DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 10/02/2026
DLA Piper UK LLP Neue Mainzer Straße 6-10 D-60311 Frankfurt ALLEMAGNE
Demande n°: 019241745 Votre référence: SS/JK/11022701/1 Marque: SPRING Type de marque: Marque verbale Demandeur: The Shoe Station Limited 12 Station Parade, Richmond TW9 3PZ ROYAUME-UNI
I. Exposé des faits
Le 17/10/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE au motif qu’il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 25 Vêtements; chaussures; chapellerie; vêtements pour enfants; chaussures pour enfants;

chapellerie pour enfants; vêtements de sport pour enfants; uniformes scolaires pour enfants;

hauts pour enfants; chemises pour enfants; tee-shirts pour enfants; ceintures pour vêtements d’enfants;

pulls pour enfants; vestes pour enfants; manteaux pour enfants; sous-vêtements pour enfants;

chaussettes pour enfants; gilets pour enfants; blazers pour enfants; robes pour enfants;

pyjamas pour enfants; gants pour enfants; moufles pour enfants; chapeaux pour enfants;

écharpes pour enfants; sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants; sandales et tongs pour enfants; bas pour enfants; jupes pour enfants; bottes en caoutchouc pour enfants.

Classe 35 Services de vente au détail de bijouterie, bracelets d’identification, montres, instruments horlogers, boîtes à bijoux, miroirs de poche, boîtes à montres, tirelires, porte-clés, porte-clés, bijoux pour enfants, montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, lunettes de soleil pour enfants, instruments de musique pour enfants, matériel éducatif, papeterie, affiches, boîtes de peinture à usage scolaire, fournitures scolaires, cahiers d’écriture scolaires, annuaires scolaires, ardoises pour enfants, livres pour enfants, livres de coloriage pour enfants, livres pour enfants intégrant un composant audio, agendas, magazines, sacs, porte-monnaie, portefeuilles, sacs d’école, cartables, sacs à livres scolaires, sacs de sport scolaires, parapluies pour enfants, porte-bébés dorsaux, sacs à dos pour le transport d’enfants, écharpes de portage pour nourrissons, et rênes pour guider les enfants; services de vente au détail de couvertures pour enfants, de linge de lit pour enfants, de serviettes pour enfants, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de vêtements pour enfants, d’enfants
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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chaussures, chapellerie pour enfants, vêtements de sport pour enfants, uniformes scolaires pour enfants, hauts pour enfants, chemises pour enfants, tee-shirts pour enfants, ceintures pour enfants,
pulls pour enfants, vestes pour enfants, manteaux pour enfants, sous-vêtements pour enfants,
chaussettes pour enfants, gilets pour enfants, blazers pour enfants, robes pour enfants,
pyjamas pour enfants, gants pour enfants, moufles pour enfants, chapeaux pour enfants,
écharpes pour enfants, sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants, sandales et tongs pour enfants, bas pour enfants, jupes pour enfants, bottes en caoutchouc pour enfants ; services de vente au détail en magasin de jeux, jouets, articles de jeu, poupées, puzzles, costumes étant des articles de jeu pour enfants, jouets d’activités multiples pour enfants, appareils de jeu d’intérieur pour enfants, véhicules à chevaucher pour enfants étant des articles de jeu, machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants, véhicules jouets à chevaucher pour enfants, jeux électroniques pour l’enseignement des enfants, tricycles pour enfants à utiliser comme articles de jeu, jouets d’activités pour lits de bébés, balançoires pour bébés, sièges de balançoire pour bébés, appareils de jeux pour enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques,
tables d’activités multiples pour enfants étant des articles de jeu ; services de vente au détail en ligne de bijoux, bracelets d’identification, montres, instruments horlogers, boîtes à bijoux, miroirs de poche, boîtes à montres, tirelires, porte-clés, chaînes de clés, bijoux pour enfants, montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, lunettes de soleil pour enfants, instruments de musique pour enfants, équipement éducatif, papeterie, affiches, boîtes de peinture pour usage scolaire, fournitures scolaires, cahiers d’écriture scolaires, annuaires scolaires, ardoises pour enfants,
livres pour enfants, livres de coloriage pour enfants, livres pour enfants intégrant un composant audio, agendas, magazines, sacs, porte-monnaie, portefeuilles, sacs d’école, cartables, sacs à livres scolaires, sacs de sport scolaires, parapluies pour enfants, porte-bébés dorsaux, sacs à dos pour porter les enfants, écharpes de portage pour bébés, et rênes pour guider les enfants ; services de vente au détail en ligne de
couvertures pour enfants, linge de lit pour enfants, serviettes pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie pour enfants,
vêtements de sport pour enfants, uniformes scolaires pour enfants, hauts pour enfants, chemises pour enfants, tee-shirts pour enfants, ceintures pour enfants, pulls pour enfants, vestes pour enfants,
manteaux pour enfants, sous-vêtements pour enfants, chaussettes pour enfants, gilets pour enfants,
blazers pour enfants, robes pour enfants, pyjamas pour enfants, gants pour enfants,
moufles pour enfants, chapeaux pour enfants, écharpes pour enfants, sweat-shirts pour enfants,
survêtements pour enfants, sandales et tongs pour enfants, bas pour enfants,
jupes pour enfants, et bottes en caoutchouc pour enfants ; services de vente au détail en ligne de jeux, jouets, articles de jeu, poupées, puzzles, costumes étant des articles de jeu pour enfants, jouets d’activités multiples pour enfants, appareils de jeu d’intérieur pour enfants,
véhicules à chevaucher pour enfants étant des articles de jeu, machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants, véhicules jouets à chevaucher pour enfants, jeux électroniques pour l’enseignement des enfants, tricycles pour enfants à utiliser comme articles de jeu, jouets d’activités pour lits de bébés, balançoires pour bébés, sièges de balançoire pour bébés, appareils de jeux pour enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques, et tables d’activités multiples pour enfants étant des articles de jeu.

