éblouissement, les lunettes de soleil correctrices, les lunettes, les lunettes de soleil; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les lunettes, les lunettes correctrices, les lunettes d’optique, les lunettes intelligentes, les lunettes correctrices, les lunettes polarisantes, les lunettes de soleil à clipser; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les lunettes de sport, les lunettes de vue; les services (en ligne) de vente au détail et en gros de lunettes de sport, de produits optiques, sont similaires aux lunettes de l’opposant de la classe 9.
b) Les services contestés de vente au détail et en gros en ligne concernant les montures de lunettes de soleil, les montures de lunettes et de lunettes de soleil, les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les montures de lunettes, les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les montures de lunettes, les montures de lunettes en métal, les montures de lunettes en plastique, les montures de lunettes non montées, les services (en ligne) de vente au détail et en gros de montures de lunettes en métal et en matière synthétique, les montures de lunettes en combinaison de métal et de matières plastiques, les montures de lunettes en métal ou en combinaison de métal et de plastique; sont similaires aux montures de lunettes ou montures de lunettes de l’opposant de la classe 9.

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Décision sur opposition n° B 3 240 647 Page 9 sur 14
c) Les services de vente au détail et en gros en ligne contestés concernant les verres de lunettes de soleil, les cordons pour lunettes de soleil, les étuis à lunettes de soleil, les branches de lunettes de soleil, les plaquettes de nez pour lunettes de soleil, les couvercles pour lunettes de soleil, les lentilles de contact, les verres de lunettes de soleil magnétiques à clipser, les étuis pour lunettes et lunettes de soleil, les chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les verres optiques à utiliser avec des lunettes de soleil, les étuis à lunettes, les branches de lunettes, les verres de lunettes, les étuis à lunettes, les porte-lunettes, les pièces de lunettes, les cordons de lunettes, les écrans de lunettes, les cordons de lunettes, les chaînes de lunettes, les barres de lunettes; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les chaînes de lunettes, les plaquettes de nez pour lunettes, les étuis à lunettes, les verres de remplacement pour lunettes, les couvercles pour lunettes, les cordons de lunettes, les crochets d’oreille antidérapants pour lunettes, les protections latérales pour lunettes, les plaquettes de nez en silicone pour lunettes; les services de vente au détail et en gros (en ligne) de cordons de lunettes, de pochettes pour lunettes, sont similaires à un faible degré aux lunettes de l’opposant de la classe 9.

Les services contestés restants de la classe 35, à savoir: les services de vente au détail et en gros (en ligne) de verres de lunettes bruts, de judas optiques [œilletons] pour portes; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les ornements, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou plaqués de ceux-ci, ou leurs imitations, les métaux précieux et leurs alliages, les ornements [bijoux], la bijouterie, les pierres précieuses, les pierres semi-précieuses, les instruments horlogers et chronométriques, les boutons de manchette, les porte-clés et les chaînes de clés, et leurs breloques, les pierres synthétiques
[bijoux], les bracelets; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les montres-pendentifs, les chaînes [bijoux], les statuettes et figurines, en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux ou plaquées de ceux-ci, ou leurs imitations, les bagues
[bijoux], les boucles d’oreilles, les ornements d’oreille de type bijou, les boucles d’oreilles à clip, les clous d’oreille, les porte-cravates, les pinces à cravate, les broches [bijoux], les épingles de cravate, les horloges numériques, les pierres gemmes, les perles et les métaux précieux, et leurs imitations; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les écrins [aménagés] pour bijoux, les boîtiers en métaux précieux pour articles horlogers, les boîtiers [aménagés] pour horloges, les boîtiers pour montres et horloges, les ornements de fête [figurines] en métaux précieux, autres que les ornements d’arbre, les articles semi-finis en métaux précieux pour la fabrication de bijoux, les articles semi-finis en pierres précieuses pour la fabrication de bijoux; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les métaux précieux semi-ouvrés, les pierres gemmes naturelles, les pierres précieuses semi-ouvrées et leurs imitations, les colliers, les pendentifs, les pendentifs pour chaînes de montres, les boîtes commémoratives en métaux précieux, les médailles commémoratives, les pièces de monnaie commémoratives, les boucliers commémoratifs en métaux précieux, les boucliers commémoratifs, les épingles à chapeau de bijouterie, les bracelets de montres, les bracelets de montres; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les pierres précieuses d’imitation, les bijoux de fantaisie, les boîtes à bijoux en bois, les coffrets à bijoux en bois, les plaques d’identité en métaux précieux, les bijoux d’imitation, les boîtes à bijoux et les boîtes à montres, les insignes en métaux précieux, les cadrans solaires, les chevalières, les montres de poche, les réveils, les bagues d’amitié, les bracelets d’amitié; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les pièces de collection, les bijoux de chapeau, les ornements de vêtements en métaux précieux, les bijoux de chaussures, les ornements [statues] en métaux précieux, le spinelle [pierres précieuses], les épingles [bijoux], les porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif], les fermoirs pour bijoux, les porte-clés en métaux précieux, les épingles [articles de bijouterie], les bibelots plaqués de métaux précieux; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les épingles décoratives [bijoux], les clous de piercing corporel, les épinglettes ornementales, les maquettes [ornements] en métaux précieux, les porte-bagues en métaux précieux, les coupes de prix en métaux précieux, les épinglettes [bijoux], les écrins de présentation pour bijoux, les écrins de présentation pour pierres gemmes, les écrins de présentation pour articles horlogers; les services de vente au détail et en gros en ligne concernant les bagages, les sacs, les portefeuilles

