HAS, décision n° 2018.0248/DC/SEVOQSS du 19 décembre 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 19 décembre 2018

Arguments

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Accepté
Conformité aux exigences d'accréditation
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
Accepté
Évaluation par des organismes agréés
La cour a jugé que l'évaluation par des organismes agréés était conforme aux procédures d'accréditation, renforçant la légitimité de la décision.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 19 déc. 2018, n° 2018.0248/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2018.0248/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n° 2018.0248/DC/SEVOQSS du 19 décembre 2018 du collège de la
Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 décembre 2018,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
er
Article 1
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
AHMADI Sami
Gynécologie Obstétrique
AUDET Maxime
Chirurgie viscérale et digestive
BACHNER Ioan
Chirurgie viscérale et digestive
BERECZKI Mihaly
Chirurgie viscérale et digestive
BERNARD Carine
Chirurgie viscérale et digestive
BILLARD Ludovic
Chirurgie viscérale et digestive
BIRONNEAU Alexandre
Chirurgie orthopédique et traumatologie
BOUAYED Amine
Chirurgie viscérale et digestive
BOUKETTAYA Wadie
Gynécologie Obstétrique
CARDIN Nicolas
Chirurgie viscérale et digestive
CARUSO Giuseppe
Neurochirurgie
CHRISTOFILIS Michel
Chirurgie orthopédique et traumatologie
COMITI Stephane
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
COMMEAU Philippe
Cardiologie interventionnelle
CUCURULO Thomas
Chirurgie orthopédique et traumatologie
DACHEUX Jacky
Anesthésie Réanimation
DAVIAU Benedicte
Anesthésie Réanimation
DECHAMBENOIT Gilbert
Neurochirurgie
DELACOSTE Franck
Chirurgie viscérale et digestive
DELVAL Yves
Chirurgie viscérale et digestive 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z DESLANDES Vincent
Gynécologie Obstétrique
DUBOURDEAU Anne-Lise
Gynécologie Obstétrique
DUVAL Hervé
Chirurgie viscérale et digestive
DYEVRE Elise
Anesthésie Réanimation
ELÉOUET-KAPLAN Marianne
Gastro-entérologie interventionnelle
EMMANUELLI Jean-Marc
Gynécologie Obstétrique
FORESTIER Damien
Chirurgie viscérale et digestive
FORNASIERI Christophe
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GADEA François
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GARNIER Renaud
Gynécologie Obstétrique
GARRIC Jean-Romain
Anesthésie Réanimation
GHYSELINCK Marjorie
Chirurgie viscérale et digestive
GIQUELLO Jacques-Armel
Anesthésie Réanimation
GUEDJ Jérémie
Chirurgie viscérale et digestive
GUENOUN Benjamin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
GURY Jean François
Chirurgie viscérale et digestive
HAMM Julie-Amandine
Gynécologie Obstétrique
HONIGMAN-BUENO Isabelle
Chirurgie viscérale et digestive
HONVO Richard
Chirurgie viscérale et digestive
IZART Pierre
Échographie obstétricale
JACQUET Cécile
Gynécologie Obstétrique
JACQUOT Matthieu
Gynécologie Obstétrique
JOYEUX Patrick
Gynécologie Obstétrique
KLEINMANN Philippe
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
KLOUCHE Mohamed
Chirurgie viscérale et digestive
KUNIN Nestor
Chirurgie viscérale et digestive
LABABIDI Abdulrahman
Chirurgie viscérale et digestive
LAFONT Antoine
Gynécologie Obstétrique
LAGRABETTE Jean-François
Anesthésie Réanimation
LAMOUROU Mohamed
Anesthésie Réanimation
LAVIGNE François
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LE RUE Olivier
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LECACHEUR-FERAUD Séverine
Anesthésie Réanimation
LEFEBVRE Bernard
Anesthésie Réanimation
LEGER NGUYEN Florence
Gastro-entérologie interventionnelle
Décision n° 2018.0248/DC/SEVOQSS du 19 décembre 2018
Page 2 / 4 LEGRE ÉPOUSE PICLET Barbara
Chirurgie orthopédique et traumatologie
LEGUERINEL Caroline
Neurochirurgie
LEPRINCE Pascal
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
LILOKU-BALINGA Richard
Chirurgie viscérale et digestive
LOTTE Patrice
Chirurgie viscérale et digestive
MACE Guillaume
Gynécologie Obstétrique
MADELENAT Patrick
Gynécologie Obstétrique
MAIRE Nicolas
Chirurgie orthopédique et traumatologie
MALKA Isis
Gynécologie Obstétrique
MARCHALAND Jean-Pierre
Chirurgie orthopédique et traumatologie
MARIANI Antoine
Chirurgie viscérale et digestive
MARINKOVIC Zoran
Chirurgie viscérale et digestive
MARTIN Jean-Noël
Chirurgie orthopédique et traumatologie
MATHIEU Gilles
Chirurgie orthopédique et traumatologie
MEYER Carole
Chirurgie viscérale et digestive
MEYER-BISCH Vincent
Neurochirurgie
MOREL Loik
Gastro-entérologie interventionnelle
NATHAN Cedric
Anesthésie Réanimation
NEDELCU Adrian
Chirurgie viscérale et digestive
ORSINI Bastien
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
OYER-AL Nakib Maryam
Gynécologie Obstétrique
PAILLOCHER Nicolas
Gynécologie Obstétrique
PALARIC Jean Claude
Échographie obstétricale
PATOUT Arnaud
Chirurgie orthopédique et traumatologie
PATRIZI Andrea
Chirurgie viscérale et digestive
RADJI Michael
Anesthésie Réanimation
RICHARD François
Gynécologie Obstétrique
RIVET Pierre-Frédéric
Chirurgie viscérale et digestive
ROBERT Guillaume
Chirurgie orthopédique et traumatologie
ROUSSEAU Benoit
Chirurgie orthopédique et traumatologie
SALMON Bernard
Neurochirurgie
SCHUSTER Christoph
Chirurgie orthopédique et traumatologie
SEKKAL Seifeddine
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
SERRA MAUDET Valérie
Chirurgie viscérale et digestive
SMAI Badr-Eddine
Chirurgie viscérale et digestive
Décision n° 2018.0248/DC/SEVOQSS du 19 décembre 2018
Page 3 / 4 SOYFOO Shameem
Gynécologie Obstétrique
TRINCAT Sébastien
Chirurgie orthopédique et traumatologie
TRIZNA Erik
Chirurgie orthopédique et traumatologie
VANDENBOSSCHE François
Gynécologie Obstétrique
VASSEL Beatrice
Echographie obstétricale
VENCATASSIN Ute
Anesthésie Réanimation
VERON Sébastien
Chirurgie vasculaire
VUILLEMIN Arnaud
Chirurgie orthopédique et traumatologie
YAGHI Suliman
Chirurgie viscérale et digestive
ZOUGHAIBY Hassan
Chirurgie orthopédique et traumatologie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 décembre 2018.