Les motifs sont exposés dans la Notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible à l’annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

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III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il incombe à l’Office de statuer sur la base des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019241745 est rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 25 Vêtements; Chaussures; Chapellerie; Vêtements pour enfants; Chaussures pour enfants;
Chapellerie pour enfants; Vêtements de sport pour enfants; Uniformes scolaires pour enfants;
Hauts pour enfants; Chemises pour enfants; T-shirts pour enfants; Ceintures pour enfants (habillement); Pulls pour enfants; Vestes pour enfants; Manteaux pour enfants; Sous-vêtements pour enfants; Chaussettes pour enfants; Gilets pour enfants; Blazers pour enfants; Robes pour enfants; Pyjamas pour enfants; Gants pour enfants; Mouffles pour enfants; Chapeaux pour enfants; Foulards pour enfants; Sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants;
Sandales et tongs pour enfants; Bas pour enfants; Jupes pour enfants;
Bottes en caoutchouc pour enfants.

Classe 35 Services de vente au détail en magasin de bijoux, bracelets d’identification, montres, instruments horlogers, boîtes à bijoux, miroirs de poche, boîtes à montres, tirelires, porte-clés, chaînes porte-clés, bijoux pour enfants, montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, lunettes de soleil pour enfants, instruments de musique pour enfants, matériel éducatif, papeterie, affiches, boîtes de peinture pour usage scolaire, fournitures scolaires, cahiers d’écolier, annuaires scolaires, ardoises pour enfants, livres pour enfants, livres de coloriage pour enfants,
livres pour enfants intégrant un composant audio, agendas, magazines, sacs, porte-monnaie, portefeuilles, sacs d’écolier, cartables, sacs à livres scolaires, sacs de sport scolaires, parapluies pour enfants, cadres dorsaux pour porter des enfants, sacs à dos pour porter des enfants, écharpes de portage pour nourrissons, et rênes pour guider les enfants; services de vente au détail en magasin de couvertures pour enfants, linge de lit pour enfants,
serviettes pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie pour enfants, vêtements de sport pour enfants, uniformes scolaires pour enfants, hauts pour enfants, chemises pour enfants, t-shirts pour enfants, ceintures pour enfants,
pulls pour enfants, vestes pour enfants, manteaux pour enfants, sous-vêtements pour enfants,
chaussettes pour enfants, gilets pour enfants, blazers pour enfants, robes pour enfants,
pyjamas pour enfants, gants pour enfants, mouffles pour enfants, chapeaux pour enfants,
foulards pour enfants, sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants, sandales et tongs pour enfants, bas pour enfants, jupes pour enfants, bottes en caoutchouc pour enfants; services de vente au détail en magasin de jeux, jouets, articles de jeux, poupées, puzzles, costumes étant des articles de jeux pour enfants, jouets d’activités multiples pour enfants, appareils de jeux d’intérieur pour enfants, véhicules à chevaucher pour enfants étant des articles de jeux, machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants, véhicules jouets à chevaucher pour enfants, jeux électroniques pour l’enseignement des enfants, tricycles pour enfants à utiliser comme articles de jeux, jouets d’action pour berceaux de nourrissons, balançoires pour nourrissons, sièges de balançoire pour nourrissons, appareils de jeux pour enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques,
tables d’activités multiples pour enfants étant des articles de jeux; services de vente au détail en ligne de bijoux, bracelets d’identification, montres, instruments horlogers,

