DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
M123
Refus d’office de protection (article 7, article 42, paragraphe 2, article 119, paragraphe 2, article 120, paragraphe 1, article 193, paragraphe 6, RMUE)
Alicante, le 30/01/2026

Coms Enterprises Ltd 71-75 Shelton Street, Covent Garden London WC2H 9JQ United Kingdom
Votre référence: IA00004110842_01 Numéro d’enregistrement international: 1876871 Marque: XPRESS Nom du titulaire: Coms Enterprises Ltd 71-75 Shelton Street, Covent Garden London WC2H 9JQ United Kingdom
I. Résumé des faits
Le 31/10/2025, l’Office a émis une notification de refus provisoire d’office de protection conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.
Les produits et services pour lesquels le refus provisoire a été émis étaient les suivants:

Classe 9 Ordinateurs et périphériques d’ordinateurs; matériel informatique; logiciels informatiques; programmes informatiques; logiciels d’application; applications mobiles; applications logicielles téléchargeables; logiciels de communication, de mise en réseau et de réseaux sociaux; plateformes logicielles informatiques et logiciels d’application pour réseaux sociaux; logiciels téléchargeables, à savoir, logiciels de messagerie instantanée, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication pour l’échange électronique de données, d’audio, d’images vidéo et de graphiques via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de communication; logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile ou de bureau pour la messagerie; logiciels téléchargeables pour le traitement d’images, de graphiques, d’audio, de vidéo et de texte; logiciels pour faciliter les appels de protocole vocal sur Internet (VOIP), les appels téléphoniques, les appels vidéo, les messages textuels, les messages instantanés et les services de réseaux sociaux en ligne; logiciels pour l’envoi et la réception de messages électroniques, de graphiques, d’images, de contenu audio et audiovisuel via des réseaux de communication mondiaux; logiciels informatiques pour la collecte, la gestion, l’édition, l’organisation, la modification, la transmission, le partage et le stockage de données et d’informations; logiciels de messagerie instantanée, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication à usage professionnel; logiciels d’entreprise; logiciels informatiques à des fins commerciales; applications de bureau et d’entreprise; outils logiciels pour entreprises; logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via des réseaux informatiques et de communication mondiaux; commerce électronique
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Spain Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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et logiciels de paiement électronique; outils de développement de logiciels informatiques; logiciels informatiques pour la collecte, la compilation, le stockage, l’enregistrement, la création, le téléchargement, la gestion, la synthèse, le partage, la fourniture, la transmission, l’échange, la lecture, l’identification, la transcription, l’organisation, la visualisation, l’interprétation, le nettoyage, la consolidation, l’ingénierie, le calcul, la projection, la prévision, le suivi, l’analyse, l’évaluation, la visualisation, l’enregistrement, la description, la modélisation, la recherche, la transformation, le support, la génération, la cartographie, l’exploitation, le contrôle, la planification, la répartition, l’organisation, l’établissement de rapports, la surveillance, la systématisation, le règlement, la mise à jour, la maintenance, l’affichage et le traitement de données, d’informations, d’analyses, de graphiques, de projets; bases de données; moteurs de bases de données; équipement de communication; smartphones; montres intelligentes; casques audio, écouteurs et oreillettes; dispositifs domotiques et concentrateurs de maison intelligente; supports enregistrés et téléchargeables; supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; contenu multimédia; supports numériques téléchargeables et enregistrements contenant du son, des images, du texte, des informations, des signaux ou des logiciels; CD; DVD; CD-ROM; publications électroniques; publications téléchargeables; publications électroniques et téléchargeables relatives aux applications logicielles de messagerie instantanée et de réseaux sociaux; livres électroniques; livres audio; podcasts; podcasts vidéo; films téléchargeables; enregistrements audio téléchargeables; fichiers musicaux téléchargeables; vidéos téléchargeables; dispositifs et supports de stockage de données; dispositifs de diffusion multimédia en continu; lecteurs audio; lecteurs vidéo; panneaux d’affichage électroniques; cartes-cadeaux encodées; appareils et instruments tous pour l’enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d’images, de vidéos et de données; appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de la distribution ou de l’utilisation de l’électricité; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Classe 38 Télécommunications; services de télécommunication, à savoir services de transmission et de réception de données via des réseaux de télécommunication; services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données, messages, graphiques, images, audio, vidéos et informations; services de communication numérique; services de communication électronique; services de messagerie; messagerie électronique; services de messagerie instantanée; messagerie web et en ligne; services de salons de discussion; messagerie instantanée; services de messagerie web et de salons de discussion pour entreprises et/ou à des fins commerciales; fourniture de salons de discussion et de forums pour les réseaux sociaux; fourniture de salons de discussion en ligne, de services de messagerie instantanée et de panneaux d’affichage électroniques; fourniture de salons de discussion en ligne pour la transmission de messages, de commentaires et de contenu multimédia entre utilisateurs; fourniture de forums en ligne; fourniture de forums en ligne pour la communication dans le cadre des affaires; fourniture de forums communautaires et de salons de discussion permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager et commenter des vidéos et d’autres contenus multimédias via l’Internet et d’autres réseaux de communication à des fins commerciales; échange électronique de voix, de données, d’audio, de vidéo, de texte et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunication; transmission de médias électroniques, de contenu multimédia, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de contenu généré par les utilisateurs, de documents, de contenu audio, de podcasts et d’informations via l’Internet et d’autres réseaux de communication; diffusion de contenu multimédia sur des réseaux de communication électronique; services de communication par téléphone mobile; services de voix sur protocole Internet [VoIP]; services de téléconférence; audioconférence; visioconférence; communication de pair à pair; services de partage de photos et de vidéos de pair à pair; fourniture de liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs d’appareils mobiles et d’Internet vers d’autres emplacements en ligne locaux et mondiaux; fourniture d’accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne; fourniture d’accès à du contenu multimédia

