OPERATIONS DEPARTMENT
L123
Refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, 07/04/2026
Magda Linette ulica Sielawy 21L/34 61-619 Poznań POLONIA
Demande n°: 019276949 Votre référence:

Marque: SET. Type de marque: Marque verbale Demandeur: Magda Linette ulica Sielawy 21L/34 61-619 Poznań POLONIA
I. Exposé des faits
Le 17/01/2026, l’Office a émis une communication des motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a estimé que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 3 Crème nettoyante pour la peau [non médicamenteuse]; Crèmes non médicamenteuses pour la peau; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour la peau [non médicamenteuses]; Toniques pour la peau; Toniques pour la peau [cosmétiques]; Tonique facial; Texturisants pour la peau; Toniques non médicamenteux pour la peau; Toniques à usage cosmétique; Éclaircissants pour la peau; Conditionneurs pour la peau; Lotions pour la peau; Toniques à des fins cosmétiques; Lotion pour la peau; Huiles pour la peau; Crèmes pour la peau; Cosmétiques à usage cutané; Masques pour la peau; Savon pour la peau; Préparations faciales; Crèmes faciales; Nettoyant facial; Masques faciaux; Nettoyants faciaux; Lotion faciale; Huile nettoyante; Crème nettoyante; Lait démaquillant; Masques nettoyants; Lotions nettoyantes; Hydratant pour la peau; Hydratants cosmétiques; Hydratants faciaux; Hydratants capillaires; Hydratants non médicamenteux; Sérums capillaires; Sérums à des fins cosmétiques; Sérums de beauté; Sérums coiffants; Sérums de soin capillaire; Sérums non médicamenteux pour la peau; Sérum facial à usage cosmétique; Écrans solaires; Préparations de protection solaire; Crèmes solaires; Écran total; Écran solaire; Préparations de soin solaire; Protecteurs solaires pour les lèvres; Crèmes pour les yeux; Crèmes (non médicamenteuses) pour les yeux; Gel pour les yeux; Cosmétiques pour les yeux; Eye-liner; Ombres à paupières; Crème pour les lèvres; Crèmes cosmétiques pour raffermir la peau du contour des yeux; Gels pour le corps; Poudre pour le corps; Gels de bain; Lotion pour le corps; Gel de bain; Lotions pour le corps; Gels à usage cosmétique; Paillettes pour le corps; Gels capillaires; Gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; Émulsions pour le corps; Cosmétiques; Mousses [cosmétiques]; Cosmétiques de soin pour la peau; Lèvres
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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produits cosmétiques; Crèmes exfoliantes; Démêlants; Gommages exfoliants pour le corps; Gommages exfoliants pour les mains; Crèmes pour les mains; Crèmes (Cosmétiques -); Crème à raser; Masques cosmétiques; Masques capillaires; Laits pour les mains; Laits [produits cosmétiques]; Laits pour le corps; Maquillage; Maquillage pour le visage; Préparations de maquillage; Maquillage pour les yeux; Poudre de maquillage.

Les motifs sont exposés dans la notification des motifs de refus, qui fait partie intégrante de la présente décision. Elle est accessible en annexe de la présente décision.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des preuves sur lesquels le demandeur a eu la possibilité de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus exposés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019276949 est rejetée en partie, à savoir pour:

Classe 3 Crèmes nettoyantes pour la peau [non médicamenteuses]; Crèmes non médicamenteuses pour la peau; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour la peau [non médicamenteuses]; Toniques pour la peau; Toniques pour la peau [cosmétiques]; Tonique facial; Texturisants pour la peau; Toniques non médicamenteux pour la peau; Toniques à usage cosmétique; Éclaircissants pour la peau; Conditionneurs pour la peau; Lotions pour la peau; Toniques à des fins cosmétiques; Lotion pour la peau; Huiles pour la peau; Crèmes pour la peau; Cosmétiques pour la peau; Masques pour la peau; Savon pour la peau; Préparations pour le visage; Crèmes pour le visage; Nettoyant pour le visage; Masques faciaux; Lavages pour le visage; Lotion pour le visage; Huile nettoyante; Crème nettoyante; Lait nettoyant; Masques nettoyants; Lotions nettoyantes; Hydratant pour la peau; Hydratants cosmétiques; Hydratants pour le visage; Hydratants capillaires; Hydratants non médicamenteux; Sérums capillaires; Sérums à des fins cosmétiques; Sérums de beauté; Sérums coiffants; Sérums de soin capillaire; Sérums non médicamenteux pour la peau; Sérum facial à usage cosmétique; Écrans solaires; Préparations de protection solaire; Crèmes solaires; Écran total; Écran solaire; Préparations de soin solaire; Protecteurs solaires pour les lèvres; Crèmes pour les yeux; Crèmes (Non médicamenteuses -) pour les yeux; Gel pour les yeux; Cosmétiques pour les yeux; Eye-liner; Ombres à paupières; Crème pour les lèvres; Crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux; Gels pour le corps; Poudre pour le corps; Gels de bain; Lotion pour le corps; Gel de bain; Lotions pour le corps; Gels à usage cosmétique; Paillettes pour le corps; Gels capillaires; Gels pour le corps et le visage [cosmétiques]; Émulsions pour le corps; Cosmétiques; Mousses [produits cosmétiques]; Cosmétiques pour les soins de la peau; Cosmétiques pour les lèvres; Crèmes exfoliantes; Démêlants; Gommages exfoliants pour le corps; Gommages exfoliants pour les mains; Crèmes pour les mains; Crèmes (Cosmétiques -); Crème à raser; Masques cosmétiques; Masques capillaires; Laits pour les mains; Laits [produits cosmétiques]; Laits pour le corps; Maquillage; Maquillage pour le visage; Préparations de maquillage; Maquillage pour les yeux;