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boîtes à bijoux, miroirs de poche, boîtes à montres, tirelires, porte-clés, chaînes porte-clés, bijoux pour enfants, montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, lunettes de soleil pour enfants, instruments de musique pour enfants, matériel éducatif, papeterie, affiches, boîtes de peinture à usage scolaire, fournitures scolaires, cahiers d’écriture scolaires, annuaires scolaires, ardoises pour enfants,
livres pour enfants, livres de coloriage pour enfants, livres pour enfants intégrant un composant audio, agendas, magazines, sacs, porte-monnaie, portefeuilles, cartables, sacs d’écolier, sacs à livres scolaires, sacs de sport scolaires, parapluies pour enfants, porte-bébés dorsaux, sacs à dos pour le transport d’enfants, écharpes de portage pour nourrissons, et rênes pour guider les enfants ; services de vente au détail en ligne de
couvertures pour enfants, linge de lit pour enfants, serviettes pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie pour enfants,
vêtements de sport pour enfants, uniformes scolaires pour enfants, hauts pour enfants, chemises pour enfants, t-shirts pour enfants, ceintures pour enfants, pulls pour enfants, vestes pour enfants,
manteaux pour enfants, sous-vêtements pour enfants, chaussettes pour enfants, gilets pour enfants,
blazers pour enfants, robes pour enfants, pyjamas pour enfants, gants pour enfants,
moufles pour enfants, chapeaux pour enfants, écharpes pour enfants, sweatshirts pour enfants,
survêtements pour enfants, sandales et tongs pour enfants, bas pour enfants,
jupes pour enfants, et bottes en caoutchouc pour enfants ; services de vente au détail en ligne de jeux, jouets, articles de jeux, poupées, puzzles, costumes étant des jouets pour enfants, jouets d’activités multiples pour enfants, appareils de jeux d’intérieur pour enfants,
véhicules à chevaucher pour enfants étant des jouets, machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants, véhicules jouets à enfourcher pour enfants, jeux électroniques pour l’enseignement des enfants, tricycles pour enfants à utiliser comme jouets, jouets d’activités pour berceaux de nourrissons, balançoires pour nourrissons, sièges de balançoire pour nourrissons, appareils de jeux pour enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques, et tables d’activités multiples pour enfants étant des jouets.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 35 Services de magasins de détail concernant les assiettes, couteaux, cuillères, fourchettes, bandeaux pour les cheveux, articles de fixation pour les cheveux, nœuds pour les cheveux, épingles à cheveux, rubans pour les cheveux, breloques [autres que pour la bijouterie ou pour les clés, les anneaux ou les chaînes], baume à lèvres, faux cheveux, pâte à modeler pour enfants ; Services de magasins de détail concernant les tasses d’apprentissage pour enfants, les pots de chambre pour enfants, les baignoires en plastique pour enfants ; Services de magasins de détail concernant les ballons de frappe pour enfants, les maisons de jeux pour enfants ; Services de vente au détail en ligne concernant les assiettes, couteaux, cuillères, fourchettes, bandeaux pour les cheveux, articles de fixation pour les cheveux, nœuds pour les cheveux, épingles à cheveux, rubans pour les cheveux, breloques [autres que pour la bijouterie ou pour les clés, les anneaux ou les chaînes], baume à lèvres, faux cheveux, pâte à modeler pour enfants ; Services de vente au détail en ligne concernant les tasses d’apprentissage pour enfants, les pots de chambre pour enfants, les baignoires en plastique pour enfants ; Services de vente au détail en ligne concernant les ballons de frappe pour enfants, les maisons de jeux pour enfants.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