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contenu en ligne; fourniture d’accès à des informations via l’internet; fourniture d’accès à des plateformes et portails sur l’internet; fourniture d’accès à des plateformes de réseaux sociaux et de réseaux d’affaires sur l’internet; diffusion; services de diffusion audio, textuelle et vidéo sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication; diffusion en continu de données; services de diffusion en continu de vidéos, d’audio et de télévision; diffusion en continu de matériel audio et vidéo sur l’internet; diffusion en continu en direct de vidéos et de contenu multimédia numérique délivrés au moyen de réseaux de télécommunication, de réseaux de communication sans fil, de l’internet et de dispositifs de communication mobiles; services de diffusion de podcasts; transmission de podcasts; diffusion sur le web; transmission de diffusions sur le web; communication par blogs en ligne; services de conseils, de consultation et d’informations relatifs aux services précités.

Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; services de conception; conception et développement de matériel informatique; conception et développement de logiciels informatiques; services de conception et de développement de sites web; conception et développement de logiciels et de sites web de réseaux sociaux et d’affaires; conception et développement de logiciels et d’applications mobiles à des fins de communication commerciale; conception et développement de logiciels et d’applications de communication et de messagerie instantanée; développement, programmation et mise en œuvre de logiciels; développement de logiciels informatiques pour des tiers; création, conception, hébergement, personnalisation, développement et maintenance de sites web pour des tiers; fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels basés sur le web; fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables; fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour les réseaux sociaux et d’affaires; fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables à des fins de communication commerciale; fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée, la voix sur protocole internet
[VoIP] communication, la vidéoconférence et l’audioconférence; fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée, la voix sur protocole internet [VoIP] communication, la vidéoconférence et l’audioconférence pour les entreprises et/ou à des fins commerciales; services de fournisseur de services d’applications [ASP]; services de fournisseur de services d’applications [ASP], à savoir fourniture, hébergement, gestion, développement et maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines de la communication sans fil, de l’accès mobile à l’information et de la gestion de données à distance pour la livraison sans fil de contenu à des ordinateurs de poche, des ordinateurs portables et des appareils électroniques mobiles; services de fournisseur de services d’applications [ASP] comprenant des logiciels pour permettre ou faciliter la création, l’édition, le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, l’accès, la visualisation, la publication, l’affichage, le marquage, la rédaction de blogs, la diffusion en continu, la liaison, l’annotation, l’indication de sentiments, le commentaire, l’intégration, la transmission et le partage ou la fourniture autrement de médias électroniques ou d’informations via des réseaux informatiques et de communication; fourniture d’installations en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger en amont, de modifier et de partager des fichiers audio, vidéo, des images, du texte, des graphiques et des données; fourniture de logiciels de commerce électronique en ligne non téléchargeables pour permettre aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; logiciel en tant que service [SaaS]; logiciel en tant que service [SaaS] comprenant des plateformes logicielles pour la messagerie instantanée, la voix sur protocole internet [VoIP] communication, la vidéoconférence et l’audioconférence; plateforme en tant que service [PaaS]; infrastructure en tant que service [IaaS]; blockchain en tant que service [BaaS]; création de logiciels; ingénierie logicielle; recherche en logiciels; services de personnalisation de logiciels; programmation informatique; installation, maintenance et réparation de