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Poudre de maquillage.

La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants:

Classe 35 Publicité en ligne; Services de marketing en ligne; Organisation de transactions commerciales, pour des tiers, via des boutiques en ligne; Services de commande en ligne; Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques; Services de vente au détail en ligne de sacs à main; Services de magasins de vente au détail en ligne de vêtements; Services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; Services de vente au détail de produits de toilette; Services de vente au détail de vêtements; Marketing numérique.

Classe 44 Fourniture d’informations en matière de beauté; Services d’informations en matière de beauté; Services de consultation en matière de soins de beauté; Services de conseils en matière de soins de beauté; Soins de beauté des pieds; Informations en matière de soins de beauté; Services de soins de beauté; Soins de beauté; Consultation en matière de beauté; Informations en matière de beauté; Consultation en matière de beauté; Conseils en matière de cosmétiques.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Mary DESMOND

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DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L110
Notification des motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMUE)
Alicante, le 16/01/2026
Magda Linette ulica Sielawy 21L/34 61-619 Poznań POLONIA
Numéro de la demande: 019276949 Votre référence:

Marque: SET. Type de marque: Marque verbale Demandeur: Magda Linette ulica Sielawy 21L/34 61-619 Poznań POLONIA
L’Office a examiné votre demande de marque de l’Union européenne (MUE) afin de s’assurer qu’elle ne relève d’aucun des motifs de refus de l’article 7 du RMUE.

Le signe
La demande porte sur la marque verbale «SET.».

Base juridique de l’objection
Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du RMUE
Le signe que vous avez demandé est partiellement inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE car il décrit certaines caractéristiques des produits pour lesquels la protection est demandée et est dépourvu de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels cette objection est soulevée sont:

Classe 3 Crèmes nettoyantes pour la peau [non médicamenteuses]; Crèmes pour la peau non médicamenteuses; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour la peau [non médicamenteuses]; Toniques pour la peau; Toniques pour la peau [cosmétiques]; Toniques pour le visage; Texturisants pour la peau; Toniques pour la peau non médicamenteux; Toniques à usage cosmétique; Produits éclaircissants pour la peau; Conditionneurs pour la peau; Lotions pour la peau; Toniques à des fins cosmétiques; Lotion pour la peau; Huiles pour la peau; Crèmes pour la peau; Produits cosmétiques pour la peau; Masques pour la peau; Savons pour la peau; Préparations pour le visage; Crèmes pour le visage; Nettoyants pour le visage; Masques pour le visage; Nettoyants pour le visage;

Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Lotion faciale ; Huile démaquillante ; Crème démaquillante ; Lait démaquillant ; Masques nettoyants ; Lotions nettoyantes ; Hydratant pour la peau ; Hydratants cosmétiques ; Hydratants faciaux ; Hydratants capillaires ; Hydratants non médicamenteux ; Sérums capillaires ; Sérums à usage cosmétique ; Sérums de beauté ; Sérums coiffants ; Sérums de soin capillaire ; Sérums non médicamenteux pour la peau ; Sérum facial à usage cosmétique ; Écrans solaires ; Préparations de protection solaire ; Crèmes solaires ; Écran total ; Écran solaire ; Préparations de soin solaire ; Protecteurs solaires pour les lèvres ; Crèmes pour les yeux ; Crèmes (non médicamenteuses) pour les yeux ; Gel pour les yeux ; Cosmétiques pour les yeux ; Eye-liner ; Ombres à paupières ; Crème pour les lèvres ; Crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux ; Gels pour le corps ; Poudre pour le corps ; Gels de bain ; Lotion pour le corps ; Gel de bain ; Lotions pour le corps ; Gels à usage cosmétique ; Paillettes pour le corps ; Gels capillaires ; Gels pour le corps et le visage [cosmétiques] ; Émulsions pour le corps ; Cosmétiques ; Mousses [cosmétiques] ; Cosmétiques pour les soins de la peau ; Cosmétiques pour les lèvres ; Crèmes exfoliantes ; Démêlants ; Gommages exfoliants pour le corps ; Gommages exfoliants pour les mains ; Crèmes pour les mains ; Crèmes (cosmétiques) ; Crème à raser ; Masques cosmétiques ; Masques capillaires ; Laits pour les mains ; Laits [cosmétiques] ; Laits pour le corps ; Maquillage ; Maquillage pour le visage ; Préparations de maquillage ; Maquillage pour les yeux ; Poudre de maquillage.

Caractère descriptif
L’appréciation du caractère descriptif dépend de la manière dont le consommateur pertinent percevrait le signe par rapport aux produits et services pour lesquels la protection est demandée. En l’espèce, compte tenu de la nature des produits en cause, le niveau de connaissance du public visé sera celui d’un consommateur moyen, raisonnablement informé et raisonnablement attentif et avisé. Étant donné que la marque est composée d’un mot compréhensible en anglais, en néerlandais, en italien et en espagnol, le public de référence par rapport auquel le motif absolu de refus doit être apprécié est le consommateur parlant les langues susmentionnées dans l’Union. Le consommateur pertinent parlant anglais, néerlandais, italien et espagnol comprendrait le signe comme signifiant : un groupe de choses qui vont ensemble ou qui sont utilisées ensemble
La signification susmentionnée du mot « SET. », dont la marque est composée, est étayée par les références de dictionnaires suivantes.

SET « A set of things is a number of things that belong together or that are thought of as a group. » (informations extraites du dictionnaire anglais en ligne COLLINS le 16/01/2026 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/set).

SET « 1. Conjunto de elementos que comparten una propiedad o tienen un fin común. »
[traduction non officielle : Ensemble d’éléments qui partagent une propriété ou ont un but commun.] (informations extraites du dictionnaire en ligne Real Academia Español le 16/01/2026 à l’adresse https://dle.rae.es/set).

SET « 1. assortimento, serie di elementi diversi per dimensioni o caratteristiche destinati a un particolare uso: un set di borse da viaggio, un set di coltelli, set da bagno, set da cucito. » [traduction non officielle : 1. assortiment, un ensemble d’articles différant par la taille ou les caractéristiques destinés à un usage particulier : un ensemble de sacs de voyage, un ensemble de couteaux, un ensemble de salle de bain, un ensemble de couture.] (informations extraites du dictionnaire en ligne Il nuovo De Mauro le 16/01/2026 à l’adresse https://dizionario.internazionale.it/parola/set).

SET « 1) aantal dingen die bij elkaar horen. » [traduction non officielle : 1) nombre de choses qui vont ensemble.] (informations extraites du dictionnaire en ligne WOORDEN le 16/01/2026 à l’adresse https://www.woorden.org/woord/set).

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Le signe est composé du mot « set » suivi d’un point. Le terme a un lien significatif avec les produits contestés et les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits cosmétiques et les préparations pour la peau, le visage et le corps contestés de la classe 3 font partie d’un groupe ou d’un ensemble d’articles destinés à être utilisés ensemble, par exemple des nettoyants pour le visage, des toniques et des hydratants pour les soins de la peau ou des gommages, des savons et des crèmes pour le corps pour le bain, ainsi que différentes crèmes solaires ciblées vendues ensemble et des produits capillaires utilisés pour le lavage et le conditionnement. Le point après le mot « SET » aurait un impact minimal, car les signes de ponctuation ne sont pas considérés comme des éléments distinctifs et il ne modifierait pas la signification du signe. Par conséquent, le signe décrit le type et la présentation commerciale/le format d’emballage des produits.