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Eduardo RAMIREZ COENS
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DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus d’une demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 17/10/2025
DLA Piper UK LLP Neue Mainzer Straße 6-10 D-60311 Frankfurt ALLEMAGNE
Numéro de demande: 019241745 Votre référence: SS/JK/11022701/2 Marque: SPRING Type de marque: Marque verbale Demandeur: The Shoe Station Limited 12 Station Parade, Richmond TW9 3PZ ROYAUME-UNI
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus visés à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «SPRING».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont les suivants:

Classe 25 Vêtements; Chaussures; Chapellerie; Vêtements pour enfants; Chaussures pour enfants; Chapellerie pour enfants; Vêtements de sport pour enfants; Uniformes scolaires pour enfants; Hauts pour enfants; Chemises pour enfants; T-shirts pour enfants; Ceintures pour vêtements pour enfants; Pulls pour enfants; Vestes pour enfants; Manteaux pour enfants; Sous-vêtements pour enfants; Chaussettes pour enfants; Gilets pour enfants; Blazers pour enfants; Robes pour enfants; Pyjamas pour enfants; Gants pour enfants; Moufles pour enfants; Chapeaux pour enfants; Foulards pour enfants; Sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants;
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Sandales et tongs pour enfants; Bas pour enfants; Jupes pour enfants; Bottes en caoutchouc pour enfants.