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logiciels d’application; installation et maintenance de logiciels de bases de données; mise à jour et mise à niveau de logiciels d’application et de bases de données logicielles; location d’ordinateurs et de logiciels informatiques; location de logiciels informatiques; services de support technique de logiciels d’application; services informatiques; services de sécurité, de protection et de restauration informatiques; services de consultation technologique; services de conseil en informatique; fourniture et exploitation de moteurs de recherche; services d’hébergement web; hébergement de plateformes sur l’internet; services de fournisseurs d’hébergement en nuage; hébergement de contenu numérique en ligne; hébergement d’installations web en ligne; location de serveurs web; minage de cryptomonnaies; services de conseil, de consultation et d’information relatifs aux services précités.

Les motifs sont exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible dans l’annexe de la présente décision.

En outre, il a été demandé au titulaire de désigner un représentant habilité à représenter des tiers devant l’Office, conformément aux articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMUE.

II. Résumé des arguments du titulaire
Le titulaire n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMUE, il incombe à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le titulaire a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du titulaire, tant en ce qui concerne les motifs absolus de refus que la désignation d’un représentant, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification de refus provisoire d’office de protection.

IV. Conclusion
Pour les raisons susmentionnées, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la protection de l’enregistrement international n° 1876871 est refusée pour l’Union européenne.

Conformément à l’article 67 du RMUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Aurélien BILLERAULT

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DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS W110
Notification de refus provisoire total d’office de protection (article 5 du protocole de Madrid, règle 17, paragraphes 1 et 2, du règlement d’exécution du
protocole relatif à l’arrangement de Madrid, et article 33 du RMCUE)
Alicante, le 31/10/2025
DÉBUT DU DÉLAI: 31/10/2025 FIN DU DÉLAI: 31/12/2025 Numéro d’enregistrement international: 1876871 Marque: XPRESS Nom du titulaire: Coms Enterprises Ltd
La protection de la marque susmentionnée est provisoirement refusée pour l’Union européenne pour tous les produits et services visés par la désignation de l’Union européenne.

I. Motifs
L’Office a examiné votre enregistrement international désignant l’Union européenne afin de s’assurer qu’il ne relève d’aucun des motifs de refus établis à l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «XPRESS».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe dont l’enregistrement est demandé est inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il décrit certaines caractéristiques des produits et services pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits et services pour lesquels cette objection est soulevée sont les suivants:

Classe 9 Ordinateurs et périphériques d’ordinateur; Matériel informatique; Ordinateur
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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logiciels; Programmes d’ordinateur; Logiciels d’application; Applications mobiles; Applications logicielles téléchargeables; Logiciels de communication, de mise en réseau et de réseaux sociaux; Plateformes logicielles informatiques et logiciels d’application pour les réseaux sociaux; Logiciels téléchargeables, à savoir, logiciels de messagerie instantanée, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication pour l’échange électronique de données, d’audio, d’images vidéo et de graphiques via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de communication; Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile ou de bureau pour la messagerie; Logiciels téléchargeables pour le traitement d’images, de graphiques, d’audio, de vidéo et de texte; Logiciels pour faciliter les appels de voix sur protocole Internet (VOIP), les appels téléphoniques, les appels vidéo, les messages texte, les messages instantanés et les services de réseaux sociaux en ligne; Logiciels pour l’envoi et la réception de messages électroniques, de graphiques, d’images, de contenu audio et audiovisuel via des réseaux de communication mondiaux; Logiciels informatiques pour la collecte, la gestion, l’édition, l’organisation, la modification, la transmission, le partage et le stockage de données et d’informations; Logiciels de messagerie instantanée, logiciels de partage de fichiers, logiciels de communication à usage professionnel; Logiciels commerciaux; Logiciels informatiques à des fins commerciales; Applications de bureau et commerciales; Outils logiciels pour entreprises; Logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via des réseaux informatiques et de communication mondiaux; Logiciels de commerce électronique et de paiement électronique; Outils de développement de logiciels informatiques; Logiciels informatiques pour la collecte, la compilation, le stockage, l’enregistrement, la création, le téléchargement, la gestion, le résumé, le partage, la fourniture, la transmission, l’échange, la lecture, l’identification, la transcription, l’organisation, la visualisation, l’interprétation, le nettoyage, la consolidation, l’ingénierie, le calcul, la projection, la prévision, le suivi, l’analyse, l’évaluation, la visualisation, l’enregistrement, la description, la modélisation, la recherche, la transformation, le support, la génération, la cartographie, l’exploitation, le contrôle, la planification, la répartition, la planification, le rapport, la surveillance, la systématisation, le règlement, la mise à jour, la maintenance, l’affichage et le traitement de données, d’informations, d’analyses, de graphiques, de projets; Bases de données; Moteurs de bases de données; Équipements de communication; Smartphones; Montres intelligentes; Casques audio, écouteurs et oreillettes; Dispositifs domotiques et concentrateurs de maison intelligente; Supports enregistrés et téléchargeables; Supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; Contenu multimédia; Supports numériques et enregistrements téléchargeables contenant du son, des images, du texte, des informations, des signaux ou des logiciels; CD; DVD; CD-ROM; Publications électroniques; Publications téléchargeables; Publications électroniques et téléchargeables relatives aux applications logicielles de messagerie instantanée et de réseaux sociaux; Livres électroniques; Livres audio; Podcasts; Podcasts vidéo; Films téléchargeables; Enregistrements audio téléchargeables; Fichiers musicaux téléchargeables; Vidéos téléchargeables; Dispositifs et supports de stockage de données; Dispositifs de diffusion multimédia en continu; Lecteurs audio; Lecteurs vidéo; Panneaux d’affichage électroniques; Cartes-cadeaux encodées; Appareils et instruments tous pour l’enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d’images, de vidéos et de données; Appareils et instruments pour la conduction, la commutation, la transformation, l’accumulation, la régulation ou le contrôle de la distribution ou de l’utilisation de l’électricité; Pièces et accessoires pour tous les produits précités.

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Classe 38 Télécommunications ; Services de télécommunications, à savoir services de transmission et de réception de données via des réseaux de télécommunications ; Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages, graphiques, images, audio, vidéos et informations ; Services de communication numérique ; Services de communication électronique ; Services de messagerie ; Messagerie électronique ; Services de messagerie instantanée ; Messagerie web et en ligne ; Services de salons de discussion ; Messagerie instantanée ; Services de messagerie web et de salons de discussion pour entreprises et/ou à des fins commerciales ; Fourniture de salons de discussion et de forums pour réseaux sociaux ; Fourniture de salons de discussion en ligne, de services de messagerie instantanée et de babillards électroniques ; Fourniture de salons de discussion en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; Fourniture de forums en ligne ; Fourniture de forums en ligne pour la communication dans le cadre des affaires ; Fourniture de forums communautaires et de salons de discussion permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager et commenter des vidéos et d’autres contenus multimédias via l’internet et d’autres réseaux de communication à des fins commerciales ; Échange électronique de voix, données, audio, vidéo, texte et graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; Transmission de médias électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de contenus générés par les utilisateurs, de documents, de contenus audio, de podcasts et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communication ; Diffusion de contenus multimédias sur des réseaux de communications électroniques ; Services de communication par téléphone mobile ; Services de voix sur protocole internet [VoIP] ; Services de téléconférence ; Audioconférence ; Vidéoconférence ; Communication de pair à pair ; Services de partage de photos et de vidéos de pair à pair ; Fourniture de liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs d’appareils mobiles et d’internet vers d’autres emplacements en ligne locaux et mondiaux ; Fourniture d’accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; Fourniture d’accès à des contenus multimédias en ligne ; Fourniture d’accès à des informations via l’internet ; Fourniture d’accès à des plateformes et portails sur l’internet ; Fourniture d’accès à des plateformes de réseaux sociaux et de réseaux d’affaires sur l’internet ; Diffusion ; Services de diffusion audio, textuelle et vidéo sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; Diffusion en continu de données ; Services de diffusion en continu de vidéos, d’audio et de télévision ; Diffusion en continu de matériel audio et vidéo sur l’internet ; Diffusion en continu en direct de vidéos et de contenus multimédias numériques délivrés au moyen de réseaux de télécommunications, de réseaux de communication sans fil, de l’internet et d’appareils de communication mobiles ; Services de diffusion de podcasts ; Transmission de podcasts ; Diffusion web ; Transmission de diffusions web ; Communication par blogs en ligne ; Services de conseils, de consultation et d’informations relatifs aux services précités.

Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; Services d’analyse et de recherche industrielles ; Services de conception ; Conception et développement de matériel informatique ; Conception et développement de logiciels ; Services de conception et de développement de sites web ; Conception et développement de logiciels et de sites web de réseaux sociaux et d’affaires ; Conception et développement de logiciels et d’applications mobiles à des fins de communication commerciale ; Conception et développement de communications et

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logiciels et applications de messagerie instantanée; Développement, programmation et mise en œuvre de logiciels; Développement de logiciels informatiques pour des tiers; Création, conception, hébergement, personnalisation, développement et maintenance de sites web pour des tiers; Fourniture de l’utilisation temporaire de logiciels basés sur le web; Fourniture de logiciels en ligne non téléchargeables; Fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour les réseaux sociaux et professionnels; Fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables à des fins de communication commerciale; Fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée, la voix sur protocole Internet
[VoIP], la communication, la vidéoconférence et l’audioconférence; Fourniture de logiciels et d’applications en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée, la communication voix sur protocole Internet [VoIP], la vidéoconférence et l’audioconférence pour les entreprises et/ou à des fins commerciales; Services de fournisseur de services d’applications [ASP]; Services de fournisseur de services d’applications [ASP], à savoir la fourniture, l’hébergement, la gestion, le développement et la maintenance d’applications, de logiciels, de sites web et de bases de données dans les domaines de la communication sans fil, de l’accès mobile à l’information et de la gestion de données à distance pour la diffusion sans fil de contenu vers des ordinateurs de poche, des ordinateurs portables et des appareils électroniques mobiles; Services de fournisseur de services d’applications [ASP] comprenant des logiciels permettant ou facilitant la création, l’édition, le téléchargement en amont, le téléchargement en aval, l’accès, la visualisation, la publication, l’affichage, le marquage, la rédaction de blogs, la diffusion en continu, la liaison, l’annotation, l’indication de sentiments, le commentaire, l’intégration, la transmission et le partage ou la fourniture de toute autre manière de médias électroniques ou d’informations via des réseaux informatiques et de communication; Fourniture de facilités en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger en amont, de modifier et de partager des fichiers audio, vidéo, des images, du texte, des graphiques et des données; Fourniture de logiciels de commerce électronique en ligne non téléchargeables permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; Logiciel en tant que service [SaaS]; Logiciel en tant que service [SaaS] comprenant des plateformes logicielles pour la messagerie instantanée, la communication voix sur protocole Internet [VoIP], la vidéoconférence et l’audioconférence; Plateforme en tant que service [PaaS]; Infrastructure en tant que service [IaaS]; Blockchain en tant que service [BaaS]; Création de logiciels; Ingénierie logicielle; Recherche en logiciels; Services de personnalisation de logiciels; Programmation informatique; Installation, maintenance et réparation de logiciels d’application; Installation et maintenance de logiciels de bases de données; Mise à jour et mise à niveau de logiciels d’application et de bases de données logicielles; Location d’ordinateurs et de logiciels informatiques; Location de logiciels informatiques; Services de support technique de logiciels d’application; Services informatiques; Services de sécurité, de protection et de restauration informatiques; Services de consultation technologique; Services de conseil en informatique; Fourniture et exploitation de moteurs de recherche; Services d’hébergement web; Hébergement de plateformes sur Internet; Services de fournisseur d’hébergement dans le nuage; Hébergement de contenu numérique en ligne; Hébergement de facilités web en ligne; Location de serveurs web; Minage de cryptomonnaies; Services de conseil, de consultation et d’information relatifs aux services précités.