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et autres porte-documents, sacs à main, bandoulières pour sacs à main, sacs à dos, sacs d’écolier, valises, parapluies et parasols, portefeuilles, porte-monnaie, porte-monnaie, pochettes en cuir, étuis en imitation cuir; services de vente au détail et en gros en ligne de vêtements, chaussures, chapellerie, châles, tabliers [vêtements], ceintures [vêtements], ceintures en cuir [vêtements], ceintures en imitation cuir, ceintures de taille, costumes, pantalons, chemises, vestes de costume, cravates, cravates, nœuds papillon, ascots, bottes, chaussures, sous-vêtements, pulls, tee-shirts à manches courtes, tee-shirts imprimés, bandeaux anti-transpiration pour la tête, chaussures de sport, chaussures d’entraînement, peignoirs de bain, blousons d’aviateur, vêtements d’extérieur, caleçons; services de vente au détail et en gros en ligne de tenues de loisirs, débardeurs, vestes
[vêtements], vestes d’échauffement, pardessus, jeans en denim, bas de survêtement, tenues de course, survêtements de jogging, hauts de jogging, culottes de cheval, leggings [pantalons], pantalons de détente, pyjamas, shorts, chaussettes, chemises décontractées, pantalons de sport, vestes de survêtement, vêtements de sport, maillots de sport, chaussettes de sport, survêtements en tissu imperméable, chemises de sport anti-transpiration, vêtements décontractés; services de vente au détail et en gros en ligne de caleçons de bain, manchettes, polos, sweat-shirts, blouses, pulls à col roulé, gilets, cache-maillots, imperméables, parkas, ponchos, bikinis, vêtements de pluie, vêtements de nuit, bonnets de douche, sandales, mules, gants, bretelles [pour vêtements], moufles, pantoufles, pantoufles jetables, bandeaux anti-transpiration pour le poignet; services de vente au détail et en gros en ligne de pulls à capuche, chaussures de gymnastique, maillots de bain pour femmes, maillots de bain pour hommes, vêtements coupe-vent, pulls à col en V, pulls à col rond, pantalons, jupes, robes, chapeaux, bonnets en laine, casquettes [chapellerie], visières, bandeaux [vêtements], bonnets, bandanas [foulards], casquettes de sport, visières de soleil, cache-oreilles [vêtements]; la mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services sont dissemblables à tous les produits de l’opposant de la classe 9. Outre leur nature différente, les services étant immatériels tandis que les produits sont matériels, ils répondent à des besoins différents. Les services de vente au détail et en gros consistent à rassembler et à proposer à la vente une grande variété de produits différents, permettant ainsi aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat en un seul endroit. La mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services est un service passif impliquant la fourniture d’une plateforme de commerce électronique où le vendeur peut afficher et proposer ses produits à la vente à l’acheteur, sans que l’opérateur de la plateforme ne soit impliqué dans la vente. Tel n’est pas l’objet des produits. En outre, ces produits et services ont des modes d’utilisation différents et ne sont ni en concurrence ni complémentaires.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
WOLFF

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Wolf Eyewear
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne signifie qu’une marque de l’Union européenne antérieure peut être invoquée dans une procédure d’opposition contre toute demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, même si ce n’est qu’en ce qui concerne la perception des consommateurs dans une partie de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM / NOMAFOAM, EU:C:2008:511, point 57). Ceci s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Par conséquent, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit à rejeter la demande contestée.