Classe 35 Services de vente au détail de bijoux, bracelets d’identification, montres, instruments horlogers, boîtes à bijoux, miroirs de poche, boîtes à montres, tirelires, porte-clés, chaînes porte-clés, bijoux pour enfants, montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, lunettes de soleil pour enfants, instruments de musique pour enfants, matériel éducatif, papeterie, affiches, boîtes de peinture pour usage scolaire, fournitures scolaires, cahiers d’écriture scolaires, annuaires scolaires, ardoises pour enfants, livres pour enfants, livres de coloriage pour enfants,
livres pour enfants intégrant un composant audio, agendas, magazines, sacs, porte-monnaie, portefeuilles, sacs d’école, cartables, sacs à livres scolaires, sacs de sport scolaires, parapluies pour enfants, cadres dorsaux pour porter les enfants, sacs à dos pour porter les enfants, écharpes pour porter les nourrissons, et rênes pour guider les enfants; services de vente au détail de couvertures pour enfants, linge de lit pour enfants,
serviettes pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie pour enfants, vêtements de sport pour enfants, uniformes scolaires pour enfants, hauts pour enfants, chemises pour enfants, tee-shirts pour enfants, ceintures pour enfants,
pulls pour enfants, vestes pour enfants, manteaux pour enfants, sous-vêtements pour enfants,
chaussettes pour enfants, gilets pour enfants, blazers pour enfants, robes pour enfants,
pyjamas pour enfants, gants pour enfants, moufles pour enfants, chapeaux pour enfants,
écharpes pour enfants, sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants, sandales et tongs pour enfants, bas pour enfants, jupes pour enfants, bottes en caoutchouc pour enfants; services de vente au détail de jeux, jouets, jouets, poupées, puzzles, costumes étant des jouets pour enfants, jouets d’activités multiples pour enfants, appareils de jeu d’intérieur pour enfants, véhicules à chevaucher pour enfants étant des jouets, machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants,
véhicules jouets à chevaucher pour enfants, jeux électroniques pour l’enseignement des enfants, tricycles pour enfants à utiliser comme jouets, jouets d’action pour berceaux de nourrissons, balançoires pour nourrissons, sièges de balançoire pour nourrissons, appareils de jeux pour enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques, tables d’activités multiples pour enfants étant des jouets; services de vente au détail en ligne de bijoux, bracelets d’identification, montres, instruments horlogers, boîtes à bijoux, miroirs de poche, boîtes à montres, tirelires, porte-clés, chaînes porte-clés, bijoux pour enfants, montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, lunettes de soleil pour enfants, instruments de musique pour enfants, matériel éducatif, papeterie, affiches, boîtes de peinture pour usage scolaire, fournitures scolaires, cahiers d’écriture scolaires, annuaires scolaires, ardoises pour enfants, livres pour enfants, livres de coloriage pour enfants,
livres pour enfants intégrant un composant audio, agendas, magazines, sacs, porte-monnaie, portefeuilles, sacs d’école, cartables, sacs à livres scolaires, sacs de sport scolaires, parapluies pour enfants, cadres dorsaux pour porter les enfants, sacs à dos pour porter les enfants, écharpes pour porter les nourrissons, et rênes pour guider les enfants; services de vente au détail en ligne de couvertures pour enfants, linge de lit pour enfants,
serviettes pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie pour enfants, vêtements de sport pour enfants, uniformes scolaires pour enfants, hauts pour enfants, chemises pour enfants, tee-shirts pour enfants, ceintures pour enfants,

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pulls pour enfants, vestes pour enfants, manteaux pour enfants, sous-vêtements pour enfants,
chaussettes pour enfants, gilets pour enfants, blazers pour enfants, robes pour enfants,
pyjamas pour enfants, gants pour enfants, moufles pour enfants, chapeaux pour enfants,
écharpes pour enfants, sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants, sandales et tongs pour enfants, bas pour enfants, jupes pour enfants et bottes en caoutchouc pour enfants ; services de vente au détail en ligne de jeux, jouets, articles de jeux, poupées, puzzles, costumes étant des jouets pour enfants, jouets d’activités multiples pour enfants, appareils de jeux d’intérieur pour enfants, véhicules à chevaucher pour enfants étant des jouets, machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants,
véhicules jouets à chevaucher pour enfants, jeux électroniques pour l’enseignement des enfants, tricycles pour enfants à utiliser comme jouets, jouets d’éveil pour lits de bébés, balançoires pour nourrissons, sièges de balançoire pour nourrissons, appareils de jeux pour enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques et tables d’activités multiples pour enfants étant des jouets.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, les consommateurs anglophones pertinents, à savoir le grand public ainsi que les professionnels des secteurs de la mode, de la vente au détail, des produits pour enfants, de l’horlogerie et des instruments de musique, comprendraient le signe comme ayant les significations suivantes :
1. « la saison entre l’hiver et l’été » ;

2. « une spirale de fil métallique ».

Les significations susmentionnées du mot « SPRING », dont est composée la marque, sont étayées par les références de dictionnaire suivantes :

SPRING 1. « Le printemps est la saison entre l’hiver et l’été, lorsque le temps se réchauffe et que les plantes recommencent à pousser. Synonymes : springtime, springtide ».