Caractère descriptif
La manière dont le caractère descriptif est évalué dépend de la perception qu’en aurait le consommateur pertinent

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le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : rapidement, avec célérité.

Les significations susmentionnées du mot « XPRESS », dont la marque est composée, sont étayées par les références de dictionnaire suivantes.

EXPRESS « Généralement : caractérisé par une vitesse ou une rapidité supérieure à l’ordinaire ; (très) rapide. » (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne OED le 31/10/2025 à l’adresse www.oed.com/dictionary/express_adj?tab=meaning_and_use#4823014) et « existant dans le but de faire quelque chose rapidement » (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne Cambridge le 31/10/2025 à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/express).

Le « X » est utilisé dans « XPRESS » comme substitut de « EX ». L’abréviation par omission de la lettre « E » est courante et usuelle dans la publicité (27/05/1998, R 20/1997-1 Xtra, 27/07/1999, R 230/1998-3, Xpert, 21/03/2014, T-81/13, BigXtra, EU:T:2014:140). En termes de prononciation,
« Xpress » est identique à « Express »
Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits ont des fonctionnalités rapides et que les services seront fournis rapidement.

En particulier, le signe sera perçu dans la classe 9 comme décrivant les logiciels comme privilégiant la vitesse, tels que l’installation directe, la configuration simple et les fonctionnalités rapides. En ce qui concerne les produits de contenu enregistré, le signe sera perçu comme indiquant que les audios, vidéos, podcasts et publications électroniques sont par exemple disponibles en téléchargement immédiat, ou sous forme de contenu condensé à assimiler rapidement.

En ce qui concerne les services revendiqués dans la classe 38, le signe sera perçu comme indiquant que les services de télécommunications offrent une connectivité à haut débit, à savoir une transmission rapide de données, de messages, d’audios, de vidéos. En ce qui concerne les services revendiqués dans la classe 42, le signe décrira les services scientifiques et de conception ainsi que les services informatiques comme étant fournis en temps voulu, plus rapidement que la norme, avec priorité et de manière rationalisée, en évitant les processus longs et inutiles.

Par conséquent, le signe décrit la qualité et la destination des produits et services.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), EUTMR. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises. L’absence de caractère distinctif résulte également de l’aspect informatif et laudatif de l’expression « XPRESS » qui met en évidence les aspects positifs des produits et services revendiqués en utilisant une expression simple et courante. La substitution phonétique de « EX » par « X » ne confère pas au signe un caractère distinctif suffisant, car elle est souvent utilisée à des fins stylistiques et pour créer un langage informel, accrocheur ou de marque.

Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, EUTMR.

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II. Représentation
Le titulaire de l’enregistrement international est tenu d’être représenté devant l’Office par un juriste ou un mandataire professionnel habilité à représenter des tiers devant l’EUIPO (articles 119, paragraphe 2, et 120, paragraphe 1, du RMCUE). La protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne sera refusée dans son intégralité si un représentant n’est pas désigné dans le délai indiqué ci-dessous.
III. Délai
Le titulaire de l’enregistrement international se voit accorder par la présente un délai de deux mois pour surmonter les motifs de refus indiqués au point I ci-dessus et pour se conformer aux exigences indiquées au point II ci-dessus. Ce délai commencera à courir le jour où l’Office émettra la présente notification (article 193, paragraphes 2, 3 et 4, du RMCUE). Toute réponse à la présente communication doit être adressée à l’EUIPO uniquement.

Si aucune réponse n’est envoyée dans le délai imparti, l’Office rendra une décision susceptible de recours refusant la protection de l’enregistrement international pour l’Union européenne.
Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un aspect quelconque de la présente communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Aurélien BILLERAULT Examinateur
AG2Vérification effectuée par Gueorgui IVANOV – La présente communication a été vérifiée conformément à l’initiative de l’Office visant à améliorer la qualité et à partager les connaissances, introduite par la décision n° EX-20-06 du directeur exécutif.