Absence de caractère distinctif
Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

Délai de réponse
Si vous avez des observations, celles-ci doivent être soumises dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication. Si vous ne soumettez aucune observation, ou si vous ne soumettez pas de limitation valable des produits mentionnés ci-dessus, la demande sera rejetée en partie, à savoir pour :

Classe 3 Crème nettoyante pour la peau [non médicamenteuse] ; Crèmes non médicamenteuses pour la peau ; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques] ; Crèmes pour la peau [non médicamenteuses] ; Toniques pour la peau ; Toniques pour la peau [cosmétiques] ; Tonique facial ; Texturisants pour la peau ; Toniques non médicamenteux pour la peau ; Toniques à usage cosmétique ; Éclaircissants pour la peau ; Conditionneurs pour la peau ; Lotions pour la peau ; Toniques à des fins cosmétiques ; Lotion pour la peau ; Huiles pour la peau ; Crèmes pour la peau ; Produits cosmétiques à usage cutané ; Masques pour la peau ; Savon pour la peau ; Préparations pour le visage ; Crèmes pour le visage ; Nettoyant pour le visage ; Masques faciaux ; Nettoyants pour le visage ; Lotion faciale ; Huile nettoyante ; Crème nettoyante ; Lait nettoyant ; Masques nettoyants ; Lotions nettoyantes ; Hydratant pour la peau ; Hydratants cosmétiques ; Hydratants faciaux ; Hydratants capillaires ; Hydratants non médicamenteux ; Sérums capillaires ; Sérums à des fins cosmétiques ; Sérums de beauté ; Sérums coiffants ; Sérums de soin capillaire ; Sérums non médicamenteux pour la peau ; Sérum facial à usage cosmétique ; Écrans solaires ; Préparations de protection solaire ; Crèmes solaires ; Écran total ; Écran solaire ; Préparations de soin solaire ; Protecteurs solaires pour les lèvres ; Crèmes pour les yeux ; Crèmes (non médicamenteuses) pour les yeux ; Gel pour les yeux ; Produits cosmétiques pour les yeux ; Eye-liner ; Ombres à paupières ; Crème pour les lèvres ; Crèmes cosmétiques pour raffermir la peau autour des yeux ; Gels pour le corps ; Poudre pour le corps ; Gels de bain ; Lotion pour le corps ; Gel de bain ; Lotions pour le corps ; Gels à usage cosmétique ; Paillettes pour le corps ; Gels capillaires ; Gels pour le corps et le visage [cosmétiques] ; Émulsions pour le corps ; Produits cosmétiques ; Mousses [cosmétiques] ; Produits cosmétiques pour les soins de la peau ; Produits cosmétiques pour les lèvres ; Crèmes exfoliantes ; Démêlants ; Gommages exfoliants pour le corps ; Gommages exfoliants pour les mains ; Crèmes pour les mains ; Crèmes (cosmétiques) ; Crème à raser ; Masques cosmétiques ; Masques capillaires ; Laits pour les mains ; Laits [cosmétiques] ; Laits pour le corps ; Maquillage ; Maquillage pour le visage ; Préparations de maquillage ; Maquillage pour les yeux ; Poudre de maquillage.

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La demande peut être poursuivie pour les produits et services restants :

Classe 35 Publicité en ligne ; Services de marketing en ligne ; Organisation de transactions commerciales, pour des tiers, via des boutiques en ligne ; Services de commande en ligne ; Services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques ; Services de vente au détail en ligne de sacs à main ; Services de magasins de vente au détail en ligne de vêtements ; Services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques ; Services de vente au détail de produits de toilette ; Services de vente au détail de vêtements ; Marketing numérique.

Classe 44 Fourniture d’informations en matière de beauté ; Services d’information en matière de beauté ; Services de consultation en matière de soins de beauté ; Services de conseils en matière de soins de beauté ; Soins de beauté des pieds ; Informations en matière de soins de beauté ; Services de soins de beauté ; Soins de beauté ; Conseils en matière de beauté ; Informations en matière de beauté ; Consultation en matière de beauté ; Conseils en matière de cosmétiques.

Si votre demande était traitée en tant que « Fast Track », veuillez noter qu’une irrégularité a été soulevée à l’encontre de votre demande, et qu’elle ne peut par conséquent plus être traitée comme telle. Par conséquent, les délais habituels s’appliqueront désormais à votre demande.

Si vous avez besoin d’explications supplémentaires sur un quelconque aspect de cette communication, veuillez contacter le Centre d’information de l’EUIPO au +34 965139100 en faisant référence à votre numéro de demande. Le Centre d’information répondra à votre question ou vous mettra en contact avec l’examinateur en charge du dossier. Si l’examinateur n’est pas disponible, vous pouvez demander à être rappelé et l’examinateur vous contactera dans un délai de deux jours ouvrables.

Mary DESMOND Examinatrice