2. « Un ressort est une spirale de fil métallique qui reprend sa forme originale après avoir été pressée ou tirée (par exemple, i. à mesure que le matelas s’use, les ressorts s’assouplissent et ne soutiennent plus votre colonne vertébrale. ii. les deux ressorts de la pompe à carburant étaient cassés). »
(Informations extraites du dictionnaire anglais Collins en ligne le 16/10/2025 à l’adresse : https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/spring).

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme décrivant simplement la nature saisonnière des produits et/ou les caractéristiques mécaniques des produits, ou celles offertes par les services en cause.

En ce qui concerne les produits de la classe 25, le signe indique directement que les produits tels que les vêtements, les chaussures, les couvre-chefs et les articles pour enfants font partie d’une « collection de printemps » ou sont destinés à être utilisés pendant la saison printanière. Le signe transmet directement un attribut saisonnier ou thématique des produits en cause. Par exemple, il est d’usage commercial dans le secteur de la mode de commercialiser des produits par saison (par exemple, « Collection Printemps 2025 », « Ligne Printemps/Été »), et le public

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immédiatement percevoir le signe comme désignant la saisonnalité («thème printanier»), et même les tendances stylistiques associées à la période du printemps, plutôt que comme une indication d’origine commerciale. Par conséquent, le signe informe les consommateurs du thème et de la destination des produits, à savoir des vêtements adaptés ou commercialisés pour les conditions printanières, et non comme une marque.

S’agissant des services de la classe 35:

i) Caractère descriptif saisonnier de «Spring»: le signe décrit des services de vente au détail et de vente au détail en ligne de vêtements, de chaussures, de chapellerie, d’articles pour enfants et d’accessoires tels que des sacs et articles connexes en indiquant que les produits offerts sont destinés à la saison printanière ou appartiennent à une collection printanière/à thème printanier. S’agissant des affiches, des articles décoratifs, des livres pour enfants, le signe décrit le sujet ou le contenu thématique, tels que des illustrations à thème printanier, des livres éducatifs sur les saisons ou des affiches représentant des paysages printaniers. Cela crée un lien direct et immédiat avec les caractéristiques et la destination de ces services de vente au détail.

ii) Caractère descriptif mécanique de «Spring»: s’agissant des jouets, des instruments d’horlogerie et de musique, des appareils de jeux, de la papeterie et des produits similaires, le signe sera perçu comme décrivant la nature physique des produits fournis par le biais des services de vente au détail, à savoir qu’ils incorporent des mécanismes à ressort ou des pièces constituées de ressorts/composants élastiques (par exemple, des montres contenant des spiraux ou des ressorts automatiques, des couvercles à ressort pour tirelires, des véhicules jouets à propulsion par ressort, des tambours avec des ressorts de tension dans les timbres ou les pédales, ou des pianos contenant des ressorts métalliques, etc.). Cela crée également un lien direct et immédiat avec les caractéristiques des produits et la destination de leurs services de vente au détail correspondants.

En outre, cela crée un lien direct et immédiat avec les caractéristiques et la finalité de ces services de vente au détail, et l’intérêt général à maintenir la libre disposition de telles expressions descriptives s’applique clairement (Doublemint, C-191/01 P, § 31; Postkantoor, C-363/99, § 55).

Par conséquent, le signe décrit le type/thème et la destination des produits ainsi que l’objet des services.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

Le signe est simplement composé d’un seul terme anglais ordinaire et courant qui, considéré dans son ensemble, sera compris immédiatement et sans aucun effort cognitif par le public pertinent comme se référant aux caractéristiques des produits et des services — à savoir, la saisonnalité (collection de printemps) et les composants mécaniques (ressorts) — mais non comme une marque. Il ne peut remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

En outre, le signe «SPRING», sans aucun élément supplémentaire qui pourrait être considéré comme fantaisiste, frappant ou arbitraire, ne permet pas au public pertinent de distinguer les produits ou les services du demandeur de ceux d’autres entreprises, au sens de l’article 7, paragraphe 1