La marque antérieure est composée de deux termes anglais. Étant donné que les signes présentent des similitudes conceptuelles pour la partie anglophone du public qui perçoit le mot « WOLFF » des signes contestés comme s’il s’agissait du mot anglais « WOLF », la division d’opposition estime approprié de concentrer la comparaison des signes sur cette partie du public pertinent.

L’élément « WOLF » de la marque antérieure sera compris par le public pertinent comme une référence à cet animal lupin. Comme il ne se rapporte à aucun des produits pertinents, il est distinctif. Le mot « EYEWEAR » est un terme utilisé pour désigner lunettes, lunettes de soleil et lunettes de protection. Considérant que les produits et services en cause couvrent les lunettes et leurs parties, ce terme est non distinctif.
L’élément « WOLFF » du signe contesté, bien qu’il ne s’agisse pas d’un mot du dictionnaire, il sera associé, au moins par une partie substantielle du public anglophone, au nom « wolf ». De même, comme il ne se réfère pas aux produits et services en comparaison, il est normalement distinctif.

Les deux signes étant des marques verbales, en principe, ce sont les mots en tant que tels qui sont protégés. Par conséquent, l’utilisation de lettres majuscules ou minuscules (ou une combinaison de celles-ci) dans les marques est sans pertinence.

Visuellement, les signes coïncident dans leurs lettres « WOLF* » et ils diffèrent par l’élément verbal additionnel « EYEWEAR » dans la marque antérieure, qui est non distinctif, et par la lettre additionnelle « F » à la fin du signe contesté.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, point 30 ; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, point 40 ; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, point 39). Ceci s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite,

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ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne. Sur le plan phonétique, les signes coïncident dans la prononciation des éléments « WOLF »/« WOLFF », qui sont prononcés de manière identique malgré la présence de la lettre supplémentaire « F » dans le signe contesté. La prononciation diffère par le son de l’élément verbal de la marque antérieure « EYEWEAR », qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté.

Par conséquent, les signes sont similaires dans une mesure supérieure à la moyenne.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les deux signes sont associés au concept dudit animal lupin et diffèrent par le concept non distinctif de « EYEWEAR », les signes sont conceptuellement similaires dans une mesure supérieure à la moyenne.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public du territoire pertinent. Par conséquent, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément non distinctif dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Par conséquent, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, point 17). Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers et en partie dissemblables. Ils s’adressent au grand public et au public professionnel, dont le degré d’attention lors de l’achat ou de la prestation de services peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure présente un degré de caractère distinctif normal. Les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne et phonétiquement et conceptuellement similaires dans une mesure supérieure à la moyenne. Les parties n’ont pas déposé d’observations au cours de la procédure. Le signe contesté inclut le premier élément distinctif de la marque antérieure « WOLF ». Les différences résultant de l’élément supplémentaire de la marque antérieure « EYEWEAR » et de la lettre supplémentaire « F » du signe contesté sont insuffisantes pour l’emporter sur les similitudes entre les signes.

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Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées. Il est courant sur le marché que les entreprises apportent des variations à leurs marques, par exemple en modifiant la police de caractères ou les couleurs, ou en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouvelles gammes de produits ou de conférer à leur marque une nouvelle image. En l’espèce, il est fort probable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une variation de la marque antérieure (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49) dans sa réminiscence imparfaite des signes en relation avec des produits et services identiques ou similaires. Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion pour la partie analysée du public anglophone qui perçoit les signes comme décrit ci-dessus et que, par conséquent, l’opposition est partiellement bien fondée sur la base de l’enregistrement de marque internationale du déposant désignant l’Union européenne. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une seule partie du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits et services contestés sont dissemblables. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits et services ne peut aboutir.

Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également échouer dans la mesure où elle est fondée sur les motifs de l’article 8, paragraphe 1, sous a), du RMUE et dirigée contre les produits et services restants, car les signes et les produits et services ne sont manifestement pas identiques.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des dépens.

Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour certains des produits et services contestés, les deux parties ont obtenu gain de cause sur certains chefs et succombé sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition

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Kieran HENEGHAN Claudia SCHLIE Lidiya NIKOLOVA
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé que lorsque la taxe de recours de 720 EUR a été acquittée.