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(b) et (c) et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, celles-ci doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez pas d’observations, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 25 Vêtements; chaussures; chapellerie; vêtements pour enfants; chaussures pour enfants;

chapellerie pour enfants; vêtements de sport pour enfants; uniformes scolaires pour enfants;

hauts pour enfants; chemises pour enfants; t-shirts pour enfants; ceintures pour vêtements pour enfants;

pulls pour enfants; vestes pour enfants; manteaux pour enfants; sous-vêtements pour enfants;

chaussettes pour enfants; gilets pour enfants; blazers pour enfants; robes pour enfants;

pyjamas pour enfants; gants pour enfants; moufles pour enfants; chapeaux pour enfants;

foulards pour enfants; sweatshirts pour enfants, survêtements pour enfants; sandales et tongs pour enfants; bas pour enfants; jupes pour enfants; bottes en caoutchouc pour enfants.

Classe 35 Services de magasins de détail concernant les bijoux, les bracelets d’identification, les montres, les instruments horlogers, les boîtes à bijoux, les miroirs de poche, les boîtes à montres, les tirelires, les porte-clés, les chaînes porte-clés, les bijoux pour enfants, les montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, les lunettes de soleil pour enfants, les instruments de musique pour enfants, le matériel éducatif, la papeterie, les affiches, les boîtes de peinture à usage scolaire, les fournitures scolaires, les cahiers d’écriture scolaires, les annuaires scolaires, les ardoises pour enfants, les livres pour enfants, les livres de coloriage pour enfants,
livres pour enfants intégrant un composant audio, les agendas, les magazines, les sacs, les porte-monnaie, les portefeuilles, les cartables, les sacs d’écolier, les sacs à livres scolaires, les sacs de sport scolaires, les parapluies pour enfants, les porte-bébés dorsaux, les sacs à dos pour porter les enfants, les écharpes de portage pour bébés, et les rênes pour guider les enfants; services de magasins de détail concernant les couvertures pour enfants, le linge de lit pour enfants,
les serviettes pour enfants, les vêtements, les chaussures, la chapellerie, les vêtements pour enfants, les chaussures pour enfants, la chapellerie pour enfants, les vêtements de sport pour enfants, les uniformes scolaires pour enfants, les hauts pour enfants, les chemises pour enfants, les t-shirts pour enfants, les ceintures pour enfants,
les pulls pour enfants, les vestes pour enfants, les manteaux pour enfants, les sous-vêtements pour enfants,
les chaussettes pour enfants, les gilets pour enfants, les blazers pour enfants, les robes pour enfants,
les pyjamas pour enfants, les gants pour enfants, les moufles pour enfants, les chapeaux pour enfants,
les foulards pour enfants, les sweatshirts pour enfants, les survêtements pour enfants, les sandales et tongs pour enfants, les bas pour enfants, les jupes pour enfants, les bottes en caoutchouc pour enfants; services de magasins de détail concernant les jeux, les jouets, les poupées, les puzzles, les costumes étant des jouets pour enfants, les jouets d’activités multiples pour enfants, les appareils de jeux d’intérieur pour enfants, les véhicules à chevaucher pour enfants étant des jouets, les machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants,
les véhicules jouets à chevaucher pour enfants, les jeux électroniques pour l’enseignement des enfants,

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tricycles pour enfants à utiliser comme jouets, jouets d’éveil pour lits de bébés, balançoires pour bébés, sièges de balançoire pour bébés, appareils de jeux pour terrains de jeux d’enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques, tables d’activités multiples pour enfants étant des jouets ; services de vente au détail en ligne de bijoux, bracelets d’identification, montres, instruments horlogers, boîtes à bijoux, miroirs de poche, boîtes à montres, tirelires, porte-clés, porte-clés, bijoux pour enfants, montres pour enfants contenant un élément de jeu électronique, lunettes de soleil pour enfants, instruments de musique pour enfants, matériel éducatif, papeterie, affiches, boîtes de peinture pour usage scolaire, fournitures scolaires, cahiers d’écriture scolaires, annuaires scolaires, ardoises pour enfants, livres pour enfants, livres de coloriage pour enfants,
livres pour enfants incorporant un composant audio, agendas, magazines, sacs, porte-monnaie, portefeuilles, sacs d’école, cartables, sacs à livres scolaires, sacs de sport scolaires, parapluies pour enfants, porte-bébés dorsaux, sacs à dos pour porter les enfants, écharpes de portage pour bébés, et rênes pour guider les enfants ; services de vente au détail en ligne de couvertures pour enfants, linge de lit pour enfants,
serviettes pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour enfants, chaussures pour enfants, chapellerie pour enfants, vêtements de sport pour enfants, uniformes scolaires pour enfants, hauts pour enfants, chemises pour enfants, t-shirts pour enfants, ceintures pour enfants,
pulls pour enfants, vestes pour enfants, manteaux pour enfants, sous-vêtements pour enfants,
chaussettes pour enfants, gilets pour enfants, blazers pour enfants, robes pour enfants,
pyjamas pour enfants, gants pour enfants, moufles pour enfants, chapeaux pour enfants,
écharpes pour enfants, sweat-shirts pour enfants, survêtements pour enfants, sandales et tongs pour enfants, bas pour enfants, jupes pour enfants, et bottes en caoutchouc pour enfants ; services de vente au détail en ligne de jeux, jouets, jouets, poupées, puzzles, costumes étant des jouets pour enfants, jouets d’activités multiples pour enfants, appareils de jeux d’intérieur pour enfants, véhicules à chevaucher pour enfants étant des jouets, machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants,
véhicules jouets à chevaucher pour enfants, jeux électroniques pour l’enseignement des enfants, tricycles pour enfants à utiliser comme jouets, jouets d’éveil pour lits de bébés, balançoires pour bébés, sièges de balançoire pour bébés, appareils de jeux pour terrains de jeux d’enfants, livres d’activités pour enfants, guides d’activités pédagogiques imprimés, livres d’autocollants d’activités, jouets d’activités électroniques, et tables d’activités multiples pour enfants étant des jouets.

La demande peut être poursuivie pour les services restants :

Classe 35 Services de magasins de détail concernant les assiettes, couteaux, cuillères, fourchettes, bandeaux pour cheveux, articles pour attacher les cheveux, nœuds pour cheveux, épingles à cheveux, rubans pour cheveux, breloques [autres que pour la bijouterie ou pour les clés, les anneaux ou les chaînes], baume à lèvres, faux cheveux, pâte à modeler pour enfants ; Services de magasins de détail concernant les tasses d’apprentissage pour enfants, pots de chambre pour enfants, baignoires en plastique pour enfants ; Services de magasins de détail concernant les ballons de frappe pour enfants, maisons de jeux pour enfants ; Services de vente au détail en ligne concernant les assiettes, couteaux, cuillères, fourchettes, bandeaux pour cheveux, articles pour attacher les cheveux, nœuds pour cheveux, épingles à cheveux, rubans pour cheveux, breloques [autres que pour la bijouterie ou pour les clés, les anneaux ou les chaînes], baume à lèvres, faux cheveux, pâte à modeler pour enfants ; Services de vente au détail en ligne concernant les tasses d’apprentissage pour enfants, pots de chambre pour enfants, baignoires en plastique pour enfants ; Vente au détail en ligne

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services relatifs aux ballons de boxe pour enfants, aux maisons de jeux pour enfants.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de cette communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Eduardo RAMIREZ COENS Examinateur
AG2Review réalisée par Aurélien BILLERAULT – Cette communication a été révisée conformément à l’initiative de l’Office visant à améliorer la qualité et à partager les connaissances, introduite par la décision n° EX-20-06 du directeur exécutif.